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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20240319
Document publié le Mardi 19 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20240319)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique 19 mars 2024 à 16 heures
Salle Sèvre au siège de la communauté d’agglomération à CLISSON
Date de la convocation : 13 mars 2024
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 21 mars 2024
Affichage au siège CSMA le : 21 mars 2024
Publication sur le site internet le : 21 mars 2024
N° décision Objet Vote
Culture
B_19.03.2024-01
Accord-cadre à bons de commande – Prestations de nettoyage de
l’espace culturel « Le Quatrain » à Haute Goulaine – années 2024 et
2028
unanimité
Administration générale
B_19.03.2024-02 Adhésion de Clisson Sèvre et Maine Agglo à l’association AMORCE – année 2024 unanimité
B_19.03.2024-03 Adhésion de Clisson Sèvre et Maine Agglo à l’association ASTEE – année 2024 unanimité