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Convocation - 23D03 CONVENTION RD9
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23D03 CONVENTION RD9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Culture et patrimoine,
Nombre de membres composant le Conseil L'an deux mille vingt-trois, le lundi 15 mai, le Conseil Municipal, s'est réuni,
en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière Municipal : 15 adressée à ses membres le mardi 9 mai 2023, par Monsieur le Maire qui a
Nombre de membres présidé la séance.
en exercice : 15 Présents :
Nombre de Conseillers | Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Présents : 14 Poncet, Sandrine Boillot, Marlène Benoït, Gaël Marandin, Samuel Péridy,
Nombre de Conseillers Nicolas Métivier, Hervé Lacroix, Thierry Rolland, Estelle Remacle, Francis
représentés : 1 Meuterios, Bénédicte Lavier.
Début de séance : 20h30 | Fxcusés : Florence Collino
Absent :
Pouvoirs : Florence Collino à Thierry Rolland
Fin de séance : 21h17
Secrétaire : Laurent Poncet.
LE 00 08 DOS M. le Maire présente au conseil le projet de convention à signer avec la famille Sancey-Richard, permettant de réaliser les travaux de réaménagement de l'entrée Est de Métabief.
AFFICHAGE LE Cette convention permet le passage d'une canalisation et le remblai du terrain 0 3 JUN 2073 sur une partie de la parcelle AE 27. 3 JUi
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité - approuve la convention de passage de réseaux présentée par M. le Maire - autorise le Maire à signer les pièces s’y rapportant.
Ainsi déllbéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief L aire, Gérad DEQUE
Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 O1 22 Mail : mairie@metabief.fr