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Déliberation - Deliberations du 2011 05 28
Document publié le Samedi 28 mai 2011 par la commune d'Échandelys.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 2011 05 28)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DE 28_05_2011/21
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ECHANDELYS
____________________________________________
Séance du 28 mai 2011
____________________
L’an deux mil onze et le vingt huit mai à neuf heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué en séance ordinaire le vingt trois mai deux mil onze, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame DUTOUR Michelle, Maire.
Présents : DUTOUR M., COUDEYRAS J.P., CHEVARIN N., RECOQUE P., PERISSEL B,.SIMONDET J.C., DUTOUR A., ROUX M.
Absents : RENAUDIAS G, COUDERT Y., BOYENVAL M.
Madame CHEVARIN Nicole a été élue secrétaire
Objet : coupes 2011
Sur proposition de l'O.N.F, et après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe pour les coupes d’emprise des périmètres de captages immédiats les destinations suivantes :
I. VENTE
Forêt
de
Numéros de
parcelles
Surface
(ha)
Essences Modalité Destination
Labat 2 0.20 ha Sapin /Epicéa Sur pied Vente
Buisso
n
ZB 85 et ZB
86
0.20 ha Sapin /Epicéa Sur pied Vente
Le conseil municipal donne pouvoir à Madame le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Maire,
Michelle DUTOUR DE 28_05_2011/19
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ECHANDELYS
____________________________________________
Séance du 28 mai 2011
____________________
L’an deux mil onze et le vingt huit mai à neuf heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué en séance ordinaire le vingt trois mai deux mil onze, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame DUTOUR Michelle, Maire.
Présents : DUTOUR M., COUDEYRAS J.P., CHEVARIN N., RECOQUE P., PERISSEL B, SIMONDET J.C, DUTOUR A., ROUX M.
Absents : RENAUDIAS G., COUDERT Y., BOYENVAL M.
Madame CHEVARIN Nicole a été élue secrétaire
Objet : voirie 2011
Madame le Maire informe la conseil municipal que la commission d’appel d’offres s’est réunie le 13 mai afin de procéder à l’ouverture des plis concernant les travaux de voirie 2011. Des quatre entreprises consultées, la société EUROVIA a présenté la meilleure offre qui s’élève à la somme de 56 390,00 € H.T., 67 442.44 € T.T.C.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des présents de confier les travaux de voirie 2011 à la Société EUROVIA et autorise Madame le Maire à signer le marché correspondant et toutes les pièces nécessaires à sa réalisation.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Maire,
Michelle DUTOUR