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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Sainte-Cécile-les-Vignes.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Seance cm 08072024)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Sport,
Commune de Sainte-Cécile-les-Vignes
Sainte-Cécile-les-Vignes, le 03 juillet 2024
A Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer à la prochaine séance du Conseil municipal qui se tiendra le
Le lundi 08 Juillet 2024 à 18h30
En la salle Municipale
Ordre du jour
+ Finances
1.
2.
*
6.
7.
8.
9.
10.
Demande de fonds de concours à la CCAOP — Aire de sports de loisirs (Mme Anne-Joëlle ROBERT-VACHEY).
Demande de subvention au titre des amendes de police (M. Pascal CROZET).
Demande de subvention pour les cours d'éveil musical en milieu scolaire (Mme Virginie JOUBREL).
Deuxième acompte subvention crèche « les Cigalous » (Mme Virginie JOUBREL).
Fixation du prix de vente des bouteilles de vin « 80 ans de la Libération » (Mme Dominique FICTY).
# Enfance - Familles
Modification du règlement du service restauration scolaire (Mme Virginie JOUBREL).
Modification du règlement ALSH (Mme Virginie JOUBREL).
Remboursement trop perçu sur prestations périscolaire et cantine (Mme Virginie JOUBREL).
Modification des tarifs cantine, périscolaire, alsh (Mme Virginie JOUBREL).
Règlement intérieur commission « dérogations scolaires » (Mme Virginie JOUBREL). # PERSONNEL
11. Création d'un poste d’apprenti pour le service petite enfance (M. Vincent FAURE).
& Divers
12. Avis sur la demande d'autorisation environnementale pour. le prélèvement d’eau de l'OUGC (M. Pascal CROZET).
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération la
meilleure.