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Compte-Rendu - 30 mars
Procès Verbal - PV 07 MARS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 MARS)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Convocation
duder
mars
2023
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
- Résiliation
du
bail
logement
communal
- Location
logement
communal
- travaux
salle
des
fêtes
- Proposition
de
commande
groupée
pour
composteurs
- Proposition
de
Vente
de
terrain
- Informations
et
Questions
diverses
Séance
du
07
mars
2023
à
20
h
30
Président
:
LABOUROT
Céline
Présents:
PESENTI
Bruno,
VIELLARD
Benoit,
DAMY
Olivier,
MOINE
Alexandre,
LAPLACE
Jean-Louis,
MILLOT
Laurent,
PALANGHI
Mathilde,
CHAFFANGE
Elise,
PINTO
Anthony,
HENRY
Damien,
THEVENOT
Sébastien
Absents
excusés
: Delphine
GARDIEN,
Emmanuelle
BALLOT,
Virginie
BARATA
Approbation
du
Procès-verbal
du
07
février
2023
Nomination
secrétaire
de
séance
:
Benoit
VIELLARD
RESILIATION
BAIL
LOGEMENT
4
C
GRANDE
RUE :
MME
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
courrier
de
M.
Yann
MASSE
en
date
du
31/01/2023,
par
lequel
il
demande
la
résiliation
du
bail
de
location
du
logement
communal
qu’il
loue
4
C
Grande
Rue.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
la
résiliation
du
bail
de
location
du
logement
4
C
Grande
Rue,
à
compter
du
15
mars
2023.
LOCATION
LOGEMENT
COMMUNAL :
MME
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
réunion
de
la
commission
logements
durant
laquelle
deux
dossiers
de
demande
de
location
pour
le
logement
4
C
Grande
Rue
ont
été
étudiés.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Valide
le
choix
de
la
commission
logements
et
décide
de
louer,
aux
mêmes
conditions
que
précédemment,
le
logement
communal
4
C
Grande
Rue
à
MME
Evelyne
AGENON
à
compter
du
1°"
avril
2023.
Autorise
MME
le
Maire
à
établir
et
signer
le
bail
de
location
correspondant.
TRAVAUX
DES
FÊTES
:
M.
Olivier
DAMY
présente
les
travaux
qui
auront
lieu
à
la
salle
des
fêtes
du
27
mars
au
14
avril
: Pose
panneaux
acoustiques,
réfection
peinture,
sablage
radiateurs,
rideaux
scène.
Ces
travaux
ne
concerneront,
dans
un
premier
temps,
que
la
grande
salle.
Ils
seront
effectués
dans
les
autres
parties
suivant
les
disponibilités.
PROPOSITION
COMMANDE
GROUPEE
DE
COMPOSTEURS :
Etant
donné
qu'à
compter
du
18
janvier
2024,
tous
les
ménages
devront
disposer
d'une
solution
permettant
de
trier
les
déchets
biodégradables,
le
Conseil
Municipal
décide
de
proposer
des
composteurs
aux
habitants
de
la
commune.
Ceux-ci
seront
commandés
au
SICTOM
et
mis
à
disposition
en
mairie.
||
seront
facturés
aux
acquéreurs
au
prix
d'achat,
soit
15
euros
PROPOSITION
VENTE
DE
TERRAIN :
Suite
à
la
demande
de
propriétaires
riverains
souhaitant
acquérir
un
terrain
jouxtant
leur
propriété,
le
Conseil
Municipal
accepte
de
vendre
un
terrain
d’une
superficie
d'environ
325
m?,
issu
de
la
parcelle
ZL
325
lieudit
«
La
Motte
»,
au prix
de
20
euros
le
m?
et
autorise
MME
le
Maire
à
recevoir
l'acte
de
vente
par
acte
administratif.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES :
-
Dans
le
cadre
du
projet
de
création
de
la
maison
de
santé,
le
Conseil
Municipal
accepte
le
devis
de
Créative
Bat,
d’un
montant
total
de
7
800
€
HT,
pour
étude
de
faisabilité
et
Avant-Projet
Sommaire.
=
Le
Conseil
municipal
décide
d'attribuer
une
subvention
de
100
euros
à
l'association
«
Les
Passeurs
d'histoire
»
de
Gevry
dans
le
cadre
de
l'exposition
organisée
les
8
et
9
juillet
prochains.
=
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
décision
finale
concernant
le
maintien
ou
la
fermeture
de
classe
interviendra
le
14
mars.
=
Les
travaux
de
réaménagement
de
la
plateforme
sportive
auront
lieu
semaine
15.
-
Une
matinée
«
Nettoyage
»
sera
organisée
le
25
mars
prochain.
Séance
levée
à
23
h
05.
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
,
Céline
LABOUROT
Benoit
VIELLARD