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Procès Verbal - PV+05 03
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Crottes-en-Pithiverais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+05 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
République Française
Département Loiret
Commune de Crottes en Pithiverais
Procès-Verbal de la séance
Séance du 5 Mars 2025
L'an 2025, le 5 Mars à 20 heures 30 minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, salle du conseil, sous la présidence de POINCLOUX Daniel, Maire.
Présents: Mmes : COSSIA Gaëlle, GUERINEAU Marine, MM : CHANTEAU Jean-Claude, DA SILVA Norbert,
IMBAULT Thierry, POINCLOUX Daniel, VERNHES Dominique
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme METAYER Harmonie à Mme COSSIA Gaëlle, M. FORMONT Vincent à Mme GUERINEAU Marine
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 9
e Présents : 7
Date de la convocation : 27/02/2025
Date d'affichage : 27/02/2025
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous- Préfecture de Pithiviers
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : Mme GUERINEAU Marine
SOMMAIRE
Obijet(s) des délibérations
. DEMANDE DE SUBVENTION FAPO AU DEPARTEMENT ET UNE SUBVENTION AU SIERP POUR L'INSTALLATION D'UN CANDELABRE RUE DE NEUVILLE A TEILLAY-SAINT-BENOIST (D_2025_005)
Monsieur le Maire procède à la lecture du précédent procès-verbal du 05 février 2025 qui est adopté à l'unanimité des présents. Le Conseil Municipal examine ensuite les points suivants :
DEMANDE DE SUBVENTION FAPO AU DEPARTEMENT ET UNE SUBVENTION AU SIERP POUR L'INSTALLATION D'UN CANDELABRE RUE DE NEUVILLE A TEILLAY-SAINT-BENOIST (réf : D 2025 005 Considérant qu'il y a lieu d'installer un nouveau candélabre Rue de Neuville à Teillay-Saint-Benoist suite à la construction de plusieurs habitations, Monsieur le Maire a demandé à 2 entreprises un devis pour la mise en place d'un nouveau candélabre (identique à ceux présents dans cette rue). Il présente les devis suivants :
- CITEOS pour un montant de 2 800.00 € HT,
- SOBECA pour un montant de 1 803.04 € HT,
et propose de faire une demande de subvention FAPO auprès du Département du Loiret (ff est rappelé au Conseil Municipal qu'une subvention au taux maximum d'une dépense annuelle plafonnée à 19 200 € HT est
susceptible d'être accordée par le Département du Loiret au titre de l'aide aux communes à faible population) et de solliciter le SIERP pour l'octroi d'une subvention à hauteur de 1 000 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- ACCEPTE d'installer un nouveau candélabre Rue de Neuville à Teillay-Saint-Benoist,
- ACCEPTE le devis de l'Entreprise SOBECA pour un montant de 1 803.04 €,
- DECIDE de demander l'attribution de la subvention FAPO au taux maximum d'un montant de travaux plafonné à 19 200 € HT et s'engage à financer la quote-part communale correspondante,
- DECIDE de solliciter le SIERP pour une subvention d'un montant de 1 000.00 €,
- CHARGE le Maire d'effectuer les démarches nécessaires.
A l'unanimité (pour : 9 contre : 0 abstentions : 0)
AFFAIRES DIVERSES :
. Voirie : Candélabre rue de d'Huy à réparer, prévoir le rebouchage des trous sur la route de Montigny, . Aînés : choix du traiteur et du menu, présentation du coût des colis 2024, . Bois du presbytère : prévoir le nettoyage, demande d'un devis pour l'élagage, . Travaux : demander des devis pour les travaux envisagés sur 2025, . SMS : Contribution demandée pour 2025 inchangée par rapport à 2024 (compétence CCPNL), . CCPNL : Bilan 2024 stable,
. Informatique : Acceptation de 2 devis d'AGTem Informatique permettant d'augmenter la mémoire de l'ordinateur ainsi que de changer le disque dur en vue d'installer Windows 11 et installation d'un logiciel de protection des données,
. Eglise de Teillay : Question posée sur la fréquence de l'éclairage (compétence CCAS), . Rue de la Moinerie : Problème sur un tampon de l'avaloir.
Séance levée à: 9:30
En mairie, le 21/03/2025
Le Maire Le/La secrétaire Daniel POINCLOUX Mme GUERINEAU Marine