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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Sainte-Cécile-les-Vignes.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Seance cm 27112024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de Sainte-Cécile-les-Vignes
Sainte-Cécile-les-Vignes, le 19 novembre 2024
A Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer à la prochaine séance du Conseil municipal qui se tiendra le:
Le mercredi 27 novembre 2024 à 18h30
En la salle Municipale
Ordre du jour
# Finances
1. Décision modificative n°2 (Mme Anne-Joëlle ROBERT-VACHEY).
2. Modification tarifs vente timbres à l'Agence Postale Communale (Mme Anne-Joëlle ROBERT-VACHEY).
< Intercommunalité - Entités extérieures
3. Rapport d'activités CCAOP exercice 2023 (M. Pascal CROZET).
# Divers
4. Règlement d'utilisation des installations du stade Eric Cantona (Mme Dominique FICTY).
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération la
meilleure.
Le Maire,
Vincent FAURE
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