Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil du 18 01 2021
Compte-Rendu - cr du 13 04 2021
Compte-Rendu - cr du 18 10 2021
Compte-Rendu - cr du cm du 16 03 2021
Compte-Rendu - CR CM 05 07 2021 vf 1
Compte-Rendu - cr du 21 6 2021
Compte-Rendu - cr du 24 11 2021
Compte-Rendu - cr du 20 09 2021
Compte-Rendu - cr du 14 12 2021
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2021 02 05
Compte-Rendu - cr du 17 05 2021 1
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Rougemontiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 17 05 2021 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Réunion de Conseil Municipal du 17 mai 2021
Mairie de ROUGEMONTIER
1
L’an deux mil vingt et dix-sept mai 2021 à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, convoqué en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur Philippe ROBILLOT, Maire.
Présents : M. Philippe ROBILLOT, Maire,
Mme Bernadette ALLAIN, M. Joël DE WULF, Mme Anita CACAUX, Adjoints Mme Jacqueline LEROY, Mme Sabine GODEFROY, Mme Agnès YON M. Paul CHENU, M. Dominique DUVAL, M. Jean-Claude EUDE, Monsieur BLOTTIERE Sébastien Conseillers Municipaux. Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : M. André-Joseph PERDRIX, Mme Clémentine LIARD, M. François DELAVOIPIERE, M. Cyrille RELEFAIT
Madame Agnès YON est élue secrétaire de séance
Délibération
renouvellement adhésion
au groupement d’achats
pour la fourniture d’énergie
électrique coordonnée par
la SIEGE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat d’adhésion au groupement d’achat pour la fourniture d’énergie électrique coordonnée par le SIEGE pour les besoins de la collectivité, selon les possibilités fixées à l’article 2 2 de l’acte constitutif du groupement, pour ce qui concerne :
- Les contrats relatifs aux sites ayant une puissance de plus de 36
kVA,
- Les contrats relatifs aux installations et sites ayant une puissance
souscrite inférieure ou égale à 36 kVA,
- Les contrats relatifs aux installations d’éclairage public,
arrive à terme et qu’il convient de le renouveler.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de renouveler le contrat d’adhésion au groupement d’achat pour la fourniture d’énergie électrique coordonnée par le SIEGE pour les besoins de la collectivité.
Délibération modification du
règlement intérieur du
Conseil Municipal
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, que le bureau du contrôle de légalité de la Préfecture lui demande de modifier le règlement intérieur du conseil municipal qui comporte une erreur.
A l’article 8 du règlement intérieur, relatif aux commissions d’appels d’offres (CAO), il a été mentionné 5 membres du conseil élus et non 6 membres élus.
Il convient donc de modifier cet article.
Questions diverses :
Sécurisation RD 94 / Rte d’Illeville
Les voitures roulant trop vite il faut prévoir des protections pour les piétons (RD 94 et Chemin de la Meslière), un passage piéton doit être matérialisé sur la RD 675 ; Ces problèmes seront abordés le 23/6/2021 lors de la réunion « voirie » prévue à Illeville/Montfort.
Marquage au sol accessibilité
LA CCPAVR se charge de réaliser le marquage au sol du parking de l’école et de la Mairie. L’entreprise LE FOLL se chargera du parking de l’église + cheminement Réunion de Conseil Municipal du 17 mai 2021
Mairie de ROUGEMONTIER
2
Des Dégâts sont signalés à la Mare Vallée : un mur abîmé et des cailloux arrachés Caniveau devant l’atelier : la CCPAVR doit faire une étude à ce sujet
DEVIS « Challenger » : pour séparer la cour de l’école par des grilles ou pour les manifestations
Le devis s’élève à 879.60 € pour 12 grilles.
PROJET Centre Équestre dans le cadre d’un nouveau projet, la commune est sollicitée pour mettre à disposition un terrain communal. Un rendez-vous est fixé pour évoquer cette possibilité.
RSL : dans un mail du 12/04/2021 l’association RSL évoquait sa situation financière fragile et présentait ses comptes pour l’année 2020-2021.
L’association faisait part de nombreuses demandes d’activité de baby-gym en septembre 2020 auxquelles elle ne peut satisfaire par manque de matériel et manque de moyens pour les acheter. Elle demandait si la commune pouvait mettre à sa disposition la salle de motricité de l’école le mercredi matin. Cette demande est acceptée.
Divagation des chiens : Suite à plusieurs signalements, un procès-verbal a été dressé à un propriétaire.
SDOMODE : recherche de référent, relais entre le SDOMODE et les habitants, Mme Sabine GODEFROY, conseillère municipale et M. Philippe ROBILLOT, seront les futurs référents. Une formation d’une demi-journée est prévue.
SOCOTEC : le rapport de vérification électrique réalisé par la SOCOTEC relève des travaux à réaliser.
DEFIBRILATEURS : la maintenance s’élève à 292.80 €/an pour deux appareils.
PEINTURE ÉCOLE le devis de l’entreprise « OLIVIER PEINTURE » s’élève à 7089.36 € pour 3 classes.
SILOGE : 7/6/2021 départ 9h30 pour Bosc Roger en Roumois
Mme TAMARELLE sera présente jeudi 20/5 à 19h à la Mairie pour la campagne des élections départementales.
Offre AXA Monsieur le Maire présente une proposition d’offre de complémentaire santé pour les habitants de la commune faite par AXA. L’offre est rejetée.
VIDÉO PROTECTION la commune étudie un projet d’installation de 12 caméras fixes sur 4 nouveaux emplacements ; coût : 50000 € avec possibilité d’être subventionné à hauteur de 70 %.
Église : pour prévenir tout vol, la Mairie envisage d’acquérir un coffre pour entreposer les objets précieux et de sécuriser la porte de la sacristie.
Le crépi se décolle à l’intérieur sur le pignon sud.
M. Sébastien Blottière signale que le panneau « céder le passage » est tombé chemin de la Meslière.
Monsieur le Maire rappelle que les arbres ont été coupés rue de Luzenac.
Fin de séance à 23h10