Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 22 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberation 19 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations 26 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 22 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 22 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations 12 07 2023
Déliberation - liste des deliberations 07 03 2023
Déliberation - Liste des deliberations 12 07 2023
Déliberation - Liste des deliberations 22 juin 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 22 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 22 juin 2023, à vingt heures
30 minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
N° DCM OBJET DE LA DELIBERATION Résultat du vote
2023-06-050 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal | APPROUVÉE du 24 mai 2023
2023-06-051 | Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) APPROUVÉE
2023-06-052 | Caution pour l'emprunt de la Société de Tir Saint-Vitoise (STSV) | APPROUVÉE
2023-06-053 | Convention d'hébergement d'élèves de l’école Jouffroy d'Abbans | APPROUVÉE au collège Jean Jaurès.
| 2023-06-054 | Remboursement de frais de vétérinaire APPROUVÉE
2023-06-055 | Modernisation et renforcement du système de vidéoprotection APPROUVÉE Ces délibérations ont été précédées d’un débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD). Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune,
Le 23 juin 2023.