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Ordre du Jour - 1712254782 ordre du jour du conseil municipal du 9 avril
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Pierrefort.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1712254782 ordre du jour du conseil municipal du 9 avril)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PIERREFORT
DU MARDI 9 AVRIL 2024 - ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL.
0. Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.
AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT.
1. Examen et adoption des « Mesures France 2030 », Volet « Renouvellement forestier ».
URBANISME – SÉCURITÉ – AFFAIRES SOCIALES.
2. Examen et adoption d’un règlement d’attribution des aides sociales.
CADRE DE VIE.
3. Gîte de groupe – Débat sur son devenir.
FINANCES LOCALES.
4. Amende de police 2024 – Présentation du programme.
5. Budgets primitifs exercice 2023 – Examen et vote.
5.1. Le Budget principal (15201).
5.1.1. La section de fonctionnement.
5.1.1.1. Les recettes de fonctionnement.
5.1.1.1.1. Fiscalité : Examen et vote des taux.
5.1.1.2. Les dépenses de fonctionnement.
5.1.1.2.1. Indemnités pour le gardiennage de l’église communale.
5.1.1.2.2. Point sur les contributions.
5.1.1.2.3. Point sur les subventions de fonctionnement aux associations et
personnes privées – Examen et vote.
5.1.2. La section d’investissement.
5.2.Le Budget annexe Eau & assainissement (15202).
5.2.1. La section d’investissement.
5.2.2. La section d’exploitation.
5.3.Le Budget annexe Gîte de groupe (15205).
5.3.1. La section d’investissement.
5.3.2. La section de fonctionnement.
5.4.Le Budget annexe Lotissement des Murets (15206).
5.4.1. La section d’investissement.
5.4.2. La section de fonctionnement.
5.5.Le Budget annexe Régie transport (15207).
6. Ouverture d’une ligne de trésorerie.
QUESTIONS DIVERSES.