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Déliberation - O.J. 12.12.23 pdf Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Saint-Vallier-de-Thiey. Lien du pdf (Déliberation - O.J. 12.12.23 pdf)Thèmes du document : Environnement, Logement, Institutions publiques, SAINT ai 2

1 -VALLIER O

u DE - THIEY

ioiA.t Mesdames et Messieurs

les Membres du Conseil Municipal

SAINT-VALLIER-DE-THIEY.

Le 6 décembre 2023

Mesdames et Messieurs,

J'ai l'honneur de vous informer qu'une séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le

mardi 12 décembre 2023

à 19 heures 30

dans la salle du Conseil Municipal, lieu habituel de ses séances.

Comptant sur votre présence,

Veuillez croire, Mesdames, Messieurs, à rassurancaiejnes^sentiments les meilleurs.

MAIRE,

_irc DELIA

Ordre du jour du Conseil Municipal

Compte rendu de la séance du 16 novembre 2023

Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Décisions

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service public de traitement des ordures ménagères du Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED)

FINANCES :

1. Décision modificative n" 4

2. Admissions en non-valeur

3. Constitution d'une provision pour les créances

4. Convention pour versement d'un fonds de concours par la CAPG à la commune - Acquisition de foncier agricole 5. Subvention logements - Parcelle AC18 - Escourachié - Habitat 06

6. Approbation d'une convention entre Habitat 06 et la commune - Opération de 18 logements sur la parcelle AC18

AFFAIRES GENERALES :

7. Proposition des zones d'accélération des énergies renouvelables

8. Stratégie de transition énergétique

9. Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) des logements sociaux du pays de Grasse 2023-2028 10. Convention de gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux

11. Mise à jour du règlement intérieur des cimetières

12. Désherbage de la Médiathèque

13. Convention de mise à disposition à titre gratuit de matériel zéro déchet

14. Convention de mise à disposition d'un terrain à l'association FRCVTT

INFORMATION :