Procès Verbal - 2159001

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Procès Verbal - 2159001 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brains. Lien du pdf (Procès Verbal - 2159001)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Procès-verbal Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026

Procès-verbal

Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026

L'an deux mille vingt-six, le vingt mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de

BRAINS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, salle du Conseil Municipal,

sous la présidence de Madame Laure BESLIER, Maire.

Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT ), la

séance a été publique.

Date de convocation du Conseil Municipal : 16 mars 2026

Nombre de conseillers : En exercice : 23 / Présents : 21 / Votants : 23

PRÉSENTS : 21

BESLIER Laure, AMAILLAND Julien, BARBEREAU Gérard, BEAUVIS Thomas, BOURREAU Cécile,

BURGOS julien, DÉFONTAINE Patrick, DÉMOULIN Vincent, DUVAL Stéphanie, GARRIOU-Vincent,

JAUNÂTRE Michelle, LE CADET Véronique, LÉDÉE Fabienne, LOUVEL Anne, OILLIC David, SEAAER

Bertrand, PIERRE Céline, QUEFFEULOU Ludovic, REY Anne, ROUDOUKINE Magali, THIBERT

Florence, THOUZEAU Françoise, VINET Gaël.

REPRÉSENTÉS : 2

M. Vincent GARRIOU a donné procuration à Mme Françoise THOUZEAU

M. Bertrand OLIVIER a donné procuration à M. Ludovic QUEFFELOU

ABSENTS : O0

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.

Mme Michelle JAUNÂTRE a été désignée secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE le procès-verbal de la séance du 03 mars 2026

Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0

Page 1 sur 5ORDRE DU JOUR

Élection du Maire

Détermination du nombre d’adjoints au Maire

Élection des adjoints au Maire

2

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D

hR

Lecture de la charte de l’élu local

1 - Élection du Maire

Présidence de l’assemblée

En application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu parmi les membres du

Conseil Municipal, au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré

élu.

Conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance au

cours de laquelle il est procédé à l'élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres

du Conseil Municipal présent.

Par conséquent, Monsieur Patrick DÉFONTAINE, le plus âgé des membres présents du Conseil

Municipal, a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l'appel nominal des membres du

Conseil, a dénombré 21 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à

l'article L.2121-17 du CGCT était remplie. Il a également indiqué que 2 procurations ont été

reçues: Monsieur Vincent GARRIOU a donné procuration à Madame Françoise THOUZEAU et

Monsieur Bertrand OLIVIER a donné procuration à Monsieur Ludovic QUEFFELOU.

| a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire.

Constitution du Bureau

Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Madame Anne REY et Monsieur Thomas

BEAUVIS.

Candidate : Mme Laure BESLIER

Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait

constater au président qu’il n’était porteur que d’un seul bulletin. Le président l’a constaté, sans

toucher au bulletin, que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l'urne.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote.

Page 2 sur 5Résultats du premier tour de scrutin

Désignations Nombre

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre des votants (bulletins déposés) 23

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0

Nombre de suffrages exprimés 23

Majorité absolue 12

Nom et Prénom des candidats Nombre des suffrages obtenus

BESLIER Laure 23

Proclamation de l'élection du Maire

Madame Laure BESLIER a été élue Maire de Brains au premier tour du scrutin et a été

immédiatement installée.

2 - Détermination du nombre d’adjoints au Maire

Sous la présidence de Madame Laure BESLIER, élue Maire, le Conseil Municipal est invité à procéder à la fixation du nombre d’adjoints.

La présidente a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune

peut déterminer librement le nombre des adjoints, sans que celui-ci ne puisse excéder 30% de

l’effectif légal du Conseil Municipal. La commune peut donc disposer, au maximum de 6 adjoints

au Maire et au minimum d’1 adjoint.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

FIXE à 6 (six) le nombre des adjoints au Maire de la commune, avec une organisation comme

suit :

Cadre de vie, Environnement et Patrimoine 1 Adjoint

Vie économique, Communication et Culture 1 Adjoint

Animation locale, Vie associative et sportive 1 Adjoint

Solidarités, Santé et Dynamiques sociales 1 Adjoint

Aménagement du territoire, Mobilité et Citoyenneté 1 Adjoint

Enfance, Jeunesse et Scolaire 1 Adjoint

Chaque adjoint aura une délégation, par arrêté du Maire.

Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0

Page 3 surs3 - Élection des adjoints au Maire

Sous la présidence de Madame Laure BESLIER, élue Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l'élection des 6 adjoints au maire.

Liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire

Madame le Maire a rappelé que conformément à l’article L.2122-7-2 du CGCT et à la loi n° 2013-

403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers

municipaux et des conseillers communautaires, les adjoints sont élus parmi les membres du

Conseil Municipal au scrutin de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel,

dans les communes de 1 000 habitants et plus.

Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être

supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après

deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième

tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus conformément aux articles L.2122-4

et L.2122-7-2 du CGCT.

Le Conseil Municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire,

des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire qui doivent comporter au plus autant de

conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

À l'issue de ce délai, Madame le Maire a constaté qu’1 (une) liste de 6 (six) candidats aux

fonctions d’adjoint au Maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au procès-verbal. Elle est

mentionnée dans les tableaux de résultats par l'indication du nom du candidat placé en tête de

chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au Maire, sous le contrôle du

bureau, dans les mêmes conditions que celles de l'élection du Maire.

La liste des candidats aux fonctions d’adjoints au Maire est la suivante :

Liste des candidats aux fonctions d’adjoint au Maire, conduite par M. BARBEREAU Gérard

FONCTION M. ou MME NOM et PRÉNOM

Premier adjoint (1°) M. BARBEREAU Gérard

Deuxième adjoint (2ème) Mme JAUNÂTRE Michelle

Troisième adjoint (3°"°) M. AMAILLAND Julien

Quatrième adjoint (4°°) Mme PIERRE Céline

Cinquième adjoint (5è"°) M. DÉFONTAINE Patrick

Sixième adjoint (6€) Mme BOURREAU Cécile

Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait

constater à la présidente qu’il n’était porteur que d’un seul bulletin. La présidente l’a constaté,

sans toucher au bulletin, que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote.

Page 4 sur 5ler tour du scrutin

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :

Désignations Nombre

Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote 0

Nombre des votants (bulletins déposés) 23

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0

Nombre de suffrages exprimés 23

Majorité absolue 12

Liste conduite par M. BARBEREAU Gérard

Nombre

FONCTION M. ou MME NOM et PRÉNOM des suffrages obtenus par la liste

Premier adjoint (1°) M. BARBEREAU Gérard

Deuxième adjoint (2°) Mme JAUNÂTRE Michelle

Troisième adjoint (3°"°) M. AMAILLAND Julien 23

Quatrième adjoint (4°"°) Mme PIERRE Céline

Cinquième adjoint (5°"°) M. DÉFONTAINE Patrick

Sixième adjoint (6°"°) Mme BOURREAU Cécile

Proclamation de l’élection des six adjoints au maire

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés, les candidats figurant sur la liste conduite

par Monsieur Gérard BARBEREAU. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste comme suit :

FONCTION M. ou MME NOM et PRÉNOM

Premier adjoint (1°) M. BARBEREAU Gérard

Deuxième adjoint (2°) Mme JAUNÂTRE Michelle

Troisième adjoint (3°"€) M. AMAILLAND Julien

Quatrième adjoint (4°€) Mme PIERRE Céline

Cinquième adjoint (5°°) M. DÉFONTAINE Patrick

Sixième adjoint (6°") Mme BOURREAU Cécile

4 - Lecture de la chartre de l'élu local

Madame le Maire a procédé à la lecture de la charte de l'élu local et indiqué qu’un exemplaire

de cette charte sera remise à chaque conseiller municipal à l’occasion de la prochaine réunion

du Conseil Municipal.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 37 minutes.

ice, Laure BESLIE Le secrétaire de séance, Michelle JAUNÂTRE

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7. 5 sur 5

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