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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-le-Roi.
Lien du pdf (unknown - Maquette CA 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VILLENEUVE
LE
ROI
Numéro
SIRET :
21940077700013
POSTE
COMPTABLE
D'ORLY
M14
COMPTE
ADMINISTRATIF
voté
par
nature
ANNEE
2022 SOMMAIRE
|
Pages
|
-
|
|
1 -
Informations
générales
(6)
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalité
de
vote
du
budget
N —
Il - Présentation
générale
du
Budget
Aî
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
OO C1 & ©
HE - Vote
du
Budget
8
|A -
Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
13
{A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
17
[B1-
Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
22
|B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
=
=
ANNEXES
(7)
A
- Eléments
du bilan
|
26
|A -
Présentation
croisée
par
fonction
(1)
x
36
|A1.1
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
fonctionnement
x
113
1A1.2
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
investissement
x
175
|A2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
x
176
|A2.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
x
180
|A2.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
x
181
|A2.4
- État
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
x
182
|A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
x
184
!A2.6
- État
de
la
dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
X
185
1A2.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
x
186
1A2.8
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
X
A2.9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
x
187
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
x
188
|A
- Etat
des
provisions
x
A5
- Etalement
des
provisions
x
189
|A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
X
190
|A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
x
A7.1.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
-
x
Fonctionnement
(2)
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
-
x
Investissement
(2)
192
|A7.2.1
Etat
de
ventilation
des
deépenses
et recettes
des
services
assujettis
à la TVA
193
1A7.3.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
(3)
X
195
1A7.3.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
(3)
x
196
|A8
- Etat
des
charges
transférées
x
197
|A9
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
x
198
|A10.1
Variation
des
patrimoines
(article
R
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
213
1A10.2
Variation
des
patrimoines
(article
R
2313-3
du
CGCT)
- Sortie
233
|A10.3
Opérations
liées
aux
cessions
234
|A10.4
Variation
des
patrimoines
(article
L,300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
235
|A10.5
Variation
des
patrimoines
(article
L,800-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
B
- Engagements
hors
bilan
236
|B1.1-
Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
(4)
X
241
|B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
x
242
|B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
_{B1.4-
Etat des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
243
|B1.7
- Subventions
versées
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
(5)
x
X OX XX »%X I
[B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
x
]
_
Jointes
|Sans
objet
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
x
246
|B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
x
C
- Autres
éléments
d'informations
247
|C1-
Etat
du
personnel
x
249
|C1-2
Actions
de
formation
des
élus
250
|C2-
Liste
des
organismes
dans
lesquels
a
été
pris
un
engagement
financier
(4)
x
252
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la
commune
ou
l'établissement
x
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
x
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
x
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à
la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
x
C3.5
- Présentation
agrégée
du
budget
principas
et
des
budgets
annexes
253
|Liste
des
repportes
de
dépenses
D
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
254
|D1
- Décision
en
matière
de
taux
de
contibutions
directes
(montant
de
la
fiscalité)
x
D2
- Arrêté
et
signatures
x
1)
Cette
présentation
est
obligatoire
pour
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus
(art.
L.
2312-3
du
CGCT),
les
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus
(art.
R.
5211-14
du
CGCT)
et
leurs
établissements
publics.
Elle
n'a
cependant
pas
à
être
produite
par
les
services
et
activité
unique
érigés
en
établissement
public
ou
budget
annexe.
Les
autres
communes
et
établissements
peuvent
les
présenter
de
manière
facultative.
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à
500
habitants
et
qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L.
2221-11
du
CGCT).
(3)
Cet
état
est
obligatoirement
produit
par
les
communes
et
groupements
de
communes
de
10
000
habitants
et
plus
ayant
institué
la
TEOM
et
assurant
au
moins
la
collecte
des
déchets
ménagers
(art.
L.
2313-1
du
CGCT).
(4)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus
(art.
L.
2313-1
du
CGCT),
les
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus
(art.
L.
5211-36
du
CGCT,
art.
L.
5711-1
du
CGCT)
et
leurs
établissements
publics.
(5)
Si
la
commune
ou
l'établissement
décide
d'attribuer
des
subventions
dans
le
cadre
du
budget
dans
les
conditions
décrites
à
l’articte
L.
231
1-7
du
CGCT. (6)
Les
associations
syndicales
autorisées
doivent
utiliser
leur
état
particulier
«
»
annexé
à
l'arrêté
n°
NOR
:INTB1237402A,
relatif
au
cadre
budgétaire
et
comptable
Informations
générales
applicable
aux
associations
syndicales
autorisées.
(7)
Les
associations
syndicales
autorisées
remplissent
et
joignent
uniquement
les
états
qui
les
concernent
au
titre
de
l'exercice
et
au
titre
du
détail
des
comptes
de
bilan.
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si
l'état
est
sans
objet
le
cas
échéant |
217
400
777
090
13
Commune
de
Villeneuve-le-Roi
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
F-
INFORMATION
GENERALES
|
4-
INFORMATIONS
STATISTIQUES
ET
FISCALES
A
|
Informations
statistiques
Valeurs
|
Population
totaie
(collonne
h du
recensement
DGF)
21
819
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R2313-1
in fine)
44
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la commune
adhère
Néant
Informations
fiscales
N-1
Moyennes
nationales
par
habitants
de
Potentiel
fiscal
et
financier
(1)
Valeurs
par
hab.
(population
DGF)
la
strate
Fiscal
Financier
Fiscal
Financier
24
743
505
26
268
702
1134,034786
1118,3
1219,53
1|
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/ population
2|Produit
des
impositions
directes
/ population
3|Recettes
réelles
de
fonctionnement/ population
4\Dépenses
d'équipement
brut
/ population
5|Encours
de
dette
/ population
6|Dotation
globale
de
fonctionnement
/ population
/|Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
8|Coefficient
de
mobilisation
du
potentiel
fiscal
(2)
8
bis|Coefficient
de
mobilisation
du
potentiel
fiscal
élargi
(2)
(4)
9|Dép.
réelles
de
fonctionnement
+
remboursement
de
la dette
en
capital
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
10|Dépenses
d'équipement
brut
/
recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
11|Encours
de
la dette
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
3
1 259,88
€
1 212,00
€
163,57
€
670,00
€
1 751,99
€
1 405,00
€
632,50
€
301,00
€
566,90
€
1 018,00
€
96,07
€
202,00
€
62,61%
62,40%
67,33%
non
connue
18,73%
non
connue!
76,59%
93,40%
36,10%
21,40%
32,36%
72,40%
* Sources
site
de
la
DGCL
- Données
chiffrées
- Finances
locales
- BP
des
communes
en
2029
1 INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
POUR
MEMOIRE
(1)
|-
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget :
>au
niveau
(2)
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement :
>au
niveau
(2)
chapitre
pour
la section
d'investissement.
avec-ou
sans
les
chapitres
"opérations
d'équipement"
de
létat
III
B
3
(3) ;
avec-64
Sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres
(3).
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
NEANT
ll -
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépenses
"opération
d'équipement".
IT
- Les
provisions
sont
(2): NEANT
>semi-budgétaires
{pas
d'inscription
en
recettes
de
la
section
d' investissement)
budgétaires {délibération-n° du). IV -
La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
"Pour
mémoire")
s'effectue
par
rapport
à
la
colonne
du
budget
-
primitifeu-cumulé
-
de
l'exercice
précédent
(2).
Si
le
présent
budget
est
un
budget
supplémentaire,
reporter
le
budget
primitif
et
le
cumul
des
décisions
budgétaires
du
budget
en
cours.
V
- Le
présent
budget
a
été
voté
(3) :
sans-reprise des-résultats de l'axercice-N-1- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1 ;
(1)
Rappeller
les
modalités
relatives
au
vote
du
budget
(2)
À
compléter
par
"du
chapitre"
ou
"de
l'article"
(3)
Rayer
la
mention
inutile
2 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO] : COMMUNE -
Exercice : 2022
I - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
VUE
D'ENSEMBLE
A
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
Section de fonctionnement
8
31 285 475.82 |
38 735 294.39
DE
L'EXERCICE
{mandats et titres)
Section d'investissement
b
1676964954
|h
9 944 236.26
+
+
Report en section de
11254 583.44
REPORTS
fonctionnement (002)
c
|
DE
L'EXERCICE
N-1
Report en section
1 386 066.76
d'investissement (001)
d
j
TOTAL
48 055 125.33
61 320 180.85
{réalisations + reports)
=atb+c+d
=g+h#it]
Section de fonctionnement
e
k
RESTES
À REALISER
A REI ORTER
Section d'investissement
f
4 507 34479
||
299 155.45
+
TOTAL des restes à réaliser
4 507 344,79
299 155.45
à reporter en N+1
=etf
=k#
Section de fonctionnement
31 285 475.82
49 989 877.83
=atcte
=g+H#k
RESULTAT
Section d'investissement
21 276 994.30
11 629 458.47
CUMULE
=b+d#f
chtit
TOTAL CUMULE
52 562 470,12
61 619 336.30
zatb+ctdtetf
=gthtititk#|
DETAIL DES
RESTES
À REALISER
Chap/Ar.
Libeilé
Dépenses engagées |
Tires
non mandatées
restant à émelire
SECTION
D'INVESTISSEMENT
4 507 344.78
299 155.45
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
44 805.28
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
1 954 995.00
23
IMMOBIEISATIONS
EN COURS
2 507 544,51
4582 - RECETTES
(A SUBDIVISER
PAR
MANDAT)
299 155.45
3 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE - Exercice : 2022
IL. PRESENTATION
GENERALE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits Ouverts
|
Mandats émis
Rattachements
|
Restes à
Crédits
réaliser
annulés
011
|
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
8 193 458.00
6 609 727.56
281 228,48
1 302 501.96
012
|
CHARGES DE PERSONNEL
17 288 193.00
17 209 771.06
78 421,94
014
|
ATTENUATION
DE PRODUITS
568 100.00
418 337.00
149 763.00
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
3 195 704.00
3 039 474.88
156 319.12
Total des dépenses de gestion courante
29 245 545,00
27 277 310.50
281 228.48
1 687 906.02
66
CHARGES
FINANCIERES
188 521.20
187 148.89
137231
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
95 555.00
24 929,17
70 625.83
68
DOTATIONS AUX COMPTES
D AMORT ET DE PROVIS.
63 520.00
63 520.00
Total des dépenses réelles de fonctionnement
29 593 141.20
21 489 388.56
281 228.48
4 822 524,16
023
|
VIREMENT
À
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
15 898 789,90
EE
042
|
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
2 714 206.07
3 514 858,78 À
-740 652.71
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
18 673 005.97
3.544 858,78
À.
|
15 158 147.19
TOTAL
48 266 147.17
31 004 247,34
281 228,48
46 980 671.35
Peur information
D 092 Déficit de fenctionnement reporté de N1
a
REGETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits Ouverts
|
Titres émis
Raïtachements
|
Restes à
Crédits
réaliser
annulés
933
|
ATTENUATIONS DE CHARGES
228 000.00
284 192,99
-56 152.99
70
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VENTES DIVERS
2 002 610.00
2 166 754.85
-164 144.85
73
IMPOTS
ET TAXES
27 911 910.00
28 518 676.34
-606 766.34
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
5 912 696.00
5 807 257.34
105 438.66
75
AUTRES PRODUITS
DE GESTION COURANTE
273 680.00
369 492.43
-95 812.43
Total des recettes de gestion courante
36 328 896.00
37 146 333.95
-817 437.95
76
PRODUITS
FINANCIERS
41 246.00
-41 216.00
711
PRODUITS
FINANCIERS
118 676.00
4 039 085.74
-920 409.74
78
REPRISE SUR AMOTISS,
ET PROVISIONS
63 529.00
63 520.00
Total des recettes réelles de fonctionnement
36 511 092.00
38 226 635.58
1 715 543.69
042
|
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
500 471.73
508 658.70
|
|
-8 186.97
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
500 471.73
508 658.70
|:
8 186,97
TOTAL
37 011 563.73
38 735 294,39
-1 723 730.66
$
Pour information
eau
aucn
couler
Lune
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
41264 58
4 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE » Exercice : 2022
I- PRESENTATION
GENERALE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits Quverts
|
Mandats émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
20
{MMOBILISATIONS
INCORPORELLES
464 198.18
121 045.66
44 805.28
297 447.24
204
|
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
456 083.76
96 617.09
369 466.67
211
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
14 664 993.85
7 873 322.88
1 854 995.00
4 836 676.96
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
10 905 987.82
5 805 297,78
2 507 544.51
2 593 145.52
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement
26 491 263.61
+3 897 183.43
4 507 344,79
8 086 735.39
40
APPORTS
DOTATIONS ET RESERVES
1068
|
Excédents de fonct. capitalisés
239 655.76
239 655,75
0.0
43
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
+ 798 075.93
1 788 417.32
8 658.61
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
250 C00.00
250 000.00
Total des dépenses financières
2 287 131.69
2 028 073.07
259 658.62
45xi
|
Tota des opérations pour compte de tiers
219 981.64
219 981.04
Total des dépenses
résiles d'investissement
28 988 976.34
15 925 256.50
4 507 344.79
8 566 375.05
040
|
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
500 471,73
508 658.70
|.
-8 186,97
041
|
OPERATIONS PATRIMONIALES
335 815,69
335 734.31
À
81,38
Total des dépenses d'ordre d'investissement
836 287.42
844 393.01
|.
-8 105,59
TOTAL
29 835 263.76
16 769 649.51
4 507 344,79
8 558 269.46
Pour information
_
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
|
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits Ouverts
|
Titres émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
(hors 138)
2 834 384.00
652 566.89
2181
817.11
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
{hors 165)
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 050.35
-30 050.35
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
7 086.26
-1 086.26
Total des recettes d'équipement
2 834 384.00
689 703.50
2 144 680,50
10
APPORTS DOTATIONS ET RESERVES
4 165 500.00
1 183 654.82
-18 154.82
4068
|
Excédents de fonct. capitalisés
419
354.85
4 219 354,85
438
|
Autres subvent’ invest. non transf.
65
|
Dépôts et cautionnements reçus
2 000.00
830.00
1 070.00
21
AUTRES
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
024
|
PRODUITS DES CESSIONS
700 000.00
|
Total des recettes financières
6 C86 854.85
5 403 939.67
682 945.18
45x2
|
Total des opérations pour compte de tiers
519 136.49
299 155.45
219 981.94
Total des recettes réelies d'investissement
G 440 375.34
6 093 642,17
299 155.45
3 047 576.72
021
| VIREMENT DE
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
15 898 799,90
À
|.
|
049
|
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
2 774 206.07
3 514 868,78
|
-740 652,71
041
|
OPERATIONS
PATRIMONIAIES
335 815.69
336 734.31
81.38
Total des recettes d'ordre d'investissement
19 008 821.66
3 850 593.09 |
15 158 228.57
TOTAL
28 449 197.00
9 944 236.26
299 155.45
18 205 805.29
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
1 386 966.76
|
5 COMMURE
DE VILLENEUVE
LE ROI - COMMUNE
- Exercice : 2022
11 - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
Bi
1-
Mandats
émis
{y compris
sur les restes
à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
011
CHARGES
A CARACTERE
GENERAL
6 890
956.04 |
6 890
956.04
042
CHARGES
DE PERSONNEL
17 208 771.06
17 208
771.06
0t4
ATTENUATION
DE
PRODUITS
418
337.00 |
418
337.00
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
3 039 474.88
3 039
474.88
66
CHARGES
FINANCIERES
187
148.89
187
148.89
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
24 929,17
740
744.21
765
673.38
68
Dotations
aux amortissements
et provisions
2 114
114.57
2 114
114,67
Dépenses
de fonctionnement
- Total
27 770 617.04
3 514
858.78
31
285
475.82
Pour
information
D
002
Déficit de fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
1068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
239 655.75
239
655.75
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
106 471,73
106 471.73
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
1 788 417.32
1 788 417.32
19
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
D'IMMOBILISATIONS
.
8 844.21
8 844,21
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
{hors opérations)
121
945,66
121
945.66
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
{hors opérations)
96 617.09
96 617.09
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(hors opérations)
7 873
322.89
728
077.07
8 602
399.96
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
{hors opérations)
5 805
297.79
5 805
297.79
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIÈRES
28
AFFECTATION
45x-1
Total des opérations
pour compte
de tiers
Dépenses
d'investissement
- Total
15 925 256.50
844
383.01
16 769
649.51
Pour information
D
001
Solde
d'exécution
négatif reporté
de N-1
6 COMMUNE
DE VILLENEUVE
LE ROI - COMMUNE
- Exercice : 2022
I! - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 -
Titres
émis
{y compris
sur les restes
à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelies
d'ordre
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
284
152.99
|.
284
152.99
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VENTES
DIVERS
2166
754.85
EE
2166
754.85
72
TRAVAUX
EN
REGIE
393 342.76
393
342.76
13
IMPOTS
ET TAXES
28 518
676.
28 518
676.34
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
5 807 257.34
5 807
257.34
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
369 492,43
|
368
492.43
16
PRODUITS
FINANCIERS
41
216.00
41
216.00
77
PRODUITS
FINANCIERS
1 039
085.74
115 315,94
1 154 401.68
18
REPRISE
SUR
AMOTISS.
ET PROVISIONS
Recettes
de fonctionnement
- Total
38 226
635.69
508
658.70
36 735
294.39
Pour
information
R
002
Excédent
de fonctionnement
reporté
de N-1
11
254
583,44
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
+ 183 654.82
1 183
654.82
1068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
4 219 354.85
4219
354.85
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
652
566.89
652
566.89
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
930,00
930.00
19
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
D'IMMOBILISATIONS
À
6 520.00
6 520,00
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
a
335
734.31
335
734.31
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
30 050.35
734 224,21
764
274.56
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
7 086.26
7 086.26
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
D
28
AFFECTATION
ee
2 174
114.57
2774
114.57
45x-2
Total des opérations
pour compte
de tiers
Recettes
d'investissement - Total
6 093
643.17
3 850
593.09
9 944
236.26
Pour
information
R
601
Solde
d'exécution
positif reporté
de
N-1
1 386
066.76
7 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI* COMMURE - Exercice : 2022
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
HE. VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Ai
Chap.fArt.
Libellé
Crédits Ouverts
{Mandats émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
011
CHARGES
À CARACTERE GENERAL
8 193 458.00
6 609 727.56
281 228.48
+ 302 501.96
-60-
ACHATS
ET VARIATIONS
DES STOCKS
3 918 891.42
3 480 530.55
44 957,82
393 402.95
ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS
DE SERVICES
6042
ACHATS
DE PRESTATIONS
DE SERVICES
1477 14257
1292 836,77
17 398.80
166 907.00
ACHATS NON STOCKES DE MATIÈRES & FOURNITURES FOURNITURES
NON STOCKABLES
60611
EAU EF ASSAINISSEMENT
211 664.97
210 647.87
1017.10
60612
ENERGIE
- ELECTRICITÉ
1 191 023.03
1 452 005.06
39 017.97
60621
COMBUSTIBLES
2 800.00
2 800.00
60622
CARBURANTS
107 000.02
04 811.59
7 194.96
4983.47
60623
ALIMENTATION
52 683.18
37 843.21
327.27
44 512.70
60624
PRODUITS
DE TRAÏTEMENT
67 460,56
40 658,44
56 802.12
60628
AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
56 881.72
46 391.78
400.00
10 089,94
FOURNITURES
D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
105 813.27
101 098.67
2 908.05
1 805.55
60632
FOURNITURES DE PETITS EQUIPEMENTS
263 486.98
209 531.07
6 341.09
47 614.82
60633
FOURNITURES
DE VOIRIE
60 910.34
46 674.20
1 998.58
12 237.56
60636
VETEMENTS
DE TRAVAIL
74 083.23
57 728.36
297.90
16 056.97
6064
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
45 142.74
36 933.15
2 068.86
6 140.73
6065
LIVRES, DISQUES, CASSETTES
{BIB ET MEDIATHEQUES)
20 570.75
16 354.40
1788.10
2 428.25
6067
FOURNITURES
SCOLAIRES
105 290.00
103 348.88
1 941,12
6068
AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES
76 938.06
60 467.10
4233.31
11 837.65
-61-
SERVICES
EXTÉRIEURS
3 045 714.97
2 232 639.46
200 063,53
613 011.98
611
CONTRATS
DE PREST DE SERVICES AVEC DES ENTREPRISES
1 132 288.29
184 112.38
58 362.06
289 813.84
LOCATIONS
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
12 822.84
12 776.88
45.96
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
210 853.43
172 261.87
2 502.01
36 089,55
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
SUR BIENS IMMOBILIERS
61521
TERRAINS
215 884.54
194 824.56
15 283.18
5 776.80
615221
BATIMENTS
PUBLICS
131 719.31
407 113.78
22 242.61
2 362.92
615228
AUTRES BATIMENTS
615231
VOIRIES
201
21.82
188 135.42
12 986.40
615232
RESEAUX
39 260.91
4573.44
1 039.20
33 648,27
61524
BOIS ET FORETS ENTRETIEN
ET REPARATIONS
SUR BIENS MOBILIERS
61651
MATERIEL ROULANT
53 877.91
47 233,79
5 447.62
1 196,50
61558
ENTRETIEN AUTRES
BIENS MOCBILIERS
51 749.34
39 791.50
7717.34
4240.56
6156
MAINTENANCE
626 662,66
477 662.62
75 134.01
72 866.03
6161
PRIME ASSURANCE
MULTIRISQUES
4 500.00
1 906.33
2 503.67
6162
ASSURANCE OBLIGATOIRE DOMMAGE CONSTRUCTION
78 500.00
78 500.00
6168
AUTRES
64 084.98
63 523.98
561.00
617
ETUDES
ET RECHERCHES
68 316.30
21 099.98
47 216.32
DIVERS
6182
DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
30 363.00
28 886.78
1476.22
6184
VERSEMENT À DES ORGANISMES
DE FORMATION
72 500.00
41 122.83
12 335.50
19 041.67
6188
AUTRES
FRAIS DIVERS
52 209.64
47 523.31
4 686.33
-62-
AUTRES SERVICES
EXTERIEURS
1 026 079.44
111 173.48
32 580.49
221 72547
8 COMMUNE
DE VILLENEUVE
LE ROI « COMMUNE
- Exercice : 2022
IL. VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A
ChapJArt,
Libellé
Crédits Ouverts
[Mandats émis
Rattachements
|Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
REMUNERATIONS
D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6225
INDEMAITES AU COMPTABEE
ET AUX REGISSEURS
6226
HONORAIRES
55 805.40
27 566.79
9 210.00
19 038.61
6227
FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
18145747
51 297.30
442.00
120 718.17
6228
REMUNERATIONS
D'INTERMEDIAIRES DIVERS
2 500.00
678.82
129,35
1601.83
PUBLICITE, PUBLICATIONS,
RELATIONS
PUBLIQUES
6231
ANNONCES
ET INSERTIONS
36 096.91
13 211.84
1 650.80
15 223.37
6232
FETES ET CEREMONIES
223 826,20
196 636.39
3 840.48
23 49,33
6236
CATALOGUES
ET IMPRIMES
62 448,18
54 921,95
7 274.88
251.35
6237
PUBLICATIONS
50 600.90
47 718.00
66.00
2 166.00
6238
DIVERS
1 660,75
707.30
643.45
TRANSPORTS
DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6241
TRANSPORTS
DE BIENS
1 300.00
600,00
700.00
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
1812.71
5 110.90
2 701.81
6248
TRANSPORT DE BIENS ET TRANSPORT COLLECTIF DIVERS
150.00
5,80
44.20
DÉPLACEMENTS,
MISSIONS ET RECEPTIONS
6251
VOYAGES
ET DÉPLACEMENTS
4 010.00
1711
3 992,89
6256
MISSIONS
4 028,97
2 103.97
1 925.00
6257
FRAIS DE RECEPTIONS FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
10 098.92
60 100.74
6 998.18
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
138 329.25
139 328.63
0.62
627
SERVICES
BANCAIRES
ET ASSIMILES
4 338.22
3 257.70
À 080.52
DIVERS
6281
COTISATIONS
153 937.36
141 630.16
2 031.98
40 275.22
6282
FRAIS DE GARDIENNAGE
6283
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6284
REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS
26 890.00
26 830.08
58.92
6288
AUTRES PRESTATIONS DIVERSES
400.00
400.00
-63-
IMPOTS, TAXES
ET VERSEMENTS
ASSIMILES
202 712.17
+24 784,07
3 626,54
74 361.56
AUTRES
IMPOTS, TAXES
ET VERS. ASSIMILES
(ADM
IMP.)
IMPOTS DIRECTS
63512
TAXES
FONCIERES
24
821.00
95 764.97
29 056.03
63513
AUTRES
IMPOTS LOCAUX
30 000.00
60.05
29 909.95
6355
TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
3 000.00
1 009.21
381.00
1 609.79
637
AUTRES
IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS
ASSIMILES
44 051.17
21 919,84
3 245,54
13 785,179
912
CHARGES
DE PERSONNEL
17 288 193.06
17 209 771.06
78 421,94
-62-
AÛTRES SERVICES EXTÉRIEURS
124 026.51
121 026.51
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
6218
AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
124 026.51
124 026,51
-63-
IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS
ASSIMILES
490 653.61
487 415.80
3 247,81
IMPOTS, TAXES
ET VERS. SUR REMUN.
(AUTRES ORGANIS.
6331
VERSEMENT DE TRANSPORT
293 712,90
293 457.00
255.90
6332
COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
51 069.29
49 736.00
1 333.29
6336
COTISATIONS AU CENTRE
NATIONAL
ET CIG
145 88,42
144 222,80
1 658.62
6338
AUTRES
IMPOTS, TAXES
ET VERS. ASSIMILES
-64-
CHARGES
DE PERSONNEL
16 676 502.88
16 601 328,75
75 17413
REMUNERATIONS
OÙ PERSONNEL
PERSONNEL
TIFULAÏRE
9 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ + COMMUNE - Exercice : 2022
I - VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap.fArt.
Libellé
Crédits Ouverts
|Mandats émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
64111
PERS. TITULAIRE REMUNERATION
PRINCIPALE
6 219 262.62
6219 031.78
230.84
64112
INDEMNITE DE RESIDENCE
309 298.65
307 654,47
164418
64ii4
PERS. TITULAIRE
NOUVELLE
BONIFICATION
INDICIAIRE
44 768.91
22 299.92
22 468.99
64118
PERS. TITULAIRE AUTRES
INDEMNITÉS
1703 033.83
1 702 949,95
83.88
PERSONNEL
NON TITULAIRE
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
3 630 626.53
3 930 619.28
7.25
64134
PERSONNEL
NON FITULAIRE INDEMNITE INFALTION
61 159.08
16 699.95
44 450.13
64138
AUTRES
INDEMNITES
2 854.01
2 854.01
64164
EMPLOIS
D INSERTION
INDEMNITE
INFLATION
6417
REMUNERATION
DES APPRENTIS
64171
APPRENTIS REMUNERATIONS
28 584.00
28 574.46
9.54
64172
APPRENTIS
INDEMNITE
INFLATION
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6451
COTISATIONS
À L'URSSAF
2 074 328.78
2 074 125.42
203.36
6453
COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
2 145 430.43
2 140 356.23
5 074,20
6455
COTISATIONS POUR ASSURANCE
DU PERSONNEL
115 771.00
115 770.42
0.88
6458
COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES
26 268.36
25 276.91
991.45
AUTRES CHARGES
SOCIALES
6472
PRESTATIONS
FAMILIALES DIRECTES
ALLOCATIONS DE CHOMAGE
64731
ALLOCATIONS DE CHOMAGE VERSEES DIRECTEMENT
8 179.48
8 178.48
6475
MEDECINE
DU TRAVAIL, PHARMACIE
6 937.20
6 936.77
0.43
AUTRES CHARGES
DE PERSONNEL
6488
AUTRES CHARGES
DE PERSONNEL
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
568 100.00
418 337.00
149 763.00
-13-
IMPOTS
ET TAXES
568 100.00
418 337.00
149 763,00
REVERSEMENTS
ET RESTITUTIONS SUR IMPOTS ET TAXES
139118
AUTRES REVERSEMENTS
DE FISCALITE
PRELEVEMENTS
POUR REVERSEMENTS DE FISCALITE
739223
FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES COMMUNALES ET
568 100.00
418 337.00
149 763.00
65
AUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
3 195 794.00
3 039 474,88
156 319.12
-65-
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
3 195 794.00
3 039 474.88
156 319,12
INDEMN.
FRAIS DE MISSION ET DE FORM.
MAIRES
ET ADJ
6531
INDEMNITES
210 000.00
208 598.21
1401.79
6532
FRAIS DE MISSION
6533
COTISATIONS
DE RETRAITE
28 000.00
19 488.15
5511.85
6534
COTISATION
DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE
26 000.00
19 999.00
1.00
6535
FORMATION
3 000.00
3 000.00
6541
CREANCES
ADMISES EN NON-VALEUR
16 838.29
6 458.37
10 380.92
6542
CREANCES
ETEINTES
+5 000.00
76.80
14 923,20
CONTINGENTS
ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES
6553
SERVICE
D'INCENDIE
428 909.64
399 755.16
29 24448
65641
CONTRIBUTIONS AU FONDS COMPENSATION
CHARGES TERRIT
1 043 955.13
1 043 956,13
6558
AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
14 000.00
13 383.60
616.40
SUBV, FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
657358
AUTRES GROUPEMENTS
415 816.94
115 672.27
144,67
657362
CCAS
1 034 742.06
1 034 742.00
6574
SUB. FONCTIONN. AUX ASS.ET PERSONN.
DE DROIT PRIVE
268 341.00
177 345.00
90 996.00
65888
AUTRES
100.00
1.18
98.81
10 10 COMMUNE DE VIL LENEUVE LE ROI - COMMUNE -
Exercice : 2022
IL. VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
Ai
ChapJArt.
Libellé
Crédits Cuverts
|Mandats émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
TOTAL DES DEPENSES
DE GESTION DES SERVICES
29 245 545,00
27 271 310,50
281 228.48
1 687 006.02
(a}=011+012+014+65+656 66
CHARGES
FINANCIERES
188 521.20
187 148,88
1372.31
- 66 -
CHARGES
FINANCIERES
188 521.20
187 148.89
1372.31
CHARGES
D'INTERETS
66111
NTERETS
REGLES À ECHEANCE
193 699,59
193 321.87
371.72
66112
INTERETS - RATTACHEMENT
DES ICNE
-6 172.98
-6 172.98
6688
AUTRES
994.59
694.59
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
95 555,00
24 929,17
70 628.83
-67-
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
95 555,00
24 929.17
10 625,83
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
SUR OPERAT,
DE GESTION
6711
INTERETS MORATOIRES ET PENALIES SUR MARCHES
13 000.00
13 000.00
6712
AMENDES
FISCALES
ET PENALES
6714
BOURSES
ET PRIX
19 404.00
15 439.91
4 064.08
6718
AUTRES CHARGES
EXCEPTIONNELLES SUR OPER DE GESTION
31 000.60
1 460.82
29 839.18
673
TITRES ANNULES
(SUR EXERCICES ANTÉRIEURS)
29 135,83
7162.27
21 973,66
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES
6748
AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
155.00
455.00
678
AUTRES CHARGES
EXCEPTIONNELLES
2 860.07
1 266.17
1 593.60
68
DOTATIONS AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROVIS.
63 520.00
.
63 520.00
-68-
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
63 520.00
63 520.00
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT
COURANT
6817
DAP - POUR DEPRECIATION
DES ACTIFS CIRCULANTS
63 520.00 |
À
À
eo
|
63 520.00
TOTAL DES DEPENSES
REELLES
(r}=(a]#66+67+68+622
29 593 141.20
27 489 388,56
281 228,48
1 822 524,16
11 11 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO
COMMURE - Exercice : 2022
HE. VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
. DETAIL
DES
DEPENSES
Ai
Chap./Art.
Libellé
Crédits Ouverts
|Mandats émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
023
VIREMENT
À
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
15 898 799.90
15 898 799.90
023
VIREMENT
À
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
15 898 799.90
15 898 799,99
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
2 774 206.07
3 514 858,78
Lo
-140 652,71
-67-
CHARGES EXCEPTIONNELLES
740 744,2 À
«740 744,21
675
VALEURS COMPTABLES
DES IHMOB FINANCIERES CEDEES
73424,
Ed
«734 224.21
676
DIFF SUR REALISATIONS
FRANSFÈREES EN INVEST
_-
6761
DIFFERENCES
SUR REALISAT.(POSITIVES)
TRANSF.EN INV
6 520.00
|
-6 520,00
- 68-
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
2774 206,07
2774 114,57
91.59
DAP + CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
D
6811
DAP-IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES
2 774 206.07
CRE
91,50
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
18 673 005.97
3 514 858,78
15 158 147,19
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
18 673 005.97
3 514 858,78
15 158 147,19
TOTAL
DES
DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE
(=total réelles + ordres)|
48 266 147,17
31 004 247,34
281 228,48
16 980 671.35
Pour information : D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des [CNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice
-9 205.57
Montant des ICNE de l'exercice N-1
-11 445.75
= Différence ICNE N -ICNE
N-1
2 240,18
12 12 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE - Exercice : 2022
I. VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
ChapJArt,
Libellé
Crédits Ouverts
|Titres émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
03
ATTENUATIONS DE CHARGES
228 000.00
284 152,99
-56 152.99
-64-
CHARGES
DE PERSONNEL
228 000.00
284 152.99
-56 152.99
REMUNERATIONS
DU PERSONNEL
6419
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DE PERSONNEL
228 000.00
274 725.61
46 725,61
CHARGES
DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
1
6459
REMBOURSEMENTS
SUR CHARGES DE SS ET DE PREVOYANCE
8 860.00
-8 860.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6479
REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIALES
567.38
-567.38
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VENTES DIVERS
2 002 610.00
2 166 754,85
164 144.85
“70.
PRODUITS DES SERVICES OÙ DOMAINE VENTES
DIVERSES
2 002 610.00
2166 754.85
164
144.85
REDEVANCES
ET RECETTES
D'UTILISATION DU DOMAINE
CONCESSIONS
ET REDEVANCES FUNERAIRES
70311
CONCESSIONS
DANS LES CIMETIERES
(PRODUIT NET)
25 000.00
22 842.20
2 187.80
70312
REDEVANCES
ET TAXES FUNERAIRES
À 000.00
4 060.00
DROITS
DE PERMIS
DE STATION. DE LOCAT. SUR VOIE PU
70323
REDEVANCE
D'OCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
22 900.00
16 689.20
5 310,80
PRESTATIONS
DE SERVICES
REDEVANCES
D'ENLEVEMENT DES ORDURES
ET DECHETS
70612
REDEVANCE SPÉCIALE D'ENLEVEMENT DES ORDURES
1962
REDEVANCE
DROITS DES SERVICES À CARACTERE CULTUREL
137 140.00
147 937.42
-19 797.42
70631
REDEV.ET DROITS DES SERV.A CARACTERE SPORTIF
98 200.00
88 357.85
9 842,15
1966
REDEVANCES
DROITS DES SERVICES À CARACTERE
SOCIAL
898 800.00
1048 924,56
-152 121,55
7067
REDEVANCES
DROITS SERVICES PERISCOLAIRES ENSEIGNE.
810 750.00
811 200.99
-540.99
10688
AUTRES
PRESTATIONS
DE SERVICES
5 000.00
6 782.36
-1 782.36
VENTES DE MARCHANDISES
1078
AUTRES MARCHANDISES AUTRES PRODUITS REMBOURSEMENTS
DE FRAIS
70873
REMBOURSEMENT
FRAIS PAR LE CCAS
13 381,4
-13 381,84
70878
REMBOURSEMENTS
DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVABLES
6 720.00
10 581.44
-3 661.44
1
IMPOTS
ET FAXES
27 511 910.00
28 518 676.34
-606 766.34
-73-
IMPOTS ET TÂXES
27 91
910.00
28 518 576.34
-606 766.44
IMPOTS LOCAUX
13111
TAXES
FONCIERES
ET D'HABITATION
46 085 981.00
16 648 500.00
-552 519.00
7318
COMPENSATION
RELAIS
11 826.00
1 826.00
FISCALIFE REVERSEE
13211
ATTRIBUTION
DE COMPENSATION
8 239 075.00
8 239 075.00
13219
DOTATION
DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
352 982,98
-362 982.99
73218
AUTRES
FISCALITES REVERSEES
ENTRE COLLECTIVITES £G
73221
FNGIR
1 594 773.60
1 676 985.00
-82 212.00
73222
FONDS
DE SCLIDARITÉ DES COMMUNES
DE LA REGION
ILE-
586 087.00
301 051.00
285 026.00
73224
FONDS DÉPARTEMENTAL DES DMTO POUR LES COMMUNES -50 TAXES
PR UTILISAT. SERVICES
PUBLICS
ET
DU DOMAINE
1331
TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
7336
DROITS
DE PLACE
3 764.09
-3 764.09
13 13 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE - Exercice : 2022
Il - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
ChapJArt,
Libellé
Crédits Ouverts
[Titres émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
7338
AUTRES TAXES IMPOTS
ET TAXES LIES À LA PRODUCT.
ENERG. ET INDUS
1351
TAXE SUR L'ELECTRICITE
311 720.00
306 835.20
4 884.80
IMPOTS
ET TAXES
LIES AUX ACTIVITES
DE SERVICES
1368
TAXE LOCALE
SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE
6 000.00
11 467.54
-5 457.54
AUTRES
TAXES
7381
TAXE ADDITIONNELLE
AUX DROITS DE MUTATION
1 078 274.00
966 189.52
112 084.48
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
5 912 696.00
5 807 257.34
105 438.66
-14-
DOTATIONS
ET PARTICIPATIONS
5 912 606.00
5 807 287.34
105 438.66
D.G.F.
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
+ 592 324,00
1 447 063.00
145 261.00
DOTATION
D'AMENAGEMENT
[LPS]
DOTATION
DE
SOLIDARITE
URBAINE
{20)
42
248.00
574
443.00
-162 895.00
74127
DOTATION
NATIONALE
DE PEREQUATION
62 443,00
74 932.00
-12 489,00
7461
D.G.D.
153 000.00
153 787.00
-787.00
PARTICIPATIONS
74718
AUTRES
PARTICIPATIONS
DE L'ETAT
462 484.00
145 600.87
16 784.13
7472
REGIONS
7473
SUBVENTIONS
DES DEPARTEMENTS
11 000.00
34 392.90
-23 392.90
74748
AUTRES COMMUNES
8 861.49
-8 851.40
7478
AUTRES ORGANISMES
1 721 100.00
4 639 139.17
81 960.83
AUTRES ATTRIBUTIONS
ET PARTICIPATIONS
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION
ET DE COMPENSATION
748313
DOT COMP REFORME TÂXES PRO.
809 195.00
4271
195.00
-462 000.00
74834
ETAT-COMPENSATION
EXONERATION TAXE FONCIERE
978 902.00
435 645.00
544 267.00
74835
ETAT-COMPENSATION
AU TITRE TAXE HABITATION
1484
DOTATION DE RECENSEMENT
3 768.00
-3 769.60
7485
DOTATION
POUR
LES TITRES SECURISES
48 630.00
-18 630.00
75
AUTRES PRODUITS
DE GESTION COURANTE
273 680.00
369 492.43
-95 812,43
-15-
AUTRES PROBUITS DE GESTION COURANTE
273 680.00
369 492.43
-95 812.43
752
REVENUS
DES IMMEUBLES
219 000.60
249 373.26
-39 373.26
157
REDEVANCES
VERSEES
CONCESS'ONNAIRES
ET FERMIERS
63 680.00
429
112.33
-56 43233
7588
AUTRES PRODUITS
DIVERS DE GESTION COURANTE
6.84
-6.84
TOTAL DES RECETTES
DE GESTION
DES SERVICES
36 328 896.00
37 146 333.95
817 437.95
(a}=70+73+74475+013 76
PRODUITS
FINANCIERS
41 216,00
4116.00
- 76-
PRODUITS
FINANCIERS
41
216,00
41
216.00
761
PRODUITS
DE PARTICIPATIONS
41 216.00
41
216.00
77
PRODUITS
FINANCIERS
118 676.00
1 039 085.74
«920 408,74
-11-
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
118 676.00
+ 039 085.74
-920 409.74
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
14 14 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUHE - Exercice : 2022
Il. VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
IE
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap.JArt,
Libellé
Crédits Ouverts
|Tilres émis
Ratiachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
1114
RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR
66.38
-66.38
1118
AUTRES
PRODUITS EXCEPTIONNELS S/ OPE DE GESTION
92 238.12
-92 238,12
HE
MANDATS ANNULES { EXERCICES ANTERIEURS
)
2 055.08
-2 065.08
776
PRODUITS DES CESSIONS IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
731 900.00
-131 600.00
1788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
118 676.00
212 826.16
-84 150.16
78
REPRISE SUR
AMOTISS. ET PROVISIONS
63 520,00
63 520.00
-18-
REPRISES SUR AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
63 520.00
63 520,60
REP. SUR AMO,
ET PROVIS. {PDTS DE FONCTIONN.COURAN
1817
REP, SUR PROV. PR DEPREC. DES ACTIFS CIRCGULANTS
63 520.00
63 520.00
TOTAL DES RECETTES REELLES
({r}=(a}+76+77+78
36 511 092.00
38 226 635.69
1745
543,69
15 15 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE » Exercice : 2022
Hi - VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
Détail du calcuf des
ICNE
au compte
7622
Montant des
ICNE
de l'exercice
Montant des
ICNE
de l'exercice N-t
= Différence
ICNE
N - ICNE
N-1
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
ChaplJArt,
Libellé
Crédits Ouverts
[Titres émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
506 471,73
508 658,70
À.
-8 186.97
-72-
TRAVAUX EN REGIE
400 000.00
393 342,76
|
6 657.24
722
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
400 000.00
393 342.76
|.
6 657.24
-17-
PRODUITS EXCEPTIONNELS
100 471,73
115 315.94
-14 844.21
776
DIFFER. REALISATIONS [NEGATIVE}REPRISE CPTE RESULT
|
7761
DIFFER. REALISATIONS {NEGATIVE}REPRISE CPTE RESULT
8844.21
|:
-8 844,21
17
QUOTE PART DES SUBVENTIONS
VIREE AU RESULTAT
100 471,73
106 471,73
EF:
-6 060.00
-78:
REPRISES SUR AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
REP, SUR AMO, ET PROVIS.
(PDTS DE FONCTIONN.COURAN
7811
REPRISE AMORTISS.IMMO INCORPO. ET CORPORELLES
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
500 471.73
508 658.70
-8 186,97
TOTAL
DES
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE
(=total réelles + ordres)|
37 011 563,73
38 735 294,39
1723
730,66
Pour information : R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
11 254 583.44
16 16 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ + COMMUNE » Exercice : 2022
SECTION
D'INVESTISSEMENT
IE. VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
fl
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
B1
Chap.lArt.
Libellé
Crédits Ouverts
[Mandats émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
464 198.18
121 945.66
44 805.28
297 447,24
-20-
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
464 198.18
121 945.66
44 805.28
297 447.24
202
FRAIS LIES REALISATION
DOC. URBA ET NUME.
CADASTRE
10 000.00
10 000.00
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE
ET DEVELOPPEMENT
2631
FRAIS D'ETUDES
302 754.34
81 730.70
36 028.40
251 995.24
2033
FRAIS D'INSERTION
23 240.00
16 416.00
6 824.00
2051
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
48 203.84
13 798.96
5 776.68
28 628.00
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
456 083.76
66 617.09
359 466.67
-20-
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
456 083.76
96 617.09
359 466.67
+204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
456 083.76
96 617.09
359 466,67
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES
PUBLICS
204182
BATIMENTS
ET INSTALLATIONS
156 083.76
96 617.08
59 465.67
20422
BATIMENTS
ET INSTALLATIONS
300 000.00
300 000.00
1
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
44 664 993.85
7 873 322,89
1 954 995.00
4 836 675.96
-21-
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
14 664 993.85
7 873 322.89
1 954 996.00
4 836 675.96
TERRAINS
2111
TERRAINS
NUS
1 592 334.88
600 000.00
290 724,62
701 610.27
2115
TERRAINS
BATIS
À 781 447.83
2416 727.06
1 263 882.40
1 100 838.37
AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
2121
PLANTATIONS D'ARBRES
ET D'ARBUSTES
174 800.00
2 400.00
172 400.00
2128
AUTRES AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS DE TERRAÏNS
62 202.68
51 199.08
14 093.60
CONSTRUCTIONS BATIMENTS
PUBLICS
21312
BATIMENTS SCOLAIRES
4716.00
4716.00
21318
AUTRES BATIMENTS PUBLICS
22 076.72
5 082.60
46 994.12
2132
IMMEUBLES DE RAPPORT
2135
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2 507 181.87
739 347.86
190 287.05
4177 546.96
2138
AUTRES CONSTRUCTIONS
60 000.00
60 000.00
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET OUTILLAGE
TECHNIQUES
2151
RESEAUX
DE VOIRIE
2152
INSTALLATIONS
DE VOIRIE
3 721
897.52
3 237 825.97
85 933.24
398 258.31
RESEAUX
DIVERS
21531
RESEAUX D'ADBUCTION
D'EAU
30 431.18
5431.18
25 000.00
21532
RESEAUX
D'ASSAINISSEMENT
21533
RESEAUX
CABLES
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
56 000.00
12 940.27
6 045.84
37 013.89
21538
AUTRES
RESEAUX
10 650.00
10 650.00
21568
AUTRE
MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE
521 236.37
423 293.74
368 012.63
21578
AUTRE
MATERIEL ET OUTILLAGE
DE VOIRIE
325 246.68
19 096.09
45 976.46
290 174.13
2158
AUTRES
83 80141
38 608.99
13271.17
31 920.25
COLLECTIONS
ET OEUVRES
D'ART
17 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUAE » Exercice : 2022
Il - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
III
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap.fArt.
Libellé
Crédits Ouverts
[Mandats émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
2161
OEUVRES
ET OBJETS
D'ART
5 600,00
5 000.00
AUTRES
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182
MATERIEL
DE TRANSPORT
291 760.67
55 901.57
34 493.10
111 456.00
2183
MATERIEL DE BUREAU
ET MATERIEL INFORMATIQUE
333 033.30
231 156.49
à 780.62
97 096.19
2184
MOBILIER
134
162.86
88 828.53
6 628.37
35 705.96
2188
AUTRES
430 823.87
248 319,06
35 589.53
155 905.28
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
40 905 987.82
5 805 297.79
2 507 544,51
2 593 145,52
-23-
IMMOBILISATIONS EN COURS
40 905 987.82
5 805 297.79
2 507 544,51
2 598 445,52
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
EN COURS
2312
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
EN COURS TERRAINS
619 677.28
364 520,73
94 658,14
160 498,41
2313
CONSTRUCTIONS
5 241 054.98
2 796 996.81
714 728.18
1 730 329.99
235
INSTALLATIONS,
MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
à 929 982.96
2 529 507.64
1 698 158.19
702 417,12
238
AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES
IMMO INC
115 272.61
115 272.61
TOTAL DES DEPENSES
D'EQUIPEMENT
26 491 263,61
13 897 183.43
4 507 344,79
8 086 735,39
10
APPORTS
DOTATIONS ET RESERVES
239 685,76
239 655,75
0.01
-10-
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS ET RESERVES
239 655.76
239 655.75
0.91
DOTATIONS
ET FONDS
GLOBALISES
D'INVESTISSEMENT
FONDS
GEOBALISES D'INVESTISSEMENT
10226
TAXE D'AMENAG. ET VERSEMENT
POUR SOUS-DENSITE
RESERVES
1058
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
239 655.76
239 665.75
0.0
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
-13-
SUBVENTIONS
D'NVESTISSEMENT
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1322
SUBVENTIONS
REGIONS
16
EMPRUATS
ET DETTES ASSIMILES
1 798 075.93
1 788 417.32
9 658.61
-16-
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILEES
+ 798 675.93
4 788 417.32
9 658.61
EMPRUNTS AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS DE CREDIT
1641
EMPRUNTS
EN EUROS
1 796 075.83
À 788 417.32
7 658.61
165
DEPOTS
ET CAUTIONNEMENTS RECUS
2 000,00
2 000.60
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
250 000.00
250 000.00
-27-
AUTRES
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
250 900.00
250 000.00
215
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES
250 000.00
250 600.00
TOTAL DES DEPENSES
FINANCIERES
2 287 731,69
2 028 073.07
259 658,62
4581
DEPENSES
{A SUBDIVISER
PAR MANDAT}
18 18 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE -
Exercice : 2022
IL. VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
If
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Bi
Chap.fArt.
Libellé
Crédits Guverts
[Mandats émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
4582
RECETTES
(A SUBDIVISER PAR MANDAT)
219 981.04
219 981.04
TOTAL DES DEPENSES
D'OPERATIONS POUR COMPTE
DE TIERS
219 981.04
219 981.04
TOTAL DES DEPENSES
REELLES
28 998 976,34
15 925 256.50
4 507 344,79
8 566 375.05
19 19 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMURE » Exercice : 2022
III - VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap.fArt.
Libellé
Crédits Ouverts
[Mandats émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
500 471,73
508 658,70
|. …
-8 186,97
Reprises sur autofinancement antérieur
106 471,73
106 471.73
-13-
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
106 471,73
106 471,73
SUBV. INVEST.
TRANSFEREES AU CPTE DE RESULTAT
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
13911
SUB, TRANSFERABLE ETATET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
4 779.00
4779.00
|
13912
SUB, TRANSFEREE AU COMPTE RESULTAT REGION
50 952.00
50 952.09
|:
13913
SUB, TRANSFEREE AU COMPTE RESULTAT DEPARTEMENT
7 940.73
7 940.73 |
13918
AUTRES SUBVENTIONS
42 800.00
42 800.00
|
-28-
AMORTISSEMENTS
DES IMMOBILISATIONS
AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
28128
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS CONSTRUCTIONS
281318
CONSTRUCTIONS AUTRES BATIMENTS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28183
AMORTIS,
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
28184
MOBILIER
Charges
transférées
394 000.00
402 186,97
-8 186.97
192
REALISES POSTERIEURS
AU 01.01.97
8 844.21
-8 844.21
-21-
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
394 600.00
393 342,76
657.24
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
2121
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
1 221,75
1 221,75
2128
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS CONSTRUCTIONS
2135
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
219 802.29
219 145.05
|:
657.24
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
|
2152
INSTALLATIONS
DE VOIRIE
116 809.68
116 809.68
|
21561
MATERIEL ROULANT
47 133.04
47193.04
À
2158
AUTRES
9 033.24
9 032.24
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2188
AUTRES
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
335 815.69
335 744
À
|
81,38
-20-
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
292
FRAIS LIES REALISATION DOC. URBA
ET NUHE,
CADASTRE
2051
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
-21:
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
335 815.69
335 734,31
81.38
AGENGEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
.
2128
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS
DE TERRAINS
14 540,30
14 540,30
|.
CONSTRUCTIONS BATIMENTS
PUBLICS
21311
BATIMENTS PUBLICS HOTEL
DE VILLE”
21312
BATIMENTS SCOLAIRES
32 085.94
32 085.94
|.
21318
AUTRES BATIMENTS PUBLICS
2135
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
81.38
81.38
20 20 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! + COMMUNE - Exercice : 2022
I - VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap./Art.
Livellé
Crédits Ouverts
[Mandats émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
INSTALLATIONS,
MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
|
2152
INSTALLATIONS
DE VOIRIE
289 108.07
289 108.07
|
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2188
AUTRES
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
836 287.42
844 393.01
-8 105,59
TOTAL DES DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE {=tolal réelles + ordres)
29 835 263.76
16 769 649.51
4 507 344.79
8 558 269.46
Pour information : D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
21 21 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUHE - Exercice : 2022
HE. VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
fl
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap.iArt,
Libellé
Crédits Ouverts
[Titres émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
43
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
2 834 384.00
652 566.89
2181
817.41
-13-
SUBVENTIONS
D'INVESFISSEMENT
2 834 384.00
652 566.89
2181817.11
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFERABLES
1312
SUBVENTION
REGIONALE
36 000.00
-30 000.00
1353
SUBVENTION DEPARTEMENTS
1318
SUBVENTION D'EQUIPEMENT AUTRES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1921
SUBVENTIONS
ETAT ET ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
653 464.00
148 705.66
504 758.34
1329
SUBVENTIONS
REGIONS
1 000 000.00
283 980.21
116 018.79
1323
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES
D'EQUIPEMENT
13248
AUTRES COMMUNES
4 881.47
4 881,47
13258
AUTRES REGROUPEMENTS
1328
AUTRES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1 170 820.00
98 801.55
1072 418,45
FONDS AFFECTES À L'ÉQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1342
AMENDES
DE POLICE
10 000.00
86 198.00
-16 198.00
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
-16-
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILEES
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS
DE CREDIT
1641
EMPRUNTS
EN EUROS
11
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 050.35
-30 050.35
-21-
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 050.35
-30 050.35
TERRAINS
2115
TERRAINS
BATIS
CONSTRUCTIONS
2136
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS INSTALLATIONS,
MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2152
INSTALLATIONS
DE VORIE
21568
AUTRE
MATERIEL
ET OUTILLAGE
D'INCENDIE
30 050.35
-30 050.35
3
IMMOBILISATIONS
EN COURS
7 086.26
7 086.26
-23-
IMMOBILISATIONS EN COURS
7 086.26
-7 086.26
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
EN COURS
2313
CONSTRUCTIONS
2315
INSTALLATIONS,
MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
5 838.38
-b 838.38
238
AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES
IMMO INC
1 247.88
-1 247.88
TOTAL DES RECETTES
D'EQUIPEMENT
2 834 384.00
689 703,50
2 144 680,50
10
APPORTS
DOTATIONS ET RESERVES
5 384 854.85
5 403 009.67
-18 154.82
-10-
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS ET RESERVES
5 384 864.85
5 403 008.67
-18 154.82
DOTATIONS
ET FONDS GLOBALISES
D'INVESTISSEMENT
22 COMMURE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE » Exercice : 2022
IE - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
IA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/Art,
Libellé
Crédits Ouverts
[Titres émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
FONDS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT
40222
FCTVA.
4 165 500.00
1 064 369.39
101
130.61
40223
TAXE LOCALE
D'EQUIPEMENT
10226
TAXE D'AMENAG. ET VERSEMENT
POUR SOUS-DENSITE
119 285.43
-118 285,43
10228
AUTRES
FONDS GLOBALISES
RESERVES
1068
EXCEDENTS
DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
4218 354.85
4219 354.85
138
Autres subvent” invest, non transf.
-13-
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
AUTRES SUBVENTIONS D'INVEST. NON TRANSFERABLES
1388
AUTRES
165
Dépôts et cautionnements
reçus
2 000.00
930.00
1 670.60
-16-
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILEES
2 000.00
930.00
+ 070.00
165
DEPOTS
ET GAUTIONNEMENTS RECUS
2 000.00
930.00
1 070.00
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
-27-
AÛTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
215
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES
024
PRODUITS
DES CESSIONS
700 000.60 |
024
PRODUIT
DES CESSIONS
D'IMMOBILISATIONS
700 000.00
|
TOTAL DES RECETTES
FINANCIERES
6 086 854.85
5 403 939,67
682 915.18
4582
RECETTES
(A SUBDIVISER
PAR MANDAT)
519 136.49
298 155,45
218 981.04
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS
POUR COMPTE
DE TIERS
519 136,49
298 155.45
249 984.04
TOTAL DES RECETTES
REELLES
G 440 375.34
6 093 643,17
299 155,45
3 047 576.72
23 23 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! + COMMURE - Exercice : 2022
IL. VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
ChaplArt.
Libellé
Crédits Ouverts
|Titres émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
021
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
15 898 799.90
|. :
021
VIREMENT DE
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
15 898 799.90
a
D
À
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
2 774 206.07
3.514 858,78
À
-740 652.71
192
REALISES POSTERIEURS
AU 01.01.97
6520.00
À
à
-6 529.00
- 20-
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031
FRAIS D'ETUDES
-21-
HMOBILISATIONS
CORPORELLES
134 224,21
-734 224,21
CONSTRUCTIONS BATIMENTS PUBLICS
.
21318
AUTRES
BATIMENTS PUBLICS
722 409,48
-722 409.48
2135
INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
9 434
À
- 434.73
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182
MATERIEL DE TRANSPORT
2380.00
|...
|
-2 380.00
-23-
IMMOBILISATIONS EN COURS IMMOBILISATIONS CORPORELLES
EN COURS
2313
CONSTRUCTIONS
-28-
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
2 774 206.67
2774
114.57
91,50
2802
FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA NUM
DU CABAST
7 675.00
7 678.00
D
FRAIS ETUDES,
RECH.
ET DE DEVELOP.
ET D'INSERT.
:
28031
AMORTISSEMENTS
DES FRAIS D'ETUDES
19 636.00
19 636.00
|.
28032
FRAIS DE RECHERCHE
ET DEVELOPPEMENT
9 608,40
9 608,40
28033
FRAIS D'INSERTION
8 382.00
8 382.00
28041622
|
BATIMENTS ET
INSTALLATIONS
2804182
BATIMENTS ET
INSTALLATIONS
62 720.66
62 720.66 |
28051
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
25 351.80
25 351.80
|:
…
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
28121
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
75 651.00
75 651.06
|
28128
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
165 001.00
165 065.50
-64,50
CONSTRUCTIONS
281318
CONSTRUCTIONS AUTRES BATIMENTS
32 455,00
32 455.060 |
28132
IMMEUBLES DE RAPPORT
9 709.60
9709.60 À
28135
AMORT.
INST. GEN,, AGENC., AMENAG,
DES CONSTRUCT.
843 497.03
843 014.03 |
483,00
28138
AUTRES CONSTRUCTIONS
7712.00
1712.00
:
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
28151
RESEAUX DE VOIRIE
246 319.19
247 327,19
|:
-1 008.60
28152
INSTALLATIONS
DE VOIRIE
302 755,48
301 967.48
788.00
281531
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
30 533,00
30 533.00
281532
RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
2 203.00
2 203.00
|:
281533
RESEAUX CÂBLES
4733.79
4733.79
281534
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
7 447,36
7 447.36 |
281538
AUTRES RESEAUX
22 267.00
32 267.00
281561
MATERIEL ROULANT
31 116.00
31 116.00
|
281568
AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE INCENDIE DEFENSE
CIVIL
201 125.05
201 125.05 |
281571
MATERIEL ROULANT
4 940.26
4 940.26
|
281578
AUTRE MATERIEL
ET OUTILLAGE DE VOIRIE
29 564.40
29 564.40
|.
28158
AUTRES
86 512.96
86 512.96 |
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
24 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUAE » Exercice : 2022
IE. VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chapitre /
Articte
Libellé
Crédits Ouverts
|Titres émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
28181
AMORT,
INSTA, GEN, AGENCEMENT AMENAG,
DIVERS
28182
MATERIEL DE TRANSPORT
144 594.00
144 594,00
|.
28183
AMORTIS, MATERIEL
DE BUREAU ET INFORMATIQUE
79 035.68
78 218.65
817.00
28184
MOBILIER
51 656,86
51 678.86
“22,00
28188
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
252 003.18
252 905,18
-802.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
18 673 005.97
3 514 858.78
15 158 147.19
041
OPERATIONS
PATRIMGNIALES
335 815.69
335 734.31
81,38
-23-
IMMOBILISATIONS EN COURS
238
AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES
IMMO INC
-23-
IMMOBILISATIONS EN COURS
238
AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES IMMO INC
- 20:
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
335 815.69
335 734,31
81,38
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031
FRAIS D'ETUDES
332 583.52
332 501.60
|
81.92
2033
FRAIS D'INSERTION
3232.17
323271
|
-0.54
-21-
HAMOBILISATIONS
CORPORELLES
TERRAINS
2111
TERRAINS NUS
-23-
IMMOBILISATIONS EN COURS
238
AVANCES ET ACOMPTES
VERSES SUR COMMANDES 14HO INC
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
19 608 821.66
3 850 593.09
15 158 228,57
TOTAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)
28 449 197.00
6 944 236,26
299 155,45
18 205 805,29
Pour information : R 004 Solde d'exécution positif reporté de N-1
1 386 066.76
25 COMMUNE
DE VILLENEUVE LE RO! - COMMUNE
» Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A
INVESTISSEMENT
û
L
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non ventlables
SCES GENERAUX
[SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
[CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
[SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
REALISATIONS
{de l'exercice + restes à réaliser N-{) Dépenses réelles
45 925 256.50
2 225 595.81
149 262.34
653 700.98
52 846.74
Equipements municipaux
13 800 566.34
2 225 596.81
52 645,25
653 700.98
52 846.74
Equip. non municipaux
96 617.09
1
96 617.09
Opérations financières
2 028 073.07
2 028 7307 E
Dépenses d'ordre
844 393.01
451 050.25
Solde d'exécution reporté de N-1
Total dépenses
16 769 649,51
2 479 123.32
2422 133.95
149 262,34
692 360.12
62 288,72
Total recettes
11 330 303.02
+0 663 146.86
178 705.66
67 602.13
Solde d'investissement
-5 439 346.49
8 184 023,54
2 243 428,20
81
660.21
-692 360,12
-62 288,72
RESTES
À REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
4 507 344,79
688 054,14
6 721.48
170 239,91
12 647.34
Total RAR
recettes
299
155,45
245 660,95
Solde RAR
investissement
-4 208 489,34
245 660,95
688 054.14
6721.48
-170 239.91
«12 647,34
26 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
N
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
: VUE
D'ENSEMBLE
A
INVESTISSEMENT
4
ë
6
7
8
9
No
Libellé
SPORTS ET JEUNESSE
NINTERVENTIONS
IFAMIELE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
[ACTION ECONOMIQUE
SOCIALES
ET SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS
{de l'exercice + restes à réaliser N-1) Dépenses réelles
480 374.12
759.43
47 818.05
3 067 215.76
6 613 070.99
606 539.21
Equipements municipaux
480 374.12
758.43
47 818.05
3 067 215.76
6 613 070.99
606 539.21
Equip. non municipaux Opérations financières
Dépenses d'ordre Solde d'exécution reporté de N-1
Total dépenses
494 887.38
756,43
54 866.85
3 067 292.53
6 740 135,66
606 539.21
Total recettes
103 211.46
317 636.91
Solde d'investissement
494 887.38
-159,43
-54 866,85
-2 964 081,07
-6 422 498,75
606 539,21
RESTES
A REALISER au 31/2/N
Total RAR dépenses
66 843,95
8 507.56
1 554 112,10
1 967 386.87
32 831,44
Total RAR recettes
53 494,50
Solde RAR
investissement
66 843.95
8 507,56
1 554 112.10
"1 913 892.37
-32 831.44
27 27 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUHE + Exercice : 2022
IV - ANNEXES
V
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A
FONCTIONNEMENT
û
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non venfilables
[SCES GENERAUX
[SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
[CULTURE
oi
ADM.PUBLIQUES
|SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
REALISATIONS
{de l'exercice + restes à réaliser N-Â)
Total dépenses
31 285 475.82
4126 906.66
7 683 611.23
1611 437,02
4 623 944.00
1183
147,53
Total recettes
49 989 877.83
43 580 486.84
4 142 766,59
285 134.64
855 600.84
161 809.66
Solde de fonctionnement
48 704 402.0
39 453 586.18
6 540 244.64
1 326 302,38
-3 768 343,16
“1021 337.87
RESTES
À REALISER
au 31/12/N
Total RAR dépenses Total
RAR
recettes
Sctde
RAR
fonctionnement
28 28 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI> COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
M
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
4
5
6
7
8
$
No
Libellé
SPORTS ET JEUNESSE
NINTERVENTIONS
FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
| ACTION ECONOMIQUE
SOCIALES ET SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS
{de l'exercice + restes à réaliser N-4)
Total dépenses
3 866 984.62
1 038 639.70
3 669 468.02
264 917,70
3 177 062.78
39 862.56
Total recettes
767 266,25
2 018 982,60
833 842,27
172 445.44
71 842,70
Solde de fonctionnement
-3 099 718,37
“1 038 639.70
1 650 485.42
668 924,57
-3 004 917.34
31 880.14
RESTES
À REALISER
au 31/12IN
Total RAR dépenses Totai
RAR
receites
Solde
RAR
fonctionnement
29 29 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Ai
INVESTISSEMENT
û
1
2
ÿ
No
Libellé
TOTAL
Non ventiables
ISCES GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
{CULTURE
ô1
ADM.PUBLIQUES
|SALUBRITE PUBLIQUE
FORMATION
LOCALES
DEPENSES
21 276 994,30
2 479 123,32
3 110 188.09
155 983.82
862 600,03
74 936.06
Dépenses réelles
29 432 601.29
2 028 073.07
2 913 649.95
455 983.82
823 940.89
65 494.08
40
APPORTS DOTATIONS ET RESERVES
239 655.75
239 656.75
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
+788 417.32
1 788 417.32
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
166 750.94
51 591.84
4 170.00
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
96 617.09
96 617.09
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
9 828 317,80
900 715.03
59 366.73
222 318.03
65 494.08
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
8 312 842.30
1 961 343.08
597 392.86
21
AUTRES
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Onérations d'équisement Opérations pour compte de tiers
45
OPERATIONS POUR COMPTE
DE TIERS
Dépenses d'ardre
844 303.01
451 050.25
196 538.14
38 659.14
6 441,98
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
508 658.70
115 315.84
196 538,14
38 659,14
9 441.98
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
335 734.31
335 734,31
001 Solde d'exécution reporté de N-1 RECETTES
11 629 458.47
10 908 807.81
178 705.66
67 602.13
Recetes réelles
6 302 798.62
5 734 868.62
178 705.66
4 881.47
924
PRODUITS
DES CESSIONS
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
APPORTS DOTATIONS ET RESERVES
5 403 009.67
5 403 009.67
43
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
652 566.89
86 08.00
178 705.66
4 881.47
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
630.06
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 050.35
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
7 086.26
2
AUTRES
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers
299 155.45
245 660,95
45
OPERATIONS POUR COMPTE
DE TIERS
299 155.45
245 660.95
Recettes d'ordre
3 850 593.09
3787 872.43
62 720.66
021
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
3 514 856.78
3 452 138,12
62 720,66
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
335 734.31
395 734,31
091 Solde d'exécution reporté de N-1
1 386 066.76
1 386 066.76
30 30 COMMUNE
DE VILLENEUVE LE RO! : COMMUNE
- Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
: VUE
D'ENSEMBLE
Ai
INVESTISSEMENT
4
5
ô
7
8
8
No
Libellé
SPORTS ET JEUNESSE
|INTERVENTIONS
{FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
[ACTION ECONOMIQUE
SOCIALES
ET SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
561 731.33
759.43
63 374.41
4 621 404.63
8 707 522.53
639 370.65
Dépenses réelles
547 248.07
158,43
56 325.61
4 621 327.86
8 580 457.86
639 370.65
10
APPORTS DOTATIONS ET RESERVES
43
SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS INCGORPORELLES
32 937.10
9 360.00
68 692.00
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
190 194.55
769.43
56 325.61
4 611 967.86
3721
116.57
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
324 086,42
4 790 649,29
639 370.65
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers
45
OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
Dépenses d'ardre
4 513,26
7 048.80
76,77
127 064.67
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
14 513.26
7 048.80
76,77
127 064.67
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
001 Solde d'exécution reporté de N-1 RECETTES
103 211.46
371 131.41
Recelles réelles
103 211.46
371
131.41
024
PRODUITS DES CESSIONS
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
13
SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT
102 281.46
280 500.30
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
930.00
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 050.35
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
7 086.26
21
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opéralions pour compte de tiers
53 494.50
45
OPERATIONS POUR COMPTE
DE TIERS
53 404,50
Recelles d'ordre
021
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
001 Solde d'exécution reporté de N-1
31 31 1
COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A
FONCTIONNEMENT
Ô
1
2
4
No
Libellé
TOTAL
Non ventilables
[SCES GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
[CULTURE
01
ADMPUBLIQUES
|SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
DEPENSES
31 285 475,82
4 126 900.66
7 683 011.23
1611
437.02
4 623 944.00
1183 147.53
Dépenses réelles
27 770 617.04
612 041.88
1683 011.23
1611
437.02
4 623 944.00
1183 147.83
011
CHARGES À CARACTERE GENERAL
6 890 956.04
4 955 250.48
112 549.68
4 456 800.87
221 585.85
012
CHARGES DE PERSONNEL
17 209 771.06
À 366 028.05
1 097 992,18
3 140 812.87
952 092.89
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
418 337.00
418 337.00
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
3 039 474.88
6 535,17
+ 353 008.62
399 756.16
13 383.60
9 135.00
66
CHARGES
FINANCIERES
187 148.89
187 148.89
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
24 029.17
20.82
8 724.08
1140.00
12 946.66
333.79
68
DOTATIONS AUX COMPTES D AMORT ET DE PROV
Dépenses d'ordre
3 514 868.78
3 514 858.78
023
VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
3 514 858.78
3 514 858.78
002 Déficit de fonctionnement reporté RECETTES
49 989 877.83
43 590 486.84
1142 766.59
285 194,64
855 600,84
161 809.66
Recettes réelles
38 226 635.68
32 210 587.46
045 714,47
285 134.64
816 941.70
162 367.68
013
ATTENUATIONS DE CHARGES
284 152.09
166 394.64
116 808.74
676.42
190.97
70
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
2 166 754.85
48 369.24
811 290.99
147 937.42
13
IMPOTS ET TAXES
28 518 676.34
28 150 471.72
352 982.09
3 764.09
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
5 807 257.34
3 945 630.11
81 137.88
162 648.40
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
369 492.43
48 269.63
56 212.17
76
PRODUITS
FINANCIERS
41 216.00
4i 216,00
7
PRODUITS
FINANCIERS
1 039 085.74
25 000.00
240 617.55
1913.41
4 97429
4 239.29
78
REPRISE
SUR AMOTISS.
ET PROVISIONS
Recettes d'ardre
508 658.70
115 315.94
197 052.42
38 659.14
9 441.98
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
508 658.70
115 315,94
197 052.12
38 659,14
9 441.98
002 Excédent de fonctionnement reporté
41 254 583.44
11254 583.44
32 32 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
A
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Ai
FONCTIONNEMENT
4
5
6
1
8
8
No
Libellé
SPORTS ET JEUNESSE
INTERVENTIONS
| FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
JACTION ECONOMIQUE
SOCIALES ET SANTE
SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
DEPENSES
3 866 984.62
1038 639.70
à 669 468.02
264 917.70
3 177 062.78
39 962.56
Dépenses réelles
3 866 984.62
1 038 639.70
3 669 468.02
264 917.70
3 171 062.78
39 962.56
ot
CHARGES
À CARACTERE GENERAL
680 670.08
3 897.70
602 339.80
227 982.52
4 591 416.50
38 462.56
912
CHARGES DE PERSONNEL
2 968 683.97
3 061 579,64
36 935.18
1 585 646.28
04
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
216 035,33
4 034 742.00
5 380.00
1 500.60
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
4 595.24
168.58
68
DOTATIONS AUX COMPTES D AMORT ET DE PROV
Dépenses d'ordre
023
VIREMENT
À
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
002 Déficit de fonctionnement reporté RECETTES
767 266.25
2 018 982,60
933 842.27
172 145.44
71 842,70
Recettes réelles
752 752,99
2011
933.80
933 765.50
45 594.75
71 842.70
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
82.22
70
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
423 118.66
720 943.10
10 581.44
4 514.00
1
IMPOTS
ET TAXES
11 457.54
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
328 705.53
1284 735.42
4 400.00
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
193 167.93
74 842.70
16
PRODUITS
FINANCIERS
17
PRODUITS
FINANCIERS
646.58
6 255.28
725 616.13
29 623.21
78
REPRISE
SUR AMOTISS. ET PROVISIONS
Receites d'ordre
14 513.26
7 048.80
76.77
126 550.69
042
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
14 513.26
7 048,80
76.77
126 550.69
002 Excédent de fonclionnement reporté
33 33 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RON - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
V
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
: VUE
D'ENSEMBLE
A
FONCTIONNEMENT
û
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non ventilables
ÎSCES GENERAUX
ISECURITE ET
ENSEIGNEMENT
-
[CULTURE
01
ADMPUBLIQUES
|SAËUBRITE PUBLIQUE
FORMATION
LOCALES
REALISATIONS
(de l'exercice +
restes à réaliser N°1}
Total dépenses
31 285 475,82
4 126 900.66
7 683 011.23
1611 437,02
4 623 944.00
1183 147.53
Total recettes
49 988 477.83
43 580 486.84
1142 766.59
285 134,64
855 600.84
161 809.66
Solde de fonctionnement
18 704 402,01
39 453 586.18
6 540 244,64
1 226 302.38
3 768 343,16
“1 021 337.87
RESTES
À REALISER
au 31/12/N
Total RAR dépenses Total
RAR
recettes
Solde
RAR
fonctionnement
34 34 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COHMURE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
N
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A
FONCTIONNEMENT
4
5
6
7
8
g
No
Libellé
SPORTS ET JEUNESSE]
INTERVENTIONS
[FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
EACTION ECONOMIQUE
SOCIALES
ET SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS
(de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
3 866 984.62
1 038 639,70
3 669 468,02
264 917.70
3177 062.78
39 962.56
Total recettes
767 266.25
2 018 982.60
933 842,27
172 145.44
71 842.70
Solde de fonctionnement
3 099 718.37
4 038 639.70
1 650 485.42
668 924.57
-3 004 917.34
31 880.14
RESTES
À REALISER
au 31/32/N
Total RAR dépenses Total
RAR
receîtes
Solde
RAR
fonctionnement
39 35 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RCI: COMMUNE » Exercice: 2022
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A
FONCTIONNEMENT
û
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non ventilables
|[SCES GENERAUX
[SECURITE ET
ENSEIGNEMENT
-
[CULTURE
01
ADMPUBLIQUES
[SALUBRITE PUBLIQUE
[FORMATION
LOCALES
DEPENSES
31 285 475.82
4 126 900.66
7 683 011.23
1611
437.02
4 623 944,00
1183 147.53
Dépenses réelles
27 710 617.04
612 041.88
7 683 011.23
1 611 437.02
4 623 944.90
4 183 147.53
011
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
6 890 966.04
4 955 250.48
112 549.68
+456 800.87
221 585.85
012
CHARGES DE PERSONNEL
17 209 771.06
4 366 028.05
4 097 992.18
3 140 812.87
952 092.89
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
418 337.00
418 337.00
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
3 039 474.88
6535.17
1 353 008.62
398 755.16
13 383.60
9 135.00
66
CHARGES
FINANCIERES
187 148.89
187 148.89
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
24 929,17
20.82
8 724,08
4 140.00
12 946.66
333.79
68
DOTATIONS AUX COMPTES D AMORT ET DE PROV
Dépenses d'ordre
3 514 858.78
3 514 858.78
023
VIREMENT
À
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
3 514 858.78
3 514 858.78
002 Déficit de fonctionnement reporté RECETTES
45 989 877.83
43 580 486.84
1142 766,58
285 134.64
855 600.84
161 809.66
Recettes réelles
38 226 635.69
32 210 587.46
945 71447
285 134.64
816 941.70
162 367.68
013
ATTENUATIONS DE CHARGES
284 152.99
166 394.64
116 808.74
676.42
190.97
70
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE ET VEN
2 166 754.85
48 369.24
811 290.99
147 937.42
73
IMPOTS
ET TAXES
28 518 676.34
28 150 471.72
352 982.99
3 764.08
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
5 807 257.34
3 945 630.11
81 137.88
162 648.40
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
369 492.43
48 269.63
56 212.17
76
PRODUITS
FINANCIERS
41 216.00
41 216.00
71
PRODUITS
FINANCIERS
1038 085.74
25 000.00
240 617.55
191341
4 974,29
4 238.29
78
REPRISE
SUR AMOTISS,
ET PROVISIONS
Recettes d'ordre
508 658.70
145 315.04
197 052.12
38 659.14
9 441.98
642
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
508 658.76
115 315.94
197 052.12
38 669,14
9 441,98
002 Excédent de fonctionnement reporté
11254 583.44
11 254 583,44
36 36 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE « Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
: VUE
D'ENSEMBLE
A
FONCTIONNEMENT
4
5
6
7
8
9
No
Libellé
SPORTS ET JEUNESSE!
INTERVENTIONS
[FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
| ACTION ECONOMIQUE
SOCIALES ET SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DÉPENSES
3 866 984.62
1 038 639,70
3 669 468.02
264 917.70
3 177 062.78
39 962.56
Dépenses réelles
3 866 984.62
1 038 639.70
3 668 468.02
264 917.70
3 177 062.78
39 962.56
011
CHARGES À CARACTERE GENERAL
680 670.08
3 897.70
602 339.80
227 982.62
1 591 416.50
38 462.56
012
CHARGES
DE PERSONNEL
2 968 683.97
3 061 579,64
36 935.18
1 585 646.28
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
216 035.33
1 034 742.00
5 380.00
1 500.00
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
1 595.24
168.58
68
DOTATIONS AUX COMPTES D AMORT ET DE PROV
Dépenses d'ordre
023
VIREMENT
À
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
002 Déficit de fonctionnement reporté RECETTES
767 266.25
2 018 982.60
933 842,27
172 145.44
71 842,70
Receltes réelles
752 752,99
2 011 933.80
933 765.50
45 594,75
74 842.70
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
82.22
70
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
423 118.66
720 943.10
10 581.44
4 514.00
73
IMPOTS
ET TÂXES
11 457.54
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
328 705.53
1284 735.42
4 400.00
75
AUTRES PRODUITS
DE GESTION COURANTE
193 167.93
71 842.70
76
PRODUITS
FINANCIERS
1
PRODUITS
FINANCIERS
846.58
6 255.28
725 616.13
29 623.21
78
REPRISE SUR AMOTISS,
ET PROVISIONS
Recettes d'ordre
14 513.26
7 048.80
76.77
126 550.69
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
14 513.26
7 048,80
78.71
126 550,69
002 Excédent de fanctionnement reporté
37 37 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM. PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
Gi
Q2
(3
04
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
L'ADMINISTRATION
[JUSTICE
COOPERATION
VENTILARLES
GENERALE
DECENTRALISEE, ACTIONS
EURO.
ET!
DÉPENSES
14 809 911.89
4126
900.66
7 680 717.04
2 204,19
Réalisations
14 809 911.89
4 126 900,66
7 680 717.04
2 294,19
g11
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
1 955 250,48
À 952 956.29
2 294,19
012
CHARGES
DE PERSONNEL
4 366 028.05
4 366 028.05
ê14
ATTENUATION
DE
PRODUITS
418 337,00
418 337.00
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 359 543.79
6 535.17
À 353 008.62
66
CHARGES
FINANCIERES
187
148.89
187 148.89
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
8 744.90
20.82
8 724,08
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENT
À
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
4?
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
3 514 858,78
3 514 858.78
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
44723
253,43
43 580 486.84
1 142 766,59
Réalisations
44723
253,43
43 589 486.84
1 42
766,59
002
RESULTAT
ANTÉRIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
41 254 583.44
17 254 583,44
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
66
394.64
166 394.64
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
48 369.24
48 360,24
73
IMPOTS
ET TAXES
28 503 454,71
28 150 471.72
352 982,99
74
SURVENTION
D'EXPLOITATION
4 026 767.99
3.945 630.11
81
37,88
15
AUTRES
PROBUITS
DE GESTION
COURANTE
104 481.80
48 269.63
56 212.17
76
PRODUITS
FINANCIERS
41
216.00
41
216.00
11
PRODUITS
FINANCIERS
265 617,55
25 000,60
240 617.55
18
REPRISE
SUR
AMOTISS,
EF PROVISIONS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
312 368.06
115 313.94
197 052,12
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
32 913 341.54
39 453 586,18
-6 537 950.45
-2 294.19
38 38 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI » COMMUNE + Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 020
021
022
023
024
025
No
LIBELEE
ADMINISTRATION
ASSEMBLEE
LOCALE l ADMINISTRATION
INFORMATION,
FETES
ET
AIDES
AUX
GENERALE
DE
LA
GENERALE
DE L'ÉTAT
ICOMMURICATION,
ICGEREMONIES
ASSOCIATIONS
(NON
COLLECTIVITÉ
PUBLICITE
CLASSEES
AILLEURS)
DEPENSES
6 166 550,36
248 085,36
30 544,30
692
118,13
489 655,55
1 150,00
Réalisations
6 166 550.36
248 085.36
30 544.30
692 118.13
489 655.55
1150.00
01
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
1 438
211.82
30 544.30
194 362.00
239 296.83
92
CHARGES
DE PERSONNEL
3 620 040.18
497 756.13
248 231.79
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1103
773.26
248 065.36
1150.00
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
6 525.15
2126.93
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENT
À
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
1 023 378,79
15 462.86
20 326.02
59 435.34
Réalisations
1 023 478.79
15 362.46
20 326.02
59 835,33
002
RESULTAT ANTÉRIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
166 394.64
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
25 557.04
13
IMPOTS
ET TAXES
352 982.99
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
74 391.42
6 816.76
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
6.84
56 205.34
76
PRODUITS
FINANCIERS
17
PRODUITS
FINANCIERS
216 561.53
20 326.02
3 730.00
18
REPRISE
SUR
AMOTISS,
ET PROVISIONS
442
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
187 554,63
8 546.10
Restes
à réaliser au 3112
SOLDE
-5 143 171,57
-248 085,36
15
181.44
67:
792,11
429
720,22
«1 150.00
39 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 0
SCES
GENERAUX ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 026
No
LIBEELE
CIMETIERES
ET
POMPES
FUNEBRES
DÉPENSES
52 613.34
Réalisations
52 613,34
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
52 541.34
012
CHARGES DE PERSONNEL
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
72.00
68
DOTATIONS AUX COMPTES D AMORT ET DE PROV
023
VIREMENT
À
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 41/12
RECETTES
23 163,59
Réalisations
23 163.59
002
RESULTAT ANTERIEUR DE FONCTIONNEMENT
REP
013
ATFENUATIONS DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
22 812.20
1
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
15
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
T6
PROBUITS
FINANCIERS
717
PRODUITS
FINANCIERS
18
REPRISE SUR AMOTISS, ET PROVISIONS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
951.39
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-28 849.75
40 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
{DETAIL
DES
RUBRIQUES)
ü1
(2
020
021
022
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATICNS
NON
JADMINISTRATICN
ADMINISTRATION
[ASSEMBLEE
LOCALE | ADMINISTRATION
VENTILABÈES
GENERALE
DU CCAS
GENERALE
DE
LA
GENERALE
DE L'ETAT
COLLECTIVITÉ
DÉPENSES
11
409 911.89
4 126 900.66
6 166 550.36
248 085,36
30 544,30
Réalisations
41
809 911,89
4 26
900.66
6 166 550,35
248 685.36
30 544,30
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
1 965 250.48
1 436 211.82
30 544,30
012
CHARGES
DE PERSONNEL
4 366 028.05
3 620 040.13
044
ATTENUATION
DE
PRODUITS
418 337,00
418 337.00
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 359 543.79
6 535.17
1103
773.26
248 085.36
66
CHARGES
FINANCIERES
187
+48.89
187
148.89
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
8 744.90
20,82
6 525,15
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENT
À LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
3 514 858,78
3 514 458.78
Restes
à réaliser au 41/12
RECETTES
4472925343
43 580 486,84
1 023 378.79
15 362.86
Réalisations
44723
253,43
43 580 486,84
1023
378.79
15 362,86
002
RESULTAT ANTERIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
11254
583.44
11254
563,44
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
166 394.54
166 304.64
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
48 360.24
25 557.04
B
IMPOTS
ET TAXES
28 503 454.71
28 160 471.72
352 982.99
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
4 026 767.99
2 945 630.11
74 321,12
6 816.76
15
AUTRES
PRODUITS
BE GESTION
COURANTE
104 481,80
48 269.63
6.84
76
PRODUITS
FINANCIERS
41
216.00
41 216.00
11
PRODÜITS
FINANCIERS
265 617.55
25 000.60
218 561.53
18
REPRISE
SUR
AMOTISS,
ET PROVISIONS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
312 368,06
115 315.94
187 554,62
8 546.10
Restes
à réaliser au 3112
SOLDE
32 013 341,54
39 453 586,18
-5 143
171.57
-248 085,36
-15 181.44
41 41 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM. PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
023
024
025
026
03
(4
No
LiBELLE
INFORMATION,
FETES
ET
AIDES
AUX
CIMETIERES
ET
JUSTICE
COOPERATION
COMMUNICATION,
|CEREMONIES
ASSOCIATIONS
(NONIPOMPES
FUNEBRES
DECENTRALISEE,
PUBLICITE
CLASSEES
AILLEURS)
ACTIONS
EURO,
ET |
DÉPENSES
692
118.13
489 655,55
1150.00
52 613.34
2 294,19
Réalisations
692
118,13
488 655,55
1150.00
52 613,34
2 294,19
qi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
194 362.00
239 296.83
52 541.34
2 294,19
12
CHARGES
DE PERSONNEL
497 756,13
248 231.79
14
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 150.00
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
2 126,93
72.00
68
DOTATIONS
AUX
COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENTÀ
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'GRDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
20 326,02
59 935.33
23 163.59
Réalisations
20 326.02
59 935,33
23 163,59
002
RESULTAT
ANTERIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
13
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
22 812.20
13
IMPOTS
ET TAXES
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
56 265.33
16
PRODUITS
FINANCIERS
11
PRODUITS
FINANCIERS
20 326.02
3 720.00
78
REPRISE
SUR
AMCTISS,
ET PROVISIONS
042
GPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
851.39
Restes
à réaliser au 31/12
SOLBE
671
792,11
429
720.22
4
150,00
-28 849.75
-2 294.19
42 42 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
902
RESULTAT ANTÉRIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
613
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
73
IMPOTS
ETF TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
15
AUTRES
PROGUITS
DE GESTION
COURANTE
16
PRODUITS
FINANCIERS
11
PRODUITS
FINANCIERS
78
REPRISE
SUR
AMOTISS,
ET PROVISIONS
ü42
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31112
SOLDE
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 0
SCES
GENERAUX ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 041
048
No
LIBELLE
SUBVENTION GLOBALE | AUTRES ACTIONS DE
COOPERATION DECENTRALISEE
DÉPENSES Réalisations
o11
CHARGES À CARACTERE GENERAË
012
CHARGES
DE PERSONNEL
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENT À LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
43 43 COMMUNE DE VILEENEUVE LE ROÏ - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCÈS
GENERAUX
ADM PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
0200
0201
0202
0203
0204
0205
No
LIBELLE
SERVICES
GENERAUX]
POSTE
SERVICES
GARAGE
MUNICIPAL]
BATIMENTS
SERVICE
TECHINIQUES
} MAGASIN !
ADMINISTRATIFS
[DOCUMENTATION
{CELLULE
ADMINISTR
|ATELIERS MUNICIPAU
DEPENSES
3 697 345,98
134 449,52
54391419
899 747,11
461
425.41
92 773,56
Réalisations
3 697 345,98
134 449,52
543 91419
899 747,11
461
425.41
92 773,56
qi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
636 796.40
328.88
3 057.50
117 336.26
406 377.14
11
158.45
012
CHARGES
DE PERSONNEL
4 956 251,17
134
120.64
540 856,69
782 410.85
55 (48.27
81
615.11
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1103
773.26
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
6 525,15
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE FROV
023
VIREMENT
À
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 41/12
RECETTES
802 247.74
12 938.00
5,04
80 983.83
61 243.90
Réalisations
802 247,74
42 918.00
5.04
80 983,83
61 243,90
002
RESULTAT
ANTÉRIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
152 892.77
42 918.90
563.87
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
25 557.04
74
IMPOTS
ET TAXES
352 982.99
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
74 321,12
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
1.80
5.04
76
PRODUITS
FINANCIERS
11
PRODUTS
FINANCIERS
196 009,96
16.40
2 101.91
18
REPRISE
SUR
AMOTISS,
ET PROVISIONS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
482.08
80 283,56
59 141.99
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-2 895 098.24
-121
531.52
-543 909,15
816
763,28
400
181.51
-02 773.56
44 44 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 0
SCES
GENERAUX ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
0206
0207
0208
0221
0222
623
No
LIBELLE
EGLISE
PARC
AUTOMOBILE
|CARINET
DES
ELUS
[ELECTIONS
ETAT
CIVIL
INFORMATION, COMMUNICATION, PUBLICITÉ
DEPENSES
994.40
227 388.89
108 511.30
25 365.69
5178.61
Réalisations
994,40
227 388.89
108 511.30
25 365,69
5178.61
qi1
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
994.49
227 388.89
32 713.90
25 365.69
517881
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
75 137.40
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENT
À
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
65 980.28
15 362.86
Réalisations
65 980.28
15 362.86
002
RESULTAT
ANTERIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
(13
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
73
IMPOTS
ET TAXES
1ä
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
6 816.76
76
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
76
PROBUITS
FINANCIERS
71
PRODUITS
FINANCIERS
18 333.26
78
REPRISE
SUR
AMOTISS.
ET PROVISIONS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
47 647,02
8 546.10
Restes
à réaliser au 34/12
SOLDE
.084.40
161
408.61
108
511.30
“10 002,83
5 178.61
45 COMMUNE DE VILLENFUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 0
SCES
GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
0231
No
LIBELLE
INFORMATION
DÉPENSES
692
118,13
Réalisations
692 418.13
gfi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
194 362.00
912
CHARGES
DE PERSONNEL
497 756,13
gt4
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
68
DOTATONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENT
À
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31412
RECETTES
20 326,02
Réalisations
20 326.02
002
RESULTAT
ANTERIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
13
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
76
PRODUITS
FINANCIERS
71
PRODUITS
FINANCIERS
20 326.02
78
REPRISE
SUR
AMOTISS.
ET PROVISIONS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31112
SOLDE
671
792,11
46 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
91
02
020
0200
0201
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
[ADMINISTRATION
ADMINISTRATION
[SERVICES GENERAUX!POSTE
VENTILABLES
GENERALE
DU CCAS
(GENERALE
DE LA
COLLECTIVITÉ
DEPENSES
11809
911.89
4126
900.66
3 697 345.08
134 449.52
Réalisations
11 808 911.89
4 126 900.66
3 697 345.98
134 449.52
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
1 955 250.48
626 706.40
328.88
012
CHARGES
DE PERSONNEL
À 366 028.05
1 950 251.17
134
120.84
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
418 337.00
418 337.00
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 359 543.79
6 545.17
1 103 773.26
66
CHARGES
FINANCIERES
187
148.89
187
148.89
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
8 744.00
20.82
6 525.45
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMCRT
ET DE PROV
023
VIREMENT
À LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
3 514 858,78
3 514 856,78
Restes
à réaliser au 31112
RECETTES
44723
253.43
43 580 486.84
802 247.74
12 918.00
Réalisations
44723
25343
43 586 486.84
802 247.74
42 918.00
002
RESULTAT
ANTERIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
11254
563.44
41254
583.44
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
166 394.54
152 892,77
12 918.00
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
48 369.24
25 557.04
13
IMPOTS
ET TAXES
28 503 454.71
28 159 471.72
352 982,59
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
4 026 767.99
3945
630.11
74 321.12
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
104 481.80
48 269,63
1.80
76
PRODUITS
FINANCIERS
41 216.00
41
216.00
11
PRODUITS
FINANCIERS
265 617.55
25 090.00
196 099.96
18
REPRISE
SUR
AMOTISS,
ET PROVISIONS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
312 368.06
115 315,94
482.06
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
32 913 341,54
39 453 586.18
-2 895 098.24
121
531.52
47 47 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROL- COMMUNE - Exercice : 2022
[V - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 0202
0203
0204
0205
0206
0207
Na
LIBELLE
SERVICES
GARAGE
MUNICIPAL]BATIMENTS
SERVICE
EGLISE
PARC
AUTOMOBILE
TECHINIQUES
MAGASIN
/
ADMINISTRATIFS
DOCUMENTATION
{CELLULE
ADMINISTR | ATELIERS
MUNICIPAU
DEPENSES
543 914,19
899 747,11
461
425.41
92 773.56
994.40
227 388.89
Réalisations
543 514,19
899 747,11
46
425,41
92 773,56
994,40
227 388.89
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
3057.50
117 336.26
406 377.14
11158,45
094.40
221 386.89
012
CHARGES
DE PERSONNEL
540 856.69
182 410,85
56 048.27
8161511
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENT
À
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
5.04
80 993.83
61
243,90
65 980,28
Réalisations
5.04
80 983.83
61
243,90
65 960.28
002
RESULTAT ANTERIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
583.87
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
1
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
5.04
76
PRODUITS
FINANCIERS
11
PROBUITS
FINANCIERS
16,40
2101.91
18 333.26
78
REPRISE
SUR
AMOFTISS.
ET PROVISIONS
042
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
80 283.56
59
141,99
47 647,02
Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
543
909,15
-818 763.28
409
181.51
02
773,56
-094.40
161
408.61
48 48 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE - Exercice : 2022
[V - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM. PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 0208
021
022
0221
0222
023
No
LIBELLE
CABINET
DES
ELUS
|ASSEMBLEE
LOCALET
ADMINISTRATION
|ELECTIONS
ETAT CIVIL
INFORMATION,
GENERALE
DE L'ETAT
COMMUNICATION, PUBLICITE
DEPENSES
4108 511.30
248 085,36
25 365.69
5 178.61
Réalisations
108 511.30
248 085,36
25 365,69
5178.61
o11
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
32 713.80
25 365.69
5 178.61
012
CHARGES
DE PERSONNEL
75 737.40
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
248 085.36
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENT
À
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 43112
RECETTES
15 362.86
Réalisations
45 362,86
002
RESULTAT ANTÉRIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
1
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
6816.76
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
76
PRODUITS
FINANCIERS
71
PRODUITS
FINANCIERS
78
REPRISE
SUR
AMOTISS.
ET
PROVISIONS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
8 546,10
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
108
511,30
-248 065.36
10
002.83
-5 178.61
49 49 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonciion 0
SCES
GENERAUX ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
0231
024
025
026
(3
04
No
LIBELLE
INFORMATION
FETES
ET
AIDES
AUX
CIMETIERES
ET
[JUSTICE
COOPERATION
CEREMONIES
ASSOCIATIONS
{NONIPOMPES
FUNEBRES
DÉCENTRALISÉE,
CLASSEES
AILLEURS}
ACTIONS
EURO,
ET!
DEPENSES
692
118,13
489 655,55
4150.00
52 613.34
Réalisations
692 118,13
489 655,55
1150.00
52 613.34
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
194 362.00
236 296.83
52 541.34
012
CHARGES
DE PERSONNEL
497 758.13
248 231.79
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
4150.00
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
2 126.93
72.00
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENT
À
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
20 326,02
59 945,33
23 763,59
Réalisations
20 326,02
59 935.33
23 763.59
002
RESULTAT
ANTERIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
613
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
22 812.20
7
IMPOTS
ET TAXES
T4
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
56 205.33
16
PRODUITS
FINANCIERS
77
PRODUITS
FINANCIERS
20 326.02
3 740.09
18
REPRISE
SUR
AMOTISS.
ET PROVISIONS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
951,39
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
611
792,11
429
720,22
1
150.00
-28 849,75
50 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 0
SCES
GENERAUX ADM. PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
Qd
1
041
048
No
LiBELLE
PARAINAGE
ET
SUBVENTION
GLOBALE | AUTRES
ACTIONS
DE
JUMELAGE
COOPERATION DECENTRALISEE
DEPENSES
2 294,19
Réalisations
2 294,19
ot
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
2 294,19
012
CHARGES
DE PERSONNEL
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
68
DOTATIONS
AUX COMPTES
D AMORT
ET DE PROV
023
VIREMENTÀ LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
60?
RESULTAT ANTÉRIEUR
DE FONCTIONNEMENT
REP
613
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
A
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
16
PRODUITS
FINANCIERS
71
PRODUITS
FINANCIERS
18
REPRISE
SUR
AMOTISS.
ET PROVISIONS
642
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-2 204.19
91 51 COMHURE DE VILLENEUVE LE RO -
COMMURE
- Exercice : 2092
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL
DES
SOUS-FONCTIONS)
11
12
No
LIBELLE
TOTAL
SECURIFES
HYGIENE
ET
INTERIEURE
SALUBRITE
PUBLIQUE
DEPENSES
1611
437.02
1 534 852,42
76 584.60
Réalisations
14611
437,02
1 534 852,42
76 584.60
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
412 549.68
18 726.50
33 820.18
912
CHARGES
DE PERSONNEL
1 097 992,18
1 056 367.76
41
624.42
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
398 755.16
399 755,18
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
4140.00
1 140.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
285 134,64
1431
011.64
154 123,00
Réalisations
285
134.64
431
011.64
154 423.00
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
116 408.74
116 808.74
13
IMPOTS
ET TAXES
3 764.09
3 764.09
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
162 648.40
8 861.40
153 787.00
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
77
PRODUITS
FINANCIERS
1913.41
157741
336.00
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
.1 326 302,38
«1 403 840.78
71 538,40
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 412
113
No
LIBELLE
POLICE
MUNICIPALE
|POMPIERS, INCENDIES
ET
SECOURS
DÉPENSES
1135
097.26
399 755,16
Réalisations
1135
097,26
399 755,16
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
18 728.50
012
CHARGES
DE PERSONNEL
4 056 367.76
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
398 755.16
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 35/12
RECETTES
431
011,64
Réalisations
131
041.64
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
116 808.74
73
IMPOTS
ET TAXES
3 764.09
T4
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
8 861.40
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
157141
Restes
à réaliser au 41142
SOLDE
-1 004 085,62
396
755.16
92 52 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
fi0
iii
112
13
114
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNSIPOLICE
NATIONALE
[POLICE MUNICIPALE
|POMPIERS,
AUTRES
SERVICES
INCENDIES
ET
DE PROTECTION
SECOURS
CMILE
DÉPENSES
1 611
437,02
1135
097.26
399 745.16
Réalisations
1611
437.02
4 135 097.26
399 755,16
û#1
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
112 549.68
18 720.50
012
CHARGES
DE PERSONNEL
4 097 892,18
1 056 367.76
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
309 755.16
399 755,16
67
CHARGES
EXCEPTIGNNELEES
4 140.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
285 134,64
131
011.64
Réalisations
285 134.64
431
011.64
13
ATTENUATIONS
DE CHARGES
116 808.74
116 808.74
73
IMPOTS
ET TAXES
3 764.09
à 764.09
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
162 648.40
8 861.40
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
1613.41
157741
Restes
à réaliser au 4112
SOLDE
À
326 302.38
-1 004 085.62
-399 755,16
93 53 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE » Exercice : 202
[V - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 12
Ne
LIBELLE
HYGIENE
ET
SALUBRIE
PUBLIQUE
DEPENSES
76 584.60
Réalisations
76 584.60
g11
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
33 820.18
1?
CHARGES
DE PERSONNEL
41 624,42
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
1 140.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
154
123,00
Réalisations
154
123,06
033
ATTENUATIONS
DE CHARGES
13
IMPOTS
ET TAXES
T4
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
153 787.00
75
AUTRES
PRODUITS DE GESTION COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
336.00
Restes
à réaliser au 31/12
|
SOLDE
17 538.40
54 COMMUNE DE VIÈLENEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice : 2822
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Al
FONCTIONNEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
119
111
112
113
114
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
POLICE
NATIONALE
[POLICE
MUNICIPALE
[POMPIERS,
AUTRES
SERVICES
INCENDIES
ET
DE PROTECTION
SECOURS
CIVILE
DEPENSES
4 611
437.02
1 135 097.26
399 755,16
Réaësations
1 611
497,02
1 135 097.26
399 755,16
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
112 549.68
18 729.50
012
CHARGES
DE PERSONNEL
1 097 992.18
4 056 387.76
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
399 755.16
309 755,16
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
1 140.00
Restes
à réaliser au 31112
RECETTES
285 134.64
1431 011,64
Réalisations
285
134.64
131
011.64
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
116 898.74
116 808.74
13
IMPOTS
ET TAXES
3 764.09
3 764.08
T4
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
162 648.40
8 861.46
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
71
PRODUITS
FINANCIERS
1913.41
157741
Restes
à réaliser au 31H42
SOLDE
-1 326 302.38
1 004 085.62
-309 755,16
99 55 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
1
SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE (DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
12
121
Na
LIBELLE
HYGIENE
SERVICE
COMMUNAL
D'HYGIENE
ET DE
SANTE
DÉPENSES
76 564.60
Réalisations
76 564,60
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
33 820.18
012
CHARGES
DE PERSONNEL
4
624,42
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
1140.00
Restes
à réaliser au 41/12
RECETTES
154 123.00
Réalisations
154 123,00
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
13
IMPOTS
ET TAXES
T4
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
153 787.00
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
336.00
Restes
à réaliser au 31H42
SOLDE
77 538.40
06 56 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROL- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT- FORMATION (DETAIL
DES
SOUS-FONCTIONS)
2
21
22
23
24
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
ENSEIGNEMENT
DU
ENSEIGNEMENT
DU
ENSEIGNEMENT
FORMATION
CONTINUE
PREMIER
DEGRE
[DEUXIEME
DEGRE
SUPERIEUR
DÉPENSES
4 623 944.00
264 517.79
3 550 274.79
Réalisations
4 623 944,00
264 517.79
3 550 274,79
911
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
4 456 800.87
661
351.23
012
CHARGES
DE PERSONNEL
3140
812.87
264 517.79
2 876 295.08
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
13 383.60
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
12 946.66
12 628.48
Restes
à réaliser au 3142
RECETTES
855 600.84
124 016,78
Réalisations
855 608,84
124 016,78
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
676.42
676.42
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
811
200.59
80 209.05
7
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
17
PRODUITS
FINANCIERS
4 974.29
4 372.17
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
38 659.14
38 659,14
Restes
à réaliser au 3112
SOLDE
+3 768 343.16
-264 517,79
3 426 258.01
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 211
212
243
251
255
No
LIBELLE
ECOLES
MATERNELLES]
ECOLES
PRIMAIRES
{CLASSES REGROUPÉES
(HEBERGEMENT
ET
{CLASSES
DE
RESTAURATION
DECOUVERTE
ET
SCOLARE
AUTRES
SERVICES AN
DEPENSES
1 849 283.47
1 528 750.22
172 41.30
795 408.76
13 742.66
Réalisations
1 849
283,47
1 528 750,22
172 241,10
195 408.76
13 742,66
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
235 880.01
253 220,13
472 244.10
781
706.98
13 742.66
012
CHARGES
DE PERSONNEL
1 610 284,92
4 268 010.16
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
13 383.60
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
3 106.55
0519.53
318,18
Restes
à réaliser au 31/42
RECETTES
22 965,05
99 287.13
1764.60
131
584.06
Réalisations
22 965,05
99 287,13
1 764,60
731
584,06
913
ATTENUATIONS
DE CHARGES
108.04
567.38
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
80 309.05
730 981.94
13
IMPOTS
ET TAXES
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
2 042.80
1750.57
579.80
862.12
42
OPE.D'OGRDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
20 823,21
16.651,13
1 184.80
Restes
à réaliser au 3112
SOLDE
1
826 318,42
1 426 463.08
170
476,50
63
424.70
13 742.66
O7 57 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
25
No
EIBELLE
SERVICES
ANNEXES
DE L'ENSEIGNEMENT
DÉPENSES
809
151.42
Réalisations
809
151,42
gi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
785 449.64
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
13 383.60
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
314.18
Resies
à réaliser au 31/12
RECETTES
731
584,06
Réalisations
731
584.06
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
7130 981.94
1
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODLITS
FINANCIERS
602.12
Ô42
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
Restes
à réaliser au 34/12
SOLDE
-11 567.36
(DETAIL DES RUBRIQUES)
No
LIBELLE
DEPENSES Réalisations
gi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
13
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
98 58 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO
COMMURE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT- FORMATION (DETAIL
DES
RUBRIQUES)
20
11
212
213
22
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | ECOLES MATERNELLES
ECOLES
PRIMAIRES
CLASSES REGROUPÉES | ENSEIGNEMENT
DU
DEUXIEME
DÈGRE
DÉPENSES
4 623 944.00
264 517.79
1 849 283,47
4 528 750.22
172 241,10
Réalisations
4 623 944.00
264 517.79
1 849 293.47
1 528 750,22
172 41,10
gi1
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
+ 456 800.87
235
890.00
253 220.13
472 241,10
912
CHARGES
DE PERSONNEL
3 140 812.87
264 517.79
1 610 284.92
1 266 010.16
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
13 383.60
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
12 946.66
3 108,55
9 519.93
Restes
à réaliser au 31H12
RECETTES
855 600.84
22 965,05
99 287,13
1 764,60
Réalisations
855 600.84
22 965,05
99 287,13
1 764,60
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
676.42
109.04
567.38
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
811
290.99
80 309.05
13
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
17
PRODUITS
FINANCIERS
4 974,29
2 032.80
1750.57
578.80
942
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
38 659.14
20 823,21
16 651,13
1 184,80
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-3 768 343,16
-264 517.79
1
426 318.42
-1 429 463.09
.170 476.50
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
211
111
No
LIBELLE
ECOLES MATERNELLES
!ATSEM
ECOLE
MATERNELLE
DEPENSES
1 846 744,15
2 539.32
Réalisations
1 846 744.15
2 539.32
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
233 350.68
2 539,32
012
CHARGES
DE PERSONNEL
1 610 284.92
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
3 106,55
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
22 965.05
Réalisations
22 965,05
943
ATTENGATIONS
DE CHARGES
109.04
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
13
IMPOTS
ET TAXES
14
SURVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
711
PRODUITS
FINANCIERS
2 032.80
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
20 823.21
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-1 823 779.10
-2 539.32
59 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 23
24
25
252
253
254
No
LIBELLE
ENSEIGNEMENT
FORMATION CONTINUE]
HEBERGEMENT
ET
]TRANSPORTS
SPORT
SCOLAIRE
|MEDECINE SCOLAIRE
SUPERIEUR
RESTAURATION
SCOLAIRES
SCOLAIRE
DÉPENSES
195 408.76
Réalisations
795 408.76
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
781
706.98
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
13 383.60
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
316.18
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
731
584,06
Réalisations
731
584.06
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
LES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
730 981.94
713
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTICN
D'EXPLOITATION
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
17
PRODUITS
FINANCIERS
602,12
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 41112
SOLDE
-63 824,70
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No
LIBELLE
DÉPENSES Réalisations
o11
CHARGES À CARACTERE GENERAL
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réaïisations
013
ATTENUATIONS DE CHARGES
16
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
73
IMPOTS ET TAXES
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
17
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 41112
SOLDE
60 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
Fonction 2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL DES
RUBRIQUES) 255
No
LIBELLE
CLASSES
DE
DECOUVERTE
ET
AUTRES SERVICES AN
DEPENSES
13 742.66
Réalisations
43 742,66
oi
CHARGES
À CARACTERE GENERAL
13 742.66
012
CHARGES DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31112
RECETTES Réalisations
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VEN
F3
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
15
AUTRES PRODUITS DE GESTION COGRANTE
17
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-+3 742,66
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No
LIBELLE
DEPENSES Réalisations
011
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
13
ATTENUATIONS
DE CHARGES
F0
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
13
IMPOTS
ET TÂXES
14
SUBVENTION
D'EXPLOÏTATION
75
AUTRES PRODUITS
DE GESTION COURANTE
17
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
61 COMMUNE
DE VILLENEUVE LE ROÔI- COMMUNE
- Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
20
21
208
ai
111
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
SERVICES GENERAUX|AIDE
AUX
ECOLES MATERNELLES
IATSEM
ECOLE
ASSOCIATIONS
MATERNELLE
DÉPENSES
4 623 944,00
264 517,79
1 846 744,15
2 539.32
Réalisations
4 623 44.00
264 517.79
4 846 744,15
2 539,32
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
1 456 800.87
233 350.68
2 539.32
012
CHARGES
DE PERSONNEL
3140
812.87
264 517.79
1 610 284.92
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
13 382.60
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
42 946.66
3108,55
Restes
à réaliser au 3112
RECETTES
855 600.84
22 965.05
Réalisations
855 600,84
22 965,05
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
676.42
169.04
10
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
811
290.99
13
IMPOTS
ET TAXES
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
71
PRODUITS
FINANCIERS
à 974,20
2 032.80
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
38 659.14
20 823.21
Restes
à réaliser au 3/12
SOLDE
-3 768 343.16
-264 517.79
-1 823 779.10
-2 539,32
62 62 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE + Exercice : 2022
IV - ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 2
ENSEIGNEMENT - FORMATION (DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
212
21
22
221
23
24
No
LIBELLE
ECOLES
PRIMAIRES
ICLASSES REGROUPÉES
{ENSEIGNEMENT
DU
ICOLLEGES
ENSEIGNEMENT
FORMATION
CONTINUE
DEUXIEME
DEGRE
SUPERIEUR
DEPENSES
1 528 750.22
172
241,10
Réalisations
1 528 750.22
172 241,10
91
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
253 220.13
172 241.10
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
1 266 010.16
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
9 519.93
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
99 287,13
1764.60
Réalisations
99 287,13
1764.60
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
567.38
10
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
80 309.05
73
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
1759.57
519.80
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
1665113
1 184.80
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-1 429 463,09
170
476.50
63 63 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
{DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 251
252
253
254
255
No
LIBELLE
HEBERGEMENT
ET
[TRANSPORTS
SPORT
SCOLAIRE
[MEDECINE
SCOLAIRE
CLASSES
DE
RESTAURATION
SCOLAIRES
DECOUVERTE
ET
SCOLAIRE
AUTRES
SERVICES AN
DÉPENSES
795 408.76
13 742.66
Réalisations
795 408.76
13 742,66
gt
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
181
706.94
13 742.66
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
GOURANTE
13 383.60
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
318.18
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
733
584.06
Réalisations
731
584.06
(13
ATTENUATICNS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
730 981,94
13
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
71
PRODUITS
FINANCIERS
602.12
642
OPE
D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31142
SOLE
63
824,70
3742.66
64 64 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 3
CULTURE (DETAIL
DES
SOUS-FONCTIONS)
30
31
32
33
Na
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | EXPRESSION
CONSERVATION
ET
L'ACTION CULTURELLE
ARTISTIQUE
DIFFUSION
DES
PATRIMOINES
DEPENSES
1183
147,53
206 633,45
480 506.65
350 257.78
145 659,95
Réalisations
1183
147,53
206 633,15
480 596.65
350 257,78
145 659,95
o11
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
221
545.85
16 303.88
62 182,02
143 099.95
01?
CHARGES
DE PERSONNEL
952 092.89
199 998,15
464 018.98
288 075.76
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
9 135.09
6 645.01
2 500.90
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
443.79
273,79
60.60
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
161
809,66
422 650,49
2 157,93
37 001.24
Réalisations
161
809,66
122
650.49
2157,93
37 001.24
d13
ATFENUATIONS
DE CHARGES
90.87
190.87
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
147 937.42
122 459.52
62.90
25 415.09
11
PRODUITS
FINANCIERS
4 239.29
119243
3 046.86
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
9 441.98
902.60
8 539,38
Restes
à réaliser au 34/12
SOLDE
1
021
337.87
-206 633,15
357
946,16
-348 099,85
108
658,71
(DETAIL DES RUBRIQUES)
321
323
324
No
LIBELLE
BIBLIOTHEQUES
ET | ARCHIVES
ENTRETIEN
DU
MEDIATHEQUES
PATRIMOINE CULTUREL
DEPENSES
347
630.78
137.00
2 490.00
Réalisations
347 630.78
137.00
2 490.00
qi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
59 555.02
137.00
2 400.00
012
CHARGES
DE PERSONNEL
288 075.76
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31112
RECETTES
257,93
Réalisations
2 157,93
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUETS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
62,90
11
PROBUITS
FINANCIERS
1192.43
042
CPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
802,60
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-345 472.85
137.00
-2 490.00
65 65 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! + COMMUNE - Exercice : 2622
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 3
CULTURE (DETAIL
DES
RUBRIQUES)
30
341
312
313
314
Na
tIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
EXPRESSION
ARTS
PLASTIQUES
|THEATRES
CINEMAS
ET AUTRES
MUSICALE,
LYRIQUETET
AUTRES
SALLES
DE
ET CHOREGRAPHIQUE | ACTIVITES
ARTISTIQ
SPECTACLES
DEPENSES
1183
147.53
206 633.15
480 596,65
Réalisations
1183
147,53
206 633,15
480 596.65
gti
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
221
585.85
16 303.88
012
CHARGES
DE PERSONNEL
952 092.89
499 998,15
464 018.98
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
9 135.00
6 635.09
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
333.79
273.79
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
161
809.68
122 650.49
Réalisations
164
809,66
422 650.49
043
ATIENUATIONS
DE CHARGES
190.97
190.97
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
147 937.42
422 459,52
17
PRODUITS
FINANCIERS
4 239.29
042?
QPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
9 441,98
Restes
à réaliser au 431112
SOLDE
1
021
337.87
"206 633,15
357
646,16
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 30 2?
309
33 0
331
No
LIBELLE
SERVICE
CULTUREL!
AIDE
AUX
SERVICES
COMMUNS
SERVICE
CULTUREL
{(DEPENSES
DE
ASSOCIATIONS
PERSONNEL PERMANEN
DEPENSES
499 998,15
6 635.00
445 659,95
Réalisations
199 998.15
6 635.00
145 659,95
0f1
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
143 099.95
912
CHARGES
DE PERSONNEL
199 998.15
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
6 635.00
2 500.00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
66.00
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES
37 001.24
Réalisations
37 001.24
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
25 415.09
71
PRODUITS
FINANCIERS
3 046.86
042
OPE.D'GRDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
8 539,38
Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
199
998.15
-6 635.00
408
658,71
66 66 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
3
CULTURE (DETAIL
DES
RUBRIQUES) 321
322
323
324
33
No
LIBELLE
BIBLIOTHEQUES
ET
]MUSEES
ARCHIVES
ENTRETIEN
DU
ACTION
CULTURELLE
MEDIATHEQUES
PATRIMOINE CULTUREL
DEPENSES
347 630,78
137.00
2 490.09
145 659.95
Réalisations
347 630.78
131.00
2 490.00
145 659.95
o11
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
59 555.02
137.00
2 400.01
143 099.95
012
CHARGES
DE PERSONNEL
288 075.74
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
2 500.00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
60.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
2157.93
31 001.24
Réalisations
2157.93
37 001.24
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
62.90
25 415.00
77
PRODUITS
FINANCIERS
1192.43
3 046.86
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
902.60
8 539.38
Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
445
472.65
437.00
-2 490.00
108
658,71
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No
LIBELLE
DEPENSES Réalisations
01
CHARGES À CARACTERE GENERAL
02
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 34/12
RECETTES Réaïisations
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
1
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 34/12
SOLDE
67 67 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DÙ
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 3
CULTURE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
a
301
30 2
309
351
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNSICONSERVATOIRE
ISERVICE CULTUREL
|AIBE AUX
EXPRESSION
(DÉPENSES
DE
{DÉPENSES
DE
ASSOCIATIONS
MUSICALE,
LYRIQUE
PERSONNEL PERMANEN | PERSONNEL PERMANEN
ET CHOREGRAPHIQUE
DÉPENSES
1189
147.53
199 998.15
6635.09
Réalisations
1183
147.53
199 998,15
6 635.00
o11
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
221
585,85
012
CHARGES
DE PERSONNEL
952 092.89
499 998,15
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
9 135,00
6 635.00
67
CHARGÉS
EXCEPTIONNELLES
333.79
Restes
à réaliser au 31112
RECETTES
16
809.66
Réalisations
161
809,66
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
190,97
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
447 937.42
11
PRODUITS
FINANCIERS
4 239,29
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
9 441,98
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-1 021
337,87
199
996,15
-6 635.00
68 68 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! - COMMUNE - Exercice: 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
3
CULTURE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 3111
312
313
314
321
322
No
LIBELLE
CONSERVATOIRE
ARTS PLASTIQUES
|THEATRES
CINEMAS
ET AUTRES | BIBLIOTHÈQUES
ET
[MUSÉES
ET AUTRES
SALLES DE
MEDIATHÈQUES
ACTIVITES ARTISTIQ
SPECTACLES
DÉPENSES
480 596.65
347 630,78
Réalisations
480
596.65
347 630.78
ot
CHARGES
À CARACTERE GENERAL
16 303.88
59 555,02
012
CHARGES DE PERSONNEL
464 018.98
288 075.76
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
273.79
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
122 650,48
2 157,93
Réalisations
122 650.49
2 157,93
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
186.97
70
PRODUITS DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
122 450,52
62.90
11
PRODUITS
FINANCIERS
1 192.43
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
902.60
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
357 946,16
-345 472,85
69 69 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3
CULTURE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 323
324
3
330
331
332
No
LiBELLE
ARCHIVES
ENTRETIEN
DÜ
ACTION
CULTURELLE | SERVICES
COMMUNS
SERVICE
CULTUREL | ADMINISTRATION
DU
PATRIMOINE
SERVICE
CULTUREL
CULTUREL
DEPENSES
137.00
2 499.00
145 659.95
Réalisations
137.00
2 490.00
145 659,95
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
137,00
2 490,00
143 099.95
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
2 590.00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
60.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
37 001.24
Réalisations
31 061.24
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
28 415.00
11
PRODUITS
FINANCIERS
3 046,86
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
8 539,38
Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
“137,95
-2 490.00
108
658.71
70 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO
COMMUNE + Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4
SPORTS
ET JEUNESSE
{DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
40
4
42
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
SPORTS
JEUNESSE
DÉPENSES
3 866 984,62
402 356,74
1143
934,75
2 320 693,13
Réalisations
3 466 984,62
402 356.74
1143
934.75
2 320 693,13
d11
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
680 670,08
31 618.35
373 485.63
215 588.10
02
CHARGES
DE PERSONNEL
2 968 683.97
215 372.39
709 098.29
2 044 302.29
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
216 035,33
455 140,00
60 855.34
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
4 598.24
486.00
584,50
824,74
Restes
à réaliser ax 31/12
RECETTES
767 266,25
42 627.85
66 176.32
658 462,08
Réalisations
767 266.25
42 627.85
66 176,32
658 462,08
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
8222
82,22
10
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
423
116.66
33 827.85
54 530.00
344 760.8
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
928 705.53
8 800.00
319 905.53
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
846.58
214.46
632.12
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
14 513.26
11 431,86
3 081.40
Resies
à réaliser au 31/12
SOLDE
-3 099 718,37
.359 728.89
1 077 758.43
1
662 231,05
(DETAIL DES RUBRIQUES)
ai
412
413
414
415
421
No
LIRELLE
SALLES
DE
SPORT,
£STADES
PISCINES
AUTRES
EQUIPEMENT-1MANIFESTATIONS
ICENTRES DE LOISIRS
GYMNASES
S SPORTIFS
OÙ
DE
{SPORTIVES
LOISIRS
DEPENSES
230 287.55
36 251,19
787 560.24
61 773,33
28 062,44
4736
064.21
Réalisations
230 287.55
36 251,19
187
560.24
61 773,33
28 062.44
41736
064.21
01
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
80 300.35
36 251,19
228 448.15
918.00
27 477.94
86 368.71
012
CHARGES
DE PERSONNEL
+49 807.20
559
112.09
4 649 405.71
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
60 855.33
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
584,50
289,79
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
6 209.71
3 349.88
56 616,73
519 871.17
Réalisations
6 209.71
3 349.88
56 616,73
579 871,17
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
54 530.00
a1i
549.06
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
266 040.99
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
214.46
39,12
42
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
6 209.71
3 349,88
187227
2 241,10
Resies
à réaliser
au
31/12
SOLDE
-224 077.84
-32 901,31
130
943,51
61
773.33
-28 062.44
1
156
193.04
71 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
I
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
No
LIBELLE
DEPENSES Réalisations
011
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
012
CHARGES DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
913
ATFENUATIONS DE CHARGES
70
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
15
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
17
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
{DETAIL DES
RUBRIQUES) 422
423
No
LIBELLE
AUTRES ACTIVITE
|COLONIES DE
POUR LES JEUNES | VACANCES
DEPENSES
449 613.97
135 014.95
Réalisations
449 643.97
135 014.95
off
| CHARGES
A CARACTERE GENERAL
54717.39
134 480.00
012
| CHARGESDE PERSONNEL
394 896.58
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
594.95
Restes
à réaliser au 31112
RECETTES
62 685,37
15 905.54
Réalisations
62 685,37
15 905.54
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
82,22
10
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
1305.31
15 905.54
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
53 864,54
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
593.00
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
840.30
Restes
à réaliser au 31112
SOLDE
"386 928.60
"119 109.41
72 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMURE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
V
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction À
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL
DES
RUBRIQUES)
40
4f1
412
413
414
No
LIBELEE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
ISALLES
DE
SPORT,
ISTADES
PISCINES
AUTRES
EQUIPEMENT-
GYMNASES
S SPORTIFS
OÙ
DE
LOISIRS
DÉPENSES
3 866 984.62
492 356,74
230 287,55
36 251.19
787 560.24
61
773.33
Réalisations
3 866 984.62
402 356.74
230 287.55
36 251,19
187 560.24
61 773,33
qi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
680 670.08
3: 618.45
80 190.35
36 251.19
228 448,15
918.00
612
CHARGES
DE PERSONNEL
2 968 683.97
215 372.39
449 897.20
558 112.09
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
216 035.33
155
180.00
60 855.33
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
À 595.24
186.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
767 265,25
42 627,85
6 209,71
3 349.88
56 616.73
Réalisations
767
266.25
42 627.85
6 209.71
3 349,88
56 616.73
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
82,22
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
423 118.66
33 827.85
54 530,80
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
328 705.53
8 800.00
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
846.58
214,46
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
14 513.26
6 209.71
3 349.88
1872.27
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
+3 099 718.37
-359 728.89
224
077.84
32 901,31
“120 943,51
51
773,43
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) ai
403
49 4
409
415
4551
No
LIBELLE
ECOLE
MUNICIPALE
SERVICE
ENFANCE
{SERVICE DES SPORTS
IAÏDE AUX
MANISFESTATIONS
[FETE
DES
SPORTS
DES
SPORTS
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
DÉPENSES
23 600,76
6 583.19
216 992,79
155 180.00
28 062.44
Réalisations
23 600.76
6 543.19
216 992,79
155
180.00
28 062,44
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
23 414.16
6 583,19
1 620.40
27471394
01?
CHARGES
DE PERSONNEL
215
372.39
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
155 180.00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
186.00
584,50
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
33 827,85
8 800.00
Réalisations
33 827.85
8 800.00
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE ET VEN
33 827,85
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
8 800.00
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
17
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31112
SOLDE
10
227.09
-6 583,19
-208
192.78
«155
180.00
-28
062.44
73 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROL-
COMMUNE - Exercice : 2022
IV . ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 415
491
492
43
No
LIBELLE
MANIFESTATIONS
[CENTRES
DE LOISIRSIAUTRES
ACTIVITE
ICOLONIES
DE
SPORTIVES
POUR
LES
JEUNES
|VACANCES
DÉPENSES
28 062,44
1736
064,21
449
613.97
1435 014,95
Réalisations
28 062.44
4736
064,21
449 613.97
135 014,95
01
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
21 477.04
86 368.71
54 717.39
134 480.00
g12
CHARGES
DE PERSONNEL
1 649 405.71
394 896.58
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
584.50
289.79
534,95
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES
579 871.17
62 685.37
15 905,54
Réalisations
579 471.17
62 685.37
15 905,54
Ô13
ATTENUATIONS
DE CHARGES
82.22
0
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
311
549.96
7 305.31
15 905.54
74
SUBVENTION
D'EXPLOIFATION
266 040.99
53 864.54
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
39.12
593.00
042
OPE,D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
2 241,10
840.30
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-28 062.44
-1 156
193.04
386
928.60
119
109,41
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
472
4271
4220
No
LIBELLE
AUTRES
ACTIVITES
1SMJ
AIDE AUX
POUR
LES JEUNES
ASSOCIATIONS
DÉPENSES
448
613.97
Réalisations
449 613.97
oil
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
54 717.39
Ô12
CHARGES
DE PERSONNEL
394 896,58
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 41/12
RECETTES
62 685.37
Réalisations
62 685,37
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
82.22
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
7 305.31
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
53 864.54
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
593.00
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
840.30
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-346 928.60
14 74 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2092
IV - ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction4
SPORTS ET JEUNESSE (DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
40
401
402
40 3
40 4
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNSIECOLE
MUNICIPALE | SMJ
(DÉPENSES
DE
|SERVICE
ENFANCE
|SERVICE DES SPORTS
DES
SPORTS
PERSONNEL PERMANENT)
DEPENSES
3 866 084.62
23 600,76
6 583.19
216 992,79
Réalisations
3 866 984,62
23 609,76
6 583,19
246 992.79
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
640 670,08
23 414,76
6 583,19
1620.49
012
CHARGES
DE PERSONNEL
2 968 683.97
215 372.39
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
216 035.33
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
+ 595.24
186.00
Restes
à réaliser au 34/12
RECETTES
767 266,25
33 827,85
8 800.00
Réaïisations
767 266,25
33 827,85
8 805.00
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
82,22
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
423
118.68
33 827.85
74
SURVENTION
D'EXPLOITATION
328 705.53
8 800.00
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PRODUITS
FINANCIERS
846,54
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
14 513.26
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-3 099 718,37
410 227.09
6 583,19
.208
192.79
75 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 409
4ii
412
413
44
415
No
LIBELLE
AIDE
AUX
SALLES
DE
SPORTS,
ISTADES
PISCINES
AUTRES
EQUIPEMENT-IMANISFESTATIONS
ASSOCIATIONS
GYMNASES
S SPORTIFS
OÙ
DE
[SPORTIVES
LOISIR
DÉPENSES
155 580.00
230 287.55
36 251,19
187 560.24
61 773,33
28 062.44
Réalisations
455 180.00
230 287.55
36 251,19
787
560.24
61 773,33
28 062,44
011
CHARGES
A CARACTERE
GENERAL
80 390.35
36 251.19
228 448.45
918.00
21 477.94
942
CHARGES
DE PERSONNEL
448 897.20
559
112.09
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
155 180.00
60 855.33
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
564.50
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
6 209,71
3 349.88
56 616.73
Réalisations
6 209,71
3 349.88
56 616,73
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
54 530.00
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
17
PRODUITS
FINANCIERS
21446
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
6 209.71
3 349.88
1872.27
Restes
à réaliser au 31/12
SOLBE
155
180,00
-224 077,84
32
901,31
=190 943.51
61
773,33
28
062.44
16 76 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
4151
421
422
4291
4722
4229
No
LIBELLE
FETE
DES
SPORTS
|CENTRES
DE LOISIRSAUTRES
ACTIVITES
SM
MJC
AIDE AUX
POUR
LES JEUNES
ASSOCIATIONS
DÉPENSES
1736
064.21
449 613.97
Réalisations
1736
064.21
449 613.97
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
86 368.71
54 717.39
012
CHARGES
DE PERSONNEL
1 649 405.71
304
806,54
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
289.79
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
579 871,17
62 685.37
Réalisations
579 871.17
62 685,37
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
82.29
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
311
549.96
130541
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
266 040.99
53 064.54
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
717
PRODUITS
FINANCIERS
39.12
593.00
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
2 241,10
840.30
Restes
à réaliser au 31/42
SOLDE
«1 156
193,04
-386 928.60
[7 77 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
423
No
LIBELLE
COLONIES
DE
VACANCES
DEPENSES
135 014.95
Réalisations
135 014.95
oi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
134 480.00
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
544.95
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
15 905.54
Réalisations
45 905,54
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
15 905.54
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11
PROBUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 3112
SOLDE
119
106.41
18 78 |
COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE » Exercice : 2022
[V - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL
DES
SOUS-FONCTIONS)
51
52
No
LIBELLE
TOTAL
SANTE
INTERVENTIONS SOCIALES
DÉPENSES
1038
639,70
497.98
1 038
141,72
Réalisations
4038
639,70
497,98
1038
141.72
oi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
3 897.70
497.08
3 399,72
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 034 742.00
1 034 742.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
4
SURVENTION
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
-1 038 639,70
497,08
1
038
141,72
(DETAIL DES RUBRIQUES)
520
522
523
No
LIBELLE
SERVICES
COMMUNS | ACTIONS
EN FAVEUR
l'ACTIONS EN FAVEUR
DE L'ENFANCE
ET
[DES PERSONNES
EN
DE
L'ADOLESCEN
|DIFFICULTE
DEPENSES
1034
742.00
2161.13
638,59
Réalisations
1 034 742.00
2761.13
638,59
911
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
2761.13
638.59
912
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 034 742.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
+4 034 742,00
»2 761.13
638,59
19 79 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL
DES
RUBRIQUES)
510
5ii
512
520
521
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
IDISPENSAIRES
ET
ACTIONS
DE
SERVICES
COMMUNS!
SVCE
À CARACTERE
AUTRES
ETABLISSEM.
PREVENTION
SOCIAL
POUR
ENTS
SANITAIRES
SANITAIRE
HANDICAPES,
INADAP
DEPENSES
1 038 639.70
497.98
1 034 742.00
Réalisations
1 038 639.70
497.98
1034
742,00
gi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
3 867.70
497.98
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 034 742,00
1 034 742.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
70
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
T4
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
1 038 639.76
497,98
1 034 742,00
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
523
5231
No
LIBELLE
ACTIONS
EN FAVEURIETABLISSEMENTS
DES
PERSONNES
ENI{CCAS)
DIFFICULTE
DÉPENSES
638,59
Réalisations
638.58
qi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
638,59
612
CHARGES DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
10
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VEN
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-638,59
80 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RCI -
COMMUNE
- Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 522
523
524
No
LIBELLE
ACTIONS
EN FAVEUR
ACTIONS
EN FAVEUR | AUTRES
SERVICES
DE
L'ENFANCE
ET
[DES PERSONNES
EN
DE
L'ADOLESCEN
_{DIFFICUÈTE
DEPENSES
2761.13
638,59
Réalisations
2761.13
638,59
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
2761.13
638.59
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser au 31112
SOLDE
2 761,13
638.59
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
No
LIBELLE
DEPENSES Réalisations
011
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
4
SUBVENTiON
D'EXPLOITATION
70
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE ET VEN
Restes
à réaliser au 44/12
SOLDE
81 81 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE » Exercice : 2022
IV . ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
510
510
1
pit
512
5121
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNSIPREVENTION
SANTE
|DISPENSAIRES
ET
[ACTIONS
DE
PMI
AUTRES
ETABLISSEM.
PREVENTION
ENTS
SANITAIRES
[SANITAIRE
DEPENSES
1 038 639.70
497,58
Réalisations
1 038 639.70
497.08
o11
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
3 897.70
497.68
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 034 742.00
Restes
à réaliser au 31112
RÉCETTES Réalisations
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser au 3112
SOLDE
1
038 639.70
497,98
82 82 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
N
ELEMENTS
DÙ
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
M
FONCTIONNEMENT
Fonction
5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 5122
5123
520
5201
521
5210
No
LIBELLE
PLANNING
FAMILIAL
IVACCINATIONS
SERVICES
COMMUNS
ICONTINGENT
D'AIDE
1SVCE
À CARACTERE | SERVICES
COMMUNS
SOCIALE
SOCIAL
POUR
{CCAS)
HANDICAPES,
INADAP
DEPENSES
1 034 742,00
Réalisations
1 634 742.00
oi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
104
742.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
14
SUBVENTIGN
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
1
034 742.00
83 83 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO: COMMUNE « Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 5211
5212
5213
522
5220
5291
No
{IBELLE
ÉTABLISSEMENTS
[SERVICES
DE
AUTRES
(SERVICES | ACTIONS
EN
SERVICES
COMMUNSIETABLISSEMENTS
{CCAS)
MAINTIEN
À
À CARACTERE
FAVAEUR
DE
ACT,
EN
FAVEUR
DE]
(CCAS)
DOMICILE
{CCAS)
ISOCIAL}{CCAS)
[L'ENFANCE
ET L'ADOIL'ENFANCE
CCAS
DEPENSES
2 761,13
Réalisations
2761.13
911
CHARGES
À CARACTÈRE
GENERAL
2761.11
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
10
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser aux 31/12
SOLDE
-2 161.13
84 84 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
{DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 5222
5223
523
5230
5231
5232
No
EIRELLE
SERVICES
{CCAS)
IAUTRES ACTIONS
ENJACTIONS
EN
FAVEUR|SERVICE
COMMUNS
|ETABLISSEMENTS
{SERVICES
(CCAS)
FAVEUR
GE
DES
PERSONNES
ENI(PERSONNES
EN
[{CCAS)
L'ENFANCE
(CACS}
|DIFFICULTE
DIFFICULTE)
(CCAS)
DÉPENSES
638.59
Réalisations
638.59
ni
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
638.59
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
Resies
à réaliser au 31/42
RECETTES Réalisations
76
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
638.59
89 85 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RCI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
5233
524
5235
5236
5238
524
No
LIBELLE
LOGEMENT
SOCIAL
|AÏDES AUX
AIDE SOCIALE
ACTIONS
AUTRES
{CCAS)
[AUTRES SERVICES
{(CCAS)
PERSONNES
(CCAS)ILEGALE
(CCAS}
|D'INSERTION (CCAS)
DEPENSES Réalisations
o11
CHARGES À CARACTERE GENERAL
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Restes
à réaliser au 41/12
RECETTES Réalisations
7Û
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
86 86 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO: COMMUNE
» Exercice : 2022
[V - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL
DES
SOUS-RUÜBRIQUES) 5240
5241
5242
No
LIBELLE
SERVICES COMMUNSIETABLISSEMENTS
| SERVICES
(CCAS)}
(CCAS}
{CCAS)
DEPENSES Réalisations
011
CHARGES À CARACTERE GENERAL
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES Réalisations
76 74
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
87 87 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
V
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
DES
SOUS-FONCTIONS)
60
6
62
63
64
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS
{SERVICES
EN
ACTIONS EN FAVEUR
AIDE À LA FAMILLE
CRECHES
ET
FAVEUR
DES
DE LA MATERNITÉ
GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES
3 669 468.02
773 172,88
188 986.63
3 304,76
2 704 003.75
Réalisations
3 669 464,02
773 172,88
488 986.63
3 304,76
2 104 003.75
011
CHARGES À CARACTERE GENERAL
602 339.80
95 191.61
188 956.63
3 304.76
314 856.80
012
CHARGES
DE PERSONNEL
3261
570.64
672 601,27
2 388 978.37
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
5 380.00
5 380.00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
168.58
168.58
Restes
à réaliser au 3/12
RECETTES
2 018 982,60
271 592,63
1741
389.97
Réalisations
2 018 982,60
277 592,63
À 741
389.97
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE ET VEN
120 643.10
154 649.71
566 293,39
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
1 284 735,42
119 641.10
1 165 094.32
71
PRODUITS
FINANCIERS
6 255,28
3 073.74
3181.54
42
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
7 048.80
228.08
6 820.72
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-i 650 485.42
495 580,25
-188 986.63
-3 304,76
062 613.78
88 88 COMMURE DE VILLENEUVE LE RO- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
DES
SOUS-FONCTIONS) 65
No
LIBELLE
AUTRES
{CCAS)
DEPENSES Réalisations
011
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
17
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 41112
SOLDE
89 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! « COMMURE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
DES
RUBRIQUES)
60
61
610
611
612
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS
SERVICES
EN
SERVICES COMMUNS
|ETABLISSEMENTS
[SERVICES (CCAS)
FAVEUR
DES
{CCAS)
{CCAS)
PERSONNES
AGEES
DEPENSES
3 669 468.02
773 172,88
188 986.63
Réalisations
3 669 464.02
174 172,88
188 986,63
011
CHARGES À CARACTERE GENERAL
602 339.80
95 191.61
188 986.63
01?
CHARGES DE PERSONNEL
3 061 579.84
672 601.27
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
5 380.00
5 380.00
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
168.58
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
2 018
982,60
271 592.63
Réalisations
2 018 982.60
277 592.63
013
ATTENUATIONS DE CHARGES
70
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
720 943.10
154 649.71
74
SUBVENTIGN
D'EXPLOITATION
1 284 735.42
119 641,10
|
71
PRODUITS
FINANCIERS
6 255.28
3073.74
|
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
7 648.80
228.08
|
Restes à réaliser au 31/12 SOLDE
1 650 455.42
-495 580,25
188 986,63
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
g10
611
64
1
643
64
4
No
LIBELLE
SERVICES
COMMUNS
VOYAGES
ET
CRECHE
ACCUEIL
DU
MATIN
[RELAIS
ASSISTANTE-
LOISIRS
DES
ET
DU
SOIR
S MATERNELLES
RETRAITES
DEPENSES
2 014,7
58
121.36
2 645
871,55
1204,62
56
927.58
Réalisations
2014.70
58
121,36
2 645
871,55
4204.62
56
927,58
oi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
2014.70
58
21,36
312
179.84
4036.04
4640.92
@12
CHARGES
DE
PERSONNEL
2 333
691,71
55
286.66
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
168.58
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES
4560
592,45
144763,58
36
033.94
Réalisations
+560
592,45
144
763,54
36
033,94
013
AFTENUATIONS
DE
CHARGES
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
VEN
431
529.81
14476358
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
1129
060.38
36
033.94
77
PRODUITS
FINANCIERS
3181.54
042
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
6 820.72
Restes
à réaliser
au
31112
SOLDE
"2
014.70
-58
121,36
1
085
279.19
443
558,96
-20
893,64
90 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI » COMMUNE « Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 6
FAMILLE (DETAIL
DES
RUBRIQUES) 613
62
63
64
65
No
LIBELLE
AUTRES
(CCAS}
ACTIONS EN FAVEURI]
AÏDES À LA FAMILLE]CRECHES
ET
AUTRES
(CCAS)
DE LA MATERNITÉ
GARDËRIES
DEPENSES
3 304,76
2 704 603.75
Réalisations
3 304,76
2 704 003.75
01
CHARGES À CARACTERE GENERAL
3 304.76
314 856.80
012
CHARGES
DE PERSONNEL
2 388 978.37
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
168.58
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
À 741
389,97
Réalisations
1 741 389.97
013
ATTENUATIONS DE CHARGES
7Û
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VEN
566 293.39
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
1 165 094.32
17
PRODUITS
FINANCIERS
3 181.54
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
6 820.72
Restes
à réaliser au 31132
SOLDE
-3 304.76
262
613,78
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No
LIBELLE
DEPENSES Réalisations
of1
CHARGES À CARACTERE GENERAL
012
CHARGES DE PERSONNEL
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
6/
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE ET VEN
À
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
1
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31142
SOLDE
91 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE « Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
60
60 1
609
61
61 0
No
LiBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS
TEMPS
LIBRE
ADE AUX
SERVICES
EN
SERVICES COMMUNS
ASSOCIATIONS
FAVEUR
DES
(OEUVRES SOCIALES)
PERSONNES
AGEES
DEPENSES
3 669 468.02
759 593.07
13 578.91
128 850,57
2014.70
Réalisations
3 669 466.02
759 593.07
13 578.91
128 850.57
2 014,70
qi
CHARGES À CARACTERE GENERAL
602 339.80
86 992.70
8 198.91
428 850,57
2014.70
f12
CHARGES
DE PERSONNEL
3061
579.64
672 601.27
65
AUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
5 380.00
5 380.00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
168.58
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
2 018 982,60
271 592,63
Réalisations
2018
982,60
211 592.63
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUIFS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
720 943.10
154 649,71
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
1284 735,42
119 541.10
11
PRODUITS
FINANCIERS
6 255,28
3073.74
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
7 048,89
228.08
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-1 650 495,42
482 001,34
13 578.91
-128 850,57
«2 014.70
92 92 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI« COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 611
610
6il
612
613
62
No
LIBELLE
VOYAGES
ET
SERVICES
COMMUNSIETABLISSEMENTS
[SERVICES
(CCAS)
[AUTRES
(CCAS)
[ACTIONS EN FAVEUR
LOISIRS
DES
(CCAS)
{CCAS)
DE
LA MATERNITÉ
RETRAITES
DÉPENSES
58 421.36
Réalisations
58 121,36
qil
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
58 121.36
012
CHARGES
DE PERSONNEL
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 41/12
RECETTES Réalisations
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
11
PRODUITS
FINANCIERS
04?
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 3112
SOLDE
56
121.36
93 93 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 63
631
632
64
64 1
642
No
LIBELLE
AIDES
À LA FAMILLE]
VACANCES
HEBERGEMENT VERLIN|GRECHES
ET
CRECHE
HALTE
GARDERIE
FAMILIALES
GARDERIES
DÉPENSES
3 304,76
2 645 871,55
Réalisations
3 304.76
2 645 871.55
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
3 304.76
312
179.84
û12
CHARGES
DE
PERSONNEL
2 333 681.71
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
4 560 592,45
Réalisations
4 560 592.45
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
491
529.81
14
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
1 129 160,38
71
PRODUITS
FINANCIERS
3181.54
042
OPED'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
6 829,72
Restes
à réaliser au 31H12
SOLDE
-3 304,76
-1 085 279,10
94 94 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6
FAMILLE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 643
64 4
Na
LiBELLE
ACCUEIL
DU
MATIN
RELAIS ASSISTANTE-
ET
OÙ SOIR
S MATERNELLES
DÉPENSES
1 204,62
56 927.58
Réalisations
1 204.62
56 927.58
01:
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
1 036.04
1 640.92
012
CHARGES
DE PERSONNEL
55 286.66
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
168,58
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
144 763,58
36 033,94
Réalisations
144 763,58
36 033.94
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
144 763,58
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
36 043.94
71
PRODUITS
FINANCIERS
642
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
143 558.96
-20 893.64
95 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMURE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
7
LOGEMENT (DETAIL
DES
SOUS-FONCTIONS)
70
1
12
B
No
LIBELLE
TOTAË
SERVICES
COMMUNS
IPARC
PRIVE
DE
LA
l'AIDE AU
SECTEUR
[AIDE A L'ACCESSIO-
VILLE
LOCATIF
N À LA PROPRIETE
DEPENSES
264 917.70
124 813,28
440 104.42
Réalisations
264 917,70
124 813.28
4140 104,42
gif
CHARGES
A CARACTERE
GENERAL
297 082.52
87 478.10
140
104.42
012
CHARGES
DE PERSONNEL
36 935,18
36 935.18
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31H2
RECETTES
933 842,27
6 622,12
927 220,15
Réalisations
933 842,27
6 622,12
027 220,15
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
10 581.44
10 581.44
13
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
À 409.00
4 400.00
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
193
167.93
193
167.93
17
PRODUITS
FINANCIERS
725 616.13
2 222,12
723 304.01
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
T6.7
76.77
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
668 924.57
118
191.16
787
115,73
96 96 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO- COMMURE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
7
LOGEMENT (DETAIL
DES
RUBRIQUES)
10
71
72
7
No
LIBELEE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS!
PARC
PRIVE
DE
LA
|AÏDE AU
SECTEUR
|'AIDE A L'ACCESSIO-
VILLE
LOCATIF
N À LA PROPRIETE
DEPENSES
264 917,70
124 814,28
140
104,42
Réalisations
264 917,70
124 813.28
140 104.42
o11
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
227 982.52
87 878,10
140
104.42
012
CHARGES
DE PERSONNEL
36 995.18
36 935,18
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
933 842,27
6 622,12
927 220.15
Réalisations
633 842.27
6 622,12
927
220,15
1Ô
PRODUITS
DES SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
10 581,44
10 581.44
B
IMPOTS
ET TAXES
T4
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
4 409.00
4 400.00
75
AUTRES
FRODUITS
DE GESTION
COURANTE
193
167.93
193
167.93
11
PRODUITS
FINANCIERS
725 616,13
229212
723 394.01
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
76.77
76,71
Restes
à réaliser au 31112
SOLDE
668 924.57
118
191,16
187
115.73
97 97 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI» COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
7
LOGEMENT (DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
1ü
701
71
72
13
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | LOGEMENT
GARDIEN|PARC
PRIVE
DE
LA
[AIDE AU
SECTEUR
AIDE
A L'ACCESSIO-
(LOGEMENT)
VILLE
LOCATIF
N A LA PROPRIETE
DÉPENSES
264 917,70
124 813.28
140
104,42
Réalisations
264 917.70
124 813.28
140
104.42
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
227 982.52
87 878.10
140 104.42
012
CHARGES
DE PERSONNEL
36 935.18
36 935.18
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 41/42
RECETTES
933 842,27
6 622.12
927 229,15
Réalisations
933 442,27
6 622,12
927 220.55
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAÏNE
ET VEN
10 581.44
10 541.44
1
IMPOTS
ET TAXES
74
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
4 400.00
4 400.00
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
193
167.93
193
167.93
11
PRODUITS
FINANCIERS
725 616.13
2292.12
723 384.01
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
76.77
16.77
Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
668 924,57
118
181,16
787
115.73
98 98 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 202
IV - ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT
ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
gi
82
83
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
URBAINS
AMENAGEMENT
URBAIN
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
3177
062.78
1 207 620.62
1 961
898.40
1 543.76
Réalisations
3177
062,78
1 207 626.62
1961
898.40
7543.76
gi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
4 591
416.50
113 436.23
810 436,51
7 543.76
û12
CHARGES
CE PERSONNEL
1 585 646.28
434
184.39
1 151
461.89
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser ax 31/12
RECETTES
172
145,44
60 149.02
411
995,52
Réalisations
172
145,44
60 149.92
111
995,52
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
4814.09
451400
13
IMPOTS
ET TAXES
11 467.54
11 457.54
11
PRODUITS
FINANCIERS
29 623.21
22 886.29
6 736.92
042
QPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
126 550.69
37 263.63
89 287.06
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-3 004 817,24
1
147 470,70
-
849 902.88
«1 543,76
|
(DETAIL DES RUBRIQUES)
|
810
gti
812
813
g14
815
No
LIBELLE
SERVICES
COMMUNS
EAU
ET ASSAINISSE-ICOLLECTE
ET
PROPRETE
URBAINE
IECLAIRAGE
PUBLIC
TRANSPORTS
URBAINS
MENT
TRAITEMENT
DES
ORDURES
MENAGERES
DEPENSES
8 570.10
84 201.38
605 851.87
387 391,75
4121
605,52
Réalisations
8 570.10
84 201.38
605 851.87
387 301,75
121
605.52
911
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
8 570.10
84 201.33
471
567.48
387 391.75
121
605.52
01?
CHARGES
DE PERSONNEL
434
184.39
04
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIGNNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
6 120.00
37 263.63
16 766.29
Réalisations
6 120.69
37 263.63
16 766,29
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
13
IMPOTS
ET TAXES
17
PRODUITS
FINANCIERS
6 120.00
16 766.29
042
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
37 263.63
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
8 570,10
-18 081.38
-568 588.24
370
625.46
-121
605.52
99 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
DES
SOUS-FONCTIONS)
No
UBELLE
DEPENSES Réalisations
of1
CHARGES À CARACTERE GENERAL
012
CHARGES DE PERSONNEL
014
ATTENUATIGN
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes
à réatiser au 31/12
RECETTES Réalisations
1Û
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
13
IMPOTS
ET TAXES
77
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 816
820
821
822
823
824
Noa
LIBELLE
AUTRES
RESEAUX
ETISERVICES
COMMUNSIEQUIPEMENT
DE
|VOIRIE COMMUNALE
ESPACES
VERTS
AUTRES
OPERATIONS
SERVICES
DIVERS
VORIE
ET ROUTES
URBAINS
D'AMENAGEMENT URBAIN
DÉPENSES
413 501,70
20 262.69
491
705.82
918 602,81
57 825.28
Réalisations
413 501.70
20 262.69
491
705,82
978 602.91
57 825,28
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
38 043.81
20 262.69
221 355,12
466 950.61
57 825.28
012
CHARGES
DE PERSONNEL
375 467.89
264 350.70
511
643.30
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31H12
RECETTES
47 270,79
718 246.80
16 477,83
Réalisations
17 270.79
78 246.80
16477.93
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
4 514.00
73
IMPOTS
ET TAXES
11 457.54
11
PRODUITS
FINANCIERS
6 726.92
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
17 270.79
62 275,26
9741.01
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
413
501,70
-2 991,80
413
459,02
062
124,98
-57 825,28
100 100 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMURE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT
ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
{DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
No
LIBELLE
DÉPENSES Réalisations
oi1
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
012
CHARGES
DE PERSONNEL
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
10
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
73
IMPOTS
ET TAXES
11
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
830
31
833
No
LIBELLE
SERVICES COMMUNS lAMENAGEMENT DES.
|PRESERVATION DU
EAUX
MILIEU NATUREL
DEPENSES
7 543.76
Réalisations
7 543.76
pit
| CHARGES
A CARACTERE GENERAL
7 543.76
012
CHARGES
DE PERSONNEL
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
7
IMPOTS
ET TAXES
77
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-1 543,76
101 101 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2922
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 8&
AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT (DETAIL DES RUBRIQUES)
810
811
812
813
84
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
IEAU ET ASSAÏNISSE-
COLLECTE
ET
PROPRETE
URBAINE LECE AIRAGE
PUBLIC
MENT
TRAITEMENT
DES
ORDURES
MENAGERES
DEPENSES
3177
062,74
8 570.10
84 201,38
605 851.87
387 391.75
Réalisations
3 177
062,78
8 570.10
84 201,38
605 851.87
387 391,75
911
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
{ 591
416.50
8 570.10
84 201.38
171
667.48
387 391.75
012
CHARGES
DE PERSONNEL
1 585 645.28
434
84.39
044
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
172
145.44
6 120.60
37 263,63
16 766,29
Réalisations
172
145,44
6 120.00
37 263.63
46 766.29
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
à 554.00
13
IMPOTS
ET TAXES
11 457.54
77
PRODUITS
FINANCIERS
29 623,2
6 +20.00
16 766.29
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
126 550.69
37 263.63
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
3 004 917,34
-8 570.10
«18 081.38
-568 588.24
«370 625,46
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
811
8112
8113
83
8131
816
No
LIBELLE
EAU
ET ASSAINISSE-IRESEAUX
D'EAU
[CGE (BOUCHE
ET
|PROPRETE
URBAINE
INONDATIONS
AUTRES
RESEAUX
ET
MENT
PLUVIALE
POTEAUX
SERVICES
DIVERS
D'INCENDIE)
DEPENSES
39 890.84
8 436.06
35 874,48
605 851.87
Réalisations
39 860.84
8 426.06
35 874.48
605 851.87
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
39 890.84
8 436.06
35 874.48
171
667.48
912
CHARGES
DE PERSONNEL
434
184.39
94
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
6 120.00
37 263.63
Réalisations
6 126,90
37 263.63
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
1
IMPOTS
ET TAXES
77
PRODUITS
FINANCIERS
6 120.00
042
OPE.D'GRDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
37 263.63
Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
-33 770.84
-8 436.06
-35 474,48
568
588.24
102 102 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
{DETAIL
DES
RUBRIQUES) 815
816
820
891
822
823
No
LIBELLE
TRANSPORTS
URBAINS
AUTRES
RESEAUX
ET
ISERVICES
COMMUNS
EQUIPEMENT
DE
[VOIRIE COMMUNALE!
ESPACES
VERTS
SERVICES
DIVERS
VOIRIE
ET
ROUTES
URBAINS
DÉPENSES
421
605.52
413
501.70
20 262,69
491
705.82
978 602.91
Réalisations
121
605.52
413 501,70
20 262,69
491
705.42
978 602,91
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
21
605.52
38 033.81
20 262.69
227 355,12
466 959.81
012
CHARGES
DE PERSONNEL
375 467.89
264 350.70
511
643,30
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 41/12
RECETTES
17 270,79
78 246,80
16 477.93
Réalisations
17 270.79
18 246.80
46.477,93
TÙ
PRODUITS
DES SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
4 514.00
13
IMPOTS
ET TAXES
41 457.54
77
PROBUITS
FINANCIERS
6 736.82
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
17 270.79
62 275,26
9 741.01
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
121
605,52
413
501.70
-2 991,90
413
459.02
-062 124,98
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
8161
822
8221
8223
8224
No
LIBELLE
INCNDATIONS
VOIRIE COMMUNALE
[ENTRETIEN
ET
LAVOIR
CHAMBRE
DES
ET ROUTES
REPARATION
SOURCES
ROUTIERE
DEPENSES
173 757.57
315 419.63
2 528.62
Réalisations
173 757.51
315 419.63
2 528.62
q11
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
173 757.57
51 068.93
2 528,62
012
CHARGES
DE PERSONNEL
264 350,70
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
15 971.54
62 275,26
Réalisations
15 971,54
62 275.26
70
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
4514.60
13
IMPOTS
ET TAXES
11 457.54
71
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
62 275,26
Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
157
786.0
253
144.7
-2 528.62
103 103 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO» COMMUNE
- Exercice : 2022
IV . ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
DES
RUBRIQUES) 824
830
831
832
833
No
LIBELLE
AUTRES
OPERATIONS
SERVICES
COMMUNS
AMENAGEMENT
DES
ACTIONS
PRESERVATION
DU
D'AMENAGEMENT
EAUX
SPECIFIQUES
DE
[MILIEU NATUREL
URBAIN
LUTTE
CONTRE
LA PO
DÉPENSES
57 825.28
1 543.76
Réalisations
57 425,28
7 543.76
gi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
57 825.28
754376
012
CHARGES
DE PERSONNEL
04
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 34/12
RECETTES Réalisations
10
PROGUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
73
IMPOTS
ET TAXES
11
PRODUITS
FINANCIERS
642
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
57
825,28
-1 543,76
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
No
LIBELLE
DEPENSES Réalisations
oi
CHARGES À CARACTERE GENERAL
012
CHARGES DE PERSONNEL
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES Réalisations
10
PRODUITS
DES SERVICES, DU DOMAINE ET VEN
BR
IMPOTS
ET TAXES
1
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/32
SOLDE
104 104 COMMUNE
DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE
- Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT (DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
810
8ii
8111
8112
8113
Na
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
EAU
ET ASSAINISSE-[EAU
(ADDUCTION
[RESEAUX
D'EAU
|CGE (BOUCHE
ET
{SERVICES
URBAINS)
{MENT
D'EAU
POTABLE)
[PLUVIALE
POTEAUX D'INCENDIE)
DÉPENSES
3 177 062.78
8 570.10
39 890,84
8 436.06
35 874,48
Réalisations
3177
062,78
8 570,10
39 800.84
8 436,06
35 874,48
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
4 591
416.50
8 570.10
39 890.84
8 436.06
35 874,48
072
CHARGES
DE PERSONNEL
+ 585 646.28
ût4
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
172
145,44
6 120.00
Réalisations
172
145,44
6 120.00
10
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
D'OMAÎNE
ET VEN
4514.00
1
IMPOTS
ET TAXES
41 457.54
11
PRODUITS
FINANCIERS
29 623.21
6 120.00
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
126 550,69
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-à 004 817.34
-8 570.10
-33 770.84
8 436.06
-35 874.48
105 105 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 812
813
8131
814
815
816
No
LIBELLE
COLLECTE
ET
PROPRÈTE
URBAINE
INONDATIONS
ECLAIRAGE
PUBLIC | TRANSPORTS
URBAINS]
AUTRES
RESEAUX
ET
TRAITEMENT
DES
SERVICES
DIVERS
ORDURES
MENAGERES
DEPENSES
605 851.87
387 391.75
121
605.52
Réalisations
605 851.87
387 391,75
421
605.52
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
171
667.48
387 391.75
421
605.52
012
CHARGES
DE PERSONNEL
434 184,90
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONKELLES
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES
37 263.63
16 766,29
Réalisations
97 262.63
16 766.29
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
73
IMPOTS
ET TAXES
11
PRODUITS
FINANCIERS
16 766.29
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
37 263.63
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-568 588.24
-370 625.40
-121
605,52
106 106 COMMURE DE VILLENEUVE LE ROF + COMMUNE « Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
{DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 8161
820
821
82?
8221
8299
Ne
LIBELLE
INONDATIONS
SERVICES
COMMUNSIEQUIPEMENTS
DE
[VOIRIE COMMUNALE
ENTRETIEN
ET
PARC
DE
(AMENAGEMENT
[VOIRIE
ET
ROUTES
RÉPARATION
STATIONNEMENT
URBAIN)
ROUTIERE
DÉPENSES
413 501.70
20 262,68
173757.57
315 419.63
Réalisations
413 501.79
20 262.69
173781,57
315 419,63
011
CHARGES
À CARACTÈRE
GENERAL
38 033.81
20 262.69
173757.57
51 068.99
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
375 467.89
264 350.70
04
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
17 270.79
45 971,54
62 275,26
Réalisations
47 270.79
45 974,54
62 275,26
10
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
4 514.00
13
IMPOTS
ET TAXES
11 457.54
11
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
17 270.79
62 275,26
Restes
à réaliser au 31142
SOLDE
413
501.70
-2 991,90
157
786.03
-253 144,37
107 107 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RCI - COMMUNE -
Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 8223
8274
823
824
830
831
No
LIBELLE
LAVOIR
CHAMBRE
DES
ESPACES
VERTS
[AUTRES OPERATIONS | SERVICES
COMMUNS | AMENAGEMENT
DE
SOURCES
URBAINS
D'AMENAGEMENT
(ENVIRONNEMENT)
[EAUX
URBAIN
DÉPENSES
2 528,62
978
602.91
57 825.28
7 543.76
Réalisations
2 528.62
978 602.81
57 825.28
1 543,76
01
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
2 528.62
466
950,61
57 825.28
1 543.76
012
CHARGES
DE PERSONNEL
511
643.30
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
16 477,93
Réalisations
46 477.93
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VEN
73
IMPOTS
ET TAXES
11
PRODUITS
FINANCIERS
à 736.92
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
9 741.01
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-2 528.62
962
124,98
57 825.28
-1 543.76
108 108 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 832
833
8331
No
LIBELLE
ACTIONS
PRESERVATION
DU
|FERME PEDAGOGIQUE
SPECIFIQUES
DE
{MILIEU NATURE
LUTTE CONTRE
LA PO
DEPENSES Réalisations
gi
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
912
CHARGES
DE PERSONNEL
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
1û
PRODUIFS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET VEN
1
IMPOTS
ET TAXES
17
PRODUITS
FINANCIERS
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31112
SOLDE
109 109 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 9
ACTION
ECONOMIQUE
(DETAIL
DES
SOUS-FONCTIONS)
90
91
92
93
g4
No
LIBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
|FOIRES ET MARCHE
AIDES
À
AIDE
A L'ENERGIE,
[AÏDES AU
COMMERCE
ECONOMIQUES
L'AGRICULTURE
ET
[INDUST.
MANUF.
ET AUX
SERVICES
INDUST. AGRO-ALME
|BATIMENT
ET T.P
JMARCHANDS
DEPENSES
39 962,56
1 500.00
38 462,56
Réalisations
39 962,56
1 500.00
38 462,56
91
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
38 462.56
38 462,56
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 500.00
1 500.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
74 842.70
71
842.70
Réalisations
71 842.70
71
842,70
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
11 842.70
7184270
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Rastes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
31
880,14
«1 500.60
33 386,14
110 110 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE » Exercice : 2092
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 9
ACTION
ECONOMIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
gû
g1
92
93
4
No
LIBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
|FOIRES ET MARCHES
AIDES
À
AIDE
À L'ENERGIE,
[AIDES AU
COMMERCE
ECONOMIQUES
L'AGRICULTURE
ET
{INDUST,
MANUF.,
[ET AUX
SERVICES
INDUST. AGRO-ALIME
BATIMENT
ET TP
IMARCHANDS
DEPENSES
39 962,56
À 500,00
38 462.56
Réalisations
39 962,56
1 500.60
38 462,56
01:
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
38 462.56
38 462,56
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
À 500.00
1 500.09
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
71 842,70
74 842,170
Réalisations
71
842,70
71 842,70
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
71 842,70
11
842.70
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 3142
SOLDE
31
880.14
“1 569.00
33 380.14
111 111 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI» COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
9
ACTION
ECONOMIQUE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
96
9û 1
91
941
92
No
LIRELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
|SERVICE
DE
FOIRES
ET MARCHES
IMARCHE
AIDES
À
ECONOMIQUES
DEVELOPPEMENT
L'AGRICULTURE
ET
ECONOMIQUE
INDUST, AGRO-ALIME
DEPENSES
39 962,56
1 500.00
38 462,56
Réalisations
39 962,56
4 500.00
38 462,56
o11
CHARGES
À CARACTÈRE
GENERAL
38 462.56
38 462.56
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 560.00
1 500.00
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES
11
842,70
71 842,70
Réalisations
1184270
71 842.70
15
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
71
842.70
71
842.70
042
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
31 880.14
-1 500.00
33 380.14
112 112 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO] « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
: VUE
D'ENSEMBLE
A
INVESTISSEMENT
û
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non ventilables
[SCES GENERAUX
|SECURITE ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
|SALUBRITE PUBLIQUE
FORMATION
LOCALES
REALISATIONS
(de l'exercice + restes à réaliser N-1) Dépenses réelles
15 925 256.50
2 028 073.07
2 225 595.81
149 262.34
653 700.98
52 846.74
Equipements municipaux
13 800 566.34
2 225 595,81
52 645.25
653 700.98
52 846.74
Equip. non municipaux
96 617.09).
|
96 617.09
Cpérations financières
2 028 073.07
2 028
073.07
Dépenses d'ordre
844 393.01
451 060.25
Solde d'exécution reporté de N-1
Total dépenses
16 768 649.51
2 479 123.32
2 422 133,95
149 262.34
692 360.12
62 288.72
Total recettes
41 330 303.02
10 663 146.86
178 705.66
67 602,13
Solde d'investissement
5 439 346.49
8 184 023.54
-2 243 428,29
51 660,21
-692 366.12
-62 288,72
RESTES
À REALISER
au 31/12/N
Total
RAR
dépenses
4 507
344.79
688
054,14
6721.48
170
239,91
12
647,94
Total
RAR
recettes
299
155,45
245
660.95
Solde
RAR
investissement
"4 208
189,34
245
660.95
688
054,14
6 721,48
-170
239,91
-12
647.34
113 113 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
4
5
6
7
8
9
No
Libellé
SPORTS ET JEUNESSE
[INTERVENTIONS
[FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
[ACTION ECONOMIQUE
SOCIALES
ET SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS
{de l'exercice + restes à réaliser N-1) Dépenses réelles
480 374.12
759.43
47 818.05
3067 215.76
6 613 070.99
606 539.21
Equipements municipaux
480 374.12
759.43
41 818.05
3 067 215.76
6613 070.99
606 539.21
Equip. non municipaux Opérations financières
Dépenses d'ordre Solde d'exécution reporté de N-1
Total dépenses
404 887.38
759.43
54 866.85
3 067 292.53
6 740 135.66
606 539.21
Tatal recettes
103 211.46
317 636.91
Solde d'investissement
"494 887,38
“150.43
54 866,85
-2 964 081.07
-6 422 498.75
-606 539,21
RESTES
À REALISER
au 31/12/N
Total
RAR
dépenses
66
843,95
8 507,56
1554
112.10
4967
386.87
32
831,44
Total
RAR
recettes
53
494,56
Solde
RAR
investissement
66
843,95
-8
507.56
1
554
112,10
1
913
802.37
-32
831,44
114 114 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE « Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Ai
INVESTISSEMENT
û
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non ventilables
SCES GENERAUX
[SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
[CULTURE
oi
ADM.PUBLIQUES
|SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
DEPENSES
21 276 994.30
2 479 123.32
3110
188.08
155 983.02
862 600.03
74 36.06
Dépenses réelles
20 432 601.29
2 028 073.07
2 913 649,05
155 983.82
823 940.89
65 494.08
10
APPORTS DOTATIONS
ET RESERVES
239 656.75
238 655.75
43
SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
1 788 417.32
1788 417.32
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
466 750.94
51 591.84
4 70.00
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
96 617.09
96 617.08
à
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
5 828 317.88
800 715.03
59 366.73
222 378.03
65 494.08
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
8 312 842.30
1 961 343.08
597 392.86
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers
45
OPERATIONS POUR COMPTE
DE TIERS
Dépenses d'ordre
844 303.01
451 060.25
196 538.14
38 659.14
9 441.98
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
508 658.70
115 315.94
196 536.14
38 659.14
9 441,98
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
335 734.31
395 734.31
091 Solde d'exécution reporté de N-1 RECETTES
11 629 458.47
40 908 807.81
178 705.66
67 602,13
Recetles réelles
6 392 798.62
5 734 868.62
178 105.66
4 881.47
024
PRODUITS
DES CESSIONS
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
10
APPORTS
DOTATIONS ET RESERVES
5 403 008.67
5 403 009.67
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
6862 566.89
86 198.00
178 705.66
4 881.47
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
930.00
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 050.35
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
7 086.26
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers
299 55.45
245 660.95
45
OPERATIONS
POUR COMPTE
DE TIERS
298 155,45
245 660.95
Recettes d'ordre
3 860 593.09
3 787 87243
62 720.66
021
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
3 514 858.78
3 452 138.12
62 720.66
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
335 734.31
395 734.31
001 Solde d'exécution reporté de N-1
1 386 066.76
À 386 C66.76
115 115 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
[V - ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A
INVESTISSEMENT
À
5
6
1
8
9
No
Libetlé
SPORTS ET JEUNESSE]
INTERVENTIONS
[FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
[ACTION ECONOMIQUE
SOCIALES
ET SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
561 731.33
759,43
63 374.41
4 621 404.63
8 707 522.53
639 370.65
Dépenses réelles
547 218.07
159,43
56 325.61
4 621 327.86
8 580 457.86
639 370.65
10
APPORTS DOTATIONS ET RESERVES
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMIÈES
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
32 937.10
9 360.00
68 692.00
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
190 194,55
759.43
56 325.61
4 611 967.86
3721
116.57
3
IMMOBILISATIONS
EN COURS
324 086,42
4790 649.29
639 370.65
77
AUTRES
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Opérations d'équipement Opérations pour comple de tiers
45
OPERATIONS
POUR COMPTE DE TIERS
Dépenses d'ardre
14 513.26
7 048.80
76.71
127 064.67
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
14 513,26
7 048,80
76.77
127 064.67
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
001 Solde d'exécution reporté de N-1 RECETTES
103 211,46
371 131,41
Recettes réelles
103 211.46
371
131.41
024
PRODUITS
DES CESSIONS
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
10
APPORTS
DOTATIONS ET RESERVES
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
102 281.46
280 500.30
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
930.00
1
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 050.35
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
7 086.26
21
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers
53 494.50
45
OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
53 494.50
Receltes d'ordre
021
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
001 Solde d'exéculion reporté de N-1
116 116 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE -
Exercice : 2022
[V - ANNEXES
V
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 0
SCES
GENERAUX
ADM PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
SOUS-FONCTION)
0
(2
03
04
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
[ADMINISTRATION
[JUSTICE
COOPERATION
VENTILABLES
GENERALE
DECENTRALISEE, ACTIONS
EURO.
ET
DÉPENSES
5 589 311,41
2 479 129,32
3110
188.09
Réalisations
4901
257.27
2 479
123,32
2 422 133.95
goi
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
040
OPE.D'GRDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
311
854.68
115 315.94
196 548.14
941
OPERATIONS
PATRIMONIALES
335 744.41
335 734.31
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
238 655.75
238 655.75
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
1 788 417.32
+ 788 417.32
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
45 814.96
45 814.96
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
707 659,41
107 659.41
23
IMMOBILISATIONS
EN GOURS
1472
421.44
4472
421.44
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Restes
à réaliser au 31/12
688
054.14
688 054,14
RECETTES
11087
513,47
10 908 807,81
178 705,66
Réalisations
19 441
852,52
10 663
146.86
478 705.66
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
1 386 066.76
1 386 066,76
021
VIREMENT
DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
3 452
138.12
3452
138,12
(41
OPERATIONS
PATRIMONIALES
335 744.3
335 734,31
10
APRORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
5 403 009.67
5 463 008.67
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
264
903.66
86 198.09
178 705.66
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
11
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
21
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opérations
pour compte
de tiers
4582
RECETTES
{A SUBDIVISER
PAR
MANDAT}
Restes
à réaliser au 31/12
245 660,95
245 669,95
SOLDE
5 498 202.06
8 429
684,49
2 631
48243
117 117 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROL- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
RUBRIQUE)
01
02
020
021
022
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
[ADMINISTRATION
|ADMINISTRATION
ASSEMBLEE
LOCALE | ADMINISTRATION
VENTILABLES
GENERALE DU CCAS
GENERALE
DE LA
GENERALE DE L'ETAT
COLLECTIVITÉ
DEPENSES
5 589 311.41
2 479 123,32
2 974 268,72
4 551.84
8 546.10
Réalisations
4 901 257.27
2 479 123.32
2 294 693.07
1774.96
8 546,10
001
RESULTAT D'INVESTISSEMENT
REPORTE
040
OPE
D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
311 854.08
115 315.94
187 040.65
8 546.10
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
335 734,31
335 734.31
10
APPORTS DOTATIONS ET RESERVES
239 655.75
239 655.75
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
1 788 417.32
1 788 417.32
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
45 814.96
44 G40.00
1774.96
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
707 659.41
591 490.98
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
1 472 121.44
1472 121.44
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Restes à réaliser au 31/12
688 054,14
679 575.65
2 716,88
RECETTES
41 087 513,47
10 908 807.81
178 705.66
Réalisations
40 841 852.82
16 663 146,86
178 705,66
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT REPORTE
1 386 066.76
1 386 066.76
021
VIREMENT
DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
3 452 198.12
3 452 138.12
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
335 734.31
335 734.31
10
APPORTS DOTATIONS ET RESERVES
5 403 009.67
5 403 009.67
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
264 003.66
86 198.00
+78 705.66
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
(A SUBDIVISER
PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 31/12
245 660.95
245 660.95
SOLDE
5 498 202.06
8 429 684,49
-2 795 563.06
4 551.84
-8 546,10
118 118 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE « Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
023
024
025
026
(3
C4
No
LIBELLE
INFORMATION,
FETES
ET
AIDES
AUX
CIMETIERES
ET
HUSTICE
COOPERATION
COMMUNICATION,
[GEREMONES
ASSOCIATIONS
{NON
POMPES
FUNEBRES
DÉCENTRALISÉE,
PUBLICITE
CLASSEES
AILLEURS)
ACTIONS
EURO.
ET |
DEPENSES
287110
118 998.94
951.39
Réalisations
2 871,10
113 297.93
951.39
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
951.39
qi
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
146
EMPRUNTS
ET DETIES
ASSIMILES
29
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
1
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2 871.10
113 297.33
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
21
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Restes
à réaliser au 31112
5701.61
RECETTES Réalisations
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
021
VIREMENT
DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
143
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
146
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
1
IMMORILISATIONS
CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
{A SUBDIVISER
PAR
MANDAT)
Restes à réaliser au 31/2 SOLDE
-2 471.10
“118 998,04
951,39
119 119 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
91
02
020
200
0201
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
{ADMINISTRATION
ADMINISTRATION
SERVICES
GENERAUX
POSTE
VENTILABLES
GENERALE
DU CCAS]GENERALE
DE LA
COLLECTIVITÉ
DEPENSES
5 589
311.41
2 479
123,32
1 283 521.38
49 677,44
Réalisations
4 901
257.27
2 479
123.32
4073
109,95
49 677.44
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
311
854.08
115315.94
482.06
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
435 734.41
345 734
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
239 655.75
238 665.75
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
1788
417.32
1788
417.32
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
45 814.66
44 040.00
1
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
707 659.41
280 416.08
49 677.44
24
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
1472
121.44
579
169.81
21
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Restes
à réaliser au 31/12
688 054,14
270 411,43
RECETTES
11
087 513,47
10 908 807.81
178 705.66
Réalisations
10 841
852,52
10 663
145.86
178 705.66
01
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
+ 388 066.76
1 386 066.76
021
VIREMENT
DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
040
CPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
à 452
138.12
3 452
438.12
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
335 734,31
338 734,31
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
5 403 009.67
5 403 009.67
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
264 903.66
86 198.00
178 705.66
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
21
IMMOBIEISATIONS
CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
PI
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
(A SUBDIVISER
PAR
MANDAT)
Restes
à réaliser au 31/12
245 660,95
245 660.95
SOLDE
5 498 202,06
8 429 684,49
=1 104 815.72
AG
677.44
120 120 COMMUNE
DE VILLENEUVE LE RO! - COMMUNE
- Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DÙ
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM. PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
0202
0203
t204
0205
0206
0207
No
LIBELÈE
SERVICES
GARAGE
MUNICIPAL
IBATIMENTS
SERVICE
EGLISE
PARC
AUTOMOBILE
TECHINIQUES
MAGASIN
/
ADMINISTRATIFS
{DOCUMENTATION
{CELLULE
ADMINISTR I ATELIERS
MUNICIPAU
DÉPENSES
1271.34
295 596.02
1197
136.16
147 066,38
Réalisations
1271.34
235 598,63
884 697,19
110 338,52
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
040
CPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
80 283,56
58 141.98
47 133.04
41
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
16
EMPRUATS
ET DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
12714
84 029,12
3 889.54
63 205.48
23
JMMOBIEISATIONS
EN COURS
11285.85
82
665.66
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Restes
à réaliser au 31/12
59 097,39
312 438,07
96 727,86
RECETTES Réalisations 001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
021
VIREMENT
DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
71
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
(A SUBDIVISER
PAR
MANDAT)
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
1
271,34
-295 596.02
À
197
136.16
147
066.38
121 121 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ + COMMUME - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
0
SCÈS
GENERAUX
ADM PUBLIQUES
LOCALES
{DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
0208
621
022
0221
9222
023
No
EIBELLE
CABINET
DES
ELUS
|ASSEMBLEE
LOCALELADMINISTRATION
[ELECTIONS
ETAT
CIVIL
INFORMATION,
GENERALE
DE L'ETAT
COMMUNICATION, PUBLICITE
DÉPENSES
4 551.84
8 546,10
Réalisations
1714.96
8 546,10
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
8 546.10
941
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
46
EMPRUKTS
ET DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
4774.96
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Restes
à réaliser au 31/22
2776.88
RECETTES Réalisations
00:
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
021
VIREMENT
DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
41
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
APPORTS
DOTATIONS
ET RESERVES
43
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
46
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
71
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
73
IMMOBILISATIONS
EN COURS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
(A SUBDIVISER
PAR
MANDAT)
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
À
551.84
8
546.10
122 122 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 0
SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
0231
24
025
026
03
Cd
No
LIRELLE
INFORMATION
FETES
ET
AIDES
AUX
CIMETIERES
ET
JUSTICE
COOPERATION
CEREMONIES
ASSOCIATIONS
(NONIPOMPES
FUNEBRES
DECENTRALISEE,
CLASSEES
AILLEURS)
ACTIONS
EURO.
ET |
DEPENSES
2 871,10
118 998,94
951,39
Réalisations
2 871,10
113 297,33
951.39
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT REPORTE
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
951.39
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
APPORTS
DOTATIONS ET RESERVES
+6
EMPRUNES
ET DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2871.10
113 297.33
23
HMMOBILISAFIONS
EN
COURS
1
AUTRES
IMMOBIEISATIONS
FINANCIERES
Restes
à réaliser au 31/12
5 701.61
RECETTES Réalisations
901
RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE
02
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
940
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
APPORTS DOTATIONS ET RESERVES
5
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
{A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
«2871.10
118 998.94
251.39
123 123 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
AM
INVESTISSEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL
SOUS-FONCTION)
{1
42
No
LIBELLE
TOTAL
SECURITES
HYGIENE
ET
INTERIEURE
SALUBRITE
PUBLIQUE
DEPENSES
155 983.82
155 083.16
900.46
Réalisations
449 262.34
148 361.88
900.46
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
2t4
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
96 617.09
96 617.09
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
52 645,25
51 744,79
800.46
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
6 721.48
6 721,48
RECETTES
67 602.13
67 602,13
Réalisations
67 602.13
67 602,43
(40
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
62 720.66
62 720.66
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
4 881.47
4 881.47
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
88
381.69
97 481,23
-900.46
124 124 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! - COMMUNE « Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
410
14
112
13
14
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS1POLICE
NATIONALE
{POLICE MUNICIPALE
|POMPIERS,
AUTRES
SERVICES
INCENDIES
ET
DE PROTECTION
SECOURS
CMLE
DEPENSES
155 983.82
58 466,27
96 617.09
Réaïsations
149 262,34
51 744,79
96 617.09
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
204
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT VERSEES
96 617.09
96 617.09
21
IMMOBILISATIONS
GORPORELLES
52 645,25
51 744.79
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
6 721,48
6721.48
RECETTES
67 602,13
4 281.47
62 720.66
Réalisations
67 602.13
4 881,47
62 720.66
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
62 720.66
62 720.66
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
4 881.47
4881.47
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-88 381,60
53
584.80
33
896.41
125 125 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMNURE - Exercice : 2022
JV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 1
SECURITE
ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
Na
LIBELLE
12
HYGIENE
ET
SALUBRITE PUBLIQUE
DEPENSES
900.46
Réalisations
900.46
20 204 2 23
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT VERSEES
IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS
EN COURS
900.46
Restes
à réaliser au 41/12
RECETTES Réalisations
040 13
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT
Restes
à réaliser au 31i12
SOLDE
400.46
126 126 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
Au
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
110
11
112
113
114
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | POLICE
NATIONALE
[POLICE
MÜNICIPALE
{POMPIERS,
AUTRES
SERVICES
INCENDIES
ET
DE
PROTECTION
SECOURS
CIVILE
DÉPENSES
155 983.82
58 466.27
96 617.09
Réalisations
149 262.34
51 744,79
96 617,09
20
IMMOBELISATIONS
INCORPORELLES
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
96 6+7.09
06 617.09
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
52 645.25
51 744.79
23
IMMCBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
6 721,48
6 721,48
RECETTES
67 602,13
4 881.47
62 720.66
Réalisations
67 602,13
4 881.47
62 720.66
40
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
62 720.66
62 720.66
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
4881.47
4 881.47
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
88
381,69
.53 594.80
-33 896,41
127 127 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
12
421
No
LIBELLE
HYGIENE
SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE
ET DE
SANTE
DEPENSES
900.46
Réalisations
900.46
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
204
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT VERSEES
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
900.46
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
940
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
Restes
à réaliser au 34/12
SOLDE
-300.46
128 128 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL SOUS-FONCTION)
2
21
22
23
24
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
IENSEIGNEMENT
DU
[ENSEIGNEMENT
DÙ
[ENSEIGNEMENT
FORMATION
CONTINUE
PREMIER
DEGRE
[DEUXIEME
DEGRE
[SUPERIEUR
DEPENSES
862
600.03
857
884.03
Réalisations
692 360.12
687 644,12
(40
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
38 659.14
38 659.14
2ù
IMMOBILISATIONS
INCCRPORELLES
3210.08
3210.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
217 621.18
212
905.18
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
432 869.80
432
869.80
Restes
à réaliser au 31/12
470 239.91
170 239.91
RECETTES Réalisations
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
23
IMMORBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
862
600.03
857
884,03
129 129 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COHMURE - Exercice : 2022
Restes
à réaliser au 31112
RECETTES Réalisations
13 23
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaïser au 31/12
SOLDE
4716.00
IV - ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonclion
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
SOUS-FONCTION)
25
No
LIBELLE
SERVICES
ANNEXES
DE L'ENSEIGNEMENT
DÉPENSES
4716.00
Réalisations
4 716.09
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4716.00
23
IMMCBILISATIONS
EN
COURS
130 130 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
V
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
AM
INVESTISSEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT- FORMATION (DETAIL RUBRIQUE)
20
211
212
213
22
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
ECOLES
MATERNELLES
|ECOLES
PRIMAIRES | CLASSES REGROUPEES | ENSEIGNEMENT
DU
DEUXIEME
DEGRE
DEPENSES
862 600.03
392 195.23
296 117,71
169 571,09
Réalisations
692 360,12
238 027.63
280 251,80
169 365,29
(40
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
38 659.14
20 823.21
16 651.13
1 184.80
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
3 210.00
3210.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
211 621.18
124 825,02
51 245.67
30 834.49
73
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
432 869.80
02 378.80
203
145,00
137 346.00
Restes
à réaliser au 31H12
170 239,91
454 168,20
15 865.91
205.80
RECETTES Réalisations
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-$62 600.03
-392
195.23
-296 117.71
169
571.09
131 131 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 2
ENSEIGNEMENT- FORMATION (DETAIL RUBRIQUE)
23
24
251
252
253
254
No
LIBELLE
ENSEIGNEMENT
FORMATION CONTINUE]
HEBERGEMENT
ET
[TRANSPORTS
SPORT
SCOLAIRE
MEDECINE
SCOLAIRE
SUPERIEUR
RESTAURATION
SCOLAIRES
SCOLAIRE
DÉPENSES
4716.00
Réalisations
4716.00
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4716.00
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
4 716.00
132 132 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
AM
INVESTISSEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
20
29 Î
209
241
1111
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS]
SERVICES
GENFRAUXIAIDE
AUX
ECOLES
MATERNELLES
ATSEM
ECOLE
ASSOCIATIONS
MATERNELLE
DÉPENSES
862 600.03
392
195,23
Réalisations
692 360,12
238 027.03
049
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
38 689,14
20 823.21
20
IMMCBILISATIONS
INCORPORELLES
3 210.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
27
621.18
124 825.02
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
432 869.80
92 378.80
Restes
à réaliser au 31/12
470 239,91
154 168,20
RECETTES Réalisations
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-862 600.03
-392
195,23
133 133 COMMUNE
DE VILLENEUVE LE RO
COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
212
214
22
22 1
23
24
No
LIBELLE
ECOLES
PRIMAÎRES
[CLASSES REGROUPEES | ENSEIGNEMENT
DU
[COLLEGES
ENSEIGNEMENT
FORMATION
CONTINUE
DEUXIEME
DEGRE
SUPERIEUR
DEPENSES
296 147,71
169 571.09
Réalisations
280 251.80
169 365,29
040
OPE,D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
16651.13
1 184.80
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
3 210,00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
57 245.67
30 834.49
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
203
145,00
137 346.00
Restes
à réaliser au 31/12
15 865,91
205.80
RECETTES Réalisations
14
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
296
117,71
169
571,09
134 134 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMURE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
251
252
253
254
258
No
LIBELLE
HEBERGEMENT
ET
[TRANSPORTS
SPORT
SCOLAIRE
FMEDECINE SCOLAIRE
CLASSES
DE
RESTAURATION
SCOLAIRES
DÉCOUVERTE
ET
SCOLAIRE
AUTRES
SERVICES
AN
DÉPENSES
4716.00
Réalisations
4716.00
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
29
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4718.00
24
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
Restes
à réaliser au 41/12
RECETTES Réalisations
43
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
23
IMMOBHLISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31112
SOEDE
À 716.00
135 135 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
AM
INVESTISSEMENT
Fonction 3
CULTURE (DETAIL
SOUS-FONCTION)
30
31
32
33
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | EXPRESSION
CONSERVATION
ET
LACTION CULTUREELE
ARTISTIQUE
DIFFUSION
DES
PATRIMOINES
DEPENSES
74 936.06
20 934,25
43 560.43
40 441.38
Réalisations
62 288.72
16 804,56
13 344.4
32 140.02
040
OPE,D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTICNS
9441.68
802.60
8 539,38
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELIES
52 846,74
16 804.56
12 441.54
23 600.64
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
12 647,4
4129.69
216,29
8 301.36
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-14 936.06
-20 934,25
13
560.41
40
441.38
136 136 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRÉSENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 3
CULTURE (DETAIL RUBRIQUE)
30
311
312
313
314
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS
EXPRESSION
ARTS
PLASTIQUES
|THEATRES
CINEMAS
ET AUTRES
MUSICALE,
LYRIQUE
ET AUTRES
SALLES
DE
ET CHOREGRAPHIQUE
|ACTIVITES ARTISTIQ
SPECTACLES
DEPENSES
74 936,06
20 934,25
Réalisations
62 288,72
46 804,56
40
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
9 441.08
20
IMMCBILISATIONS
INCORPORELLES
11
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
52 846.74
16 804.56
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réatiser au 31/12
412 647.34
4129.69
RECETTES Réalisations Restas
à réaliser au 31H12
SOLE
«74 936,06
-20 934.25
137 137 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE » Exercice : 2022
IV . ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
3
CULTURE (DETAIL
RUBRIQUE)
321
322
323
424
33
No
LIBELLE
BIBLICTHEQUES
ET
|[MÜSEES
ARCHIVES
ENTRETIEN
DU
ACTION
CULTURELLE
MEDIATHEQUES
PATRIMOINE CULTUREL
DÉPENSES
13 560.43
40 441.38
Réalisations
1334414
32 140.02
049
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
902.60
8 539.38
29
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
12 441,54
23 600.64
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
216.28
8 301,36
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 3112
SOÈDE
13
560.41
46 441,38
138 138 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RCI « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 3
CULTURE (DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
40
30 1
30 2
309
311
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
CONSERVATOIRE
SERVICE
CULTUREL
|'AIDE AUX
EXPRESSION
{DEPENSES
DE
(DEPENSES
DE
ASSOCIATIONS
MUSICALE,
LYRIQUE
PERSONNEL PERMANEN | PERSONNEL PERMANEN
ET CHOREGRAPHIQUE
DEPENSES
14 936.06
Réalisations
62 288,72
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
9 441,88
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
52 846.74
23
MMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
42 647,4
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
-14 936,06
139 139 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
AM
INVESTISSEMENT
Fonction 3
CULTURE (DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
3111
312
313
314
321
322
No
LIBELLE
CONSERVATOIRE
JARTS
PLASTIQUES
I[THEATRES
CINEMAS
ET AUTRESTBIBLIOTHEQUES
ET
|MÜSEES
ET AUTRES
SALLES
DE
MEDIATHEQUES
ACTIVITES
ARTISFIQ
SPECTACLES
DÉPENSES
20 934.25
13 560,43
Réalisations
16 804.56
13 344,14
040
QPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
902.60
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELEES
11
IMMOBILISATIONS
GORPORELLES
16 804.56
1244154
24
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
4129.69
216,29
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 41/12
SOLDE
-20 934.25
413 560,43
140 140 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
3
CULTURE (DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
323
324
33
330
331
332
No
LIBELLE
ARCHIVES
ENTRETIEN
QU
ACTION
CULTURELLE | SERVICES
COMMUNS | SERVICE
CULTUREL!
ADMINISTRATION
DU
PATRIMOINE
SERVICE
CULTUREL
CUETUREL
DÉPENSES
8 539,38
31 902,00
Réalisations
8 539,38
23 600.64
040
OPE,D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
8 539,38
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
23 600.64
PA]
IMMOBIEISATIONS
EN COURS
Restes
à réaïser au 31/12
8 301.36
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
8
539,38
-31 902.00
141 141 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL
SOUS-FONCTION)
40
di
42
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | SPORTS
JEUNESSE
DEPENSES
561
731.33
2 555,41
532
254,89
26 921,13
Réalisations
494 887,38
201171
468 466.48
24 409.19
040
QPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
14 513.26
11431.86
3 081.40
29
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
26 567,10
26 567.10
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
453 872.64
2911.71
130 533.14
21
327.79
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
299 934,38
299
934,38
Restes
à réaliser au 41/12
66 843.95
543.60
63 788.41
2 511.94
RECETTES Réalisations
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-561
731.33
-2 556,1
-532 254.89
-26 921,13
142 142 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROF- COMMUNE
- Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL
RUBRIQUE)
40
a
412
43
414
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
|SALLES
DE
SPORT,
|STADES
PISCINES
AUTRES
EQUIPEMENT
GYMNASES
S SPORTIFS
QÙ
DE
LOISIRS
DEPENSES
561
731.33
2 555,31
406
872.98
26 331.20
92 892,95
6157.76
Réalisations
494 887,38
2011.71
356 225,05
26 331.20
79 428,55
6 081.68
049
QOPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
44 513.26
6 209,71
3 349.68
487227
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
26 567.10
26 567.10
21
JMMOBILISATIONS
CORPORELLES
153 472.64
201171
50 080.96
22 98.32
51 389.18
6 081.68
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
299 934,38
299 944.38
Restes
à réaliser au 31112
66 843.95
543,60
50 647.93
13 064.40
76,08
RECETTES RéaËsations
41
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
Restes
à réaliser au 31112
SOLDE
561
731,33
-2 555,41
406
872,98
-26 331,20
-92 892,95
6
157.76
143 143 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL
RUBRIQUE)
4i5
421
422
473
No
LIBELLE
MANIFESTATIONS
[CENTRES
DE LOISIRSIAUTRES
ACTIVITÉ
|COLONIES
DE
SPORTIVES
POUR
LES JEUNES
[VACANCES
DEPENSES
19 675,39
7 245,74
Réalisations
49 427.74
4981.45
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
2241.10
840.30
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
x
IMMCRILISATIONS
CORPORELLES
47 186.64
41415
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
247,65
2 264.29
RECETTES Réalisations
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
19
675,38
«7 245,74
144 144 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! «COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
40
40 1
492
493
404
No
LiBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
ECOLE
MUNICIPALE
SM3
(DEPENSES
DEÏSERVICE
ENFANCE
|SERVICE DES SPORTS
DES
SPORTS
PERSONNEL PERMANENT)
DEPENSES
561
731.33
2 555,31
Réalisations
494
887.38
2011.71
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
14 513.26
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
26 567.10
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
153 472.64
2011.71
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
298 934,38
Restes
à réaliser au 31/12
66 843,95
543.60
RECETTES Réalisations
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
Restes
à réatiser au 31/12
SOLDE
561
731,33
-2 555,31
145 145 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ + COMMUNE - Exercice : 202
IV - ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
409
411
412
43
4t4
415
No
LIBELLE
AIDE AUX
SALLES
DE SPORTS,
[STADES
PISCINES
AUTRES
EQUIPEMENT-IMANISFESTATIONS
ASSOCIATIONS
GYMNASES
S SPORTIES
OÙ
DE
[SPORTIVES
LOISIR
DEPENSES
406 872.98
26 331,20
92 892,95
6157.76
Réalisations
356 225,05
26 331.20
79 828,55
6 081.68
040
QPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
6 209.71
à 349.88
1872.27
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
26 567.10
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
5û 680.96
22 981.32
51
389.18
6 081.68
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
299 934.38
Restes
à réaliser au 31/12
50 647.93
13 064.40
76,08
RECETTES Réalisations
13
SUBVENTIONS
9 INVESTISSEMENT
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
466
872,98
26
331.20
-82 892,95
6157.76
146 146 COMMUNE DE VILLEMEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
4151
471
422
4921
4772
4229
Na
LIBELLE
FETE
DES
SPORTS
CENTRES
DE LOISIRS
AUTRES
ACTIVITES
|SMJ
MJC
AICE AUX
POUR
LES JEUNES
ASSOCIATIONS
DEPENSES
19 675.39
1 245,14
Réalisations
19 427,74
4981.45
04û
QPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
2241.10
840.30
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
17 186.64
4141.15
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
Restes
à réaliser au 31112
247,65
2 264,29
RECETTES Réalisations
43
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-19 675,39
-1 245,14
147 147 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
V
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION
AM
INVESTISSEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
51
52
No
LIBELLE
TOTAL
SANTE
INTERVENTIONS SOCIALES
DEPENSES
759.43
759,43
Réalisations
75943
759,43
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
15943
759.43
Restes à réaliser au 34/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/2 SOLDE
-759,43
»169,43
148 148 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DÙ
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL RUBRIQUE)
510
5it
512
520
521
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS
|DISPENSAIRES
ET
[ACTIONS DE
SERVICES COMMUNS!
SUCE À CARACTERE
AUTRES ETABLISSEM-
PREVENTION
SOCIAL
POUR
ENTS
SANITAIRES
|SANITAIRE
HANDICAPES, INADAP
DEPENSES
759.43
Réalisations
159.43
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
159.43
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
159.43
149 149 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE « Exercice : 202
[V - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL
RUBRIQUE)
522
523
524
No
LIBELLE
ACTIONS EN FAVEURIACTIONS EN FAVEUR!
AUTRES
SERVICES
DE L'ENFANCE
ET
{DES PERSONNES
EN
DE L'ADOLESCEN
{DIFFIGULTE
DEPENSES
502,92
256,5
Réalisations
502.92
256,51
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
502.92
256.51
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
502,92
-256,51
150 150 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ « COMMURE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
510
5101
5ii
512
5121
No
LIBELÈE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
PREVENTION
SANTE
[DISPENSAIRES
ET
|'ACTIONS
DE
PMI
AUTRES
ETABLISSEM-|
PREVENTION
ENTS
SANITAIRES
| SANITAIRE
DEPENSES
759,43
Réalisations
7159.43
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
159.43
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
159,43
151 151 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! - COMMUNE - Exercice : 202
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRÉSENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
5211
5212
5213
522
5220
5221
No
LIBELLE
ETABLISSEMENTS
[SERVICES
DE
AUTRES
(SERVICES
ACTIONS
EN
SERVICES
COMMUNS
1ETABLISSEMENTS
(CCAS}
MAINTIEN
À
À CARACTERE
FAVAEUR
DE
ACT,
EN
FAVEUR
DE]
{CCAS)
DOMICILE
(CCAS)
{SOCIAL)(CCAS})
[L'ENFANCE
ET L'ADOIL'ENFANCE
CCAS
DEPENSES
502,92
Réalisations
502.92
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMORILISATIONS
CORPORELLES
502.92
Restes
à réaliser au 31112
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-502,92
152 152 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
A
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Al
INVESTISSEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET SANTE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
5222
5223
523
5239
5231
5232
No
LIBELLE
SERVICES {CCAS)
[AUTRES ACTIONS ENT ACTIONS EN FAVEURISERVICE COMMUNS
|ETABLISSEMENTS
|SERVICES (CCAS)
FAVEUR
DE
DES PERSONNES
EN
(PERSONNES
EN
|[{CCAS)
L'ENFANCE
(CACS)
|DIFFICULTE
DIFFIGULTE} (CCAS}
DÉPENSES
256,51
Réalisations
256.51
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
256.51
Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
256,51
153 153 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! - COMMUNE - Exercice : 202
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DÙ
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
SOUS-FONCTION)
60
61
62
63
64
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | SERVICES
EN
ACTIONS
EN
FAVEUR
AIDE
À LA FAMILLE
[GREGHES
ET
FAVEUR
DES
DE LA MATERNITE
GARDERIES
PERSONNES
AGEES
DÉPENSES
63 374.41
14 641.29
4 378,52
44 354.60
Réalisations
54 466,85
9 768.48
4 378.52
40 719.85
040
QPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
7 048.80
228.08
6 820.72
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
47 818.05
9 540,40
À 378,5?
33 899.13
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
8 507,56
4 872,81
3 634,75
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
63
374.41
14
641.29
4
378,52
44
354,60
154 154 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
RUBRIQUE)
60
ôi
610
611
512
No
LiBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | SERVICES
EN
SERVICES
COMMUNS
IETABLISSEMENTS
[SERVICES
{CCAS)
FAVEUR
DES
{CCAS)
{CCAS)
PERSONNES
AGEES
DEPENSES
63 374.41
14 641,29
4 378,52
Réalisations
54 866.85
9 768,48
4 378,52
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
7 048.80
228.08
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IJMMOBILISATIONS
CORPORELLES
47 816.05
9 540.40
4 378,52
24
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
8 507,56
4 872.81
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
63
374.41
14
641,29
À 378,52
155 155 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROH- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
V
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL RUBRIQUE)
613
62
63
64
65
No
LIBELLE
AUTRES
(CCAS)
|ACTIONS EN FAVEURI
AIDES
A LA FAMIELE|GRECHES
ET
AUTRES
(CCAS)
DE
LA MATERNITÉ
GARDERIES
DÉPENSES
44 354,60
Réalisations
40 719.85
(40
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
6 820.72
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
71
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
33 899.13
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
Restes
à réaliser au 31112
3 634,75
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
A4
354.60
156 156 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
60
60 1
609
61
610
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | TEMPS
LIBRE
AIDE
AUX
SERVICES
EN
SERVICES
COMMUNS
ASSOCIATIONS
FAVEUR
DES
{OEUVRES
SOCIALES)
PERSONNES
AGEES
DEPENSES
63 374.41
14 641.29
4 978,52
Réalisations
54 866.85
9 760.48
4 378.52
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
7 048.80
228.08
2û
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBIÉISATIONS
CORPORELLES
47 818.05
9 540.40
4378.52
23
JMMOBILISATIONS
EN
COURS
Restes
à réaliser at 31/12
8 507,56
4 872.81
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
63 374.41
-14 641.28
-4 378,52
157 157 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2922
IV - ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 6
FAMILLE (DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
63
631
632
64
64 1
642
No
LIBELLE
AIDES
À LA FAMILLE
IVACANGES
HEBERGEMENT VERLINICRECHES
ET
CRECHE
HAUTE
GARDERIE
FAMILIALES
GARDERIES
DEPENSES
40 158,99
Réalisations
36 524.24
940
OPE.D'ORORE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
6 820.72
20
IMMOBILISATIONS
INCGRPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
29 703.52
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31H42
3 634.75
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
40
158.59
158 158 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMURE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
643
64 4
No
LIBELLE
ACCUEIL
DU MATIN
IRELAIS ASSISTANTE-
ET DU SOIR
S MATERNELLES
DEPENSES
4195.61
Réalisations
4195.61
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
A
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
4 195.61
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
4 195,61
159 159 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! -
COMMURE
- Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
7
LOGEMENT (DÉTAIL
SOUS-FONCTION)
10.
11
72
73
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNSIPARC
PRIVE
DE
LA
|AIDE AU
SECTEUR
| AIDE
À L'ACCESSIO-
VILLE
LOCATIF
N A LA PROPRIETE
DÉPENSES
4 621
404.63
3 043 810.29
1 577
594,34
Réalisations
3 067 292,53
3 042 010,29
25 282,24
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
76.77
16,71
146
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
9 360.00
9 360.09
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
3087
855.76
3 032 650.29
25 205.47
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31112
1554
112,10
4 860.00
1552
312.10
RECETTES
103 211,46
103 211.46
Réaisations
103 211,46
103 211.46
024
PRODUITS
DES
CESSIONS
{44
SUBVENTIONS D
INVESTISSEMENT
102 281,46
102 281.48
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
630.00
930.08
2
JMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
4 518
193,17
3 043 810.29
-1 474 382.88
160 160 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
7
LOGEMENT (DETAIL RUBRIQUE)
7
71
72
1.
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
PARC
PRIVE
DE
LA
|AIDE AU
SECTEUR
|'AIDE À L'ACCESSIO-
VILLE
LOCATIF
N À LA PROPRIETE
DÉPENSES
4 621
404.63
3 043 810.29
1 577
594,34
Réalisations
3.067 202,53
3 042
010.29
25 282,24
040
QPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
16.77
16.77
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
9 360.00
9 360.00
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
3 057 855.76
3 032 850.29
25 20547
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaliser au 31/12
4554
112.10
1 800.00
1552312410
RECETTES
103 211,46
103 211,46
Réalisations
103 211.46
403 211,46
024
PRODUITS
DES
CESSIONS
43
SURVENTIONS
D INVESTISSEMENT
102 281.46
102 281.46
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
930,00
930.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Restes
à réaliser au 91/12
SOLDE
À 518
193.17
3 043 810.29
1
474 382.88
161 161 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Al
INVESTISSEMENT
Fonction
7
LOGEMENT (DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
Tù
101
71
72
13
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
LOGEMENT
GARDIEN
[PARC
PRIVE
DE
LA
|AÏDE AU
SECTEUR
[AIDE À L'ACCESSIO-
(LOGEMENT)
VILLE
LOGATIF
N À LA PROPRIETE
DÉPENSES
4 621
404.63
3 043 810.29
1 571 594,44
Réalisations
3 067
292,53
3 042 010.29
25 282.24
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
76,77
76.77
46
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
8 360.00
9 360.00
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
3087
855.76
3 042 640,29
25 20547
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes
à réaiser au 41/12
4 554
112,10
1 860.00
1 552 312,10
RECETTES
403 211,46
103 211.46
Réalisations
103 211.46
103 211,46
(24
PRODUITS
DES
CESSIONS
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
102 281.46
402 281.46
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
930.00
939.00
pa
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
À
518
193,17
-3 043 810,29
-1 474 382,88
162 162 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE - Exercice : 2022
IV. ANNEXES
M
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROÏSEE
PAR
FONCTION
AM
INVESTISSEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL SOUS-FONCTION)
8i
82
83
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
URBAINS
AMENAGEMENT URBAIN | ENVIRONNEMENT
DEPENSES
8 707 522,53
1 325 508,59
7 382 013.94
Réalisations
6 740 135.66
1195 074.77
5 545 060.89
046
QPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
427 064.67
37 263.63
89 801.04
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
36 693.60
36 993.60
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
3 582 24443
32 643.85
3 548 630.58
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
2 993 832.96
+ 125 197.29
4 868 635.67
Opérations pour compte de tiers 4581
DEPENSES
{A SUBDIVISER PAR MANDAT)
4582
RECETTES
(A SÜBDIVISER
PAR MANDAT}
Restes à réaliser au 31/12
1 967 386.87
130 433.82
4 836 952.05
RECETTES
371 131,41
5 838,38
365 283.03
Réalisations
317 636,91
5 836.38
311 788,53
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
280 500.30
280 500.40
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 050.35
30 050.35
23
IMMCBILISATIONS
EN COURS
7 086.26
5 838.38
1 247.88
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
{A SUBDIVISER
PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 34/12
53 494,50
53 494.50
SOLDE
8 336 391.12
1 319 670.21
-1 016 720,91
163 163 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
810
81
812
813
814
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS
EAU ET ASSAINISSE-
COLLECTE
ET
PROPRETE URBAINE
ECLAIRAGE
PUBLIC
MENT
TRAÎTEMENT DES ORDURES MENAGERES
DEPENSES
8 707 522.53
4 000.00
26 131.18
39 988.42
1238 809.65
Réalisations
6 740 135.66
26 131.18
39 187,12
1 529 756.47
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
127 064.67
37 263.63
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
36 993.60
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
3 582 24443
26 131,18
1 923.49
À 559.18
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
2 993 832.96
À 125 197.29
Opérations pour compte de tiers 4581
DEPENSES
(A SUBDIVISER
PAR MANDAT)
4582
RECETTES {A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 31/42
4 967 386.87
4 000,00
801.30
410 053.18
RECETTES
371 131,41
5 838,38
Réalisations
317 636,91
5 838,38
3
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
280 500.30
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 056.35
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
7 086.26
5 838.38
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
{A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 31412
53 494.50
SOLDE
-8 336 391.12
4 600.00
“26 131.18
-39 988.42
1 233 971.27
164 164 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
&
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
RUBRIQUE)
815
816
820
821
822
823
No
UBELLE
TRANSPORTS URBAINS|
AUTRES RESEAUX ET | SERVICES COMMUNSIEQUIPEMENT
DE
VOIRIE COMMUNALETESPACES
VERTS
SERVICES
DIVERS
VOIRIE
ET ROUTES
URBAINS
DEPENSES
18 570.34
120 858,98
121 607,91
6 343 006,62
157 380.87
Réalisations
112 581.68
113 614.61
4701
116.13
111 578.87
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
17 270.79
62 275.26
10 254.90
43
SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
16 653.60
20 340.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
88 881.68
96 343.82
3 186 019.06
80 983.88
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
23 700.00
1 466 168.21
Opérations pour compte de tiers 4581
DÉPENSES
{A SUBDIVISER
PAR MANDAT)
4582
RECETTES
(A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 34/12
45 579.4
8 277.30
7 993.30
4 641 890.49
45 802.00
RECETTES
182 946.63
Réalisations
182 946.63
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
181 698,75
21
IMMOBILISATIGNS CORPORELLES
23
UMOBILISATIONS
EN COURS
1 247.88
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
(A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 31/12 SOLDE
“15 579,34
120 858.98
121
607.91
-6 160 059,69
157 380.87
165 165 COMMUNE DE VIL LENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
RUBRIQUE;
824
830
83
832
833
No
LIBELLE
AUTRES OPERATIONS | SERVICES COMMUNS!
AMENAGEMENT
DES
[ACTIONS
PRESERVATION
DU
D'AMENAGEMENT
EAUX
SPECIFIQUES
DE
MILIEU NATUREL
URBAIN
LUTTE CONTRE LA PO
DEPENSES
639 159,56
Réalisations
506 169.60
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
20
IMMOBILISATIONS
INCORPGORELLES
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
127 402.14
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
376 767.46
Opérations pour compte de tiers 458
DEPENSES
(A SURDIVISER PAR MANDAT}
4582
RECETTES {A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 31/12
132 989.96
RECETTES
182 346,40
Réalisations
128
851,90
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
98 801.55
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
20 050.35
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES {A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 31/12
53 494.50
SOLDE
456 813,16
166 166 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMURE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
V
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
810
811
8111
8112
8113
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS
|EAU ET ASSAINISSE-IEAU
(ADDUCTION
[RESEAUX
D'EAU
[CGE (BOUCHE
ET
{SERVICES URBAINS)
[MENT
D'EAU
POTABLE)
|PLUVIALE
POTEAUX D'NCENDIE)
DÉPENSES
8 707 522.53
4 000.00
5 431.18
20 700.00
Réalisations
6 740 135.66
5431.18
20 700.00
040
QPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
127 064.67
43
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
20
IMMOBILISATIONS
INGORPORELLES
36 993.60
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
3 582 24443
6434.18
20 700.00
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
2 993 832.06
Opérations pour compte de tiers 4581
DEPENSES
(À SURDIVISER PAR MANDAT)
4582
RECETTES {A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Resles à réaliser au 31/12
1 967 386.87
4 000.00
RECETTES
371 431,41
Réalisations
317 636,91
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
280 500.30
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 050.35
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
7 086.26
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES {A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 31/12
53 494,50
SOLDE
-8 336 391.12
à 000.00
5 431,18
-20 700.00
167 167 COMMUNE DE VIL L'ENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
NV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
812
813
8131
814
815
816
No
LIBELLE
COLLECTE
ET
PROPRETE
URBAINE | INONDATIONS
ECLAIRAGE
PUBLIC | TRANSPORTS URBAINS | AUTRES RESEAUX ET
TRAÏTEMENT DES
SERVICES
DIVERS
ORDURES MENAGERES
DÉPENSES
39 988.42
1 239 809.65
15 579,34
Réalisations
39 187.42
4129 756.47
040
OPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
37 263.63
43
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
20
IMMOBILISATIONS INCORPCRELLES
21
IMMOBILISATIONS CORPCRELLES
1 923.49
4 559,18
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
1 126 197,29
Opérations pour compte de fiers 4581
DEPENSES {A SUBDIVISER
PAR MANDAT)
4582
RECETTES
(A SUBDIVISER PAR MANDAT}
Restes à réaliser au 31/12
801,30
110 053,18
15 579.34
RECETTES
5 838,38
Réalisations
5 838,38
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
5 838.38
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
{A SUBDIVISER PAR MANDAT}
Restes à réaliser au 31/12 SOLDE
-39 968.42
1233 971,27
15 579.34
168 168 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
NV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
8161
820
821
822
8221
8222
No
LIBELLE
INONDATIONS
SERVICES COMMUNS
EQUIPEMENTS
DE
VOIRIE COMMUNALE | ENTRETIEN
ET
PARC
DE
{AMENAGEMENT
[VOIRIE
ET ROUTES
REPARATION
STATIONNEMENT
URBAIN}
ROUTIERE
DEPENSES
120 858,98
121 607.91
6 280 731.36
62 275,26
Réalisations
112 591,68
413 614.61
4 636 340.87
62 275.26
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
17 270.79
62 215.26
43
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
16 653.60
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
88 881.68
96 443.82
3 156 019.06
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
23 700.00
1 466 168.21
Opérations pour compte de tiers 4581
DÉPENSES {A SUBDIVISER PAR MANDAT}
4582
RECETTES
{A SUBDIVISER
PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 3112
8 277.30
7 993.30
1 641 860,49
RECETTES
182 946.63
Réalisations
182 646.63
43
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
181 698.75
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
1 247.88
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
{A SUBDIVISER
PAR MANDAT)
Restes à réaïiser au 31/12 SOLDE
120 858.98
121
607.91
6 097 784,73
-62 275.26
169 169 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
JV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
&
AMENAGEMENT
ET SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
8223
8224
823
824
830
83i
No
LIBELLE
LAVOIR
CHAMBRE
DES
ESPACES VERTS
[AUTRES OPERATIONS
SERVICES COMMUNS
AMENAGEMENT DE
SOURCES
URBAINS
D'AMENAGEMENT
{ENVIRONNEMENT}
[EAUX
URBAIN
DEPENSES
157 380.87
639 159,56
Réalisations
111 578.87
506 169.60
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
10 254.99
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
20 340.00
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
80 983.88
127 402.14
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
378 767.46
Opérations pour compte de tiers 4581
DÉPENSES
(A SUBDIVISER
PAR MANDAT)
4582
RECETTES {A SUBDIVISER
PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 31/12
45 802.00
132 989,96
RECETTES
182 346,40
Réalisations
128 851,90
13
SUBVENTIONS
D INVESTISSEMENT
98 801.55
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
30 050.35
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
Opérations pour compte de tiers 4582
RECETTES
{A SUBDIVISER PAR MANDAT)
Restes à réaliser au 31/12
53 494,50
SOLDE
157 380.87
456 813.16
170 170 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 9
ACTION
ECONOMIQUE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
60
91
92
63
4
No
LIBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
[FOIRES
ET MARCHE
AIDES
À
AIDE A L'ENERGIE,
AIDES AU COMMERCE
ECONOMIQUES
L'AGRICULTURE
ET
[INDUST.
MANUF.,
[ET AUX
SERVICES
INDUST. AGRO-ALIME
[BATIMENT
ET TP
[MARCHANDS
DEPENSES
639 370,65
639 370.65
Réaïisations
606 539.21
606 539,21
pi
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
2
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
606 539.21
606 539.21
Restes
à réaliser au 31/12
32 831,44
32 431.44
RECETTES Réalisations
1
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Restes
à réaliser
au
41/12
SOLDE
639
470,65
639
370,65
171 171 COMMUNE
DE VILLENEUVE
LE ROI - COMMUNE
- Exercice : 2022
JV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
9
ACTION
ECONOMIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
gû
gi
92
3
94
No
LIBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
|FOIRES ET MARCHES]
AIDES
À
AIDE
A L'ENERGIE,
ÉAIDES AU COMMERCE
ECONOMIQUES
L'AGRICULTURE
ET
[INDUST,
MANUF.
[ET AUX
SERVICES
INDUST. AGRO-ALIME
BATIMENT
ETT.P
IMARCHANDS
DÉPENSES
639 370,65
639 370,65
Réalisations
606 539,21
606 539.21
2
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
73
IMMOBILISATIONS
EN COURS
606 539.21
606 539.21
Restes
à réaliser au 31/12
32 831.44
32 831,44
RECETTES Réalisations
?1
JMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
-639 370,65
639 370.65
172 172 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI -
COMMURE - Exercice : 282
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 9
ACTION
ECONOMIQUE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
00
gû 1
91
g11
92
No
LIBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
1SERVICE
DE
FOIRES
ET MARCHES | MARCHE
AIDES
À
ECONOMIQUES
DEVELOPPEMENT
L'AGRICULTURE
ET
ECONOMIQUE
INDUST. AGRO-ALIME
DÉPENSES
639 370.65
6239 370.65
Réalisations
606 539,21
606 539.21
20
JMMOBELISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
606 539,21
606 539.21
Restes
à réaliser au 31/12
32 831,44
32 431,44
RECETTES Réalisations
71
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Restes
à réaliser au 31/12
SOLDE
639
370.65
-639 376,65
173 173 EXERCICE
2022
174 174 aSLONE LUNLUIXEUU JUEJUOLU UN,p 8520 E] INS 21810591} 8p EU
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A SAX2NNY — AI
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183 184
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184 185
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SÂEL ©
186 IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
ETAT
DES
PROVISIONS
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
A3 A4 A5
A3
- AMORTISSEMENTS
- METHODES
UTILISÉES
PROCEDURE
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
AMORTISSEMENT
:
LINEAIRE
Logiciel
2 ans
80
avril
2014
Voiture
5 ans
n°
2014.04.506
Camion
et
véhicule
industriel
7
ans
Mobilier
10
ans
Matériel
de
bureau
électrique
ou
électronique
5
ans
Matériel
informatique
5
ans
Matériel
classique
6
ans
Coffre-fort
20
ans
Installation
et
appareil
de
chauffage
10
ans
Appareils
de
levage-ascenseurs
25
ans
Equipement
garage
et
ateliers
10
ans
Equipement
cuisine
10
ans
Equipement
sportif
10
ans
Instailations
de
voirie
20
ans
Plantation
15
ans
Autre
agencement
et
aménagement
de
terrain
15
ans
Bâtiments
légers,
abris
10
ans
Autres
bâtiments
20
ans
Agencement
et
aménagement
de
bâtiment,
installation
électrique
et
téléphone
15
ans
Réseaux
d'eau
30
ans
Document
d'urbanisme
10
ans
Frais
d'études
et
frais
d'insertion
non
suivis
de
réalisation
5
ans
Subventions
d'équipements
versées
biens
mobiliers,
matériels
et
études
5
ans
Subventions
d'équipements
versées
biens
immobiliers,
et
infrastructures
15
ans
Bien
de
faible
valeur
inférieure
à 500€
l an
Bien
de
faible
valeur
de
SOT€
à
F 000€
2
ans
187 187 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A3
ETAT
DES
PROVISIONS
Ad
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
A5
A4
- ETAT
DES
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Montant
de
la
Date
de
Montant
des
montant
total
Montant
des
Nature
de
la
provision
provision
de
|constition
de
PrOvISIONS
.
.
SOLDE
:
:
.
constituées
provisions
reprises
l'exercice
la
provision
er
au
31/12
constituées
PROVISIONS
BUDGETAIRES
Prov.
Pour
risques
et
charges
(2)
.
_
Provisions
pour
litiges
Provisions
pour
pertes
et
charges
NEANT
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
Autres
provisions
pour
risques
Provisions
pour
dépréciation
(2)
des
immobilisations
des
stocks
des
comptes
de
tiers
des
comptes
financiers
TOTAL
DES
PROVISIONS
BUDGETAIRES
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
Prov.
Pour
risques
et
charges
Provisions
pour
litiges
Provisions
pour
pertes
et charges
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
NEANT
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
Provisions
pour
dépréciation
63
520,00
des
immobilisations
des
stocks
des
comptes
de
tiers
des
comptes
financiers
TOTAL
DES
PROVISIONS
SEMI-
2
0,00
€
0,00
€
0,00
€
0,00
€
BUDGETAIRES
63
520,00 €
|
|
A5
- ETALEMENT
DES
PROVISIONS*
Montant
Montant
des!
Provision
=
ec
Montant
«+
.
total
de
la
'
provisions
|
constituée
,
Nature
de
la
provision
Objet
-
Durée
mc
-
restant
à
provions
constituées |
au
titre
de
rovsionner
consituer
au
31/12/13 |
l'exercice
P
Provision
pour
garantie
d'emprunt
0,00
€
0,00
€
0,00
€
Provision
pour
garantie
d'emprunt
0,00
€
0,00
€
0,00
€
188 188 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI COMMUNE
- Exercice : 2022
IV. ANNEXES
NV
ELEMENTS
DU BILAN
EQUILIBRE
DES OPERATIONS
FINANCIERES- DEPENSES
A6.1
DEPENSES
À COUVRIR
PAR
DES RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
Crédits de
Réalisations
l'exercice
DÉPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES
= À +B
2 142 203.42
2 134 544.80
16
Emprunfs et dettes assimilées (À)
1 796 078,93
1788 417.32
1631
Emprunts obligataires
1641
Emprunts en euros
+ 796 075.93
4 788 417,32
1643
Empruntis en devises
16441
Opérations afférentes à l'emprunt
1671
Avances consolidées du Trésor
1672
Emprunts sur comptes snéciaux du Trésor
1678
Autres emprunts et dettes
1681
Autres emprunts
+682
Bons à moyen terme négociables
1687
Autres dettas Autres dépenses à déduire des ressources propres (B)
346 127.49
346 127.48
10
Reprise de dotations,
fonds divers er réserves
16
Reversement de dotations, fonds divers er réserves
239 655.76
239 655.75
10226
TAXE D'AMENAG. ET VERSEMENT POUR SOUS-DENSITE
1068
EXCEDENTS
DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
238 655.76
239 665.75
139
Subvention d'investissement transférée au comple de résul
106 471.73
106 471.73
020
Dépenses imprévues
Op. de l'exercice
Restes à réaliser en
Solde d'exécution
TOTAL
|
dépenses au 31/12
D001 de l'exercice
Il
précédent {N-t)
Dépenses à COUT
par
2 134 544.80
4 507 344.79
6 641 889.59
des FeSSOUrCes
propres
189 189 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-
RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Aït,
Libellé
Crédits de
Réalisations
l'exercice
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) = a + b
20 538 505,97
3 957 769,39
10222
FCTVA
1165 500.00
À 064 360,39
10223
TLE
10224
Versements pour dépassement PLD
10225
Participation pour dépassement de COS
10226
Taxe d'aménagement
119 285,43
40228
Autres fonds Ressources
propres externes de l'année (a
1365 500.00
1 483 654.82
13146
Attributions de compensation d'investissement
13156
Attributions de compensation d'investissement
13246
Attrinutions de compensation d'investissement
13256
Attiibutions de compensation d'investissement
138
Autres subvent° invest. non transf,
26
Parlicipations et créances rattachées à des participation
27
Autres immobilisations financières
275
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES Ressources
propres internes de l'année (b)
19 373 005,97
2714 114.57
15
Provisions pour risques el charges
169
Primes de remboursement des obligations
26
Participations et créances rattachées à des participation
27
Autres immobilisations financières
28
Amortissement des immobilisations
2 774 206.07
2774
114.57
2802
FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAST
7 675.00
7 678.00
28031
AMORTISSEMENTS
DES FRAIS D'ETUDES
19 636.00
19 636.00
28032
FRAIS DE RECHERCHE
ET DEVELOPPEMENT
9 608.40
9 608.40
28033
FRAIS D'INSERTION
8 382.00
8 382.00
28041622 |
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182
|
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
62 720.66
62 720.66
28051
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
25 351,80
28 351.80
28121
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
75 651,00
75 651,00
28128
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS
DE TERRAINS
165 001.00
165 065.50
281318
CONSTRUCTIONS AUTRES BATIMENTS
32 455.00
32 455,00
28132
IMMEUBLES DE RAPPORT
9 709.00
9 709.00
28135
AMORT.
INST, GEN, AGENC., AMENAG,
DES CONSTRUCT.
843 497.03
843 014.03
28138
AUTRES CONSTRUCTIONS
7712.00
7712.00
28151
RESEAUX DE VOIRIE
246 319,18
241 327,19
28152
INSTALLATIONS
DE VOIRIE
302 755.48
301 967.48
281531
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
30 533,060
36 533.00
281832
RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
2 203.00
2 203.00
281533
RESEAUX CÂBLES
4 733,79
4733.79
281534
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
7 441.36
7 447,36
281538
AUTRES
RESEAUX
32 267.00
32 267.00
281561
MATERIEL ROULANT
31 116,00
31 116.00
281568
AUTRE MATERIEL
ET OUTILLAGE INCENDIE DEFENSE
CIVIL
201 125,05
201 125.05
281571
MATERIEL ROULANT
4 940,26
4 940.26
281578
AUTRE MATERIEL
ET OUTILLAGE DE VOIRIE
29 564.40
29 564.40
28158
AUTRES
86 512.96
86 512,96
28181
AMORT,
INSTA. GEN, AGENCEMENT AMENAG. DIVERS
28182
MATERIEL DE TRANSPORT
144 594.60
144 594.00
28183
AMORTIS. MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
79 035.65
78 218.65
28184
MOBILIER
51 656.86
51 678.86
28188
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPGRELLES
252 003.18
252 905.18
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations
39
Provisions pour déprécialion des stocks el encours
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
Provisions pour dépréciation des comptes de fiers
190 190 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RCI - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-
RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
Crédits de
Réalisations
l'exercice
59
Provisions pour dépréciation des comptes financiers
024
Produits des cessions d'immobiisations
490 000.00
021
Virement de la section de fonctionnement
15 808 789.90
Opérations de
Restes à réaliser
Solde d'exécution
Aflectation
TOTAL
l'exercice
en recettes au 31/12
ROO
de l'exercice
R1068 de l'exercice
IV
Hl
précédent
précédent
Total ressources
propres
3 957 769.39
299 155.45
1 386 066.76
4219 354.85
9 862 346,45
disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
I
6 641 889,59
Ressources propres disponibles
M
9 862 346.45
Solde (IV - 11}
V
3 220 456.86
191 191 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! -
COMMUNE
- Exercice : 2822
IV - ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
ETAT DE VENTILATION
DES DEPENSES
ET RECETTES
A7.2.1
DES SERVICES
ASSUJETTIS
À LA TVA
{Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
Chap.JArt,
Libellé
Montant
75
AUTRES
PRODUITS DE GESTION COURANTE
56 205.33
752
REVENUS
DES IMMEUBLES
56 205.33
TOTAL DES RECETTES
REELLES
56 205,33
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE {=total réelles + ordres)
56 205,33
192 192 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COHMURE - Exercice : 2022
JV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
ETAT DE REPARTITION
DE LA TEOM
A7.3.1
{COMMUNES
ET GROUPEMENTS
DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L.2313-1)
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Chap.Art,
Libellé
Montant
014
ATTENUATION
DE PRODUITS
7139118
AUTRES REVERSEMENTS
DE FISCALITE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
673
FITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTÉRIEURS)
TOTAL
DES DEPENSES
REELLES
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE FOTAL DES
DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE
{=total réelles + ordres)
193 193 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RCI -
COMMUNE »Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
ETAT DE RÉPARTITION
DE LA TEOM
A7.3.1
(COMMUNES
ET GROUPEMENTS
DE 10 000 HABITANTS
ET PLUS, article L.2313-1)
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
ChapArt.
Libellé
Montant
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VENTES
DIVERS
70612
REDEVANCE SPECIALE D'ENLEVEMENT DES ORDURES
1
IMPOTS
ET TAXES
7331
TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
TOTAL DES RECETTES
REELLES
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL
DES
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE {=total réelles + ordres)
194 194 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! - COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
ETAT DE REPARTITION
DE LA TEOM
A7.3.2
(COMMUNES
ET GROUPEMENTS
DE
10 000 HABITANTS
ET PLUS,
article L.2313-1)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL DES RECETTES
ChapJArt,
Libellé
Montant
195 195 -XY08T IUOUISSSILIOUR MOd ‘XFOT Sidw00 ne star juos ST 19 IS UONISOdSUET 9p S]QE1 ‘YEIA SULOJOY »
196
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3 60'LI9 96 3 00‘0 3 00‘0 3 60°L19 96 np LOT'€0 F00ToU sue Ç -sinodes sop spesriq TTOT
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FO0C/£0/ST SHIEQ 2p Sedo
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+O0Z/£0/ST Stitq °p Siiduod
3 £8'£OL FT 3 I6‘ISE CI 3 16‘ ISE CI 3 LS‘6ESL 19 np ZOT'E0 FOOT sue ç -smodes ssp opus11q 0ZOC
UOHRISAIISC E] 8 SINOOUOS 3P SPUOA
p00Z/€0/ST sue ep SISIGWOod
3 TS‘TO8 OI 3 TS‘ TO8 OI 3 TS‘TO8 OI 9 6S‘TIO PS np LOT €0 pOOTU SUB Ç -smodes sp spe$r1q 610T
uoTe IIS E] 8 SMOOUC9 SP SPUOA
PO0C/£0/ST STEd 9p SiSIduod
3 00‘0 3 £9‘600 6 9 £9‘600 6 3 SI‘8+0 SF np LOT €0'FOOTU sue Ç -smodes sop apeSriq 8107
UOT}I9QII9 E] 8 SMOOUO9 9p SPUOA
"IVLOL
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196 197
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197 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI-« COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
|
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article R. 2313-3 du CGCT)
- ENTREES
A10.1
A10.1
- ETAT
DES
ENTRÉES
D'IMMOBILISATION
Modalités et date
Désignation du bien
Vaïeur d'acquisition
Cumui des
Durée de
d'acquisition
{coût historique)
amorissements
l'amotissement
Acquisitions à titre onéreux
01/02/2022
2022-00013 - 3 SMARTPHONES
XIAOMI REDMI 9
Î
01/02/2022
2022-00068 - GILET PAR BALLE
GK N AGENT ASVP MEIRELES
KELLY
684.95
5
01/02/2022
2022-00088 - 4 MOUSQUETONS
142.80
1
01/02/2022
2022.00089 - 18 HAMPES
320.28
1
01/04/2072
1700807 - Bord de seine
6 228.10
15
01/04/2022
2022.00224 - ETUDE
PARC
DU BORD
BE L'EAU
8 312,20
15
01/04/2022
2022-00225 - REHABILITATION
ZAC CARELLE
6 578.00
20
01/04/2022
2022.00226 - PROJET
URBAIN QUART
16 014.44
20
01/04/2022
2022-00228 - DOSSIER ANRU CONCERNANT QUARTIER PAUL BERT
20 780,50
20
01/04/2022
2022-00229 - ELOBORATION
DOSSIER ANRU
H.PAYS
8 563.36
20
01/04/2022
2022-0023t - AMO
POUR ELABORATION DOSSIER ANRU 50%
20 780,50
20
01/04/2022
2022-0022 - ANNONCE
LANCEMENT MAITRISE D OEUVRE RENOUVELLEMENT
2 553.22
20
01/04/2022
2022-00233 - CONTRAT ASSISTANCE À MAITRISE D OUVRAGE
26 790,40
20
01/04/2022
2022-00244 - MISSION
INGENIERIE GEOTECHNIQUE
PRÉLIMINAIRE
6 929.62
20
01/04/2022
2022-00235 - CONTRAT D ASSISTANCE À MAITRISE D OUVRAGE
(ANRU}
6 465.60
20
01/04/2022
2022-0037 - CONTRAT
D ASSISTANCE À MAITRISE D OUVRAGE
(ANRU}
16 744.00
20
01/0412022
2022-00238 - COORDINATION
ARCHIT. ET URBAINE PROJET RENOUVELT
P
3827.20
2
61/04/2022
20722-00239 - MISSION ASSISTANCE
POUR
FLABORATION
QUARTIER P BER
27 93348
20
01/04/2022
2022-00240 - MISSION ASSISTANCE ELABORATION
QUARTIER
P BERT
9311.16
20
01/04/2022
2022-00241
- MISSION ASSISTANCE
POUR
ELABORATION
DU QUARTIER PA
9341.16
20
01/04/2022
2022-0242 - DIAGNOSTIC
FONCIER ANRU
P BERT
14 830.40
20
01/04/2022
2022-00243 - DIAGNOSTIC
FONCIER ANRU
P BERT PHASE 2
5 980.00
20
01/04/2022
2022-00244 - FICHES LOTS DE 11 PARCELLE
ANRU
PAUL BERT
14 734.72
20
01/04/2022
26022-00245 - FICHES LOTS DE 11 PARCELLE ANRU
PAUL BERT
4 209.92
20
01/04/2022
2022-00246 - REALISATION
DE FICHES DE LOTS POUR
11 PARCELLES
CO
2 104.96
20
01/04/2022
2022-00247 - Etude hydreutique pour implantation de beivedères
12 259.00
20
01/04/2022
2022-00248 - ETUDE
PHYTOSANITAIRE ANRU
34 800.00
20
01/04/2072
2022-00249 - PROJET
RENOUVELT
URBAIN
P BERT
5 760.00
20
01/04/2022
2022-00250 - Bord de seine
3 764.54
20
01/04/2022
2022-0251
- FRAIS DE GEOMETRE
RUE PAUL BERT
4 440.00
20
01/04/2022
2022-00252 - Bord de seine
3 709.18
2
01/04/2022
2022.00253 - ETUDE DE PROGRAMMATION
ECOLE PAUL BERT
2 4416
01/04/2022
2022-0254 - ETUDE DE PROGRAMMATION
ECOLE PAUL BERT
4 879.68
01/04/2022
2022-0055 - ETUDE DE PROGRAMMATION
ECOLE PAUL BERT
4 568.72
01/04/2022
2022-0256 - ETUDE DE PROGRAMMATION
ECOLE PAUL BERT
1 530.88
01/04/2022
2022-00257 - ETUDE DE PROGRAMMATION
ECOLE PAUL BERT
5 334.16
01/04/2022
2022-00258 - ETUDE DE PROGRAMMATION
ECOLE PAUL BERT
2 006.28
01/04/2022
2022-0025 - ETUDE DE PROGRAMMATION
ECOLE PAUL BERT
358.80
01/04/2022
2022-00260 - ETUDE DE PROGRAMMATION
ECOLE PAUL BERT
2 966.08
01/04/2022
20622-00261
- OPTION
POUR
PARTICIPATION À LA SEANCE
JURY
813.28
01/04/2022
2022-00262 - ETUDE DE PROGRAMMATION
ECOLE PAUL BERT
1 784.00
01/04/2022
2022-00263 - AMO HQE ECOLE MATERN VOIE DE SEINE TRANCHE
FERME N
4514.90
01/04/2022
2022-00264 - LEVE DES INTERIEURS 56 RUE PAUL BERT
972.00
01/04/2022
2022-0266 - BA22004101
- INTERVENTION
SUR VENTIELATION
2 782,8
10
01/04/2022
20622-00267 - BA22007501
- MISE À JOUR DU PARC
EXTINCTEURS
GYMNA
886,18
10
01/04/2022
2022-00268 - INTERVENTION
SUR BLOCS
DE SECOURS
714,38
10
01/04/2022
2022-00269 - BA22002901
- FOURNITURE
ET POSE
DE CLIMATISATIONS
27 356.40
10
01/04/2022
2022-00270 - BA22007801
- BON
COMPLEMENTAIRE
AU BC BA220028
INS
3 600.00
10
01/04/2022
2022-0072 - COMPLEMENT
REFECTION DE TAPIS ROGER SALENGRO CARNO
18 282.43
2
01/04/2022
2022-60273 - AMENAGEMENT
ARRET DE BUS RUE P PAINLEVE
28 664.46
20
01/09/2022
2022-00608 - 3 BATONS
DE COORDINATION
ET DE PROPULSION
55.08
1
01/09/2022
2022-00609 - 1 LOT DE 12 CERCLES
EXTRA
PLATS
22,68
1
91/09/2022
2022-00610 - KIT LA POULE
ET LE RENARD
CHASUBLES
ET BALLES
69.12
{
01/09/2022
20223-00611 - CORDE
À SAUTER
2
LOTS 5 BALLONS JEU EVEIL
35.89
1
01/09/2022
2022-00612 - JEU DE SKI ETE LOT4 ARCEAUX
378.00
1
01/09/2022
2022-00613 - MOBILIER PETITE ENFANCE
356.83
4
61/09/2022
2022-00614 - MOBILIER PETITE ENFANCE
450.90
1
01/09/2022
2022-00615 - LOT DE 3 COSA PACK CF DEVIS
306.00
Î
0142/2022
2022-01033 - DECORATION
DE NOEL
1 164.72
5
0112/2022
2022-01084 - ACHAT MOTEUR
BOULE À FACETTES
INVESTISSEMENT
100.44
Î
01212022
2022-1036 - CAMERA POUR ATELIER PASS CUTUREL
ET CITOYENNETE
749.99
5
01/12/2022
20622-01037 - MATERIEL
DE MUSIQUE
FORUM
869.25
5
01H2/2022
20622-01045 - TRVX PLOMBERIE
LOGT GRUSIE
321.60
1
0142/2022
2022-1046 - 2 LOTS DE 10 FIGURINES
PERSONNAGES
MOYEN
AGE
97.20
1
01212022
2022-04047 - CREATION
LIGNES ELECTRIQUES JEAN ROSTAND
526.93
10
02/02/2022
2022-0984 + PAUL ELUARD
34 740.00
10
02/02/2022
2022-0006 - MEUBLES INOX OFFICE RESTAURATION
PAULINE KERGOMARD
2977.40
10 198
198 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE - Exercice : 2022
A10.1 - ETAT DES
ENTRÉES
D'IMMOBIEÏISATION
Mocaïlés
el dale
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique)
amorüssements
l'amorlissement
02/02/2022
2022-00097
-ARMOIRE
FROIDE
1462.92
5
02/02/2022
2022-00098
-BA21029661P
-INTERVENTION
SUR
SYSTEME
DE
SECURITE
646.01
10
02/02/2022
2022-00099
-INTERVENTION
SUR
SYSTEME
DE
SECURITE
INCENDIE
1215.60
10
02/03/2022
2022-00143
-MATERIEL
ELECTROPORTATIF
DEFONGEUSE
420.10
Î
02/06/2022
20229-00418
-SMARTPHONE
XIAOM!
2 241,00
6
02/08/2022
2022-00616
-TABLEAU
PIVOTANT
458.69
1
02/09/2022
2022-006+7
-ARMOIRE
2 PORTES
BATTANTES
426.04
1
02/09/2022
2022-00618
-ADOUCISSEUR
901.68
10
02/69/2022
2022-0616
-2
TABOURETS
REGLABLES
SUR
ROULETTES
107.76
Î
02/09/2022
2022-00629
-2
BANCS
ASSISE
3 LAMES
SANS
DOSSIER
216.91
1
02/09/2022
2022-00621
- 1
ARMOIRE
2 PORTES
BATTANTES
407.30
1
02/09/2622
2022-0062?
-2
MEUBLES
BAS
3 PORTES
COULISSANTES
1260.17
10
02/09/2622
2022-00623
-3
MEUBLES
OUVERT
2 SEPARATIONS
1009,73
10
02/09/2022
2022-00624
- 1
BIBLIOTHEQUE
OUVERTE
SUR
SOCLE
METAL
297.69
1
02/09/2022
2022-0628
-12
CHAISES
BRIO
931.97
40
02/09/2022
2022-0066
- 1
MODULE
B COIN
RANGEMENT
388.24
Î
02/09/2022
2022-00627
-24
BACS
PLASTIQUE
MEUBLE
MATERNELLE
367.81
1
0212/2022
2022-01035
-ACHAT
CABLE
INVESTISSEMENT
3 689,00
5
0212/2022
2022-01042
-CREATION
D UN
ECLAIRAGE
EXTERIEUR
ACCUEIL
JULES
V
658.62
10
02/12/2022
2022-01043
-CREATION
D UNE
ALARME
INTRUSION
PAVILLON
JOFFRE
4557.28
10
02/12/2072
2022-01054
-DESAMIANTAGE
DE
LA
TOITURE
DU
BATIMENT
B AU
CTM
24
660.00
10
0242/2022
2022-01055
-VEHICULE
UTILITAIRE
FORD
CONNECT
GJ
855
DM
13
300.30
7
03/02/2022
2022-00100
-ACHAT
INSTRUMENTS
EN
INVESTISSEMENT
366.00
1
03/03/2022
2022-0141
-VO22002801
-AUTOLIQUIDATION
DE
TVA
EMULITHE
TRAVA
29
762.83
20
03/03/2022
2022-00142
-VO22002701
-TRAVAUX
DE
CONFORTEMENT
DES
BANDES
DE
35
820.00
20
03/03/2022
2022-00146
-GROUPE
SCOLAIRE
PAINLEVE
1328,40
03/06/2022
2022-00420
-ARMGIRE
A CLES
230.81
{
0310/2022
2022-0077
-2
LOGICIELS
CORRECTION
ORTHOGRAQUE
720.00
6
03/10/2022
2022-00772
-6
DVD
ROM
4 7
GO
561.60
5
0340/2022
2022-00773
-6
DISQUES
CD
ROM
7G0MO
265.20
1
0340/2022
20722-00774
-2
TABLETTES
ENCRE
ELECTRO
ET
STYLOS
1152.09
5
03H0/2022
2022-00776
-CREATION
D UNE
BOUCLE
AU
SOL
PORTAIL
ELECTRIQUEPAU
1343.18
10
03/0/2022
2022-00778
-ARMOIRE
FROIDE
ESPACE
CULTUREL
1463.78
10
03/1/2072
2022-00884
-3EME
TRIM
2022
BSPP
INVESTISSEMENT
17
443,30
5
04/02/2022
2022-00402
-PETITS
ELECTROMENAGERS
ECOLES
659.00
5
04/05/2022
2022-00275
-MATERIEL
DE
MUSIQUE
RECEPTEUR
STEREO
BLUETOOTH
112.60
{
04/05/2022
2022-0276
-MATERIEL
DE
MUSIQUE
SUPPORT
MURAL
POUR
GUITARE
À
04/08/2022
2022-00570
-EXTENSION
PLUVIAL
LOTI
SITU
3 JUIN22
12
775.56
20
04/10/2022
2022-00775
-ACQUISITION
DE
BLOCS
STOP
POUR
NEUTRALISATION
DE
V
9785.21
5
(40/2022
2022-00777
-ACQUISITION
DE
REHAUSSES
POUR
LIGIER
GE3527S
1116.28
+0
05/07/2022
2022-00490
-AMENAGEMENT
DE
SECURITE
SORTIE
GARE
RER
VRI
REFEC
52
439.64
20
05/0712022
2022-00491
-AUTOLIQUIDATION
DE
TVA
AUBRAG
POSE
DE
MOBILIER
240.00
1
05/07/2022
2022.90492
-MOBILIER
URBAIN
CHEMIN
LATERAL
1200.00
20
05/07/2022
2022-00493
-MOBILIER URBAIN
240.00
1
05/07/2022
2022.00494
-MOBILIER
URBAIN
460.90
1
0507/2022
2022-00495
-MOBILIER
URBAIN
800.00
20
05/09/2022
2022-00628
-VIDÉOPROJECTEUR
EBE20
432.12
{
05/09/2022
2022-00629
-VIDÉOPROJECTEUR
EBX43
1065.67
5
06/09/2022
2022-00630
-FONTAINES
EAU
1386.85
5
06/09/2022
2022-00631
-FONTAINES
EAU
1386.85
5
06/09/2022
2022-00832
-FONTAINES
EAU
1386.85
5
66/09/2022
20272-00633
-FONTAINES
EAU
504.00
5
06/09/2022
2022-0084
-CREATION
DE
TOLES
EN
ALUMINIUM
LAQUEES
SUR
LE
GRO
9 912.00
10
06/09/2022
2022-00835
-CREATION
D UNE
ALARME
INTRUSION
AU
STADE
DE
LA
GRU
4 82281
10
06/09/2022
2022-00637
-ACQUISITION
D UNE
AUTOLAVEUSE
POUR
NETTOYAGE
GYMNA
5 988.00
5
06/09/2022
20272-00638
-MISE
EN
PLACE
DE
30
KIT
SECURE
SUR
POINT
INCENDIE
28
700.00
5
06/09/2022
2022-00639
-CREATION
D UN
BAC
ACIER
SUR
LA
TOITURE
DU
SERVICE
12
347.75
10
06/09/2022
2022-00840
-CHAUDIERE
PISCINE
NELSON
MANDEEA
10
421,92
10
06/09/2022
2022-00641
-REFECTION
DE
LA
RUE
PRIMEVERES
5 962.80
20
06/09/2022
2022-00642
-REFECTION
DE
CHAUSSEE
AVENUE
DE
LA
CARELLE
184
056.60
20
06/09/2022
26022-00644
-CLIMATISATION
MAIRIE
10
449,12
16
06/2/2022
20622-01063
-BA21035901P
-TRAVAUX
REPARATOIRES
DU
KIOSQUE
16
920.00
10
07/03/2022
2022-00158
-LAVE
LINGE PETITS
PAS
LG
FRONTAL
17
KG
1196.00
5
07/03/2022
2022-00188
-ACHAT
DE
PORTE
PLAQUES
TAG
TEC
NOR
5
11
670.88
5
07/06/2022
2022-00417
-MOBILIER
PETITE
ENFANCE
TABLE
AJOUER
320.00
1
07/06/2022
2022-0049
-DESHERBEUSE
THERMIQUE
7 440.00
10
07/06/2022
2022-00423
-ACHAT
DE
BACHES
POUR
NOUVELLES
BENNES
TRIE
DES
DE
1404.00
10
07/06/2022
2022-00424
-FOURNITURE
ET
POSE
D UNE
PORTE
ECOLE
PAUL
BERT
7 836.00
10
07/06/2022
2022-60425
-FOURNITURE
ET
POSE
D UNE
PORTE
AUTOMATIQUE
À LA
MA
5 090.32
10
07/07/2022
2022-00489
-GAINES
DE
PROTECTION
POUR
MATS
SIGNALISATION
840.52
20
07/07/2022
2022-00497
-DEPLACEMENT
ABRI
BUS
3 240.00
26
07/09/2022
2022-60645
-TRAMPOLINE
73,80
Î
07/09/2022
2022-00646
-TAPIS
DE
RECEPTION
ET
ACTIVITES
214.58
4
07/09/2022
2022-00647
-15
CRUCIAL
DDR4 8G0
DIMM
MEMOIRE
VIVE
468.00
Î
07/09/2022
2022-00648
-59
ADAPTATEURS
HDMI
VERS VGA
330.00
1
07/09/2022
2022-00649
-73
WEBCAM
URBAN
FACTORY
WESBEE
1927.20
5
07/09/2022
2022-0650
-7
KINGSTON
KC3000 SSD
1024G0
1024,80
5
199 199 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE » Exercice : 2022
A10.1 - ETAT DES ENTREES
D'IMMOBILISATION
Modalités
et dale
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique}
amorlissements
l'amortissement
07109/2022
2022-0065
-9
SAMSUNG
870
EVO
MZ
SSD
50060
561.60
5
07/09/2022
20722-00652
-10
SAMSUNG
T7
SSD
TO
EXT
1260.00
5
07/09/2022
2022-00653
-10
CLE
USB
KINGSTON
DATATRAVELER
128G0
147.60
Î
07/09/2022
2022-00654
-30
CLES
USB
INTEGRAL
NOIR
64G
270.00
1
07/09/2022
2022-00655
-8
TABLETTES
NUMERIQUE
LENOVO
TAB
P11
5G
4032.00
5
07/09/2022
2022-0065
-2
MONITEURS
ORDINATEUR
MODELE
B LG
516.00
5
07/09/2022
2022-00657
-90
MONITEURS
ODINATEUR
MODELE
À SAMSUNG
12
312.00
5
07/09/2022
2022-0658
-6
PC
PORTABLE
MODELE
B HP
10
944.00
5
07/09/2022
2022-0659
-2
PC
FIXE
APPLE
IMAC
4 512.00
5
07/09/2022
2022-0060
-17
MINI
PC
FIXE
LENOVO
47
319,60
5
07/09/2022
2022-0068
-REQUALIFICATION
RUE
PIERRE
LOTI
SITU
4260422
105
027.96
20
07/0/2022
2022-00782
-MEUBLE
4COLONNE
MANDI
184.66
{
07012022
2022-00783
-3
TABLETTES
MELAMINE
POUR MEUBLE
COLONNE
18.48
Î
07H0/2022
2022-00784
-ASPIRATEURE
INOX
613.03
5
07/10/2072
2022-00785
-RADIATEUR
CHATEAU
VERLIN
803.81
5
07/0/2022
2022-0076
-BATERRIES
312.34
L
07/11/2022
20272-00885
-FRAIS
DE
NOTAIRE
141497
0741/2022
2022-00886
-FRAIS
DE
NOTAIRE
820.57
0741/2022
2022-60887
-FRAIS
DE
NOTAIRE
7135.84
07/11/2022
2022-00888
-ACHAT
DE
TAC TEC
PLATE
CARRIER
811
GILET
PARE
BALL
2219.92
5
0714112022
26022-00889
-ACHAT
D UN
TAZER
PISTOLET
PIE
4 689.06
5
07/11/2022
2022-00890
-BABY
FOOT
926.77
5
08/02/2022
2022-0103
-INTERVENTION
ABONNEMENT
ACTES
OFFICESBL
CABINET
NU
624.96
08/02/2022
2022-00104
-INTERVENTION
ABONNEMENT
ACTES
CFFICESBL
CABINET
NU
550.00
08/02/2022
2022-0106
-INTERVENTION
ABONNEMENT
ACTES
OFFICESBL
CABINET
NU
360.00
08/02/2022
2022-00106
-GILET
PAR
BALLE
BONALUQUE
SYLVIE
716.10
5
08/04/2022
2022-00277
-VO22000901
-REFECTION
DE
PAVAGE
RENFORCEMENT
STRU
62
064.24
20
08/04/2022
2022-00278
-PLACE
DE
LA
GRANDE
FONTAINE
7 995,00
20
08/04/2022
2022-0279
-PLACE
DE
LA
GRANDE
FAONTAINE
12
915.00
20
08/04/2022
20292-00280
-VO22000701
-REFECTION
DE
TAPIS
RUE
SAÏNT
MARTIN
8
63
675.88
20
08/04/2022
2022-00281
-TRAVAUX
DE
VOIRIE
RUE
SAÏNT
MARTIN
35
235.00
29
08/04/2022
2022-0028
-VO22000801
-REFECTION
DE
TAPIS
RUE
DE
LA
GHAUMIER
23
606.80
2û
08/04/2022
2022-00283
-RUE
DE
LA
CHAUMIERE
21
389.00
20
08/04/2022
2022-00284
-VO22000601
-REFECTION
DE
TAPIS
LUSSEAU
55
212.82
26
08/04/2022
2022-00285
-RUE HENRI
LUSSEAU
28
039.50
20
08/04/2022
2022-00286
-ORDINATEUR
FIXE
PC
MINI
LENOVO
3 291.34
5
08/06/2022
2022-0042
-APPAREILS
ELECTROMENAGERS
695.00
5
08/06/2022
2022-0427
-ACQUISITION
37
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
+ FRAIS
229
100.00
08/06/2022
2022-00428
-ACQUISITION
18
AVENUE
VICTOR
HUGO
+ FRAIS
186
570.00
08/07/2022
2022-00498
-DETECTEUR
DE
BILLETS
376.33
1
09/03/2622
2022-00147
-VO22003204
-DIAG
AMIANTES
HAP
COMPLEMENTAIRES
À S
1337.16
20
09/03/2022
2022-00148
-VO22003101
-REFECTION
CHAUSSEE
RUE
ABBE
GREGOIRE
2 632.50
20
09/03/2022
20622-00149
-AVENUE
NIKOS
BELLOYANIS
26
677.00
20
09/03/2022
2022-0151
-VO22003401
-REMPLACEMENT
DE
BORDURE
PREALABLE
À E
4 833.53
20
09/03/2022
2022-00152
-VO22003301
-REPRISE
PREALABLE
DE
BORDURES
AVANT
E
48442
Î
09/03/2022
2022-00160
-CLE
USB
32
GO
ESSENTIEL
B
2997
Î
09/03/2072
2022-00161
-SMARTPHONE
SAMSUNG
GALAXY
522
ET
ETUI
À488.98
5
08/03/2022
2022-00162
-REASSORT
LONGERIE
DORTOIR
PAINLEVE
MATERNELLE
696.00
5
09/03/2022
2022-0064
-VO22002601
-AUTOLIQUIDATION
DE
TVA
EMULITHE
TRAVA
59
607.58
20
09/03/2022
2022-00166
-VO22003001
-MODIFICATION
ILOT
RUE
SALENGRO
7 420.20
20
09/05/2022
2022-00341
-ACQUISITION
PARCELLE
ALLEE
DES
ECOLES
+20
000.00
09/05/2022
2022-00342
-BA22005001
-INTERVENTION
PLOMBERIE
MATERNELLE
PAU
2 325.74
Lt
09/05/2022
2022-00345
-INTERVENTION
SUR
TOITURE
1959,83
40
09/05/2022
2022-00348
-INSTALLATION
D UNE
VIDEO
SURVEILLANCE
À LA
MAIRIE
1679.22
10
08/09/2022
2022-00665
-SECHE
LINGE
MA
LES
FRIMOUSSES
1799.00
5
09/09/2022
2022-90666
-ARMOIRE
FROIDE
ECOLE
ELEMENTAIRE
JULES
FERRY
1684.49
10
09/09/2022
2022-00671
-LAVE
VITRES
KARCHER
VERLIN
94,04
{
09/09/2022
2022-00673
-ASPIRATEUR BOSCH
VERLIN
399.98
{
66/09/2022
2022-00674
-NETTOYEUR
LARCHER
SCE
DELUX
VERLIN
339,98
1
09/09/2022
2022-00675
-ASPIRATEUR
BALAI
LG
VERLIN
698.00
5
09/09/2022
2022-00676
-ASPIRATEUR
CENDRE
KARCHER
AD2
VERLIN
106.99
4
09/09/2022
2022-00677
-ASPIRATEUR
NETTOYEUR
BISSELL
CROSSWAVE
VERLIN
259.99
1
09/09/2072
2022-00678
-NETT
VAPEUR
POLTI
VAPORETTO
LECOASPI
VEREIN
575.01
5
09/09/2022
20722-00878
-2
FRONT
ESSENTIELS
VERLIN
908.00
5
09/09/2022
2022-00680
-TS15N
ADOSSEE
À COINS
820.29
10
09/09/2022
2022-00681
-MEUBLE
PORTE
COULI
T02524375
1641,88
10
09/09/2022
2022-00682
-ARMOIRE
PORTE
COULI
T62812922
2 123.62
10
08/09/2022
20229-00683
-ARMOIRE
PORTE
COULI T02812921
1951.78
10
08/09/2022
2022-00684
-ARMOIRE
PRODUITS
ENTRETIEN
T02802963
1488.46
10
09/09/2022
2022-00686
-INSTALLATION
ADOUCISSEUR
PIERRE
MARTIN
1002.00
5
09/09/2022
2022-0687
-ADOUCISSEUR
ANNIE FRATELLINI
1126.80
5
09/11/2022
20622-00893
-MATERIEL
HIFI
CAMILLE
CLAUDEL
383.45
Î
09/11/2022
2022-00894
-CP22053302
-COFFRE
FORT
SMJ
154.67
1
09/1/2022
2022-00895
-COFFRE
FORT
SPORTS
15467
Î
09/12/2022
2020-0158
-REFONTE VIDEOPROTECTION
5 264,16
181
266.00
5
09/12/2022
2022-01067
-TX
REG
GARAGE
FOURNITURES
5 948.04
5
09/2/2022
2022-01068
-TX
REG
GARAGE
FOURNITURE
11
740.91
5
200 COMMUNE DE VILLEHEUVE LE ROI » COMHUNE - Exercice : 2092
A10.1 - ETAT DES ENTRÉES
D'IMMOBILISATION
Modalités et date
Désignation du bien
Valeur d'acquisition
Cumul des
Durée de
d'acquisition
{coût historique)
amartissements
l'amorissement
09/42/2022
2022-01069 - TX REG
ESP VERTS
513.98
Î
10/02/2022
26022-00107 - DIVERS
MATERIEL SERVICE
ESPACES VERTS
3 610.80
10
10/02/2022
2022-00108 - MATERIELS
ELECTROPORTATIFS
327.48
Î
10/02/2022
2022-09109 - ELECTROPORTATIFS
DECO
NCE
418,46
1
10/02/2022
2022-0010
- MATERIELS
ELECTROPORTATIF
695.02
10
10/02/2022
2022.00114
- OUTILLAGE
ATELIER MECANIQUE
CTM
64491
10
10/02/2022
2022-0012 - MATERIELS
ELECTROPORTATIFS
À 707.60
10
10/03/2022
2022-0067 - MEUBLE À 10 CLAPETS
919.26
10
10/03/2022
2022-00168 - FAUTEUIL DE BUREAU
NINA LEDEVEDEC
324,91
10
10/03/2022
2022-00170 - INTERVENTION
SUR RADIAN
876.10
10
10/03/2022
2022-0171
- VO21027001P - POSE GARDE
CORPS
SECURITE
NOUE
POLE
6 557.39
20
10/03/2022
2022-6074
- INTERVENTION
ENTREPRISE
IDEX
22 034.52
1
40/03/2022
2022-0075 - VO22000301
- REFECTION
DE TAPIS BRIAND
22 124.60
26
10/03/2022
2022.00176 - VO22004401
- TRAVAUX
REFECTION
DE VOIRIE RUE A BRI
40 600.00
26
10/03/2022
2022-00177 - INTERVENTION
SUR PORTE
8 224.20
10
10/03/2022
2022-00179 - INTERVENTION
SUR TABLEAU
ELECTRIQUE
2 275.02
10
10/03/2022
2922-60180 - INTERVENTION
ENTREPRISE
IDEX
1 792.85
10
10/03/2022
2022-00481
- INTERVENTION
IDEX GYMNASE
PAINLEVE
11 969,36
10
10/03/2022
2022-00182 - INTERVENTION
SUR RADIATEUR
4 466.40
10
10/03/2022
2022-00184 - INSTALLATION
D UN RIDEAU
METALLIQUE
4000.87
10
10/06/2022
2022.00430 - MOTOTRISATION
DU PORTAIL DU CENTRE
AD
3 804.79
10
10/06/2022
29022-00438 - RIDEAUX DORTOIR
SUITE PAUL ELUARD
867.48
5
10/06/2022
2022-00436 - RIDEAU
INIFUGE ET OCCULTANT
12743
Î
10/0/2022
2022-00787 - TELEVISEUR
ECRAN
PLAT
436.00
Î
10/10/2022
2022-00788 - TELEVISEUR
ECRAN
PLAT
435.61
1
1040/2022
2022-00789 - ARMOIRE
2 PORTES
BATTANTES
426.04
1
10/11/2022
2022-00882 - TABOURETS
ERGONOMIQUES
244,98
Î
10/11/2022
2022-00891
- WESCO
DALLES SENSORIELLES
832.30
1
10/11/2022
2022-00896 - PONCEUSE
- MATERIELS ELECTROPORTATIFS
SERVICE BATI
4621,3
10
10/11/2022
2022-00897 - 2 PERCEUSES
VISSEUSES
695.86
10
10/11/2022
2022-0088 - SCIE CIRCULAIRE
262,15
Î
10/11/2022
2022-00899 - PACK DE 2 BATTERIES
813.86
10
10/1/2022
2022-60900 - RABOTS
- MATERIELS
ELECTROPORTATIFS SERVICE BATIME
372.49
À
10/11/2092
20622-00901 - MEULEUSE
- MATERIELS ELECTROPORTATIFS
SERVICE BATI
437.60
î
10/1/2022
2022-0090? - MALAXEUR
- MATERIELS ELECTROPORTATIFS
SERVICE BAT
367.42
4
10/11/2092
2022-00903 - SCIE SABRE
- MATERIELS
ELECTROPORTATIFS
SERVICE
BA
302.63
Î
10/11/2022
2022-0905 - DEPLACEMENT POSTE INTERPHONE CRECHE POLE COMMUNAL
227.42
1
10/11/2022
2022-00907 - CREATION
D UNE DESCENTE
EP ECOLE
PAINLEVE
3150.07
16
10/11/2022
2022-00009 - 2 CANAPES
2 3 PLACES
DIABOEO ANIS
1 656.55
40
10/11/2022
2022-00910 - 4 CANAPE
2 3 PLACES
DIABOLO
PETROLE
828.28
+0
10/11/2022
2022-0091
- { CANAPE
2 3 PLACES
DIABOLO
FUSHIA
84147
iû
10/11/2022
2022-00912 - KIT 6 TAPIS MULTICOLORES
712.75
10
10/11/2022
2022-0093
- MATERIELS
DE MOTRICITE
ECOLE
JEAN MOULIN
13948
5
10/11/2022
2022-00914 - LECLERC
MICRO
ONDES
30.00
1
11/03/2022
2022-06187 - DISTRIBUTEUR DE GEL SANS CONTACT
1027.20
5
1103/2022
2022-00188 - SACOCHE
HP 15 6 ESSENTIAL TOPLOAD
ET ORDINATEUR
1167.90
5
11/04/2022
2022-00287 - VO22007401
- REFECTION
DE TAPIS MAUNOURY
82 310.44
20
11/04/2022
2022-00288 - REFECTION TAPIS RUE MARECHAL
MAUNOURY
45 365.00
20
11/04/2022
2022-00289 - VO22008401
- REFECTION
DE TAPIS PAUL BERT
20 484.86
20
11/04/2022
2022-00290 - RUE PAUL BERT
31 265.00
2
1104/2022
2022-00281
- VO22007701
- REFECTION
DE TAPIS RUE BENARD
20 522,43
20
11/04/2022
2022-0022 - RUE BENARD
14 965.00
20
11/04/2022
2022-00293 - RALENTISSEUR
RUE
DE LA CARELLE
1 904.66
20
1104/2022
2022-09294 - RALENTISSEUR
AVE CARELLE
4 700.00
20
11/04/2022
2022-00295 - VO22001001
- REFECTION DE TAPIS AVEC CONFORTEMENT
3 548,45
26
11/04/2022
2022-00206 - AVENUE
SADI CARNOT
42 905.00
20
1104/2022
2022-00301
- LOCAL JEUNE
6 336.00
40
11/04/2022
2022-0303
- DGD TAPIS SALENGRO
7 364.10
20
11/04/2022
2022-00304 - TVX SH AV PAUL PAINLEVE
4142.92
2û
11/04/2022
2022-00308 - VO22001901
- MARQUAGE
PLACE JEANNE
D ARC ET RUES C
1201.14
20
11/05/2022
2022-0349 - FAST ACTES CONNECTEUR PARAMETRAGEFAST ACTES CONNEC
1 620,00
5
44/05/2022
2022-0035
- MATERIELS
DE MOTRICITE
1 023.96
5
11/07/2022
2022-00509 - ARMOIRE
FROIDE SALLE AUX FAMILLES
3
1363.78
10
11/07/2622
2022-00501
- ACHAT
DE MATERIEL ENTRAINEMENT
1 544.66
5
1110/2022
2022-00790 - FOURNITURE
DE BARRIERES
HERAS AVEC RACKS ET PLOTS
2 825.70
5
11/10/2622
20922-00791 - CONSTAT
HUISSIER FIN DE TRAVAUX AVE CARELLE
864.00
20
11/10/2022
20272-00792 - BARRIERES
HERAS POUR MANIFESTATIONS
1926.00
5
11/10/2022
20922-00704 . FOURNITURE
DE PANNEAUX
PERSONNALISABLES
2 058.00
20
1140/2022
26022-00802 - AXIALES ET STATIONNEMENT ZONE
INDUSTRIELLE
4143.60
20
12/07/2022
2022.00602 - MATERIEL DE MOTRICITE PAULINE KERGOMARD
17,00
Î
1209/2022
2022-0688 - ROBOT
PISCINE
9 588.00
10
12/09/2022
2022-00689 - MATERIEL PEDAGOGIQUE
RAQUETTES
612.00
5
12/08/2022
2022-0060 - MATERIEL PEDAGOGIQUE CROSSE STREET CERCEAUX FILET
448.44
Î
12/09/2022
2022-00691 - MATERIEL PEDAGOGIQUE
ROLLER CASQUE
BUT DE BASKET
3 929,75
5
12/08/2022
2022-00694 - 60 CHAISES
BRIC REGLABLES
4 000,00
10
12/09/2022
2022-00696 - CHAISES BRIO REGLABLES
508.64
10
12/09/2022
2022-00697 - 4 BANC
MATERNELLE
ASSISE 2 LAMES
112.04
Î
201 201 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO « COMMUNE - Exercice : 2022
A10.1 - ETAT DES ENTREES
D'IMMOBILISATION
Modalités
et date
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisilion
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique)
amorissements
l'amorissement
12/09/2022
2022-00698
-1
TABLE
ORGA
SOUDEE
124.72
1
12/09/2022
2022-0699
-6
CHAISES
IDAHO
2 APPUI
SUR
TABLE
500.44
10
12/09/2022
20722-00706
-TAPIS
CONFORT
UNI
BLEU
361.16
1
12/09/2022
2022-00707
-TAPIS
EVOLUTION
BLEU
931.68
$
12/0/2022
2022-00706
-TAILLE
HAIES
MATERIELS
ESPACES
VERTS
642.00
10
12/8/2022
2022-00797
-TAILLE
HAIES
MATERIELS
ESPACES
VERTS
543.60
40
1210/2022
2022-0708
-TAILLE
HAIES
SUR
PERCHE
MATERIELS
ESPACES
VERTS
756.00
10
1210/2022
2022-00799
-DEBROUSSAILLEUSE
MATERIELS
ESPACES
VERTS
778.80
10
12H0/2922
2022-0080
-TONDEUSE
MATERIELS
ESPACES
VERTS
645.60
10
12/0/2022
2022-00801
-TONDEUSE
MATERIELS
ESPACES
VERTS
398.46
Î
1210/2022
20722-00811
-TABLEAU
BLANC
251.46
1
12H0/2022
2022-00813
-ARMOIRE
DE
SURETE
1162.87
5
13/04/2022
2022-00308
-SAC
FRAPPE
225.00
1
13/04/2022
2022-00310
-BA21035704P
-AMENAGEMENT
DE
LA
DECRHETTERIE
DU
CTM
28
176.00
10
13/04/2022
2022-00311
-AIRE
DE
JEUX
GILLETAINS
11
938.13
10
13/04/2022
2022-00312
-BA22005401
-TRAVAUX
COMPLEMENTAIRES
SUR
LE
KIOSQU
1277.35
40
13/04/2022
2022-0315
-BA22005701
-FOURNITURE
ET
POSE
STORE
METALLIQUE
3 69245
10
13/04/2022
2022-0036
-VO22002101
-MARQUAGE
PLACE
STATIONNEMENT
PL
AVE
8
17748
1
13/04/2022
2022-00317
-SADI
CARNOT
576.00
20
13/65/2022
2022-00352
-TRAVAUX
EN
REGIE
VOIRIE
DU
04/12/21
AU
31/03/22
19
586.18
20
13/05/2022
2022-00363
-TRAVAUX
EN
REGIE
VOIRIE
OÙ
01/12/21
AU
31/03/22
17
270.78
20
43/05/2022
2022-00354
-TRAVAUX
EN
REGIE
VOIRIE
DU
04/12/21
AU
34/03/22
40
773.43
20
13/05/2022
2022-00355
-TRAVAUX
EN
REGIE
GARAGE
DU
01/12/21
AU
31/03/22
17
544.76
5
13/05/2022
2022-0356
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/12/2021
AU
34/0312
482.06
{
13/05/2022
2022-0057
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU 01/12/2024 AU
31/0372
61
041.22
LL
13/05/2022
2022-00358
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/12/2021 AU
31/0312
39
712.74
10
13/05/2022
2022-0059
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU 01/12/2021 AU
31/0312
4 636.95
10
13/05/2022
2022-0060
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU 01/12/2021
AU
31/03/2
951.39
10
13/05/2022
20722-00361
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU 01/12/2021 AU
31/03/2
15
431.22
10
13/05/2022
2022-0062
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/2/2021
AU
31/03/2
12
803.54
10
13/05/2022
2022-0063
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/12/2021
AU
31/03/2
1184.80
10
13/05/2022
2022-0034
-TRAVAUX
EN
RÉGIE
BATIMENT
DU
01/12/2021
AU
31103/2
4028,74
10
13/05/2022
2022-00365
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
04/12/2021
AU
31/03/2
6 132.92
10
13/05/2022
2022-0036
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/12/2021
AU
34/03/2
6 209.71
1û
13/05/2022
2022-00367
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
OÙ 01/12/202t AU
31/0312
3 349.88
10
13/05/2022
2022-00368
-TRAVAUX
EN
REGIE
CTM
DU
04/12/2021
AU
31/03/2022
8 539,38
10
13/06/2022
2022-00371
-AMENAGEMENT
DE
TALUS
AIRE
DE
JEUX
VOIE
DE
SEINE
15
13/06/2022
2022-0044
-AMENAGEMENT
DE
TALUS
AIRE
DE
JEUX
VOIE
DE
SEINE
1106.40
15
13/08/2022
2022-00692
-ACHAT
DE
GVE
441144
5
13/09/2022
2022-00693
-ACHAT
D UN
CINEMOMETRE
LASER
4 82040
5
1369/2022
2022-00696
-PORTATIF
AVEC
AFFICHEUR
RECEPTION
DES
URGENCES
4 205.52
5
13/09/2022
2022-0711
-ACQUISITION
5 PLACE
AMEDEE
SOUPAULT
+ FRAIS
189
000.00
13/10/2022
2022-00819
-PASSERELLE
DE
MOTRICITE
693.23
5
43/0/2022
2022-00820
-REFECTION
DE
CHAUSSEE
VOIE
DE
MONS
47
667.60
20
13/0/2022
2022-0082
-REFECTION
DE
CHAUSSEE
AVE
DES
MARGUERITES
43
838.40
20
13/0/2022
2022-00823
-TO6
04
FOURNITURES
DE
CAMERAS
NOMADES
14
988.00
5
130/2022
2022-00826
-REFECTION
DE
CHAUSSEE
VOIE
DE
MONS
217
902.64
20
13/0/2022
2022-00827
-MISE
A LA
COTE
ACCES
PARCELLE
SAD
LOG
MORILLON
10
402.20
20
13/0/2022
2022-00832
-G4
OS
30
INSTALLATIONS
D ILLUMINATIONS
DE
NOEL
4 559.18
5
14/02/2022
2022-0014
-INTERVENTION
ENTREPRISE
JEAN
PATE
3135.52
10
14/02/2022
2022-0015
-INTERVENTION
ENTREPRISE
JEAN PATE
2 266.79
10
14/02/2022
2022-00416
-INTERVENTION
ENTREPRISE
JEAN
PATE
408.00
10
44/02/2022
2022-0017
-INTERVENTION
ENTREPRISE
JEAN
PATE
8 081.30
10
14/02/2022
2022-0018
-REMPLACEMENT
TD
LOCAL
SSI
ECOLE
PAUL
PAINLEVE
2 972.95
10
14/02/2022
2022-00119
-LEVE
TOPOGRAPHIQUE
RUE
DU
NORD
720.00
20
1410212022
2022-0020
-FOURNITURE
ET
POSE
PORTILLONS
PIETONS
PASSAGE
BARR
8 736.00
20
14/02/2022
2022-00121
-MISSION
MAITRISE
D OEUVRE
CLIMATISATION
ESPACE
CUL
2021.12
10
14/02/2022
2022-00122
-INTERVENTION
SUR
PORTE
D ENTREE
2 676.00
10
14/02/2022
2022-00123
-INTERVENTION
ENTRERPISE
METALIKCONGEPTION
2 976.00
10
14/02/2022
2022-00124
-INTERVENTION
SUR
BLOCS
DE
SECOURS
À728.84
10
14102/2022
2022-00425
-BA21031701P
-INTERVENTION
SUR
LES
BLOCS
DE
SECOUR
10
161.64
10
14/02/2922
2022-00126
-BA21031601P
-INTERVENTION
SUR
LES
BLOCS
DE
SECOUR
13
591.4
19
1402/2022
2022-00127
-BA21031801P
-INTERVENTION
SUR
LES
BLOCS
DE
SECOUR
2 963.51
10
14/02/2022
2022-0128
-BA21031501P
-INTERVENTION
SUR
LES
BLOCS
DE
SECOUR
13
516.46
+0
14/04/2022
2022-00318
-LICENCE
ADOBE
CREATIVE
CLOUD
12
024,00
2
14/06/2022
2622-00429
-INSTALLATION
EQUIPEMENT
AIR
FIT
VOIE
DE
SEINE
27
408.00
1410612022
2022-0432
-MARQUAGE
VOIRIE
SUITE
TRAVAUX
ER
TRIMESTRE
10
200.67
20
14/09/2022
2022-0972
-MATERIEL
NETTOYAGE
PISCINE
2 597.38
10
14/09/2022
2022-0713
-MATERIEL
SPORTIF
EXTERIEUR
VELO
3 468.00
5
14/09/2022
2022-00744
-ACHAT LUSTRES
INVESTISSEMENT
3 600.00
5
1410/2022
2022-0715
-ACHAT
MATERIEL LUMIERE
INVESTISSEMENT
11
753.64
5
14/69/2022
2022-00716
-ACHAT
MATERIEL
SON
INVESTISSEMENT
5 328.50
5
1411/2022
2022-00918
-CHAISES
BRIO
1572.72
40
1411/2022
2022-0921
-ACQUISITION
D UN
GROUPE
ELECTROGENE
POUR
INTERVEN
1058.80
10
1411/2022
2022-00922
-L
EURO
ENSEMBLE
BILLETS
ET
PIÈCES
20.52
Î
1411/2022
2022-00923
-MATERIEL
DE
MOTRICITE
1888.72
5
15/02/2022
2022-00129
-SIEGE
WI
MAX
HAUT
DOSSIER
32491
1
202 202 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice: 2022
A10.1 - ETAT DES ENTREES
D'IMMOBILISATION
Modalités
et date
Désignation
du
bien
Vaïeur
d'acquisition
Curnul des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique)
amortissements
l'amortissement
15/02/2022
2022-00130
-SIEGE
WI
MAX HAUT
DOSSIER
324.91
Î
15/02/2022
2022-0013
-SIEGE
WI
MAX HAUT
DOSSIER
324.92
1
15/02/2022
20722-00132
-POSTE
TRAVAIL
INDIVIDUEL ALRÂ6
ET
BOITIER
DIGITAL
4040.53
10
15/06/2022
2022-00445
-INSTALLATION
CHAUDIÈRE
LOGEMENT
JEAN
MOULIN
6 070.58
10
15/06/2622
2022-00446
-HYGIOMETRE
PROFESSIONNEL
259.20
Î
15/06/2022
2022-00447
-TESTEUR
TENSION
ET
LAMPE
DE
POCHE
96.26
Î
16/03/2022
2022-00189
-38
ETUI
GRIS
FONCE
POUR
TABLETTE
GALAXY
i140.00
5
16/03/2022
29022-00190
-PEUGEOT
208
GE-885-GA
19
042.80
ë
16/05/2022
2022-00360
-VO22008001
-REALISATION
DALLE
POUR
STRUCTURE
STRE
22
684.68
15
46/05/2022
2022-00370
-VOIE
DE
SEINE
42
200.09
26
16/11/2022
2022-00927
-JEUX
D IMITATION
ECOLES
MATERNELLES
997.76
5
16/11/2022
2022-00928
-THEATRE
KAMISHIBAI
83.16
Î
16/11/2022
2022-0092
-5
SIFFLETS
ARBITRE
ET
2 SIFFLETS
À MAIN
28.58
Î
16/11/2022
2022-00930
-4
SACHETS
MINI
FRUITS
ET
LEGUMES
42.82
Î
1611/2022
2022-0093
-2
CHÂTEAUX
FORT
DU
MOYEN
AGE
928.32
Î
16/11/2022
2022-9092
-LA
TRES
GRANDE
MARCHANDE
ET
8 ARDOISES
221.06
1
16/14/2022
2022-00933
-2
FAUTEUILS
MULTIPOSITIONS
TWIST
197.64
{
17/03/2022
2022-0193
-38
TABLETTES
SAMSUNG
GALAXY
TAB
A8
32G0
19
989.60
5
17/03/2022
2022-00194
-ACHAT
DE
GVE
4314.00
5
17/05/2022
2022-0378
-ASPIRATEUR
DORSAL
ET
BATTERIE
802.38
5
1706/2022
2022-00379
-BA21038001P
-TRAVAUX
REPARATOIRES
DU
KIOSQUE
10
17/06/2022
2022-00439
-MATERIEL
DIVERS
PETITE
ENFANCE
133.61
5
1710612022
2022-00440
-MOBILIER
PETITE
ENFANCE
4116.06
10
17/11/2022
2022-00925
-ACHAT
LUMINAIRES
4 728.00
5
1741/2022
2022-60826
-ENCEINTE
JBL
SONO
POUR
SEANCES
FITNESS
CAP
SPORT
278.99
Î
1741/2022
2022-0934
-FOURNITURES
MOTRICITE
ALSH
PAINLEVE
1000.00
5
1741/2022
2022-00835
-FOURNITURES
MOTRICITE
ALSH
PAÏNLEVE
1000.00
5
1741/2022
2022-00836
-FOURNITURES
MOTRICITE
ALSH
PAINLEVE
1000.00
5
1711/2022
2022-00837
-FOURNITURES
MOTFRICITE
ALSH
PAINLEVE
1060.00
5
17112022
2022-00938
-FOURNITURES
MOTRICITE
ALSH
PAINLEVE
979,48
5
74112022
2022-00999
-FOURNITURES
MOTRICITE
ALSH
PAINLEVE
5,37
Î
1711/2022
2022-00940
-ACHAT
MICRO
ONDE
POSTE
POLICE
199.00
1
1711/2022
20622-00942
-MATERIEL
EXTERIEUR
POTEAU
549.00
5
1741/2022
20622-00944
-INSTALLATION CLIMATISATION
ESPACE
CULTUREL
600.00
10
1714/2022
2022-00945
-MATERIEL
DE
MUSIQUE
FORUM
224.20
Î
17/2022
2022-0946
-AMENAGEMENT
REGARDS
EAU
PARC
SOUPAULT
5 431.18
30
18/02/2029
2022.00133
-VO22000101
-REAMENAGEMENT
DU
TROTTOIR
IMPAIR
RTE
13
778.15
20
18/02/2022
2022-00144
-VO22002301
-TRAVAUX
D AMENAGEMENT
DU
TROTTOIR
ROU
1604.00
20
18/02/2022
2022-0035
-AMENAGEMENT
TALUS
CHAPLIN
38
474.04
20
18/02/2022
2022-00138
-VO22002201
-POSE
DE
BARRIERES
BANDE
PLANTEE
RUE
G
2230.62
2
18/02/2022
2022-00139
-RAMPE
LOCAL
H DUNANT
31
751,77
20
18/03/2022
2022-00191
-VO22000101
-REAMENAGEMENT
DU
TROTTOIR
IMPAIR RTE
81
140.46
20
18/03/2022
2022-00192
-VO2200100
-REFECTION
DE
TAPIS
AVEC
CONFORTEMENT
15
586.00
20
18/03/2022
2022-00195
-PLANCHE
GAUFFREE
BICOLORE
A TROUS
172.80
Î
18/03/2022
2022-00196
-8
GILETS
DE
SAUVETAGE
386.88
1
18/03/2022
2022-00197
-RAD'EAU
BULLES
ET
LOT
DE
6 MAGILINK
SCRATCH
532.68
5
18/03/2022
2022-00198
-ENSEMBLE
DECORATION
PISCINE
152472
5
18/03/2022
2022-00199
-HAUT
PARLEUR
SOUS
MARIN
_ PISCINE
600.36
10
18/03/2022
20622-00200
-2
SECHES
CHEVEUX
FIXE
1049.04
5
18/03/2022
2022-0020
-MATERIEL
SONO
PISCINE
1336.48
5
1803/2022
2022-0020
-REFECTION
TAPIS
AVEC
CONFORTEMENT
CR$S
VERDUN
SALEN
28
400.60
20
18/03/2022
2022-00203
-REAMENAGEMENT
TROTTOIR
IMPAIRE
RTE
ORLY
29
441.50
20
18/03/2022
2022-0204
-REAMENAGEMENT
DU
TROTTOIR
IMPAIR
RTE
ORLY
8 180.00
20
18/03/2022
2022-0020
-(02200510
-AUTOLIQUIDATION
DE
TVA
VTMTP
TRAVAUX
112
18241
20
18/03/2022
2022-00207
-ROGER
SALENGRO
70
364.00
20
18/05/2022
2022-00374
-MATERIEL
PEDAGOGIQUE
210.00
{
18/05/2022
2022-00376
-TABOURETS
SUR
ROULETTE
344.54
Î
18/10/2022
2022-00837
-FOURNITURE
ET
POSE
DE
DEUX
CHAUDIERES
À CONDENSATI
37
836.60
10
1810/2022
2022-00842
-TO
OS3
DEPLOIEMENT
DE
VIDEOPROTECTION
DANS
LA
82
800.78
5
18/11/2022
2022-00949
-TRAVAUX
DE
MARQUAGE
DE
SIGNALISATION
HORIZONTALE
525.24
20
18172022
2022-00950
-TRAVAUX
DE
MARQUAGE
DE
SIGNALISATION
HORIZONTALE
1990.01
20
+8/1112022
2022-00951
-TRAVAUX
DE
MARQUAGE
DE
SIGNALISATION
HORIZONTALE
2 448.24
20
18/11/2022
2022-0952
-TRAVAUX
DE
MARQUAGE
DE
SIGNALISATION
HORIZONTA
878.40
20
18/11/2022
2022-0953
-TRAVAUX
DE
MARQUAGE
DE
SIGNALISATION
HORIZONTA
1573.20
20
19/05/2022
2022-00382
-ACQUISITION
PARCELLE
ALLEE
DES
ECOLES
CPLT
MDT
198
2 800.00
19/08/2022
20622-00572
-INSTALLATION
CHAUDIERE
À JEAN
MOULIN
6 441.85
10
19/08/2022
2022-00584
-SIGNALISATION
VERTICALE DIVERSES RUES
8 758,82
20
19/08/2022
2022-00585
-SIGNALISATION
VERTICALE DIVERSES
RUES
1360.98
20
19/08/2022
2022-00586
-SIGNALISATION
VERTICALE DIVERSES
RUES
4423.08
20
19/08/2022
2022-00587
-SIGNALISATION
VERTICALE DIVERSES
RUES
4127.16
20
19/08/2022
2022-00588
-SIGNALISATION
VERTICALE
DIVERSES
RUES
+369.54
20
19/09/2022
2022-0718
-17
PC
PORTABLE MODELE
A LENOVO
THINKBOCK
13
260.00
5
19/09/2022
2022-00719
-73
MINI
PC
FIXE
MODELE
A DELL
OPTIPLEX
3090
49
932.00
5
20/05/2022
2022-00385
-CP22042703
-VITRINE
D AFFICHAGE
375.25
Î
20/05/2022
2022-00386
-CP22042702
-VITRINE
D AFFICHAGE
375.24
Î
20/05/2022
2022-00387
-CP22042701
-VITRINE
D AFFICHAGE
731.22
5
20/06/2022
2022-00455
-INTERVENTION
DANS
REGARD
D ARRIVEE
D EAU
VEOLIA
1118.53
10
203 203 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI -
COMMUNE -
Exercice : 2022
A10.1 - ETAT DES ENTREES
D'IMMOBILISATION
Modalités
et date
Désignation
du bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique)
amorissements
l'amortissement
20/06/2022
2022-0045
-ACQUISITION
DE
PANNEAUX
INTERDICTION
DE
STATIONNER
602.77
20
20/06/2022
2022-00459
-AUDIT
MISE
AUX
NORMES
INSTALLATION
ELECTRIQUE
1497.60
10
20/06/2022
2022-00460
-INSTALLATION
D UNE
BORNE
DE
RECHARGE
VEHICULE
1116.50
10
20/06/2022
2022-00461
-ORDINATEUR
FIXE
1097.10
5
20/06/2022
2022-00462
-ORDINATEUR
FIXE
2194.24
5
20/07/2022
2022-00336
-BSPP
INVESTISSEMENT
{ER
et 2eme
TRIM
2022
35
510.03
5
20/07/2022
2022-00504
-BA22020101
-MISSION
DE
CONTROLE
TECHNIQUE
REFECTO
1587.60
20/09/2022
2022-0720
-RAYONNAGES
PRESENTOIR
D EXTREMITE
TABLETTE
METAL
267.56
{
20/09/2092
2022-00721
-RAYONNAGES
15
SERRE
LIVRES
GRAND
FORMAT
ÂBS
784,90
10
20/09/2022
2022-00722
-RAYONNAGES
15
SERRE
LIVRES
COMPOSE
D UN
SUPPORT
49
209.62
Î
20/09/2022
2022-00723
-RAYONNAGES
48
TABLETTES
CHANT
DROIT
AVEC
FILS
META
2 232,58
10
20/09/2022
2022-00724
-RAYONNAGES
& CHASSIS
SUR
ROULETTES
ITO
METAL
EPOXY
4424,42
10
20/09/2022
2022-0725
-RAYONNAGES
6 STRUCTURES
ITO
DOUBLE
FACE
METAL
EPOX
4 416.19
10
20/0/2022
2022-00844
-SIÈGE
DE
WC
MATERNELLES
563.03
10
21/09/2022
2022-00726
-MOBILIER
PETITE
ENFANCE
647,58
5
21/09/2022
20722-00735
-REQUALIFICATION
RUE
PIERRE
LOT
184
527.72
20
2141/2022
2022-00957
+CREATION
D UNE
ALARME
INTRUSION
AU
GYMNASE
DANIEL
7791.20
10
2111/2022
2022-00958
-CRATION
D UNE
ALARME
INTRUSION
PAVILLON
BESNIARD
1442.05
Li
21112072
2022-00959
-CREATION
D UNE
ALARME
INTRUSION
AU
GYMNASE
ANNE
FR
8 116.39
10
2114112022
2022-00960
-MISE
AUX
NORMES
ELECTRIQUES
DE
LA
SALLE
PIERRE
MAR
1998.53
10
2141/2022
2022-00961
-CREATION
DE
REGARDS
À EAU
AU
PARC
SOUPAUET
10
802.82
10
21H112022
2022-0965
-MOBILIER
SALLE
DU
PERSONNEL
399.99
1
21/11/2022
2022-0967
-REFECTION
DE
CHAUSSEE
AVE DES
MARGUERITES
39
461.76
20
21/11/2022
2022-00068
-REFECTION
DE
TROTTOIR
COMPLEMENTAIRE
AVE
CARELL
24
269,20
20
2141/2022
20272-00972
-CONFIGURATION
PC
PROJET
VIP
P BERT
480.00
1
2411112022
2022-00973
-15
DELL
OPTIPLEX
PROJET
VPI
P BERT
G 387.00
5
2111/2022
2092-00974
-15
LIVRAISON
INSTALLATION
PROJET
VPI
P
BERT
6 480,00
5
21/11/2622
2022-00975
-45
HAUTS
PARLEUR
AMPLIFIES
PROJET
VPI
P BERT
1800.00
5
2141/2022
20272-00876
-15
EMBOUTS
DE
PROTECTION
PROJET
VPIP
BERT
6 350.40
5
2111/2022
2022-0977
-15
PACKS
BOITIER
DEPORT
PROJET
VPIP
BERT
2 346.00
5
2111/2022
2022-00978
-15
VIDEOPROJECTEURS
ULTRA
COURTE
FOCALE
PROJET
VPI
21
150.00
5
2111112092
2022-00982
-1
EDITEUR
JOCATOP
5 150.40
5
2141/2022
20622-00983
-3
EDITEURS
GENERATION
5
414.00
4
22/04/2022
20622-00326
-CENTRE
CULTUREL
4 819.44
40
22/04/2092
2022-00327
-INTERVENTION
ENTREPRISE
JEAN
PATE
à 356.26
10
22/06/2022
2022-00463
-ACQUISITION
27
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
333
572.00
22/07/2022
2022-0053
-SMARTPHONE
SAMSUNG
A525
406.98
1
22/07/2022
2022-00544
-LICENCE
MICROSOFT
OFFICE
365
217
468.00
5
2209/2022
2022-00739
-REQUALIFICATION
DE
LA
RUE
DU
NORD
171
726.72
20
22/09/2022
2022-0743
-REMPLACEMENT
COMPLEMENTAIRE
DE
BORDURES
GLISSIERES
46
128.60
20
22/09/2022
2022-00744
-REFECTION
DE
CHAUSSEE
AVENUE
DE
LA
CARELLE
83
306.40
20
22/09/2022
2022-00745
-EXTENSION
ET
AMELIORATION
DU
RESEAU
EAU
PLUVIAL
RÜ
6410.04
20
22/09/2022
2022-00746
-FOURNITURE
ET
POSE
DE
MOBILIER URBAIN
RUES
DIVERSE
4 530.00
20
22/09/2022
2022-00747
-REQUALIFICATION
DE
LA
RUE
DU
NORD
11
589.60
2
|
22/09/2022
2022-00748
-APPAREIL
PHOTO
2 871.10
5
2214/2022
2022-00984
-SNAPMAKER
PLATEAU
D IMPRESSION
FABLAB
79.00
Î
|
2214/2022
2022-00985
-SNAPMAKER
PURIFICATEUR
D
AIR
FABLAB
499.00
1
|
22/41/2022
2022-00086
-SNAPMAKER
EXTRUDER
HOT END
KIT
FABLAB
19.00
1
22/41/2022
2022-00987
-SNAPMAKER
EMBOUT
CNC
5 FRAISES
FABLAB
29.00
1
22H1/2022
2022-9088
-SNAPMAKER
PACK
A150
ENCLOSURE
FABLAB
1916.65
5
22/11/2022
2022-90990
-5
NETGEAR
EX6130
WIFI
AG1200
249.95
{
23/03/2022
2022-0212
-RIDEAUX
OCCULTANTS
DORTOIR
ANNIE
FRATELLINI
1652.28
5
23/05/2022
2022-00388
-ARMOIRE
DE
SURETE
1667.18
5
23/05/2022
2022-0391
-DETECTION
RESEAUX
COUR
HDV
2 220.00
15
23/05/2022
2022-00396
-MISE
EN
CONFORMITÉ
DES
INSTALLATIONS
ELECTRIQUES
2412.78
40
23/05/2022
2022-00397
-INSTALLATION
D UN
SYSTEME
DE
CHAUFFAGE
9 327.72
40
23/06/2022
2022-0468
-BA22019601
-MISSION
SE1
POUR
REMPLACEMENT
SSI
EC
1800.00
23H+/2022
2022-0099
-2
PANNEAUX
DE
BASKET
304.56
1
24/03/2022
2022-0243
-3
SMARTPHONES
XIAOMI
REDMI
4
447.00
5
24/06/2022
2022-00471
-ACQUISITION
55
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
+ FRAIS
1338
000.00
24/10/2022
2022-0845
-ACHAT
PODIUM
MODULABLE
INVESTISSEMENT
16
136.73
10
2410/2022
2022-00846
-ACHAT
ARCHES
GONFLABLES
INVESTISSEMENT
13
983.24
5
24/10/2022
2022-00847
-INSTRUMENT
DE
MUSIQUE
POUR
LE
FORUM
968.00
5
24H0/2022
20722-00850
-ACHAT
GUITARE
ELECTRIQUE
ET
ACCESSOIRES
34,11
1
24H0/2022
2022-00857
-BORDURES
GEISSIERS
AVE
CAREELE
22
368.00
20
24H1/2022
2022-0097
-CREATION
CHENEAU
EN
ZINE
SUR
LA
TOITURE
DE
LA
POST
42
829,20
10
25/01/2022
20922-00003
-TRAVAUX
FENETRE
LOGEMENT
JEAN
MOULIN
1172.86
10
25/01/2022
2022-00004
-SIEGE
BATTERIE
EF
MICRO
203.05
Î
2549112022
2022-00005
-SONORISATION
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
23
328.00
5
25/01/2022
2022-00906
-INSTALLATION
BALLON
EAU
CHAUDE
BOUBOU
4139.80
28/01/2022
2022-00007
-TABLEAU TRIPTYQUE
435,35
1
25/01/2022
2022-0008
-ARMOIRE
2 PORTES
COULISSANTES
345.12
1
25/01/2022
2022-00009
-MEUBLE
BAS
3 PORTES
COULISSANTES
565.02
10
25/01/2022
2022-00010
-INTERVENTION
SUR
CHAUDIÈRE
MURALE
654.05
10
25/01/2022
2022-00011
-STANDS
2 584.98
5
25/05/2022
2022-90400
-ACHAT
D UN
DRUG
TEST
5000
ANALYSER
NON
IVD
5153.56
5
20/05/2622
2022-90401
-PISTOLET
GLOCK
47
GENS SMM
2 210.98
5
204 204 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO] COMMUNE -
Exercice : 2022
A10.1 - ETAT DES ENTRÉES
D'IMMOBILISATION
Modalités
et date
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique)
amorissements
l'amortissement
25/05/2022
2022-00402
-RIDEAUX
DORTOIR
PAUL
ELUARD
919.45
5
2607/2022
2022-0508
-RAYONNAGE
ACHAT
ETAGERES
2 040.37
10
25/07/2022
2022-00515
-ACQUISITION
D UN
PERFORATEUR
BURINEUR
SERVICE
VOIR
4311.91
10
25/07/2022
2022-00516
-ACQUISITION
DE
2 DEBROUSAILLEUSES
SERVICE
VOIRIE
P
À596.00
10
25/07/2022
2022-00524
-INSTALLATION
DE
STORE
AU
CENTRE
ADMINISTRATIF
i090.80
10
25/07/2022
2022-00527
-INTERVENTION
ENTREPRISE
JEAN
PATE
2 863.61
10
25/07/2022
2022-00528
-FOUNITURE
ET
POSE
DE
BORNES
DE
CHARGES
VEHICULES
E
10
493.41
10
25/07/2022
2022-00533
-ETUDE
DE
FAISABILITÉ
PORJET
DE
COUVERTURE
PARKING
5 664.00
10
25/0/2022
2022-00836
-PAN
DE
RIDEAU
GCCULTANT
DORTOIR
181.03
1
2541/2022
2022-0993
-CREATION
D UN
BAC
EN
ZINC
SUR
LA
TOITURE
DE
LA
19
779.24
10
2511/2022
2022-00994
-4
SYSTEME
AMPLIFIE
PORTABLE
432.80
i
2511t/2022
2022-00995
-4
TELEVISEUR
ECRAN
4K
631.20
5
25/14/2022
2022-00999
-ACHAT
CYCLORAMA
INVESTISSEMENT
3 984.00
5
25/11/2022
2022-01002
-INTERVENTION
SUR
TOITURE
LOGEMENTS
JEAN
MOULIN
617.11
40
28/41/2022
2022-01006
-SOUFFLEUR
À DOS
_ MATERIELS
ESPACES
VERTS
730,00
10
25/11/2022
2022-01007
-ACQUISITION
D UN
NIVEAU
LAZER
AVEC
PIED
POUR
702.76
10
26/11/2022
2022-01008
-INSTALLATION
DE
DEUX
INTERPHONES
À L'ESPACE
CULTU
5 225,24
10
25/11/2022
2022-0100
-MISE
AUX
NORMES
ELECTRIQUE
DE
L ESPACE
CULTUREL
2518.26
10
2541/2022
2022-1010
-TRAVAUX
COMPLEMENTAIRE
SUITE
TRAVAUX
DU
KIOSQUE
6004.03
10
25/11/2022
2022-6101
-INSTALLATION
UN
INTERPHONE
CRECHE
PETITS
MATELOTS
592.86
10
25/11/2022
2022-0102
-MISE
AUX
NORMES
ELECTRIQUES
DE
L ESPACE
CULTUREL
3372.00
10
2511/2022
2022.01013
-INTERVENTION
SUR
ALARME
INTRUSION
317.22
1
25/11/2022
2022-4014
-60
TAPIS
CONFORT
809.28
5
26/01/2022
2022-60012
-SOURIS
CENTRAL
ERGONCMIQUE
PLUS
USB
NOIR
207.48
1
26/01/2022
2022-00015
-5
MICROSOFT
OFFICE
HOME
AND
BUSINESS
2021
FRENCH
1257.66
5
26/01/2022
2022-00016
-5
PC
PORTABLE
250GB
WICPRO
HP
4 188.00
5
26/04/2022
2022-0017
-ACQUISITION
MATERIEL
DE
CHAUFFAGE
POMPE
CENTRIFUGE
1008.07
5
26/01/2022
2022-00018
-ECLAIRAGE
BASSIN
PISCINE
2 949,12
40
26/01/2022
2022-00018
-ADOUCISSEUR
EAU
LV
PIERRE
MARTIN
1183.80
5
26/01/2022
2022-00020
-DOTATION
VESTIMENTAIRE
VELOS
VTT
1647.00
5
26/01/2022
2022-0002
-LAVE LINGE
499.00
1
26/01/2022
2022-00022
-ACHAT
MINI
SONO
MOBILE
199.00
Î
26/01/2022
2022-00023
-CHARIOTS
DE
LAVAGE
527.10
5
26/01/2022
2022-00024
-PT21009202P
-LECLERC
MICRO
ONDES
46.90
Î
26/01/2622
20229-00025
-WESGCO
3 TROTINETTES
À ROUES
OZIA
ORANGE
284.01
1
26/01/2022
20292-90026
-PAPOUILLE
FAUTEUIL
REPAS
310.01
1
26/01/2022
2022-0029
-VO21023001P
-LEVES
TOPOGRAPHIQUES
QUARTIER
JULES
25
188.00
20
26/01/2022
2022-00031
-INTERVENTION
SUR
SYSTEME
DE
SECURITE
INCENDIE
760.80
10
26/01/2022
2022-00032
-INTERVENTION
SUR
SYSTEME
DE
SECURITE
INCENDIE
946.80
26
26/01/2022
2022-61071
-SECHE
CHEVEUX
12.90
Î
26/08/2022
2022-0578
-TRAVAUX
COMPLEMENTAIRES
ENROBE
RUE
DES
PRIMEVERES
802.80
20
26/08/2022
2022-0582
-REQUALIFICATION
RUE
PIERRE
LOTI
201
270.60
20
26/08/2022
2022-00505
-ACHAT
MOBILIER
POUR ESPACE
CULTUREL
3 37440
10
26/08/2022
2022-0056
-ACHAT
STAND
5 188.14
5
26/08/2022
2022-0508
-TRAVAUX
DE
REFECTION
DE
CHAUSSEE
RUE
PIERRE
LOTI
28
446.00
20
26/08/2022
2022-00599
-TRAVAUX
COMPLEMENTAIRES
ENROBES
PRIMEVERES
405.60
Î
26/08/2022
2022-00600
-FOURNITURE
ET
POSE
DE
MOBILIER
URBAIN
RUES
DIVERSE
18
404.52
20
27/01/2022
2022-0036
-ACQUISITION
PARCELLES
3 COURS
DE
VERDUN
600
000.00
27/06/2022
2022-00472
-MATÉRIELS
SCHS
545.00
5
27/06/2022
2022-00473
-FOURNITURE
ET
POSE
LISSE
BOIS
PARKING
PAUL
PAINLEV
6 468.07
29
2110612022
2022-00474
-TRAVAUX
REFECTION
SALLE
DE
BAIN
383437
10
27/06/2022
2022-00475
-DIAGNOSTICS
AMIANTE
HAP
RUES
DIVERSES
TRAVAUX
2 304.00
20
27/06/2022
2022-00476
-EXTENSION
ET
AMELIORATION
DU
RESEAU
EAU
PLUVIAL
14
515.29
20
27/06/2022
2022-0477
-TRANCHEES
POUR
RACCORDEMENT
BORNES
ELECTRIQUES
REC
10
720.27
15
27/06/2022
2022-00478
-AMENAGEMENT
DE
SECURITE
SORTIE
GARE
RER
VRI
ETRE
16
910.40
20
2710712022
2022-00549
-BA21035901P
-TRAVAUX
REPARATOIRES
DU
KIOSQUE
59
700.00
10
27/09/2022
2022-00750
-MISSION MAITRISE
D OEUVRE
ESPACE
CULTUREL
1056.00
10
27/09/2022
2022-00756
-MOBILIER
PETITE
ENFANCE
34242
1
2710/2022
2022-00861
-ACHAT
DE
BASE
RADIO
FIXE
POUR
E A
SALLE
VIDEOPROTE
026.64
5
28/01/2022
2022-00039
-4
SMARTPHONES
XIAOM!
REDMI
9
447.00
1
2810172022
2022-00040
-SECHE
LINGE
PETITS
PAS
1798.00
5
28/01/2022
2022-00044
-INTERVENTION
CRECHE
LES
PETITS
MATELOTS
2217.48
10
28/01/2022
2022-00045
-INTERVENTION
ENTREPRISE
JEAN
PATE
2414.82
10
28/01/2022
2022-00047
-BA21028701P
-INTERVENTION
ENTREPRISE
JEAN
PATE
2013.05
10
28/01/2022
2022.00048
-INTERVENTION
SUR
EXTINCTEURS
5 868,96
10
28/01/2022
2022-00049
-INTERVENTION
SUR
EXTINCTEURS
554.24
10
28/04/2022
2022-00320
-FOURNITURE
DE
2 KITS
LUMINEUX
ET
SONORE
VEHICULES
2 392.80
10
28/04/2022
2022-0031
-ACQUISIFION
MATERIELS
ELECTROPORTATIFS
1164.17
10
28/04/2022
2022-00328
-MATERIEL
PEDAGOGIQUE
285.02
Î
28/04/2022
2022-00331
- LIGIER
PULSE
KS
IMM
GE-352-7S
23
558,47
7
28/07/2022
2022-00547
-ENROBES
REQUALIFICATION
RUE PIERRE
LOTI
49
477
44
20
28/07/2022
2022-00548
-ENROBES
CHEMIN
LATERAL
CHAUSSEE
ET
PLATEAU
59
601.60
20
28/07/2022
2022-0551
-TRAVAUX
COMPLEMENTAIRES
ENROBES
CHEMIN LÂTERAL
22
189.20
20
28/07/2022
2022-00554
-PRESENTOIR
MURAL
331.20
1
28/07/2022
2022-00555
-FAUTEUIL
DE
BUREAU
974.74
10
28/07/2022
2022-00556
-CENDRIER
SABLE
136.63
1
28/07/2022
2022-00557
-VITRINE
INTERIEUR
PORTES COULISSANTES
542.83
5
205 COMMUNE DE VILLEMEUVE LE ROI - COMMURE «
Exercice : 2022
À10.1 - ETAT DES ENTREES
D'IMMOBILISATION
Modalités
et dale
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique)
amorissements
l'amortissement
28/07/2022
2022-00558
-KIF
PLANNING
POLYVALENT
288.83
1
28/07/2022
2022-00659
-SOUS
MAIN
110.09
1
28/07/2022
2022-00560
-FOURNITURE
ET
POSE
STORE
METALLIQUE
487.72
1
28/07/2022
2022-00562
-AMENAGEMENT
SIGNALISATION
SORTIE
GARE
RER
VRI
CHEM
2 798.40
20
28/07/2022
2022-00563
-CREATION
DALLE
ABRIBUS
FRESNAÏE
3 836.46
20
28/07/2022
2022-00564
-EXTENSION
PLUVIAL
LOTI
SITU
1260422
66
990.24
20
28/09/2022
2022-00736
-CHAISES
SALLE
DE
COURS
828.00
10
28/09/2022
2022-00767
-REFECTION
RUE
DES
PRIMEVERES
52
407.60
20
28/09/2022
2022-00768
-GILET
PARE
BALLE
NOUVEAUX
ARRIVANTS
2 148,30
5
28/09/2022
2022-00769
-GILET
PARE
BALLE
N
AGENT
ASVP
PIRES
LEITAO
VALENT
684.95
5
28/09/2022
2022-00770
-5
PORTATIFS
AVEC
AFFICHEUR
RECEPTION
URGENCES
3 511.80
5
28/41/2022
2022-00943
-OUTILLAGE
PISCINE
367.97
Î
28/1/2022
2022-01045
-MEUBLE
A DESSIN
9 TIROIRS
519.17
10
2812022
20272-01016
-MEUBLE
A DESSIN
9TIROIRS
512.29
10
2811/2022
2022-01017
-ARMOIRE
2 PORTES
BATTANTES
432.91
1
28/03/2022
2021-0096
-MO
REALISATION
INFRASTRUCTURE
PAUL
BERT
4558.63
11.00
20
29/03/2022
2021-00917
-QUARTIER
VOIE
SEINE
209.92
299.92
Î
29/03/2622
2021-00918
-FAC,
222949
DU
06/09/2007
QUARTIER
VOIE
DE SE
71,68
71.68
{
29/03/2022
20271-00919
-FAC.
277718
DU
05/10/2007
QUARTIER
PAUL
BERT
546.00
546.00
Î
29/03/2022
2021-0092
-QUARTIER
PAUL
BERT
119.60
119.60
{
29/03/2022
2021-00921
-ANNONCE
POUR
POSE
DE
GRILLES
ACCES
PARKING
MARCHE
220.00
4
29/03/2022
2022-90002
-ANNONCE
LANCEMENT
MAITRISE
D OEUVRE
RENOUVELLEMENT
506.88
506.88
{
29/03/2022
2022-0218
-PIANO
114
DE
QUEUE
FEURICH
9 800,40
6
29/03/2022
2022-0220
-2
FAUTEUILS
BRIDGE
SOKOA
569.06
10
29/03/2022
2022-00221
-CANAPE
2 PLACES
47681
1
29/03/2022
2022-00222
-3
CASIERS
MUTLE
PORTES
2 COLONNES
DOUBLE
4 403.38
10
29/04/2022
2022-0037
-FAUTEUIL
DE
BUREAU
YASMINA
ALLAM
324,61
Î
28/04/2022
2022-00438
-MOBILIER
PM
VESTIAIRE
4 CASES
273.84
1
29/04/2022
2022-00339
-MOBILIER
PM
VESTIAIRES
INDUST
291.4
1
29/06/2022
2022-00483
-2
TABLEAUX
TRIPTYQUES
996.86
10
29/07/2622
29022-00565
-TABLEAUX
BLANCS
502.92
ô
29/07/2022
2022-00566
-ARMOIRE
À BALAÏS
INOX
756.00
10
29/07/2022
2022-00567
-MEUBLE
BAS
888.00
{0
2910712022
2022-00568
-SERRURE
2 CLES
POUR
ARMOIRE
INOX
93.60
4
29j08/2022
2022-0060
-FOURNITURE
ET
POSE
DE
MOBILIER URBAIN
RUES
DIVERSE
1860.00
Î
29/08/2022
2022-00603
-BORDURES
CQULEES
EN
PLACES
RUE
DE
LA
CARELLE
206
525.40
20
29/08/2022
2022-00804
-REQUALIFICATION
DE
LA
RUE
DU
NORD
11
326.80
20
29/08/2022
2022-00605
-MISE
À LA
COTE
ACCES
PARCELLE
SAD LOC
MORILLON
3 864.00
20
29/11/2022
2022-01018
-REFRIGERATEUR
REZ
DE
CHAUSSEE
SERVICE
259,00
Î
29/11/2022
2022-0100
-MATERIEL
INVESTISSEMENT
GARAGE
768,66
10
2911/2022
20292-01924
-ACQUISITION
D UNE
TABLE
DE
LEVAGE
POUR
MATERIEL
+870.80
10
29/11/2022
2022-0103
-ACQUISITION
MEULEUSE
SIMPLE
SANS
BATTERIES
SERVICE
223,44
1
29/41/2022
2022-01024
-CREATION
D UN
CHENEAU
EN
ZINC
LA
POSTE
5 944.18
10
2914112022
2022.01025
-REMPLACEMENT
DES
FENETRES
DE
TOIT
SUR
LA
TOÏTURE
6 955.00
iû
2911112022
2022-01029
-CHEMIN
LATERAL
SORTIE
ARRIÈRE
GARE
VRI
DGD
1980.00
20
30/05/2022
2022-00409
-INTERVENTION
ENTREPRISE
PORTALP
1 083.20
10
30/05/2022
2022-00410
-INTERVENTION
SUR
CHAUFFERIE
14
888.40
10
30/05/2022
2022-0041
-MISSION
DE
MAITRISE
D OEUVRE
4 980,30
10
30/05/2022
2022-00412
-INSTALLATION
ALARME
INTRUSION
4 765.76
10
30/05/2022
2022-00414
-POTELETS
À MEMOIRE
DE
FORME
CHAMPS
ELYSEES
RUE
SA
5 430.00
20
30/05/2022
2022-0945
-POSE
PORTIQUE
PARKING
RUE
ALICE
4176.00
20
30/06/2022
2022-00482
-ACHAT
DE
RAFRAICHISSEUR
D AIR
CRECHE
OISILLONS
+335.00
Î
30/06/2022
2022-00484
-ACHAT
ROULETTES
POUR
DEPLACEMENT
PIANO
430.00
1
30/06/2022
2022.00485
-FRAIS
47
BIS
AV
REPUBLIQUE
2552.63
30/06/2022
2022-00486
-FRAIS
51
COLONEL
FABIEN
3427.34
30/06/2622
2022-00487
-FRAIS
65
AVENUE
LE
FOLE
2633.71
30/08/2022
20622-00602
-REQUALIFICATION
RUE
PIERRE
LOTI
23
800.80
20
31/01/2022
2022.00037
-INSTALLATION
CHAUDIERE
DANS
LOGEMENT
6 248,39
10
31/01/2022
2022-00938
-RENNES
ET
CASSE
NOISETTE
1408.00
5
31/04/2022
2022-00050
-8
POUFS
CYLINDRIQUES
BAMBINO
242,69
Î
31/01/2022
2022-0005
-2
BANQUETTES
3 PLACES
258.98
1
31/01/2022
2022-00052
-4
BANQUETTES
BAMBINO
3 PLACES
486.34
Î
31/01/2022
2022-0003
-2
BANQUETTES
2 PLACES
218.67
1
31/01/2022
2022-00054
-2
BANQUETTES
RAMBINO
2 PLACES
109.07
{
31/01/2022
2022000585
-MEUBLE
À ALBUM
BAS
119.65
Î
31/01/2022
2022-00056
-6
CANAPE
2 PLACES
BAMBINO
1168.07
10
31/01/2022
2022-00057
-2?
CANAPE
2 PLACES
BAMBINO
349.60
4
31/01/2022
2022-00058
-2
TRAVEES
DEPART
SIMPLE
FACE
318.02
4
31/01/2622
2022-00059
-6
TABLETTES
DROITES
EN
TOLE
08.28
À
31/01/2022
20622-00060
- 1
BAC
BAS
MOBILE
MELAMINE
137.58
1
31/01/2022
2022-00061
-1
BAC
À ALBUM
2 CASES
MOBILES
102.48
1
31/01/2022
2022-0062
-+
MEUBLE
3 COLONNES
MANDI
309.78
1
31/04/2022
2022-0063
-TABLETTE
EN
MELAMINE POUR
MEUBLE
COLONNE
38,34
Î
31/01/2022
2022-00064
-?
MEUBLE
COLONNE
ET
12
TABLETTES
423.58
1
31/01/2022
20722-00065
-MEUBLE
SUR
ROULETTES
2 COLONNES
1735
1
31/01/2022
2022-0066
-MEUBLE
SUR
ROUELETTES
2 COLONNES
120.00
1
31/01/2022
2022-00067
-6
BACS
PLASTIQUE
MEUBLE
MATER
11545
1
206 206 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice: 2022
A10.1 - ETAT DES ENTREES
D'IMMOBILISATION
Modalités
el date
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique)
amortissements
l'amortissement
31/01/2022
2022-00069
-PLAT
À GATEAU
SALLE
DES
FETES
5 400.00
5
31/01/2022
2022-00079
-DIVERS
DOCARATION
DE
NCEL
i725.60
5
31/01/2022
2022-00071
-FAC.
40000202100000009967
DU
28/12/2021
43
663.76
5
31/01/2022
2022-00072
-INTERVENTION
SUR
EXTINCTEURS
1597.61
10
31/01/2022
2022-00073
-INTERVENTION
SUR
EXTINCTEURS
1716.60
10
31/01/2022
2022-00074
-PAUL
PAINLEVE
24
736.80
iû
31/01/2092
2022-0076
-BA21021901P
-INTERVENTION
ENTREPRISE
SCEPA
À LA
P
2 258.83
10
3101/2022
2022-0007
-BA21028801P
-INTERVENTION
SUR
TOÏTURE
DE
LA
POSTE
2 903.62
10
31/01/2022
2022-00078
-BA21035801P
-INTERVENTION
SUR
TOITURE
4212.00
10
31/01/2022
2022-00079
-BA21034401P
-INTERVENTION
SUR
TOÎTURE
1864.10
10
101/2022
2022-00080
-BA21035501P
-INSTALLATION
D UNE
POMPE
DE
RELEVAGE
2 908.39
10
31/01/2022
2022-00081
-BA21035401P
-INTERVENTION
SUR
VMC
MAIRIE
4 250,80
10
31/01/2022
2922-00084
-ECOLE
PAUL
BERT
5 799.58
10
34/03/2022
2022-00223
-ACHAT
MICRO
CHAINE
POUR
CONSERVATOIRE
426.00
Î
31/03/2022
2022-00230
-MATERIEL
FESTIVITE
PISCINE
556.46
5
31/03/2022
2022-00236
-BUREAU
ESSENTIEL
INCLINABLE
1072.26
18
31/05/2022
2022-0416
-INTERVENTION
ABONNEMENT
ACTES
OFFICESBL
CABINET
NU
240.00
1
31/10/2022
20622-00864
-FOURNITURE
624.64
10
31/10/2022
2022-00865
-FOURNITURE
11
899,33
5
3110/2022
2022-00866
-FOURNITURE
8 519.26
+0
3110/2022
2022-00867
-TRAVAUX
EN
REGIE
ESPACES
VERTS
DU
04/04/22
AU
30/0
1221.78
15
3110/2022
2022-00868
-TRAVAUX
EN
REGIE
VOIRIE
DU
01/04/22
AU
30/06/22
17
677.44
20
31/10/2092
2022-00869
-TRAVAUX
EN
REGIE
VOIRIE
DU
04/04/22
AU
30/06/22
21
501.83
20
sz
2022-00870
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/04/22
AU
30/06/22
5 391.99
10
31/10/2022
2022.00871
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/04/22
AU
30/06/22
3 847.59
10
3110/2022
2022-00872
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/04/22
AU
30/06/22
1872.27
10
31/10/2022
2022-00873
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
04/04/22
AU
30/06/22
587.72
10
31/10/2022
2022-00874
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
04/04/22
AU
39/06/22
228.08
4
3110/2022
2022-00875
-TRAVAUX
EN
RÉGIE
BATIMENT
DU
94/04/22
AU
30/06/22
19
242.34
10
31/10/2022
2022-00876
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/04/22
AU
30/06/22
19
428,25
40
31/10/2092
2022-00877
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
04/04/22
AU
30/06
D
3 909.15
10
TD
2022-00878
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/04/22
AU
36/06/2
802.60
10
31/10/2022
2022-00879
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/04/22
AU
2
840.30
1
31/10/2022
2022-00880
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
04/04/22
AU
30/06/22
687.80
Î
31/0/2022
2022.00881
-TRAVAUX
EN
REGIE
BATIMENT
DU
01/04/22
AU
30/06/22
76.77
1
Divers
01/04/2022
1309198
-TRAVAUX
PLOMBERIE
/ VRD
CRECHE
LES
PETITS
MATELOTS
6 454.45
01/04/2022
1300199
-CONSTRUCTION
CRECHE
VOIE
DE
SEINE
VRD
AMENAGEMENT
495.50
01/04/2022
1300200
-TERRASSEMENT
EN
TRANCHEE
ET
POSE
D'UN
REGARD
2 310.33
01/04/2022
4300201
-REVETEMENTS
SOLS
SOUPLES
REVISION
DE
PRIX
INCLUSE
1072.98
01/04/2022
4300202
-PEINTURE
REVISION
DE
PRIX
INCLUSE
2 072.45
01/04/2022
4300216
-CREATION
POSTE
DE
CHANGE
ET
FOURNITURE
PORTIELON
C
3 347.60
01/04/2022
1300217
-RACCORDEMENT
AMONT
DE
L'ARMOIRE
CVC
CRECHE
VOIE
DE
9 978.95
01/04/2022
1300832
-AMO
POUR
MISE
EN
OEUVRE
HQE
CONSTRUCTION
CRECHE
VO
5 740.80
01/04/2022
1301209
-creche
voie
de
seine
Finition
betan
desactivé
41
082.21
04/04/2022
1400289
.AMENAGEMENT
DE
LA
PLACETTE
DEVANT
LES
PETITS
MAT
5 684.40
01/07/2022
1400669
-MO TRVX
REHAB
LOCAUX
9 BARBEDIENNE
6415.20
01/07/2022
1500142
-MISSION
CSPS
CRECHE
MULTI
-ACCUEIL
840.00
01/07/2022
1500144
-MO
TRVX
REHAB
LOCAUX
9 LEBLANC
BARBEDIENNE
1128.00
01/07/2022
1500199
-TRUX
REHAB
LOCAUX
BAT
POUR
CREATION
ACC
PT
ENFANC
3 564.00
01/07/2022
1500372
-CONVENTION
CT
CRECHE
MULTI
-ACGUEIL
1200.00
01/07/2022
1500398
-CONVENTION
CTCRECHE
MULTI
-AGCUEÏL
600.00
01/07/2022
1500548
-MO
TVX
REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
3 920,40
01/07/2022
1500587
-MISSION
CSPS
CENTRE
MUNICIPAL
PIERRE MARTIN
756.00
01/07/2022
1500601
-TRUX
RESTRUCTURATION
POLE
PETITE
ENFANCE
2 504,15
01/07/2022
1500602
-TRVX
RESTRUCTURATION
POLE
PETITE
ENFANCE
19
002.56
01/07/2027
1500803
-TRVX
RESTRUCTURATION
POLE
PETITE
ENFANCE
1000,13
01/07/2022
1500604
+TRVX
RESTRUCTURATION
POLE
PETITE
ENFANCE
131.80
01/07/2022
1500606
-CT
CRECHE
MULTI
ACCUEIL
600.00
61/07/2072
1500675
-MISSION
CSPS
CRECHE
MULTI
-ACCUEIL
756.00
01/07/2022
1500677
-AMENAGT
CUISINE
POLE
PETIT
PAS
18
777.60
01/07/2022
4500678
-CT
AMENAGT
MULTI
ACCUEIL
600.00
01/07/2022
1500686
-CREATION
MULTI
ACCUEIL
9
BARBEDIENNE
5 46.00
01/07/2022
1500776
-RENOVATION
PEINTURES
CRECHE
PETIT
PAS
8 S7840
01/07/2022
4500854
-MO
TRVX
REHAB
MULTI
ACCUEIL
3 207.60
03/01/2022
1400546
-MO
TRVX REUTILISATION
LOCAUX
9 AV.
LEBLANC
BARBEDI
4276.80
03/01/2022
1600184
-TRVX RESTRU,
POLE
PETITE
ENFANCE
1057.65
03/01/2022
1600185
-TRVX RESTRU.
POLE
PETITE
ENFANCE
20
095.35
03/01/2022
1606186
-TRVX
RESTRU,
POLE
PETITE
ENFANCE
1856.57
03/01/2022
1600187
-TRVX
RESTRU.
POLE
PETITE
ENFANCE
26
795.17
03/01/2022
4600188
-FIBRE
OPTIQUE
CRECHE
PETIT
PAS
3 589.50
03/01/2022
1600190
-TRVX RESTRU.
POLE
PETITE
ENFANCE
2 587.59
03/01/2022
1600191
-TRVX
RESTRU.
POLE
PETITE
ENFANCE
49
164.21
04/04/2022
1300204
-MOP
CONSTRUCTION
CRECHE
HAUT
PAYS
-REVISION
PRIX
677,40
04/04/2022
1300214
-CRECHE
LES
FRIMOUSSES
-TRAVAUX
D'AGRANDISSEMENT
D
5 442.99
207 207 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RGI - COMMUNE - Exercice : 2022
ÀA10.1 - ETAT DES ENTRÉES
D'IMMOBILISATION
Modalités
et date
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique}
amerissements
l'amortissement
10/01/2023
20620-00148
-BA19033001P
-ETUDE
DE
FAISABILITE
MAISON
EDICALE
46
758.00
20
10/04/2023
2020-0487
- 27
JOFFRE
8 545.80
10/01/2023
2021-0529
-DIAGNOSTIC
AMIANTE
ET
PLOMB
AVANT
TRAVAUX
27
AVENU
5 741.76
10/10/2022
1309197
-ECOLE
MATERNELLE
À.
FRATELLINI
-MISE
EN
PLACE
DE
2 829.74
10/0/2022
4900215
-REFECTION
COUVERTURE
LOCAL
VELO
ECOLE
MATERNELLE
P
4072.21
10/10/2022
1300848
-REPRISE
ETANCHEITE
ECOLE
FRATELLINI
574,53
19/10/2022
1300963
-REMPLACEMENT
DE
7 SANITAIRES
ECOLE
J FERRY
8817.31
10
10/10/2022
1300995
-REFECTION
FAUX
PLAFOND
J MOULIN
PAINLEVE
12
382.91
10/10/2022
1300996
-POSE
STORES
VENITIENS
8 395.92
10
10/10/2022
1300997
-ANNONCE
PEINTURE
ET
REVETEMENTS
DE
SOLS
899.01
10
40/10/2022
1304002
-REFECTION
PEINTURE
GEASSE
JEAN
MOULIN
2487.68
10
10/0/2022
1301152
-REMPLACEMENT
CARRELAGE
AU
SOL
REFECTOIRE
3 040.07
10
10/10/2022
1301157
-TRAVAUX
DE
PEINTURE
ECOLE
JEAN
MOULIN
7 895.17
10
10/10/2022
1301158
-REMPLACEMENT
MENUISERIE
EXTERIEURE
j MOULIN
5 358.08
10/10/2022
1304159
-RENOVATION
MURS
ET
SOLS
JEAN
MOULIN
3 588.23
10
10/10/2022
1301160
-RENOVATION
MURS
ET
SOLS
JEAN
MOULIN
3 746.91
10
10/10/2022
4301166
-REFECTION
ETANCHEITE
TERRASSE
ECOLE
12
312.94
10/10/2022
1301169
-STORES
OCCULTANTS
SALLE
DE
SOMMEIL
ECOLE
MATER
1487.82
10
10/10/2022
1301197
-POSE
BORDURE
BETON
CRECHE
LES
FRIMOUSSEES
17
820.40
10/10/2022
1901316
-FOURNITURE
POSE
1CLOTURE
PARKING
LES
FRIMQUSSES
11
089.31
10/10/2022
4400052
-FOURNITURE
ET
POSE
ESCALIER
METALLIQUE
DE
SECOURS
10
620.00
10/0/2022
1400800
-COUVERTURE
MATER
PAUL
BERT
5 027.80
10/0/2922
1500168
-MISSION
2 SONDAGES
ANALYSES
PISTE
SKATE
PLAINE
JEU
1071.00
45
10/0/2022
1500311
-FOURNITURE
ET
POSE
SKATE
PARK
QUARTIER
P.BERT
16
387.50
16
10/10/2022
1500365
-CONSTRUCTION
D UNE
PLATEFORME
POUR
SKATE PARC
4 87423
15
10/10/2022
1600366
-CONSTRUCTION
D UNE
PLATEFORME
POUR
SKATE
PARC
43
42081
15
10/10/2022
1500400
-FOURNITURE
ET
POSE
D UN
SKATE
PARK
P.BERT
62
000,10
15
10/10/2022
1500856
-CONST
UNE
PLATEFORME
POUR
AMENAGT
SKATE PARK
247,77
15
10/0/2022
1800857
-CONST
UNE
PLATEFORME
POUR
AMENAGT
SKATE PARK
6 525.44
15
1240/2022
1400585
-ETUDE
CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE
5 400.00
42/19/2022
1500170
-ETUDE
PROGRAMMATION
ECOLE
MATER
4 680.00
12H0/2022
4500235
-AVIS
AO
CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE
2 094.4
1210/2022
1500629
-ANALYSE
CANDIDATURES
ECOLE
MATERNELLE
8 640.00
12H0/2022
4500674
-ETUDE
PROGRAMMATION
ECOLE
MATERNELLE
6 480.00
1210/2022
1600084
-VACATION
POUR
PARTICIPATION
À JURY
DE
CONCOURS
MOE
840.00
12/0/2022
4600117
-PARTICIPATION
JURY
CONCOURS
CONST.
ECOLE
1200.00
12H0/2022
4600358
-MISSION
GEOTECH
INFILTRATION
MATER
VOIE
DE
SEINE
4 206.00
12/0/2022
1600460
-ETUDE
CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE
6 480.00
12/0/2022
4600461
-CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE
1440.00
1210/2022
1600469
-VACATION
PARTICIPATION
JURY
CONCOURS
MATERNELLE
420.00
12/0/2022
1600480
-INDEMNITE
CONCOURS
MO
CONSTRUCT
MATERNELLE
18
000.90
12/10/2022
1600636
-MO
POUR
CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE TURENNE
14
400.00
12/0/2022
1600637
-MOPOUR
CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE TURENNE
3 600.00
42H0/2022
1600643
-LEVE
TOPOGRAPHIQUE
ECOLE
MATERNELLE
VOIE
DE
SEINE
3 873.60
1210/2022
1600708
-IC
CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE
18
000.00
12H0/2022
1600861
-MO
CONSTR
ECOLE
MATER
TURENNE
19
104.59
1210/2022
1600862
-MO
CONSTR
ECOLE
MATER
TURENNE
36
470.94
12/10/2022
1800203
-AMO
CONSTRUCTION
MATER
VOIE
DE
SEINE
3 120.00
1210/2022
1600904
-JURY
CONCOURS
CONST
MATER
VOIE
SEINE
600.00
1210/2022
4601068
-CT
MATERNELLE
VOIE
DE
SEINE
1776.00
12/0/2022
1601088
-CSP
MATERNELLE
VOIE
SEINE
567.00
12/0/2022
1700028
-SSI
CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE
725.16
1210/2022
1700031
-MO
CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE
10
661.67
1210/2022
1700032
-MO
CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE
4797503
12H0/2022
1700033
-CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE
30
983,24
12/0/2022
1700034
-CONSTRUCTION
ECOLE
MATERNELLE
11
160.67
12H0/2022
1700078
-AMO
CONSTRUCTION
ECOLE
VOIE
SEINE
3 120.00
12/0/2022
1700097
-ETUDE
ACOUSTIQUE
ECOLE
MATERNELLE
VOIE
DE
SEINE
4440.00
42H0/2022
1700100
-ETUDES
GEOTECHNIQUES
MATERNELLE
VOIE
DE
SEINE
10
472.40
12/10/2022
1700135
-CT
MATERNELLE
VOIE
DE
SEINE
3 240,00
1210/2022
1700447
-AMO
TRVX ECOLE
VOIE
DE
SEINE
3 900.00
1210/2022
1700182
-DIAGNOSTIC POLLUTION
SOLS
MATERNELLE
VOIE
DE
SEINE
4 401.60
1210/2022
1700238
-SPS
CONSTRUCTION
ECOLE
RUE
TURENNE
735.42
1210/2022
1700239
-SPS
ECCLE
VOIE
DE
SEINE
574.37
12/0/2022
1700255
-MO
CONSTRUCTION
MATERNELLE
70
037.18
1210/2022
1700256
-MO
CONSTRUCTION
MATERNELLE
97
355.64
1210/2022
1700323
-ANNONCE
DE
LANCEMENT
POUR
CONSTRUCTION
D UNE
ECOLE
601.34
12/0/2022
1800116
-MARCHE
17ST58
1019.52
1210/2022
1800119
-ETUDE
INCIDENCE
CRUE
DE
LA
SEINE
MAT
8 808.00
12/0/2022
1809246
-MATERNELLE
VOIE
DE
SEINE
2 340.00
12/0/2022
1800247
-MATERNELLE
VOIE
DE
SEINE
12
165.61
12/10/2022
1800251
-MATERNELLE
VOIE
DE
SEINE
2 280.00
12/10/2022
1800343
-ETUDE
INCIDENCE
CRUE
DE
LA
SEINE
MAT
2 862.00
12H0/2022
1800353
-MATERNELLE
TÜURENNE
7 585.48
12012022
1800354
-MATERNELLE
TURENNE
12
314.60
4210/2022
1800392
-MATERNELLE
TURENNE
128
376.60
1210/2022
1800395
-MATERNELLE
VOIE
DE
SEINE
5465.71
208 208 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMHURE - Exercice: 2022
A10.1 - ETAT DES ENTRÉES
D'IMMOBILISATION
Modalités
et date
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique)
amorissements
l'amortissement
12/10/2072
1800397
-PV
BORNAGE
MATERNELLE TURENNE
1260.00
12H0/2022
4800505
-MATERNELLE
TURENNE
198
117.58
12H0/2022
1800617
-BA18009701
-GROS
DEUVRE
CONSTRUCTION
ECOLE
MATERN
175
252.40
12/0/2022
1800638
-MATERNELLE
TURENNE
5 650.21
12012022
1800651
-MATERNELLE
TURENNE
3 828.00
4210/2022
1800667
-MATERNELLE
TURENNE
131
709,72
1210/2022
1800704
-MATERNELLE
TURENNE
3 036.00
1210/2029
1800754
-MATERNELLE
TURENNE
7 736.22
12/10/2022
1800776
-MATERNELLE
TURENNE
168
665.08
12H0/2022
1800781
-MATERNELLE
TURENNE
17
569.36
12/0/2022
1800784
-MATERNELLE
TURENNE
335.76
1210/2022
1800839
-MATERNELLE
TURENNE
26
909,48
4210/2022
2010-00012
-CHAUFFAGE
VENTILATION
PLOMBERIE
SANITAIRES
2 81040
1210/2022
2018-00019
-MATERNELLE
TURENNE
335.44
1210/2022
2018-00032
-MATERNELLE
TURENNE
390
733.88
12/6/2022
2018-00445
-MATERNELLE
TURENNE
2 244.00
1210/2022
2018-00147
-MATERNELLE
TURENNE
13
475.49
1240/2022
2018-00152
-MATERNELLE
TURENNE
345
567.72
12/0/2022
20148-00153
-MATERNELLE
TURENNE
333.19
12/10/2022
2019-00015
-MATERNELLE
TURENNE
1456
090.93
4240/2022
2019-00016
-MATERNELLE
TURENNE
13
373.05
1240/2022
2019-0025
-MATERNELLE
TURENNE
15
332.35
1210/2022
2019-0026
-MATERNELLE
TURENNE
2647.86
1240/2022
20149-00028
-MATERNELLE
TURENNE
2232.00
12/40/2022
2019-0034
-MATERNELLE
TURENNE
5787.52
12H0/2022
20149-00037
-MATERNELLE
TURENNE
1560.00
12/10/2022
2019-00039
-MATERNELLE
TURENNE
44
72415
1210/2022
2019-00041
-MISSION
COORDINATION
SECURITE
ET
PROTECTION
SANTE
4005.67
4210/2022
2019-0093
-MATERNELLE
TURENNE
7 871.66
1210/2022
2019-00121
-MATERNELLE
TURENNE
327
136.83
1210/2022
2019-00131
-MISSION
COORDINATION
SECURITE
ET
PROTECTION
SANTE
336.41
12/10/2022
2019-00139
-MATERNELLE
TURENNE
17
986.57
12/10/2022
2019-00143
-ECOLE
MATERNELLE
570343
12/0/2022
26019-00149
-MATERNELLE
TÜRENNE
9 249.46
1210/2022
2019-0155
-MATERNELLE
TURENNE
150
777.21
42H0/2022
2019-09170
-MATERNELLE
TURENNE
53
563.68
12H0/2022
2019-00172
-MATERNELLE
TURENNE
2 220.00
1210/2022
2019-09181
-MATERNELLE
TURENNE
2730.00
1240/2022
2049-90+84
-MATERNELLE
TURENNE
41
661.66
12H0/2022
2019-0018
-MISSION
COORDINATION
SECURITE
ET
PROTECTION
SANTE
338.02
1210/2022
2019-00197
-MATERNELLE
TURENNE
165
979.48
1210/2022
2019-00207
-MATERNELLE
TURENNE
14
264,92
1210/2022
2019-0224
«MATERNELLE
TURENNE
7615.14
12/0/2022
2019-00236
-MATERNELLE
TURENNE
47
198.91
1210/2022
2019-0025
-MATERNELLE
TURENNE
335.42
1210/2022
2019-00260
-À
RATTACHER
AU
TITRE
3123
67
712.02
1240/2022
2019-00261
-MATERNELLE
TURENNE
30
082.20
12H0/2022
2019-0270
-MATERNELLE
TURENNE
96
288.70
20
1240/2022
2019-00272
-MATERNELLE
TURENNE
13
462,68
1210/2022
20189-00275
-LOT
4 PLOMBERIE
CHAUFFAGE
VENTILATION
CONSTRUCTION
15
007.04
1210/2022
2019-00316
-MISSION
COORDINATION
SECURITE
ET
PROTECTION
SANTE
404,58
12/0/2022
2019-00347
-MATERNELLE
TURENNE
1950.00
1210/2022
2019-0321
-MATERNELLE
TURENNE
RECUPERATION
AVANCE
TITRE
3123
327
888.67
1210/2022
2019-00373
-MATERNELLE
TURENNE
112
274.82
12H0/2022
20619-00375
-MATERNELLE
TURENNE
15
383.01
12H0/2072
2019-00390
-MATERNELLE
TÜRENNE
490
679,76
10
1210/2022
20149-00397
-MATERNELLE
TURENNE
16
631.06
1210/2022
2019-09404
-MISSION
COORDINATION
SECURITE
ET
PROTECTION
SANTE
48.81
1210/2022
20109-00402
-MATERNELLE
TURENNE
5713.37
12H0/2022
20419-00404
-MATERNELLE TURENNE
92
904.71
12H012022
2019-00405
-MATERNELLE
TURENNE
128
182.85
12/0/2092
2019-00432
-MATERNELLE
TURENNE
2767.26
12H0/2022
2019-0433
-MATERNELLE TÜRENNE
35
039.09
4120/2022
2019-00434
-MATERNELLE
TURENNE
23
586.70
4210/2022
20149-00464
-MATERNELLE TURENNE
120
799.22
1210/2022
2019-09472
-MATERNELLE
TURENNE
7 882.45
1240/2022
2019-0942
-MATERNELLE
TURENNE
1950.00
1240/2022
2019-00518
-MISSION
COORDINATION
SECURITE
ET
PROTECTION
SANTE
416.10
12H0/2022
2019-00521
-BRANCHEMENT
EAU
ECOLE
MATERNELLE
913433
1240/2022
20419-00522
-MATERNELLE TURENNE
40
333.02
12/0/2922
2019-00523
-POLE
COMMUNAL
LOT
7
775
182.91
1210/2022
20149-00527
-MATERNELLE
TURENNE
122
276,58
1210/2022
2019-00592
-MATERNELLE
TURENNE
59,26
2H0/2072
2019-0607
-BA19018801
-LOT
GROS
OEUVRE
CONSTRUCTION
DE L
ECG
220
916.50
1240/2022
2019-90620
-MATERNELLE TURENNE
3 610.32
12012022
2020-00388
-CAMILLE
CLAUDEL
22
716.30
12/40/2022
2020-00456
-MATERNELLE
TURENNE
13
920.00
209 209 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE - Exercice: 2022
A10.1 - ETAT DES
ENTREES
D'IMMOBILISATION
Modalités et date
Désignation du bien
Valeur d'acquisition
Cumul des
Durée de
d'acquisition
{coût historique)
amorissements
l'amortissement
1240/2022
2021-00295 - ECOLE
MATERNELLE
1170.00
12H0/2022
20214-00748 - MISE EN PLACE INTERPHONIE
ENTRE
SALLE 3 ET ENTREE
1486.03
12/0/2022
2022-00302 - BA21026101P - REHAUSSE
DE GARDE
CORPS
ECOLE CAMILL
1704.00
21/09/2022
2008-00034 - CRECHE
LES FRIMOUSSE
50 364.56
21/09/2022
20160-00013 - TRAVX REFECTION
LOCAUX
PAINLEVE
PRIMAIRE
: FAUX PL
218.61
21/09/2022
2022-60740 - ANNULATION
DU MANDAT
N° 4666
DE 2010
24/09/2622
2022-00741-ST10106
P-VRD AMENAGEMENT
EXTERIEUR CLOTURES
/
22 869.77
24/09/2022
2022-00742 - REDUCTION
DU MANDAT
N° 3597
ERREUR DE MONTANT
22/07/2022
1300865 - TRVX
ECOLE
PRIMAIRE
P. PAINLEVE
542 147.09
2210712022
1400768 - AMO
REHAB
ECOLE JEAN
MOULIN
18 872.00
2210712022
1400802 - COUVERTURE
PRIMAIRE
PAINLEVE
2316.41
2210712022
1500233 - Support de communication
2 376.00
22/07/2022
1500316 - MISSION COORDINATION
SSI ECOLE JEAN
MOULIN
1440.00
22/07/2022
1500347 - INGENIERIE SOUS
SOL SANITAIRES
ECOLE JEAN MOULIN
1 830.00
2210712022
1500348 - ETUDE
CAPACITÉ
INFILTRATION
EP J. MOUEIN
1 098.00
22/07/2022
1500306 - AVIS DE MARCHE
TRAVAUX DE REHAB
ECOLE JEAN MOULIN
181.06
2210712022
1500551
- MISSION
CSPS ET CT ECOLE JEAN MOULIN
906.00
22/07/2022
1500552 - MISSION
CSPS ET CT ECOLE JEAN MOULIN
1497.60
2210112022
4500600 - MISSION CSPS
ET CONTROLE
TECHNIQUE
ECOLE J MOULIN
1 800.00
22/07/2022
1500651
- DIAG AVANT TRVX PLOMB
AMIANTE
ECOLE JEAN
MOULIN
525.00
2210712022
4500652 - DIAG PLOMB
AMIANTE ECOLE J MOULIN
1419.00
2207/2022
1500654 - DIAG PLANCHER VIDE SANITAIRE J. MOULIN
6 600.09
22/07/2022
1500659 - TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE JEAN MOULIN
75 545.80
22/07/2022
1500663 - TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN MOULIN
10 267.60
22/07/2022
1500705 - REPRISE
TOITURE ZINC
161297
22/07/2022
4500707 - REHABILITATION
ECOLE JEAN MOULIN
23 616.00
22/07/2022
1500708 - TRVX REHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
4 290.96
22/07/2022
1500709 - REHABILITATION
ECOLE
JEAN MOULIN
81 528.3
22/07/2022
1500710 - REHABILITATION ECOLE JEAN
MOULIN
37 607,56
22/07/2022
1500711
- REHABILITATION ECOLE JEAN MOULIN
12 935.00
22/07/2022
1500780 - RÉHABILITATION ECOLE JEAN MOULIN
1287.00
22/07/2022
1500783 - REHABILITATION ECOLE J MOULIN
24 453.00
22/07/2022
1500855 - TRVX
REHAB
ECOLEJ MOULIN
95 938.66
2210712022
1500864 - MISSION SPS CRECHE
MULTI ACCUEIL
768.00
2210712022
1500891 - TRAVAUX
REHABILITATION ECOLE JEAN
MOULIN
9 752,33
2210712022
1500892 - TRAVAUX
REHABILITATION ECOLE JEAN
MOULIN
9 739.08
22/07/2022
1500893 -
SOLS SOUPLES
ET PEINTURE
CRECHE
PETIT PAS
2 124.00
2210712022
1500894 - SOLS SOUPLES
ET PEINTURE CRECHE
PETIT PAS
596.78
2210712022
1500895 - SOLS SOUPLES
ET PEINTURE CRECHE
PETIT PAS
9215.01
22/07/2022
1500899 - TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
54.00
22/07/2022
4500900 - TRAVAUX RÉHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
1 026.00
2210712022
1500963 - SPS ET CONTROLE
TECH ECGLE JEAN MOULIN
2 985.20
22107/2022
4500964 . MISSION CSPS CRECHE
MULTI - ACCUEIL
180.00
22/07/2022
1501007 - TRVX RESTRUCTURATION
POLE PETITE ENFANCE
1443.36
22/07/2022
1501009 - TRUX RESTRUCTURATION
POLE PETITE ENFANCE
22 217.04
2207/2022
1501010 - TRUX RESTRUCTURATION
POLE PETITE ENFANCE
5 206.28
22/07/2022
1501071
- MO TRVX REHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
3 345.28
22/07/2022
1501042 - MO TRVX
REHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
18 515.54
22/07/2022
1501043 - MO TRVX
RÉHABILITATION
ECOLE JEAN MOULIN
39 201.04
22/07/2022
1501014 - MO TRVX REHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
54,00
22/07/2022
1504015 - MO TRVX REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
+ 026.00
2207/2022
1501016 - MO TRVX RÉHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
2612.16
22/07/2022
1504017 - MO TRVX REHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
49 630.90
22/07/2022
1501018 - MO TRVX RÉHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
6 998.58
2210712022
1501019 - EXTRACTION
SECHE
LINGE ET VIDE SANITAIRE
2 567.66
2207/2022
1501020 - MG TRVX REHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
110 001.89
2210712092
1501021
- TRAVAUX
ECOLE JEAN MOULIN
8 800.00
2210712022
1501114 - RESTRUCTURATION
POLE
PETITE ENFANCE
109.08
2210712022
1501145 -
RESTRUCTURATION
POLE
PETITE
ENFANCE
519.05
2210712022
1501146 - RESTRUCTURATION
POLE PETITE
ENFANCE
1553.40
2210712022
1501117 - PEINTURE
RAMPE
METALLIQUE
576.00
2210712022
4501138 - TRVX REHAB MULTI ACCUEIL
1782.00
2210712022
4501163 -
RÉHABILITATION
ECOLE JEAN
MOULIN
4 924.52
22/07/2022
1501164 -
RÉHABILITATION
ECOLE
JEAN MOULIN
93 566.90
22/07/2022
4501165 - COMPLEMENT
MISSION CT
ECOLE JEAN
MOULIN
600.00
2210712022
504205 - TRVX REHAB JEAN
MOULIN
32 718.02
22/07/2022
1501282 - MO TRVX REHAB JEAN
MOULIN
33 842,97
22/07/2022
1501284 - TRVX REHAB JEAN MOULIN
54.00
22/07/2022
1501296 - TRVX REHAB ECOLE JEAN MOULIN
4 026.06
22/07/2022
1501303 - TRVX REHAB
JEAN MOULIN
À 586.21
22/07/2022
1501304 - TRVX REHAB JEAN
MOULIN
6 768.59
22/07/2022
1501305 - TRVX
REHAB JEAN MOULIN
65 143.64
22/07/2022
1501306 - TRVX
REHAB JEAN
MOULIN
90 797.07
2210712022
1501307 - TRVX
REHAB JEAN MOULIN
11 937.67
2210712022
1501308 - TRVX
REHAB JEAN MOULIN
75 200.32
2210712022
1600052 - CT ECOLE JEAN MOULIN
VERIFICATION
INST ELEC
2 160.00
22/07/2022
1600086 - TRVX
REHAB
JEAN MOULIN
7791.59
210 210 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO -
COMMUNE - Exercice : 2022
À10.1 - ETAT DES ENTREES
D'IMMOBILISATION
Modalités
et dale
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique)
amarissements
l'amortissement
22/07/2022
1600087
-TRVX
REHAB
JEAN
MOULIN
12754.77
22/07/2022
4600118
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
1676.16
22/07/2022
4600119
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
54.00
22/07/2022
1600120
-TRVX
REHABILITATION
J MOULIN
1026.00
22/07/2022
1600721
-TRVX
REHABILITATION
J MOULIN
31
846.99
2207/2022
1600127
-GRILLES
FOURS
ET
ARMOÏRE
FROIDE
1409.03
22/07/2022
1600128
-TRVX
REHAB
ECOLE
J MGULIN
3 706.38
22)0712022
1600134
-TRVX
REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
100
000.90
2210712022
1600136
-TRUX
REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
48
356.66
2210712022
1600147
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
20
005.54
22/01/2092
1600148
-TRVX
REHAB
JEAN
MOULIN
54.00
22/07/2022
1600151
-TRVX
REHAB
JEAN
MOULIN
12
730.70
2210712022
1600158
-TRVX
RETRAÏT
AMIANTE
ECOLE
JEAN
MOULIN
27
360.00
22/07/2022
1600169
-TRAVAUX
RÉHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
54.00
2210712022
1600170
-TRVX
REHAB
ECOLE
J MOULIN
1026.00
22/07/2022
160022?
-POSE
ROBINET
PUISAGE
ECOLE
MOULIN
495.18
22/07/2022
1600222
-DEPOSE
ET
REPOSE
RADIATEUR
RDC
ECGLE
JEAN
MOULIN
540.00
22/07/2022
1600319
-ETUDE
RESTRUCTURATION
PAINLEVE
8 275.20
22/07/2022
4600320
-ALIMENTATION
ELEC
ECOLE
J MOULIN
2 419,56
2210712022
1600360
-RETRAIT
AMIANTE
AVANT
TRVX
ECOLE
J MOULIN
28
015.20
22/07/2022
1600429
-DIAGNOSTIC
"AVANT
TRAVAUX"
PLOMB
ET
AMIANTE
MOUL
1360.00
22/07/2022
1600432
-TRAVAUX
RÉHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7 BAT
1026.00
22/07/2022
4600433
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7
BAT
54.00
2210712022
1600434
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7
BAT
4026.00
22/07/2022
1600435
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7 BAT
54.00
22/07/2022
1600436
-TRAVAUX
REHABILIFATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7 BAT
À026.00
22/07/2022
4600437
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7 BAT
54.00
22/07/2022
1600438
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7 BAT
1026,00
2210712022
1600439
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7
BAT
54.00
2210712022
1609458
-SPS
ET
CONTROLE
TECHNIQUE
ECOLE
JEAN
MOUL
2 995.20
2210712022
1600639
-TRAVAUX
RÉHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
128
374.56
22/07/2092
1600640
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7
BAT
54.00
22/07/2022
4600641
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7
BAT
1026.00
22/07/2022
4600642
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
4 ELE
23
487.78
22/07/2022
4600644
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
1GRO
10
624.84
22/07/2022
4600645
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
2
MEN
907.58
22/07/2022
1600646
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
EOT
2 MEN
17
243.96
22/07/2022
4600647
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
7 BAT
54.00
22/07/2022
1600709
-RETRAIT
AMIANTE
ECOLE
J MOULIN
10
747.20
22/07/2022
1600710
-RETRAIT
AMIANTE
ECOLE
J MOULIN
27
489.60
22/07/2022
1600746
-TRVX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
141
315.61
2210712022
1600783
-SPS
ECOLE
JEAN
MOULIN
1800.00
22/07/2022
4600820
-TRAVAUX
RÉHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
138.27
22/07/2022
1600821
-TVX
REHAB
JEAN
MOULIN
1591.89
2210712022
1600844
.MO
REHAB
JEAN
MOULIN
2 156.00
22j07/2022
1600846
-MO
REHAB
JEAN
MOULIN
8 742,18
2210712022
1600848
.MO
REHAB
JEAN
MOULIN
1223.87
22/07/2072
1600850
-MC
REHAB
JEAN
MOULIN
2 203.26
22/07/2022
4600853
-MO
REHAB
JEAN
MOULIN
20
486.81
22/07/2022
4600854
-REHAB
JEAN
MOULIN
1078.26
22/07/2022
1600857
-REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
54.00
22/07/2022
1600858
-REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
1026.00
22/07/2022
1600859
-REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
37
150,52
22/07/2022
1600864
-RETRAIT
AMIANTE AVANT
TRAVAUX
ECOLE
J MOULIN
4440.00
2210712022
1600898
-REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
12131,33
2210712022
1600899
-REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
1026.00
22/07/2022
1600900
-REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
1026.00
22/07/2022
4600906
-REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
35
930.69
2210712022
1600907
-REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
1438.20
2210712022
1600922
-TRVX
REHAB
J MOULIN
9 261.02
2210712022
1600970
-TRVX
REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
131943
2210712022
1600971
-TRVX
REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
20
725.06
22/07/2022
1600972
-TRVX
REHAR
ECOLE
JEAN
MOULIN
6 597.17
22/07/2022
1700029
-DIAGNOSTIC
ACOUSTIQUE
JEAN
MOULIN
2100.00
22/07/2022
4700030
-DIAGNOSTIC
ACOUSTIQUE
JEAN
MOULIN
3 720,00
2207/2022
1700060
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MO
619.93
22/07/2022
1700064
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
+676.76
22/07/2022
1700110
-REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
2 528.04
22/07/2022
1700111
-REHABILITATION
JEAN
MOULIN
6 058.63
2210712022
1700467
-POSE
LECTEUR BADGE
GROUPE
SCOLAIRE
JEAN
MOULIN
998.06
22/07/2072
1706195
-MO
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
4112.99
2210712022
1700196
-MO
TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
173.10
22/07/2022
1700197
-MG
REHAB
ECOLE
JEAN
MOULIN
577.62
22/07/2022
1700290
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
7 964.46
2210712022
1700320
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MOULIN
LOT
5 ASC
30
228.34
2210712022
1800130
-MAITRISE
D'OEUVRE
TRAVAUX
REHABILITA
1267.14
22/07/2022
1800201
-TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
JEAN
MO
54
464.40
211 211 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO! -« COMMUNE -
Exercice : 2092
A10.1 - ETAT DES ENTRÉES
D'IMMOBILISATION
Modalités
el date
Désignation
du
bien
Vaieur
d'acquisition
Curaul des
Durée
de
d'acquisition
{coût
historique)
amortissements
l'amartissement
22/07/2022
1800202
-MAITRISE
D'OEUVRE
TRAVAUX
REHABILITA
5 995.66
22/07/2022
1800248
-SITUATION
4 DGD
20
419.14
2407/2022
2018-00+06
-REHABILITATION
JEAN
MOULIN
30
741.86
22/07/2022
20148-00173
-ECOLE
JEAN
MOULIN
1041.49
25/07/2022
1300867
-TRVX
AGENCEMENT
BUREAUX
CA
171
320.27
25/07/2022
1300964
-REMPLAC.
SYSTEME
INCENDIE
C.À
3 737.26
25/07/2022
1301168
-STORES
OCCULTANTS
SALLE
DE
REUNION
CENTRE
ADM
2 389.61
25/07/2022
1304312
-TRAVAUX
DE
RENOVATION
DU
SOUS
SGL
JEAN
MOULIN
26
240.24
25/07/2022
1400027
-COCRDINATEUR
SSI
TRAVAUX
AMENAGEMENT
MAIRIE
1435.20
10
25/07/2022
1400068
-TRVX
CHAUFFAGE
VMC
RESERVES
SOUS
SOLS
JEAN
MOULIN
24
606.11
10
25/07/2022
4400094
-TRAVAUX
DE
RENOVATION
DU
SOUS
SOE
JEAN
MOULIN
3 706.54
25/07/2022
4400562
-TRAVX
RENOVATION
SOUS
SOL
JEAN
MOULIN
6 759.00
2507/2022
1601053
-REFECTION
TOÏTURE
CENTRE
ADMINISTRATIF
7591487
25/07/2022
1601054
-REFECTION
TOITURE
CENTRE
ADMINISTRATIF
86
476.08
25/07/2022
1700247
-REFECTION
TOITURE
CENTRE
ADMINISTRATIF
7 656.71
25/0/2022
1700764
-SALLE
ASSOCIATIVE
RUE
MARECHAL
LYAUTEY
6912.00
2510/2022
1700766
-SALLE
ASSOCIATIVE
RUE
MARECHAL
LYAUTEY
6912.00
TOTAL
GENERAL
19
951
428.57
182
797.08
|
212 212 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO « COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
{article R. 2313-3 du CGCT)
- SORTIES
A10.2
A10.2 - ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'IMMOBILISATIONS Valeur
Durée
Cumul
Valeur nette
Pis
Modalités et date de sortie
Désignation du bien
d'acquisition
def
des
comelabté
Prix
ou
{coût
amort.
|
amortissements
|
au jour de la
de
moins
historique}
antédeurs
cession
cession
values
Cessions à fre onéreux
28/03/2072
4700656 - VOLKSWAGEN
CRAFTER IMMAT
DB 006 BK
20 9229
5
26 922.00
800.060
800.0
28/03/2022
2019-0+149 - REANULT TWINGO 930 VH 94
1.00
Î
1.0
200.00
200.00
28/03/2072
81080170 - VEHICULE CITROEN C3
4492 VB 94
8 000.90
7
8 000.90
300.00
300.00
28/03/2022
81080338 - FOURGON
DIESEL
18 674.20
7
19 674.20
400.00
410.00
28/03/2022
81690282 - VEHICULE
DO8LO CARGO AE 327 RM
#4 457.78
7
i4 487.78
200.00
290,00
28/03/2022
4809187 - ACHAT RENAULT CAPTURE VEHICULE DST DL431BL
11 900.00
5
9520.00
2 380.00
6 506.00
4120.00
Mise à la réforme
.
07/01/2072
1500070 - TABLE MATERNELLE
REGLABLE 600*800
2 023.50
î
2024.80
07/01/2022
1500071 - CHAÎSES PHENIX
1 587.90
Î
1587.90
07/01/2072
1500072 - SECHOIR À DESSINS +EC0 CONTRIBUTION
205.72
Î
208.72
0701/2022
4500073 - LIT BOIS SURELEVE MATERNELLE
à 045.99
Î
4 045.59
07/01/2022
1500074 - MATELAS ANTILÉES 6001260
623.43
1
62343
07/01/2022
1500075 -
9 BANCS ASSISE 3 LAMES
804.78
Î
804.78
0704/2072
1500076 -2 TABLES CORA 1200600
2541
Î
21541
07811022
4500077 - 4 CHAISES
DENVER
APPUI
SUR TABLE
498.83
Î
498.83
07412022
1500078 - 40 TABLES MATERNELLE REGLABLE 600°50
2 429.24
Î
2 429,24
0701/2022
1500079 - 30 CHAÎSES PHENIX REGLABLE
1 905.98
Î
À 005.98
07/01/2022
1500080 - ? TABLE MATERNELLE REGLABLE
1609800
187.61
î
18761
0710112022
1200081 - 2 LITS SÜPERPOSES
693,53
1
603.53
07/01/2022
4500082 - 2 MATELAS ANTILLES 6001209 TAXE EC
131.40
î
13140
07/01/2022
1500083 - 3 TABLES TELESCOPIQUES
395.50
4
395.50
07/01/2092
1500084 - 26 CHAISES BRIG REGLABLE APPUI
1 308.96
î
1 308.96
07/01/2022
1500085 - 20 TABLES LODIREGLABLE 700500
1117.20
Î
111720
07/01/2022
1500086 - 20 CASIERS STANDARDS
249.84
Î
249.84
07/01/2022
4500087 - 20 CROCHETS
PORTE CARTABLES + ECG
134.79
Î
14.79
0710112022
1500088.
20 CHAISES BRIO REGLABLE APPUI TABLE
1 308.96
Î
1308.96
07/01/2022
1500089 - EN#4042801P - 5 TABLES ORGA 2000800
651,96
1
651.86
0741/2622
1500000 - 2 TABLES ORGA +132 ROND600
|
265.99
1
265.39
0710112022
1500091 - 1 TABLE ORGA OCTOGONALE
1409 + EGO
1848
Î
184.8
07/01/2022
1500098 - 20 CHAISES BRIO REGLABLES APPUI TABLE
1 32240
L
132240
07/01/2022
1500099 - 20 CHAISES BRIQ REGLABLES
APPUI TABL
1322.45
1
132240
07/04/2022
1500107 - MOBILIER ECOLE
526.99
{
526.99
10/04/2022
1500108 - TABLE CORA RONDE
+ FRAIS ET PORT
148.73
$
HABTÈ
10/01/2022
1500109 - MEUBLE BAS 2 PORTES +FRAÏSITAXES
288.53
i
284.53
10/01/2022
1590110 -
TABLE MATERNELLE REGLABLE +FRAÏS+TAX
212.04
1
21204
10/01/2022
1500114 -5 CHAUFFEUSES SKALY+PLACET
920.52
1
920.52
10/01/2022
1500112 -
ENSEMBLE ESPACE PERIODIQUES
864.91
è
86491
10/01/2022
4500114 -3 TABLES CORA RONDE ESPACE TRAVAIL
377.74
Î
371.18
10/01/2022
+500115- 15 CHAISES COQUE
BOIS DALLAS
940.50
Î
940.50
10/01/2022
+500116 - ENSEMBEE BIBLIOTHEQUE ROMANS
449581
Î
449581
1001/2022
1500117 - ENSEMBLE BIBLIOTHÈQUE DOCUMENTAIRE
1260.67
Î
1260.67
10/01/2022
1500118-
ENSEMBLE
BAC À ALBUMS
4 605.90
Î
1 605.90
10/01/2022
1500119 - 4 POUF MODULABLE DGUM DOUM
486.58
Î
486.56
16/01/2022
1500120 - LOT 6 TAPIS MODULO + TAXES
697.21
4
697.21
10/04/2022
1500291 - FAUTEUILS ACCUER - ESPACE CULTUREL
549.07
2
849.07
10/01/2022
1800292 - TABLE BUREAU - DGS
95.50
î
95.50
10/01/2022
1500327 - { BANQUETTE BOIS ET TAPISSERIE
340.00
î
340.00
10012022
1500328 - 2 POUFS
EN BOS
ET TAPISSERIE
500.00
1
500.00
10/01/2022
4500329 - 4 COLONNE EN BOIS
250.00
Î
250.60
10/01/2022
4500330 - 1 JARDINIERE
30.60
Î
30.00
10/01/2022
1500331 -3 BANQUETTES
PIEDS EN FONTE
750.00
2
760.00
1041/2022
1500336 - 1 COMMODE
NIMOISE
+ 300.00
ê
1 300.00
10/51/2022
1500337 - 2 PETITS BAHUTS CONFITURIERS
1 800.00
2
4 800.00
1001/2022
1500338 - 1 COLONNE BOIS
250.00
Î
250.00
10/01/2022
1800329 - 2 JARBINIERES BOIS
630.00
Î
680.00
10/1/2022
1540340 - 2 COMMODES
ARBALETES
4500.00
2
1500.00
19/012022
1500356 - LAVE LINGE GASTRONOME
157,50
î
157.50
10042022
1500357 - BAC À ALBUMS ROULETTES VERT
440.40
Î
140.40
10/01/2022
1500358 - KIT BARRES MURALES VAGUE MULTICOLORE
241.20
î
241,20
10/01/2022
1500359 - LA CHENILLE MURALE MULTICOLORE
44,10
1
341.50
10/01/2022
1500360 - CUBE MULTIACTIVITES DIVERS
116.10
Î
116.10
1020172022
4500361 - KIT STOP BACS MULTIGOLORE
21438
Î
21438
1040172022
1500371 - CHARIOT 2 PLATEAUX ACIER INOX
220.80
Î
220.80
213 213 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI « COMMUNE « Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sorie
10/1/2022 10/1/2072 10/01/2022 1101/2022 10/01/2022 10/01/2022 1001/2022 16/01/2022 1001/2022 1041/2022 10/01/2022 1064/2022 1001/2022 10/01/2022 1001/2022 19/01/2022 10/01/2022 10/01/2022 10/01/2022 10/01/2022 10/01/2022 1001/2022 10/01/2022 10/01/2022 1041/2022 10/01/2022 10/01/2022 10/01/2022 10/01/2922 10/61/2022 10/0112022 1001/2022 10/01/2022 10/61/2022 10/01/2072 1081/2622 1001/2022 10/01/2022 19/01/2092 10/61/2022 10/01/2022 1040112022 10/01/2022 10/61/2022 10/01/2023 10/01/2022 1001/2022 1001/2022 1001/2022 10/01/2022 10/01/2022 10/01/2022 10/01/2022 1001/2022 1041/2022 1001/2022 10/01/2022 1010112022 18/01/2022 10/01/2022 10/65/2022 10/01/2022 1041/2022 10/01/2022 10/01/2022 10/01/2022 1001/2022 10/1/2022 10/01/2022 1001/2022 10/01/2022 1010112022 10/01/2022 10/01/2022 1061/2022 1040172022
Désignation du bien
1500528 - POSTE DROIT PREM S DANS BUEREAU PISCINE 100529 - ARMOIRE HAUTE À RIDEAUX 4500530 - CAISSON MOBILE METAL 1500542 - FAUTEUIL NADIA EANINE SERVICE ENFANCE 1800543 - FAUTEUILS SERVICE DRH 1600627 - MOBILIER FORUM 4500668 - VESTIAIRES CRECHE 4500699 - TABOURET SUR ROULETTES 1500718
- FAUTEUIR. POUR PRISE BIBERON
4500719 - TABLE LODI REGLABLE 1500720 - 30 CASIERS STANDARD 1500721 - 30 CROCHETS PORTE CARTABLE 4560722 - 25 CHAISES BRIO 1500723 - FAUTEUIL PROFESSEUR 1500724 - ARMOIRE 2 PORTES BATTANTES 4500725 - BIBLIOTHEQUE OUVERTE 4500726 - à CHAISES BRIO 1500727 - 1 CHAIRE PROFESSEUR 4500728 - 2 ARMOIRES 2 PORTES
BATTANTES
4500728 - { ARMOIRE 2 PORTES BATFANTES 4500730 - 1 MEUBLE PROFESSEUR
16 CASES
1500731 - 2 TABLES INFORMATIQUE +SUPPORTS 4500722 - 2 TABLES INFORMATIQUE +SUPPORTS 1500733 - 16 TABLES LODI REGLABLE 1500734 - 16 CASIERS STANDARD 1500735 - 16 CROCHETS
PORTE GARTABLE
1500736 - 16 CHAISES BRIO 4500737 - FAUTEUIL DE PROFESSEUR 1500738 - CHAÏRE DE PROFESSEUR 4500739 + ARMOIRE 2 PORTES BATTANTES 4500740 - BIBLIOTHEQUE OUVERTE 1500742 - MATERIEL DE MOTRICITE 4500788 - ARMCIRE RIDEAUX L120 H162P HALTE GARDERIE 1500789 - CAISSON SUR ROULETTES 3 TIROIRS HALTE GARDERIE 1500790 - CHAISE TRAVAÏ. EDGE HAUT DOSS ACCOUD HALTE GARDER 4500791 - 27 CHAISES BRIO 1500792 - 4 ARMOIRE 2 PORTES BATTANTES 1500793 - 2 MATELAS ANTILÈES 1500794 - TABLE MATERNELLE OVALE 1500795 - POSTE PRIQ RECTANGLE 1500796 - POSTE PRIO ANGLE 90 4500797 - POSTE PRIC RECTANGLE 80 1500708 -4 PIETEMENTS POSTE PRIO 4500799 - CHAISE DE TRAVAIL TERTIC 1500800 - 2 TABLE INFORMATIQUE ANTIGUA 150080: - 2 CHAISES COQUE BOIS DALLAS 1500802 - 2 CHAUFFEUSES + PLACET 1500803 - { TABLE BASSE CORA 1500804 - 6 CHAUFFEUSES
MODULABLES
1590881 - MOBILIER PME CHAISE DE TRAVAIL 1501040-
TRANSATS BEBES EF HOUSES TRANSAT
4501048 - LIT SURELEVE BGIS MATERNELLE +501049 - MATELAS ANTILLES 4600018 - TRANSATS SPECIAL CRÈCHE 1609019 - HOUSSES POUR TRANSATS 1600027 - SECHE DESSIN MURAL 1600029 - BANQUETTE 1600290 - SUPPORT ECRAN A PINCE REGLABLE HAUT COLORIS ARGENT 4600291 - FAUTEUIL SPEG HANEICAP UDO NOIR PANTTHERE 1600476 - ETAGERES POUR ARMOIRE CTM 4600398 - LIT SURELEVE GAIN DE PLACE À BARREAUX 1600486 - MEUBLE DE CHANGE PEDIATRIQUE 4800606 - EQUIPEMENT INTERIEUR VERLIN 4600607 - EQUIPEMENT INTERIEUR VERLN 1600648 - 25 TABLES LODIREGLABLES 4600649 - 25 CASIERS STANDARD 1600660 - 25 CHAISES BRIO REGLABLES 4660851 - 1 FAUTEUIL DE PROFESSEUR 1600652 - 4 CHAIRE DE PROFESSEUR 1600653 - 4 ARMOIRE 2 PORTES BATTANTES 1600654 - { BIBLIOTHEQUE OUVERTE 1600655 - 1 MEUBLE 32 CASES 4600656 - 1 MEUBLE OUVERT 1800657 - 1 MEUBLE À DESSIN 1600658 - 1 MEUBLE BAS SUR SOCLE 1600659 - & MATELAS ANTILLES
#
Valeur
d'acquisition
{coût
historique)
245.52 319.68 198.59 437.10 782.06 4301.77 949.32 180.4 515.70 + 647.36 368.28 132,84 + 608.60 11.83 318.62 308.43 321.72 255.49 637.25 318.62 793.66 42540 425.40 878.59 196.41 70,85 1 544.26 71.83 247.82 318.62 295.37 594,46 243.65 166,38 261.03 1737.29 349.23 63.79 101.89 4tt® 8x 347,90 375.22 146.66 448.55 123.31 362.02 76,57
142745 531.05 164.70 466.03
7346 166.87 17,84 100.30 153,16 107.13 437.41 29.92 2885.77 240948 923.50 3 000.09 1 37040 3320 1 640.70 7327 25278 325.4 203.05 371.75 240.64 354.21 288.80 195,19
Durée def amor.
Nu un ue D de 2 CR à + CR CR CR D à nt mt nd mt 2e nt me Dé + mt dé mt né nt 4 De DR en DE ut ee ER et RUE ES SE
Cumul des
amorissements
antérieurs
245,52 318.68 198.59 43740 782.96 1201.77 949.32 180.41 515.70 1647.36 368.28 132.84 1 608.60 7181 318.62 30841 921.72 255.49 637.25 318,62 193.56 426.40 425.40 878.59 196.41 10,85 154426 1.8 247.82 318,62 295,37 59446 24385 166.38 267.03 173729 34923 63.79 10189 411.00 438.29 347,90 373.22 146.66 348.55 1233 362.07 76.57
1127.48 531.05 164,70 465.03
13.36 166.97 17.88 100.30 153.16 107.13 4374 29.92
2 885.77 2 809.48 923.50 3 000.00 137040 313,20 4 640,70
1327 252,18 325.00 303.05 371.75 249.04 384.21 258.80 195.19
Valeur nette comptable au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou moins values
214 214 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO!
COMMUNE - Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sortie
10/01/2022 1041/2022 10/01/2022 10/01/2092 10/01/2092 10/012022 1010112022 10/01/2022 1040172022 10/0152022 1041/2022 10/01/2022 10/01/2022 10/01/2022 1041/2022 1041/2022 1001/2022 1101/2022 11/01/2022 11/01/2022 1101/2622 1110112022 11/01/2022 11012022 1110142022 11010022 11/01/2022 1101/2022 110112022 11/01/2022 1101/2022 11/01/2022 1110112022 1116112022 1146172022 1141/2022 1401/2022 1101/2022 1141/2022 1110122622 1101/2022 1101/2022 1110172022 1110192022 11/2092 11/01/2092 11/01/2022 11/01/2022 1140122022 11/0112022 1141/2022 11/01/2022 11/01/2022 11/01/2022 11/01/2022 1101/2022 1141/2022 1101/2022 11/01/2022 1101/2622 11012022 11012022 11101022 1110412992 11201022 1110612022 11012022 1101/2022 11/01/2022 11/0172022 1101/2022 1101/2022 1110172022 1144/2022 1416/2022 1101/2022
Désignation du bien
4600660 - 1 TABLEAU TRYPTIQUE 1600861 -2 FAUTEUILS MATERNELLE 1600662- { VESTIAIRE MATERNELLE 1600663- 1 BIBLIOTHEQUE OUVERTE 4600664 - 3 BANCS
MATERNELLES
1600665 - 25 CHAISES BRIQ REGLABLES 1600668 - 3 TABLES MATERNELLES REGLABLES 1600667 - 1 TABLE MATERNELLE
REGLABLE
4600668 - 1 BUREAU DE MAITRE REGLABEE 4600669 - 1 FAUTEUIL DE PROFESSEUR 1600679 - 6 LITS SUPERPOSES 1600739 - PAIRE RIDEAUX TETE PLISSEE 1600740 - RAIL BLANC
EMBOUTS
1600743 - FAUTEUILS SECRETARIAT CABINET DU MAIRE 1600826 - FAUTEUIL SUNSET PA 1600819 - EQUIPEMENT INTERIEUR VERUIN 1600943 - TABLES HDPE X TRALIGHT 1600844 - CHAISES MAC C K3 1600945 - MAT EM AVEC MANIVELLE 1600946 - JONCTION
ALU COURTE
1600947 - PIED EXTERIEUR
ET BRIDE JONCTION PODIUM
1600948 - DERQULEUR
MURAL
LIGNE
1600046 - RECEPTEUR MURAL 1601036 - ACHATIMAINTENANCE COPIEUR RICOH SCE COMMUNICATION 16010347 - ACHATIMAINTENANCE COPIEUR RICOH SCE COMMUNICATION 1601038 - ACHAT/MAINTENANCE COPIEUR RICOH SCE COMMUNICATION 1661039 - ACHATIMAINTENANCE COPIEUR RICOH SCE COMMUNICATION 1601040 - ACHAT/MAINTENANCE
CORIEUR
RICOH
SCE COMMUNICATION
1601041 - ACHATIMAINTENANCE COPIEUR RICOH SCE COMMUNICATION 4602042 - ACHAT/MAINTENANCE COPIEUR RICOH SCE COMMUNICATION 1700041 - 1 SWTFCH
POUR LE SERVICE INFORMATIQUE
1700092 - DIVERS MATERIELS INFORMATIQUES 1760093 - DIVERS
MATERIELS
INFORMATIQUES
1700115 - CHARGEUR
IPHONE 5$ - MME
HAMID
1700416 - STYLET + CABLE USB (DGS) 1700121 - ACHAT D'1 SMARTPHONE
IPHONE 5$
1700122. SWITCH
POUR LES ELECTIONS 2047
4700123 - LOGICIEL CORRECTEUR D ORTHOGRAPHE 4700525 - imprimante 4 D - passeport numérique 4700137 - TELEPHONES ANALOGIQUES 1700138 - 2 IMPRIMANTES
MULTIFONCTIONS
POUR
LE FORUM
ET LA
1700139 - TABLETTE TACTILE IPAD APPLE AIR 2 32G0 WIFI
SABRI
1700215 - ACHAT SMARTPHONE
SE NOIR 32 GO
4700230 - ACHAT DE BARRETTES
NEMOIRES
2 60
470023t - ACHATS DE PIVERS MATERIELS INFORMATIQUES 1700313
- TELEPHONE
MOBILE BMH
4700370 - Phone
5$
1700371 - MAXTOR STSHX M404 DISQUE DUR EXTERN USB 3 4 To NO 1700387 - DISQUE DUR APPLE Enac POUR SERVICE COMMUNICATION +700412 - FOURNITURE
ET DEPANNAGE COMMUTATEUR ECOLE PAINÈEVE
#700413- FOURNITURE ET DEPANNAGE COMMUTATEUR ECOLE PAINLEVE 1700415 - IPHONE 5S POUR ERIC BOSC 1700478 - TABLETTE
DISQUE DUR
1700404 - FOURNIF COMMUTATEUR INFORMATIQUE JULES FERRY 1700526 - SMARTPHONE
M. LE MAIRE
1700539 - ARCHOS OXYGEN 32 GO 1700540 - CANCSCAN
LIDE 220
1700541
- IMPRIMANTE
EPSON
1700542 - IMPRIMANTE MULTIFONCTION PRINTER 1700544 - CONSOLE PS4 SLIM 1700545 - MANETTE SUP, PS4 4700546 - CAMERA PEAYSTATION 4 1700547 - SONY MOVE PS4 1700548 - CASQUE
REAËITE VIRTUELLE
700551
- ORDINATEUR
PORTABLE
MULTIMEDIA
1700690 - DECT POLICE MUNICIPALE 1700657 - PEASTIFIEUSE POUR LE SERVICE COMMUNICATION 1700685 - SAMSUNG
GALAXY TAB À 2016
1700854 + TELEPHONES ANALGGIQUES 1700475 - ENSEMBLES
INFORMATIQUES
DIVERS
SERVICES
VILLE
1700877 - ENSEMBLES INFORMATIQUES DIVERS SERVICES 1800000 - 6 SAMSUNG GAEAXY TAB 1800091 - 1 EPSON EB UGS PROJECTOR 1800030 - SMARTPHONE 1800040 - SMARTPHONE
DST
1800042 - RENOUVELLEMENT PARC TELEPHONIE MICBILE
Valeur
d'acquisition
(coût
historique}
404.18 85.27 218.43 237.44 270.32 + 587.60 554.94 232.14 36+.81 1327 1767.98 246.48 67,15 545.984 600.22 1 955.37 2 093.46 1 709,80 745.20 18120 486.00 241.95 4320 302401 242,40 125.77 6t.76 2 129.90 392.08 14148 54.00 333.57 130,30 24.90 97.74 359.88 120.24 406.92 440.00 16.38 297.38 485.40 489.00 254,40 139.39 119.76 358.88 258.77 130.62 281.38 95.47 339.88 478.18 521,53 913.98 322,99 80.78 673.17 400.42 299.96 60.29 59.89 89.89 398.89 198.00 68.89 345.60 330.82 90,00
1182.00 1 500.00 1 827.64 767.54 162.4 470.20 657.00
Durée def aront.
à nd GR mb = NS NO OR OR © Oh ND Où ut Où Où Où dut nt ut 4 AS Où Où mt bé = DR MD O2 Ok = ont Om Ou RO DR OR RO et et be ob GT mb et GT ont teot HE NS OR he NS OR th Re EE TE
Cumul des
amoréssements antérieurs
404.18 83,27 ATK 23744 270.342 1 587.60 554.94 232.14 361.81 13427 1797.98 24548 67,13 545.98 600.22 1056.37 2 093,46 À 709.80 145.29 15120 486,00 241.95 4320 2416.00 242.40 125,77 61.76 1 698.00 392.08 141,48 84,00 333.57 130.30 24.90 S7.74 359.68 120.24 106.9? 440. 16.39 297.38 485.80 489.00 254,40 135.39 119.76 338.88 288.17 130.62 281.98 95.47 350.64 478.18 52153 91398 322,98 80,78 613.77 400.42 299.60 60,29 59.89 88.89 399.89 788,00 69.99 345.60 330.82 80.00
1152.00 1500.00 1 827.64 107.54 162.24 419.2 657.00
Valeur nette comptable au jour de la
cession
608.01 426.00
Prix de
cession
Plus où values
215 215 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice ; 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modaïtés et dale de sarle
1101/2022 11/01/2022 1110412022 11/01/2022 11/01/2022 1110112022 11/01/2022 11/01/2022 1401022 11/61/2022 11/01/2022 1101/2022 1416172022 1101/2022 1110122022 11101022 11/01/2022 11019072 1401022 1110112022 1110112022 1101/2022 11/01/2022 11/01/2022 11/61/2022 11417022 1101/2022 14012022 11i012072 11012022 1110192022 11019022 11/01/2022 11/01/2022 41/01/2022 11/01/2022 1146112022 11/01/2022 14/01/2022 1141/2022 1741/2022 1710172022 1710112022 17/01/2022 47012022 17101202 17/01/2022 17/01/2022 17401/2022 17/01/2072 1701/2022 1710112072 1701/2022 1710112022 1701/2022 1710172072 17012022 1710112022 1710112022 17101/2092 1741/2022 1701/2072 1710112022 17/01/2022 17412022 1741/2022 1781/2022 1710172022 17101022 17019622 1710112022 1710112022 1710172022 1780112022 1710412022 17/01/2022
1800043 1800044 1800106- 1800107- 1800137- 1800138- 1800138- 1800149- 1800150- 1800159- 1800165 1800178 - 1800203 - 1800206 - 1800239 - 1800240 - 1800249 - 1800345 - 1800348 1800427 - 1800653- 1800686- 1800687- 1800688 1800716 - 1800718 - 1800719 - 1800773 - 1600800 1800816- 1809817- 1800818- 1800830- 1800831 1800851 1800852- 1800861 1800874 - 1800478 - 1800879 - 1600950 - 1600984 - 1600955 + 1600956 - 1600957 - 1600658 1600962 - 1600963 - 1600964 1606965 1600066 - 1600868 1601035- 1601081 1700242 - 1700243 - 1700301 - 1700302 - 1700386 1700388 - 1700495 - 1700498 - 1700500 1700501 - 1700502 - 1700522 - 1700524 1700534 1700538 - 1700536 - 1700537 1700538 1100552 1700553 1700554 4700555
Désignation du bien
= RENOUVELLEMENT PARG TELEPHONIE MOBILE - RENGUVELLEMENT PARC TELEPHONIE MOBILE PC HP PROBOCK 650 HP ULTRASLIM DOCK 2013 ET ADMI BLACK ACHAT MATERIEL INFORMATIQUE ACHAT MATERIEL INFORMATIQUE ACHAT MATERIEL INFORMATIQUE POSE FOURNITURE DE CARTES GRAPHIQUES BUS PCI POSE ET FOURNITURE DE CARTES GRAPHIQUES BOX 4G MOBILE MME HAMID + PLASTIFIEUSE ACHATS MATERIEL POUR DGS USB CABLE ET PRIVACY SCREEN BOX 46 MOBILE MME COLLET IPHONE & SABRINA CHIBANI IMPRIMANTE DST DISQUE DUR EXTERNE PETITE ENFANCE SMARTPHONES SERVICES TECHNIQUES
POLICE MUNICIPALE
BAC COMPLEMENFAÏRE COPIEUR ETAT CIVIL - MATERIEL
INFORMATIQUE TELEPHONIE
MATERIEL INFORMATIQUE USB & PORTS MINI DOCK POSTE RADIC CD MONITEUR FYAMA UNITE CENTRALE HP 280G4 - UNITÉ CENTRALE
HP 269G4
ACHAT DES ENSEMBLES INFORMATIQUES ACHAT DES ENSEMBLES INFORMATIQUES ACHAT DES ENSEMBLES INFORMATIQUES TABLETTE ESSENTIELS PACK SMART - PIÈCES DÉTACHÉES MOBILIER FORUM ENCEINTES BLUETOOTH LOGITECH JULES FERRY IMPRIMANTE CANON PIXMA MULTI FONCTION IMPRIMANTE CANON
MG 5780
TABLETTE HUAWWEI
MEDHAPAD 73 10
- UNITE CENTRALE HP 29064 + ACHAT TELEPHONE SAMSUNG JS 45 PACK ALTICE $41 DARK GREY NFC + PiCO PROJECTEUR ET TABLETTE SURFACE 0 BOITIERS RASPBERRY PI FAUTEUIL ERGONOMIC REGLAGE LIVRAISON C DELCHAMBRE MATERIEL FRGONOMIQUE NADIA LEFEBVRE VESTIAIRE INDUSTRIEL TABLEAU PIVOTANT À ROULETTES 4 LITS SUPERPOSES BOIS 8 MATELAS ANTILLES MEUBLE BAS SUR SÔCLE METALLIQUE - 6 CHAÏSES DE TRAVAIL TERTIQ ARNOIRE MEUBLE BAS SUR SOCLE METALLIQUE - ARMOIRE ANNIE FRATELLINI - CHAISE DE BUREAU JULES FERRY 6 BANCS ASSISE 3 LAMES - ARMOIRE JEAN MOULIN FABTEUIL HANDICAP - FLORENCE LURAC - THERMOMETRE
FRONTAL
FAUTEUR BUREAU - DDU FAUTEUIL BUREAU - DOU 48 FAUTEUILS LOUIS XV FAUTEUILS MAIRIE - CHAISES HAUTE DESSIN NOIR PRÉSENTOIR MOBILE TAILLE BASSE ET VITRINE ACHATS DE FAUTEULS POUR LES SERVICES 25 CHAISES BRIO -2 ARNOIRES 2 PORTES BATTANTES À FAUTEUIL PROFESSEUR À BIBLIOTHEQUE OUVERTE 4 BACS À ALBUMS
MOBILE 4 CASES
- CHARIOT TAPIS CITES UNIES - TAPIS CONFORT AVEC BECORS TAPIS UNIS TOBOGGAN
PLIABLE
- KIT BABIEXPLORE AVENTURE - KIT EXPLORATION - ACHAT RAYONNAGES ESPACE CUETUREL - 4 CHAISE DE TRAVAIL TERTIG - MEUBLE 2 COLONNES MANDI - 6 TABLES MELAMINE
Valeur
d'acquisition
{coût
historique}
684.00 405.60 5 390.98 275.64 148.80 270.00 67.08 164.00 402.88 21.60 269.40 37.91 21.60 399.00 49.00 18.89 647.80 23140 318.99 85.90 218.85 264.00 642.00 150.00 528.8 948. 234.60 421.45 104.00 118.97 99.99 78.89 1008.00 801.60 198.00 1044.00 336.00 599.90 312.00 954.30 173.16 396.10 1379.42 287,81 265.93 783.96 337.96 26,93 327.06 150.79 160.06 337.86 449.84 10434 328.58 19.46
1144600
890.00 285.14 409.51 3 105.32 1665.60 659.74 74,36 284,02 571.68 471.00 294.22 175.37 178.21 651.36 658.92 763.80 214.52? 178.02 28.67
Durée de amor.
Cumul des
amorissements
antérieurs
684.00 405.60 1 460.98 275.64 148.80 270.00 67.08 + 614.00 402.86 21.60 260.40 37.4 21.60 369.00 49,80 19.89 647.80 23740 318.99 85.90 218.85 264,00 642.00 750.60 528.90 948.00 234,00 13115 408.00 119.97 99.98 19.98 1 008.00 891.60 +99.00 1 044.69 336.60 599.00 372.00 951.30 173.16 306.10 1 379.42 28781 285.93 153.96 337.56 265.93 337,96 150.79 790,06 337.96 449,84 164.34 325.58 19.46
11 440.00
890.00 285.4 408.51 3105.32 1665.60 659.74 74.36 284.02 571.68 471.00 2422 17547 178.4 651.36 654.92 763.80 214.52 178.0? 28.67
Valeur nette comptable au jour de ta
cession
Prix de
cession
Plus où moins values
216 216 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
110.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sortie
1710112022 7104/2022 1710112027 1710112022 i71041022 1710112022 1710172022 1710112022 17/01/2022 1701/2022 1701/2022 17/01/2022 1711/2022 1701/2622 1710172022 1101/2022 17/01/2022 1710112022 17501/2022 1710112022 1710/2072 1701/2022 17/01/2022 1710172022 1710172022 17/01/2022 1710/2022 1701/2022 17011622 17112022 1701/2622 1710/2022 1710112022 1710102023 11019022 17010022 1710112022 17/01/2072 2110172022 2710112022 2710112022 2181/2022 2710112022 2101/2022 2701/2022 27K1/2022 2711/2022 27112022 2710112022 27101/2022 2710512022 2710512022 2710112022 27/01/2022 27012022 2704/2022 2711/2022 27112022 2101/2022 27KH/2622 27K/2022 2710112072 2710192822 2850412022 28/0112022 28/01/2022 28/01/2022 28/01/2072 28/01/2022 28/01/2022 28/01/2022 28/01/2022 2810112022 2801/2022 28/61/2622 2804/2022
Désignalion du bien
1700576 - 2 FROTIEURS POLICE 1700577 - 2 TROTTEURS AMBULANCE 1700578 - 2 TROTTEURS CAMION DE POMPIER 1700579 - 2 TROTTEURS
LION
1700819 - 4 LITS SUPERPOSES BOIS MATERNELLE 1700620 - 49 MATELAS ANTILLES 1700658 - MOBILIER POUR LA POLICE MUNICIPALE 4700650 - MOBILIER POUR LA POLICE MUNICIPALE 1700660 - MOBILIER POUR LA POLICE MUNICIPALE 4700861 - MOBILIER POUR LA POLICE MUNICIPALE 1700678 - FAUTEUIL ESPACE CULTUREL 4700679 - SIEGE WI MAX HAUT DOSSIER POL MUNICIPALE 1700689 - CHAISEA
PIEDS CAT B SOKOA POL MUNICIPALE
4700681 - FAUTEUXL Wi MAX HAUT DOSSIER AGCUEH MAIRIE 4700683 - CAISSON MOBILE 3 TIROIRS FORUM 4709684 - ARMOIRE 2 PORTES FORUM 1700685 - ARMOIRE 2 PORTES FORUM 1700707 - 2 BACS À ALBUMS MOBILE 4 CASES 1700708 - BANQUETTE 2 PLACES MODULO 1700709 - 4 ARMOIRES 2 PORTES BATTANTES 1700751 -4 ARMOIRES 2 PORTES BATTANTES 1700752 - 4 BACS À ALBUM
MOBILE
1700761 - PORTEMANTEAUX GUICHET UNIQUE 1700832 - 2 MEUBLES 3 COLONNES 1700833 - 12 BACS PLASTIQUE
MEUBLE
MATER 75
1700834 - 12 BACS PLASTIQUE
MEUBLE MATER 150
4700835 - 8 BACS PLASTIQUE MEUBLE MÂATER 225 4700836 - 30 PAIRES DE COULISSE BAC PLASTIQUE 4700845 - 1 ARMOIRE 2 PORTES BATTANTES 1700846 - 40 CHAISES BRIC 1760848 - 30 CHAISES BRIC REGLABLES 1700849 - 1 BIBLIOTHEQUE OUVERTE 1760880 - 1 PLAN COMPACT 90° IDEA JET 1700851 - 1 PRESENTOIR À LIVRES 1700852 -
TABLE CORA RONDE
1700883 - 8 CHAISES VLORE 1700859 - ARMOIRE
HAUTE METALEIQUE A RIDEAUX
1760860 - ARMOIRE HAUTE METALLIQUE A RIDEAUX 20618-00023 - VALISE MULTI MEDIA 16 LOGTS 2018-0002 - SYSTEME DE CHARGEMENT
TABLETTE 16 PORTS
2018-0076 - POINT ACCES WIFI ET LICENGE ET ZENPAD 2018-0027 - MICRO CASQUE
PROFESSIONNEL ET INSTALLATION
2018-00068 - TABLE POUR VIDEOPROJECTEUR P360 2019-0000 - SAMSUNG GALAXY PLUS COQUE DE PROTECTION ET PROTECT 2419-00007 - SAMSUNG GALAXY PLUS COQUE
DE PROTECTION ET PROFECT
20189-00069 - SAMSUNG
GALAXY TAB ET SACOCHE
2018-00970 - SAMSUNG
GALAXY TAB ET SACOCHE
2019-0071
- SAMSUNG
GALAXY TAB ET SACOCHE
2019-00072 - SAMSUNG
GALAXY TAB ET SACOCHE
2019-00073 - SAMSUNG GALAXY TAB ET SACOCHE 2019-0074 - HP OFFICE JET 2019-08075 - MATERIELS INFORMATIQUES POUR LES ECOLES 2019-0077 - SAMSUNG GALAXY TAB ET SACOCHE 2019-06078 - TOTEM KAKEMONO POINT INFORMATION JEUNESSE 2019-0098 - VIDEOPROSECTEUR 2019-0013 + SMARTPHONE
ALTICE S11 SERVICES TECHNIQUE
2019-00162 - TELEVISEUR 4K ECRAN PLAT SAMSUNG 20419-00163 - LECTEUR DVD 2019-00164 - TELEVISEUR 4K ECRAN PLAT SAMSUNG 2019-0075 - INVESTIS INFORMATIQUE SCE COM 2019-00203 - MATERIEL INFORMATIQUE 209-00204 - MATERIEL
INFORMAFIQUE
2049-0023 - 5 CORDONS
DE BRASSAGE R4J45 CAT 6
2019-60354 - INVESTISSEMENT MATERNELLE PAULINE KERGOHARD 20149-00503 - SMARTPHONE
IPHONE 6
2019-0670 - SIEMENS GIGASET DX800 JEAN MOULIN 2019-0688 - CLES USB 2.0 SCANDISK CRUZER 2019-00689 - DISQUE DUR EXTERNE BACKUP 2019-00690 - TABLETTE
10 ACER 166
2019-0710 - 5 MINI ENCEINTE PORTABLE BLUETOOTH 29418-00711 - CLE USB 32 GQ 2019-00845 - SMARTPHONE
ET HÜB USB
20619-00846 - SMARTPHONE
SAMSUNG AVEC HUB ET ETUI
28619-00847 - SMARTPHONE
ET HÉB USB
2018-0865 - IPAD 128G0 2019-0888 - CP10035001
- COMMANDE
PAPERBOARE
Valeur
d'acquisition
(coû
historique)
104.76 104.76 104.76 104,76 1400.16 358.18 177.96 865.15 332.13 53,13 329.88 659.76 256.94 329.88 515.28 342.38 460.09 285.26 84.86 1 365.60 1365.60 571.68 16440 589.5 69.99 10281 57.14 18 34140 201348 1 845.08 241.02 593.51 2441 126.18 297.08 364,50 304.50 948.00 240.00 133488 2 166.00 354,73 12.39 235.00 320.96 af 320.96 afi73 320.66 181.54 125344 320.96 114.00 47126 168.00 67231 66.02 893.19 455.28 105.93 4298 135,66 402.92 229.97 329.72 59,98 64.09 44760 224,84 22.09 332.49 445.51 44,97 449.39 106.80
Durée def amort.
Cum des
amortissements
antérieurs
104,76 104,76 104,76 1.76 140.16 358.18 177.56 865.15 332.13 53.13 329.88 659.76 256.94 329.88 51528 24238 460.09 285.26 84.86 1365.60 i 365.60 571.68 16440 589.51 69.59 102.81 57.74 3 341.40 201348 1045048 241.02 593.51 25441 128.18 297.08 304.59 304.50 948.00 249.60 1334.88 2166.00 354.7 12.99 235.00 920.95 ait. 320.86 Ait. 320,06 181.54 1 263.44 320.96 114.00 471.26 168.00 672.41 66.02 893.19 455.28 106.93 4289 135.66 402.92 229,87 328,72 56.04 64.69 447.00 24.84 22,00 33249 455 44.97 44998 106.80
Valeur nette comptable au jour de la
cession
Prix de cession
Plus ou moins values
217 217 COMMUNE DE VILEENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
A40.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sortie
2841/2022 28/61/2022 2801/2022 2810112027 2811/2022 2810122022 28/01/2022 2810112022 09/03/2022 09/03/2022 09/03/2022 09/03/2022 09/03/2072 09/03/2022 69/03/2022 0943/2022 00/03/2022 09/03/2022 0909/2022 0903/2022 09/03/2022 09/03/2022 09/03/2022 09/03/2022 0903/2022 6003/2022 69/03/2022 09/03/2022 0803/2022 09/03/2022 0803/2022 0923/2022 10/03/2022 10/03/2022 19/03/2022 10/03/2022 10/03/2022 10/03/2022 10/63/2022 1003/2022 1063/2022 10/03/2022 10/032022 1010312022 19/03/2072 10/03/2022 10/03/2022 1003/2022 10/03/2022 10/03/2022 10/03/2022 1003/2622 10/03/2072 10/9/2022 10/09/2022 19/02/2022 10/03/2072 10/03/2022 10/09/2022 1003/2022 10/03/2022 10/03/2022 10/03/2022 1003/2022 10/09/2022 1140472022 11103022 1110/2022 11/03/2022 11/03/2022 1103/2022 11/03/2022 11/03/2022 1403/2022 1120/2022 11/03/2022
Désignation du üier:
2019-0897 - SMARTPHONE 2019.01016 - MATERIEES
INFORMATIQUE ECRAN ASUS
2019-01047 - MATERIEES
INFORMATIQUE ECRAN ASUS
2018-0101 8 - MATERIELS INFORMATIQUE ECRAN ASUS 20149-01019 - MATERIELS INFORMATIQUE
ECRAN ASUS
2018-01020 - MATERIELS INFORMATIQUE TELEPHONE DECT GIGASET 2019-01024 - CORDONS
DE BRASSAGE
2019-1041
- SCANNER 90
8110070- 8110071 8110078- 8110087 8110088- 8110126 8119127- 8110343- 8110314- 8110315- 8110318- 8110539- 8110540- 8110541 - 8110542- 8110543- 8110546- 8110546- 9110547- 8110548 8110550- 8110573- 8110574- 8110675- 8110012- 8110018- 8110073- 8110074 8510128- 8110158- 8110208- 8110263- 8110284- 8110286 8110267- 8110268- 8110270- 8110271 8t10319- 8110524- 8110552- 8110553- 81+0354- 8140555- 8110556- 8110567- 8110558- 8110560- 8110561 8110562- 8110563- 8110564. 8110565- 8119567- 8110368- 8110576 8110577 8110005- 8110099- 8110013 8110026 8110050- 8110056- 8110075- 2110081 8110082- 8110084 8110085-
- 4 DÉFIBRILATEURS - FAC. FG7625 DU 23/+2/2009 - FAC. FC7625 DU 23/12/2008 DEVIDOIRS MURAUX - POUBELLE MURALE À BATTERIE PGUR AUTO LAVEUSE - 30 HALTERES ACIERS DE t ET 2 KG
2 SUPPORTS MURAUX + 2 PLATINES MURALES + COMMANDE
DES PRIX LITTÉRAIRES
COMMANDE
DES PRIX LITTERAIRES
DISQUES CHIENS INTERDITS GRATTOIR SUPPORT DIABLE 1 MICRO ONDES 1 FER À VAPEUR À ASPIRATEUR + SACS 1 CAFETIÈRE +BOURLLOIRE 1 TABLE À REPASSER $ EAVE LINGE THOTTE -2 TV LCD
66 CM
1 GRILL PAIN 2 LAMPES CERISE 1 LAMPES LAMPA NICKELENERRE 2 LAMPES
ROUGE
CENTRAL VAPEUR ROWENTA FAC. 21008142 DU 18/2010 RETROPROJECTEUR
2 ENFANTS / 2 ADULTES
COMMANDE
DES PRIX LITTERAIRES
LOGICIEL CD 1C206 1ENSEMBLE TABLE
EXAMEN
FAC. FC7628 DU 23/12/2009 FAC. FC7625 DU 33/12/2009
DEGORATIONS
MOUSSE
DÉCORATIONS MOUSSE DECORATIONS MOUSSE DÉCORATIONS MOUSSE DECORATIONS MOUSSE DÉCORATIONS HOUSSE DÉCORATIONS MOUSSE
FAC. FC7625 DU 23/12/2009 FAC. FC7628 DU 23/12/2009 FAC. FG7625 DU 23/12/2009 ROULETTES FAC. 100216008147 DU 03/62/2010 4 CLES MAGN.PASSE PART.TEC E.PRINCIACCES GARAGE CH 1 BARRE ANTI-PANE 1 DEV EXT ACGES APPARTEMENT 1 BARRE ANTI-PANI 1 DEV EXT ENTREE PRINCIPALE
APP
3 CLES MAGNET
PASSE
PARTIEL LOGEMENT GARDIEN
3 SERRURES 3 POINTS ENTRÉE PRINCIACCES CHAUFFERIE DEMI CYLIN, MAGNS 35X10 ACCES GARAGE 1 DEMI CYLN. MAGNS 30X10 ACCES CHAUFFÉRIE 4 CYUNO MAG,
30X60 SAS ENTREE PRINCIPAL
- 7 CLES ATLAS 4 VEST. N°1/2 ET 3 RESERVE STOCK N°4/ 6 CLES MAG.2 ARMOIRES N°4(2} N°2/2) - N°3 (2) à ARMOIRES ELECT.BATTEUSE N°4128 1 CADENAS ANSE ARMOIRE EXT.ELECT N°1 1 ENSEMBLE COFFRE DE VERROU ENTREE PRINCIPALE 3 CLES MAG.PASSE GENERAL N°1/2 ET 3 RESERVE ACHAT 1 CYLIND MAG. 90X30 RESERVE ACHAT MAIRIE + 2 LANPES
BLANC
-4 LANPES
VERT
MIXER - BOULLEUR
PROTINE INOX
PS8 E
JUPONNAGE
PLIS TOSCAN
- COUPE TOMATE -2 PARASOLS CHAUFFANTS - MICRO ONDE 23L SAMSUNG
850 WATT
G0CL + carnion hayon PLASTIFEUSE «4 THERMOMETRES 4 PORTE CARTE MOBILE -4 DRAISIENNES (VÉLO SANS PÉDALES} 2 BIBEIOTHÈQUES
Valeur
d'acquisition
{coût
historique}
499.00 110.40 110.40 10.40 110.40 88.80 456.00 1 559.88 115.28 243,88 1676.17 113.00 236.11 403.47 10.92 54.00 140.53 220.06 261.85 97.60 49,80 126.60 44.90 18.90 19,80 249.00 45.00 359,06 29.60 17,89 19.84 17.98 349.00 366.10 356.41 410.40 1901 687,70 531.27 111.60 1197 64.50 41.81 88.9: 183.21 88.91 36.76 223697 197.98 127.88 69.49 148.53 384.99 155.74 176.52 220.84 27745 237.80 410.22 17491 83.96 118.90 164.73 17.99 35.88 448.00
3231.81 1315.60 568.10 258.00 370521
84.10 303.78 23681 825.00 110.00
Durée del amor.
Cumut des
amortissements
antérieurs
493.00 110.40 110.40 110.40 150.40 88.80 456.00 311.00 115.28 243,98 1 676.17 113.00 238.1 40347 10.92 58.90 1405 220.06 261.95 97,90 49.60 420.80 4490 19.99 18,90 249,00 45.00 359.00 29.86 17.99 19.94 1799 349,60 396.10 356.41 410.40 10.01 587.70 53127 411.00 1187 64,50 4181 88.91 193.21 88.91 36.76
2 236.97 187.98 127.89
69,49 148.53 384.99 155.74 176.52 220.64 277,45 231.80 410.22 174.81 83.96 118.90 168.73 17.59 35.6 448.00
3237.81 1315.60 568.10 258.00 3705.21
84.10 303.78 236.81 925.00 110.00
Valeur nette
comptaële
au jour de ta
cession
1248.68
Paix de
cession
947.88
Plus ou moins values
218 218 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ « COMMUNE « Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modaîtés et date de sorte
11/09/2522 11/09/2022 1110312022 1109/2022 11032022 11/03/2022 11/03/2022 1110312022 1103/2022 1110392027 11/03/2022 11/03/2022 11/03/2022 1103/2022 11/03/2022 11/03/2022 11/03/2022 1103/2022 1143/2022 1109/2072 11/3/2022 1110312022 11/03/2022 1109/2022 11/03/2022 1143/2022 11/03/2022 1143/2022 1103/2022 11/03/2022 11/03/2022 11/03/2022 11/03/2072 1103/2022 11/03/2022 11/63/2022 11/03/2022 1103/2022 1110912022 11/03/2022 11/03/2092 1103/2022 11/03/2022 1163/2022 11/03/2022 1103/2022 1163/2022 1110392022 4103/2022 14/03/2022 1413/2022 1403/2022 14/03/2022 14/03/2022 1413/2022 1403/2672 1419/2022 +4103/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/02/2022 14/02/2022 1413/2022 1443/2022 1419/2022 14/03/2022 141099022 14103022 1410212022 14/03/2022 1410372022 1410312022 1483/2022 1403/2022 14/03/2022 14/09/2022
Désignation du bien
8110092 -- 1 CAMESCOPE 8410115 - 1 HABRLAGE JAMIC 8110416- 3 FAUTEUILS ACCOUDOIRS 8410117 - ROUE JAMIC SEULE 8110120 - AMPLIFICATEUR FRONTAIAN FENBER 8110129 - DIVERS LIVRES 8110430 - ACHAT LIVRES SOLDES (254) 8110131 - COMMANDES
LIVRES
8140132 - DIVERS LIVRES ADULTES 8110133 - DIVERS LIVRES ADULTES 8110137 -BH055180 - OFFICE
OCTOBRE 2009
810140 - CFFICE DE FEVRIER 2010 8110141 - OFFICE DE MARS 2010 8110162- 2 PORTE BROCH. 1 6 3 Ad INFO PILLAR 8110163 - AMPOULE DICHROIQUE 20W gi10164-2 PORTES AFFICHES TEC ART FTA4 8110165 - PORTE AFFICHE TEC ART 42X68 CH 8110166 - 2 PORTE BRGCHURE
INFO PIELAR
8110167 - 1 PAIRE DE TALKIES-WALKIES POUR LE FORUM 8110169 - FLASH MATE 315052 * POLICE MUNICIPALE" 8110214 - COUTEAU
À FROMAGE
8110215 - PASSOIRES 8110216- COUTEAUX
DE CUISINE
8110217 - BALANCES 8110259 - FAC. 2.987.566 DU
18/08/2019
VITRINE
EXTERIEURE
8110275 - FAC. FC2040-0119 DU 23/04/2010 projecteur led 13 w 8110276 - FAC, 2.987.613 DU
18/06/2610
2 VITRINES
EXTERIEU
8110284 -
SECHE SERVIETTE
8110285 - KARCHER 8110289 - LIGNE DE NAGE ET TENDEURS 8+10302 - DEMI TUNNEL À CERCEAU 8110803 - CHEVALET 8110321 - ESCABEAUX 8110338 - FAC. FA08003199 DU 05/11/2009
AVOIR N°40007397 DE
8110338- FAC, FA08003169 DU 05/1112009
AVOIR N°40007397 DE
8110434 - FC1062205 - 6 VESTIAIRES 8110435. CONFECTION
RIDEAUX
8110472 - composteur
et bio seaux
8110554 - 4 CYLIN, MAGNS30X60
ENTREE PRINC.PORTAILDACCES
C
8110559 - 5 CYLIND.MAG. 30X20 2 VEST. N°1/2 ET 3 RESERVE STO 8110568 - 3 CADENAS
N'1ET 2 ANC.CIMETIERE/ N°3 NOUVEAU CIMET
8110570- 30 CLES ATLASIEPSY 8110571 - +5 CADENAS ANSE INOX 8mm 8110578- 12 CYLINDRES MAGNETIQUES 8110579 - 3 CLES MAGNETIQUES PASSE 8110580 - 10 CLES MAGNETIQUES PASSE 8110641 - TABLEAU BLANC + TABLEAU AVEC PORTÉE MUSICALE POUR 8110632 - 1 APPAREIL PHOTOS 8110025 - 1 ENSEMBLE
REPORTER TV
8110103 - EMETTEUR BODY UHF SHURE 8510104 - MICRO ELECTROSTATIQUES
AKG SE 300
8110105 - COUPLE MICRO ELECTROSTATIQUES NEUMANN KM 184 8110106 - LOGICIEL DE MESURE ET ANALYSES ACOUSTIQUE 8110107 - CARTE SON MOTU
828
8110108 - CHANGEUR DE COULERU ET ROULEAU
16 COULEURS
8140108 - PROJECTEUR PAR GAACL AVEC CROCHET TUBE 8110110-
BARRES
CABLEES + BRETELLES POUR ACL+LAMPE ACL
8110111 - ELINGUES CABLE BOUCLES 8110112-KH
3 MURS
8510118 - COUCHETTES EMPIMABLE BIVERS COLORIS 8110149 -LIF PLIANT MULTICOLORE + FRAIS PORT 8110194 - DIVERS LIVRES ADUÈTES 8140135 - DIVERS LIVRES ADULTES 8110126 - DIVERS LIVRES ADULTES 8110138 - LE 17/03 COMMANDE
DE FICHIERS DOCUMENTAIRES RETROS
8110149- LE 173 COMMANDE
DE FICHIERS DOCUMENTAIRES
RETROS
8110142 - FICHIER ET DOCUMENTATION 8110171 - TELE LCD LG MPEG 2 321 G
3000
+ LECTEUR DVD VHS
EG
8110218 - OFFICE D'AVRE : 24 LIVRES ENFANT 8410291 - CRECHE PETITS PAS : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D 8110300- SAC POLGCHON
ET BIDON
8110301 - GILET 8410333 - POSTE CD RADIO USB PHILIPS POUR ATELIER ECRITURE D 8110934 - LIVRES EN SÉRIES 84 LIVRES 8110335 - COMMANDE
BD
53 LIVRES
810840 - TROTINETTE
Vakur
d'acquisition
{coût
historique)
309.00 185.00 267.00 28.00 270.24 1349 3 003.50 10.07 3 24244 4078.19 297,74 293.72 250.29 7140 23.87 189.83 100.88 104,17 70.46 188,13 437.87 151460 5t237 2 566,13 318.73 794.50 675.44 254.10 299.85 1052.65 55.61 345.74 83,38 330.09 357.85 +753.50 1922.54 29.50 830.65 843.66 524.75 1189.12 2623.73 2075.40 155.06 509.53 218.05 118.01 3602.75 746.97 531.02 2 008.08 643.68 760.66 6 157.0 1090.75 1644.95 48.61 176.20 178.80 92.98 154.03 209.12 441.31 2 360.80 22.16 1945.90 568.00 242,38 1803.57 54.70 185.02 125.08 643.35 47.03 982.00
Durée def amor.
Cumul des
amortissements
antérieurs
309.00 185.00 267.0 28.00 270.24 1343 à 003.50 70.07 324244 4078.19 287.74 283.72 250.29 71,40 2387 169.83 190.88 104.17 10.46 169.13 487.97 1614.60 51247 2566.13 918,73 194.50 676.14 254.10 269,95 4 052.65 5561 315.74 8338 330.69 357.85
1753.50 192254 291.50 830.65 843.66 524,75 1189.12 288.73 2075.30 155.96 509.53 218.05 418.01 368275 746.87 531.02 2 004.08 643.69 760.66 6157.01 1 090,75 1 844.95 48.51 178.20 178.80 92.59 154.03 209.12 14141 2 360.89 22,16 1845.00 808,00 242,38 1 803.57 5470 189.02 129.99 643.35 347.03 982.00
Valeur nelle comptable au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou moins values
219 219 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE » Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modelités et date de sortie
14/03/2022 4103/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/09/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 1413/2022 1408/2022 14/03/2022 1410372022 14/03/2022 4410212022 4/09/2072 14/03/2022 14/09/2022 14/03/2022 4103/2022 1403/2022 1413/2022 14/03/2072 1410312022 14/69/2022 1463/2022 1403/2022 1413/2022 1410312022 14/03/2022 14/09/2092 14/03/2022 14/03/2092 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 1463/2022 1103/2022 14/63/2022 1403/2022 1483/2922 14/03/2022 1413/2092 14/03/2022 44/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/09/2022 1403/2022 14/03/2022 14031022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2622 1413/2022 1410372022 1403/2022 14/03/2092 14/03/2622 14032022 4410312022 14/03/2022 1410312022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 1416312022 14/63/2022 14/03/2022
8110342- 8110947 8110366 8110367 8110368- 8110370- 8110373- 8110384 8110385 8110386 8110388 8119389 - 8110380 - 8110301 8110396- 8110397- 6110998- 8110399- 6110400- 8110491 - 8110413- 8110414 8i10415- 8110417- 8ri04is 8110420- 8110421 - 8119422- 8110429- 811049- 8110460- 8150464- 8110465- 8110486 8110457 8310485- 8110486- 8110487- 8110488- 8110485- 8110504- 8110506- 8110507 8110521 8110522 - 8119539- 8110531 - 8110332- 8110534 811058 8110582- 8110583- 8+10584- 8110606- 810602- 8110603- 8110617- 8110630- 8111002- 8111044 8111045 - 8111145- 111146- 8111147- 8111198- 8:11189- 8111200- 8111202- 8111203- 8114204- 8111205 8111206- 8111207 8111262 811263 8111264
Désignation du bien
APPAREIL PHOTO - COMMANDE RETROPECTIVE 199 LIVRES - ACCESSOIRES DIVERS
POUR STAND 5 N
- INVESTISSEMENT 2040 : ACQUISFTION DE MATERIELS POU ACHAT DE COPIEUR BIZHUR 282 FORUM N°A1V021013445 ORGANIZER BLOC DIVERS VAISSELLES - PLAQUE EN PMMA MIROIR - CEINTURE - JEU D'APPRENTISSAGE - ACHAT DE COPIEUR BIZHUB C220 CTM N'ACED023031302 ACHAT DE COPIEUR ECOLE PPAINLEVE BIZHUT 242 N°AŸ ACHAT DE COPIEUR BIZHUB
282 CITES UNIES N'A1V02i
- ACHAT DE COPIEUR BIZHUB 282 P.BERT MATER N°A1 10021 2 TROTTINETTE 3 ROUES 4 PORTEUR TANDEM "MISTRAL PANNEAU DE BASQUET AVEC BALLON ET FRAIS ENVOI 32 LIVRES FARDÉS POUR CFFICE DE MAI 2010 COMMANDE FONDS PEDAGO SCOLAIRE ET PARASCOLAIRE 4 32 LIVRES FARDÉS POUR OFFICE DE MAI 2010 - DETECTEUR PORTABLE CO TOXIRAES - DIVERS EQUIPEMENT CUISINE DIVERS TOMES (LES BRÉVIAIRES, ST LÉGER, LA BOISSIÉ MATELAS - CHEMIN DE GYM VIDEOPROJECTEUR RETROPROJECTEUR ECRAN SUR TREPIED BACS A LIVRES PLASTIFIEUSE LAMINATOR 2 + 400 POCHETTES PLASTIFIE ANNONCE BOAMP DISQUE DUR SOURIS SANS FIL - CARTES MEMOIRES - APPAREIL PHOTO MATERIELS DIVERS MATERIELS DIVERS MATERIELS DIVERS MATERIELS DIVERS 2 TABLEAUX ÉMAILLÉS ? BLANC/ 4 VERT {CON LECTURE ATROTTINETTES
EOLE BLEU
-2TROTTNETTES
3 ROUES
- TABLES COURS FORUM ACHAT MANNEQUIN DE COUTURIÈRE 36/4 POUR ATEL INVESTISSEMENT 2010 : ACQUISITION DE MATERIELS POU INVESTISSEMENT 2010 : ACQUISITION DE MATERIELS POU INVESTISSEMENT 2010 : ACQUISITION DE MATERIELS POU - INVESTISSEMENT 2010 : ACQUISITION DE MATERIELS POU - 2 CLES MAGNETIQUES PASSE PARTIEL 4 CLES MAGNETIQUES PASSE 4 CYLINDRE BOUTON MAGNETIQUE 30X30 3 CYLINDRES MAGNETIQUES 30X30+FRAIS PORT PLASTIFIEUSE MINI FOUR
CAISSON DE BASSE
TABLEAU TRIPTYQUE SABOTS
POUR OUVERTURE DE LA CRECHE DU HAUT PAYS
À MINI CHAINE CD MP3 - TORCHE ET PHARE DAYLTE DURACELL ACHAT COMPOSTEURS MATERIEL DIVERS POUR LA PISCINE TOBOGGAN, PERCHE ETC... GYMNASE DANIEL FERY : MATERIEL DE SPORT DIVERS DOTATION VESTIMENTAIRE SABOTS CRECHE VOIE DE SEINE CRECHE VOIE DE SEINE : SABOTS DE TRAVAIL CRECHE VOIE DE SEINE : SABOTS DE TRAVAIL. 8 PAIRES DE SABOTS 4 PAIRE SABOT CUIR LARGE GUVERTURE CRECHE VOIE DE SEINE : SABOTS SIMPLES ET - OUVERTURE CRECHE VOIE DE SEINE
: LINGE 6 DRAPS
DRAPS HOUSSES POUR LA CRÈCHE VOIE DE SEINE - 5 SACS NAISSANCE LINGE PUERICULTURE - 4 CHAUFFES BIBERONS: MATERIEL PUERICULTURE -4 CHAUFFES
BIBERON CRECHE DU HAUTS PAYS
- 1 TABLE PEDIA INOX CRECHE HAUT PAYS -
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
119.00 1912.66 548.43 627.90 2643.16 465,72 48.4 1 016.60 LE)
9.96
3365.54 264346 264318 2 643.16 281,60 137.80
1189 322.99 237.46 321.53 187.4
1641.34
88.00 360.00
2 980.00 549,00 480.01 122.00 700.00
78.09 148,50 499.78 36.98 80.68 47801 140.80 119.00 185.00 158.00 356.30 270.02 508,58 231.47 2437 209.96 925.31 83.00 2 852.46 217743
8324 15587 186.25 536,16 173.5 80,74 33.00
3 455,20 608.31
38,00 138.46
4337.01 1 793.78 3 746.47 249150
86,90 144.84 46.90 231.73 46,12 289.67 41.3 12543 60.99 120.69 420.70 673.19
Durée del amont.
4 ut ue à à + NO GR © ON ot Où Om OR DR Dh ut nt OR RO DR RO mn Où mb mé Où ue Où DR ne De it = mb oO DR OGM OS GO mt ME QI RE 2 né DS RS DS DR DIT ON ON ON na mé 2 + + © + + 7
Cumul des
amodissements
antérieurs
118.00 1912.66 58843 627.90 2643.16 465.72 43.34 1016.60 17475
9.96
3 9365.54 2 643.16 264316 264348 251,60 137.90
1189 322,99 231.46 321.83 197.34
1641.34
98.00 360.00
2 989.00 549.00 48001 12200 700.00
78.00 148.50 499.78 39.08 80.68 478.01 140.80 19.00 185.00 158.00 356,30 270.02 508.58 231.47 224,31 209.90 3541 83.00 2 85245 217143
83.24 185.97 188.25 539.16 173.56 80.74 33.00
3455.20 608.31
89.00 138.46
433701 1793.78 à GT 249t50
86.80 144.84 86.90 231.73 46.12 289.67 31.35 125.43 60.99 120.69 120.70 673.19
Valeur nelle comptable au jour de ja
cession
Prix de cession
Plus ou moins values
220 220 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- CORMUNE - Exercice : 2922
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et dale de sorte
14/03/2022 4103/2022 1410372022 4403/2022 1410372022 1410312022 14/03/2022 1410912022 1403/2022 1416372022 1403/2022 1403/2022 14i03/2022 1403/2022 14/03/2022 1410312022 1441032022 1403/2022 1403/2022 1403/2022 1403/2022 14/03/2022 14/03/2022 1443/2022 14/03/2022 14/09/2022 4103/2022 1403/2022 1416372022 4103/2022 14103622 1403/2022 1403/2072 14/63/2022 14/03/2022 140312022 14/03/2022 1443/2022 14/03/2022 1403/2022 1403/2622 1410372022 14/03/2022 1410312022 1403/2022 14/03/2022 14/03/2022 14/03/2022 1403/2022 14/03/2022 1403/2022 1703/2022 17103/2022 1703/2022 17103/2022 17/03/2022 1710312022 17/03/2022 1703/2022 17/03/2022 1740312022 17/63/2022 1710312022 1763/2022 47103/2022 1703/2022 17/03/2022 1710312022 1710312022 21/08/2022 21/03/2022 21/03/2022 2102/2022 2110372022 2110312022 2110312022
8111265 8141267 8111276- 8111277 8111293 8111295- 8111300- 8111301 8111303- 8111304- 8111308- 8111409- 8111310- 8114311 8111313 8111314- 811315- 811316- ai14317 aitt3i8- 8115320- 8111921 8111322- 8111926 8111328 - 8111335- 8111336- 8111337 8111338- 8111339- 8411340- 8111341 8111342- 8111343 8111344- 811146- gi1148- 8111349- 8151450 8111351 8141954 8111356- 8111457- 8111358- 8111359- 8t11369- 8111361- 8111362- 8111363 8111365- 8111007- 8111008 - 8111009- 8111010- 8111011 - 811012
-
8141913- 8it1014- 8111045- 8111016- 811017. 8111269 - 8111302- 8111323- 8111947 8111352 8111353- 8111364 1200000 - 1200002- 8111019 8t11020 8111021 - 9111025- 81+1026
Désignation du bien
- 6 HCRLOGES MURALES CRECHE "LES FRIHIOUSSES" - 6 HORLOGES MURALES CRECHE'LES PETITS MATELOTS" FAC. la108309 DU 1210172011
REHAUSSEUR TABLETEE
- BABYCALL
t COLOR
- OUVERTURE
CRECHE VOIE DE SEINE : HYGIENE SANITAIRE
CRÉCHE
HAUT PAYS - COMBI DRAPS
120X60 ET DRAPS
HO
MATERIEL MEDICAL + TABLE PEDIATRIQUE BATI EPOXY RELIQUAT JOUETS MANQUANT COMMANDE
INITIALE
BOTATION
VESTIMENTAIRE CRECHE VOIE DE SEINE
DOTATION VESTIMENTAIRE MR FLEURY CRECHE
HAUT PAYS
PRODUITS ENTRETIEN OUVERTURE CRECHE
HAUT PAYS
COUCHES PAMPERS CRECHE DU HAUT PAYS - COUCHES PAMPERS CRECHE DU HAUT PAYS
8111312- PRODUITS MEDICO-HOSPITALIER GRECHE DU HAUTS PAYS
- CRECHE VOIE DE SEINE - COMMANDE
DE COUCHES
PR L'OU
PRODUITS ENTRETIEN OUVERTURE CRECHE
HAUT PAYS : HYGIÈNE SANITAIRE
CRECHE VOIE DE SEINE - EAU NETTOYANTE ET GEL DOUX - OUVERTURE CRECHE VOIE DE SEINE : PRODUITS D'ENTRET OUVERTURE CRECHE VOIE DE SEINE : PRODUITS D'ENTRET ASPIRATEUR POUR CRECHE DU HAUT PAYS - REFRIGERATEUR MATÉRIEL DE CUISINE = RELIQUAT JOUETS MANQUANT DE LA COMMANDE
INITIALE
CRECHE HAUT PAYS : PRODUITS D'ENTRETIEN FOURNITURES MEDICALES CRECHE VOIE NORMANCE PRODUITS ENTRETIEN OUVERTURE CRECHE HAUT PAYS - CRECHE HAUT PAYS - MATERIEL DE PUERICULTURE LINGE POUR EA CRECHE VOIE DE SEINE COMMANDE
USTENSILES DE CUISINE CRECHE VOIE DE SEIN
OUVERTURE CRECHE VOIE DE SEINE : MATERIEL PUERICUL - CRECHE
HAUT PAYS - CORBEILLES À LINGE
MATERIELS PEDAGOGIQUES CRECHE PETTS MATELOTS - CRECHE HAUT PAYS - DIVERS ARTICLES PR TRAVAUX MANU MATERIELS PEDAGOGIQUES CRECHE FRINOUSSES VAISSELLE BEBES OUVERTURE GRECHE BU HAUT PAYS COMMANDE JOUETS CRÈCHE DU HAUT PAYS MATERIEL PEDAGOGIQUE CRECHE HAUTS PAYS - CRECHE HAUT PAYS : JEUX ET JOUETS - JEUX BERES CRECHE
DU HAUT PAYS
- CRECHE VOIE DE SEINE- CORBEILLES À LINGE ASPIRATEUR OUVERTURE CRECHE VOIE DE SEINE -CHARIOT DE NETTOYA PESE PERSONNE CRECHE DU HAUTS PAYS INFANTOMETRE SECA CRECHE OÙ HAUT PAYS DOTATION VESTIMENTAIRE
BLOUSES CRECHE HAUT PAYS
PRODUITS D'HYGIENE SANITAIRE CRECHE DU HAUT PAYS LINGE POUR LA CRECHE DU HAUT PAYS - SACS NAISSANCES CRECHE DÙ HAUT PAYS 3 SABOTS 4 BLOUSES CRECHE "LES FRIMOUSSES" 1 PAIRE SABOTS
BE TRAVAIL
CRECHE"LES
FRIMOUSSES"
2 PAIRES SABOTS DE TRAVAIL CRECHE LES FRIMOUSSES" 2BLOUSES 2TUNIQUES 4PANTALONSCRECHE "LES PET MATEL 6 DISTRIBUTEURS
12 LiNGETTESCRECHE "LES PETS MAFEL
4 FRIGO CRECHE LES PETITS MATELOTS" + MICRO ONDE CRECHE LES PETITS MATELOTS" 4 BOULLOIRE CRECHE LES PETS MATELOTS" À CAFETIERE CRECHE *LES PETITS MATELOTS" À BALANCE CRECHE "LES PETITS MATELOTS" À MIKEUR CRECHE LES PETITS MATELOTS" PRODUITS PHARMACEUTIQUES CRECHE'LES PETITS MATELQ CRECHE
- PRODUITS PHARMACEUTIQUES
STOCK
2100 GANTS
+ 1200 SERVIETTES
- PRESTATION
BLANCHISSERIE LINGE JANVIER 2011
- AC+064192 P -CRECHE
HAUT PAYS
: PRODUITS PHARMACE
AC1064132 P - CRECHE
HAUT PAYS : PRODUITS
PHARMACE
- CRECHE HAUT PAYS - LOCATION-ENTRETIEN DU LINGE POU PLASTIFIEUSE 10 TRICYCLES - DIVERS DROGUERIES CREGHE "LES PETITS MATELOTS" - REMPLACEMENT PIED COMPLET DE STAND PARAPLUIE 4 NFANTOMETRE
CRECHE LES PETITS MATELOTS"
JEUX ET JOUETS CRECHE "LES PETITS MATELOTS" - 4 ARMOIRE SÉCURITÉ CRECHE "LES PETITS MATELOTS
Valeur
d'acquisition
{col
historique)
195.90 195.90 34.00 38.21 526.63 AU 522.47 673.17 13.99 561.19 545.17 138.79 801.20 442.56 102.62 943.76 624.43 100,78 167.46 478.60 139.79 194,60 239.00 955.69 13.99 478.50 47385 528.24 1 894,52 1172.94 1 510,64 1 884.52 164.48 484.40 21,34 159.61 1510.64 13.1 18.39 46.64 1915.94 154.47 194,90 528.24 49.60 206.80 44135 556.20 1 138.4 97.59 94.77 50.64 45.12 66.31 445.17 130.42 2520 63.00 50.00 40.20 24.00 86.00 43,80 206.95 538.20 165.00 43,80 6239 625.27 89.33 116.00 625.97 419.50 206.80 174.24 955.60
Durée dl amort.
Cuml des
amorissements
antérieurs
195.90 185.95 40 38.21 520.63 434.74 522.87 673.17 13.99 561.19 445.17 139.79 801.20 142.56 102,62 943.76 62443 00.75 107,46 478.50 139.79 194.99 239.00 955.69 33.39 478.50 473.85 528.24 1 484.52 1+7294 1510.64 4 894,32 164.45 48440 214 759.61 4 510.64 43.11 18.39 46.64 191.4 15447 194.90 528,24 49.00 205.80 441,35 556.20 11364 97.59 94.77 50,64 46.12 56.1 14547 130,32 252.00 6300 50.00 40.20 24.00 86.00 43.80 206,95 538.20 166.00 43.80 62,39 625.27 88.43 1116.00 625.07 418,50 266.80 17424 955.60
Valeur nette comgtable au jour de la
4
Cession
Paix de
cession
Plus ou moins values
221 221 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sortie
2103/2822 21/09/2022 21/03/2022 21/03/2092 21/03/2022 21/03/2022 21/03/2022 21/03/2022 2:103/2022 2110372022 2110312022 2413/2022 2103/2022 21103/2022 2143/2022 21/03/2022 2149/2072 21/03/2022 2110312022 21/03/2092 24/03/2022 2110912072 21/03/2022 21/03/2022 21/09/2022 2110312022 21/03/2022 21/03/2072 2103/2022 2113/2022 2103/2022 2503/2022 2189/2022 21139022 21109022 2110320722 2110912022 24/03/2092 2109/2072 21/03/2022 2103/2022 21/03/2022 2110312022 2110372022 2103/2022 2143/2022 2110312022 21/03/2022 2110312022 2103/2022 2103/2022 21/03/2022 21/09/2022 21/03/2022 21/03/2022 2103/2022 2110312022 2113/2022 21103/2022 21103/2022 21K3/2022 25/03/2022 21/03/2092 24/03/2022 21109022 21/03/2022 24/03/2092 2110372022 21/03/2022 21/03/2072 2140312022 2110372022 21103/2022 2163/2022 2143/2022 2110312022
8111027- 8111028- 8111029- 8111046- 8+11047-
- FAC. 210 DU 04/049011 - APN CANON
SX1301S 4 M,
À DE 261 DE 4G 2 DE 8G
811+108- 8i11110- g114111- 8111142-
- Radio CD PROLINE NC8{
USB
8111115- 811116- 8111117- 811418- 8151+23- 8151124- 8111125- 8111156- 811098 8111106 8111113 8111162 811201 8111276 8111260 8111281 8111329 8111331 8111392- 8111333 8111334 8111366 8111390 8111381 8111401 8111402 8111407 8111411 8111429 8111454 8111467 8111468
Désignation du bien
AGAISSON À CHARBO+
KIT CRECHE LES PETITS MATELOTS
4 ARMOIRE DE SÉCURITÉ
CRECHE ‘LES FRIMOUSSES"
4 CAISSON FILTRE À CHARBON+
KIT CRÈCHE "LES FRIMOU
5 CYLINDRES RADIAL SERV. DOU
HABITAT
1 CE
RADIJAL SERV. DOU
HABITAT
ACHAT MATÉRIEL VIDÉO MIROIR DE VISION ATELIER MECANIQUE TAPIS FR1100150t - BARRIERE
DE PROTECTION
AVEC PORTILEON
ET BIO SEAU RADIO
CD PROLINE
NG181
USB
+ APPARER. PHOTO NIKON+ 2 OBJECTIFS 35 MM 8AM Livres enfants pour toutes les sections RÉFRIGÉRATEUR REFRIGERATEUR MINI FOUR PT41000801 - tapis ep 2 cm orange 200x
H40 em (c
- APPAREILS
PHOTOS POUR LE DESSINATEUR OÙ SERVICE
T
811166 - À LIFE DE CAMP ALLUMINIUM POUR JVERNE "OBLIGATION
- ACHAT VAISSELLE ET PETIT MATÉRIEL DE RESTAURATI -- CRECHE VOIE DE SEINE - COUSSINS D'AE
8111286- 8111284 - 8111285- 8111286.
GPS CTM / MISSION EXTERIEUR VILLE POUR CABINET FC11009703
- Achat de vélums pour décoration Fêtes
FC11009701
- liroir a Serure-pince lealherman
FC11009702
- Achat de vélums pour décoration Fêles
- Achat ethylotest - COMMANDE DE LIVRES POUR ENFANTS
8111292 - 8111924 - 8111325 - 8131927 -
- TRANSAT
8111330 -
- TAPIS EVER ACHAT VAISSELLE ET PETIT MATÉRIEL DE RESTAURATI CRECHE HAUT PAYS - LOCATION-ENTRETIEN DU LINGE POU CRECHE HAUT PAYS - LOCATION-ENTRETIEN DU LINGE POU CRECHE HAUT PAYS - LOCATIGN-ENTRETIEN DU LINGE POU COUSSIN AE LAITEMENT JOUETS - MATELAS
EF HOUSSE ANTI-REFLUX
- COESSIN + HOUSSE
PACHA
- TEXTILE
8111388- 8111389 -
2 TROTTINETTES FAC. 116613 DU 12/09/2041 -3 SCOOTERS + TRAMPOLINE
8111392- 8111393- 8111394- 8111395- 8111366- 8111398- 8111358- 8t11400-
TAPIS EVOLUTION TV PHILIPS LECTEUR BLU RAY PLASTIFIEUSE RETROPROJECTEUR
ALPHA 280
FOURNITURE BACS DÉCHETS MENAGERS+ASSIMILES VILLE ACHATS DE CHARIOTS POUR CHAISES ET TABLES INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO - INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO + INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO
8111403- 8111404- 8111405- 8111406 -
-INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO
8111408 - 8111408 - 8111410 -
INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIBEO INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO - INVESTISSMENT
MATERIEL
SON
ET VIDEO
8111412-
INVESTISSMENT MATERIEL SON ET VIDEO - Achat tables, bancs el chaises
8111430- 8111431
-
8111450-
Achal tables, bancs et chaises Achat tables, bancs et chaises FOURNITURE
BACS
DECHETS
MENAGERS+ASSIMILES
VILLE
- ACHAT VAISSELLE ET PETIT MATÉRIEL DE RESTAURATION
8111456- 8111458- 81114686-
- CISAIL AUTO - PERFORELIEUR ELECTRIQUE
8111463 -
MAC MINI ATELIER MUSIQUE Achat toitures el gouttières de bamums 2 TRICYLCES
+ KIT 6 PIÈCES
ACTIROLL
MALLE SELECTION 28 INSTRUMENTS
Valeur
d'acquisiton
{coût
historique)
112305 955.60 1123.05 848.43
61.89 197.85 360.65
3 255.5 393.35
87.09 86.60 131.96
5 200.60 131.96 882,75 80423 235.00 235.0 201.00 4202.16
99.59 4490
3 380.64 964.24 321,72 450.70 160.87
30.82
4763.38 531.20 5770.07 108.00 SOS 1357.70
95.60 160.81 133.91 87.60 156.42 329.90 1218.94 750,00 235.00 +330 49.00 214.50 436.99 199.09 115.38 309.76 2 909.99 2 960.10 185.03 11183 300.92 38428 251.16 213.50 a.04 326.51 635.08 123,79 403.66 280,34 296.56 105248 1722.24 4 099.28 6641.59 653.02 460.00 561881 896.40 270.30 24.7 356.00
Durée del amont.
D Un ne UN he de RO QU DR oh OR OR OR Où ob EI md OO ot dut dt ee = mb mt Où DA GO ma en nn 24h mb et RO DR DR DE ER OR RO mt a mt Gt US ok mt ob ON ON RE et DE mb ER RO DR OT ER Re A ot me mé OT ON + + O7 1 61
Cumul des
amorissements
antérieurs
112305 955.60 142305 94843
61.49 197.85 360.65
3256.51 303.45
97.09 88.60 131.6
5 298.80 131.96 88275 504.23 25.0 235.00 201.00 120216
99.90 44,90
3 380.64 964,24 321,72 459.70 160.87
32.82
1 763.34 531.20 5779.07 108.00 57043 1 357.70
95.60 160.8 133.9î 87.60 156,42 329.60
1214.94 750.00 235.00 133.50
49.60 214.50 426.99 499.06 115.38 309.76
2 609.98 2 660.40 165.03 111.83 300.82 384.28 251.16 215.50 348.04 326.51 635.18 123.79 403.65 258.4 286.66 1 052.48 17224 4 908.28 6 641,59 653.0? 160.00 5618.81 866.40 279.30 DAT 356.00
Valeur nette complable au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou moins values
222 222 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE + Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modellés et date de sortie
21/03/2022 22/03/2072 2203/2022 22/63/2022 2203/2022 2210312022 2203/2022 2403/2022 22103/2022 22/03/2092 2203/2022 2210312022 22/02/2022 22/03/2022 22/03/2022 22/03/2022 22/03/2022 2203/2022 2203/2022 2283/2022 2213/2022 2203/2022 2203/2022 2203/2072 22/03/2922 22/03/2092 22/03/2022 2210/2072 2203/2022 22/03/2022 2203/2022 2213/2022 22312022 2203/2022 2203/2022 22/03/2022 2210312072 22/03/2022 22/03/2022 22/03/2022 22/03/2022 22/03/2022 22/03/2022 22/09/2022 2283/2022 2203/2022 22/03/2022 22/03/2022 2210312022 2203/2022 2210372022 22/03/2022 22/03/2022 22/03/2022 22/03/2022 2213/2022 22312022 22/03/2022 2210312022 2203/2022 22/09/2072 22/02/2022 22/03/2092 22/03/2022 22/03/2022 2203/2022 2210312022 22/03/2022 2203/2622 2210312022 2210312022 22031022 22/09/2022 22/03/2022 2210372022 22/03/2022
811470. 4200006 1200007- 1206008- 1206009- 1200010- 120001 1260012 1200013- 1200014- 1200026- 1200042 1200048 1200055 - #200066 - 1200057 - 1200071 - 1206074 - 1200082 - 1200088 - 1200094 - 1200085 - 120006 - 1200697 - 1200098 - 1200100 1206101 12001
=
1200112- 1200113- 1200124- 1269132- 1200133- 1200134- 1200135 1200136 1200137 1200138- 1200149- 1200140. 1200141
-
1200183- 1200154 1209356 1209187 - 1209158 - 1200159 - 1200160 1200167- 1200207- 1200215- 1200216- 1200217 1200218- 120029 - 1200220 - 1200221 1200222 - 1200223 - 1200224 - 1200227 - 1200228 - 1200229 - 1200232 - 1206293 - 1200234 - 1206237 - 1200238 - 1200239 - 1200241 - 1200242 - 1200255 - 1200257 - 1200258 - 1200271 1200274
Désignation du bien
BACS
AOÛT
- MEUBLE LA CUISINIERE MEUBLE L'EVIER MEUBLE LE REFRIGERATEUR MEUBLE LE LAVE VAISSELLE MEUBLE LE LAVE LINGE - MEUBLE
A TIROIRS
- à BANQUETTES
3 PLACES
2 POUFS RONDS 2 POUFS CARRES 6 CLAUSTRA BREHAT - VIDÉOPROJECTEUR EPSON - ARMOIRE FORTE FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS+ASSIMILES VILLE FOURAITURE BACS DECHETS MENAGERS+ASSIMILES VILLE SALLE AUX FAMILLES REMPLACEMENT LAVABG EQUIPEMENT SERVICE POLICE MUNICIPALE DOTATION
INFTIALE POLICIER MUNICIPAL
Achat console espace culurel- Investissement EQUHPEMENT POLICE MUNICIPALE BLUETHOOT PTT GENERAL ACHAT DE MATÉRIEL SON
POUR L'ESPACE CULTUREL - NV
FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS + ASSIMILES VILLE FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS + ASSIMILES VILLE FOURNITURE BACS DÉCHETS
MENAGERS + ASSINILES VILLE
TREPIEDS ET CORDON POUR APPAREIL PHOTO SONY - TREPIEDS ET CORCON POUR APPAREIL PHOTO SONY - DIVERS FOURNIFURES SPORT - MAINTENANCE
EF FOURNITURE BE BACS DECHETS MENAG
À
MAÏNTENANCE
EF FOURNITURE
DE BACS
DECHETS
MENAG
À
FOURNITURE BACS DÉCHETS
MENAGERS / ASSIMILES POUR
MATERIEL APICOLE POUR INTERVENTION SUR RUCHES KIT ARCEAU REF: SC625 SET DE 20 PIÈCES DE MARQUAGE
AU SOL (10 mains et i
JEU TACTILE - LOT 6 PIERRE RIVIERE - ANNEAUX PEDAGOGIQUES - PQUTRE
DEMI SPHERIQUE
TUNNEL AVEC FENETRE KIFS 5 MODUÈES TAPIS 2M'1M MINI TRAMPOLINE FRAIS DE PORT - Achat de malériel de lumière - Investissement - 1 TUNNEL AVEC FENETRE 6 TAPIS DE GYM À PARACHUTE 7M AVEC PCIGNEES 2 BICYCLETTES SCHOOL LINE - 2 TRICYCLES
1 PLACE SCHOOE LINE
3 TRICYLES 35 FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS } ASSIMILES POUR XBOX ET DIVERS JEUX ET ACCESSOIRES WESCO
MOBILIERS
- WESCO MOBILIERS MWESCO MOBILIERS WESCO
MOBILIERS
WESCO
MOBILIERS
- WESCO MOBILIERS WESCO
MOBILIERS
WESCO
MOBILIERS
WESCO
MOBILIERS
FOURNITURE BACS DECRETS MENAGERS / ASSIMILES POUR FOURNIFURE BACS DECHETS MENAGERS / ASSIMILES POUR FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS / ASSINULES POUR MATERIEL PEDAGOSIQUE ENS MOBILIER BASSIN PISCINE MATERIEL DE MUSIQUE - EQUIPEMENT DU STUDIG FORUM PAPQUILLE
MATERIELS
DE PUERICUETURE
PAPQUILLE MATERIELS DE PUERICULTURE PAPQUILLE
MATERIELS DE PUERICUETURE
DOTATION
INSTIALE POLICIER MUNICIPAL
ROBOT DE NETTOYAGE BASSINS PISCINE LECTEUR DE PUCE ELECTTRONIQUE IMPLANTEE AUX ANIMAU FAC. 1178009 DU 28/10/2012 FAC. IWi78009
DU
20/10/2012
- Matériel de protection
individuel
- FOURNITURE DE COMPOSTEURS
SIEVD VILLENEUVE-LE-ROÏ
Valeur
d'acquisition
{coût
historique)
3 55345 104.32 103.73
91.42 91.42 93,18 148.51 395.58 151.20 80.87
132211 376.14 2539.82 3176.48 2444.86 225.11 1315.00 2 040.02 46 669.60 1 655.26 4906.71 T 454.78 1 946.20 4 265.74 61.59 21,71 464,66
1919.80 133328 2 587,49 304.50 718.62
4235 54.40 47.69 17.85 28.90 485 318.06 167.40 4847 41.86 602.78 52.00 510.00 123.00 282.00 230.58 652.80
4989.19 529.60 249.50
83.07 247.76 135,24 248.12 173.60 45.0 81.88 117.25
4 381.66 2 882.56 2 993.57 377.86 514.82 300.0 217.00 435,80 253.39 151801 1 176.00 172.50
53.60 82.49 348.04 069.87
Durée def amont.
DU un ON EN OT me me à RO + ot ut Ouh DR OR RO DR Dé mt DR DA ON De moe Om De DR Ro mt De De UN mt De ut RO SUR DR Ro ES DE ES GT ON mt me mt ON GS Gr ON OT et D TT TT TT
Cumul des
amortissements
antérieurs
3 553.45 104.32 103.73
9142 9142 93.18 146.51 305.54 15120 80.87
1922.11 376.74 2533.52 3 176.48 244486 225,11 1315.00 2 040.02 46 069.60 4 655.26 à 966.71 145478 1 946.20 4265.74 61.49 2171 464,86
191980 133328 2 587.49 304,50 719.6?
12.75 54.40 47.69 17.85 289 34.85 318.08 167.40 4837 41.86 602,78 52.00 510.00 12300 282.60 230.58 652.80
4 989.18 529.60 249,59
8307 237,16 135.4 248.12 173.60 45.90 81.88 11729
1381.66 2 862.58 230357 377.86 518.82 300.00 21700 135.80 253,39 151801 7176.60 17250
53.60 62,19 348.04 969.87
Valeur relte corpiable au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus où moins valies
223 223 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modaïités et dale de sortie
2243/2622 2303/2022 2310312022 23/03/2022 2303/2022 23/03/2022 23/03/2022 23/03/2022 23/03/2022 2310312022 23/03/2022 2303/2022 2403/2022 23/03/2022 23/03/2022 23/03/2922 23/03/2022 23/03/2022 23/09/2022 23/03/2022 2310312022 23/03/2022 2303/2622 2303/2022 2303/2022 23/03/2022 23/09/2022 23/02/2022 23/03/2022 23/03/2022 23/03/2022 23/03/2022 2303/2622 2310312027 2303/2622 2310312022 2303/2022 23/03/2092 23/03/2022 23/03/2022 23/03/2022 2443/2072 2303/2622 2343/2077 2203/2022 23/03/2092 23/03/2022 23/03/2022 23/03/2022 23/03/2022 23/03/2022 29/03/2022 2313/2022 23K3/2622 23/03/2022 23/03/2522 2303/2022 23/03/2022 23/03/2022 2310/2022 2343/2022 2303/2022 23/03/2022 2303/2622 2032022 23831022 23/03/2022 23/03/2072 23/03/2022 23/03/2022 23/03/2022 24/03/2022 2413/2622 24103622 2483/2022 24/03/2092
Désignation du bien
4200275 - FOURNITURE
3ACS
DECHETS
MENAGERS
/ ASSIMILES
POUR
4200259 - MEUBLE
IMITATION LA
CUISINIERE
1200260 - MEUBLE
IMITATION
À TIROIRS
1200261
- MEUBLE
IMIFATION
EVIER
1200262 - MEUBLE
IMITATION
LE LAVE VAISSELLE
1200253 - MEUBLE
IMFFATION
LE REFRIGERATEUR
1200264 - MEUBLE
INITATION
LAVE
LINGE
1200265 - 4 CHAISES
OULALA
1290266 - 1 TABLE
OULALA
1200281
- ACHAT
D'UNE CAFETIÈRE
+200282 - LOT DE 3 SCOOTERS
JOUET
1200288 - FOURNITURE
MATERIEL
DE SECOURS
420020 - TRICYCLE
MOYEN
MODELE
ANGELES
1200291
- 2 TRICYCLES
GRAND
MODELE
ANGELES
1200306 - EQUIPEMENT
BAR
FORUM.
CAFETIERE
ET BOUHLLEUR
1209324
- Achat de câbles
4200325 - CONTROLE
D'ACCES
PAR
BADGES
1200358 - FOURNITURE
ET POSE D'UNE DECORATION
EN FONTE
NEUV
1200361 - FOURNITURE
BACS
DECHETS
MENAGERS
} ASSIMILES
POUR
1390000 - FAC.
1300060017 DU 09/01/2013
MINECHAINE
1300010 - CYLINDRES
POUR
SERRURES
1300911
-CÈES
ET PASSES
1300012 - REHAUSSEUR 1300013 - HABILLAGE
DE PEUIE
1300014 -HG12402701P
- CONTENEUR
1300016 - CAMELDIAM
TAPIS
1300019 - FAC. 1W208313
DU
15/01/2013
1300020 - FAC.
1206313
DU
15/01/2053
1390021
- FAC.
IW208313
DU
15/01/2013
1300034 - 200 TAG
PORTE
CLE
1200035 - 50 PASTILLES
AUTO
COLLANTE
4200045 - FOURNITURE
ET POSE
D'UNE
DECORATION
EN
FONTE
NEUV
4300052 - FOURNITURE
DES
BACS
OM
1300060 - 4 PORTAK. ECQLE
PAUL
BERT
1300062 - FOURNITURE
DES
BACS
OM
1300063 - FOURNITURE
DES
BACS
OM
1306112 -3 MICRO
ONDE
DAEWOO
ET FRIGG
ARC
1040
1300123 - MATERIEL
ORNEMENT
EXTERIEUR
PIANO
1300124 - MATERIEL
ORNEMENT
EXTERIEUR CONTREBASSE
1990125 - MATERIEL
CRNEMENT
EXTERIEUR
HARPE
1300129 - FOURNITURE
DES BACS
OM
4200133 - Achat de cadres (fermes) pour scènes
extérieures
1300136 - MATERIEL
MEDICAL SECURITE
PISCINE
4300137 - JOURNÉES
DU PATRIMOINE
2013 PLANTE
1300184 - FOURNITURE
DES
BACS
OM
1300191
-2 BANCS
MATERNELLE
1300233 - PLIEUSE
INSEREUSE
DI 425
1309243 - Achat de stands - investissement 1300256 - 17 PANNEAUX 1300258 - FOURNITURE
DES
BACS
OM
1300280- REMPLACEMENT
DU TINTEMENT
DE CLOCHE
EGLISE
HAUT
P
4501107 - PAt5000401
- LITS NOURISSON
1501108 - PA4500040t
-MATELAS
MOUSSE
1594127 - ACHAT CENTRALE
VAPEUR
POUR
SALLE
PIERRE
MARTIN
4501187.
TRAP
TABLE
PM
ET STAND
POLYVALENT
1501158 - TRAP TABLE
GM
1501188 - GUITARE
ET HOUSSE
1801191
- USTANCILES
CUISINE
OUVERTURE
MUË
TI ACCUEIL
1501192-LOT
BALLES
1801203 - Portails de la ville 1501206 -3
DESHUMIDIFICATEURS
1501240- FOURNIFURE
BACS
DECHETS
MENAGERS
1801241 - FOURNITURE
BACS DECHETS
MÉNAGERS
1801242. FOURNITURE
BACS
DÉCHETS
MENAGERS
1501245 - MATERIEL
DE COMMUNICATION
OBLIGATOIRE
1501256 - AMENAGEMENT
COIN
JEU
IMITATION
1501260 - ACHAT
PUPITRE
POUR
CONSOLE
LUMIÈRE
ESP CULT
1501273 - BARRIERES
60 CM AUTO
STABLE
1501276 - DEBROUSSAILEEUSE 1501277 - TRONCONNEUSE 8110599-
VIDEO
PROJECTEUR
1400284 - FOURNITURE
DES
BACS
OM
JUILLET
2013
1300288 - MEUBLE
IMITATION
LA CUISINIÈRE
1300289 - MEUBLE
FMITATION
À TIROIRS
1300290- MEUBLE
IMITATION
EVER
3300291
- MEUBLE
IMITATION
LAVE VAISSELLE
Valeur
d'acquisition
{coût
historique)
4610.38 108.54 192,37 107.89
95.11 95.11 98.53 300.05 229.22 169.99 267.00 29743 188.07 229.68 118.90
518165 1780481 382.72 2 063.83 149.00 5 300.10 595,24 18145
57.80 2264 178.08 45.80 298.28 91.80 1 248.62 312.16 574.08 3 286.85 3 924.72 9 349.10 2181.28 518.00 3 001.96 1100.32 2 152.80 3 558.09 351,63 178.92 231.90 2547.43 130.45 11 569.52
530.44 365.38 2 392.18 1 199.59 1432.66 87.38 350.00 249.09 84.60 314.10 28.80 118.26 1655.27 2311.80 1574.88 1012.42 262.48 39441 565.85 486.00 301,43 780.00 500.00 2921.83 857257 181.58 159.99 113.85 89.87
Dürée del amor.
un un ne OU = mt De nb = 2 OO ON 6m ut mt mé EM ME Oh DE DA DR mt mt OR mA DR dt Où DS CT ET mé RS RE un Oh te ne = EN OO D Où ob OR eh ot ont Où ND RO b RO RO ut eh ob HR
Cumui des
amerlssements
antérieurs
461029 108.54 152.37 107.89
95.11 95.14 96.83 300.05 22922 169.98 267.09 297.43 188.07 220.68 118.90
1181.65 17 804.94 382.72 2063.83 440.00 5300.16 595.24 19145
57.80 226.04 178.08 45.90 298.28 91,90
4 248.62 312.46 574.08 3 286.85 3924.72 8 349.10 2 181.28 518.00 3001.96 1 100.32 215280 3 558.09 351,63 178.92 23190 2 547.13 130.45 41 563.52 530.44 365.38 2302.18 1432.65 9738 350.00 249.00 94.00 31440 28.80 116.26
1455.27 2311.80 157486 101242 26249 384,91 565.85 486.00 351.43 780.06 500.00 2921.83 8572.57 181.58 158.99 143.85
98.87
Valeur neite comptable au jour de la
cession
1 199.59
Prix de
cession
1189.58
Plus ot moins values
224 224 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sortie
2410312022 2410312022 2409/2022 2419/2022 2410912072 24/03/2022 24/09/2022 2403/2022 2410312022 24/03/2022 2103/2022 24103/2022 24/03/2022 2403/2022 24/03/2022 2419312022 2410312022 24/03/2072 24/03/2022 24/03/2022 24/03/2022 24/03/2022 24103/2022 2410372022 2403/2022 24/03/2022 2403/2022 2419/2022 24/03/2022 24/03/2022 24/03/2072 2410312022 2403/2022 24/03/2022 24i03/2002 24/03/2072 24/03/2022 2410312922 2410312922 24/03/2022 24/03/2022 24/03/2022 24/03/2022 2403/2022 2403/2022 2410312022 2413/2022 24/03/2022 24103/2022 2409/2022 24/03/2022 2410372072 24/03/2022 2410912022 24/03/2022 2410312022 24i03/2022 2410312022 24103/2022 2410312022 24/03/2092 24/03/2022 24/03/2022 24/03/2022 24/03/2022 24103/2022 24/03/2022 2410312022 2410312022 2410312022 24i03/2092 2410372022 24/03/2092 24/03/2022 24/03/2022 24/03/2022
1300202 - 1300293 - 1300294 - 1300295 - 1300296 -
- MEUBLE
IMIFATION EVIER
1300306- 1300307 - +300308 - 1300322 - 1300325 - 1300357 -
- 2 POUFS CARRES HODULO
1300359 - 1900297 1300358 1300360 1300816 1300817 1300833 1300875 1300882 1300886 1300987 1301146 1301178 1301181 1400023 1400067 1400087
Désignation du bien
MEUBLE INIFATION REFRIGERATEUR MEUBLE IMTFATION LAVE LINGE BANQUETTE 3 PLAGES 2 POUFS CARRES MEUBLE IMITATION LA CUISINIÈRE RA12000901
- JEUX MEUBLE ENFANT
SECHE DESSINS MURAL POUSSETTE FLASH BALL + EQUIPEMENT
POUR 2 AGENTS
4 TAPIS DE SOL 2 BANQUETTES 3 PLACES MODULG MEUBLE IMIFATION LA CUISINIER - MEUBLE IMITATION À TIROIRS
1300361 - 1300362- 1300363- 1300364 - 1300727 - 1300728 - 1300728 - 1300730 -
MEUBLE INITATION EVIER MEUBLE
IMITATION LAVE VAISSELLE
MEUBLE
IMITATION LE RÉFRIGERATEUR
MEUBLE
IMÉTATION LAVE LINGE
FOURNITURE DE BACS 12 TAPIS ECOLE 2 SOCLES BOIS HAUTEUR 48 CM ESPALIER ENFANT SIMPÈE - Gestion des photos - TABLE DE CUISINE
1300820 - 1300029 -
FOURNITURE
DE BACS
MOIS
DE SEPTEMBRE
2013
Installation de défibrilateurs - INVESTIS MATERIEL PEDAGOGIQUE AQUATIQUE
1300834 - 1300873- 1400874 -
- TABLE EVOLUTION
ROUGE
1300876 - 1300877 - 1300878 - 1300878 - 1300880 - 1300881 -
+ CHARIOT DE MARCHE
1300899 - 1900953- 1300954 -
+ SIÈGE COQUE JANKIRY - PORTEUR TRICYCKLES MOTO
1300991 - 1300994 - 1301145-
- APPAREIL PHOTO INVESTISSEMENT
1301178 1301177 -
- 0013002802 - ACHAT DE MATERIEL
130+118- 1301180 -
- TONDEUSE À GAZON
1301188 - 1301264 - 1361272 - 1301273 - 1301277 - 1301278 - 1301278
+
1301282- 1301333+ 4400909 - 1400013 - 1400015 - 1400016 -
MIROIR D INTERIEUR BANQUETTE LONGUE MATELAS WATERPROOF CHAISE EN 8OIS NATUREL POUSSETTE SIMPLE NOIR TRANSAT SPECIAL CRECHE TRANSAT FIXE BLEU COSY COUPE TAXI RACER BAC À SABLE TORTUE ACHAT FCO COMPOSTEURS
JOURNEE ENVIRONNEMENT
FOURNITURE
DE BACS
JEUX
EXTERIEUR
SYNFHETISEUR - STUDIO DU FORUM EQUIPEMENT Mr MESSMER BEQUILLE CONTROLE AUTONOME CENTRE DE LOISIRS PAU PUPITRES MANHASSET ACHAT MATERIEL DE MUSIQUE FLUTE À COULISSE POUSSETTE HELLO KITTY 4 TABOËRETS IMPLANTATION DE DEUX BACS D'ORANGERIE RUE DU MAREC MINE CHAINE RADIO CD - ACTIVITES DU FORUM ASPIRATEUR ASPIRATEUR ASPIRATEUR CLES CLES 4 GACHES
ELEC, PBERTICONSERVATOIRE
RADIO CD MATERIEL SPORTIF - ARTS DU CIRQUE NATTE - ARTS OÙ CIRQUE / YOGA/ GYM
DOUCE
- TRICYCLES
1400028 - 1400047 - 1400050 -
ECO -COMPOSTEURS DISTRIBUTION FETE D'AUTOMNE ACHAT DE DRAPEAUX ET SOCLES RACHAT COUPEUSE
RAINEUSE
- FOURNITURE DES BACS OM - TRICYCLE
1400088- 1400166 - HQCIÉS-
DRAISIENNE Centre Administratif MAINTENANCE
ET FOURNITURE
DE BACS
FEVRIER
2014
Valeur
d'acquisition
{coût
historique)
88.87 105.78 198.06 88.36 153.07 116.97 205.00 99.89 64.60 6 091.98 198.39 248.10 88.36 113.96 158.89 113.28 69.88 69.88 111.52 + 791.68 912.60 554.20 148.00 28,49 162.00 2914.19 193.15 1788.02 154.82 167.80 96.30 162.30 69.30 145.50 245.89 78.92 26541 95.82 13449 453.59 57188 159.83 225.08 5.17 156.00 627.01 1 567.48 2 199.44 437.02 167.50 62,72 6.48 136.80 191.19 324.00
8 192.60 248.00 234.70 1011.57
66.38 185.68 256,42 43.90 187.60 119,40 320.50 545.30 436.08 120 2187.61 25700 236.00 1 330,74 1460.76
Durée del amont.
Cumul des
emonissements
antérieurs
83.87 101.78 189.06 88,45 113.97 16.97 205.00 99.89 64.60
6 991.98 168.39 248.10
88.36 113.96 459.99 11328 99.88 99.48 111.52
1701.69 912.00 554.20 148.00
28.49 162.00
2 914.19 19345 1788.02 114,82 167.80
96.30 162.30 69.30 145.50 245.89 19.92 265.61 95.82 134,49 453.59 57189 159.83 225.99 415.17 150.00 927.01 1567.48 2 99.44 437.02 167.50
62.72 6,49 135.80 15148 324.00
8 192.60 249.00 24,79 21144 208.93 325.56
66,38 185.64 25642 43.90 487,60 118.40 320.50 545.30 436.08 1230
219761 257.00 235.00 À 330.74 1 480.78
Valeur relle comptable au jour de la
cession
6734.13 -208.93 -321.56
Paix de
cession
Pis ou values
225 225 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMURE - Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et dale de sortie
24/03/2022 2410312022 24/03/2022 24/09/2022 24/03/2022 2410312022 2410372022 2410312022 24103022 24/02/2022 24/03/2022 24/03/2092 24/03/2022 24/03/2022 24103/2022 24/03/2022 2403/2022 24/03/2022 2416372022 24/03/2022 2403/2022 2410312022 24/03/2022 2403/2022 24103/2022 2410312022 24103/2022 2410312022 24/03/2022 24/03/2022 24/03/2022 2410312022 24/03/2022 24/03/2022 24/03/2022 2416312022 2403/2022 2416312022 2403/2022 2410/2022 24109022 24103022 2410972022 2410312022 24031022 24j03/2022 24/03/2093 24/03/2022 24103/2022 24103/2022 2409/2022 2410312022 24/03/2022 24103/2622 2410372022 24103/2622 25/09/2022 2803/2022 2503/2922 25/03/2022 2503/2022 25/03/2022 25/09/2022 28/03/2022 25/03/2072 25/03/2022 25/03/2022 25/03/2072 25/03/2022 2810312022 2503/2022 2503/2622 2810312622 25/03/2022 25/09/2022 25/03/2022
1400171 1400172 1400237 - 1400250 - 1400251 - 1400254 - 1460288 - 140035 - 1400375 - 1400376 - 1400404 1400457 4400458 - 1400459 - 1400481 - 1400486- 1400487- 1400488 1400491 - 1400500 - 1400501 1400512 - 1400513 - 1400620 - 1400825 1400526 - 1591312 - 1501313 - 1301414 1801316 - 1801317 1801318 4301925 - 1561326 - 16000 1600022 - 1600025 - 1600028 - 1606030 - 1600031 - 1600033 - 1600034 - 1600035 - 1600036 - 1600037 - 1600038 - 1600039 1600046 1600041 - 1600042 - 1600043- 1600044 1600045 - 1400533 - 140058 - 1460540 1400541 - 1400542 - 1400857 1400558 1400590 - 1400582 - 1400593 - 1400594 1400620 - 1400628- 1400838- 1400632- 1400633- 1400635 1400636 - 1400642 - 1400644 -
+
Désignation du bien
- THERMOMETRE
REFRIGIRATEUR
ETAT CIVIL
- REFRIGERATEUR ETAT CIVIL
1400174 - 1400195 - 1400201 -
REFRIGERATEUR FOURNITURE ET POSE D'UN JEU DE CELLULES ANTIVANDAL SYSTEME
MONETIQUE CAISSE PISCINE
Viline d'extérieur pour affichage centre administ MANTENANCE
ET FOURNITURE DE BACS MARS
MAINTENANCE ET FOURNITURE DE BACS MARS FOURNITURE DE BACS FEVRIER 2014 FOURNITURE
DES
BACS
OM
FOURNITURE
DES BACS OM
MAINTENANCE ET FOURNITURE
DE BACS JUIN 2014
MAINTENANCE ET FOURNITURE
DE BAGS JUIN 2014
- CACHE
POTS SALLE DES FETETS
- ACHAT CLIMATISEUR MOBILE BUREAU DE MR LE MAIRE LECLERC CENTRE CULTUREL PATERES MURALES CRECHE FAMILIALE 2 VASES MEDICIS FONTE GRIS SOCLE AMENAGT
INTÉRIEUR
TRICYCLE 3/7 ANS + LOT6 BALISES 40 CM RANGEMENT
VISIO POUR MEUBLE
APN COOLPIX 86500 BLANC -2 RADIO CD A7420 2 VASES MEDICIS FONTE GRIS CARRES DROIT HAUT ROLYSTONE GRIS ACHAT DE DRAPEAUX - CACHE POT SALLE DES FETES CACHE POT CENTRE CULTUREL JEU DOMINANT VIOLON ET ALTO MATERIEL DE SPORT - ACHAT D'ENCEINTES D'OCCASION RAXK XLIX TOP 3U - BAC À CABLES QUICK OPEN - ACHAT CONSOLE LUMIERE BARRIERES PROTECTION AVEC EXTENSION COMMUTATEUR RÉSEAU SWITCH ECOLE JULES FERRY - JEUX DE
MOTRICITE
HALTERES BEC DE CLARINETTE AVEC HANCHES UN ALTO ASYMETRIQUE TROMBONE
P.BONE
3 FLUTES TRAVERSIERES
POUR ENFANTS
EBRANCHEUR ELAGUEUR SECATEUR PIOCHE TERRASSE PELLE PRODUCTIVITÉ RATEAL - PELLE COL FORTIFICATION - PELLE STD À REBCRDS BINETFE NANTERRE FOURCHE À BECHER FOURGHE À FUMIER - BALAI GAZON ARROSOIR PLASTIQUE ÉECTEUR CD CHAINES HIFI SALLES DE COURS - DECORATION NOËL DES ECOLES DECORATION NOEL DES ECOLES DECORATIONS
NOËL
- DECORATIONS
NOEL
2014
- décorations de noel SERRURE
PORTAË
+ CLE BOIS SCUPAULT
2 VASES
CERAMIQUE
DRAPPE
2 VASES
MEDICIS
BLANC
- 2 PIEDS MEDICIS NCIR TABOURET DE BAR - EQUIPEMENT CUISINE FORUM CHAISES HAUTES POUSSETTE SIMPLE MIRAGE CHAUFFE
BIBERONS
HABILLAGE PLUIE
POUR SIÈGE PAR ASSISSE
- ACHAT
D'UN ASPIRATEUR
ROULETTES DE DEPLACEMENT PIANO CONCERT ASPIRATEUR POUSSIÈRE ASG LOT TABLE RECTANGULAIRE
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
289 379.00 600.00 17340
9 327,00 208.80 3 354.06 1519.22 802.39 3546.41 2 860.94 2 005,40 2 298.62 330.00 340.82
91.89 10.80 669.60 109.68 210.70 35,18 6t.15 149.09 119.80 669.60 491.84 209,76 84.05 300.00 222,50 233.11
+ 800,00 373.88 463,82 380.06 185.22 147.54 21185 208.00 232.05 687.60 332.00 672.30
1370 144.54 101.68 66.58 52,63 48 25.94 59.41 2189 19.39 4 27.86 1159 58.90 199.30 792.00 101.70
1 086.83 974,41 510.00 236.57
88.86 89,86 104.98 120,60 289.80 102,00 26.09 118.74 209.00 834.86 26425 543.46
Durée der arnont.
nn Gn ùù h Oh Om md OUR © OR nb mt QI OR 6 nu Om nt mé mt DA ch mt mt nt + eh DR et DR = bb En RO nt mb DR Et RE Re DR te RE RE NÉ CR RÉ RS
Cumui des
emorlssements
antérieurs
2.99 379.00 600,00 179.40
9 327,00 208.80 3354.06 1 519.22 80239 3546.41 2800.91 2 00540 2 298.62 330.00 440.82
91.80 70.80 869.60 109.68 210,70 35.38 ô1.15 149.00 119.80 669.60 491.88 209,76 84.05 300,00 222.50 233,f1
1800.60 373.86 463.82 380.06 185.22 147.54 211.85 208.00 232.05 687.60 352.00 672.30
79.70 1445 19188 66.58 5263 3430 25.84 58.11 21.50 19.39 53.32 27.86 11.59 59,90 189.30 79200 101.70 1 086.83 87441 510.60 236.57 89,86 89.86 104,99 120.60 289.90 102.00 26.09 118.74 209.00 834.86 264.25 543.45
Valeur nelle compiable au jour de ja
cession
Prix de
cession
Plus où moins velues
226 226 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI - COMMUNE - Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sortie
23/03/2022 25/03/2022 2503/2022 2510312022 25/03/2022 25103922 25/03/2022 25/03/2022 25/03/2022 25/03/2022 2503/2022 25/03/2022 23/03/2022 2343/2022 28/03/2022 2513/2022 2540/2022 2503/2022 2593/2022 2803/2022 25/03/2022 25/03/2022 25/03/2022 25/03/2022 25/03/2022 2503/2022 25/03/2022 28/03/2022 2503/2022 25/03/2072 25/03/2022 2509/2022 26/03/2022 25/03/2692 25/03/2022 25/03/2022 25/03/2022 25/03/2022 2503/2022 2803/2022 2303/2022 25431022 25/03/2022 2503/2092 2503/2022 25/03/2022 25/03/2022 25/03/2022 2503/2022 23/03/2022 25/03/2022 28/03/2622 25/03/2622 25/03/2022 2803/2072 25/03/2022 25/09/2022 2503/2022 25/03/2022 25/03/2022 25032022 25/03/2022 25/03/2022 2503/2022 25103022 25/03/2022 25/03/2022 25/04/2022 25/02/2022 25/03/2072 2540312022 25/03/2022 23/03/2022 2516312022 25/03/2022 28/03/2022
1409646 - 1400684 - 1400665 - 1400667 - 1400674 - 1400678 -
Désignation du bien
42 ECOUTEURS CLASSIQUES POSTES DE MUSIQUE
CD À.LOISIRS
ATELIER VFFRAIL FOUR POUR ARTS PLASTIQUES PESE PERSONNE JEUX PEDAGOGIQUES
1400890 - RENOUVELLEMENT MATERIEL RAÏIOCOMMUNICATION 1400802- 1400713- 1400724- 1400725 - 1400726 1409730 - 1400745 - 1400754- 4400763 - 1400756 - 1400773 - 1490776 - 1400778 - 1400780- 1400807- 1400808- 1500006- 1500007 - 1500610 - 1500027 - 1800028 - 1500029 - 1500030 1500050 - 1500051 1500052 1600004 - 1500006 1500100- 1500101 - 1500102 - 1500103 - 1500104 - 1560105 - 1500106 - 1800125 - 1500126 - 1500136 - 1500158+ 1500165- 1500177 1500179 - 1500189 - 1560212 - 1500218 - 1500280 - 1590913 - 1600320 - 1500321 - 1500322 - 1500324 1500334 - 1500343 - 1500344 - 1500348 - 1500405 - 1500409 - 1600452 - 1600453 - 1600476 - 1500477 1500479 - 1500480- 1500481 100482 - 150048 - 1560509 - 1500612 1500626 -
Compteurdrieur de pièces - Caisse Centre Gullurel FOURNITURE BACS DECHETS MÉNAGERS FOURNITURES SCOLAIRES RADIO PORTATIVE GRUNDIG - JEUX DE MOTRICITE 30 VERROUS GRILLE CYL EURO VERT TABOURET DE BAR - EQUIPEMENT CUISINE FORUM FOURNITURE DE GONTENEURS ET BACS OM EH8 VERRE ET € FOURNITURE BACS DÉCHETS MENAGERS 4er équipement enregistreur vacal numérique MAIRIE POTELETS AVEC SANGLE PINGOUIN COIN DINETTE MANIPANG MURAL FOURNITURE DE GONTENEURS MOIS DE NOVEMBRE 2644 FOURNITURE DE CONTENEURS MOIS DE NOVEMBRE 2014 materiel pour travaux ACHAT SIEGE DE BATTERIE - ESPACE CUL ACHAT
D'UN REFRIGERATEUR
CONGÉLATEUR
SIÈGES
DE PIANO
PEAU DE BONGO CONGAS
PEARL
PRIMERO
- SERRURE À CODE ACHAT
DE PUPITRES
- ACHAT DE PUPITRES - FAUTEUL BIBERON AVEC REPOSE PIED EF TABLETTE ESCALIER ENFANT SALLE MOTRICITE ECOLE -KIT 5 MODULES SALLE DE MOTRICITE 2 MEUBLES
IMITATION
EVIER
2 MEUBLES
IMITATION
CUISINIÈRE
2 MEUBLES
IMITATION
LAVE VAISSELLE
2 MEUBLES
IMITATION
LAVE
LINGE
2 MEUBLES
IMITATION
REFREGIRATEUR
2 MEUBLE
IMITATION
LIAISON ANGLE
2 MEUBLES
IMITATION
À TIROIRS
+TAXE
4 BEQUILLES
CONTROLEE
AUTONOME
490 BADGES
MIFARE
MATÉRIEL POUR
PETITS TRAVAUX
OFFICES
ARCHETS
DE CONTREBASSE
CLES
CENTRE
ADMINISTRATIF
DECORATION
CRECHES
ACHAT
DRABEAUX
VILLE
BEC
DE SAXOPRONE
TENOR
PROTECTION
POTEAUX
BASKET
CHAINES
HF] SALLES
DE COURS
Achat de micro ondes
pour tes ecales avec un PAI
VITRINES
AFFICHAGE
POUR
ECOLES
ET CENTRES
PLATEAU COURRIER
VIEIL ARGENT
STYLOS
BILLE+PLUME
COFFRET
BOIS
PRESSE
PAPIERS
VIEIL ARGENT
- TABLEAU BLANC - BUREAU DGS 38 COUPES GRILLAGEES MOTIFS CHARIOT DE TRANSPORT DE PUPITRES BEC DE SAOPHONE
BARYTON
RADIO CD MP3 CASUAL ACHAT DE PLAQUES SIGNALETIQUE - ESPACE CULTUREL ACHAT DE DRAPEAUX ET ECUSSONS VILLE FR15004201
- EVAOT DE 3 CARRY (LÔT DE 3 VELOS
AP
CARTE MEMOIRE POUR GESTION DES PHOTOS GILETS PARE BALLES ET PLAQUES ANTI-TRAUMA - TEST SALIVAIRE MONODROGUE ENSEMBLE
GILET PAR BALEES DISCRET
10-CONTENEURS CH COUVERCLE CLASSIQUE - CONTENEURS
DB COUVERCLE CLASSIQUE
BACS CSM COUVERCLE CLASSIQUE BACS VERRE COUVERCLE CLASSIQUE TABLE DE PING PONG - AMENAGEMENT
INTERIEUR POUR LES RECEPTION
Achat de matériels des offices
Vakur
d'acquisition
{coù
historique)
209.57 239,40 149.00 449.00 57.60 195.65 1 069.20 222.00 1622.78 49.16 155.1 334.40 1230.86 24t,20 5 880.36 6 730.09 50.80 844.80 120.00 526.85 15.40 4535.90 166.17 59.92 279.00 399,00 124.20 30,22 364.4 262,03 64 61 70,51 515.70 186.50 561.00 239.76 234.00 205.27 208.33 205.07 24.00 351.61 1 782.96 2 604.98 197.40 379.20 217.24 212.04 292.32 149.00 231.24
0.30
345,00 4175.58
12 138.00 + 608.00 3517.20
66.59 129.84 20.00 271,00 79.80 658.92 420.00 403.50 16,63 982.50
3310.40 11851 2 887,29 206.3 149.89 487.48 398.95 641.80 648.00
Durée de} amort.
Cumul des
amortissements
antérieurs
208,57 23940 149.00 149.00 57.60 195.65 1 069.20 222.00 1 622,78 49.46 155.11 33440 1 236.86 241.20 5 880.96 6730.09 50.80 844,80 120.00 526.55 84 1535.90 766.17 59.92 219.00 399.00 124,20 30.22 354.34 262.0 634.61 10.5i 515.70 186,50 661.00 239.78 234.00 205.27 208.33 205.07 24.00 351.61 178296 2 604.96 797.10 379.20 2417.24 212.4 292.32 14990 23124
9.30
345.00 1175.58
12 138.00 4 608,00 3517.20
66,59 129.54 20.00 277.00 18.80 658.92 420.00 403,50 16.63 982.50
4 310.40 TH8,51 2887.29 206.23 1 348.89 487 48 399,95 641.80 648.00
Valeur nelte comptable au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus où moins values
227 227 COMMUNE DE VILLENEUVE LE RO - COMMUNE - Exercice : 2022
A0.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et dale de sortie
2503/2022 25/03/2022 2503/2022 2503/2022 25103/2022 25103/2072 2803/2022 28/03/2022 28:03/2022 28/0312022 28/03/2022 28/0352022 28/03/2022 28/03/2022 28/03/2022 24/03/2022 28/03/2022 28/03/2622 28/03/2022 28/03/2022 30R3/2027 30/03/2022 30/03/2022 30/03/2072 30/03/2022 30103/2072 30/03/2022 30/09/2072 30/02/2022 30/03/2072 30/02/2022 30/03/2022 30/03/2022 30/03/2022 30/03/2022 30/03/2022 30/03/2022 30/03/2022 36/03/2022 30/03/2022 30/03/2022 30/03/2022 30/09/2072 3003/2022 30/03/2092 30/03/2022 30/03/2072 30/03/2022 30/04/2022 30/03/2022 31/03/2022 31/03/2022 3110972022 31/03/2022 31431072 3103/2022 3103/2022 31/03/2022 3109/2022 31/03/2022 31/03/2022 31/02/2022 31/03/2022 31/03/2022 31/03/2022 31/03/2022 31/03/2022 31103/2022 31/03/2022 31/03/2022 3103/2622 3103/2022 3103/2022 3103/2022 31/03/2022 31/03/2022
5000669 - 1500680- 1500681 - 1500682 - 1500851 1501332 1500683 - 1560684 - 1500685 - 1800717 - 1500747 - 1500748 - 1500748- 1500756 1800781 - 1500752 - 1500784 - 1500758 1500767 - 1500768 - 1500768 - 1500771 1500775 - 1500781 1500782 - 1500923 1800824 - 1500825 - 1500826 - 1500827 - 1500828 - 1500831 - 1500832 1500833- 1500894 - 1500835 - 1500836 - 1500837 - 1500838 - 1500839 - 1500840 - 1500841 1500842 - 1500843 - 1600844 - 1500845 - 1500846- 1500847 - 1500848- 1301363- 1500849 - 1500850 - 1500872 1500946- 1500947 - 1500949- 1500950 1600951 1500952- 1500953 - 1500954 - 1500955 - 1690956 - 1500868 - 1500858 - 1500862- 1500988 1500886- 1500990 - 1500881 - 1500992 - 1500993 1500987 - 1501061 - 1551002 -
Désignation du bien
appareil pholo numérique COMBINE
REFRIGERATEUR
BEKO
LAVE
LINGE
BEKO
LAVE
VAISSELLE
12 COUVERTS
- VITRINES D'AFFICHAGE POUR ECOLES + DESTRUCTEUR DOCUMENTS CABINET OU MAIRE CUISINIÈRE VITRO FAURE HOTTE FAURE MICRO ONDE DAEWOO PETIT MATERIEL PUERICULTURE
CRECHE MULTI
ACCUEIL
LECTEUR DE CE SYSTEME PORTABLE AMPLIFIE YAMAHA ENSEMBLE
PLIFIX ET ENFONCOIR
FILETS FOOT SAC DE FRAPPE BORNE PVC ET FRAIS MATELAS DE CHUTE - MATERIEL DE PROTECTION
INSTALLATIONS
1500739 - 8 CANDELABRES ALU
BALANCE
ELECTRONIQUE
PRESSE AGRUMES ROBOT MIXEUR MOULINEX - GUILLERES DOUCES gilet pare balle nouvel agent - organigramme clés CANDELABRE ALU - FOURNRURE
DE CONTENEURS
ET BAGS MOIS D'AOUF 2015
ELEMENT MOTRICIFE TORTUE KIT MODULG BABY TRAMPOLINE TAPIS FOOT ANIMAUX REBONDISSANT + FRAIS BANQUETTE POLO ASS 23 CM - CHAUFFEUSE ANGEE ASS 23 PVC POUF CARRE 2 CHAUFFEUSES PVC 2 TAPIS BAMIER PVC LIF MOUSSE BICOLORE LIT À BARREAUX AVEC MATELAS COUCHETTES EMPILABLES EN TOIÈE CHARIOT INOX RESTAURATION 3 FAUTEUIE ALLAITEMEAT - POCHE POUR
BIBERONS
REPOSE
PIED
FAUTEUIL TIM 28x31 TABLE DE LOCZY HETRE TABLE 4/2 LUNE STRATIFIÉE FAUTEUIL TIM TABLE RONDE
STRATIFIE HETRE
CHAISES EMPILABLES
HAUTEUR 26
DIVERS PANNEAUX
MPRESSION QUADRI ANTE UV,
CHAISES EMPILABLES HAUTEUR 22 TAPIS SOL + ECO FART - Organigramme
clés batiménts communaux
ACHAT DE BOUILLOIRES POUR DIVERSES MANIFESTATIONS GROS MATERIEL DE SPORTS ACHAT CHARIOTS DE NETTOYAGE
ECOLE PRIMAIRE
- ACHAT DE CHARIOTS DE NETTOYAGE
ECOLE PRIMAIRE
+ ACHAT DE CHARIOTS DE NETTOYAGE
ECOLE PRIMAIRE
ACHAT CHARIOTS DE NETTOYAGE ECCLE PRIMAIRE ACHAT CHARIOTS DE NETTOYAGE ECGLE PRIMAIRE ACHAT DE CHARIOTS DE NETTOYAGE ECOLE PRIMAIRE ACHAT DE CHARIOTS DE NETTOYAGE ECOLE PRIMAIRE ACHAT CHARIOTS DE NETTOYAGE ECÔLE PRIMAIRE SIGNALETIQUE HÔTEL DE VILLE SIGNALETIQUE HOTEL DE VILÉE RENOUVELEEMENT
EQUIPEMENT AGENT
- PLANCHE
FUTURA
SPRINT
CEINTURA FUTURA
4
FLOTTEURS SANGLE
SANGEE PVC ARME MIROIR SOUS MARIN MGDUL EAU
MOBILE
- VENTOUSE DEUX POINTS CAFETIERE
FORUM
Lecteur au Forum Noel 2015
Valeur
d'acquisition
{coût
historique)
252.80 499.00 305.00 380.00 1175.58
1.20 549.00 100.00 80.00
1 708.83 185.26 533.40 289.80 842.16 17840
48.24 397.44 984.01 266.76 65.60 31.60 97.50 26,82 H8.51
4 598.48
88.92
3 037.28 619.20 847.80 170.02 266.39
96.82 219.60 256.80 4745 199.20 573.04 832.68
1709.09 518.40 54713 957.60
33.48 159.70 332,57 594.00 508.56 332.54 14.52 048.96 761.85 47448 747 49
4 664.80 169.00
2389 261.31 261.41 261.31 261.31 43.10 43.10 43.10 4312 228.00 946.80
226.4 284 40 244,80 127.20 153.00 453.60 368.45
18.90 504.00 513.04
Durée del amont,
Cumul des
amorissements
antérieurs
252.80 499.00 305.00 380.0 1175.58
720
549.00 100.00 80.00 1708.83 186.26 539.10 289.80 642.16 173.40 48.24 397.44 884,01 266.76 55.00 31.50 97.50 26.62 118.51 4 538.48 84.9? 303728 619.20 847,80 170.0? 266,39 96.82 219.60 256.80 4715 195.20 573.94 832.08 1709.08 518.40 547.43 957.60 33.48 419.70 93257 594.00 508.56 332.54 734.52 948.96 61.85 474.48 157.49 465480 169.00 23.92 261.31 261.31 261.41 251.31 4310 43410 43.10 43,42 228.00 946.80
12264 284 40 244,80 127.20 1530 453.60 364.45
79.40 504.00 5134
Valeur nette comptable au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou moins velues
228 228 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE + Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sortie
3110312022 35/03/2022 31/03/2022 3109/2022 31/03/2022 31/03/2022 31/03/2022 31/03/2022 31/03/2022 31/03/2022 3143/2022 3140972022 3103/2022 31/63/2022 3103/2022 3143/2022 31/03/2022 3103/2022 3103/2022 31/09/2022 31/03/2022 31/03/2022 31103/2022 31/09/2022 31/03/2022 31/03/2022 31/03/2022 3109/2822 3103/2022 3110312022 31/03/2022 31/03/2022 31109/2022 41/03/2022 31/03/2022 31/03/2022 3110372022 31/03/2022 31/03/2022 3113/2622 3140312072 35/03/2022 01/04/2072 01/04/2022 0144/2022 01/04/2022 01/04/2022 01/04/2022 01/04/2022 01/4/2022 0144/2022 01/64/2022 0104/2022 01/04/2022 0110412022 6104/2022 0144/2022 0404120722 01/04/2022 01/04/2022 01/04/2022 01/04/2022 01/04/2022 04/04/2622 00412022 0104/2022 0110412092 01104022 0150412022 11/05/2022 1105/2022 11/05/2022 11/05/2022 11/651022 1/05/2022 1405/2022
Désignation du bien
4501008 - TRAINEAU
BOIS NOEL 2015
1501022 - RENOUVELLEMENT D ANTENNES HS 1501024 - FOURNITURE
MATERIEL RESPIRATOIRE
1601046 - FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS JUL 4501047.
FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS
SEPT
8110003 - LAVE LiNGE 8110004 - CUISINIÈRE VITRO 8110006 - SECHE LINGE 8110007 - CUISINIÈRE VITRG 8110019 - ST0984748 P - VELUX TOUT CONFORT / RACCORD
ETANCHE
8110020 - ST0964748 P - VELUX TOUT CONFORT
/ RACCORD ETANCHE
8110083 - 2 CHEMINS 6X2H.5 SUR 5CM POUR GYMNASE
DANIEL FERY
8110086 - 58 VELOS POUR STAGE EMS 8110089 - BUTS DE FOOT 8110096 - ACHATS BOITIERS DE SCENE 8110160- TOTEM INFO PILLAR 8510161 -2 PORTE BROCHE A6 INFO PILLAR 8110208- 1 PIED DE SOL NOIR
(SUPPORT ECRAN
PLAT]
8110269 - FAC, FC7625 DU 23H2/2009
DECORATIONS MOUSSE
8110261 - FAC. FC7825 DU 29/12/2009
DECORATIONS MOUSSE
8119262 - FAC, FC4625 DU 23/12/2008
DECCRATIONS MOUSSE
8110285 - FAC, FC7628 DU 29/12/2009
DECCRATIONS MOUSSE
8110269 - FAC, FC7628 DU 23/12/2009
DÉCORATIONS HOUSSE
8110272 - FAC. FC7625 DU 29/12/2009
DECCRATIONS HOUSSE
8110273 - FAC. FC7625 DU 23/12/2009
DÉCORATIONS MOUSSE
8110274 - FAC. FC7625 DU 23/12/2009
DÉCORATIONS MOUSSE
8110304 - BANC MURAL 810305 - SECHE CHEVEUX 8110306- DIVERS
MAT
DE PISCINE
8110316 - COFFRE 8110317 - LOT BARRIERE 8110320 - GROUPE ELECTROGENE 8110327 - LAVEUSE 8110928 - ASPIROBROSSE 8110937 - FAC, FA08003199 DU 05/11/2008
AVOIR N°40007387 DE
8110494 - 1 MOTEUR MACHINE OFFSET IMPRIMERIE 8110523 - DIVERS MATERIEL DE MUSIQUE 8110544 - 1 FRIGO 810549 - 1 PLAQUE VITRO CUISSON 8110569 - 4 CLES ATLASIEPSY 8110572 - 1 LOT COMPLET DE LINGE DE MAISON 410628 - venitiens et installaËon pr service DRH 4400007 - DIVERS DECORATION
HALL D'ACCEUIL CENTRE ADMINISTRA
1400036 - FOURNITURE DE BACS 1400382 - PORTAIL PAUL PAINLEVÉ 1400391 - PORTAR. ECOLE PAINLEVE 1400405 - PORTAIL PAUL PAINLEVÉ 1409455 - ANTIPANIQUE PUSH BAR 1400456 - FERME PORTE À BRAS 1409704 - ACHAT DE COMPOSTEUR POUR DISTRIBUTION 1400746 - MICRO CHAINE CD USB PIONEER 8110024 - { MASSICOT POUR L'IMPRIMERIE 8110143 - ABRIS SPEED 4110299 - KAYAK EF PAGAE 8110349 - CREATION D'UN ECLAIRAGE : FOURNITURE DE PROJECTEUR 8110349 - CHALET BOIS 8110360 + TENTE
ABRIMAGIG
8110393 - DIVERS MATERIELS DE CUISINE "FORUM 8110431 - DEPOSE DE JEUX 8110432 - DEPOSE
DE JEU SCIGNEUSE
8110505 - 1 ATELIER CUISINE
{divers appareils}
8410529 - INVESTISSEMENT 2010 : ACQUISITION DE AIATERIELS POU 8110533 - INVESTISSEMENT 2010 : ACQUISITION DE MATERIELS POU 8110535 - INVESTISSEMENT 2610 : ACQUISITION DE MATERIELS POU 8110526 - INVESTISSEMENT 2010 : ACQUISITION DE MATERIELS POU 810537 - INVESTISSEMENT 2010 : ACQUISITION DE MATERIELS POU 8110538 - INVESTISSEMENT 2010 : AGQUISITION DE MATERIELS POU 8110629 - FOURN, ET POSE STORES
P.PAÏNLE DORTOIR + À. FRATEL
8110627 - TOBOGGAN AQUATIQUE, ROCHER POLYESTER 1600046 - SCIE SILKY 1600047 - SCIE À BUCHES 1600048 - SIGNALÉTIQUE HOTE? DE VIELE 1600049 - SIGNALÉTIQUE HOTEL DE VILLE 1600080- FOURNITURE BACS DECHETS MEMAGERS
ET DECHETS RECYCE
1600083 - FLUTE JUPITER 1600088 - PA15002101P - TAPIS DE CHANGE POUR MEUBEE LOXOS
Valeur
d'acquisition
{coût
historique)
916.50 86.40 298.32 372240 3645.83 556.00 135.99 605.99 735.99 155.40 1458.60 1 786.00 1186.70 2 144.00 648.84 186.97 95.20 902.98 2918.90 540.17 527.05 362.97 426.80 430.04 97716 352.4 144747 4037.95 918.25 846.76 4780.84 548.90 4464 1057.26 4230.68 9 943.40 7 525.00 349.00 405.00 39.64 119718 186.97 595.20 1226.47 848.09 3 009.12 734.00 137.54 185.58 603.08 905.35 24 996.40 534.20 3 17068 2511.60 3 299.00 1794.00 500.98 18 261.72 4363.01 434 1423.24 3 606.30 1419.17 602.84 805.63 609.66 À 066.40 tit 60.57 46.82 144.00 330.00
4284.00 325.0 312.09
Durée del amort.
Cumul des
amorlissements
antérieurs
916.50 86.40 283? 372240 3 645.83 556.00 735.59 605.99 735.99 785.40 1 458.60 1 786.00 1 186.70 2 144.90 645,84 786.97 454.20 602.98 2918.90 540.17 527.65 362.87 426.80 430.04 977.16 352.54 144747 4037.95 918.25 846,76 1780.84 548,60 4464.91 1057.26 1230.68 8 943.40 1 525.00 349.00 465.00 39,64 1 497.19 186.97 595.20 122647 648.00 3 009.17 734.00 137.58 186,54 603.98 995.35 24 906.40 534.20 37058 251.60 3298.60 1 794.00 500.09 +8 261.72 4363.01 4346 1 423.24 3 600.30 1419.17 652.84 805.63 699.66 4 066,40 1 60.57 16.82 444.00 330.00
4284.09 925.00 312.00
Valeur nette comptable au jour de la cession
3.00
Prix de
cession
-63.00
Plus ou moins values
229 229 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE - Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES
BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sortie
41/05/2022 11/05/2022 14/05/2022 11/05/2022 1110512022 1105/2022 11/05/2022 1105/2022 1510572022 1405/2022 1105/2022 11/05/2022 11/0/2022 1150512022 11/05/2022 11/05/2022 1105/2022 14/05/2022 11/05/2022 11/08/2022 11/05/2022 11/05/2022 1105/2022 1145/2022 1105/2672 11/05/2022 11/05/2022 11/05/2022 1115/2092 41/05/2022 1105/2022 1140572027 11/05/2022 11/65/2022 11/05/2022 1105/2022 11/05/2022 11052622 1110572022 11051022 11/05/2022 11/05/2922 1140512022 11052022 1105/2022 4/65/2022 1105/2022 1116512022 1105/2022 11/05/2022 1105/2022 13/05/2022 13/08/2022 13/05/2022 13/05/2022 13/05/2022 13/05/2022 13/05/2022 1405/2022 1205/2022 12/05/2022 1905/2029 13/05/2022 1310512022 13/05/2022 13/05/2622 13/05/2022 13/05/2022 1340512022 13/65/2022 13/05/2022 13/05/2622 1305/2022 14/65/2022 1310512022 13/05/2022
Désignation du bien
1600680 . PA+5002101P - TAPIS DE RECEPTION 1600090 - PA15002101P - TAPIS DE SOL PEDIABAIN 1600092 + TALKIE-WALKIE PACK KENWOOD
AX330F2
1600093
TALKIE-WALKIE -PACK KENWOOD
NXI20ES
1600103 - FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS 1600410- FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS 4600157 - MELANGEUR BAIN DOUCHE MURAL 1600162-
PESE BEBE
1600175 - CYLINDRE CLE ET POIGNEE 4600176 -CLE PLATE ACCES BAT CIUX 4600177 - EQUIPEMENT NOUVEL AGENT MARS 2016 4600178 - EQUIPEMENT MOUVEL AGENT MARS 2016 1600178 - FQUIPEMENT HOUVEL AGENT MARS 2046 1600180 - EQUIPEMENT NOVEL
AGENT MARS 2016
4600229 - CES
SPECIALES
MIUL T LOOK
1600287 - CLÉS PASSE SCE DES SPORTS 1600278 - CYLINDRE ABUS 1600288 - CONVECTEUR 1600289 - MATERIEL ELECTRIQUE 1600298 - PANNEAU PVC JOURNÉES ENVIRONNEMENT 4600209 - 8 PANNEAUX PVC JOURNEE ENVIRONNEMENT 1600300 - SERRURE 3 POINTS 1800338 - FOURNEURE BACS DECHETS MENAGERS MARS 2016 1609339 - FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS AVRIL 2016 1600341 - FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS MAI 2016 1600943 - COMPL SCE VAISSELLES PA ASSIETTES DESSERT 1600344 - ACHAT PERFORATEUR SANS FIL GBH 1600345 - ACHAT PERFORATEUR SANS FIL ET FORETS 1600357 - 39 VENHLATEURS
ECOLE PAUL BERT
1600377 - RENCUVELLEMENT CHARIOTS DE NETTOYAGE 1600378 - RENOUVELLEMENT CHARIOTS DE NETTOYAGE 1600401 - FOURNITURE BACS DECHETS MENAGERS 4600402 - CASQUES
INTEGRAL FORMATION PERMIS
1600404 - MOBILIER COIN DINETTE EVIER VITAMINE 4600405 - MOBILIER COIN DINETTE CUISINIERE VIFAMINE 4600406 - OUTILLAGE POUR ENTRETIEN BATIMENT PIS 1609407 - OUTILLAGE POUR ENTRETIEN BATIMENT PIS 1600408 - OUTILLAGE POUR ENTRETIEN
BATIMENT PIS
4600409 - OUTILLAGE POUR ENTRETIEN
BATIMENT PIS
1600410 - OUTILLAGE POUR ENTRETIEN BATIMENT PIS 1600411 - OUTILLAGE POUR ENTRETIEN BATIMENT PIS 1600412 - OUTILLAGE POUR ENTRETIEN BATIMENT PIS 4600413 - OUTILLAGE POUR ENTRETIEN BATIMENT PIS 4600417 - HOUSSE PROTECTION POUR CONSOLE 4600418 - FLEXIBLE ECLAIRAGE À LED POUR DÔT 2 1600419 - CABLE DMX XLR 1600420 - CABLES
ETHERCOM 2M
1600421 - CABLES ETHERCOM 5M 1600422 - FLIGHT CASE POUR CONSOLE
DOT 2XL
1600423 - FLIGHT CASE POUR CONSOLE DOT 2F 4600424 - PLANCHES MAGNETIQUES
POUR 6 ET8 FADERS
1600425 - ECRAN
18P INFORMATIQUE INDVI LG
1600426 - CABLE DVI 2M 4600471 - PERFORATEUR SANS FIL 1600472 - NAPPES 4600487 - 4 LITS EMPILABLES 4600488 - DRAPEAUX POUR PAVOISEMENT BÂTIMENTS 4600491 - COTON GRATIE ET FEUTRINE 1600497 - ALCOTEST 6420 1600541 - EQUIP NOUV AGENT MAURIOS MR MAURIOS GILET PARE B 4600542 - EQUIPEMENT NOUVEL AGENT HAURIOS PLAQUE ANTI TRAUMA 1600543 - EQUIP NOUV AGENT MAURIOS CASQUE HO MARINE 4600544 - EQUIP NOUV AGENT MAURIOS LAMPE TACTIQUE LED LENSER 1600545 - EQUIP NOUV AGENT MR CHARRIER GILET PARE BALLES 1600546 - EQUIP NOUV AGENT MR CHARRIER PLAQUE ANTI TRAUMA 1600547 - EQUIP NOUV AGENT HR CHARRIER CASQUE MG MARNE 4600548 - EQUIP NOUV AGENT MR CHARRIER LAMPE TACTIQUE LED 1600549 - ACQUISITION MATERIELS DÉPISTAGE DE STUPEFIANT 1600559 - ACQUISITION MATERIELS DÉPISTAGE DE STUPEF TANT 4609551 - ACQUISITION MATERIELS DÉPISTAGE DE STUPEFIANT 1600552 - ACQUISITION MATERIELS DÉPISTAGE DE STUPEFIANT 1600553 - CLOISONNETFE GRANDE 1600590 - BIBLIOTHEQUE PRESENTOIR 160059 - ETABLI 1600592 - TABLE ACTIVITES PETITS 1600596 - CLIMATISEUR DE BUREAU
Valeur
d'acquisition
{coût
Historique)
352.00 180.00 475.20 1231.20 349.75 4262.19 54.82 151.86 305.76 45.00 4440 47.26 138.75 80.60 75.60 352.12 131.04 89.03 179981 330.00 810.00 204.95 3958.71 2 639.81 3 564,97 317.09 946.80 81.80 980.00 146211 1482.40 470231 310.43 174.00 181.00 16.09 18.81 5155 AT64 51.00 133.96 28,36 143.32 73.48 145.86 106.80 28.80 38.90 392.70 275.40 30.60 151.98 16.20 164.40
3 900.00 627.98 208.08 958.06 1016.49 432.15
45.99 135.75 83.05 49245 45.90 135.78 83.02 239.32 200.74 355.51 1080.02 215.81 155.00 102.00 279.00 628,42
Durée cf amor.
Cumul des
amortissements
antérieurs
312.00 480.00 476.20 123120 3349.75 4262.19 54.42 151.86 395.78 45.00 444.00 4726 138.75 89.00 75.60 352.12 431.4 89.03 1799.81 330,00 810.00 204.95 3 959.71 2 638.81 3 564.97 317,08 946.80 1.80 960.00 1462.11 1462.40 +704 31043 171.00 181.00 16.09 18.81 51.95 471 4 5109 433.96 28,36 143.32 1548 145.86 100.80 28.80 35.90 392,70 275.40 30.60 151.98 16.20 16440 3 900.00 627.98 208.04 958.08 106.40 432.18
45.19 135.78 83.05 432.18 45.99 435.78 83.02 209.32 200,74 395.51
1 080.02 215,51 155.00 102.00 279.00 628.42
Valeur nette comptable au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou moins values
230 230 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROÏ - COMMUNE - Exercice : 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS
D'IMMOBILISATIONS
Modalités et date de sortie
13/05/2022 13/5/2022 13/05/2022 13/05/2022 1960512022 13/5/2022 19/05/2622 19/05/2022 13/05/2022 16/5/2022 16/08/2022 16/08/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 1605/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2092 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/06/2022 16/05/2022 16/05/2622 16/05/2022 16/65/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 1605/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 1605/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/65/2022 16/05/2022 16/05/2022 16/05/2022 1605/2022 16/01/2022 16/05/2022 17/05/2022 17/05/2022 17/05/2022 1705/2022 17/05/2022 1705/2022 1765/2022 1715/2622 17105/2022 1710512022 17/05/2092 1705/2022 1710812022 17/05/2072 1705/2022 17/05/2022 1705/2022 17/05/2022 17/05/2072 17/05/2022 1740512022
Désignation du bien
1600603 - SET DE JARDIN
8 PIECES
VERLIN
1600605 - CLE 1600604 - ETAGERE
RANGE
CHAUSSURES
1600613 - TAILLE HAÏE VERLIN 1600623 - VIOLONS
D ETUDES
1/4 DE LUTHERIE
1600624 - VIOLONS
D ETUDES
142 DE LUTHERIE
1600676 -
FOURNITURE
BACS
DECHETS
MENAGERS
1600677 - FOURNITURE
BACS
DECHETS
HENAGERS
1680678 - FOURNITURE
BACS
DECHETS
MENAGERS
1600627 - COR
EN FA ROY
BENSON
MODELE
PETITES
MAINS
4600628 - FLUTES
TRAVERSIÈRES
YAMAHA
1600529 - EAGLETONE
ROAD
CR100
1600630 - PRONE
ORANGE
1600671
- 68 MATELAS
ANTILLES
1600686 - SERRURE
POLICE
1600687 - PLAQUE
PVG
AVEC
QEILLETS
1600688 - LAVE
VAISSELLE
1600689 - REFRIGERATEUR
COMBI
1600690 - HOTTE
CLASSIQUE
460069?
- PLAQUE
ELECTRIQUE
1600692 - CABLE
3G
1600693 - 4 PORTES
SERVIETTES
METAL
1600604 - POUBELLE
METAL
1600695 - 5 RANGES
PAPIER
ACIER
1600896 - 5 BROSSES
WC
1600697- 2 NESPRESSO
INISSIA
1600698 - 2 CAFETIERES 800698
- 2 BOUILLOIRES
4600700 - GRILLE
PAIN
1600701
- PRESSE
AGRUMES
1600702 - MICRO
ONDE
1600703 - FER À REPASSER 1600704 - TABLE
À REPASSER
1600705 - ASPIRATEUR 1600706 - 3 CLOCHES
MICRO
ONDES
1600707 - SECHE
CHEVEUX
1600732 - 38 PANNEAUX
PVC
1600734 - MOTOTOURER 1690736 - ACCES
AUX BATIMENTS COMMUNAUX
1600737 -4 POUSSETTES
TOGETHER
NATURE
CHICCO
1600738 - 4
SIÈGES AUTO
ELETTA CHICCO
1600741 - APPAREIL
PHOTO
NUMÉRIQUE
LE 126 BLKRE
1600742 - Achat réfrigérateur top 1600747 -2 BANCS
FER
1600749 - 4 TAPIS EN GEL 1609750 - LOT4 PORTEURS
COSA
ASSORTIS
160075+
- 1 CHARRETTE
1600752 - 4 CHARIOT
À TIRER
CADDY
1600753 - 1 PARACHUTE 1600754 - 4 TUNNEL
NYLON
RENFORCE
1600755 - 3 FAUTEUIES
ORIGINAL
1600756
- 2 BALANCOIRES
1600757 - 2 HOLLYBALL 4600758 - 2 HOLLYBALL 160079
- LOT 6 BILIBOS ASSORTIS
1600091
- ACHAT
DE PLATEAUS
SELF
ECOLE
JEAN
MOULN
1600784
- CHAINE
HIFI PHILIPS BLUETOCTH
160078à - CASQUES 1600789 - PLANTES 1600792 - EQUIPEMENT
NOUVEL AGENT GOGO
1600794 - ENCEINTE
BLUETOOTH
1600797 - MALLE
209 LITRES
1600798 - ECOUTE
BEBE VIDEO
PHILIPS
1600804 - PLAQUES
PVC
ET ALU COMMUNICATION
4600807 - FILM CHROMATIQUE
ANT UV THEATRE
BE VERDURE
1600808 - CHAINE
COURROIE
POUR TONDEUSE
VERLIN
1600810 - FC16007001
- ACHAT
DRAPEAU
VILLENEUVE
LE ROI
1600817 - 5 TABLES
75°78
1600818 - 2 TABLES
A LANGER
HORIZONTALES
1600419 - 3 SECHES
CHEVEUX
FIXE POUR
VESTIAIRES
1600827 - 1 PRONNE
BLANC
1600828 - VERLIN
PEINTURE
1600848 - Achat de percolateurs 1600840 - Achat de tables de travail 1600841
- Achat d'une table de travail
1690855 - ACHAT DE TABLE
DE TRAVAIL
Valeur
d'acquisition
{coût
historique]
219,00 184.80 738.00 500.00 450.00 450.00 3 863.4 133.20 5 106.93 F400 +240 537.40 167.20 201.82 50.00 1104.00 198.99 249,99 146.00 259.99 16.00 119.60 65.00 27.50 59.95 159.98 69.80 69.80 4.0 29.80 126.59 99.09 19.99 163.99 43.50 19.89 2 622,00 350.00 + 869.12 399.89 199.89 39.00 298.97 1025.00 236.00 228.00 87.00 129.00 48.00 129.00 324.00 122,00 52.00 52.60 199.00 1 296.00 438.89 31943 563.32 696.94 199.00 69.00 179.00 2817.00 962,87 187,87 164.40 Pi 745,19 1 520.89 166.25 527.02 628.60 835,20 44t 60 378.00
Durée dr amor.
Un RO à ot ut à No ot 0 ot RO DR md nd dé et où Da RD DA ne en de + nt mt De De à De né OR mt mt mt 2 DE D RE RE Rte ES 2 SR SR D DR DD ST TT
Cumul des
amortissements
antérieurs
219.00 14.480 138.0 500.00 450.00 450.00 3 863.94 143.20 5106.93 174.00 214.30 537.30 467.20 201.82 50.00 + 104.00 199,99 248,69 140.00 269.99 16.00 119.60 65.00 27.50 59.95 159,88 69.80 69,80 4.80 2380 126.59 99.59 +9.80 169.99 13.50 19.98 2 622.00 350.00 1869.42 399.89 199.85 39.60 298.97 1 020.00 236.00 298.00 87.00 429.00 48.00 429.00 224.00 422.00 52.60 52.60 195.09
1 296.00 438.89 310,43 563,32 696.94 499.00
69.00 479.00
241700 962,57 187.87 164.40 121.81 145.19 1 520,89 166.25 527.02 628.80 835.20 441.60 378.00
Valeur nette comptable au jour de ia
Cession
Prix de
cession
Plus où moins values
231 231 COMMUNE
DE MLLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice
: 2022
A10.2 - ETAT DES SORTIES
DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Valeur
Durée
Cumul
Valeur nette
Pis
Modalités el date de sortie
Désignation du bien
d'acquisition
cer
des
comptable
Pix
ou
{coût
emo.
|
amortissements
|
au jour de la
de
moins
historique)
antérieurs
cession
cession
values
17/05/2022
1600856 - Achat de table de travail
417.60
1
417.60
17/05/2022
1600867 - ABATTANT WC VEREIN
30.94
Î
30.84
17i05/2022
1600868 - ARMOIRE À PHARMACIE
56.06
î
56.06
1705/2022
1600869 - DOS MAGNETIQUES
263.56
Ë
263.56
17/05/2022
1600870 - 2 BACS PLATS INCOLORES
4,36
î
41.36
17/0512022
1600871 - PETITS BACS MULTICOLORES
68.64
1
68.64
1705/2022
1600472 - BACS DE RANGEHENT GRAND MOCELE
44.87
Î
4487
17/05/2022
4600873 - MEUBLE ACTIVITES BAS CLOROFILE
303.60
Î
303.60
1705/2022
1600874 - MEUBLE HAUT ACTIVITES CLOROFILE
403.52
Î
403.92
1710512022
1609875 - MEUBLE BIFACE CLOROFILE
298.32
Î
298,32
1705/2022
1600876 - BARRE MURALE CLORCFILE
48.40
1
48,40
17/05/2022
1600877 - MIROIR MURAL CLORCFILE
192.72
{
192,72
17/05/2022
1600878 - TOBOGGAN
PLASTIQUE
76.12
Î
76,12
1710512022
1600879 - MANIPANO MURAL
275,09
Î
275.09
21/08/2022
1500454
- Thermographie aerienne
8 580.00
ÿ
6 854.00
1716.00
1716.00
2109/2022
1800673 - Thermograghie terrestre
11 556.00
5
9245.00
2311.00
2311.00
21/09/2022
1501000- Thermographie aerienne
12 846.00
5
10 277.00
2 566.00
2 569.60
21/09/2022
4501202 - Fhermograghie aerienne
5712.00
5
4 570.00
1142.00
1142.00
2109/2022
1600020 - THERMOGRAPHIE AERIENNE
2 370.00
&
1 895.00
47400
ATA.G0
2119/2022
4600478 - Convention de partenariat entre le ville et le CAU
7 500.00
5
6 000,90
4 500.00
+ 500,00
2349/2022
1600683 - INVENTAIRE ARBRES
4 560.09
ÿ
3 648.00
91200
91200
21/09/2822
1600809 - Termographie
aerienne
552240
5
4418.40
1 104.00
+ 104.00
21109/2022
1600837 - PRESTATION
AUDIT TELECOM
INTERNET
4 500.00
5
3 600.00
900.00
800.90
21/09/2022
1700086 - Thermographie aerienne
3 792.00
5
3024.00
158.00
758.00
21/09/2022
1700102 - BSPP 4EME TRIM 2046
16 341,30
5
16 341.30
21/09/2022
1700476 - BSPP INVESTISSEMENT 2EME TRIM 2017
8 032.66
5
8032.66
21/09/2022
4700874 - BSPP 3 EME TRIM 2017
8764.70
5
8 754.70
Cessions à titre onéreux
ie
2540712022
81040125- TRACTEUR
278 XB 94
29 000.00
10
29 (00.00
500.00
20/09/2072
81040125 - TRACTEUR
278 XB 4
29 000.00
iû
29 000.00
-500.00
20/09/2022
81040125. TRACTEUR
278 XB 94
29 (90.00
1à
28 000.00
500.00
09/2/2022
2020-00158 - REFONTE VIDEOPROTECTION
454 620.52
5
181 266.00
273 354.52
30 050.35
TOTAL GENERAL
EE
6 020.00
232 232 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI« COMMUNE » Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS
DU BILAN
OPERATIONS
LIEES AUX CESSIONS
A10.3
ÀA10,3 OPERATIONS
LIEES AUX
CESSIONS
Pour mémoire
Crédits ouverts
024 04
20 | PRODUITS DES CESSIONS
©
|
700000
PRODUIT DES CESSIONS D'MMOBLISATIONS
700 000.00
Produit des cessions
Réalisations
175 675 715
|PRODUITS
DES
CESSIONS
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
73190000.
675
| VALEURS COMPTABLESDES
IMMORFINANCIERESCEDEES |
1422421
PRODUITS DES CESSIONS IMMOBILISATIONS FINANCIERES
131 900.60
VALEURS COMPTABLES
DES IMMO
FINANCIERES CEDEES
134 224,71
233 233 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - ENTRÉES
A10.4
Aucun enregistrement ne correspond à
la sélection
234 234 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI- COMMUNE - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
IV
|
ELEMENTS
DU BILAN
VARIATION
DU PATRIMOINE
{article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - SORTIES
A10.5
Aucun enregistrement ne correspond à la sélection
235 235 236
%sc'0 suoljeu|SU0S 13
9S'RES +E 9L'EG0 £ TV SCT ST O0 + Y LAIT Â STE + HAN A v LS'EC +0'96€ TT6 00000 SZ T siadag sap assJes x TIDC 3€
HOE'O SUQEUdIS LOT 18
LT'ELT CE 98'8€9 TV %04'0 BG£'0 - VBA A HOLT = Visa A v ZS'ET 97256 90€ 09'000 br aod3G sap a5sle3 x TEGC d£l
#00 suoneuËIsuoT Ja
QY'ÉTET OL'EST Tv %08"0 HOT'Q - Y IRAN A %O8'T = YA A Y €s'ge L0'v8S vs 00‘000 99 siodag sp 855129 x TTOC dE!
#OC'O suoteuñIsUOT ja
Y6'ESLS GC'Lbr Tv %08'0 BOLD - ÿ 12141] A ROLE vlan À v ZS'EC Ob'PYE EFT 00000 467 s10d3G 5ap 35S/23 x TIOz 4Ei
SO sUCReEUAISUOS 12
GT'OE9 OT TO'EOL € Tv HETT HST'D + Y IBIAT À STE + Y I0IANT A v gs'8€ +L'voT E8r 00‘000 z4S sod3q sep 255129 x ITOC 3€l
%SL'0 SUOHEUBISUOS 38
OO'PSE 8+ SP'TEE 6 TY SCT HST'O + Y IA À BSTT + VAN A Y ES'EZ 9h'bT8 SLT 00000 STLT sodog sap assles X TToc dl
%07'0 sUoNEUS|SUOT 39
BE'GTE 99"0t TY %08'0 9020 - Y 91AN A OST = VBA A v £s'8e TS'Ec ET 00‘000 ST Sodog sap 355122 x TTOZ Et
%0c'0 suoNnPUBISUOT a
LESTT YF bT'OZE Tv %08°0 HOT'0-V ISIN A %O8T “YA A v LS'EC 82965 EOT 00'000 T+T sod3o Sap a5SIE7 x TEUE d€l
HST'O suoleUAISUOD Je
SL'ESE € SÉ'TLTT Tv HSTT ST 0 + ISA Â RSTE HIS À v ES'8E vS'OL8 TST G9'O00 T8T s10d9( 59p 85SIE0 X LICE d€l
Rat suoneUS|SUOT ja
TO"L70 St SB'LbT 6 TY HSCT ST 0 + Y ISA A STE + 244] A Ÿ TS'EC bb'TEO 88TT 00000 £6ST s0dag sap 2551) x Ttoc dE
HOT suoneuSisU0T }9
BT'ITLT SE'Toc EY HOL'T HOTTE + W HAN A HSG'E + VISA À ÿ 10'S B9'TET OT 28'TOSTE H10d9Q S3p 255/E9 x £007 JEl
%08‘0 SUOSUÉISUCS 13
6t°194
SOE'T suoneuñIsuos ja
LO'BES 65 FO'LSE 6T Tv HOE'T BOET + y HUAIT A SOC + YA A Y SE'LT t8'TSS LIOT GO'SYE LSTT Sodsg sep assie5 X 8707 asioutdlie) E| JEHQEH
ROË'T suotjeudisuer }s
660 59 TZ'69€ OZ TY MOET BOE'T + Y 1931 A HS0'T +v31An A v VE'9T 02'£S9 090 96'69/ STET siod$g 5ap 255129 * 8108 asiouIdues e1181qeH
%oL'0 suoneuñisuoT 38
ESTSbT 959€ TV %OLT %0L'0 + v 3811 A SVT + sian A Ÿ EAN TA ET'S90 67 €0'L86 FE s1odÿQ sap 25512) x 8T0T ésjouiduez E|3e1QeH
GT sUO!BUSISUO) Ja
OT'OTH TE éL'80b TE Tv ROC SOT'T + FBIAN A HSGT + 38441 A Y gt'Ez OT'T6S 6€9 90569 b94 siodoc Sap 25123 x 8t0c ostouldues e11831q8H S | :
. : : à jepos suatuaño]
25899 Z68T SL'éèc TS +L'L9T 966 ++ |Tr'Eb0 S00 08
ap suonetado sap inod
savenuos sjunidtus s9p [8301
: . POLE CETETEE TT
è , à , . . siouy) dA 52p
no séyAN23/j09
pv 990 900 900 sap 4ed S3}EljUOT XNo2
onb soune sjunidie sop je}0L
(xnepos suausao siou)
4 4 4 4
de
ü0‘0 00'0 1090 00‘0 . … [aa sp no spuansoges sop sed
_ |. “isoenuos squnadtus 5ap [P301
5 xne3 3p neSAl xapu xne xepu xne
jeudes uq {8} Setaqui 3 P IN Cv) xopu (e)xnez jouenpe xneL (y) xepur (ehmeL fa 9 troz/CT/TE 8 d anpisai queies ;unidua
uridwa, {2) ausuosmoques ea ' ne np HRINUI JUEJUON ap jou no in2}g1d ñ ; D ol Hjiunidue | sp auept}au3q np uoljEUñIS2Q
sopiaxo, 2p sanos ne apueses gunuuy | 4oypou quennod |junidius,p {9} 128png np 2304 ap 53Ep ef 8 XneL etui Xe L sap a1DIPOUBd png quesas eydes awusiur210 P40 uaiuessuouue pb 044 sasinap no sanpu] | 2108932) P SHPIPONS 39 UONRS{HQOU 2P 224
(1999 np T-LILS ‘1 19 9E-TTes"1 9 T-ETES 1 UE) LN3W3SS119V11,1 NO INNAAMIMO9 V1 4Vd SUNVAVO SLNNUANA 510 113 -TTE
TT INSIN3SS19%14,1 NO INNAINIO VE dvd SLLNVHVO SLNNdIN3
SN34 L3 SINNOGQ SLNIMAOVONS - NYTIS SYOH SINIMIOVON
Al SAXANNY - AI
SAB8L G
236 %03'0 suoteuñtsUOS 19
B5'T+9 TZ TE'SSTHT Tv HOOT 2090 + v 1HAN A BSET + VBA A Ÿ GT'tt bt'bOz SOTT 00000 8€ T siodgc ap 355/E9 x 40 dE
%0t'0 SUONBUBISUOD ja
LO'ESS FT ZT'LSST Tv %08'0 OO - Y 19141] A 550 = y 3S1AN A v GT'bE TS'6t8 LES 09'000 809 soda sp 255129 x LTCC d£l
oz'0 suofjeuñ|SUOT 12
90608 € +L'T9s EV %08'0 H0T'0 - YA A #aS'0 VISA A Ÿ 6T'bt GT'ELL EBT 00000 T07 510430 sap 85s1e9 x 0e A€l
%0C'0 sucneuñIsUS 19
pS'JLET LE'EOT Tv %08'0 ACZ'O + W IG IAN A %55'0 - VBA A ÿ ET'tb TL'ETT 99 00000 £2 sodaq Sap 255129 * 1Tor d£l
%0c'0 suOtBUBISUOS 19
TV PT ET LSTIST TY %08'0 070 - y 3SAN A #50 Vin A Ÿ TTHE TE'LEG6 C6+ 00006 56G sod9q sp 255129 x LEO dEl
%09'0 SUONEUBISUCS Ja
TT'O6T 9 te'atD+t Tv KOQT %09'0 + y 13117 A HSET + Y 184JAn A v 2T'++ +S'E88 TSÉ 90'000 T6€ siod$q sep assieD x ÉTAT fi
%09'0 suoneuñisUo) je
Co'tEL €9 06"09/ DE Tv ROST 3099 + y imlall A RSET + VBA A v TT'HE OL'ETLTELT |09'000 SE0 € si6dsc Sap 255122 x lice AE]
%09'0 suoneuñIsuos 19
Lt'TIS TE BTTLS TT TV AQIT %09°0 + ÿ SAN A SET + V RIAN A Li 9L'ET 8L'E9+ 086 00‘000 00$ T s0d9G Sp 955183 X STOT dE!
%09'0 suoÿ}eUBISUOT ja
GT'TE9 6v ES'TbT S Ev S09'T 090 + Y 81N A BSET + IBAAIT A v t6'L El'OCL LTY 00'000 0S£ sodag sap 8ssie X To EI
%09'0 suoHeUFISUOS 12
DE'PeT OC €t'9097T TY #09'T 4090 + Y 14 A RSET + 38141 A v vE's gosse SCT 99'000 56€ siodag s3p 255,27 x ETOL 3€l
090 suoneuñisUOD 12
bT'OGLTET 50'£696 TV BOOT %09'0 + Y ASIA A HET + VBA A Y pe's SY'9GE 651 09'000 0827 aodsq sap asste) x ETOZ El
%09'0 suoneuñIsUCT 18
SO'STE 2t 05'66€ € Ev OST 3090 + y 184ANT A SET + BA A v +e's 86'8ct E9T 00'00C £T9 sodag sep 35512) x €TOZ 3€
oc o SUON}EUBISUOD ja
80788 OT LS'T88 TV %OE'0 SOT'O - VBA A HIDE VBA A v z0'#e VT'ELG TBE 00'+29 SLE sjod?g sap 255/e2 x TICC dEl
%07'0 suonEUñISUOT Ja
C9'08v 2 ST'PLE Tv Y%0E'0 Oc'O - y ua] A 907 + % HAN A ÿ £0'6E Et't/S GOT G0'Sz SCT soda s3p ass/e) x ZTOC dE;
ac suGheUFISUOT 12
GS'8TE 907 CL'661 £t Tv 2510 DST 0 + Y'A A RIST + VISA A Y TO'rE 8S'teg SEGC O0'GITLIBE s10d9q 53p 25529 * €TOZ dEl
RST'C sLoneuñisUOT 12
9Z'SJE EC +S'SLES Tv %SL'O SCO + v FUN] A HTST + 38IAn A Ÿ £0'6€ LT'ELE EGOT O0'ELE LEE T sod3q sap 25sie5 X ZE0E 3€
AOE'O suoNEUB|SUOT 9
B6'E88 L T8'e0t TY KOL'0 HOE'C - W ASIA A COLE via A v tS'EZ St'6L0 DGT 00'000 892 Siodaq sap 25827 x TIOE dE!
%0c'O suoNPBUSIS LOT 18
T9'66T Tb'SE Tv %08'0 S0T'0 - Y AN A HOBT Van À v Es'8€ TETE 09'000 OT s10d3Q 53p 355/E3 x TICC dE!
%CC'0 SUOlJELBISUOT Je
6L'LEge SE'TOT TY %08'0 ROC'Q - V 1B4A A KXOBT vin A v TI'EC 6c'18r 8 00'000 05 soda sap assie9 X TOC d€l
Sc suoteuñiSUOD 32
LO'DOT T pS'TEL Tv BRSTT ST D + Y 21 À SCT + VAN À Ÿ ES'8€ tS'8Et S6 00‘000 £TT s10d5Q 5ap 35SI29 x TIOT dEi
957‘ sUGHEUFISUOT 12
86960 67 ET'946S TY HSTT SST'0 + YIBAANT A HTC + AN A v TS'EL EY'OZL 491 00'000 Z€OT s1043Q Sap 85587 X TTOc El
#07'0 suoneuñisüoS 18
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00‘0 a (£) S0H18Xe | ap sanueies Saj|JSANOU sep saJanus sa}nuue sa1aluaid SSP [8101
00‘0 v (Z) 291)J8X8, SU8P 110129 e saljueles e[9p Sa}Inuue S8p [E101
SOIna US INSJEA 1999 NP I-2S24 ‘1 2PIUE,] 2P OljEi NP [NJE)
INNYHdAI,Q S3ILNVAVO XNVY 4ILVT44 LNIWALLIGN3,Q ONLY NQ 1N91V9 - C'TA
C'Ta INNHdN3,Q SALLNYAVO XNVY 411V7134 LNIMNALLIONZ,Q OILVH NG 1N91v9 - NV SUOH SLNINWAIDVINI
AI S1XINNY - AI
SABeL 5
241 COMMUNE
DE
VILLENEUVE
LE
ROI
- COMMUNE
- 2022
IV
—- ANNEXES
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
ETAT
DES
CONTRATS
DE
PARTENARIAT
PUBLIC-PRIVE
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
RECUS
B1.3
- ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
IV B1.3 B1.4 B1.5 B1.6
Ann d'origine 8017
Subventions
à verser
en
annuités.....,....usssseseuserseses
8018
Autres
e
AU
d'
B1.5
—- ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
Organisme
Nature
de
l'engagement
bénéficiaire
en
années
ss
Périodi néons
eus
Dette
en
capital
à
l'o
e
Dette
en
capital 31/12/N
Exercice
:
;
Montant
de |
Désignation
|
Durée
Montant
des
redevances
restant
à courir
hot
Nature
du
bien
ayant
fait
:
d'origine
du
l'objet
du
contrat
(1)
la
redevance
du
crédit
du
Cumul
?
Total
contrat
d
de
l'exercice
bailleur
contrat
N+1
N+2
N+3
N+4
restant
(2)
Mobilier
: …
NEANT
Immobilier:
…
Mobilier
: …
NEANT
Immobilier:
…
Mobilier
: …
NEANT
Immobilier:
…
(1) Indiquer lobjet du bien mobilier ou immobilier €)
Totai
=
(N+I,
N+2,
N+3,
N+4)
+
restant
cumul.
B1.4 - ETAT
DES
CONTRATS
DE
PARTENARIAT
PUBLIC-PRIVE
Libellé |
Année
de
Organismes
Nature
des
Montant
total
Montant
de
la
Durée
du
Date
de
Somme
Somme
du
signature
cocontractants
|
prestations
|
prévu
au
titre
du |
rémunération
du |
contrat
de
fin
du
des
parts |
nette
des
contrat |
du
contrat
prévues
par |
contrat
de
PFP
cocontractant
PPP
(en
contrat
de |
Invest.
(1)
paris
de
PPP
le contrat
de
TTC
mois)
PPP
Invest.
(2)
PPP
(1)
Somme
des
rémunérations
relatives à l'investissement restant À verser au cocontractant
pour la durée
restante
du contrat de PPP
au
H/T/N
(budget primitif et supplémentaire)
ou au 31/12/N
(compte
administratif}0
(2)
Montant
inscrit
à la colonne
précédente
déduction
faite
de
la somme
des
participations
reçues
d'autres
collectivités
publiques
au
titre de
la pari
investissement.
Annuité
versée
au
cours
de
l'exercice
(1)
Concemant
les garanties
accordées
à l'Agence
France
Locale
(article
L.1611-
3-2
du
CGCT)
: L'"
Organisme
bénéficiaire
" de
la garantie
est toute
personne
titulaire
d'un
” fitre
étigible
" émis
ou
créé par l'Agence France
Locale.
La rubrique
" Périodicité
" n'est pas remplie
car la garantie
n'a pas de périodicité.
La
garantie
est d'une durée
totale
indiquée
à la colonne
qui précède.
La colonne
"
Dette
en
capital
à l'origine
” correspond
au
montant
total
de
la garantie
accordée
aux
titulaires
d'un
titre
éligible.
La
colonne
* Dette
en
capital
31/12/N
" correspond
au
montant
résiduel
de
la
garantie
au 31/12/N.
Ea colonne
" Annuité
à verser au cours
de
l'exercice “ n'est pas remplie
car l'octroi de la garantie n'implique
pas que
des versements
annuels
aient lieu. Des
versements
ne
seront
effectués
qu'en
cas
d'appel
de
la garantie.
B1.6
—- ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
Année
Nature
de
Organisme
Durée
Périodicité
Créance
en
Créance
en
|
Annuité
reçue
d'origine
l'engagement
émetteur
en
années
capital
capital
au
cours
de
à l'origine
31/12/N
l'exercice
TOTAL...
Ssurstose
CRRELELEREERLELLREERLLLELE
ST]
CRRERELEREIRE
IEEE
LILI
ELLE
LE
LLRELELLRERE)
ne
8026
Redevance
de
crédit-bail
restant
à recevoir
(crédit-bail
immobilier)
8027
Subventions
à recevoir
par
annuités
(annuités
restant
à recevoir).
8028
Autres
engagements
FEÇUS,4,..44v6sserssssenosssoneessenenss vasanssisnsnnune
À
l'exception
de
ceux
reçus
des
entreprises. .….........,...........,..,..,..,.......
Engagements
reçus
des
entreprises...........,.,..,.,.,,,.,,,,,,.,.4sceseseresesenrese
TOTAL
NEANT
242 242 IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
B1i.7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OÙ
SUBVENTIONS
(article
L2313-1
du
CGCT)
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
subvention
Nom
des
bénéficiaires
Prestations
en
nature*
Personnes
de
droit
privé
Associations VLR
ESPOIR
1
130,00
€
Salle
Pierre
Martin
pour
Téléthon,
Salle
aux
familles
une
fois
par
an,
prêt
matériel
Fêtes
d'automne
VILLENEUVE
YOSEIKAN
1 699,00
€
Gymnase
Daniel
Féry,
prêt
matériel
Fêtes
d'automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
JAZZ
AU
KIOSQUE
ASSOCIATION
400,00
€
Auditorium
du
conservatoire,prêt
d'instruments
de
musique
VILLENEUVE
LE
RO!
PLONGEE
500,00
€
Piscine
Nelson
Mandela,
salle
Jules
Ferry
2
fois
par
mois,
Salle
aux
familles
1
fois
par
an,
prêt
matériel
Fêtes
d'automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
ARTS
PASSION
CENTRE
CULTUREL
ESPACE
ALAIN
POH
335,00
€
CAP
à Ablon,
prêt
matériel
Fêtes
d'automne
CAPOEIRA
SENZALA
VILLENEUVE
LE
ROI
1 200,00
€
Gymnase
Daniel
Féry,
Salle
Pierre
Martin
À
fois
par
an,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
USVA
FOOT
34
606,00
€
Gymnases
Daniel
Féry,
Anne
Frank,
Stade
de
la Grusie,
Stade
Pouget,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
spors
et suivant
besoins
de
l'association
SDKM
94
KRAV
MAGA
500,00
€
Gymnase
Daniet
Féry,
prêt
de
maîériel
Fêtes
d'automne,
Forum
des
sports
et
suivant
les
besoins
de
l'association
KING
KARATE
1 500,00
€
Gymnase
Daniel
Féry,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
NEW
TOWNS
KiNGS
2 500,00
€
Gymnases
Daniel
Féry,
Jean
Macé,
Anne
Frank,
Pouget,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
les
besoins
de
l'association
TENNIS
CLUB
ABLON
VILLENEUVE
1 850,00
€
Prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
TRAINING
CLUB
CANIN
TCC
1 200,00
€
Gymnase
Paul
Painlevé
1 fois
par
an,
salle
Jules
Ferry
1
fois
par
an,
Stade
de
la
Grusie,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
TWIRL
VILLENEUVE
ABLON
2 950,00
€
Gymnases
Daniel
Féry,
Jean
Macé,
Salle
aux
familles
1
fois
par
an,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
ULTIMATE
FRISBEE
VER
400,00
€
Gymnases
Daniel
Féry,
Jean
Macé,
Stade
de
la
Grusie,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
ASSOCIATIONS
ANIMAL
INSTINCT
2 500,00
€
RANDORIS
CLUB
VLR
10
000,00
€
Salle
Jules
Ferry
2
x
par
an,
Gymnase
Daniel
Féry,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
ADPED
94
ASSOCIATION
DEFENSE
PROTECTION
100,00
€
UNAFAM
94
DELEGATION
DU
VAL
DE
MARNE
150,00
€
243 243 Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
subvention
Prestations
en
nature*
CK
DANCER
VILLENEUVE
ABLON
1
500,00
€ld'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
Gymnases
Daniel
Féry,
Anne
Frank,
prêt
matériel
Fêtes
l'association
BPVR
TEAM
3
550,00
€|matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
Salle
aux
familles
2 x par
an,
Gymnase
Anne
Frank,
prêt
besoins
de
l'association
UN
BOUCHON
UNE
ESPERANCE
200,00
€
ASSOCITATION
FRANCO
PORTUGAISE
SPORTIVE
ET
CULTURELLE
750,00
€
Salle
Antonio
Cardoso
(Maison
du
Portugal)
équipée,
Grusie
un
week
end
par
an,
salle
Pierre
Martin
4 week
end
par,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne
et suivant
besoins
de
l'association
ETOILE
VLR
TAEKWONDO
1 700,00
€
Gymnase
Daniel
Féry,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
AMICALE
LAIQUE
DES
ECOLES
DU
HAUT
PAYS
8
000,00
€|des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association,
Espace
Salle
Jules
Ferry
6
fois
par
an,
Gymnasées
Daniel
Féry,
Jutes
Ferry,
Piscine,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
culturel
une
fois
par
an
{3 jours)
avec
matériel
et
personnel.
AMICALE
BRETONNE
800,00
€|fois
par
an,
salle
Pierre
Martin
1 fois
par
an,
prêt
matériel
Salle
Jules
Ferry
une
fois
par
semaine,
salle
aux
familles
1
Fêtes
d'Automne
et
suivant
besoins
de
l'association
AMICALE
DES
ANCIENS
MARINS
ABLON
200,00
€
Prêt
de
matériel
pour
les
Fêtes
d'Automne
VILLENEUVE
LE
ROI
AQUATIQUE
CLUB
VAC
31
500,00
€
Piscine
Nelson
Mandela,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne
LES
ARCHERS
DE
LA
LICORNE
2
100,00
€ld'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
Gymnase
Anne
Frank,
Stade
Galiéni,
prêt
matériel
Fêtes
l'association
ACPG
CATM
OPEX
VEUVES
A,COMBATTANTS
PRISON,
DE
GUERRE
400,00
€|prêt
matériel
Fêtes
d'Automne
VMEH
VISITE
DES
MALADES
DANS
LES
HOPITAUX
300,00
€
ASSOCIATION
DES
COMMERCANTS
1 500,00
€
Prêt
matériel
suivant
besoins
de
l'association,
salle
Jules
Ferry
À fois
par
an
CESAF
450,00
€
Salle
Bibliothèque
Anatole
France,
Salle
Pierre
Marin
10
jours
par
an
pour
le salon
du
CESAF,
salle
aux
famille
1 x
par
an,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne
et
suivant
besoins
de
l'association
COMITE
DE
JUMELAGE
3 500,09
€
Salle
Pierre
Martin
pour
repas
jumelage
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
salle
jules
Ferry
2
x
par
an
COVA
CERCLE
OLYMPIQUE
VLR
ABLON
7
0G0C,00
€
Prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
{FAISANS
DU
PARC
25
000,00
€lprêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
Salie
Pierre
Martin
1
fois
par
an,
Gymnase
Paul
Painlevé,
suivant
besoins
de
l'association
FNACA
FED
NAT
DES
ANCIENS
COMBATTAN
ALG
MAR
FU
350,00
€
Sale
aux
familles
1 fois
par
an,
saile
Pierre
Martin
2 fois
par
an,
Prêt
matériel
Fêtes
d'automne
GYMNASTIQUE
CLUB
LOISIRS
DE
VLR
9 480,00
€
Gymnase
Paul
Painlevé,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
VILLENEUVE
LE
ROI
PÉTANQUE
1 500,00
€
Terrain
Raoul
Delattre,
prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et suivant
besoins
de
l'association
LA
RANDONNEE
DU
SOURIRE
CYCLOTOURISME
1
400,00
€lbesoin
de
l'association,
achat
de
coupe
pour
le
rallye
des
Salte
Pierre
Martin
1 fois,
saile
Jules
Ferry
7 fois
par
an,
Prêt
matériel
Fêts
d'Automne,
Forum
des
sports
et suivant
chataignes
et mise
à disposition
d'une
salle
pour
départ
et
arrivée
244 244 Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
Prestations
en
nature*
subvention
Salle
aux
familles
pour
le
salon
du
vin
(3 jours}
et
1
fois
par
RENCONTRE
VILLENEUVOISE
D'ŒNOLOGIE
400,00
€lan,
Sous
sol
Maison
des
délégations,
prêt
matériei
Fêtes
d'Automne,
et
suivant
besoins
de
l'association
Prêt
locale
allée
des
ecoles,
salle
aux
familles
1
fois
par
SECOURS
POPULAIRE
VLR/ABLON
2
300,00
€lar,
Prêt
de
matériel
pour
les
Fêtes
d'Automne
et
suivant
besoins
de
l'association.
UNION
NATIONALE
DES
COMBATTANTS
200,00
€
Salle
aux
familles
1
fois
par
an,
Gymnases
Jean
Macé,
VILLNEUVE
HAND
BALL
4
250,00
€l
Anne
Frank,prêt
matériel
Fêtes
d'Automne,
Forum
des
sports
et
suivant
besoins
de
l'association
LES
RESTAURANTS
DU
CŒUR
1
200,00
€lAtelier
du
carnaval
Entreprises GRLY
RUNGIS
SEINE
AMONT
EPA-ORSA
TOUR
ORIX
54
816,94
€
PROTECTION
CIVILE
5
000,00
€
Personne
physiques
ILAH
ISHAKA
DUFLO
MELISSA
121,23
€
HAMRA
YASSIN
96,80
€
Personnes
de
droit
public
TRESORERIE
DE
VITRY
SUR
SEINE
T12
795
702,92
€
TRÉSORERIE
DE
BOIÏISSY
SAINT
LEGER
1
310,00
€
TRÉSORERIE
BE
CACHAN
28,33
€
GRAND
ORLY
SEINE
BIEVRE
T12
248
252,21
€
PREFECTURE
DE
POLICE
SGA
DFCPP
BBS
147
370,30
€
Région MAIRIE
DE
VILLENEUVE
ST
GEORGES
2
500,00
€
PARC
DES
SPORTS
LOISIRS
GRAND
GODET
60
855,33
€
Départements RECETTE
GENERALE
DES
FINANCES
DE
PARIS
349
001,95
€
Communes VILLE
D'ORLY
3
745,00
€
TRESORERIE
D'IVRY
SUR
SEINE
762,24
€
Etablissements
publics
(EPCILEPA.EPIC...)
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIAL
DE
VLR
1 034
742,00
€
Bureaux
en
mairie,
Pierre
Martin
pour
Noel
dans
ma
ville,
prêt
matériel
suivant
besoins
VILLE
DE
CRETEIL
4
820,00
€
TOTALE
GENERAL
2
881
470,25
€
245 245 IV
- ANNEXES
IV
ENGAGENIENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.1
AUTORISATIONS
D'ENGAGENMENT
ET
CREDITS
DE
PAFEMENT
B2.2 B3
ETAT
DES
RECETTES
GREVELS
D'UNE
AFTFECTATION
SPECIALE
B2.1
- SITUATION
DES
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Pour
mémoire
:
Crédits
de
paiement
Crédits
de
,
D
tu
te
.
Total
cumulé
(toutes
Le
.
à
de
Restes
à financer
N°
ou
intutilé
de
AP
voté
y
y
4
,
,
ete
a
antérieurs
paiement
ouverts
Crédits
de
.
;
,
Révision
de
l'exercice
les
délibérations
y
7
pe
’
.
:
,
|
(exercices
au-delà
de
l'AP
compris
.
(réalisations
cumulées
au
titre
de
paiement
réalisés
:
compris
pour N)
;
Lo
N+1)
ajustement
au
31/12}
l'exercice
NEANT
BP
et
reports
de
crédits
Chapitres Chapitres
13
Articles
Libellé
de
l'article
SUB
ACOMPTE
EQUIPEMENT
VIDEO
PR:
CTION
SUB
TRAVAUX
RENOVATION
TOITURE
LA
MAIRIE
SUB
ACOMPTE
TRAVAUX
RENOVATICON
TOITURE
MAIRIE
SUB
SOLDE
PROTOCOLE
ACCORD
PROJET
TRAM
9
SIGNE
LE
30
AOÛT
18
SUB
ACOMPTE
CREATION
MICRO
CRECHE
P BESNIARD
1328
SUB
INGENIERIE
VLR
ANRU
PAUL
BERT
Total
des
recettes
1312 1321 1321 1322 1322 Restes
à
réaliser
Recettes
Articles
Libellé
de
l'article
Recettes
Total
restes
à
réaliser
recettes
ETAT
52 700,55 96
005,1
DEPARTEMENT DEPARTEMENT
B3
- ETAT
DES
RECETTES
GREVES
D'UNE
AFFECTION
SPÉCIALE
REGION
36
006,00
481
698,75 102 281,46
REGION
AUTRES 98 801,55 98 801 AUTRES
Fotal
des
recettes
grévées
d'une
affectation
52
790,55
96
GO5,11
181
698,75
102
281,46
98
801,55
561
487,42
Total
des
recettes
grévées
d'une
246 246 CA\Users\cita.cardoso\Downloads\Effectif
2022
ETPT
au
31.12.2022.xisx
IL- ANNEXE
il
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
+ ETAT
DU
PERSONNEL
2022
Ci.1
- ETAT
DU
PERSONNEL
2022
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
GRADES
OÙ
EMPLOIS
[1j
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGETAÎRES
(3)
BUDGÉTAIRES
Effectifs
pourvus
en
ETPT
(5)
AGENTS
AGENTS
NON
AGENTS
AGENTS
NGN
TITULAIRES |
TITULAIRES
TIFULAIRES
!
TITULAIRES
Directeur
Général
des
Services
20
à 40
000
Directeur
Général
Adjoint
des
Services
20 à 40 000
Directeur
des
Services
Techniques
20
à 40
600
Collaborateur
de
Cabinet
Principal
Rédacteur
principai
de
1ère
casse
Rédacteur
de
2ème
cl
Rédacteur
Administratif
Principal
de
1ère
el
Administratif
Principal
de 2ème
ci
Administratif
mitiolglieigirir
Sio1o0/o0lolociole
Ingénieur
principal
Ingénieur echnicien
Principal
de ière
cl
échnicien
Principal
de 2ème
ci
echnicien
de maîtrise
principai
de
maîtrise
WibiiD|olw mn Is}
wDiwbiwlolwiIniunih
QInIMIiNIOC|ISIR|Io
œiuiImimnmioS Sin |o
technique
Principal
de
1ère
cl
SGiocioclc|ialolocimio
we
mi
& J
Le
hr
D
pes
technique
Principai
de
2ème
cl
nlnlnlolniæwlwiæli»|}»
wisloslosiols oslolmle
mi
pà
Lu
ur
S
un
u
=
©
U
Adjoint
technique
©
Médecin
2ème
cl
Psychologue
de
classe
normale
“
ut
infirmier
en
soins
généraux
hors
classe
infirmier
en soins
généraux
»
Le
ts
Puéricultrice
hors
classe
Puéricultrice
de
Classe
Infirmier de classe
supérieure
Infirmier
de
classe
normale
socio-éducatif
classe
exceptionelle
sacio-éducatif
Conseiller
territorial
socio-éducatif
nimiminwininimimiuiniols
wlinlinminlminlmlihiuimlaw}r
nlolsirlolcihls
oclolmiololsioloisis
Educateur
de
Jeunes
Enfants
classe
exceptionelle
=
mn
a
on
Educateur
Jeunes
Enfants
wininiolmimiocloiniolnu slnls
un
& En
TT
SINIRiS oi GCioir Sin Sole
h
ES
So
de
puériculture
de
classe
supérieure
Nù
GS
nn
©
pa
N
de
puériculture
de
classe
normale
ja
ee
PB [a]
Ee
Ni
=
NN
nm
eo
TS.EM
principal
de
1ère
cl
TSEM
principal
de
2ème
cl
social
principal
de
1ère
ci
SI
DIS
mio
to =
u1 SJ
ts
ke
Agent
social
principal
de 2ème
cl
nfnilnininlaininiriripipiwliwiririnipir|>
oloeiolnisioslicsioslsicisioclsis|cioslslolwls
slololulolmislolsolrlolslsls|s|ioleinle
D
CS
Agent
social
Educateur
des APS
principal
de
1ère
ci
Educateur
des
APS
principal
de
2ème
cl
Educateur
des
APS
BibEothécaire
principal
Bibilothécaire Professeur
d'enseignement
hors
casse
Professeur
d'enseignement
artistique
de
classe
normaîe
de
Conservation
Principal
1ère
ci
de
Conservation
2ème
cl
de
conservation
du
patrimoine
et des
MIS ioioi æm i0cioio
Enseignement
Artistique
lère
cl
wii OO [SC NN |OimioS
min] S InIOo| mm OI}
Enseignement
Artistique
Principal
2ème
cl
pui
Le
ba
rh
Enseignement
Artistique
Adjoint
éu
Patrimoine
Principal
de
1ère
ci
Sie
N)
Adjoint
du
Patrimoine
Principal
de 2ème
cl
nionloliæiwlwl © iwim| » pipi
winipinlolwinm jhlwl w [hihih
mlslniolwin| & [niol à lololi
Adjoint
du
Patrimoine
Animateur
de
1ère
cl
Animateur
arinelpal
de
2ème
cl
d'animation
Principal
de
1ère
cl
d'animation
Principal
de
2ème
ci
d'animation
247 CAUsershrita.cardoso\Downlaads\Effectif
2022
ETPT
au
11,12.2022.xlsx
il- ANNEXE
(E
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
- ETAT
DU
PERSONNEL
2022
C£.i
C1.1
- ETAT
DU
PERSONNEL
2022
GRADES
OÙ
EMPLOIS
(1)
CATEGORIES {2}
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(4)
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
Directeur
de
service
de
Police
Municipale
A
1
0
0
0
0
0
0
Chef
de service
de
Police
Municipale
Principal
de
ère
cl
B
4
0
i
1
0
1
1
û
1
Chef
de
service
de
Police
Municipale
B
2
0
2
0
0
Ô
6,5
0
0,5
Brigadier
Chef
Principal
€
11
0
11
7
0
7
7,94
0
7,54
Gardien-brigadier
€
15
0
15
ê
0
4
4,91
0
4,91
248 248 IV
- ANNEXE
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/2018
C1.2
C1.2
- ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/2019
(1)
ELUS
BENEFICIAIRES
DES
ACTIONS
ACTIONS
DE
FORMATION
FINANCEES
PAR
LA
NEANT
(1)
Articles
L.2123-12
et
L.2123-14-1
du
CGCT.
249 249 ©
Taelys
IV
- ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITÉ
À
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
C2
C2-
ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMMUNE
OU
L'ETABLISSEMENT
{art.
L.2313-1
6°,
L.5211-36
et
L.
5711-1
du
CGCT)
Les
documents
financiers
et comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à la disposition
du
public
à {1}.
Toute
personne
a le droit
dedemander
communication
sur
place
et de
prendre
copie
totale
ou
partielle
à ses
frais.
La
nature
de
l'engagement
(2)
Nom
de
l’organisme
Raison
sociale
de
Nature
de
l'organisme
Montant
de
l'organisme
l'engagement
Délégation
de
service
public
(3)
Détention
d’une
part
du
capital
Garantie
ou
cautionnement
d’un
emprunt 25/07/1977
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
9,00
25/10/1977
GPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
0,00
25/10/1978
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
2 005,00
25/07/1979
OPAC
du
Vai
de
Marne
OPAC
Public
2
752,22
25/10/1980
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
1318,19
25/04/1982
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
0,00
01/11/1988
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
51
556,86
01/05/1995
13F
ESH
Privé
3587,75
01/06/1997
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
42
217,40
01/07/1997
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
76
784,49
01/03/2005
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
28
945,37
01/03/2005
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
170
351,85
01/03/2005
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
61
395,18
01/07/2006
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
37
497,21
01/07/2006
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
12
505,31
01/07/2006
SAREPA
ESH
Privé
0,00
01/07/2006
SAREPA
ESH
Privé
0,00
01/08/2006
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
311
944,93
01/01/2007
13F
ESH
Privé
10
132,68
01/07/2007
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
55
477,53
01/08/2007
OPAC
du
Vaï
de
Marne
OPAC
Public
17
885,09
01/08/2007
OPAC
du
Vai
de
Marne
OPAC
Public
29
408,00
01/08/2007
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
40
546,37
01/05/2008
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
6
955,02
04/12/2009
Pierres
et
Lumières
ESH
Privé
138
062,93
01/12/2009
Pierres
et
Lumières
ESH
Privé
25
641,99
01/12/2009
Pierres
et
Lumières
ESH
Privé
255
615,18
01/12/2009
Pierres
et
Lumières
ESH
Privé
17
465,86
01/02/2010
Pierres
et
Lumières
ESH
Privé
293
720,08
01/02/2010
Pierres
et
Lumières
ESH
Privé
40
016,88
01/02/2010
Pierres
et
Lumières
ESH
Privé
1116
298,49
01/02/2010
Pierres
et
Lumières
ESH
Privé
67
581,58
01/06/2010
SAREPA
ESH
Privé
6,00
01/06/2010
SAREPA
ESH
Privé
0,00
01/06/2010
SAREPA
ESH
Privé
0,00
01/06/2010
SAREPA
ESH
Privé
0,00
01/07/2011
13F
ESH
Privé
1
188
032,44
01/07/2011
i3F
ESH
Privé
152
870,54
01/07/2011
13F
ESH
Privé
102
596,78
01/07/2011
13F
ESH
Privé
43
232,51
0/07/2011
13F
ESH
Privé
1
275
814,46
01/07/2011
13F
ESH
Privé
483
104, /4
01/07/2011
13F
ESH
Privé
143
344,40
01/07/2011
13F
ESH
Privé
54
584,07
01/07/2011
13F
ESH
Privé
306
956,16
01/07/2011
13F
ESH
Privé
911
296,04
01/07/2011
13F
ESH
Privé
56
587,44
01/07/2011
13F
ESH
Privé
52
389,84
01/07/2011
13F
ESH
Privé
767
720,41
01/07/2011
13F
ESH
Privé
95
438,52
250 250 ©
Taelys
La
nature
de
l'engagement
(2)
Nom
de
l’organisme
Raison sociale
de
Nature
de
l'organisme
Montant
de
l'organisme
l'engagement
01/07/2011
13F
ESH
Privé
65
487,29
01/07/2011
13F
ESH
Privé
8
270,31
01/07/2011
13F
ESH
Privé
294
019,45
01/01/2012
3F
ESH
Privé
1
093
373,27
01/01/2012
13F
ESH
Privé
2
933
634,58
01/01/2012
13F
ESH
Privé
105
571,43
01/01/2012
13F
ESH
Privé
282
973,14
01/05/2013
13F
ESH
Privé
263
228,98
01/05/2013
13F
ESH
Privé
759
396,45
01/05/2013
13F
ESH
Privé
125
855,05
01/01/2014
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
249
486,22
01/03/2015
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
33
471,09
01/12/2015
13F
ESH
Privé
437
720,73
01/10/2016
13F
ESH
Privé
S80
463,78
0/02/2017
i3F
ESH
Privé
2
732
713,70
0/02/2017
13F
ESH
Privé
361
883,64
01/02/2017
13F
ESH
Privé
490
937,3i
01/02/2017
13F
ESH
Privé
66
412,71
01/02/2017
13F
ESH
Privé
1
271
364,66
01/02/2017
13F
ESH
Privé
238
787,66
01/02/2017
3F
ESH
Privé
161
876,62
01/02/2017
13F
ESH
Privé
31
841,71
01/03/2017
13F
ESH
Privé
183
772,19
01/03/2017
13F
ESH
Privé
537
819,62
01/03/2017
13F
ESH
Privé
1
265
204,44
01/03/2017
13F
ESH
Privé
3
482
746,83
01/07/2017
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
441571,17
01/04/2018
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
373
831,75
01/04/2018
OPAC
du
Vai
de
Marne
OPAC
Public
868
698,64
01/04/2018
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
112
904,62
01/04/2018
OPAC
du
Vai
de
Marne
OPAC
Public
331
649,20
01/04/2018
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
97
454,85
01/04/2018
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
423
050,47
01/04/2018
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
1134
439,98
01/04/2018
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
712
028,75
01/04/2018
OPAC
du
Val
de
Marre
OPAC
Public
266
195,25
01/04/2018
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
1
481
048,66
01/04/2018
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
3
256
442,05
01/05/2018
SAREPA
ESH
Privé
6,00
01/05/2018
SAREPA
ESH
Privé
0,00
01/07/2018
Habitat
la Campinoise
ESH
Privé
639
691,20
01/07/2018
Habitat
la
Campinoise
ESH
Privé
29
065,13
01/07/2018
Habitat
la Campinoise
ESH
Privé
i 060
657,70
01/07/2018
Habitat
la Campinoise
ESH
Privé
1017
552,82
27/03/2019
Pierres
et
Lumières
ESH
Privé
1 941
685,36
27/03/2019
Pierres
et
Lumières
ESH
Privé
2
280
265,26
01/01/2022
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
18
170,86
01/01/2022
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
38
527,63
01/01/2022
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
208
146,02
01/01/2022
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
404
261,33
01/01/2022
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
441
658,90
01/01/2022
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
171
535,47
01/01/2022
GPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
58
765,61
01/01/2022
OPAC
du
Val
de
Marne
OPAC
Public
22
914,36
Subventions
supérieures
à 75
000
€ ou
représentant
plus
de
50
%
du
produit
figurant
au
compte
de
résultat
de
l'organisme
Autres
(1)
Hôtel
de
ville
pour
les
communes
et
siège
de
l'établissement
pour
les
EPCI,
syndicat,
etc,
et
autres
lieux
publics
désignés
par
la commune
ou
l’établissement.
(2}
Indiquer
la date
de
la
décision
(délibérations,
contrats
ou
décisions
de
l'exécutif).
{3}
Préciser
la
nature
de
la
délégation
(concession,
affermage,
régie
intéressée,
..).
251 251 | LNVIN |
(uou/mo) (FdS/21IdS) UOU919 | VAL DHATDE DD DANIEN UORELPAUIP EI 2P SEP FN] D yEq juoursst1qu12.1 9P 19{q0 / Nu] JUOUISSI14E9,P 21108938)
AXANNY LAN9GNA NA SNVA SASTIVAGIAIONI SHDIAUAS SAG HLSTI - LED
NON Vas 98e | osé | DIEI00S UOTE, JEUNUNUOO SHUS) SVD0
(uou/mo) (V4S/D14S) uoup19 - sd f 8 VAL DHADDE OP DAME UOREDAUDP EI 9P EP 8 N | Sp pe juourassif4 839,1 2p 3/0 / alu JUIMISSII{EI9,P 21108989
SAANO SIO'T4Nd SLNANASSTIAVLA SHQ ALSTTE - T'EO
066[
de e SMALISIUY (HIQAS) souexx-2p-S[LP XNEA Sep J20IpUAS 00"00$ S SH9$png | TL6I (SAONS) 8 9ANOLIIUY Ze8 o[ 39 9]I91N99[9,] nod auIeS - 9794 À - 9810 9IXIU JBOIPUAS
££'6S8 09 ssn9Spna 9POD) PUEIL) NP SIISIOT SP 89-d8s-8T 12 suods sop oxd np uor]se8 2p je JUSUIOSEUSUIR,p SJXIU JUOIPUAS
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l'E) SLNANAANOHIDAHA AQ SANSINVOUO SHQ ALSTI
SNOILVHAOANLA SLNHAITTA SHALAV
AL SAXANNV - AI
252 252 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI + COMMUNE » Exercice : 2022
[V - ANNEXE
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
PRESENTATION
AGREGEE
ET
CONSOLIDEE
C3,5
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
À - Budget
principal
:
COMMUNE
SECTION
Crédits Quverts
Réalisations
Restes
à
Crédits Annulés
réaliser
31/12
INVESTISSEMENT
5 439 346,49
À 208 189.44
9 647 535,83
DÉPENSES
29 835 263.78
16 769 649.51
4 507 344,79
8 556 269.46
RECETTES
28 835 263.76
11 330 403,02
298 155.45
18 205 805.29
FONCTIONNEMENT
18 704 402,01
-18 704 402.01
DEPENSES
48 266
147.17
91 285 475.82
16 980 871.45
RECETTES
48 266
147.17
49 998 877.83
1
723 730.66
2 - Budget annexe
:
ASSAINISSEMENT
SECTION
Crédits Ouverts
Réalisations
Restes
à
Crédits Annulés
réaliser
31/12
INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DÉPENSES RECETTES
3 - PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
SECTION
Crédits Ouverts
Réalisations
Restes
à
Crédits Annulés
réaliser
31/12
INVESTISSEMENT
-5 439 346.49
À 208
189.34
9 647 535,83
DÉPENSES
29 835 263.76
16 769 649,51
4 507 344,79
8 558 269.46
RECETTES
29 835 263.76
11 330 303.02
299
155.45
18 205 405.29
FONCTIONNEMENT
18 704 402.01
-18 704 402,01
DFPENSES
48 266
147.17
31 285 475.82
16 980 671.35
RECETTES
48 266
147.17
49 988 877.83
4
723 730,66
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
78 101
410.93
48 055 125,33
4 507 344,79
25 538 940.81
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
78 101
410.93
61
320 180.85
299
155,45
16492
474.63
253 253 IV
- ANNEXES
IV
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D1 D2
DI
- TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Variation
des|
Taux
appliqués
par
,
.
k
Variation
du
Libellés
Bases
notifiées
bases
N-1
décision
du
conseil
Variation
de
Produit
voté
Par le
produits/N-1
Le
taux/N-1
conseil
municipal
(%)
municipal
()
TH
0
-100,00%
0,00%
0
-100,00%
TFPB
28
613
000
7,70%
39,48%
13,75
11
296
412
9,48%
TFPNB
158
400
-1,12%
117,81%
0
186
611
-1,12%
CFE TOTAL
28
771
400
4,15%
II
483
023
6,67%
D2
- ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
:
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:........,..........,..,..........
VOTES
: Pour...
iii
die iieseeneceereureneese
Contre... Abstentions...
Date
de
convocation
: ....…. 1,
F.
Présenté
par
le
......................,...,..,,,,..
(1)
À
sise
erreurs
nse essences
Le...
Le...
(1)
Délibéré
par
LS.
(2),
réuni
en
session
..........,.,,.,,,,.,,.,..,.,.............
À
diurne
eee ee se nee
cusee een sessuee
, 16... sn
Les
membres
du
82
(2)
(1)
Indiquer
le maire
ou
le président
de
l'organisme :
(2)
Indiquer
le conseil
municipal
ou
l'assemblée
délibérante.
254 254