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Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Sainte-Cécile-les-Vignes.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Seance cm 17122024)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Santé,
Commune de Sainte-Cécile-les-Vignes
Sainte-Cécile-les-Vignes, le 11 décembre 2024
A Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer à la prochaine séance du Conseil municipal qui se tiendra le:
° <
$ +
Le mardi 17 décembre 2024 à 18h30
En la salle Municipale
Ordre du jour
Personnel
1. Prévoyance santé (M. Vincent FAURE).
2. Complémentaire santé (M. Vincent FAURE).
3. Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (IFSE) filière police (M. Vincent FAURE).
4. Régime indemnitaire filière médico-sociale (M. Vincent FAURE).
5. Création poste directrice multi-accueil «les Cigalous » (M. Vincent FAURE).
6. Création postes personnel multi-accueil «les Cigalous » (M. Vincent FAURE).
7. Modification du protocole portant règlement du temps de travail (M. Vincent FAURE).
Finances
8. Taux des indemnités des adjoints (M. Vincent FAURE).
Comptant sur votre présence,
meilleure.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma Sonsitére or]