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Ordre du Jour - 1680421389 Ordre du jour du conseil municipal du 6 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Pierrefort.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1680421389 Ordre du jour du conseil municipal du 6 avril 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PIERREFORT
DU 6 AVRIL 2023 - ORDRE DU JOUR
0. Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.
EMPLOIS - PERSONNEL.
1. Personnel de l’agence postale communale – Révision du temps de travail hebdomadaire.
2. Suppression de postes – Mise à jour du tableau des emplois.
3. Carrière des agents municipaux- Fixation du taux de promotion.
4. Carrière des agents municipaux- Proposition d’ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère
classe à temps complet.
FINANCES LOCALES.
5. Accès à la maison de santé pluridisciplinaire – Demande de subvention au titre de la Dotation de
soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.).
6. Budgets primitifs exercice 2023 – Examen et vote.
6.1. Le Budget principal (15201).
6.1.1. La section de fonctionnement.
6.1.1.1. Les recettes de fonctionnement.
6.1.1.1.1. Fiscalité : Examen et vote des taux.
6.1.1.2. Les dépenses de fonctionnement.
6.1.1.2.1. Indemnités pour le gardiennage de l’église communale.
6.1.1.2.2. Point sur les contributions.
6.1.1.2.3. Point sur les subventions de fonctionnement aux associations et personnes
privées – Examen et vote.
6.1.2. La section d’investissement.
6.2. Le Budget annexe Eau & assainissement (15202).
6.2.1. La section d’investissement.
6.2.2. La section d’exploitation.
6.3. Le Budget annexe Gîte de groupe (15205).
6.3.1. La section d’investissement.
6.3.2. La section de fonctionnement.
6.4. Le Budget annexe Lotissement des Murets (15206).
6.4.1. La section d’investissement.
6.4.2. La section de fonctionnement.
6.5. Le Budget annexe Régie transport (15207).
6.6. Information Budget du Comité Communal d’Action Social (15204).
QUESTIONS DIVERSES.