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Compte-Rendu - N1 2017 du 3 fevrier 2017
Document publié le Vendredi 3 février 2017 par la commune de Vitreux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - N1 2017 du 3 fevrier 2017)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE VITREUX
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 FEVRIER 2017
MAIRIE DE VITREUX
et 03.84.81.06.56
mairie.vitreux@wanadoo.fr
Permanences :
Mardi et vendredi
de 14h00 à 17h00
N°1.2017
Présents : MM. Olivier ABRAHAM, Raymond BALLOT, Didier CABESTANT, Marc GENTY, Alain GOMOT, Damien PERIARD, Bruno PIERRE, Mme Annie PETITJEAN Absents : Mme Sophie HOUDELOT, Mme Gaëlle ROTH DIT BETTONI, Mr PIERRE Daniel Secrétaire : Mr Raymond BALLOT
APPROBATION DU COMPTE RENDU
Le compte rendu de la réunion du 25 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité des présents par 8 voix.
Le Conseil Municipal a l’unanimité des présents par 8 voix décide d’ajouter 2 délibérations supplémentaires.
ENCAISSEMENT CHEQUE DES ANCIENS COMBATTANTS DE
GENDREY
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 8 voix d’accepter l’encaissement du chèque des Anciens Combattants de Gendrey d’un montant de 25€, don pour le fleurissement de la commune.
ENCAISSEMENT CHEQUE ORANGE
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité des présents, par 8 voix, l’encaissement d’un chèque d’un montant de 8.70 € émis par Orange correspondant à un trop versé.
REABONNEMENT VIE COMMUNALE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 8 voix de renouveler son abonnement pour l’année 2017 à la revue « La vie communale » pour la somme de 109.40 €.
REABONEMMENT TRAME DE VIES
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 8 voix de renouveler son abonnement pour l’année 2017 à la revue « Trame de vies » pour la somme de 50€. Ces magazines sont à la dispositions des habitants en mairie. 2
REPAS DES ANCIENS 2017
Le Conseil Municipal décide de fixer au dimanche 26 février 2017, la date du repas offert aux Anciens par la municipalité.
Le Conseil Municipal après délibération, décide à l’unanimité des présents par 8 voix de prendre M. Michelin comme traiteur pour le repas avec un menu à 38.50 € par personne vin compris.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, que les conjoints et conjointes des anciens de la commune qui n’auraient pas 65 ans, paieraient leur repas. Il en sera de même pour les conjoints et conjointes des conseillers municipaux.
SUBVENTIONS 2017
Comme tous les ans, la commune est sollicitée par différentes associations, pour une subvention annuelle.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 8 voix d’accorder pour l’année 2017 les subventions suivantes aux associations nommées ci-dessous :
CHU Besançon, Service Pédiatrique 70€
Sapeurs-Pompiers de Thervay 50€
Le Don du Sang 30€
Anciens Combattants du canton de Gendrey 30€
Souvenir Français 30€
ADMR 50€
Téléthon 150 €
SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE ECOLE OUGNEY
L’école élémentaire d’Ougney organise une classe verte Natura à LAMOURA. Huit enfants de Vitreux sont concernés par ce voyage.
Le Conseil Municipal à l’unanimité des présents par 8 voix décide d’accorder la somme de 50 € par enfant qui participe au voyage.
ACHAT GUIRLANDES DE NOEL
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des présents par 8 voix l’achat de 3 guirlandes lumineuses auprès de la société DECOLUM.
Référence Quantité Dénomination Prix
unitaire HT
Total TTC
00106 LED 1 Envolée étoile 198€ 237.60€
02539 LED 1 Etoile glacier 199€ 238.80€
00114 LED 1 Lanterne 235€ 282.00€
Soit un montant total de 632€ HT (758.40€ TTC) 3
ACHAT D’UN ASPIRATEUR POUR LA SALLE COMMUNALE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 8 voix d’acheter un aspirateur pour la salle communale.
TRAVAUX SYLVICOLES BOIS D’AMONT
Devis des travaux envisagés en 2017 par l’ONF pour le bois d’Amont:
Investissement (TVA 10%)
Parcelles 26r
Fourniture et mise en place de plants
de hêtre en remplacement d’une
partie des cêdres.
300.00 2.85 € HT unit 855.00 € HT
Parcelles 8r et 9r
Travaux préalable à la régénération :
peignage de la ronce par crochetage
mécanique
1ha45 239.00 € HT unit 346.55 € HT
TOTAL
1 201.55 € HT
120.16 € TVA
1 321.71 € TTC
Le coût total des travaux s’élève à 1201.55 € HT soit 1 321.71 € TTC (TVA à 10%)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 8 voix:
-D’accepter le devis de l’ONF pour un montant total de 1 201.55 € HT.
-De mettre en vente les houppiers d’acacias de la parcelle 29.
-De demander un devis à l’entreprise CHECHILLOT pour le girobroyage.
TRAVAUX SYLVICOLES VAUDENAY
Devis des travaux envisagés en 2017 par l’ONF pour le Vaudenay:
Investissement (TVA 10%)
Parcelles 1r
Dégagement manuel de plantation
sur la ligne en cheminée
3ha15 712 € HT unit 2 242.80 € HT
Parcelles 6r
Nettoiement manuel en plein de
jeune peuplement feuillu à 3-6m
0ha89 1 355.00 € HT unit 1 205.95 € HT
Parcelles 18 r
Dégagement manuel de plantation :
bâtonnage de la fougère
1ha20 602.00 € HT unit 722.40 € HT
TOTAL
4 171.15 € HT
417.12 € TVA
4 588.27 € TTC 4
Le coût total des travaux s’élève à 4 171.15 € HT soit 4 588.27 € TTC (TVA à 10%)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 8 voix:
-D’accepter le devis de l’ONF pour un montant total de 4 171.15 € HT
-De demander un devis à l’entreprise CHECHILLOT pour le girobroyage.
La totalité des travaux sont à partager avec la commune de Pagney si la commune est d’accord avec ces travaux.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Cartes jeunes 2017/2018
Les personnes intéressées par l’achat d’une carte avantages jeunes 2017/2018 destinée aux jeunes de moins de 30 ans, peuvent s’adresser à la mairie aux heures d’ouvertures habituelles avant le 30 avril 2017.
Affouagistes forêt du Vaudenay.
Ne pas oublier de mettre votre nom sur les piles de bois façonnées.
Site internet.
Les comptes-rendus et autres documents et informations sont disponibles sur le site de la mairie mairie-vitreux.fr.
Subvention réfection des caniveaux.
Les travaux de réféction des caniveaux rue de la Fontaine, rue de la Forge et chemin des Champs Rouges sont subventionnés à 20%.
Montant total des travaux 16 582 € HT soit 3 316 € de subvention.
.
Fin de séance à 22H00
Le Maire
Alain GOMOT