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Conseil Municipal - 09 octobre
Procès Verbal - PV 18 OCTOBRE 2022
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 18 OCTOBRE 2022)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Convocation
du
12
octobre
2022
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Location
T3
-
Bail
terrain
communal
-
Informations
diverses
-
Questions
diverses
Séance
du
18
octobre
2022
à
20
h
30
Président
: LABOUROT
Céline
è
Présents
:
BALLOT
Emmanuelle,
Benoit
VIELLARD,
Olivier
DAMY,
MOINE
Alexandre,
LAPLACE
Jean-Louis,
Sébastien
THEVENOT,
Delphine
GARDIEN,
Elise
CHAFFANGE,
Mathilde
PALANGHI,
Virginie
BARATA
Absents
excusés
: Laurent
MILLOT,
Damien
HENRY
Bruno
PESENTI
a
donné
procuration
à
Céline
LABOUROT
Anthony
PINTO
a
donné
procuration
à
Alexandre
MOINE
Approbation
du
Procès-verbal
du
26
septembre
2022
Nomination
secrétaire
de
séance
: Delphine
GARDIEN
LOCATION
T
3 :
-
Suite
à
la
demande
de
la
locataire
du
logement
communal
4
C
Grande
Rue
en
date
du
01/09/2022,
le
Conseil
Municipal
décide
la
résiliation
de
son
bail
de
location
à
compter
du
5
décembre
2022.
-
Le
conseil
municipal,
conformément
au
choix
de
la
commission
logement,
décide
de
louer,
aux
mêmes
conditions
que
précédemment,
le
logement
communal
4
C
Grande
Rue
à
M.
Yann
MASSE
à
compter
du
22
décembre
2022
et
autorise
MME
le
Maire
à
établir
et
signé
le
bail
de
location
correspondant.
BAIL
TERRAIN
COMMUNAL
:
Le
Conseil
Municipal
-
Décide
de
louer
une
partie
de
la
parcelle
communale
cadastrée
ZP
N°
60,
soit
4
ha
32a
et
la
parcelle
communale
cadastrée
ZP
77
d’une
superficie
de
81
a
70
ca
à
M.
Julien
MONNOT,
agriculteur,
repreneur
de
l'exploitation
de
M.
Frédéric
MOINE,
à
compter
du
1°"
décembre
2022.
-
Fixe
le
prix
de
location
à
793.39
€
par
an
pour
la
totalité
de
la
superficie
louée,
soit
5
ha
13
a
70
ca.
-_
Autorise
MME
le
Maire
à
rédiger
et
signer
le
bail
de
location
correspondant
QUESTIONS
DIVERSES :
Le
conseil
Municipal
:
-_
Accepte
le
devis
de
la
SJE
d’un
montant
de
2
748.90
€
TTC
pour
travaux
supplémentaires
voirie-trottoirs
rue
de
la
Motte,
rue
des
Cytises
-_
Accepte
le
remboursement
de
GROUPAMA
d'un
montant
de
1
412,00
€
concernant
le
sinistre
vol
ordinateurs
à
l’école.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
-
Economie
d'énergie :
Ÿ
Suite
à
une
rencontre
avec
le
SIDEC
concernant
les
solutions
pour
économiser
les
dépenses
d’éclairage
public
les
élus
s’orientent
vers
le
remplacement
par
des
ampoules
LED,
les
lampes
SODIUM actuellement
en
place
ne
permettant
pas
d'extinction
totale
la
nuit.
L’enfouissement
des
réseaux
dans
le
secteur
rue
des
écoles,
Grande
rue
vers
église,
rue
de
Dole,
rue
des
Prés
est
également
envisagé.
Ÿ
Les
projecteurs
de
l'église
et
de
l'école
ont
été
débranchés.
Une
autre
solution
pour
éclairer
l’église
est
à
l'étude.
“
Les
nouvelles
décorations
de
noël
récemment
achetées
ne
seront
pas
installées
cette
année.
La
période
d'illumination
sera
réduite.
(Du
12/12
au
09/01)
“
Le
chauffage
sera
réduit
à
la
salle
des
fêtes,
à
l’école
et
à
la
mairie.
“
Des
minuteurs
seront
installés
pour
l'éclairage
des
toilettes
à
la
salle
des
fêtes
et
à
l’école.
M.
DAMY
donne
le
compte
rendu
de
la
réunion
avec
les
associations.
-
Salle
des
fêtes
:
Une
étude
d'impact
sonore
sera
faite,
dans
le
but
d'installer
éventuellement
un
limitateur
de
son.
Des
travaux
de
réfection
de
la
peinture
auront
lieu
au
printemps
prochain.
-
Des
radars
ont
été
installés
dans
certaines
rues
pour
mesurer
la
fréquentation
et
la
vitesse
des
véhicules
pour
définir
les
mesures
à
pendre
en
matière
de
sécurité.
-
Suite
à
la
proposition
de
prestations
du
conservatoire
du
Grand
Dole,
le
conseil
municipal
choisit
un
concert
de
jazz
pour
février
prochain
à
l'église.
-
A
l'occasion
des
40
ans
de
la
réserve
du
Girard,
un
petit
film
sera
projeté
à
la
salle
des
fêtes
le
26
janvier
2023
suivi
d’une
présentation
des
panneaux
sentier
Doulou
réalisés
par
les
enfants
et
dans
le
cadre
de
la
convention
Espaces
Naturels
Sensibles.
-
MME
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
service
e-lum
proposé
par
le
SIDEC
pour
l'entretien
de
l'éclairage
public.
-
Un
point
est
fait
sur
l'avancée
de
la
démarche
des
professionnels
de
santé
de
la
commune
pour
création
d'équipe
de
soins
primaires.
-
Agenda :
“19/10
: Audit
fiscalité
—
Signature
acte
vente
terrain
Ÿ
02/11
: Visite
de
M.
SCHROLL
de
la
DDT
pour
le
projet
de
travaux
de
l'extension
du
cimetière
Ÿ
16/11
:
Point
sur
le
retour
des
questionnaires
«
Maison
seniors
»
avec
la
mutualité
française.
Séance
levée
à
23
h
15.
Le
Maire,
La
Secrétaire,
Céline
LABOUROT
Delphine
GARDIEN