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Déliberation - 2026 06 07 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Émerchicourt.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 07 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Justice et droit,
Envoyé er prétecture le 84/0/2086
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Reçu
en
préfecture
1e 2/00/2056
Publié le...
.
EXTRAIT DU
ÉE:
48991927-20260918:20926
05
97
NORD
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune d'EMERCHICOURT
Séance du 18 septembre 2026
Date de convocation : 14 septembre 2026 Date d'affichage : 14 septembre 2026 Nombre de conseillers En exercice :
15
Présents :
13
Votants :
14
Absents :
0
Exclus :
0
Etaient présents :
:
Mesdames
BAFCOPS
Marie-Catherine
-
CHANTREAU
Audrey
-
CHOQUET
Justine
—
CLÉMENT
Chantal
-
HERBIN
Mélody — HUTIN Mélanie et SUM Michèle. Messieurs BRULIN François - DAMS Gonzague - DUMONT Jean-Philippe — PETIT Taylor —- ROUSSEL Régis et SZATAN Michel. Absent excusé ayant donné procuration : Monsieur LETENEUR Christophe a donné pouvoir à M. DUMONT Jean-Philippe. Absent excusé : Monsieur DUFOUR Vincent L’an
Deux
Mil Vingt-six,
le dix-huit septembre à 18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de cette commune,
régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle Citoyenne sous la présidence de M. ROUSSEL Régis, Maire. Madame Justine CHOQUET est nommée secrétaire de séance. DELIBERATION N° : 2026/06/07 OBJET : Vote des subventions accordées aux associations 7.5 Subventions Monsieur le Maire propose à l'assemblée d'attribuer les subventions aux diverses associations et autres organismes pour l'année 2026. Le Conseil
Municipal,
après
avoir
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
décide à
l'unanimité,
l'octroi
de
subventions aux associations comme suit :
e
Amicale Laïque d'Emerchicourt
4 200 €
+
Amicale Laïque d'Emerchicourt (subv exceptionnelle fête communale)
110 €
+
Amicale Laïque d'Emerchicourt (subv exceptionnelle bus)
58 €
+
Comité des fêtes
300 €
+
Ostrevent Basket-Ball Emerchicourt Aniche Auberchicourt Monchecourt
4 200 €
.
Club Canin d'Emerchicourt
300 €
+
Club Féminin d'Emerchicourt
300 €
e
Société d'Histoire Locale
300 €
+
Société d'Histoire Locale (subv exceptionnelle vernissage exposition)
150 €
+
Association des Parents d'Elèves groupe scolaire Aragon
300 €
e
Amicale du Personnel Communal d'Emerchicourt
2 500 €
e
Association LAPAGE
3 921
€ Envoyé en préfecture le 24/09/2026 Reçu en préfecture le 24/09/2026 Publié le
SG
Les crédits sont inscrits à l'article 6574 du Budget 2026.
ID : 059215901927 -20260918-2026_06_07 DE
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Pour copie conforme,
Conformément aux articles R 421-1
à 5 du Code de Justice Administrative, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Lille, dans un délai de 2 mois à compter de sa notification (ou sa publication). Le Tribunal Administratif peut être saisis par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Le maire d'Emerchicourt peut également être saisi dans le même délai, d'un recours gracieux
qui prolonge le délai de recours contentieux. Publié sur le site internet de la commune le 30 septembre 2026 par Régis ROUSSEL, Maire.