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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chamigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations - CM 30/03/2026
Chamigny, le 03 avril 2026
Le Maire
Xavier NICOLAS
N° 2026/03-001 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-002 Création des commissions municipales et désignation des membres Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-003 Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offre Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-004 Désignation des membres de la commission communales des Impôts Directes Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-005 Désignation des représentants au Conseil d’Ecole Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-006 Désignation des représentants au Conseil D’Administration LEA Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-007 Désignation des représentants au CNAS Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-008 Désignation d’un correspondant défense Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-009 Désignation d’un correspondant incendie et secours Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-010 Désignation d’un référent en charge de la vidéoprotection Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-011 Désignation des représentants COVALTRI Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-012 Désignation des représentants au SMEP/PNR Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-013 Désignation des représentants du Plan communal de Sauvegarde Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-014 Désignation des représentants du PLUI Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-015 Désignation des représentants au GIP ID77 Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-016 Désignation des représentants CLECT Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-017 Désignation d’un référent déontologue Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-018 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde Approuvée à l’unanimité
N° 2026/03-019 Indemnités Portail cimetière – rectification du montant Approuvée à l’unanimité
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Séance du 30 mars 2026 – 18h30