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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Metz-en-Couture.
Lien du pdf (Déliberation - e Extrait CM D2024 03 04 04 Avis sur devis)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE METZ EN COUTURE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 4 mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 4 du mois de mars à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune de Metz-en-Couture s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, suivant convocation datée de 29 février 2024 affichée le 29 février 2024.
Présents : M. Michel LALISSE, Mme Ingrid GUISE, Mme Nicole NAVARRO, Mme Béatrice MONTIGNY, Mme Patricia PAMART, M. Blaise FENET, Mme Stéphanie WYKROTA, M. Jean Luc CAPON, M. Maxime GEORGE, M Christophe PATON, M Benjamin GOUBET, M Paul-Hervé DUBOIS.
Absents excusés : M Patrice DUPIRE (procuration à Mme Nicole NAVARRO)
Absents : M Richard RISSO
En application de l’article L 2121-15 du Code Générale des Collectivités Territoriales, Monsieur Jean-Luc CAPON est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
CM-D2024-03-04-04
Avis sur devis
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant que le devis n°2402/020 de Alain REVERSEZ et Fils pour l’installation d’un garde-corps acier l’escalier extérieur de l’Agence Postale Communale pour la somme de 1 137.20€ H.T Considérant que le devis n°2402/021 de Alain REVERSEZ et Fils pour l’installation d’une clôture en treillis soudé afin de protéger le système d’assainissement de la mairie pour la somme de 1785.18€ H.T Considérant que le devis n°Q.0678121.127 de EITF pour le remplacement de l’éclairage des deux pylônes du Stade Jean Moulin pour la somme de 7 273.40€ H.T.
Considérant que le devis n°20240143 de T2E de Saint Laurent Blangy pour le marquage au sol de 9 bandes stop pour la somme de 450€ H.T.
Considérant que le devis n°20240144 de T2E de Saint Laurent Blangy pour l’aménagement de l’arrêt de bus sur d’Elboise pour la somme de 1247.00€ H.T.
Le Conseil municipal,
Après avoir entendu l’exposé de son Maire,
A l’unanimité des membres présents,
ɸ Décide d’émettre un avis favorable au devis n°2402/020 de Alain REVERSEZ et Fils pour l’installation d’un garde-corps acier l’escalier extérieur de l’Agence Postale Communale pour la somme de 1 137.20€ H.T
ɸ Décide de différer le devis n°2402/021 de Alain REVERSEZ et Fils pour l’installation d’une clôture en treillis soudé afin de protéger le système d’assainissement de la mairie pour la somme de 1785.18€ H.T. Nous allons réfléchir aux possibilités d’aménagement paysagé autour du système d’assainissement.
ɸ Décide d’émettre un avis favorable au devis n°Q.0678121.127 de EITF pour le remplacement de l’éclairage des deux pylônes du Stade Jean Moulin pour la somme de 7 273.40€ H.T. Une aide financière sera demandée auprès de la société Boralex. Ces travaux seront réalisés en fonction des aides financières obtenues.
ɸ Décide d’émettre un avis favorable au devis n°20240143 de T2E de Saint Laurent Blangy pour le marquage au sol de 9 bandes stop pour la somme de 450€ H.T.
ɸ Décide d’émettre un avis favorable au devis n°20240144 de T2E de Saint Laurent Blangy pour l’aménagement de l’arrêt de bus sur d’Elboise pour la somme de 1247.00€ H.T., un dossier de subvention sera déposé auprès de la région Haut de France.
Nombre de Membres en exercice : 14
Nombre de Membres présents : 12
Nombre de suffrages exprimés : 13
Votes Pour : 13
Votes Contre : 0
Abstention : 0 COMMUNE DE METZ EN COUTURE
Ainsi fait et délibéré, aux jours, mois et an susdits, et ont signé au registre les membres présents.
Décision rendue exécutoire par affichage et transmission en Préfecture le 08 mars 2024
Pour extrait conforme ;
M Jean-Luc CAPON M. Michel LALISSE, Secrétaire de séance, Maire,
Publié sur le site internet le 24/05/2024
Envoyé en préfecture le 08/03/2024
Reçu en préfecture le 08/03/2024
Identifiant de télétransmission : ID 062-21605724