Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2023
Convocation - ORDRE DU JOUR ET CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DIN
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 9 12 2021
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE SEANCE DU 28 AVRIL 20
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 7 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 7 AVRIL 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 7 AVRIL 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 7 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
1/2
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 07 AVRIL 2026
19 h 00
Salle des Fêtes
DATE D’AFFICHAGE DU PRESENT DOCUMENT : LE 31 MARS 2026
| __ ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 12 FEVRIER 2026
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
26.012/K DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
26.013/K AUTORISATION ESTER EN JUSTICE
26.014/K CREATION DE 3 CONSEILS DE QUARTIER
26.015/K ELECTION DE TROIS ADJOINTS DE QUARTIERS
26.016/E FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
26.017/E FIXATION DES MAJORATIONS DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
26.018/E MODALITES D'APPLICATION DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS
26.019/K CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS PERMANENTES
26.020/P CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES POUR LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
26.021/P ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex Tél. : 01 69 39 89 89 - Fax : O1 60 46 30 89 - Courriel : monsieuremaire@mairie-brunoy fr - rw brunos.fr Fou courrier doi Ste colessé imoesonmelement à M le Aa 26.022/K
26.023/P
26.024/K
26.025/K
26.026/K
26.027/E
26.028]
26.029/!
26.030/C
26.031/B
26.032/D
26.033/D
26.034/D
2/2
CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES POUR LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET AUTRES CONCESSIONS
ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET AUTRES CONCESSIONS (CDSP)
DETERMINATION DU NOMBRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES
DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION DU PARKING DE STATIONNEMENT REGIONAL LACHAMBAUDIE
DESIGNATION D'UN DELEGUE LOCAL REPRESENTANT LES ELUS AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS)
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES PASTEUR ET CAMUS ET DU LYCEE TALMA
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLES DE BRUNOY
RENOUVELLEMENT DE L'OPPOSITION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE D'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL D'YERRES VAL DE SEINE
ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU COMITE SYNDICAL DU SIPPEREC
BUDGET VILLE + ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 - BUDGET PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 - BUDGET PRINCIPAL
Le Maire,
Vice-Président de la Communauté d'agglomération
Val d'Yerres Val de Seine
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex Tél. : 01 69 39 89 89- Fax : O1 60 46 30 89 - Cour! : monsieurlemairs@mairie- bruno. fr - us. brunoy.fr Fou courrier coïste cotes mpescmelbrent & M Le Mois