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Ordre du Jour - 1 ordre du jour du 7 avril 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ordre du jour du 7 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
DGA Administration générale
Direction des affaires générales
Unité assemblée
Rosny-sous-Bois, le 1 avril 2026
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 7 AVRIL 2026
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
SALLE DES FETES
A 19h30 - Début du Conseil municipal
agalie THIBAULT
Vice-Présidente du Conseil départemental
1. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2025
ELECTIONS
2. Création et élection du 16°" poste Adjoint.e au Maire, Adjoint.e de quartier
RESSOURCES HUMAINES
3 Détermination des indemnités des élu.e.s
4 Majorations des indemnités des élu.e.s
5 Création et suppression de postes
ADMINISTRATION GENERALE
6 Désignation des élu.e.s dans les Conseils d’écoles maternelles et élémentaires
7 Désignation des représentant.e.s de la Ville au Comité du Syndicat intercommunal funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
8 Désignation des représentant.e.s de la Ville au Comité du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Compétence gaz
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr 9 Désignation des représentant.e.s de la Ville au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
10 Désignation des membres de la Commission d’appel d'offres et de la Commission de délégation de service public
11 Désignation des représentants de la Ville au sein des instances de la société d'économie mixte de Rosny (SEMRO)
12 Désignation des représentant.e.s de la Ville appelé.e.s à siéger au sein de la Société Publique Locale Paris Est Développement (PAREDEV)
13 Désignation d’un.e représentant.e de la Ville appelé.e à siéger au sein de la société anonyme d'économie mixte d'équipement et d'aménagement du territoire du Département de la Seine-Saint- Denis (SEQUANO AMENAGEMENT)
14 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
15 Débat sur les orientations budgétaires 2026- Budget principal
16 Délégation du Conseil municipal à Madame la Maire en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
SPORTS
17 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) pour la rénovation du terrain de sport en synthétique au Stade Letessier
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès 1 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr 2/2