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Document publié le Jeudi 18 février 2021 par la commune de Venansault.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis du maire cm 18 fevrier 2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VENANSAULT
AVIS DU MAIRE
Le Maire a l’honneur d’informer ses administrés que :
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL
aura lieu à la salle des Acacias
Le jeudi 18 février 2021 à 20h30
A l’ordre du jour sont portées les questions suivantes :
Comptes-administratifs 2020
-Subventions 2021
-Taux des trois taxes directes locales
-Budgets primitifs 2021
-Demande de subvention au titre de la DETR
-Demande de subvention auprès de la Région des Pays de Loire
-Tarifs des droits de place, de location de matériel et de location de la
salle des Acacias
-Tarifs des concessions dans le cimetière
-Tarifs des jardins familiaux
-Groupements de commande avec la Roche Agglomération
-Avenant à la convention de mutualisation avec la Roche Agglomération
-Avenant à la convention d’instruction des autorisations du droit des sols
-Délégation à Monsieur le Maire pour solliciter le bénéfice des
subventions
- Indemnité de gardiennage de l’église
-Installation du Conseil des Sages
-Suppressions de postes
-Créations de postes
-Déclassements de voies dans le domaine privé de la commune
-Cessions de foncier
-Délégation à Monsieur le Maire pour aliéner les biens immobiliers de
faible montant
-Désignation des représentants au syndicat mixte des transports scolaires
de la région d’Aizenay
-Désignation des membres de la CLECT
-Avenant à la convention avec l’EPF de la Vendée
En Mairie, le 10 février 2021
Laurent FAVREAU
Maire de Venansault
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