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Ordre du Jour - 1763724477 Ordre du jour du conseil municipal du 25 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pierrefort.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1763724477 Ordre du jour du conseil municipal du 25 novembre 2025)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PIERREFORT
DU
MARDI
25
NOVEMBRE
2025
-
ORDRE
DU
JOUR
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
0.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
précédente.
DOMAINE
& PATRIMOINE.
1.
Examen
de
la demande
d'acquisition
de
la parcelle
cadastrée
0596
section
B en
partie
formulée
par
Monsieur
Julien
ROCAGEL,
sis
19
rue
des
Prades
-
Faverolles
-15230
PIERREFORT.
CADRE
DE
VIE
- ENVIRONNEMENT
ET
TRAVAUX.
2.
Identification
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
(annule
et
remplace).
ANIMATION
-
TOURISME
- SPORT.
3.
Gîte
de
groupe
«
Grange
Salat
»
-
Projet
de
transformation
et
de
modernisation
-
Demande
de
subvention
et
autorisation
de
lancement
et
de
signature
des
marchés.
AFFAIRES
SCOLAIRES.
4.
Création
d'un
poste
d'agent
de
service
polyvalent
en
milieu
rural
en
vue
de
diminuer
le
temps
de
travail
d'un
agent
titulaire.
5.
Proposition
de
modification
du
règlement
de
la garderie
périscolaire.
EMPLOIS
- PERSONNEL.
6.
Agence
postale
communale
- Renouvellement
d'emplois
permanents.
7.
Protection
sociale
des
agents
:
7.1 Risque
santé
- Proposition
d'adhésion
à la convention
de
participation
proposée
par
le CDG15.
7.2.Risque
prévoyance
-
Proposition
de
mandatement
du
CDG15
pour
la
mise
en
concurrence
et
la
mise
en
place
d'une
convention
de
participation.
FINANCES
LOCALES.
8.
Examen
et
vote
des
Décisions
budgétaires
modificatives.
QUESTION(S)
DIVERSE(S).