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Arrêté - 2025.12.18 1808 Evenement LES Enseignes de Briancon Annule et remplace Marche de Noel 17 au 27.12
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 10h39 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Arrêté - 2025.12.18 1808 Evenement LES Enseignes de Briancon Annule et remplace Marche de Noel 17 au 27.12)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°
2025.12.18/1808
Thème
: ÉVÈNEMENT
Objet:
"Marché
de
Noël
2025"
-
Organisé
par
LES
ENSEIGNES
DE
BRIANÇON
du
19
décembre
2025
au
24
décembre
2025.
Le
Maire
de
la Ville
de
Briançon
(Hautes-Alpes),
e
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
suivants,
e
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2213-1
et
suivants,
e
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2213-1
e
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
L
130-4
et
l'article
R
417-10,
e
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R.411-25,
e
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
l'article
R
610-5,
e
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière
et
notamment
l'article
R
116-2,
e
Vu
le
Règlement
Sanitaire
Départemental
et
notamment
l'article
99.7,
e
VU
la
demande
effectuée
par
LES
ENSEIGNES
DE
BRIANÇON,
le
11
septembre
20925,
e
Considérant
qu'il
convient,
pour
des
raisons
d'ordre
et
de
sécurité
publique,
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires,
ARRÊTE
Article
1 : L'arrêté
n°
2025.12.09/1778
est
retiré
et
remplacé
par
le
présent
arrêté.
Dans
le
cadre
des
festivités
de
la
période
de
Noël,
LES
ENSEIGNES
DE
BRIANÇON
sont
autorisées
à
occuper
l'intégralité
du
parking
du
Marché
Couvert,
pour
l'installation,
le
déroulement
et
le
démontage
du
"Marché
de
Noël
2025",
du
17
décembre
2025
au
27
décembre
20925.
En
conséquence,
le
stationnement
est
interdit
sur
l'intégralité
du
parking
du
Marché
Couvert
du
16
décembre
2025
à
20h00
au
27
décembre
2025
à
20h00.
l'entrée
du
parking
est
sécurisée
par
un
véhicule
de
la
Police
Municipale,
pouvant
être
déplacé
à
tout
moment,
afin
garantir
un
accès
aux
services
de
secours,
en
cas
de
besoin.
La
sortie
du
parking
est
sécurisée
par
la
mise
en
place
de
blocs
béton.
Le
stationnement
de
la
rue
Général
Colaud
(le
long
du
parking
du
marché
couvert),
est
réservé
le
23
décembre
à
la
semi-remorque
de
la
parade
ASTRIA,
et
aux
exposants
du
19
décembre
2025
au
22
décembre
2025
et
le 24
décembre
2025.
PRE
EE
RE
RE
ERA
EE
OCR
PRES
ER
EE
NRSEERIERES VNRER
VA
O1 EN ER]
Cité
Administrative
| Esplanade
Alain
Bayrou
| 26
Avenue
du
159°
RIA
| CS
09898
| 05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
AR
2025.12.18/1808
112 La
sortie
des
commerçants
des
marchés
hebdomadaires
des
21
décembre
2025
et
24
décembre
2025
se
fait
à
13h00
pour
l'ensemble
des
commerçants
et
est
encadrée
par
les
forces
de
l'ordre.
Article
2:
Le
responsable
de
la
ville
de
Briançon
assurera
un
nettoyage
régulier
de
l'événement
ainsi
que
la
remise
en
état
des
lieux.
Les
frais
pouvant
être
engagés,
pour
remédier
aux
manquements
et/ou
aux
sinistres
constatés,
lui
seront
facturés.
Article
3
:
Cette
réglementation
est
matérialisée
par
la
mise
en
place
de
la
pré-
signalisation
et
de
la
signalisation
règlementaire
par
les
Services
techniques
de
la
Ville
de
Briançon
conformément
aux
textes
en
vigueur.
Article
4:
Conformément
à
l'article
R.411-25
du
Code
de
la
Route,
les
dispositions
définies
dans
le
présent
arrêté
prennent
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
règlementaire.
Article
5 : Tout
véhicule
se
trouvant
en
infraction
avec
le
présent
arrêté
est
considéré
comme
gênant
et
peut
être
mis
en
fourrière,
outre
les
amendes
encourues
par
le
contrevenant. Article
6:
La
persistance
de
la
menace
terroriste
sur
notre
territoire
exige
la
mise
en
œuvre
de
mesures
appropriées
pour
assurer
la
sécurité
des
personnes
et
des
biens
sur
les
sites
où
la
concentration
de
public
est
importante.
La
responsabilité
relève
de
l'organisateur
qui
se
doit
de
mettre
en
place
des
mesures
particulières.
Article
7
: Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
Justice
Administrative,
le Tribunal
Administratif
de
Marseille
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
le
présent
arrêté
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
sa
date
de
publication
et/ou
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit :
e
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale,
e
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Article
8
: Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
est
chargée
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
notifié
à
:
e
Madame
la
Cheffe
de
la
Circonscription
de
la
Sécurité
Publique
de
Briançon,
e
Mesdames
et
Messieurs
les
responsables
des
services
publics
locaux
concernés,
e
Monsieur
le
Chef
du
Centre
d'incendie
et
de
Secours
de
Briançon.
Fait
à
Briançon,
le
18
DEC.
1075
René
MICHEL
ne
Z
1
Le
Conseille#
Municipal
délégué
à
la sécurité
Notifié
le:
18
DEC.
202
FERRER
VE
EE RE
ETS
EE.
ORDER
NUE
ES
RE
ENS,
VUS
PNEGEEENMENE) BREST
MI MES
REINE]
Cité
Administrative
| Esplanade
Alain
Bayrou
| 26
Avenue
du
159°
RIA
| CS
09898
| 05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
212
AR
20925.12.18/1808