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Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 12 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 JUILLET 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 12 juillet 2023, à vingt heures
30 minutes, à l’Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
N° DCM OBJET DE LA DELIBERATION Résultat du vote
2023-07-056 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 juin 2023 APPROUVÉE
2023-07-057 Projets de pôle scolaire et de salle multi-
activités intergénérationnelle : validation de la phase « projet » et
lancement de la procédure de marché public APPROUVÉE
2023-07-058 Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour
l’aménagement du site de la Hourette APPROUVÉE
2023-07-059 Dénomination de futures voies publiques APPROUVÉE
2023-07-060 Opération des Jardins du Lavoir (8 logements sociaux et 1
résidence sénior) : travaux de défense incendie APPROUVÉE
2023-07-061
Rétrocession de parcelles de terrain en portage EPF sur le site des
Jardins du Lavoir APPROUVÉE
2023-07-062 Vente de la maison communale – parcelle AR376 APPROUVÉE
2023-07-063 Modification du règlement de copropriété de l’immeuble du Prélude APPROUVÉE
2023-07-064 Affouage sur pied – campagne 2023-2024 APPROUVÉE
2023-07-065 Suppression de postes APPROUVÉE
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune,
Le 13 juillet 2023.