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Déliberation - Liste deliberations 02
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Chamigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 02)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Institutions publiques,
Chamigny, le 06 mars 2024
N° 2024/02-001
Projet de re naturalisation de la cour d’école
Projet de pose de feux intelligents et miroir
Désignation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage
Approuvée
N° 2024/02-002 Désignation d’un membre supplémentaire à la commission travaux Approuvée
N° 2024/02-003
Autorisation de signer une convention de mise à disposition
d’agents et de matériel à titre gratuit avec la commune e
Sainte-Aulde
Approuvée
N° 2024/02-004 Modification de la régie générale Approuvée
N° 2024/02-005 Tarif inscription – Exposition véhicules anciens Approuvée
N° 2024/02-006 Tarif accompagnant – Repas des Ainés Approuvée
N° 2024/02-007 Adhésion à la convention unique annuelle 2024 du Centre de Gestion de Seine et Marne Approuvée
N° 2024/02-008 Mise en délibération sur le devenir d’un bien communal Approuvée
N° 2024/02-009 Journée du 08 mars – Cadeau Personnels féminin Approuvée
N° 2024/02-010 Désignation d’un représentant du Plan Communal de Sauvegarde Approuvée
N° 2024/02-011 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde Approuvée
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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Séance du 05 mars 2024 – 18h30