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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 15 0
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 15 05 17 Sports
Document publié le Lundi 15 mai 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 15 05 17 Sports)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SEANCE DU 15 MAI 2017
N°: 75/17
Objet : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
AU TITRE DE L'EXERCICE 2017
REPUBLIQUE FRANCAISE
L'an deux mil dix-sept et le quinze du mois de mai
à 18 heures 30
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU Le Conseil de Territoire des communes d'Alleins, Aurons, Berre-
RHONE
ARRONDISSEMENT
DE MARSEILLE
METROPOLE AIX-MARSEILLE -
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE
Communes d’Alleins, Aurons,
Berre-l'Etang, Charleval,
Eyguières, la Barben, la Fare-
les-Oliviers, Lamanon, Lançon
Provence, Mallemort,
Pélissanne, Rognac, Saint-
Chamas, Salon-de-Provence,
Sénas, Velaux, Vernègues
Siège : 281 Bd Maréchal Foch
B.P 274
13666 Salon de Provence Cedex
Secrétaire de séance :
David YTIER
Date publication/affichage :
22 MAI 207
NOMBRES DE MEMBRES
l‘Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, la Fare-les- Oliviers,
Lamanon, Lançon Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-
Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues, s'est réuni
au lieu ordinaire de ses séances : 281 boulevard Maréchal Foch à
Salon de Provence, sur la convocation en date du 9 mai 2017
adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de
Territoire et Président de séance.
Etaient présents à cette Assemblée:
Patrick ALVISI, Serge ANDREONI, Patrick APPARICIO, Marylène
BONFILLON, Éric BRUCHET, Florian BRUNEL, Monique BUNTZ, Joëlle
BURESI, Jean-Claude CADIOU, Catherine CASORLA, Pierre CHOUZY,
Auguste COLOMB, Carole CORREIA D'ALMEIDA, Evelyne DE FILIPPO,
Jean-Claude FABRE, Françoise FERNANDEZ, Bérengère GAUTHIER,
Alexandra GOMEZ, Philippe GRANGE, Olivier GUIROU, Patricia
HEYRAUD, Denis HOARAU, Nicolas ISNARD, Lionel JEAN, Didier
KHELFA, Richard LEROI, Jean-Pierre MAGGI, Valérie MILLANCOURT
AUDIBERT, Michel MILLE, Pascal MONTECOT, Joseph PALMITESSA,
Henri PONS, Sandrine POZZI, Sandrine PRAT, Christian RAPAUD,
Michel ROUX, Nathalie SAINT-MIHIEL, Marie-France SOURD, Jean
VANWYNSBERGHE, Mourad YAHIATNI, David YTIER.
Avaien nné i
André BERTERO, donne pouvoir à Auguste COLOMB, Catherine BRICOUT donne pouvoir à Didier KHELFA, Olivier DENIS donne pouvoir à Patricia HEYRAUD, Dimitri FARRO donne pouvoir à Pascal MONTECOT, Gérard FRISONI donne pouvoir à Florian BRUNEL, Hélène GENTE-CEAGLIO donne pouvoir à Éric BRUCHET, Rita GIACOBETTI donne pouvoir à Lionel JEAN, Philippe GINOUX donne pouvoir à Monique BUNTZ, Jean-Pierre GUILLAUME donne pouvoir à Nicolas ISNARD, Stéphane LE RUDULIER donne pouvoir à Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Laurence MONET donne pouvoir à Jean- Pierre MAGGI, Philippe VERAN donne pouvoir à Michel ROUX, Yves WIGT donne pouvoir à Bérengère GAUTHIER.
Etaient és à Assemblé
Christophe AMALRIC, Chantal CLISSON, Claude FCORTESI, Corinne JIMENEZ, Brice LE ROUX, Corinne LUCCHINI, Caroline TILLIE- CHAUCHARD.
Accusé de réception en préfecture YANT PRIS PART À 013-200054807-20170515-75-17-DE
EN EXERCICE PRESENTS UE D ATION Date de télétransmission : 22/05/2017 = =
e Date de réception préfecture : 22/05/2017 61 41 4 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec
les administrations et notamment son article 9-1 ;
Vu la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
Vu la loi n°2015-291 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la république ;
Vu le décret n°2015-1085 du 28 août 2015 relatif à la création de la Métropole d'Aix-Marseille- Provence ;
Vu le décret n° 2015-1520 du 23 novembre 2015 portant fixation des limites des territoires de la Métropole d'Aix-Marseille Provence ;
Vu la délibération n° HN 108-239/16/CM en date du 28 avril 2016 du Conseil de la Métropole
d'Aix-Marseille-Provence portant délégation de compétences du Conseil de la Métropole d’Aix- Marseille-Provence au Conseil de Territoire des communes d'Alleins, Aurons, Berre-l'Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pelissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues ;
Vu la délibération n° FAG 002/542/16/CM en date du 30 juin 2016 du Conseil de la Métropole d'A-Marseille-Provence définissant les modalités de décisions d'octroi de subventions aux associations par les Conseils de Territoire ;
Vu l'avis de la commission chargée du suivi et de la cohérence des subventions accordées aux associations en date du 26 avril 2017 ;
Dans le cadre de ses compétences en matière d'animations culturelles et sportives, le
Territoire du Pays Salonais, a souhaité soutenir financièrement ces dernières années des associations contribuant à dynamiser la vie locale, à améliorer la qualité de vie des habitants et à faire découvrir les richesses patrimoniales et touristiques des 17 communes du Territoire.
C'est dans cet objectif, qu'il est proposé aujourd'hui de soutenir activement la vie associative du Territoire du Pays Salonais, en pratiquant une politique dynamique en matière d'attribution de subventions pour des associations sportives
Alleins
> OMSCS Le Bastidon
L'association OMSCS Le Bastidon a pour objet de soutenir, encourager et provoquer tous efforts et toutes initiatives tendant à répandre et développer la pratique des sports et toutes les expressions culturelles et sociales. Celte association souhaite proposer un Forum des associations : présentation de toutes les associations et activités de l'OMSCS notamment avec un tournoi de foot. Une soirée dansante avec un repas clôturera cette journée. Un apéritif est offert avec l'accueil des nouveaux arrivants sur Alleins. Au-delà de l'aspect sportif et culturel, cette manifestation permettra la découverte de la commune d'Alleins, de ses richesses touristiques et patrimoniales.
Aurons
> Comité des Fêtes d'Aurons
L'association Comité des Fêtes d'Aurons a pour objet l'organisation des fêtes et manifestations culturelles et sportives sur la commune d'Aurons. Cette association souhaite organiser une journée destinée aux enfants afin de leur faire découvrir des activités sportives méconnues comme l'escalade, le rider bike ou encore la moto trial électrique. Au-delà de l'aspect sportif, ces journées permettront la découverte de la commune d'Aurons, de ses richesses touristiques et patrimoniales. Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20170515.75-17-DE
Date de télétransmission : 22/05/2017 Date de réception préfecture : 22/08/2017 (suite délibération n°75/17)
La Barben
> Le Bol d'Air Barbenais
L'association Le Bol d'Air Barbenais a pour objet d'organiser une course pédestre annuelle. Elle est affiliée à la fédération agréée des courses hors stade. Cette association souhaite organiser une course pédestre annuelle, course conviviale tous publics permettant de découvrir la campagne barbenaise et ses atouts.
Berre l’Etang
> Hades Groupe Spéléologique
Hades Groupe Spéléologique est une association sportive dont l'objectif est d'assurer la promotion et le développement des activités spéléologiques multiformes. Cette association souhaite organiser une journée destinée aux adultes et aux enfants afin de leur faire découvrir les techniques de spéléologie sur corde, notamment à travers des baptêmes de descente. L'objectif est de permettre aux participants du Territoire du Pays Salonais de réaliser des
baptêmes de descente en rappel.
> Association Cyclisme de Compétition Multipole Etang de Berre L'association Cyclisme de Compétition Multipole Etang de Berre a pour objet la formation des jeunes (à partir de 14 ans) à la pratique du vélo de compétition sur route et piste. Cette
association souhaite organiser une course cycliste à étapes pour les 2ème et 3ème catégories, concept unique dans les Bouches-du-Rhône. Plusieurs communes du Territoire du Pays Salonais sont concernées par ce challenge : La Barben, Velaux, Berre l'Etang.. Au-delà de l'aspect sportif, cette manifestation permettra la découverte de villes et villages situés sur le périmètre du Territoire, de leurs richesses touristiques et patrimoniales.
La Fare les Oliviers
> Boxe Evénements 13
L'association Boxe Evénements 13 est une association sportive dont l'objectif est d'assurer l'enseignement et la pratique de la boxe, de l'éducation physique et des sports. Cette association souhaite organiser un gala de boxe qui réunira l'ensemble des clubs de la région autour de divers tournois de boxe éducative pour les 6/18 ans. Cette manifestation contribue à faire connaître la commune de La Fare les Oliviers et le Territoire du Pays Salonais à l'échelle régionale.
Lamanon
> Association Gymnique Lamanonaise
L'association Gymnique Lamanonaise a pour objet principal de développer la pratique d'une gymnastique d'entretien et de susciter des liens d'amitié entre ses membres. Cette association sollicite une subvention de fonctionnement afin de financer la formation d'une animatrice en vue de l'obtention du CQP, et ce afin de développer les animations au sein de sa structure.
Lançon-Provence
> Lançon Hand Ball
L'association Lançon Hand Ball a pour objet principal le développement et la pratique du handball. Cette association sollicite une subvention pour le fonctionnement général du club. L'objectif est de promouvoir davantage la pratique du hand ball à tout âge, de consolider les performances sportives des équipes, de former des arbitres et des entraineurs.
Mallemort
> Badminton Club Mallemort
L'association Badminton Club Mallemort a pour objet la pratique sportive du badminton ainsi que toute action propre à promouvoir et valoriser ce sport. L’a sQcialion BHRINR prie
013/habena00t :2 ÉTRQDE
105/2017
Mallemort souhaite organiser le premier tournoi de badminton s : - 4 anse ouverte à tous les joueurs licenciés en France et de tous ni catch Tor 88
rayonnement du club au niveau départemental et régional, voire natibnal. Pélissanne
X-Terra Aventure Pélissanne
Créée en 2011, l'association X-Terra Aventure Pélissanne est une association sportive qui a pour objet d'organiser des activités de pleine nature telles que les trails, les courses VTT, les X-terra (courses mixant course à pied et VTT) et les raids. Cette association souhaite organiser une manifestation sportive intitulée « Raid Aventure Pélissanne » regroupant 5 courses pédestre et à obstacles. Le départ et l'arrivée de cette manifestation, drainant un grand nombre de visiteurs de l'ensemble du Pays Salonais (communes d'Alleins, Aurons, Berre-l'Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues), se tiendra sur la commune de Pélissanne. Au-delà de l'aspect sportif, cette manifestation permettra de faire rayonner sur l'ensemble du département, le Territoire du Pays Salonais et les attraits touristiques de ses 17 communes.
x
Rognac
> AS Rognac Football
L'association AS Rognac Football a pour objet la pratique du football; elle relève de la Fédération Française de Football et de la Ligue Régionale de Football. Cette association souhaite organiser un tournoi de football international regroupant 20 équipes dont deux
étrangères ; cela permet de faire connaître la commune à une échelle régionale et
internationale
> Billard Amateur Rognac
L'association Billard Amateur Rognac a pour objet de promouvoir le billard et l'exercice du billard français sur la commune de Rognac. Cette association souhaite organiser une compétition régionale intitulée « Casin 2017 »; c'est l'unique compétition de ce type avec la
réalisation d'une série de figures imposées. Au-delà de l'aspect sportif, cette manifestation permet la découverte de la commune de Rognac, de ses infrastructures sportives et de ses
richesses touristiques et patrimoniales.
Saint-Chamas
> Boxing Club Saint-Chamas
L'association Boxing Club Saint-Chamas a pour objet principal la pratique et le développement de la boxe, la pratique sportive en général, le développement d'actions éducatives, sportives, sociales et culturelles en faveur de tous publics et en particulier des jeunes et la mise en place d'échanges et des rencontres avec d'autres groupes de jeunes. Cette association souhaite organiser un gala de boxe France/ltalie visant à mettre à l'honneur les sportifs et promouvoir les activités du club à l'occasion d'un gala. Cette manifestation a pour vocation d'être une journée éducative pour renforcer les actions « citoyens du sport» menées par l'association. L'objectif est également de réunir les familles des jeunes adhérents pour découvrir les progrès de leurs enfants. Cette action contribue à faire connaître la commune de Saint-Chamas et le Territoire du Pays Salonais à l'échelle régionale.
Salon-de-Provence
> Association Cycliste des As en Provence
Créée en 2004, l'association Cycliste des As en Provence est un club de cyclisme dont l'objectif est de promouvoir le sport cycliste de haut niveau en Région PACA, dans la Métropole Aixc-Marseille-Provence et sa région, les Alpilles. Son action se traduit par l'organisation de la course cycliste « 4 jours des As en Provence ». Cette association souhaite organiser, une course cycliste en 4 étapes, intitulée les «4 jours des As en Provence », seule épreuve par
étape de niveau élite en Région PACA. Plusieurs communes du Territoire du Pays Salonais sont concernées par cette manifestation : Mallemort, Charleval, Lançon-Provence, Velaux, Pélissanne, La Barben, Salon de Provence. Au-delà de l'aspect sportif, cette manifestation permettra la découverte de villes et villages et de leurs richesses touristiques et patrimoniales situés sur le périmètre du Territoire.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20170515-75-17-DE
Date de télétransmission : 22/05/2017
Date de réception préfecture : 22/05/2017 (suite délibération n°75/17)
> Club des Nageurs Salonais
L'association du Club des Nageurs Salonais a pour but la pratique des activités physiques définies par les statuts de la Fédération Française de Natation, de l'éducation physique et des sports pour les personnes handicapées physiques, moteurs et visuels. Cette association souhaite organiser une manifestation régionale : le Meeting Lauwers, manifestation réunissant différents clubs régionaux de nageurs de tous niveaux dans une ambiance conviviale et sportive. Ce type d'événement contribue à faire connaître la commune de Salon-de-Provence etle Territoire du Pays Salonais au niveau régional.
> Cyclo Club Salonais
Créé en 1969, le Cyclo Club Salonais est un club de cyclisme route axé "compétition" du Pays Salonais. Dans les années 1990, le Cyclo Club Salonais développe son école de cyclisme et devient champion de Provence des écoles de cyclisme. Dans les années 2000, le Cyclo Club Salonais s'affirme comme un bon club sénior, qui permet à de nombreux coureurs des "petites" catégories d'accéder à des clubs de DN (VC La Pomme, VS Hyérois notamment). Cette
association souhaite organiser, sous l'égide de la Fédération Française de Cyclisme, un challenge cycliste comprenant 4 courses cyclistes sur route et 2 cyclo-cross dont 2 courses minimes/cadets, 1 course séniors et 1 course handisport sur route et 1 course cyclo-cross minimes/cadets et 1 course cyclo-cross juniors/séniors. Au-delà de l'aspect sportif, ces manifestations permettront la découverte de villes et villages et de leurs richesses touristiques et patrimoniales.
> Terre de Mistral Créée en 2011, l'association Challenge Terre de Mistral est une association sportive dont l'objectif est d'organiser et de promouvoir les courses pédestres organisées sur le Territoire du
Pays Salonais. Cette association fédère l'ensemble des courses pédestres se tenant dans les 17 communes du Territoire du Pays Salonais (communes d'Alleins, Aurons, Berre l'Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort,
Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues). Au-delà de l'aspect sportif, les diverses manifestations programmées permettront la découverte de villes et villages et de leurs richesses touristiques et patrimoniales situés sur le périmètre du Territoire.
Sénas
> FA VAL Durance
L'association FA VAL Durance a pour but de promouvoir la pratique et le développement du football. Cette association sollicite une subvention de fonctionnement suite à la montée de l'équipe 1 sénior au championnat de ligue DHR et à l'accroissement des charges suite à cette accession.
Velaux
> AS Velaux Gym
L'association AS Velaux Gym a pour objet de regrouper en son sein la pratique de la gymnastique artistique masculine, de la gymnastique rythmique, du trampoline, aérobic, du tumbling, fitness, gymnastique acrobatique, de provoquer la formation de nouvelles sections, de susciter parmi la jeunesse le goût des exercices physiques avant pendant et après l'âge de la scolarité, d'organiser et diriger tour ce qui a trait à l'éducation par la pratique de la gymnastique; de former des cadres pour l'encadrement de l'association. Cette association souhaite proposer une gymnastique adaptée aux personnes en situation de handicap, celle-ci permettant d'accroître les capacités motrices et respiratoires par les gestes simples et spontanés tout en suivant une chorégraphie. Un partenariat est mis en place avec la Fédération Française de Gymnastique et la Fédération Française de Sport Adapté.
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20170515-75-17-DE
Date de télétransmission : 22/05/2017
Date de réception préfecture : 22/05/2017 Récapitulatif et proposition d'attribution de subventions :
Association | Montant __ proposé
OMSC Le Bastidon - Alleins 2 500 €
Comité des Fêtes d'Aurons 2 500 €
Le Bol d'Air Barbenais 2 500 €
Hades Groupe Spéléologique — Berre l'Etang 1 500 €
Association Cyclisme de Compétition 13 000 €
Multipole Etang de Berre
Boxe Evénements 13 — La Fare les Oliviers 2 500 €
Association Gymnique Lamanonaise 2 500 €
Lançon Hand Ball 2500 €
Badminton Club Mallemort 2 500 €
X-Terra Aventure Pélissanne 4 000 €
AS Rognac Football 2 500 €
Billard Amateur Rognac 2 500 €
Boxing Club Saint-Chamas 2 500 €
Association Cycliste des As en Provence — 6 000 €
Salon de Provence
Club des Nageurs Salonais 2 500 €
Cyclo Club Salonais 2700 €
Terre de Mistral — Salon de Provence 9 500 €
FA Val Durance - Sénas 2 500 €
AS Velaux Gym 2 500 €
IL est donc proposé de soutenir, au titre de l'année 2017, à travers l'attribution d'une
subvention, les associations précitées.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-
Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas,
Velaux, Vernègues, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
- ATTRIBUE aux associations sportives les subventions telles que décrites dans le
tableau ci-dessus pour un montant total de 69 200 €, au titre de l'exercice
2017.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20170515-75-17-DE
Date de télétransmission : 22/05/2017
Date de réception préfecture : 22/05/2017 (suite délibération n°75/17)
- APPROUVE les termes des conventions de partenariat ci-annexées à conclure entre le Conseil de Territoire du Pays Salonais et les associations suivantes :
- OMSC Le Bastidon
- Comité des Fêtes d’Aurons
- Le Bol d'Air Barbenais
- Hades Groupe Spéléologique
- Association Cyclisme de Compétition Multipole Etang de Berre - Boxe Evénements 13
- Association Gymnique Lamanonaise
- Lançon Hand Ball
- Badminton Club Mallemort
- X-Terra Aventure Pélissanne
- AS Rognac Football
- Billard Amateur Rognac
- Boxing Club Saint-Chamas
- Association Cycliste des As en Provence
- Club des Nageurs Salonais
- Cyclo Club Salonais
- Terre de Mistral
- FA Val Durance
- AS Velaux Gym
- AUTORISE le Président du Conseil de Territoire, ou son représentant, à signer les présentes conventions et à prendre toute disposition concourant à la bonne exécution
de la présente délibération.
- PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2017 de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de la loi n°82-
213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982. 1 pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (24 rue Breteuil 13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même délai, celui-ci prolonge en ce cas le délai de recours contentieux.
Nicolas ISN, Fe —
Président du Conseil de Territoire
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20170515-75-17-DE
Date de télétransmission : 22/05/2017
Date de réception préfecture : 22/05/2017 Original reçu en
: MARSEILLE iR /} SALONAIS
..—
Préfecture de Marseille
AL Sn 'e 22 MAI 207
ROVENCE -0manr
ii:
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de
Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n°... 1... en date du HSE 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Cycliste des As en Provence, dont le siège est situé au Restaurant Le Mas du Soleil — 38 chemin de Saint-Côme — 13300 Salon de Provence,
SIRET : 488 158 627 00015,
représentée par son Président en exercice, Monsieur Robert IRLA
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
Créée en 2004, l'association Cycliste des As en Provence est un club de cyclisme dont l'objectif est de promouvoir le sport cycliste de haut niveau en Région PACA, dans la Métropole Aix-Marseille-Provence et sa région, les Alpilles. Son action se traduit par l'organisation de la course cycliste « 4 jours des As en Provence ». L'objectif de l'association Cycliste des As en Provence et son activité s’intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association Cycliste des As en Provence sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix- Marseille-Provence.
Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association Cycliste des As en Provence dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2: Définition des missions ATrucIe 4 : DENON RES =
’assoiation Cycliste des As en Provence souhaite organiser, une course cycliste en 4 étapes, intitulée les « 4 jours des As en Provence », seule épreuve par étape de niveau élite en Région
PACA. Plusieurs communes du Territoire du Pays Salonais sont concernées par cette manifestation : Mallemort, Charleval, Lançon-Provence, Velaux, Pélissanne, La Barben, Salon de Provence.
Au-delà de l'aspect sportif, cette manifestation permettra la découverte de villes et villages et de leurs richesses touristiques et patrimoniales situés sur le périmètre du Territoire.
Article 3: Durée de la convention ATUCIE 9 : LUTEE CEE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention etmodalités de versement
Afin de permettre à l'association Cycliste des As en Provence d'assurer ses missions, la
Métropole Aix-Marseille-Provence attribuera une subvention 6.000 € (six mille euros) pour la durée de la présente convention.
Conformément au Règlement Budgétaire et Financier approuvée par délibération n°HN 021- 049/16/CM en date du 7 avril 2016 et modifié par délibération n°FAG 002-542/16/CM en date du 30 juin 2016, les modalités de versement se feront comme suit :
- un acompte de 80% de la subvention votée, soit 4 800 €, sur demande du bénéficiaire après la signature de la convention par les deux parties
- le solde, soit 20% et 1 200 €, sera versé sur présentation du rapport d'activité et de compte
de résultat de l'opération du ou des actions faisant l'objet de la présente convention et s'il est provisoire le bilan définitif devra être fourni au plus tard le 31 mars de l'exercice N+1 ;
La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association. Article 5 : Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole d'Aix-Marseille-Provence / Territoire du
Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à
la commune où à l'association de la financer en incluant
sur tous les supports le logo de la Métropole Aix-Marseille-Provence
/ Territoire du Pays Salonais,
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant
la manifestation
L'association Cycliste des As en Provence s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution
des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi
de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment
signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément Sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée. Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en
œuvre, le reversement
de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l'une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues
interviendra
sans délai.
Article 9: Litige
En cas de lige concernant l'application ou l'interprétation de la présente
convention, les
parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver
une solution
amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente
convention
sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires
originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence,
Le
En quatre exemplaires originaux
Pour l'Association Cycliste Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence Des As en Provence
Robert IRLA Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du
Pays Salonais Original reçu en …
Préfecture de Marseille
Le 22 MAI AV
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PROVENCE ! sAlonais
— Om ani
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n°... 1... en date du vserss 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d’une part,
ET
L'association AS Rognac Football dont le siège est situé Stade Henri Giraud — 13340 Rognac, SIRET : 788 628 212 00011
représentée par son Président en exercice, Monsieur Yvan Vespérini
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association AS Rognac Football a pour objet la pratique du football; elle relève de la
Fédération Française de football et de la Ligue Régionale de football.
L'objectif de l'association AS Rognac Football et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive. L'association AS Rognac Football sollicite en conséquence l'aide de la Métropole
Aix-
Marseille-Provence.
Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur lé Territoire du Pays
Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association AS Rognac Football dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
rticle 2 : Définition des missions Article 2 : Définition des missions
L'association AS Rognac Football souhaite organiser un tournoi de football
international
regroupant 20 équipes dont deux étrangères; cela permet de faire connaître la
commune à
une échelle régionale et internationale.
Article 3 : Durée de la convention Article » : Duree CEE RE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association AS Rognac Football d'assurer ses missions, la Métropole Aix-
Marseille-Provence attribuera une subvention de 2 500€ (deux mille cinq cents euros) pour la
durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature
de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence. La somme sera versée sur un compte ouvertau nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs ArUcIe 9 : LUEUR
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence :
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du
logo Métropole d'Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service Communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association AS Rognac Football s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et
à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l’année 2017 dûment Signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d’un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement Arlcle 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement
de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Dans l'une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent. Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 arlicles, est établie en 4 exemplaires
originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour AS Rognac Football Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Yvan VESPERINI Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays
Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseille
Le 22 MA 201 PAYS:
SALONAIS
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de
Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° S
RUE 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association AS Velaux Gym dont le siège est situé BP 4 — 13880 Velaux,
SIRET : 383 666 278 00015
représentée par sa Présidente en exercice, Madame Véronique Vincent
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBLULE :
L'association AS Velaux Gym a pour objet de regrouper en son sein la pratique de la
gymnastique artistique masculine, de la gymnastique rythmique, du trampoline, aérobic, du tumbling, fitness, gymnastique acrobatique, de provoquer la formation de nouvelles sections, de susciter parmi la jeunesse le goût des exercices physiques avant pendant et après l’âge de la scolarité, d'organiser et diriger tour ce qui a trait à l'éducation par la pratique de la gymnastique ; de former des cadres pour l'encadrement de l'association. L'objectif de l'association AS Velaux Gym et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association AS Velaux Gym sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix-Marseille- Provence.
Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association AS Velaux Gym dans l'exercice de ses missions.
e
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2: Définition des missions ArucIe 4 : L'EMNMON CES EE
L'association AS Velaux Gym souhaite proposer une gymnastique adaptée aux personnes en situation de handicap, celle-ci permettant d'accroître les capacités motrices et respiratoires par les gestes simples et spontanés tout en suivant une chorégraphie. Un partenariat est mis en place avec la Fédération Française de gymnastique et la Fédération Française de sport adapté.
Article 3 : Durée de la convention ATUCIE » : QUFEE CEE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association AS Velaux Gym d'assurer ses missions, la Métropole Aix- Marseille-Provence attribuera une subvention de 2 500 € (deux mille cinq cents euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence.
La somme sera versée sur Un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence :
- Les statuts de l'association
- UnRIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du
logo Métropole d'Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la Commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les Supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais,
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis À disposition du service Communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association AS Velaux Gym s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de Ja subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement Artc'e & : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l’une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai. Article 9: Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention,
les
parties engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une
solution
amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente
convention
sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires
originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour l'AS Velaux Gym Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Véronique VINCENT Nicolas ISNARD
Présidente Président du Territoire du Pays
Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseille
Le Ait j 22 MAI 207
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n°. 1... en date du sssapossnes 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Gymnique Lamanonaise dont le siège est situé en Mairie de Lamanon —
13113 Lamanon , SIRET : 424 763 027 00010
représentée par sa Présidente en exercice, Madame Diane Grosset
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association Gymnique Lamanonaise a pour objet principal de développer la pratique d'une gymnastique d'entretien et de susciter des liens d'amitiés entre ses membres.
L'objectif de l'association Gymnique Lamanonaise et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association Gymnique Lamanonaise sollicite en conséquence l’aide de la Métropole Aix- Marseille-Provence. Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association Gymnique Lamanonaise dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions ATUICIe 4 : R'EnMION ES
L'association Gymnique Lamanonaise sollicite une subvention de fonctionnement afin de financer la formation d’une animatrice en vue de l'obtention du COP, et ce afin de développer les animations au sein de sa structure.
Article 3 : Durée de la convention Article 9 : Duree qe Fa RCE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Gymnique Lamanonaise d'assurer ses missions, la Métropole Aix-Marseille-Provence attribuera une subvention de 2 500 € (deux mille cinq cents euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence.
La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs ATUICIE 9 : VOST
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence :
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable cerifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication des manifestations devra être marquée du logo Métropole Aix-Marseille Provence / Territoire du Pays Salonais en tant que partenaire du club.
Le partenariat avec la Métropole d'Aix-Marseille-Provence Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant le club.
L'association Gymnique Lamanonaise s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement. La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment
signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole
Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement
de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l’une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour l'association Gymnique Lamanonaise Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence Diane GROSSET Nicolas ISNARD
Présidente Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseille
, l# 22 MA
À: rames } PAYS
ALONAIS
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° .…..../.. en date du sis 2017
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Badminton Club Mallemort dont le siège est situé Cours Victor Hugo - Hôtel
de Ville - 13370 Mallemort SIRET : 499 941 821 00013
représentée par son Président en exercice, Monsieur Rémi Baqué
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association Badminton Club Mallemort a pour objet la pratique sportive du badminton ainsi que toute action propre à promouvoir et valoriser ce sport.
L'objectif de l'association Badminton Club Mallemort et son activité s'intègrent dans le cadre
des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association Badminton Club Mallemort sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix- Marseille-Provence. Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire
du Pays
Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à
l'association
Badminton Club Mallemort dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la
subvention
de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
n des missions Article 2 : Défi
L'association Badminton Club Mallemort souhaite organiser le premier tournoi de
badminton
de Mallemort: compétition ouverte à tous les joueurs licenciés en France et de tous
niveaux
pour un besoin de rayonnement du club au niveau départemental et régional, voire
national.
Article 3 : Durée de la convention Article $ : DUTEE CEE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 :Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Badminton Club Mallemort d'assurer ses
missions, la
Métropole Aix-Marseille-Provence attribuera une subvention de 2 500 € (deux mille
cinq cents
euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature
de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence.
La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs ATUCIE 9 RSR
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence :
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable ceriifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du
logo Métropole Aix-Marseille-Provence 1Territoire du Pays Salonais.
Quantà la confection du matériel de communication propre à la manifestation,
il revient à la
commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo
de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service Communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
2 Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association Badminton Club Mallemort s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d’un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l’une où l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent. Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires
originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour Badminton Club Mallemort
Rémi BAQUE
Président
Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Nicolas ISNARD
Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseills
18 22 MAI 207
DS D
UD 2 06 Ë
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n°... !.... en date du SRE 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Billard Amateur Rognac dont le siège est situé 60 boulevard Jean Jaurès — 13340 Rognac, SIRET : 434 170 148 00010
représentée par son Président en exercice, Monsieur Michel STRAUDO
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association Billard Amateur Rognac a pour objet de promouvoir le billard et l'exercice du
billard français sur la commune de Rognac.
L'objectif de l'association Billard Amateur Rognac et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association Billard Amateur Rognac sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix- Marseille-Provence. Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des aclivités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association Billard Amateur Rognac dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions ATUICIE £ : L'ETNMO RES ——
L'association Billard Amateur Rognac souhaite organiser une compétition régionale intitulée « Casin 2017 » : c'est l'unique compétition de ce type avec la réalisation d'une série de figures
imposées.
Au-delà de l'aspect sportif, cette manifestation permet la découverte de la commune
de
Rognac, de ses infrastructures sportives et de ses richesses touristiques et patrimoniales.
Article 3 : Durée de la convention
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Billard Amateur Rognac d'assurer ses missions, la Métropole Aix-Marseille-Provence attribuera une subvention de 2 500 € (deux mille cinq cents
euros)
pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature
de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence. La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5: Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole d'Aix-Marseille-Provence 1 Territoire du Pays Salonais, Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune où à l'association de la financer en incluant sur tous les Supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d’invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service Communication
du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
Le Billard Amateur Rognac s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l'une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent. Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence,
Le
En quatre exemplaires originaux
Pour Billard Amateur Rognac Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Michel STRAUDO Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseill
le 22 MAI 207
"PAYS. SALONAIS
ENTRE :
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° ……../…. en date du rene 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Boxe Evénements 13, dont le siège est situé Maison des Associations, 8 bis rue du pavillon 13580 La Fare les Oliviers,
SIRET : 492 339 635 00012
représentée par sa Présidente en exercice, Madame Elvire SADELLI
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association Boxe Evénements 13 est une association sportive dont l'objectif est d'assurer l'enseignement et la pratique de la boxe, de l'éducation physique et des sporis. L'objectif de l'association et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marselle-Provence etle Conseil de Territoire du Pays Salonais souhaitent voir développer en matière d'activité sportive.
L'associalon Boxe Evénements 13 sollicite en conséquence l'aide financière de la Métropole Aix-Marseile-Provence.
Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur son Territoire, le
Conseil de Territoire du Pays Salonais souhaite apporter son soutien à l'association Boxe Evénements 13 dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention du Conseil de Territoire du Pays Salonais à l'association.
Article 2 : Définition des missions Article 4 : DEnnmOntes RSS
L'association Boxe Evénements 13 souhaite organiser un gala de boxe qui réunira l’ensemble des clubs de la région autour de divers tournois de boxe éducative pour les 6/18 ans
Cette manifestation contribue à faire connaître la commune de La Fare les Oliviers et le
Territoire du Pays Salonais à l'échelle régionale.
Article 3 : Durée de la convention ATrucIe » : DUTEC RE RE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Boxe Evénements 13 d'assurer ses missions, le Conseil de Territoire du Pays Salonais attribuera une subvention de 2.500 € (deux mille cinq euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite au Conseil de Territoire du Pays Salonais. La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs
L'association fournira au Conseil de Territoire du Pays Salonais:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilancomptable ceriifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole d'Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association Boxe Evénements 13 s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention versée apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement
de la différence interviendrait de droit au profit du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Dans l’une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai. Article 9 : Litige
En cas de liige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties s'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon de Provence
Le,
En quatre exemplaires originaux
Pour l'association Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Boxe Evénements 13
La Présidente Le Président du Territoire du Pays Salonais
Elvire SADELLI Nicolas ISNARD Original reçu en
Préfecture de Marseille
Le 22 MAI 207
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET: 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon
de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° …../…. en date du fils 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Boxing Club Saint-Chamas, dont le siège est situé 5 rue Gambetta — 13250 Saint-Chamas - SIRET : 820 106 268 00015
représentée par son Président en exercice, Monsieur Frédéric BONNET
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association du Boxing Club Saint-Chamas a pour objet principal
- la pratique et le développement de la boxe,
- la pratique sportive en général
le développement d'actions éducatives, sportives, sociales et culturelles en faveur de tous publics et en particulier des jeunes,
la mise en place d'échanges et des rencontres avec d'autres groupes de jeunes.
1
! L'objectif de l'associationet son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Conseil de Territoire du Pays Salonais souhaitent voir développer en matière d'activité sportive.
L'association Boxing Club Saint-Chamas sollicite en conséquence l’aide financière de l'EPCI via le Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur son Territoire, le Conseil de Territoire du Pays Salonais souhaite apporter son soutien à l'association Boxing Club Saint-Chamas dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention du Conseil de Territoire du Pays Salonais à l'association.
Article 2 : Définition des missions
L'association Boxing Club Saint-Chamas souhaite organiser un gala de boxe France/ltalie visant à mettre à l'honneur les sportifs et promouvoir les activités du club à l'occasion d'un
gala. Cete manifestation a pour vocation d'être une journée éducative pour renforcer les actions « citoyens du sport » menées par lassociation.
L'objectif est également de réunir les familles des jeunes adhérents pour découvrir les progrès de leurs enfants. Cette action contribue à faire connaître la commune de Saint-Chamas et le Territoire du Pays Salonais à l'échelle régionale.
Article 3 : Durée de la convention ATUCIe 2 : QUTEE CEE RE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Boxing Club Saint-Chamas d'assurer ses missions, le Conseil de Teritoire du Pays Salonais attribuera une subvention de 2.500 € (deux mille cinq cent
euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite au Conseil de Territoire du Pays Salonais.
La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5: Justificatifs
L'association fournira au Conseil de Territoire du Pays Salonais:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les Supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Tefritoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association Boxing Club Saint-Chamas s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et
justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l’année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention versée
apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d’un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Dans l’une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Art icle 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les
parties s'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon de Provence
Le,
En quatre exemplaires originaux
Pour le Boxing Club Saint-Chamas Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Frédéric BONNET Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseil-
le 22 MAI 2
ALONAIS
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon -
13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° 1... en date du
secs 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Club des Nageurs Salonais, dont le siège est situé au Centre Nautique Municipal — Avenue du Professeur Paul Bourret — 13300 Salon-de-Provence, SIRET : 782 778 682 00016,
représentée par son Président en exercice, Monsieur Lionel CASANOVA
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association du Club des Nageurs Salonais a pour but la pratique des activités physiques définies par les statuts de la Fédération Française de natation, de l'éducation physique et des sports pour les personnes handicapées physiques, moteurs et visuels. L'objectif de l'association et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseile-Provence et le Conseil de Territoire du Pays Salonais souhaitent voir développer en matière d'activité sportive.
L'association du Club des Nageurs Salonais sollicite en conséquence l’aide financière de l'EPCI via le Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur son Territoire, le Conseil de Territoire du Pays Salonais souhaite apporter son soutien à l'association du Club des Nageurs Salonais dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention du Conseil de Territoire du Pays Salonais à l'association.
Article 2 : Définition des missions Article 4 : DETTIMON CES PSS
L'association du Club des Nageurs Salonais souhaite organiser une manifestation régionale : le Meeting Lauwers, manifestation réunissant différents clubs régionaux de nageurs de tous niveaux dans une ambiance conviviale et sportive.
Ce type d'événement contribue à faire connaître la commune de Salon-de-Provence et le Territoire du Pays Salonais au niveau régional.
Article 3 : Durée de la convention ATrucIe s : LUTEE QE RE RES
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association du Club des Nageurs Salonais d'assurer ses missions, le Conseil de Territoire du Pays Salonais attribuera une subvention de 2.500 € (deux mille cinq cent euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite au Conseil de Territoire du Pays Salonais.
La somme sera versée sur un compte ouvertau nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs ATUCIE © : LUS MCE
L'association fournira au Conseil de Territoire du Pays Salonais:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du
logo Métropole d'Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais,
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association du Club des Nageurs Salonais s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention versée
apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Dans l'une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai. Article 9 : Litige
En cas de liige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties s'engagent, avanttout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence
Le,
En quatre exemplaires originaux
Pour le Club des Nageurs Salonais Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Lionel CASANOVA Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseille
Le 22 MAI207
Di '°
UXD cu? 2
05 32
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire Nu ... en date du Ron 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d’une part,
ET
L'association Comité des Fêtes d'Aurons dont le siège est situé à la Mairie d'Aurons — 13121 Aurons, SIRET : 211 300 082 00016
représentée par son Président en exercice, Monsieur René Bertolina
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association Comité des Fêtes d'Aurons a pour objet l'organisation des fêtes et manifestations culturelles et sportives sur la commune d'Aurons.
L'objectif de l'association Comité des Fêtes d'Aurons et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité culturelle et sportive.
L'association Comité des Fêtes d'Aurons sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix- Marseille-Provence. Article1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association Comité des Fêtes d'Aurons dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions Article 4 : LerlnIMOn CES RSS RC=
L'association Comité des Fêtes d'Aurons souhaite organiser une journée destinée aux enfants afin de leur faire découvrir des activités sportives méconnues comme l'escalade, le rider bike ou encore la moto trial électrique.
Au-delà de l'aspect sportif, ces journées permettront la découverte de la commune et de ses richesses touristiques et patrimoniales.
Article 3 : Durée de la convention Arucle 2 : QUTEE RE LE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Comité des Fêtes d'Aurons d'assurer ses missions, la
Métropole Aix-Marseille-Provence attibuera une subvention de 2 500 € (deux mille cinq cents euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence. La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable ceriifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole Aix-Marseille-Provence {Teritoire du Pays Salonais. Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service Communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole d'Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association Comité des Fêtes d'Aurons s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d’un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l'une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent. Article 10 : Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour Comité des Fêtes d'Aurons Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
René BERTOLINA Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseill«
le 22 MAI207 FAiX Î
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° 1... en date du
4 . 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Cyclo Club Salonais, dont le siège est situé 135 Avenue Guynemer — 13300
Salon de Provence, SIRET : 450 973 490 00011,
représentée par son Président en exercice, Monsieur Patrick VIORT
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
Créé en 1969, le Cyclo Club Salonais est un club de cyclisme route axé "compétition" du Pays Salonais. Dans les années 1990, le Cyclo Club Salonais développe son école de cyclisme et devient champion de Provence des écoles de cyclisme Dans les années 2000, le Cyclo Club Salonais s'affirme comme un bon club sénior, qui permet à de nombreux coureurs des "petites" catégories d'accéder à des clubs de DN (VC La Pomme, VS Hyérois notamment). Aujourd'hui, le Cyclo Club Salonais continue de se placer entre les grosses armadas locales (Aix, Martigues) et les nombreux petits clubs provençaux. L'objectif de l'association Cyclo Club Salonais et son activité s'intègrent dans le cadre des
activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association Cyclo Club Salonais sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix-
Marseille-Provence.
Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des aclivités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association du Cyclo Club Salonais dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions
Le Cyclo Club Salonais souhaite organiser, sous l'égide de la fédération française de cyclisme, un challenge cycliste comprenant 4 courses cyclistes sur route et 2 cyclo-cross dont 2 courses minimes/cadets, 1 course séniors et 1 course handisport sur route et 1 course cyclo-cross
minimes/cadets et 1 course cyclo-cross juniors/séniors.
Au-delà de l'aspect sportif, ces manifestations permettront la découverte de villes et villages et de leurs richesses touristiques et patrimoniales.
Article 3: Durée de la convention Artcie » : DUTEE CEE RE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Cyclo Club Salonais d'assurer ses missions, la Métropole Aix- Marseille-Provence attribuera une subvention de 2 700 € (deux mille sept cents euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence. La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5: Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence:
- Les statuts de l'association :
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du
logo Métropole d'Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service Communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
Le Cyclo Club Salonais s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à
l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix Marseille Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous
autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Dans l'une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai. Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application où l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence,
Le
En quatre exemplaires originaux
Pour Cyclo Club Salonaïis Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Patrick VIORT Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en …
Préfecture de Marseille
le 22 MAI 207
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon
de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de
Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° 1... en date du
saumsen 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association FA VAL Durance dont le siège est situé 28 cours Jean Jaurès, 13560 Sénas, SIRET : 399 050 954 00011
représentée par son Président en exercice, Monsieur Bernard Pourcel
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association FA VAL Durance a pour but de promouvoir la pratique et le développement du
football.
L'objectif de l'association FA VAL Durance et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association FA VAL Durance sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix-Marseille Provence. Article1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association FA VAL Durance dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions Article 2 : DérnitIon CES MESSE
L'association FA VAL Durance sollicite une subvention de fonctionnement suite à la montée de l'équipe 1 sénior au championnat de ligue DHR et à l'accroissement des charges suite à
cette accession.
Article 3 : Durée de la convention ATUCIe 2 : LUTEE CEE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association FA VAL Durance d'assurer ses missions, la Métropole Aix- Marseille-Provence attribuera une subvention de 2 500 € (deux mille cinq cents euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence. La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence :
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication des manifestations organisées par le club devra être marquée du logo Métropole Aix-Marseille-Provence {Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la
commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Ax-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service Communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais. Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant les manifestations
L'association FA VAL Durance s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et
justifiant l'octroi de la subvention.
‘A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement AMC’ € : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l'une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent. Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour FA VAL Durance
Bernard Pourcel
Président
Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Nicolas ISNARD
Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseill=
os le 22 MAP
IMARSEILLE | ve î ÉiLE le FPROVENCE | saut
| © ) °
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° ….../... en date du pires 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d’une part,
ET
L'association Hades Groupe Spéléologique, dont le siège est situé 8 Chemin de la Lauve,
BP62, 13130 Berre l'Etang, SIRET : 448 630 626 00028
représentée par son Président en exercice, Monsieur Didier Guerin
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
Hades Groupe Spéléologique est une association sportive dont l'objectif est d'assurer la promotion et le développement des activités spéléologiques multiformes.
L'objectif de l'association et son activité s’intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Conseil de Territoire du Pays Salonais souhaitent voir développer en matière d'activité sportive. L'association Hades Groupe Spéléologique sollicite en conséquence l'aide financière de l'EPCI via le Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur son territoire, le Conseil de Territoire du Pays Salonais souhaite apporter son soutien à l'association Hades Groupe Spéléologique dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Article 2 : Définition des missions
L'associalion Hades Groupe Spéléologique souhaite organiser une journée destinée aux adultes et aux enfants afin de leur faire découvrir les techniques de spéléologie sur corde,
notamment à travers des baptêmes de descente.
L'objectif est de permettre aux participants du Territoire du Pays Salonais de pratiquer des baptêmes de descente en rappel.
Article 3 : Durée de la convention
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Hades Groupe Spéléologique d'assurer ses missions, le Conseil de Territoire du Pays Salonais attribuera une subvention de 1 500 € (mille cinq cents
euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite au Conseil de Territoire du Pays Salonais. La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole d’Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association Hades Groupe Spéléologique s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l’année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention versée
apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit du Conseil de Territoire du Pays Salonais,
Dans l’une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai. Article 9: Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties s'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tibunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 aricles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon de Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour l'association Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Hades Groupe Spéléologique
Le Président Le Président du Conseil de Territoire
Didier GUERIN Nicolas ISNARD Original reçu en
Préfecture de Marseills
Le 22MA sAÏ< |
MARSEILLE | re
PROVENCE! | SALON« is
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de
Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° sesé .… en date du
Bhreteuvres 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Lançon Hand Ball dont le siège est situé 29B boulevard Victor Hugo — 13680 Lançon-Provence SIRET : 807 652 854 00017
représentée par son Président en exercice, Monsieur Jean-Marc Manzo
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association Lançon Hand Ball a pour objet principal le développement et la pratique du handball.
L'objectif de l'association Lançon Hand Ball et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association Lançon Hand Ball sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix-Marseille- Provence. Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association Lançon Hand Ball dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions ATrtcIe 4 : LETIMITON CES ORSRE
Le Lançon Hand Ball sollicite une subvention pour le fonctionnement général du club. L'objectif est de promouvoir davantage la pratique du handball à tout âge, de consolider les
performances sportives des équipes, de former des arbitres et des entraineurs.
Article 3: Durée de la convention Arucle 5 : puree QE TE CE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Lançon Hand Ball d'assurer ses missions, la Métropole Aix- Marseille-Provence attribuera une subvention de 2.500 € (deux mille cinq euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence.
La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence :
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable cerlifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
Le Lançon Hand Ball club devra dans sa communication afficher le partenariat avec la
Métropole Aix-Marseille-Provence 1 Territoire du Pays Salonais notamment à travers l’utilisation de son logo.
Le partenariat avec la Métropole d'Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant le club.
L'association Lançon Hand Ball s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à
l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix Marseille Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention. A l'issue de l'année 2017, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix- Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de
l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l’une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d’engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour l'association Lançon Hand Ball Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Jean-Marc MANZO Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseille
FAUX 18 22 MAI
: MARSEILLE | je PROVENCE: SACONAIS
NO EAN UV Es
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° 1... en date du
sas 2017;
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d’une part,
ET
L'association Le Bol d'Air Barbenais dont le siège est situé 2140 route du Château — 13330 La Barben, SIRET : 528 951 502 00012
représentée par son Président en exercice, Monsieur Philippe NICOLAS
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association Le Bol d'Air Barbenaïis a pour objet d'organiser une pédestre annuelle. Elle est affiliée à la fédération agréée des courses hors stade.
L'objectif de l'association Le Bol d'Air Barbenais et son activité s’intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association Le Bol d'Air Barbenais sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aïix- Marseille-Provence. Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des aclivités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association Le Bol d'Air Barbenais dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions
L'association Le Bol d'Air Barbenais souhaite organiser une course pédestre annuelle, course conviviale tous publics permettant de découvrir la campagne barbenaise et ses atouts.
Article 3 : Durée dela convention
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Le Bol d'Air Barbenais d'assurer ses missions, la Métropole Aïx-Marsellle-Provence attribuera une subvention de 2 500 € (deux mille cinq cents euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence.
La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence :
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Ax-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'initations et quelques affiches seront mis à disposition du service Communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais. Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association Le Bol d'Air Barbenais s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
À l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l’une ou l’autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent. Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 aricles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour Le Bol d'Air Barbenais Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Philippe NICOLAS Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseille
Le 27 MA; 207
TEaarroie
PAYS iLLE
PROVENCE :SALONAIS
<2 D 7 in m T—HE
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon
de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° ……../….. en date du sas 2017
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Cyclisme de Compétition Multipole Etang de Berre dont le siège est situé bd Fernand Léger - Résidence Pablo Picasso- 13130 Berre l'Etang,
SIRET : 481 038 057 00016
représentée par son Président en exercice, Monsieur Pierre OLLIVE
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association Cyclisme de Compétition Multipole Etang de Berre a pour objet la formation des jeunes (à partir de 14 ans) à la pratique du vélo de compétition sur route et piste.
L'objectif de l'association Cyclisme de Compétition Multipole Etang de Berre et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association Cyclisme de Compétition Multipole Etang de Berre sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Article1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association Cyclisme de Compétition Multipole Etang de Berre dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définirles conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions ATUCIe 4 : DEFINITION RES MSSRCE
L'association Cyclisme de Compétition Mulipole Etang de Berre souhaite organiser, une course cycliste à étapes pour les 2ème et 3ème catégories, concept unique dans les Bouches- du-Rhône. Plusieurs communes du Territoire du Pays Salonais sont concernées par ce
challenge : La Barben, Velaux, Berre l'Etang...
Au-delà de l'aspect sportif, cette manifestation permettra la découverte de villes et villages situés sur le périmètre du Territoire et de leurs richesses touristiques et patrimoniales.
Article 3 : Durée dela convention ATrucIe s : DUTEE QE PE RE
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Cyclisme de Compétition Multipole Etang de Berre d'assurer ses missions, la Métropole Aix-Marseille-Provence attribuera une subvention 13.000 € (treize mille euros) pour la durée de la présente convention.
Conformément au Règlement Budgétaire et Financier approuvée par délibération n°HN 021- 049/16/CM en date du 7 avril 2016 et modifié par délibération n°FAG 002-542/16/CM en date du 30 juin 2016, les modalités de versementse feront comme suit :
- un acompte de 80% dela subvention votée, soit 10 400 €, sur demande du bénéficiaire après
la signature de la convention par les deux parties
- le solde, soit 20% et 2 600€, sera versé sur présentation du rapport d'activité et de compte
de résultat de l'opération du ou des actions faisant l'objet de la présente convention et s’il est provisoire le bilan définitif devra être fourni au plus tard le 31 mars de l'exercice N+1.
La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs ATUCIe 5 : QUSMEES
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable cerifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service Communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association Cyclisme de Compétition Multipole Etang de Berre s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix Marseille Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
À l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement
de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l’une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai. Article 9: Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour l'associatrion Cyclisme de compétition Pour la Métropole Aix-Marseille- Provence Multipole Etang de Berre
Pierre OLLIVE Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseille
le 22 MA 207
RSEILLE | rem PROVENCE : SALON AIS
FO VEN EAU
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022 | © 3: Ë
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de
Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° …...../... en date du sas BOL,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d’une part,
ET
L'association OMSCS Le Bastidon dont le siège est situé Rue du 8 Mai 1945 — 13980
Alleins, SIRET : 377 723 564 00011 |
représentée par sa Présidente en exercice, Madame Régine Cardona
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre pari,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
L'association OMSCS Le Bastidon a pour objet de soutenir, encourager et provoquer tous efforts et toutes initiatives tendant à répandre et développer la pratique des Sports et toutes les expressions culturelles et sociales.
L'objectif de l'association OMSCS Le Bastidon et son activité s’intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association OMSCS Le Bastidon sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix- Marseille-Provence. Article 1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonaïs, la Métropole Ax-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l’association OMSCS le Bastidon dans l’exercice de ses missions.
La présente convention adonc pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions
L'association OMSCS Le Bastidon souhaite proposer un Forum des associations :
présentation de toutes les associations, et activités de l'OMSCS notamment avec un tournoi de foot. Une soirée dansante avec un repas clôturera cette journée. Un apéritif est offert avec l'accueil des nouveaux arrivants sur Alleins.
Au-delà de l'aspect sportif et culturel, cette manifestation permettra la découverte de la
commune d'Alleins, de ses richesses touristiques et patrimoniales.
Article 3 : Durée de la convention
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association OMSCS Le Bastidon d'assurer ses missions, la Métropole Aix-Marseille-Provence attribuera une subvention de 2 500 € (deux mille cinq cents euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence. La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association.
Article 5 : Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale
- Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais. Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service Communication
du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association OMSCS Le Bastidon s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l’année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l’une ou l’autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent. Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 aricles, est établie en 4 exemplaires originaux destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour OMSCS Le Bastidon Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Régine CARDONA Nicolas ISNARD
Présidente Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marsil!-
le 22 MAIN
SALONAIS
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de
Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n° 1... en date du pHRaReUNE 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association Challenge Terre de Mistral, dont le siège est situé 510 Chemin du Quintin — Le Clos n°2 - 13300 Salon de Provence, SIRET : 531 462 141 00015,
représentée par son Président en exercice, Monsieur Thierry ROCHET
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBLULE :
Créée en 2011, l'association Challenge Terre de Mistral est une association sportive dont l'objectif est d'organiser et de promouvoir les courses pédestres organisées sur le Territoire du Pays Salonais.
Cette association fournit une aide matérielle pour l'organisation des différentes courses (bornes Kilométriques, podium, banderoles…), établit un classement individuel et par club et organise une soirée de remise des prix. L'objectif de l'association Challenge Terre de Mistral et son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association Challenge Terre de Mistral sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix- Marseille-Provence.
Article1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association Challenge Terre de Mistral dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objet de définir les conditions d'attribution dela subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions
L'association Challenge Terre de Mistral fédère l'ensemble des courses pédestres se tenant dans les 17 communes du Territoire du Pays Salonais (communes d'Alleins, Aurons, Berre l'Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues).
Au-delà de l'aspect sportif, les diverses manifestations programmées permettront la
découverte de villes et villages et de leurs richesses touristiques et patrimoniales situés sur le périmètre du Territoire.
Article 3 : Durée de la convention
La présente convention est conclue pour l'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de Ia subvention et modalités de versement
Afin de permettre à l'association Challenge Terre de Mistral d'assurer ses missions, la
Métropole Aix-Marseille-Provence attribuera une subvention de 9 500 € (neuf mille cinq cents euros) pour la durée de la présente convention.
Conformément au Règlement Budgétaire et Financier approuvée par délibération n°HN 021- 049/16/CM en date du 7 avril 2016 et modifié par délibération n°FAG 002-542/16/CM en date du 30 juin 2016, les modalités de versement se feront comme suit :
- un acompte de 80% dela subvention votée, soit 7 600 €, sur demande du bénéficiaire après la signature de la convention par les deux parties
- le solde, soit 20% et 1 900€, sera versé sur présentation du rapport d'activité et de compte
de résultat de l'opération du ou des actions faisant l'objet de la présente convention et s'il est provisoire le bilan définitif devra être fourni au plus tard le 31 mars de l'exercice N+1.
La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association. Article 5 : Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale - Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication de la manifestation, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association Challenge Terre de Mistral s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
À l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d'un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée, Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement
de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l'une ou l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9: Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour l'association Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
Challenge Terre de Mistral
Thierry ROCHET Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays Salonais Original reçu en
Préfecture de Marseille
:Ai< le 22MA
MARSEILLE | = PROVENCE | sätonais
— Om nn, | 7
ENTRE
La Métropole Aix Marseille Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
Conseil de territoire du Pays Salonais, sis 281 Boulevard Maréchal Foch, BP 274, 13666 Salon
de Provence Cedex,
représenté par Monsieur Nicolas ISNARD, agissant en qualité de Président du Conseil de Territoire, dûment habilité par délibération du Conseil de Territoire n°... /... en date du clan 2017,
Ci-après dénommée « la Métropole Aix-Marseille-Provence »
d'une part,
ET
L'association X-Terra Aventure Pélissanne, dont le siège est situé Parc Roux de Brignoles
- 13 330 Pélissanne, SIRET : 799 918 495 00018,
représentée par son Président en exercice, Monsieur Jérôme Marguerite
Ci-après dénommée « l'association »
d'autre part,
IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT : \
PREAMBLULE :
Créée en 2011, l'association X-Terra Aventure Pélissanne est une association Sportive qui a pour objet d'organiser des activités de pleine nature telles que les trails, les courses VTT, les X-terra (courses mixant course à pied et VTT) et les raids. L'objectif de l'association X-Terra Aventure Pélissanne el son activité s'intègrent dans le cadre des activités que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite voir développer en matière d'activité sportive.
L'association X-Terra Aventure Pélissanne sollicite en conséquence l'aide de la Métropole Aix- Marseille-Provence.
Article1 : Objet
Dans le cadre de l'accompagnement des activités sportives situées sur le Territoire du Pays Salonais, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite apporter son soutien à l'association X-Terra Aventure Pélissanne dans l'exercice de ses missions.
La présente convention a donc pour objetdedéfinir les conditions d'attribution de la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association.
Article 2 : Définition des missions
L'association X-Terra Aventure Pélissanne souhaite organiser une manifestation sportive intitulée « Raid Aventure Pélissanne » regroupant 5 courses pédestre et à obstacles. Le départ et l'arrivée de cette manifestation, drainant un grand nombre de visiteurs de l'ensemble du Pays Salonais (communes d'Alleins, Aurons, Berre-l'Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint- Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues), se tiendra sur la commune de Pélissanne.
Au-delà de l'aspect sportif, cette manifestation permettra de faire rayonner sur l'ensemble du département, le Territoire du Pays Salonais et les attraits touristiques de ses 17 communes.
Article 3 : Durée de la convention
La présente convention est conclue pourl'exercice de l'année 2017.
Elle prendra effet à compter de la date de signature.
Article 4 : Attribution de la subvention etmodalités de versement
Afin de permettre à l'association X-Terra Aventure Pélissanne d'assurer ses missions, la Métropole Aix-Marseille-Provence attribuera une subvention de 4.000 € (quatre mille euros) pour la durée de la présente convention.
Le règlement de cette somme interviendra en une seule fois, après la signature de la
convention par les parties et sur demande faite à la Métropole Aix-Marseille-Provence.
La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de l'association. Article 5 : Justificatifs
L'association fournira à la Métropole Aix-Marseille-Provence:
- Les statuts de l'association
- Un RIB
- Un exemplaire du compte rendu de la dernière Assemblée Générale - Le bilan comptable certifié de l'exercice antérieur
- Le budget prévisionnel de l'Association
Article 6 : Obligations
La communication des manifestations, bénéficiant de la subvention, devra être marquée du logo Métropole d’Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Quant à la confection du matériel de communication propre à la manifestation, il revient à la commune ou à l'association de la financer en incluant sur tous les supports le logo de la
Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais.
Un volet d'invitations et quelques affiches seront mis à disposition du service communication du Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Le partenariat avec la Métropole Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais devra être mentionné dans les articles de presse présentant la manifestation
L'association X-Terra Aventure Pélissanne s'engage à utiliser la subvention conformément à l'objet et à l'affectation définie préalablement.
La Métropole Aix-Marseille-Provence peut requérir, en cours d'année, toutes informations et tous documents utiles au contrôle de l'exécution des engagements pris par l'association et justifiant l'octroi de la subvention.
A l'issue de la manifestation, le compte rendu moral et financier pour l'année 2017 dûment signé de l'association devra être envoyé dans son intégralité (la subvention de la Métropole Aix-Marseille-Provence apparaissant nommément sur une ligne de recettes.)
Article 7 : Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d’un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
Article 8 : Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation de l'association, ou si l'association ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée. Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement
de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Dans l’une où l'autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
Article 9 : Litige
En cas de litige concernant l'application ou l'interprétation de la présente convention, les parties d'engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 10: Divers
La présente convention, comprenant 10 articles, est établie en 4 exemplaires originaux
destinés à chacune des parties.
Fait à Salon-de-Provence, le
En quatre exemplaires originaux
Pour l'association Pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
X-Terra Aventure Pélissanne
Jérôme MARGUERITE Nicolas ISNARD
Président Président du Territoire du Pays Salonais