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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2018 129 com4 modification tableau effectids tamponne
Document publié le Lundi 18 juin 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2018 129 com4 modification tableau effectids tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
Département du Nord
Arrondissement de LILLE
DELIBERATION
CC_ 2018_129
OBJET :
COMMISSION N°4
Ressources humaines
Modification du tableau
des effectifs
Présents à l'ouverture
de la séance :
Titulaires présents : 32
Suppléants présents : 4
Procurations : 7
Nombre de votants : 43
Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L'an deux mille dix-huit, le 25 juin à 19H00, le Conseil Communautaire de la communauté de
communes Pévèle Carembault s'est réuni à PONT-A-MARCQ sous la présidence de M. Jean-
Luc DETAVERNIER, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la convocation
faite le 18 juin 2018, conformément à la loi
Présents : M. Jean-Luc DETAVERNIER, Président
M. Bernard CORTEQUISSE, 1er vice-président
M. Eric MOMONT, 2ème vice-président
M. Luc FOUTRY, 3ème vice-président
M. Bernard CHOCRAUX, 4ème vice-président
M. Benjamin DUMORTIER, 5ème vice-président
Mme Nadège BOURGHELLE - KOS, 6ème vice-présidente
M. Jean-Michel DELERIVE, 7ème vice-président
M. Sylvain CLEMENT, 8ème vice-président
M. Yannick LASSALLE, 9ème vice-président
Mme Joëlle DUPRIEZ, 10ême vice-présidente
M. Guy SCHRYVE, M. Philippe DELCOURT, M. Arnaud HOTTIN, M. Alain DUTHOIT, M. Bernard R
Pascal FROMONT, Mme Marion DUBOIS, M. Amaury DUFOUR, M. Michel DUPONT M. Yves OLIVIEF
M. Régis BUE, M. Marcel PROCUREUR, M. Francis MELON, M. Christian DEVAUX, M. Bruno RUSINEI
MONNET, M. Pierre CROXO, M. Jean-Luc LEFEBVRE
Mme Bénédicte MARTIN LE SAOUT, suppléante de M. Thierry BRIDAULT
M. Jean-Luc CARTON suppléant M. Jean-Paul BEAREZ,
Mme Brigitte HERBOMMEZ suppléante de M. Yves LEFEBVRE,
M. Alain BOS remplacé par Mme Annick MATTON,
Ont donné pouvoir :
M. Jean-Claude SARAZIN, procuration à M. Jean-Luc DETAVERNIER
M. Frédéric PRADALIER, procuration à M. Pascal FROMONT
M. Michel DUFERMONT, procuration à M. Jean-Luc LEFEBVRE
M. Thierry LAZARO, procuration à M. Bernard CORTEQUISSE
M. Didier WIBAUX, procuration à Mme Marie CIETERS
M. Christian LEMAIRE, procuration à M. Luc MONNET
Mme Monique RIZZO, procuration à M. Bruno RUSINEK
Absents :
M. Raymond NAMYST, M. Jean-Paul FRANCKE, Mme Jeannette WILLOCQ, M. Alain DUCHESNE,
M. Thierry BRIDAULT, remplacée par sa suppléante, Mme Bénédicte MARTIN LE SAOUT
M. Jean-Paul BEAREZ, remplacée par son suppléant, M. Jean-Luc CARTON
M. Yves LEFEBVRE, remplacée par Mme Brigitte HERBOMMEZ
Mme Annick MATTON, remplacée par son suppléant M. Alain BOS
Secrétaire de Séance : M. Amaury DUFOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 juin 2018
Délibération CC_2018_129
COMMISSION N°4
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs.
Le Conseil Communautaire,
Vu la délibération n°2014/001 du Conseil communautaire en date du 8 janvier 2014
Vu la délibération n°2014/039 du Conseilcommunautaire en date du 17 mars 2014
Vu la délibération n°2014/040 du Conseilcommunautaire en date du 22 septembre 2014
Vu la délibération n°2015/337 du Conseilcommunautaire en date du 14 décembre 2015
Vu la délibération n°2016/24 du Conseil communautaire en date du 29 février 2016
Vu la délibération n°2016/127 du Conseilcommunautaire en date du 19 avril 2016
Vu la délibération n°2016/159 du Conseilcommunautaire en date du 06 juin 2016
Vu la délibération n°2017/248 du Conseil communautaire en date du 2 octobre 2017
Monsieur le Président expose la nécessité de modifier le tableau des effectifs afin de tenir compte de la situation suivante :
CREATION
Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2è classe dans le cadre des avancements de grade
Ouï l'exposé de son Président,
DECIDE : (par 43 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION SUR 43 VOTANTS)
De modifier le tableau des effectifs comme suit :
EMPLOIS PERMANENTS :
Postes ouverts
avant
modification
Postes
pourvus Modifications Total postes vacants
FILIERE ADMINISTRATIF
EMPLOIS FONCTIONNELS
Directeur Général des Services 1 1 0
Directeur Général Adjoint 4 1 3
GRADE
Administrateur Hors Classe Territorial 1 1 0
Administrateur Territorial 1 0 1
Directeur Territorial 1 1 0
Attaché principal 3 2 1 Attaché
20 dont 1TNC
25h
13 dont 1 TNC
25 h 7
Secrétaire de mairie 1 1 0
Rédacteur principal de lère classe 2 0 2
Rédacteur principal de 2ème classe 4 3 1
Rédacteur 7 6 1
Adjoint administratif principal de lère classe 4 3 1
Adjoint administratif principal de 2ème classe 9 9 +1 0
Adjoint administratif 17 11 6
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieur principal 2 1 1
Ingénieur 5 3 2
Technicien principal de lère classe 3 3 0
Technicien principal de 2ème classe 3 0 3
Technicien 4 2 2
Agent de maîtrise 1 0 1
Adjoint technique principal de lère classe 2 1 1
Adjoint technique principal de 2ème classe 12 dont lTNC3h 4 8 dont lTNC3h
Adjoint technique 38 20 dont 1 TNC 18
FILIERE MEDICO SOCIALE
Educateur principal de jeunes enfants lTNC17h30 0 1
Educateur de jeunes enfants 3 dont 1TNC 3 0
Assistant socio-éducatif principal 1 1 0
Assistant socio-éducatif 1 0 1
Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe 2 1 1
FILIERE ANIMATION
Animateur principal de lère classe 1 1 0
Animateur principal de 2ème classe 2 1 1
Animateur 3 0 3
Adjoint d'animation principal de 2ème classe 8 5 3
Adjoint d'animation
27
dont : 10TC35h
1TNC 28h
16 TNC17H30)
14
dont : 8 TC 35h
1TNC28 h
5 TNC 17h30
13
dont 2 TC
et
11 TNC 17h30
Animateur NTIC 9 1 8
FILIERE CULTURELLE
Bibliothécaire 2 2 0
Assistant de conservation du patrimoine et des
bibliothèques
2
dont 1 TNC 28h
2
dont 1 TNC 28h 0
FILIERE SPORTIVE
Educateur APS principal de lère classe 2 2 0
Educateur APS principal de 2ème classe 1 0 1
Educateur APS 3 3 0
Opérateurs des APS principal 1 1 0 EMPLOIS NON PERMANENTS :
Nbre
de postes
ouverts
Nbre de
postes
pourvus
Modifications Total postes
vacants
FILIERE ADMINISTRATIVE
Rédacteur 5 dont 1TNC
28h
lTNC28h 4
Adjoint administratif principal de 2ème classe 1 0 1
Adjoint administratif 2 0 2
FILIERE TECHNIQUE
Adjoint technique principal de 2ème classe 4 0 4
Adjoint technique 6 6 0
FILIERE ANIMATION
Animateur NTIC 1 0 1
Adjoint d'animation principal de 2ème classe 21 10 11
Adjoint d'animation 600 50 550
FILIERE SPORTIVE
Educateur des activités physiques et sportives 2 0 2
DIVERS
Contrats aidés 10 0 10
Contrats apprentissage 4 0 4
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Jean-Luc DETAVERNIER