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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20230525 07 BIS
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20230525 07 BIS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
N°
20230525-07BIS
Erreur
matérielle
—
annule
et
Thiers
Dore
remplace
la déliberation
et
Montagne
L'INTERCO Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
contact(@cctdm.fr 04.73.53.24.71 www.cctdm.fr Conseiller.e.s
en
exercice :
58 Conseiller.e.s
présent.e.s :
45 Suppléant.e.s
ayant
voix
délibérative
:
ï Conseiller.e.s
représenté.e.s :
9 Total
votants
:
55
20230525-07
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
25
MAI
2023
à 18H30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la convocation
: 17
mai
2023
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
25
mai
2023
à
18h30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
—
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s :
Bernard
LORTON,
Ludovic
COMBE,
Olivier
CHAMBON,
Jean-Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAYRE,
Mohammed
OULABBI,
Isabelle
ROCHE-LACOMBE,
Jean-Michel
LAVEST,
Thomas
BARNERIAS,
Daniel
BERTHUCAT,
Chantal
CHASSANG,
Michel
GONIN,
Éric
CABROLIER,
Jany
BROUSSE,
Patrick
SAUZEDDE,
Pépita
RODRIGUEZ,
André
DEBOST,
Alexandra
VIRLOGEUX,
Daniel
BALISONI,
Frédéric
CHONIER,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Rachel
BOURNIER,
Serge
THEALLIER,
Stéphane
RODIER,
Hélène
BOUDON,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Sophie
DELAIGUE,
Isabelle
FUREGON,
Pierre
CONTIE,
Catherine
PAPUT,
Michel
COMBRONDE,
Monique
DURAND-PRADAT,
Martine
MUNOZ,
Didier
STURMA,
Éric
BOUCOURT,
Francis
ROUX,
Farida
LAÏD,
Philippe
BARRAU,
Didier
CORNET,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir :
Jean-Eric
GARRET
à
Patrick
SAUZEDDE
Maryse
BARGE
à Olivier
CHAMBON
Catherine
MAZELLIER
à Christiane
SAMSON
Yves
GACON
à Chantal
CHASSANG
Ghislaine
DUBIEN
à Jany
BROUSSE
Caroline
GUELON
à Jean-François
DELAIRE
Bernard
VIGNAUD
à Tony
BERNARD
David
DEROSSIS
à Stéphane
RODIER
Sylvain
HERMAN
à
Isabelle
FUREGON
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
: Marina
DA
COSTA,
Michel
COUPERIER,
Georges
LOPEZ,
Didier
ROMEUF.
Conseiller
ayant
voix
délibérative
: Christophe
DOS
SANTOS.
Secrétaire
de
séance
: Olivier
CHAMBON
DÉSIGNATION
D'UN
NOUVEAU
REPRÉSENTANT
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
THIERS
DORE
ET
MONTAGNE
AU
SEIN
DE
L’ASSEMBLEE
GENERALE
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
(EPF)
SMAF
Rapporteur
: Tony
BERNARD,
Président
AR
Prefecture
063-200070712-20230525-20230525_07BIS-DE Reçu le 15/09/2023 Publié
le 15/09/2023 Vu
la délibération
n° 20200715-24
du
15 juillet 2020,
relative
à la désignation
de
représentants
de
Thiers
Dore
et
Montagne
au
sein
de
l’Assemblée
Générale
de
l’EPF
SMAF
(15
délégués
titulaires
et
15
suppléants). Considérant
la
démission
d’un
des
membres.
Il convient
aujourd’hui
de
désigner
un
nouveau
représentant
de
TDM
en
remplacement
du
membre
titulaire
démissionnaire.
Ayant
entendu
l’exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
°_
Approuve
la désignation
de
Patrice
BION
au
sein
de
l’Assemblée
Générale
de
l’Établissement
public
foncier
(EPF)-SMAF.
TOTAL
VOTANTS
: 55
Conseillers
présents
: 46
Représentés
: 9
Non-participation :
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES :
55
Pour
: 55
Contre :
Abstentions
:
Pour
ampliation
certifiée
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Le
Président,
Olivier
CHAMBON
Tony
BERNARD,
Maire
de
Châteldon
)1D
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
| 63300
THIERS
| contact(®cctdm.fr
AR
Prefecture
063-200070712-20230525-20230525_07BIS-DE Reçu le 15/09/2023 Publié
le 15/09/2023