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Arrêté - Préfecture - La Réunion - ARE N°001 2026 01 06 ARS Modification PRS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - La Réunion - ARE N°001 2026 01 06 ARS Modification PRS)
Thèmes du document : Santé, Fin de vie, Humanitaire,
Eu REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
Égalité
© DAgence Régionale de Santé
La Réunion
Fraternité
ARRÊTÉ N°001-2026/ARS LA RÉUNION
Portant révision du Schéma Régional de Santé La Réunion 2023-2028 du Projet Régional de Santé
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
(PRS) de La Réunion 2023-2033
Le directeur général de l'Agence Régionale de Santé de La Réunion
le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L1434-1 et suivants, et R. 1434- et Suivants ;
le décret du 2 décembre 2025 portant nomination de Jean-Jacques COIPLET
en qualité de directeur général de
l'Agence Régionale de Santé La Réunion :
le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des
services de l'état dans les régions et départements ;
l'arrêté n°391-2023/ARS La Réunion du 30 octobre 2023 portant adoption du Projet Régional de Santé de La Réunion
2023-2033;
l'arrêté n°198-2025/ARS La Réunion du 21 juillet 2025 portant révision du Projet
Régional de Santé de La Réunion
2023-2033 :
l'arrêté n°247-2023 du 10 juillet 2023 portant délimitation des zones du Schéma Régional de Santé donnant lieu à la
répartition des activités de soins et des équipements matériels lourds,
modifié par l'arrêté n°189-2025/ARS La Réunion du 15 juillet 2025 :
l'avis de consultation sur la révision partielle du Projet Régional de Santé de La Réunion
2023- 2033 publié le 5 novembre 2025 au recueil
des actes administratifs de la préfecture de La
Réunion :
l'avis formulé par la Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie
(CRSA) de La Réunion réunie
le 4 décembre 2025 ;
l'avis formulé par le Conseil d'administration de l'Agence Régionale de Santé La
Réunion réuni le 5 décembre 2025
:
la saisine du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA) de La Réunion en
date du 6 novembre 2025 sur la révision partielle du Projet Régional de Santé :
Considérant que, sur le fondement de l’article R. 1434-1 du code de la santé publique,
une révision partielle du Schéma
Régional de Santé (SRS), élément du Projet Régional de Santé,
sans modification de son économie générale, requiert l'avis préalable de
la Conférence Régionale de
Santé et de l’Autonomie, du Conseil Départemental de
l'Autonomie et de la Citoyenneté, du Conseil d'administration de l'Agence Régionale
de Santé et du préfet de région ;Considérant que le directeur général de l'Agence Régionale de Santé peut réviser le Projet Régional
de Santé et ses éléments pour garantir l'adaptation des orientations et objectifs, y
compris pour les objectifs quantifiés de l'offre de soins, aux besoins de santé de la
population ;
Considérant que la réforme du régime des autorisations d'activités de soins et des équipements
matériels lourds mentionnés aux articles R6122-25 et R6122-26 du Code de la Santé
Publique a modifié les obligations de garde et d'astreinte pour certaines activités de
soins et a instauré de nouvelles obligations de permanence des soins, pour d'autres ;
Considérant les implantations définies dans le volet « Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins » du
Schéma Régional de Santé 2023-2028 et les autorisations délivrées ;
Considérant que les données d'activité relatives aux interventions des Structures Mobiles
d'Urgence et de Réanimation (SMUR), qu'il s'agisse d'interventions primaires ou
secondaires, effectuées pour les patients de moins de 15 ans, soulignent la nécessité
d'identifier une équipe de SMUR pédiatrique sur les territoires de proximité Nord et
Sud ; qu'il apparait toutefois que le volume d'activité ne justifie pas la création d'un
SMUR pédiatrique au sein de chacun des quatre établissements de santé disposant
d'un SMUR ;
Considérant que les avis encore non transmis à la date du présent arrêté, et au terme du délai
réglementaire de deux mois à compter de la publication de l'avis de consultation, sont
réputés rendus ;
Considérant les avis recueillis à l’occasion de la période de consultation ouverte le 5 novembre
2025 justifient d'amender la proposition de révision du Schéma Régional de Santé La
Réunion (2023-2028), telle que mise à la consultation, sans que cela en altère son
économie générale ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
Le Schéma Régional de Santé La Réunion (2023-2028) du Projet Régional de Santé (2023-2033), est
révisé pour ses volets :
- Permanence Des Soins en Etablissement de Santé (PDSES)
- Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins (OROS) pour l'activité de Médecine d'urgence.
Les modifications apportées sont détaillées en annexe du présent arrêté.
Le SRS 2023-2028 dans sa version révisée et consolidée est consultable sur le site internet de
l'Agence Régionale de Santé La Réunion.
ARTICLE 2 :
Les autres dispositions inscrites dans le Schéma Régional de Santé La Réunion (2023-2028), telles que
ressortant de l'arrêté n°391-2023/ARS La Réunion du 30 octobre 2023 et de l'arrêté n°198-2025/ARS
La Réunion du 21 juillet 2025 susvisés, demeurent inchangées.
ARTICLE 3 :
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de sa date de publication.ARTICLE 4 :
Dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la
Préfecture de La Réunion, le présent arrêté peut faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès du directeur général de l'Agence Régionale de Santé La
Réunion ;
- d’un recours hiérarchique auprès de la ministre de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et
des Personnes handicapées qui statue dans un délai maximum de six mois, après avis du
comité national de l'organisation sanitaire et sociale ; ce recours hiérarchique ne constitue
pas un préalable obligatoire au recours contentieux :
- d'un recours contentieux formé par toutes personnes ayant intérêt à agir auprès du Tribunal
Administratif de Saint Denis, 27 rue Félix Guyon, 97400 Saint Denis. La juridiction
compétente peut aussi être saisie par l'application « Télérecours citoyens », accessible à
partir du site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 5 :
Le directeur général adjoint, la directrice de la régulation et la gestion de l'offre de santé et la
directrice de l'animation territoriale et des parcours de santé de l'Agence Régionale de Santé La
Réunion sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs de la Préfecture de La Réunion.
Fait à Saint-Denis, le 6 janvier 2026
Le directeur général,
Jean-Jdcques COIPLETANNEXE de l'arrêté n°001-2026/ARS LA RÉUNION portant révision du Schéma
Régional de Santé La Réunion 2023-2028 du Projet Régional de Santé (PRS) de La
Réunion 2023-2033
La révision porte sur le volet Permanence Des Soins en Etablissement de Santé (PDSES) et sur certaines
dispositions du volet relatif aux Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins (0QOS) du Schéma Régional de
Santé La Réunion 2023-2028, composante du Projet Régional de Santé 2023-2033.
Le volet PDSES, exposé ci-dessous, remplace celui précédemment inscrit au Schéma Régional de Santé
2023-2028.
Les modifications portant sur le volet Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins concernent exclusivement
l'activité de Médecine d'urgence. Les modifications et ajouts apparaissent en surbrillance verte, et les
suppressions en surbrillance bleue police barrée.
VOLET -PERMANENCE DES SOINS EN ETABLISSEMENT DE SANTE :
Le volet consacré au schéma cible de la Permanence Des Soins en Etablissement de Santé (PDSES)
est modifié comme suit :
INTRODUCTION
La permanence des soins en établissements de santé (PDSES) se définit comme l'accueil et la prise
en charge en établissement de santé de nouveaux patients la nuit, les samedis après-midi, les
dimanches et jours fériés, et dont l’hospitalisation n'était pas programmée.
Elle se distingue donc de la continuité des soins qui fait obligation à tout établissement de santé de
garantir l'intervention d'un médecin, 24H/24, pour tout patient déjà hospitalisé.
Elle est organisée :
- Sur place (garde) avec la présence effective du praticien dans l'établissement
- Par astreinte, avec obligation pour le praticien de rester à disposition de l'établissement de santé
et être joignable à son domicile ou à proximité afin d'intervenir dans les plus brefs délais
La permanence des soins en établissements de santé concerne la médecine, la chirurgie et de
l'obstétrique (MCO). Les activités de médecine d'urgence, de greffe, de prélèvement d'organes, de
psychiatrie, d'hospitalisation à domicile, de soins médicaux et de réadaptation font l'objet d'un
financement spécifique d'indemnisation des gardes et astreintes et ne relèvent pas du présent
schéma PDSES.
Le volet dédié à l'organisation de la permanence des soins en établissements de santé (PDSES) fixe
des objectifs pour les zones du Schéma Régional de Santé en nombre de lignes de garde ou
d'astreinte par spécialité médicale.
En application de l'article R.6111-41 du Code de la Santé Publique, il est opposable aux établissements
de santé et aux autres titulaires d'autorisation d'activité de soins et d'équipements matériels lourds.
Les établissements de santé éligibles au titre de la mission de permanence des soins peuvent
bénéficier d'un financement permettant de valoriser leur participation à cette mission de service
public, pour les disciplines de médecine, de chirurgie et d'obstétrique (MCO).L'éligibilité et le financement de cette mission d'intérêt général sont inscrites dans les contrats
pluriannuels d'objectifs et de moyens des établissements de santé.
Périmètre de la PDSES
Le schéma de PDSES distingue les activités réglementées dont les conditions d'implantation et les
conditions techniques de fonctionnement, inscrites dans le code de la santé publique, prévoient une
obligation de permanence médicale et les activités dites non règlementées, pour lesquelles l’ARS a
souhaité organiser une permanence des soins.
Les activités du schéma pour lesquelles la permanence des soins est réglementée :
Activités autorisées assorties d'obligations de permanence des soins définies dans le code de la santé
publique :
Activité de soins
| 3° Gynécologie-obstétrique,
|néonatologie, réanimation
néonatale ie | 4
9° Traitement des grands brûlés | 10° Chirurgie cardiaque
1° Activité interventionnelle |
| ne SRIER | et structurelles de l'adulte
HAS NEUrOChIEUTgIe mn 0 Pr 13° Activité interventionnelle |
| sous imagerie médicale en
| neuroradiologie
Modalités
Soins critiques adultes
15° Soins critiques
Soins critiques pédiatriques
21° Activité de radiologie
interventionnelle
| Cardiopathies ischémiques |
Mention
| Mention A
Mention B
RER sl Len
| Réanimation et soins intensifs
| Soins intensifs polyvalents
dérogatoires
Soins intensifs de cardiologie
| Soins intensifs de neurologie
| vasculaires .
Soins intensifs d'hématologie
| Réanimation et soins intensifs
|pédiatriques Réanimation de recours et soins
intensifs pédiatriques
Soins intensifs pédiatriques
| polyvalents dérogatoires
| Soins intensifs pédiatriques
d'hématologie
Mention DActivités non réglementées inscrites au schéma :
“ Spécialités médicales: gastro-entérologie, gastrologie interventionnelle, gériatrie,
médecine interne et polyvalente, infectiologie, médecine hyperbare, pneumologie,
endocrino-diabétologie, néphrologie, oncologie et soins palliatifs ;
“ Spécialités chirurgicales : chirurgie orthopédique, chirurgie vasculaire, ophtalmologie,
ORL, chirurgie maxillo-faciale, chirurgie viscérale et digestive, chirurgie de la main, chirurgie
thoracique et cardiovasculaire, chirurgie des cardiopathies congénitales complexes,
urologie ;
" Imagerie diagnostique
Schéma cible de la permanence des soins en établissements de santé 2023-
2028
Le volet du Schéma Régional de Santé consacré à la Permanence des Soins en Établissements de
Santé (PDSES) a été élaboré en tenant compte des éléments suivants :
+ la réforme des autorisations sanitaires entrée en vigueur au 1° juin 2023 et les implantations
d'activité de soins et Équipements Matériel Lourds définies dans le volet «Objectifs
Quantifiés de l'Offre de soins » (OQOS) du Schéma Régional de Santé ;
° les nouvelles obligations de la PDSES pour certaines activités de soins et EML dont les
conditions d'implantation et des conditions techniques de fonctionnement ont évoluées ;
° le rapport de l’IGAS sur la Permanence de Soins en Établissements de Santé (PDSES) de 2023 ;
+ __les résultats de l'enquête nationale sur le fonctionnement de la permanence des soins en
établissements de santé conduite par l'ATIH au premier semestre 2024 auprès des
établissements MCO ;
+ les besoins exprimés par les établissements lors des temps de concertation locale ;
Pour certaines spécialités médicales et chirurgicales, pour tenir compte de la démographie médicale,
l'organisation territoriale de la permanence des soins s'appuie sur le recours de professionnels
libéraux du territoire qui seront amenés à intervenir au sein des établissements publics de santé dans
le cadre de coopération organisées par ces derniers.
Les lignes du schéma de la PDSES reposent sur les autorisations d'activités de soins et d'équipements
matériels lourds telles que prévues dans le Schéma Régional de Santé 2023-2028.
Le schéma de la PDSES est arrêté pour la durée du schéma régional de santé qui reste à courir.
Il peut être révisé afin de prendre en compte l'évolution des besoins de la population ou de l'offre
de soins.
Les objectifs, en nombre de lignes d'astreintes et de gardes, sont fixés par spécialité et par zone
d'implantation. Ces lignes sont mutualisables pour certaines activités.
Pour les activités de soins réglementées, le schéma de la PDSES mentionne le nom de l'établissement
de santé autorisé.Pour les activités non réglementées, le schéma fixe le nombre de lignes de gardes et d'astreintes pour
chaque zone d'implantation. Concernant l'attribution des lignes de permanence pour les ces
activités, conformément au décret n°2025-101 du 3 février 2025, une procédure d'appel à
candidature sera ouverte dans les 6 mois après l'adoption du schéma de la PDSES visant à désigner
les établissements attributaires. Pour des questions de lisibilité, l'établissement pressenti est précisé
dans le présent schéma ; cette indication ne constitue Pas Un engagement d'attribution de la part
de de l’ARS, la décision d'attribution intervenant au terme de la procédure d'appel à candidature.
Financement des lignes
L'ARS s'engage à soutenir les lignes inscrites au schéma PDSES pour les activités réglementées et non
réglementées et à accompagner les établissements de santé dans leur mise en œuvre grâce au Fond
d’Intervention Régional (FIR) par là mobilisation de l'ensemble des crédits fléchés nationaux sur cette
destination, et en tenant compte de la part de la continuité des soins dans la mobilisation des
praticiens de garde ou d'astreinte.ACTIVITES REGLEMENTEES
Les lignes d'astreinte et de garde relevant des activités réglementées sont fixées pour chaque zone.
l'est mentionné, pour chaque ligne, l'établissement de santé attributaire selon l'autorisation
d'activité de soins détenue.
Dans le cas d'une mutualisation de la permanence des soins avec d'autres activités de soins, le
nombre de ligne ou de garde est complété d'un chiffre en exposant, identique pour les lignes
concernées.
Gynécologie Obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale
Cibles Etablissement
lie |
Astreinte Garde
Gynécologue obstétricien 1 1
Anesthésiste de maternité 1 1 CHU - site Nord
Pédiatre néonatal 1
Pédiatre Réanimation néonatale 1
Gynécologue obstétricien 1
Clinique Sainte-Clotilde Anesthésiste de maternité 14
Pédiatre néonatal 1
Gynécologue obstétricien 1
y GHER Anesthésiste de maternité 1 11
Pédiatre néonatal 1
Gynécologue obstétricien 1
CHOR Anesthésiste de maternité 1
Pédiatre néonatal 2
Gynécologue obstétricien 1
Clinique Les Orchidées Anesthésiste de maternité 1
Pédiatre néonatal 1
Gynécologue obstétricien 2
‘ Anesthésiste de maternité 15 1
CHU - site Sud
4 Pédiatre néonatal 1
Pédiatre Réanimation néonatale 1
Gynécologue obstétricien 1
Clinique Durieux Anesthésiste de maternité él
Pédiatre de maternité 1
RP ne ne ee de
! Ligne commune entre plusieurs activités de soins
? Ligne commune entre plusieurs activités de soins
? Ligne commune entre plusieurs activités de soins
“ Ligne commune entre plusieurs activités de soins
$ Ligne commune entre plusieurs activités de soins
$ Ligne commune entre plusieurs activités de soinsTraitement des grands brûlés
‘ Cibles Etablissement
_ Spécialistes
* Astreinte Garde
Chirurgien plastique 1
ELOIQNNN * CAUSE Anesthési
a forts nesthésiste
MAR/MIR 12
“Pour les modalités enfants et adultes, les lignes de permanence de soins sont organisées par
l'établissement autorisé pour cette activité.
Chirurgie cardiaque
- Chirurgie cardiaque adulte
! Cibles
RETIENS odali Spécialistes
Astreinte Garde
Adulte Chirurgien 15
ELU CHU Site Nord Adulte Anesthésiste
1
Chirurgien UMAC 1
- Chirurgie cardiaque pédiatrique
Cibles ZONE Etablissement Spécialistes
Astreinte Garde
CHU Site Nord Pédiatrique Chirurgien pédiatrique 1
Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie
Cibles ZONE Etablissement Spécialistes
Astreinte Garde
CHU Site Nord Cardiologue interventionnel 1
NORD:EST:
Clinique Sainte-Clotilde Cardiologue interventionnel 1
UM CHU Site Sud Cardiologue interventionnel 1
mn ne
7 Ligne commune entre plusieurs activités de soins
$ Ligne commune entre plusieurs activités de soins
Ÿ Ligne commune entre plusieurs activités de soinsNeurochirurgie
-_ Neurochirurgie adulte
Cibles Etablissement
Spécialistes
Astreinte Garde
Neurochirurgien 1 (ELUTICNEN
CHU Site Sud
Anesthésiste 1
-_ Neurochirurgie pédiatrique
Cibles Etablissement
Spécialistes
Astreinte Garde
Neurochirurgie pédiatrique Anesthésiste pédiatrique 11 EXLOTMICHN
CHU Site Sud
Neurochirurgie pédiatrique Chirurgien pédiatrique 112
Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie
£ Cibles Etablissement Spécialistes
Astreinte Garde
Neuroradiologue interventionnel 1e
ERIC CHU Sud Anesthésiste 118
Neurologue 1
*En raison de la rareté des ressources médicales disponibles, une ligne d'astreinte, et non de garde,
de neuroradiologue interventionnelle est identifiée dans le schéma. Cette organisation est
conditionnée au respect impératif des délais de sécurité pour la prise en charge des patients.
nn nm mn ne
19 Ligne commune entre plusieurs activités de soins
h Ligne commune entre plusieurs activités de soins
12 Ligne commune entre plusieurs activités de soins
5 Ligne commune avec l'unité neurovasculaire (UNV)
10Soins critiques
- Soins critiques adultes
ZONE |Etablissement
CHU Site Nord
CHU Site Nord
CHU Site Nord*
CHU Site Nord*
CHU Site Nord*
CHU Site Nord*
CHU Site Nord
CHU Site Nord
CHU Site Nord
CHU Site Nord
CHU Site Nord*
CHU Site Nord*
Clinique
Sainte-Clotilde
Clinique
Sainte-Clotilde
Clinique
Sainte-Clotilde
GHER
CHU Site Sud
1° Réanimation et soins intensifs
polyvalents, et de spécialité le cas
échéant
Réanimation et soins intensifs de
chirurgie cardio-thoracique
1° Réanimation et soins intensifs
polyvalents, et de spécialité le cas
échéant
1° Réanimation et soins intensifs
polyvalents, et de spécialité le cas
échéant
1° Réanimation et soins intensifs
polyvalents, et de spécialité le cas
échéant
1° Réanimation et soins intensifs
polyvalents, et de spécialité le cas
échéant
3° Soins intensifs de cardiologie
3° Soins intensifs de cardiologie
4 Soins intensifs de neurologie
vasculaire
4° Soins intensifs de neurologie
vasculaire
5° Soins intensifs d'hématologie
5° Soins intensifs d'hématologie
2° Soins intensifs polyvalents
dérogatoires
3° Soins intensifs de cardiologie
3° Soins intensifs de cardiologie
2° Soins intensifs polyvalents
dérogatoires
1° Réanimation et soins intensifs
polyvalents, et de spécialité le cas
échéant
SI- néphrologie
SI- néphrologie
Sl- autres
Sl- autres
#4 Ligne qui peut être commune entre plusieurs activités de soins
1$ Ligne commune entre plusieurs activités de soins
16 Ligne commune avec la médecine cardiologique
17 Ligne commune entre plusieurs activités de soins
Spécialiste
MAR/MIR
MAR/MIR
Néphrologue
MARJMIR
Médecin spécialisé
dans la discipline
de l'unité de soins
intensifs
MAR/MIR
Cardiologue
MAR/MIR
MAR/MIR
Neurologue
Hématologue
MAR/MIR
MAR/MIR
Cardiologue
MAR/MIR
MAR/MIR
MAR/MIR
Cibles
Astreinte Garde
27
74
ds
1
1
1
16
1
1
1
:
17
1 1
:
1 1
1
1 17
1CHU Site Sud Réanimation neuro chirurgicale MAR/MIR 1
Surveillance continue - CHU Site Sud Sn ANUS
MAR/MIR 1 Neuroréanimation
1° Réanimation et soins intensifs
CHU Site Sud* polyvalents, et de spécialité le cas Sl- autres MAR 116
échéant
: RS . Médecin spécialisé 1° Réanimation et soins intensifs
ne in a : bte n i
CHU Site Sud* polyvalents, et de spécialité le cas Sl- autres AU Ê ; 1
: de l'unité de soins échéant
à ; intensifs
CHU Site Sud 3° Soins intensifs de cardiologie Cardiologue 1E
CHU Site Sud 3° Soins intensifs de cardiologie MAR/MIR 4
; 4° Soins intensifs de neurologi CHU Site Sud
, È “ NE ù se Neurologue 1 vasculaire
CHU Site Sud 5° Soins intensifs d'hématologie MAR/MIR né
CHU Site Sud 5° Soins intensifs d'hématologie Hématologue 1
1° Réanimation et soins intensifs
CHOR polyvalents, et de spécialité le cas MAR/MIR 1
échéant
1° Réanimation et soins intensifs
AIRE SI - hépato- 10 CHOR* polyvalents, et de spécialité le cas
è MAR/MIR 1 ne gastro-entéro
CN échéant
1° Réanimation et soins intensifs É
RARES SI - hépato- ! CHOR* polyvalents, et de spécialité le cas ù Gastroentérologue 1 ru gastro-entéro
échéant
Clinique les 2° Soins intensifs polyvalents AR 15
Orchidées dérogatoires
*Pour la mention 1° « Réanimation et soins intensifs polyvalents et de spécialité le cas échéant », des
lignes de PDSES de spécialités (soins intensifs autres, hépato-gastro-entéro, néphrologie) sont
définies dans le schéma. Leur mise en place au sein des établissements est conditionnée à l'obtention
de l'autorisation d'activité de soins concernée.
- Soins critiques pédiatriques
Cibles RETIENS Mention Spécialistes
Astreinte Garde
1° Réanimation de recours et Médecin spécialisé en pédiatrie, où en
soins intensifs pédiatriques anesthésie-réanimation ou en médecine CHU Nord#* 5 q 420 polyvalents, et de spécialité le cas intensive-réanimation
avec une
échéant compétence réanimation pédiatrique
l8 Ligne commune avec la médecine cardiologique
1° Ligne commune entre plusieurs activités de soins
20 Ligne commune entre plusieurs activités de soins
124° Soins intensifs pédiatriques
d'hématologie NAR/AIR 1
CHU Nord ser na : RARE
4 son INRÉTBIE pédiatriques Oncologue pédiatrique 12
d'hématologie
Médecin spécialisé en pédiatrie, ou en
2° Réanimation et soins intensifs anesthésie-réanimation ou en médecine
CHU Sud** pédiatriques polyvalents, et de intensive-réanimation avec compétence 1
spécialité le cas échéant en néonatologie ou en réanimation
pédiatrique
“Les lignes de PDSES sont identifiées selon les implantations définies dans le schéma régional de
santé 2023-2028. Leur mise en place au sein des établissements est conditionnée à l'obtention de
l'autorisation d'activité de soins concernée.
Activité de radiologie interventionnelle
ZONE RECU Spéci istes
NL EIES CHU Site Nord Radiologue interventionnel
EUX CHU Site Sud Radiologue interventionnel
Cibles
Astreinte Garde
1
1
Les implantations cibles relatives à cette activité et les lignes de permanence de soins associées
seront définies dans le cadre d'une révision du PRS.
Dans l'attente de cette révision et de la délivrance des autorisations de cette activité de soins, une
ligne de PDSES de radiologie interventionnelle est attribuée respectivement aux sites Nord et Sud
du CHU.
21 Ligne commune entre plusieurs activités de soins
13ACTIVITES NON REGLEMENTEES
Dans le cas d'une mutualisation de la permanence des soins avec d'autres activités de soins, le
nombre de ligne ou de garde est complété d'un chiffre en exposant, identique pour les lignes
concernées.
Spécialités médicales
- Gastro-entérologie
Cibles Etablissement
Astreinte Garde
CHU Site Nord Gastroentérologue 1
CHOR Gastroentérologue 1
CHU Site Sud Gastroentérologue 1
-_ Gastro-interventionnelle
Cibles ot: Établissements
Astreinte Garde
EN CHU Site Sud Gastroentérologue interventionnel
- Gériatrie
Cibles Établissements
Astreinte Garde
EE CHU Site Nord Médecin gériatre 1
Sn GHER Médecin gériatre 1
CHOR Médecin gériatre 1
Site Sud — St Pi Médecin géri 1 ou CHU Site Sud - St Pierre ecin gériatre journée)
à FE 1/2 (WE CHU Site Sud - St Joseph Médecin gériatre 1 : È
journée)
Pour la zone Sud, les demi-garde sont définies pour le week-end en journée.
14- Médecine polyvalente et/ou interne
j f à Cibles RETIENS Spécialistes
Astreinte Garde
CHU Site Nord Médecin 1
EST. GHER Médecin 1+T(WE)
OUEST: CHOR Médecin il
SUD CHU Site Sud Médecin 2
La deuxième ligne de médecine polyvalente dans l'Est couvre le week-end à partir du vendredi soir.
- Médecine interne
Cibles ZONE Établissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord 1
- Infectiologie
Cibles Etablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Infectiologue fl
CHU Site Sud Infectiologue 1
Cibles
Astreinte Garde
Médecin spécialisé en médecine
hyperbare
CHU Site Sud 1 ligne régionale
15- Pneumologie
Cibles Etablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Pneumologue 1
CHU Site Sud Pneumologue 1
-_ Endocrinologie-Diabétologie
Cibles Etablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Endocrinologue- Diabétologue 1
CHU Site Sud Endocrinologue- Diabétologue 1
- __ Néphrologie Adultes
Cibles ZONE RETIENS
Astreinte Garde
CHU Site Nord Néphrologue 15
- _ Oncologie Adultes
CHU Site Sud Néphrologue 1
Cibles Etablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Oncologue 1
Clinique Sainte Clotilde Oncologue 1
CHU Site Sud Oncologue 1
OUEST CHOR Oncologue 1
Le soutien aux lignes d'astreinte pour la spécialité « Oncologie adultes » est conditionnée à
l'ouverture des services d'oncologie.
16- Oncologie pédiatrique
RAR Cibles
Etablissements Spécialistes
ï Astreinte Garde
CHU Site Nord Oncopédiatre 1 ligne régionale 2!
- Soins palliatifs
Cibles
Etablissements
Astreinte Garde
Médecin compétent en soins
palliatifs
LA RÉUNION 1 ligne régionale
Spécialités chirurgicales
- Anesthésie
Cibles ZONE RETIENS
Astreinte Garde
ER CHU Site Nord Anesthésiste
il 1 Hs
GHER Anesthésiste E 14
FS
HSE CHU Site Sud Anesthésiste 16
10 TN
CHOR Anesthésiste 1
- Chirurgie pédiatrique
: Cibles ZONE Établissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Anesthésiste pédiatrique 1
CHU Site Nord Chirurgien orthopédique 1
CHU Site Nord Chirurgien viscéral 1
CHU Site Sud Anesthésiste pédiatrique 15
CHU Site Sud Chirurgien orthopédique et viscéral LE
17- Chirurgie des cardiopathies congénitales Complexes (M3C)
Cibles ZONE Établissements ialistes
Astreinte . Garde
CHU Site Nord Cardio-pédiatre 1)
CHU Site Nord Chirurgien 18 PM
CHU Site Nord Anesthésiste 1
CHU Site Nord MIR/MAR q4 ou 20
- Chirurgie maxillo-faciale, stomatologie et chirurgie orale
a Cibles RECENT S Spécialistes
5 Astreinte Garde
CHU Site Nord Chirurgien 1 ligne régionale
- Chirurgie de la main
Cibles Etablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Chirurgien compétence main 1 ligne régionale
- Ophtalmologie
Cibles | Etablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Ophtalmologue 1
CHU Site Sud Ophtalmologue 1
18- _ Chirurgie orthopédique et traumatologique
un | . Cibles
ZONE Etablissements Spécialistes
SE Astreinte Garde
EM CHU Site Nord Chirurgien orthopédique 1
Eu GHER Chirurgien orthopédique 1
CHOR Chirurgien orthopédique 1
ET CHU Site Sud Chirurgien orthopédique 1
- Chirurgie viscérale et digestive
ES Cibles ZONE Etablissements
Astreinte Garde
ES CHU Site Nord Chirurgien viscéral 1
Eu GHER Chirurgien viscéral 1
CHOR Chirurgien viscéral 1
EC CHU Site Sud Chirurgien viscéral 1
- Chirurgie vasculaire
Cibles
RETIENS
Astreinte Garde
CHU Site Nord Chirurgien vasculaire 1
CHU Site Sud Chirurgien vasculaire 1
-__ Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Cibles
RECU
Astreinte Garde
CHU Site Nord Chirurgien thoracique 1 ligne régionale
19- _ Urologie
’ Litres Cibles ZONE Établissements Spécialistes
Astreinte Garde
| nom | CHU Site Nord Urologue 1
CHOR Urologue 1
LR] CHU Site Sud Urologue 1
- Oto-rhino-laryngologie (ORL)
Cibles
Établissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Chirurgien ORL 1
CHU Site Sud Chirurgien ORL 1
; g Cibles Établissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Radiologue 1
EST. GHER Radiologue 1
CHOR Radiologue 1
CHU Site Sud Radiologue 1
20VOLET OBJECTIFS QUANTIFIE DE L'OFFRE DE SOINS :
14- MÉDECINE D'URGENCE
Le texte consacré aux objectifs qualitatifs relatifs à l’activité de médecine d'urgence est modifié et
est remplacé par le texte suivant :
Objectifs qualitatifs
Communication :
Poursuivre les actions de communication et de sensibilisation à destination du grand
public sur le bon usage des services d'urgences, du 15 et de la permanence des soins
ambulatoires (PDSA)
Articulation urgences/PDSA/SAS :
Renforcer l'articulation ville-hôpital pour assurer la complémentarité entre la
permanence des soins ambulatoires et le recours aux urgences
Réviser et mettre en œuvre le cahier des charges de la PDSA, et obtenir que chaque
établissement siège d'un service d'urgence déploie aussi une maison médicale de
garde sous forme associative garantissant la capacité d'exercice, aux horaires de la
PDSA, de tout médecin généraliste volontaire
Améliorer l'accès aux soins non programmés, hors période de permanence des soins
ambulatoires, afin de limiter les passages aux urgences, par une communication
grand public sur le recours en priorité au médecin traitant, les structures de Soins
Non Programmés (SNP) et le Service d'Accès aux Soins (SAS),
Inciter les médecins et infirmiers exerçant ou résidant dans les écarts à être
correspondants du SAMU
Service d'Accès aux Soins :
Promouvoir le métier d'assistant médical de régulation et d'Opérateurs de Soins
Non Programmés (ONSP) pour le SAS
Déployer le volet « psychiatrique » et « gériatrique » du Service d'Accès aux Soins,
et veiller à leur organisation homogène sur l'ensemble du territoire
Admissions directes :
Structurer, dans chaque établissement autorisé en MCO, une filière d'accès direct à
l'hospitalisation pour les personnes âgées afin d'éviter au maximum leur passage par
les services d'urgences
Gestion des lits :
Améliorer l'indice de maturité du « bed-management » au sein des établissements
autorisés pour les services d'urgence
Mettre en œuvre Une gestion territoriale des lits pour fluidifier l'obtention de lits
d'aval, en association avec les établissements de santé du territoire et l'HAD
Augmenter le nombre de séjours (et de patients) accueillis directement en HAD à
leur sortie des Services d'accueil des urgences
21° Transferts sanitaires :
+ Diversifier les modalités de transports urgents, hors SMUR (transport infirmier
interhospitalier, UM. SSSR + Renforcer le partenariat régional Ol entre les services d'urgences (La Réunion-
Mayotte) et la liaison avec les plateaux hospitaliers métropolitains
e Qualité et sécurité des prises en charge:
+ Améliorer la réponse à l'urgence et diminuer les temps d'attente dans les services
d'accueil Adultes et Enfants avec création si nécessaire de filières courtes
+ __ Mettre en place une filière spécifique pour les polytraumatisés
Le tableau d'implantation cibles 2028 de l'activité de médecine d'urgence est remplacé par le tableau
suivant :
0Q0S
Implantations Implantations L DE Re 5
Ron Modalité autorisées au cibles 2028 _ 31/10/2023
Mini Maxi
EAU 1 E ü
BHUR 1 EH
SMUR PÉDIATRIQUE 0 0 0
SMUR SAISONNIÈRE 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES PÉDIATRIQUES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIÈRES 0 0 0
ANTENNE DE MÉDECINE D'URGENCE Z /, 0 0
SAMU 0 0 0
SMUR 1 1 1
SMUR PÉDIATRIQUE 0 0 0
SMUR SAISONNIÈRE 0 0 0
Eu ANTENNES SMUR 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 î 1
STRUCTURES D'URGENCES PÉDIATRIQUES 0 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIÈRES 0 0 0
ANTENNE DE MÉDECINE D'URGENCE Z Z, 0 0
SAMU 0 0 0 CH
SMUR 1 1 1
22SMUR PÉDIATRIQUE 0 0
SMUR SAISONNIÈRE 0 0 0
0 ANTENNES SMUR 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES PÉDIATRIQUES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIÈRES 0 0 0
ANTENNE DE MÉDECINE D'URGENCE LD 0 0
SAMU 0 0 0
EMUR Î EH
SMUR PÉDIATRIQUE 0 0 0
SMUR SAISONNIÈRE 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES PÉDIATRIQUES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIÈRES 0 0 0
o Oo ANTENNE DE MÉDECINE D'URGENCE LD
La Réunion est une région de petite taille dont les problématiques d'accès aux soins urgents sont
minorées par rapport aux difficultés que connaissent des régions de l'hexagone.
Ainsi, la portée des décrets du 29 décembre 2023 est limitée en ce qui concerne La Réunion et il
n'existe pas d'enjeux à reconnaitre de nouvelles autorisations pour la modalité « Antenne de
médecine d'urgence » en raison d'une couverture des besoins et de la capacité des établissements
déjà autorisés à conserver une ouverture 24h/24h et 365 jours/an, et d'un maillage géographique
satisfaisant.
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