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Déliberation - Liste des deliberations decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 21 décembre 2023, à vingt
heures 30 minutes, à l’Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
2023-12-091 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal | APPROUVÉE du 22 novembre 2023
2023-12-092 | Marché public relatif à la construction d’un groupe scolaire et APPROUVÉE d'une salle multi-activités intergénérationnelle
Marché public relatif à la Mission de suivi-animation de
2023-12-093 | l'Opération Programmée d’Amélioration de l'Habitat (OPAH) du APPROUVÉE cœur de ville de Saint-Vit
2023-12-094 | Autorisation à Monsieur le Maire afin d'engager, liquider et APPROUVÉE mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget
primitif 2024
2023-12-095 | Zone d'accélération des énergies renouvelables APPROUVÉE
2023-12-096 | Vente d’une cellule communale à la Spatiotech APPROUVÉE
2023-12-097 | Acte d'échange entre le SIVOS et la commune de Saint-Vit et APPROUVÉE transfert de propriété du collège Jean Jaurès à Saint-Vit au profit
du département du Doubs.
2023-12-098 | Recrutement d’un agent vacataire pour entrainement des APPROUVÉE policiers municipaux
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie,
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune,
Le 27 décembre 2023.