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Compte-Rendu - cr cm 20220531
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villarodin-Bourget.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20220531)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
a
PROCES
VERBAL
ET
COMPTE
RENDU
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
31
mai
2022,
18h00
MAIRIE
du
Bourget
Le
trente
et
un
mai
deux
mille
vingt-deux
à
dix-huit
heures
à
la
mairie
du
Bourget,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Gilles
Margueron,
Maire.
Assemblée
Délibérante
PRESENTS
ABSENTS
PROCURATIONS
Gilles
Margueron
Stéphane
Bect
Albert
Dupré
Thierry
Soulier
Marie-Claude
Cote
Alexandra
Buisson
x
Daniel
Rusque
Alexandre
Donadio
Cédric
Bermond
Bruno
Buisson
Julie
Bermond
Francesca
Legendre
Tonelli
Sandrine
Moreau
XI XX] XX 2x] x) x] 2x] 2] x] x) XX] 2
Dominique
Ernaga
Arthur
Godfroy
X
G.
Margueron
Membres
en
exercice
: 15
1
VOTANTS
15
=
BR
EN
Ÿ”
Public
: 1
Convocation
transmise
le
25/05/2022
QUORUM
(8)
: ATTEINT
Pré
information
courriel
le
03/05/2022
ÿ
Secrétaire
de
séance
: Alexandra
Buisson
SK
Approbation
du
Compte
rendu
du
5 avril
2022
: A
l’unanimité.
“Ajout
de
points
à
l’ordre
du
jour:
M.
le
Maire
demande
l'approbation
des
élus
pour
ajouter
deux
points
à
l’ordre
du
jour.
A
l’unanimité,
les
points
suivants
sont
ajoutés :
- Demande
de
subvention
Coupe
Hélicoptère
tranche
2
- Vente
cartouches
d’encres
1/6 1.
Subventions
aux
associations
- Délibérations
N°5 36/2022
Avec
1
abstention
de
Thierry
Soulier,
(Président
d’un
club),
les
élus
modifient
la
liste
de
subventions
aux
associations
afin
de
corriger
les
montants
et
noms
de
certaines
Associations.
°
Association
Mus’Alpina
: 150
€
e
Chorale
«
La
Haute
Maurienne
chante
»
: 150
€
2.
Décision
modificative
Budget
Principal—
Délibérations
N°37/2022
A
l’unanimité,
l'Assemblée
adopte
la
décision
modificative
transmise
avant
la
séance
pour
un
montant
équilibré
de
52
920
€
pour
transférer
les
frais
d’études
liés
aux
travaux
de
la
luge
dans
le
compte
travaux
2315
de
la même
opération.
Il s’agit
d'une
opération
neutre
pour
le
budget.
3.
Participation
à
l’Etude
Climsnow
- Délibération
N°38/2022
Sur
la
base
des
documents
fournis
par
la
CCHMV,
l’Assemblée
échange
sur
ce
thème
et
notamment
autour
des
objectifs
de
cette
étude.
La
CCHMV
et
les
stations
souhaitent
réaliser
une
étude
permettant,
dans
le
cadre
d’une
offre
de
base
et de
prestations
supplémentaires
éventuelles,
de :
+
Quantifier
les
effets
du
changement
climatique
sur
les
évolutions
attendues
des
principales
variables
nivo-météorologiques
et sur
la fiabilité
de
l'enneigement,
+ _ Comparer
les
conditions
d'exploitation
à
l'horizon
2050,
avec
une
prise
en
compte
directe
de
la
topographie
et des
techniques
de
gestion
de
la
neige
(damage,
neige
de
culture),
+
Définir
des
éléments
concrets
permettant
de
guider
les
exploitants
dans
leurs
choix
d'investissement
et
leurs
stratégies
de
diversification
des
activités
touristiques,
+
Disposer
d’un
rapport
détaillé
et
pédagogique
qui
aura
pour
objectif
d'éclairer
la
décision
politique.
Les
élus
visualisent
difficilement
les
effets
positifs
ou
négatifs
qu'une
telle
étude
pourrait
apporter,
l'étude
est
déjà
lancée
et
la
participation
des
stations
et
communes
supports
reste
encore
à
définir.
Néanmoins,
le
conseil
municipal
peut
se
prononcer
pour
autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
qui
viendrait
cadrer
la
répartition
des
coûts
avec
une
participation
de
5700
€
maximum
pour
la
Commune. Avec
10
Contre
2
abstentions
et
3
Pour,
Le
Conseil
Municipal
n'autorise
pas
M.
le
Maire
à
signer
la convention
et
demande
plus
d'explications
à
ce
sujet.
4.
Convention
de
partenariat
RGD
- Délibération
N°39/2022
La
CCHMV
et
la
quasi-totalité
des
communes
du
territoire
bénéficient
des
logiciels
de
gestion
cartographique
(géoservices)
de
la
Régie
de
Gestion
des
Données
(RGD)
Savoie
Mont
Blanc,
notamment
les
outils
Ris
Net
et
Ris
X
Map.
Depuis
le
1er
janvier
2022,
la
RGD
Savoie
Mont
Blanc
a
changé
de
statuts
avec
Un
passage
en
Groupement
d'Intérêt
Public
(GIP).
Pour
anticiper
ce
passage,
la
RGD
applique
depuis
janvier
2021
un
nouveau
barème
d'abonnement
qui
privilégie
le
regroupement
des
abonnements
des
communes
par
leur
structure
intercommunale,
de
manière
à
réduire
le
nombre
d'adhérents
au
GIP.
Ces
nouveaux
tarifs
comprennent
une
part
fixe
et
une
part
variable
par
habitant.
La
RGD
a
ainsi
fait
part
à
la
CCHMV
fin
2021
d’une
proposition
d'abonnement
mutualisé
pour
les
services
de
la
Communauté
de
communes
et
les
10
communes
qui
composent
le
territoire.
Cet
abonnement
prend
en
compte
le
nouveau
barème
de
la
RGD),
et
permet
à
l'ensemble
du
territoire
d'obtenir
une
réduction
importante
sur
le
montant
des
abonnements.
2/6 Dès
lors,
il a
été
décidé
de
mutualiser
l'abonnement
à
la
RGD
Savoie
Mont-Blanc
pour
l’ensemble
des
communes
du
territoire
et
la
CCHMV
à
compter
du
1er
janvier
2022,
avec
un
portage
de
cet
abonnement
par
la
CCHMV,.
Le
projet
de
convention
a
été
transmis
avant
la
séance
aux
membres
présents
et
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
d'intervention
de
chacune
des
parties,
et
notamment
les
modalités
de
refacturation
des
prestations.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
Autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
avec
la
CCHMV
pour
l'abonnement
aux
géoservices
de
la
RGD
Savoie
Mont-Blanc,
et
Confirme
que
les
crédits
étaient
prévus
au
budget
primitif
2022.
5.
Convention
alimentation
en
eau
potable
- Délibération
N°40/2022
Une
convention
entre
la
Commune
de
Villarodin-Bourget
et
le
Groupement
LYTO]BERTGEAMET
portant
sur
la
fourniture
d'eau
potable
au
chantier
TELT
doit
être
établie
pour
cadrer
les
volumes,
le
prix
et
modalités
de
fourniture
d’eau
potable.
Il est
rappelé
que
les
travaux
d'alimentation
en
eau
potable
du
chantier
ont
été
acceptés
par
les
mandats
de
conseils
municipaux
avant
2008
et
ont
été
financés
intégralement
par
LTF
(TELT
aujourd'hui). Un
projet
de
convention
a
été
transmis
avant
la
séance
et
précise
notamment
l'usage
de
l'eau
et
une
capacité
de
débit
maximum
de
8m3/h
sur
l'année
sauf
en
période
d'étiage
(février
et
mars)
5m3/h. A
l’unanimité,
le
conseil
municipal
:
e
AUTORISE
M.
Le
Maire
à
signer
la convention
révisée
en
séance
;
+
CONFIRME
que
les
articles
tels
que
rédigés
dans
la
convention
devront
être
respectés
par
le bénéficiaire,
+
NOTE
que
la convention
prend
effet
à
la date
de
la délibération
soit
au
31/05/2022,
e
AJOUTE
que
le tarif est
de
>
Abonnement
industriel :
100.00
€
(1abonnement
par
tranche
de
120
m3)
>
Prix
du
m3:
0.85
€
e
PRECISE
que
la
fourniture
ne
doit
en
aucun
cas
servir
à
d’autres
Usages
que
la
consommation
humaine
et
ne
devra
pas
nuire
à
la
qualité
du
service
en
termes
de
débit,
réserve
et fonctionnement
global,
+
AJOUTE
que
la
Commune
se
réserve
le
droit
de
résilier
la
convention
en
cas
de
ressources
insuffisantes
ou
perturbations
sur
son
réseau.
6.
Tarif
appartement
Villarodin
- Délibération
N°41/2022
A
l'unanimité,
les
élus
approuvent
un
loyer
de
450
€/mois
garage
compris
pour
l'appartement
Est
de
l’ancien
école
de
Villarodin.
Régie
d’Electricité
7.
Point
organisation
régie/
inter-régies
M.
le
Président
de
la
Régie,
Stéphane
Bect,
informe
le
conseil
municipal
du
départ
de
Sébastien
Ignès
ce jour.
Le
Recrutement
d’un
technicien
est
toujours
en
cours
mais
est
très
laborieux
dans
le
contexte
national
actuel.
Malgré
le
travail
fourni
par
ce
dernier
et
Mme
Métral,
les
candidats
sont
rares
et
n'aspirent
pas
à
prendre
trop
de
responsabilités.
Il
attend
des
retours
de
quelques
candidats
et
continue
le
travail
fastidieux
de
recrutement.
Il interpelle
les
élus
sur
des
idées
et
du
soutien
pour
l'aider
dans
cette
mission.
La
Collaboration
inter-régies
avance
quant
à
elle
bien
car
le
recrutement
du
coordonnateur
est
en
cours
et
en
bonne
voie.
3/6 Un
Projet
de
convention
inter-régies
sera
d’ailleurs
contrôler
par
un
juriste
sur
une
proposition
de
frais
d'honoraires
autour
de
800
€ à
1000
€.
8.
Nomination
directrice
REVB
- Délibération
N°42/2022
Le
Président
explique
les
missions
reprises
par
Sandra
Métral
suite
à
la démission
de
la
Directrice
et du
départ
du
technicien
A
l’unanimité,
le conseil
municipal
nomme
Sandra
Métral
Directrice
de
la régie.
9.
Convention
astreinte
- Délibération
N°43/2022
Le
Président
et
la
Directrice
expliquent
qu'une
convention
de
service
d'astreinte
doit
être
signée
avec
l'entreprise
Electra
afin
de
formaliser
les
interventions
réalisées
dans
le
cadre
de
dépannages
et
d'interventions
sous
astreinte
toujours
sous
la
responsabilité
du
chargé
d'exploitation.
Cette
convention
durera
a
minima
jusqu’à
ce
qu'un
technicien
intègre
la
Régie
et
soit
formé
pour
assurer
l’astreinte.
A
l’unanimité,
l’Assemblée
autorise
M.
le
Maire
à
signer
la
convention.
10.
Convention
régie
électrique
Avrieux
- Délibération
N°44/2022
Le
Président
et
la
Directrice
expliquent
qu’une
convention
de
service
doit
être
signée
entre
les
Régies
d’Avrieux
et Villarodin-Bourget.
En
effet,
suite
à
la
démission
de
son
Directeur,
la
Régie
d'Electricité
d'Avrieux
a
sollicité
la
Régie
Electrique
de
Villarodin-Bourget
pour
une
assistance
administrative
en
attendant
le
recrutement
du
coordonnateur
inter-Régies
ou
d’un
directeur
de
la
régie
d’Avrieux.
La
convention
porte
sur
une
durée
de
3
mois
à
raison
d'une
demi-journée
d'assistance
par
semaine
contre
une
facturation
de
600
€
HT/mois.
A
l’unanimité,
l’Assemblée
autorise
M.
le
Maire
à
signer
la
convention.
11.
Décision
modificative
Budget
REVB
2022
- Délibération
N°45/2022
A
l’unanimité,
l'Assemblée
adopte
la
décision
modificative
transmise
avant
la
séance
pour
un
montant
équilibré
de
168
636.52
€
pour
transférer
les
frais
d'études
liés
aux
travaux
du
poste
63
KV
dans
le
compte
travaux
2315
de
la
même
opération.
Il
s'agit
d'une
opération
neutre
pour
le
budget. M.
Rusque
indique
que
le
budget
primitif
avait
été
validé
en
Conseil
Municipal
sans
qu'il
ne
soit
présenté
en
Conseil
de
Régie.
Le
Président
reconnait
ce
manquement
et
s’en
excuse,
mais
avec
le
contexte
particulier
de
ce
début
d'année
(démission
directrice
et
technicien,
chantier
du
poste
source,
rapprochement
inter-régie...),
et
malgré
une
implication
accrue
de
sa
part
et
de
Sandra
Métral,
il n’a
malheureusement
pas
été
possible
d'organiser
un
Conseil
de
Régie
préalable
au
vote
du
budget
(1°
fois
en
14
ans).
Il est
toutefois
utile
de
rappeler
que
le vote
des
budgets
et
comptes
administratifs
appartient
au
Conseil
Municipal
ce
qui
n’entache
pas
d’illégalité
les
procédures
de
vote
des
budgets.
FONCIER
12.13.
Division/Cession
Parcelle
B2563
- Délibération
Nos
46 et 47/2022
À
l’unanimité,
l'Assemblée
autorise
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
la
division,
à
la
régularisation
du
domaine
public
et
à
la cession
de
la
parcelle
à
M.
Parmier
David,
au
prix
de
1 €
le
mètre
carré
dans
le
prolongement
de
son
habitation.
4/6 14.
Coupe
et
travaux
sylvicoles
2023
-
Demande
de
subvention
FEADER
-
Délibération
N°48/2022
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
y
a
lieu
de
réaliser
la
deuxième
tranche
de
travaux
de
renouvellement
et
de
stabilisation
des
peuplements
forestiers
à fonction
de
protection
-
parcelles
102partie,
103partie,
104partie
situées
dans
le
canton
forestier
«
les
Cotes,
bois
du
Bourget
».
Ces
travaux
auront
pour
objectif
de
limiter
les
risques
naturels
(essentiellement
chutes
de
blocs
et
glissements
de
terrain)
pouvant
concerner
le
village
du
Bourget,
la
route
communale
d'accès
à
Amodon
ainsi
que
la
RD
215,
voie
d'accès
au
village
d'Aussois,
en
contrebas.
La
vente
de
bois
permettra
de
financer
une
partie
des
travaux
dont
les
montants
estimatifs
sont
les
suivants :
- Montant
total
des
dépenses
estimées :
160
970
€
HT,
+
Montant
total
des
recettes
estimées
(vente
de
bois) :
33
628
€
HT,
e
Coût
net
- recettes
(sans
subvention) :
127
342€
HT,
dépenses
éligibles
plafonnées
à
125
000
€
HT,
+
Montant
de
la
subvention
sollicitée
(80%
des
dépenses
éligibles)
:
100
000
€
HT,
+
Somme
totale
prévisionnelle
à
la charge
de
la commune
:
27
342€
HT.
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
APPROUVE
le
projet
et
son
budget
estimatif,
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
projet,
et
SOLLICITE
l'aide
pour
la
réalisation
des
travaux
subventionnables
15.
Vente
cartouches
d’encres
obsolètes
- Délibération
N°49/2022
A
l'unanimité,
les
élus
autorisent
M.
le
Maire
à
revendre
les
cartouches
d'imprimantes
obsolètes
au
prix
total
TTC
de
200
€.
Divers - Appartement
des
campanules
pour
le
personnel
de
la
Garderie
: Cédric
Bermond,
Président
de
l'Association
Maison
du
Tourisme
demande
si
un
appartement
des
Campanules
pourrait
être
mis
à
disposition
de
la
Maison
du
Tourisme
pour
favoriser
le
recrutement.
L'Assemblée
valide
le
principe
mais
il convient
d'en
informer
la SOGENOR
afin
de
le sortir
du
linéaire
pour
l'hiver
2022/2023.
-
Désensablage
Plan
d’Aval:
Albert
Dupré
explique
le
chantier
qui
sera
entrepris
par
EDF
Hydroélectricité
pour
le
désensablage
du
barrage
en
Aout
2023.
- Projet
de
revalorisation
des
Portes
du
Parc
de
la
Vanoise
: deux
réunions
jeudi
2
et
vendredi
3
juin.
Alexandra
Buisson,
Bruno
Buisson,
Sandrine
Moreau
et
Dominique
Ernaga
suivent
le
dossier,
assistés
de
Fanny
Teppaz.
-
Chantier
Lyon
Turin:
restitution
de
la
parcelle
non
utilisée
par
TELT
pendant
la
période
transitoire
de
travaux
de
remise
en
état.
Le
Maire
explique
qu'il
refuse
que
la
zone
soit
plantée
d'espèces
particulières
ou
protégées
pour
des
études
en
écologie.
En
revanche,
il
informe
le
conseil
municipal
que
conformément
au
programme
de
travaux
et
projets
voté
en
février
2022,
il demandera
à TELT
avec
l'accord
du
conseil
municipal
une
zone
de
loisirs
pour
les
enfants
des
villages.
- Aménagement
d’une
zone
de
jeux
pour
les
enfants
: en
attendant
le
projet
de
restitution
des
jardins
sur
la
zone
des
moulins,
la
commission
propose
de
déplacer
la
sauterelle
du
lotissement
St
Bernard
et
aménager
le
terrain
de
cette
aire
en
herbe
dans
un
premier
temps.
Cédric
Bermond
se
propose
de
rencontrer
les
entreprises
et
service
technique
pour
faire
ces
travaux.
Il
se
charge
également
de
recevoir
des
entreprises
pour
changer
l'aire
de
jeux
de
La
Norma.
5/6 -
Démontage
des
parcs
: certains
élus
interrogent
M.
Le
Maire
et
Bruno
Buisson
au
sujet
des
parcs
agricoles
ou
chevaux.
Le
démontage
doit
normalement
être
systématique.
- Information
sur
le
changement
de
gérance
d’Un
Air
2
bar:
M.
le
Maire
informe
l’Assemblée
du
changement
de
gérance
d’Un
Air
2
Bar.
Il s’agit
d’un
rachat
de
la société
SARL
ce
qui
induit
que
les
conventions
continuent
de
courir
avec
un
avenant
pour
modifier
le
nom
du
gérant.
Après
discussion,
les
élus
souhaitent
que
les
tables
soient
disposées
différemment
pour
marquer
la
séparation
entre
l'accès
à
l'aire
de
jeux
ouverte
au
public
et
les
tables
liées
à
l’activité
commerciale. - Maison
forestière
: M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
réception
d’une
proposition
de
vente
de
la
Maison
forestière
à
un
tarif
collectivité
par
l'ONF.
Après
échanges,
les
élus
ne
s'orientent
pas
vers
l'acceptation
de
la
proposition.
(Délibération
à prendre
ultérieurement)
-
Mutation
:
M.
le
Maire
informe
l'Assemblée
de
la
mutation
de
la
Secrétaire
Générale,
Mme
Charvoz
au
1°
septembre
2022.
||
indique
que
cette
décision
n’est
pas
si
soudaine,
qu'il
regrette
son
départ
après
13
années
de
travail
et
d'investissement
qui
ont
permis
de
voir
sortir
les
projets
d'aujourd'hui.
L'Assemblée
surprise
par
cette
annonce
demande
quelques
explications
sur
cette
décision. Mme
Charvoz
précise
que
son
départ
n’est
pas
lié
aux
élus
ou
aux
agents,
bien
au
contraire.
Elle
expose
les
difficultés
rencontrées
face
à
son
double
statut
de
Secrétaire
Générale
et
d’habitante
de
la
commune.
Cela
fait
plus
de
13
ans
qu'elle
assume
ce
poste,
les
difficultés,
les
responsabilités
et
le
stress
et
l'hypocrisie
qui
vont
avec.
Les
deux
dernières
années
(COVID+retour
des
compétences
stations)
et
surtout
les
derniers
mois
avec
la
dégradation
des
relations
professionnelles
avec
la
Régie
d'Electricité
n'ont
rien
arrangé.
L'énergie
n'est
plus
suffisante
pour
assurer
pleinement
ses
fonctions
dans
la
Commune
de
Villarodin-Bourget.
Certains
élus
s'inquiètent
et
s'interrogent
sur
le
recrutement
et
la
réorganisation
à
faire
vu
le
contexte
actuel
peu
propice
aux
recrutements.
M.
le
Maire
et
Mme
Charvoz
expliquent
qu'il
va
falloir
revoir
l’organigramme,
étendre
le
recrutement
à
divers
profils
et
valider
en
interne
les
évolutions
ou
changements
possibles.
Plusieurs
avis
de
recrutement
devraient
sortir
pour
mi-juin.
La
séance
est
levée
à
21h30.
Le
Maire
Gilles
MARGUERON
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