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Document publié le Jeudi 10 septembre 2020 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 10.09.2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 4 septembre 2020
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité
administrative, place de la Résistance, pour une réunion ordinaire qui
aura lieu :
Le jeudi 10 septembre 2020, à 18h00.
ORDRE DU JOUR
I. Affaires administratives et financières
1 Décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire
2. Election des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration de
Ag
ge
se
l'EHPAD
Désignation des représentants de la commune au sein de la commission d’évaluation des charges transférées
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Exercice du droit à la formation des élus
Convention avec la SARL L’HABEL DANSE -— Mise à disposition de la salle des fêtes Dissolution de l’association des Arts martiaux de Montrevel-en-Bresse : acceptation d’un
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Réfection des toitures — Révision de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement
(AP/CP)
10. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable
IL. Aménagement — Equipement
1:
2.
3.
Cheminement doux de Cuet — Régularisations foncières
Route de Cuet — Cession d’une butte à M. GIRERD), (sous réserve de la réception de l’avis des Domaines)
Rue Bresse Cocagne — Cession d’une parcelle à la Commune par DYNACITE
III. Commerce local
Installation commerciale en périphérie de Montrevel-en-Bresse (Information - Débat -
Positionnement) III — Relevé des décisions de l'intercommunalité concernant la commune
1. Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
2. SIVOM d’agglomération Jayat-Malafretaz-Montrevel-en-Bresse
IV — Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Yves BREVET