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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2017 180 com4 rh modification tableau effectifs tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h45
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2017 180 com4 rh modification tableau effectifs tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
Département
du
Nord
Arrondissement
de
LILLE
DELIBERATION N°
2017_180 OBJET
:
COMMISSION
N°4
Ressources
humaines
Modification
du
tableau
des
effectifs
Présents
à
l'ouverture
de
la
séance
:
Titulaires
présents
: 47
Suppléants
présents
: 2
Procurations
: 8
Nombre
de
votants
: 57
{
fl
Communauté
de
communes
PEVELE
CAREMBAULT
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
26
juin
à
19
heures,
le Conseil
Communautaire
de
la
communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
s’est
réuni
à
MOUCHIN
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
pour
la
tenue
de
la
session
ordinaire,
suite
à
la
convocation
faite
le
19
juin
2017,
conformément
à la
loi.
Présents : M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
M.
Bernard
CORTEQUISSE,
1er
vice-président
M.
Eric MOMONT,
2°"
vice-président
M.
Luc
FOUTRY,
3°"
vice-président,
M.
Bernard
CHOCRAUX,
4ème
vice-président
M.
Benjamin
DUMORTIER,
5ème
vice-président
Mme
Nadège
BOURGHELLE-KOS,
6ème
vice-présidente
M.
Sylvain
CLEMENT,
8ème
vice-président
M.
Yannick
LASSALLE,
9Ÿ"e
vice-président
M.
Guy
SCHRYVE,
M.
Jean-Claude
SARAZIN,
M.
Philippe
DELCOURT,
M.
Arnaud
HOTTIN,
M.
Thierry
BRIDAULT,
M.
Frédéric
PRADALIER,
M.
Raymond
NAMYST,
M.
Michel
DUFERMONT,
M.
Bernard
ROGER,
M.
Jean
DELATTRE,
M.
Pascal
FROMONT,
M.
Amaury
DUFOUR,
Mme
Marion
DUBOIS,
M.
Yves
OLIVIER,M.
Jean-Pierre
FERNANDEZ,
M.
Marcel
PROCUREUR,
M.
Jean-Paul
FRANCKE,
M.
Francis
MELON,
M.
Christian
DEVAUX,
M.
Ludovic
ROHART,
M.
Benoît
BRILLON,
Mme
Marie-
Christine
DEGHAYE,
Mme
Ingrid
VERON,
M.
Frédéric
SZYMCZAK,
M.
Bruno
RUSINEK,
Mme
Isabelle
DRUELLE,
Mme
Monique
NOWAZIC,
M.
Thierry
LAZARO,
M.
Didier
WIBAUX,
Mme
Marie
CIETERS,
M.
Yves
LEFEBVRE,
M.
Fabrice
BALENT,
M.
Luc
MONNET,
M.
Christian
LEMAIRE,
M.
Alain
DUCHESNE,
M.
Jean-Claude
COLLERIE,
Mme
Annick
MATTON,
M.
Jean-Luc
LEFEBVRE
Mme
Odette
FAVIER,
suppléante
de
M.
Michel
DUPONT
M.
Jean-Luc
CARTON,
suppléant
de
M.
Jean-Paul
BEAREZ
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
Jeannette
WILLOCQ,
procuration
à Mme
Nadège
BOURGHELLE
KOS
Mme
Joëlle
DUPRIEZ,
procuration
à M.
Christian
LEMAIRE
M.
Alain
DUTHOIT,
procuration
à
Mme
Marion
DUBOIS
M.
Dominique
BAILLY,
procuration
à M.
Ludovic
ROHART
M.
Jean-Michel
DELERIVE,
procuration
à
M.
Bruno
RUSINEK
Mme
Caroline
MARLIERE,
procuration
à M.
Didier
WIBAUX
M.
Pierre
CROXO,
procuration
à
M.
Jean-Claude
COLLERIE
Mme
Laure
LEFEUVRE,
procuration
à
Mme
Marion
DUBOIS
(A
partir
de
la délibération
n°2017/119
- M.
Luc
MONNET,
procuration
à
M.
Francis
MELON)
(A
partir
de
la délibération
n°2017/166
— M.
Thierry
LAZARO,
procuration
à Mme
Marie
CIETERS)
Absents : M.
Michel
DUPONT
remplacé
par
sa
suppléante
Mme
Odette
FAVIER,
M.
Jean-Paul
BEAREZ
remplacé
par
son
suppléant
M.
Jean-Luc
CARTON
M.
Régis
BUE
Mme
Marie-Hélène
BACLET
A
partir
de
la
délibération
n°2017/166,
départ
de
M.
Thierry
BRIDAULT,
Mme
Marie-Christine
DEGHAYE,
M.
Ludovic
ROHART,
M.
Frédéric
SZYMCZAK,
Mme
Ingrid
VERON
Secrétaire
de
Séance
: M.
Amaury
DUFOUR
Envoyé en préfecture le 07/07/2017 Reçu en préfecture le 07/07/2017 Affiché le ID : 059-200041960-20170626-CC_2017_180_1-DE {
fl
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
26
JUIN
2017
Délibération
2017 180
COMMISSION
N°4
RESSOURCES
HUMAINES
MODIFICATION
DU TABLEAU
DES EFFECTIFS
Le
Conseil
Communautaire,
Vu
la délibération
n°2014/001
du
Conseil
communautaire
en
date
du
8 janvier
2014
Vu
la
délibération
n°2014/039
du
Conseil
communautaire
en
date
du
17
mars
2014
Vu
la
délibération
n°2014/040
du
Conseil
communautaire
en
date
du
22
septembre
2014
Vu
la
délibération
n°2015/337
du
Conseil
communautaire
en
date
du
14
décembre
2015
Vu
la délibération
n°2016/24
du
Conseil
communautaire
en
date
du
29
février
2016
Vu
la
délibération
n°2016/159
du
Conseil
communautaire
en
date
du
6 juin
2016
Vu
la
délibération
n°2016/261
du
Conseil
communautaire
en
date
du
5
décembre
2016
Monsieur
le
Président
expose
la
nécessité
de
modifier
le tableau
des
effectifs
afin
de
tenir
compte
de
la
situation
suivante :
CREATION
:
-
D'un
poste
« Attaché
» à temps
non
complet
25H
-
D'un
poste
« Adjoint
d'animation
» à temps
complet
35H
-
D'un
poste
«
Educateur
des
Activités
Physiques
et Sportives
» à temps
complet
35
H
Ouï
l'exposé
de
son
Président,
DECIDE
(par
52
voix
POUR,
0 voix
CONTRE,
0 ABSTENTION
SUR
52
VOTANTS)
EMPLOIS
PERMANENTS
:
Postes
ouverts
avant
DE
Modifications
Totalpostes
odestion
pourvus
vacants
FILIERE
ADMINISTRATIF
EMPLOIS
FONCTIONNELS
Directeur
Général
des
Services
1
1
0
Directeur
Général
Adjoint
4
1
3
GRADE
Administrateur
Hors
Classe
Territorial
s
1
0
Administrateur
Territorial
1
0
£
Directeur
Territorial
1
0
L
Attaché
principal
3
2
1
Attaché
19
12
+1 TNC
25H
7
Secrétaire
de
mairie
1
1
0
Envoyé en préfecture le 07/07/2017 Reçu en préfecture le 07/07/2017 Affiché le ID : 059-200041960-20170626-CC_2017_180_1-DE {
M
Rédacteur
principal
de
1°"
classe
2
0
2
Rédacteur
principal
de
2°"
classe
4
3
1
Rédacteur
7
6
1
Adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
4
2
7
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
8
6
2
Adjoint
administratif
17
16
1
FILIERE
TECHNIQUE
Ingénieur
principal
pi
1
1
Ingénieur
5
3
2
Technicien
principal
de
1°"
classe
3
3
0
Technicien
principal
de
2°"®
classe
3
0
3
Technicien
4
2
2
Agent
de
maîtrise
1
0
1
Adjoint
technique
principal
de
1°"°
classe
2
1
1
Adjoint
technique
principal
de
2°"®
classe
4
À
2
Adjoint
technique
38
22
(dont
2 TNC)
16
FILIERE
MEDICO
SOCIALE
Educateur
principal
de
jeunes
enfants
1 TNC
17h30
L
1
Educateur
de
jeunes
enfants
3
dont
1 TNC
2
L
Assistant
socio-éducatif
principal
1
1
0
Assistant
socio-éducatif
1
0
1
Auxiliaire
de
puériculture
principal
de
2°"
classe
2
1
1
FILIERE
ANIMATION
Animateur
principal
de
1°"
classe
1
LR
0
Animateur
principal
de
2€
classe
2
Animateur
3
0
Adjoint
d'animation
principal
de
2°"®
classe
8
4
4
26
17
(dont
:9
TC
35h |
(dont
: 9 TC
35h
ITNC
28h
1TNC28h
+1TC35H
Adjoint
d'animation
16
TNC
17H30)
|
7 TNC
17h30)
Animateur
NTIC
9
1
FILIERE
CULTURELLE
Bibliothécaire
2
2
0
Assistant
de
conservation
du
patrimoine
et
des
sr
2
2
bibliothèques
dont
1 TNC
28h |
dont
1 TNC
28h
0
FILIERE
SPORTIVE
Educateur
APS
principal
de
1°'°
classe
2
2
0
Educateur
APS
principal
de
2°"®
classe
1
0
1
Educateur
APS
2
«e
+1
TC
35H
1
Opérateurs
des
APS
principal
1
1
0
Envoyé en préfecture le 07/07/2017 Reçu en préfecture le 07/07/2017 Affiché le ID : 059-200041960-20170626-CC_2017_180_1-DE EMPLOIS
NON
PERMANENTS :
{
fl
Nbre
Nbre
de
de
postes
postes
Modifications
|
Total
postes
ouverts
pourvus
vacants
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Rédacteur
5 dont
1 TNC
1 TNC
28h
4
28h
Adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe
1
0
1
Adjoint
administratif
2
0
2
FILIERE
TECHNIQUE
Adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
4
0
4
Adjoint
technique
6
3
3
FILIERE
ANIMATION
Animateur
NTIC
1
0
1
Adjoint
d'animation
principal
de
2°"®
classe
21
21
0
Adjoint
d'animation
600
292
308
FILIERE
SPORTIVE
Educateur
des
activités
physiques
et
sportives
|
2
1
1
DIVERS
Contrats
aidés
10
2
Contrats
apprentissage
4
0
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
du
Conseil
Communautaire
repris
ci-dessus.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président
Jean-Luc
Envoyé en préfecture le 07/07/2017 Reçu en préfecture le 07/07/2017 Affiché le ID : 059-200041960-20170626-CC_2017_180_1-DE