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Déliberation - 2025 12 15 LISTE DELIBERATIONS ADOPTEES EN SEANCE
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Déliberation - liste des deliberations adoptees en conseil municipal du 15 12 2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees en conseil municipal du 15 12 2023)
Thèmes du document : Énergies, Handicap et inclusivité, Démocratie,
VILLE DE
GRIG Ne
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Examinées Lors de la séance du vendredi 15 décembre 2023
N° d'ordre Objet des délibérations Vote
DEL_23_084 Année 2024 - Ouverture des commerces le dimanche - Dérogations au repos dominical Adopté à la majorité
DEL_23_085 Année 2023 - Budget principal - Passage en M57 - Non apurement du compte 1069 Adopté à l'unamité
DEL_23_086
Année 2024 - Acomptes sur le versement des
subventions au CCAS et au Centre socioculturel
l'Agora
Adopté à l'unamité
DEL_23_087 Année 2024 - Budget général - Ouverture des crédits d'investissement Adopté à l'unamité
DEL_23_088 Mise en place de l'allocation aux parents d'enfants handicapés (APEH) Adopté à l'unamité
DEL_23_089
#
SPL OSER - Augmentation du capital de la SPL
d'Efficacité Énergétique - Autorisation au
représentant à l'assemblée générale
extraordinaire
Adopté à l'unamité
DEL_23_090
SPL OSER - Réduction de capital de la SPL
D'Efficacité Energétique - Rachat des actions
par la société en vue de leur annulation -
Autorisation au représentant à l'assemblée
générale extraordinaire
Adopté à l'unamité
DEL_23_091
SPL OSER - Modification des statuts de la SPL
d'Efficacité Énergétique - Autorisation au
représentant à l'assemblée générale
extraordinaire
Adopté à l'unamité
DEL_23_092
SPL OSER - Modification du pacte
d'actionnaires de la SPL d'Efficacité
Energétique
Adopté à l'unamité
DEL_23_093
Année 2022 - SPL OSER - Mandat de maîtrise
d'ouvrage pour la rénovation énergétique et
l'extension de l'école élémentaire Louis Pasteur
- Compte-rendu annuel à la Collectivité
Adopté à la majorité
DEL_23_094
SITIV - Modification statutaire du Syndicat
Intercommunal des Technologies pour
l'Information des Villes
Adopté à l'unamité
DEL_23_095
SRDC - Cessation d'activité et dissolution du
Syndicat Rhodanien de Développement du
Câble
Adopté à l'unamité
DEL_23_096 Année 2023 - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ). Adopté à l'unamité N° d'ordre Objet des délibérations Vote
Année 2024 - Attribution d'une aide à
DEL_23_097 l'acquisition de Vélos à Assistance Électrique | Adopté à l'unamité (VAE), aux vélos cargos et vélos pliants
Année 2024 - Attribution d'une aide à la
DEL_23_098 conversion d'un véhicule automobile au|Adopté à la majorité bioéthanol
Année 2024 - Attribution d'une aide à
DEL_23_099 l'acquisition d'un composteur-lombricomposteur | Adopté à l'unamité ou de deux poules
Année 2024 - Attribution d'une aide à l'achat 5 ST à DEL_23_100 d'un piège à moustiques Adopté à l'unamité
Année 2024 - Attribution d'une aide à l'achat — ne DEL.:28L 107 d'un récupérateur d'eau de pluie Adoptéselunanits
DEL_23_102 SMAGGA - Rapport d'activité 2022 Adopté à l'unamité
DEL_23_103 SIGERLy - Rapport d'activité 2022 Adopté à l'unamité
Liste publiée le 20 décembre 2023.
Le Maire,
Xavier