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Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 05h15 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 001 cotisation paysage des megalithes 2026 tampon signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 20/01/2026
Reçu en préfecture le 20/01/2026
Publiéle 2 1 JAN, 2076
Ï ID : 056-215602582-20260119-DEC2026 001-AU
Î
TA R
La Trinité-sur-Mer BRETAGNE SUD
DECISION DU MAIRE n°2026-001
Délégation du Conseil Municipal au Maire prévue à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°022 du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 prise conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, autorisant Le Maire : e A procéder, au nom de la Commune, au renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre ;
Considérant l’appel à cotisation 2026 de l'association Paysage des Mégalithes dont la commune de La Trinité-sur-Mer est membre depuis 2013 et dont l’objet est La mise en œuvre du plan de gestion suite à l'inscription au patrimoine de l'UNESCO des mégalithes de Carnac et des rives du Morbihan.
Je soussigné Yves Normand, Maire de LA TRINITÉ-SUR-MER :
DECIDE
De poursuivre l’adhésion à l'association Paysage des Mégalithes ;
De verser pour l’exercice 2026 une cotisation d’un montant de 3000 € à l'association.
A La Trinité-sur-Mer, Le 19 janvier 2026