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Déliberation - Liste deliberations CM 10 11 23
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 10 11 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Département de Ia Loire
COMMUNE
DE SAINT-GENEST-MALIFAUX
120
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2023
Accusé de réception en Préfecture le16 d novembre 2023
DELIBERATIONS
N° Objet Approbation
d’ordre
2023-07-75 | Travaux de dévoiement de la fibre optique, rue du Velay Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 16 novembre 2023
2023-07-76 | Rénovation énergétique de l’école de l’Etang Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 16 novembre 2023
2023-07-77 | Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’étude Unanimité
d’assainissement aux Chalayes
Accusé de réception en Préfecture le 16 novembre 2023
2023-07-78 | Validation avant-projet sommaire, espace de loisirs et vie Unanimité
sociale
Accusé de réception en Préfecture le 16 novembre 2023
2023-07-79 | attribution marché de maîtrise d’œuvre, implantation HLL au Unanimité
camping
Accusé de réception en Préfecture le 16 novembre 2023
2023-07-80 Attribution marché fourniture et pose chalets, implantation Unanimité
HLL au camping
Accusé de réception en Préfecture le 16 novembre 2023
2023-07-81 | Tarifs scolaires au cinéma Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 16 novembre 2023
Tarifs salles associatives Jules Verne ue 2023-07-82 Unanimité 023-07-8 Accusé de réception en Préfecture le 16 novembre 2023 To
2023-07-83 | Cession de terrain SCI DBG Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 16 novembre 2023
2023-07-84 | Cession de terrain Raphaël FAVIER, rue du Forez Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 16 novembre 2023
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2023-07-86 | Personnel communal — versement prime exceptionnelle de | Unanimité pouvoir d’achat
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2023-07-89 | Convention réservation de logements en flux avec le Toit | : Unanimité
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La Secrétaire Le Maire
Laurence LAROIX Vincent DUCREUX