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Compte-Rendu - cr cm 20220531
Procès Verbal - pv cm 17032025 v2
Compte-Rendu - CR CM 20200603
Compte-Rendu - CR CM 20200313
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villarodin-Bourget.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20200313)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Consommateurs,
ET ODINE
AU:
36 do db db de db
COMMUNE
DE
VILLARODIN-BOURGET d6 db db db db db
PROCES-VERBAL
et
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
mars
2020
Membres
en
exercice
: 11
Présents
: 8
Votants:
8
Convocation
anticipée
le 06/03/2020,
transmise
le 9
mars
2020
Public
:
1
Secrétaire
de
séance
: Philippe
Delhomme
Le
treize
mars
deux
mille
vingt
à
vingt
heures
à
la
mairie
du
Bourget,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Gilles
Margueron,
Maire.
Tous
les
membres
du
conseil
municipal
en
exercice
sont
présents,
à
l'exception
de
Mme
Billard-Vincendet,
M.
Melquiot
(excusé)
et
M.
Pascal
(excusé).
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
20
février
2020
: à
l'unanimité,
les
élus
présents
approuvent
le
compte-rendu.
M.
le
Maire
demande
à
l'Assemblée
d'ajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour
concernant
le
mandatement
du
centre
de
gestion
de
la
Savoir
pour
relancer
un
contrat
de
mutualisation
de
la
prévoyance
pour
les
agents
des
communes
adhérentes
à
ce
dispositif.
Les
élus
approuvent
à
l'unanimité.
Ressources
Humaines
1. 2
Mandatement
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
pour
relancer
une
nouvelle
démarche
«
Prévoyance
»
pour
le
compte
de
la
Commune
M.
le
Maire
rappelle
la
précédente
convention
prévoyance
avec
le
Centre
de
Gestion.
Celle-
ci
arrivant
à
échéance
au
31/12/2020,
le
CDG73
propose
de
renouveler
l'opération
pour
assurer
la
continuité
des
contrats
de
prévoyance
des
agents
territoriaux.
À
l'unanimité,
l'Assemblée
:
- souhaite
s'engager
dans
une
nouvelle
démarche
visant
à
faire
bénéficier
ses
agents
d’une
participation
financière
à
leur
protection
sociale
complémentaire
dans
le
cadre
d'une
convention
de
participation
pour
le
risque
«
Prévoyance
».
- mandate
le
Cdg73
afin
de
mener
pour
son
compte
la
procédure
de
mise
en
concurrence
nécessaire
à
la
conclusion
d’une
convention
de
participation
pour
le
risque
«
Prévoyance
».
-
s'engage
à
communiquer
au
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
les
caractéristiques
quantitatives
et
qualitatives
de
la
population
en
cause
et
prend
acte
que
son
adhésion
à
cette
convention
de
participation
n'interviendra
qu'à
l'issue
de
la
procédure
menée
par
le
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
par
délibération
et
après
convention
avec
le
Cdg73,
étant
précisé
qu'après
avoir
pris
connaissance
des
tarifs
et
garanties
proposés,
la collectivité
aura
la
faculté
de
ne
pas
signer
la
convention
de
participation
souscrite
par
le
Cdg73.
Recrutement
d'agents
saisonniers
M.
le
Maire
propose
à
l'Assemblée
de
valider
le
recrutement
des
saisonniers
dans
le
même
ordre
que
2019
soit
16
mois
de
temps
de
travail
en
CDD
au
service
technique
et/ou
administratif
ainsi
que
le
recrutement
d’un
projectionniste
Cinéma
à
temps
partiel
pendant
les 1/7 deux
mois
de
la
saison
estivale.
À
l'unanimité,
les
élus
valident
les
propositions
d'emplois.
Finances 3.
Vote
des
Comptes
administratifs
2019
M.
Stéphane
Bect,
Adjoint
aux
Finances
et
Président
de
la
Régie
d'Électricité
rappelle
aux
élus
présents
le
contenu
des
Comptes
administratifs
des
quatre
budgets
de
la
Commune.
M.
le
Maire
se
retire,
les
élus
approuvent
à
l’unanimité
les
comptes
administratifs
2019
:
Budget
principal
2019
REALISE
D
R
SOLDE
Fonctionnement
1 902
646
€|
2 644
866
€
742
219,95
€
Investissement
770
263
€
918
498
€
148
235,31
€
Total
26/2909€|
3
563
365
€
890
455,26
€
REPORT
EXERCICE
N-1
Fonctionnement
941
752
€
941
751,63
€
Investissement
121
760
€
121
759,67
€
Solde
d'investissement
269
994,98
€
RAR
Fonctionnement
0 €
0 €
0,00
€
Investissement
247
600
€
110
000
€
-137
600,00
€
CUMUL
Fonctionnement
1902
646€)
3586618
€
1
683
971,58
€
Investissement
1017
863€)
1150258
€
132
394,98
€
RESULTAT CUMULE
2920509€|
4736876€|
1
816
366,56
€
21/7 Service
de
l'Eau
2019
RÉALISÉE
D
ER
SOLDE
|
Fonctionnement
165253€
215931€
50678,05€
Investissement
83
560
€
94
699
€
11
138,64
€
|
Excédent
Net
248813€
310629€
61
816,69
€
REPORT
EXERCICE
N-1
Fonctionnement
471166€)
471166,14€
__
Investissement
_10124€
__
10
124,34€
TOTAL REALISE
+ REPORT
258937€
781795€
522
858,49€
RAR __
Fonctionnement
|
O€
0€
0,00€
Investissement
155
850
€
65
000
€
-90
850,00
€
CUMUL
D
__ Fonctionnement
|
165253€
687097€, 521844,19€,
__
Investissement
|
249
534€
159
699
€.
-89835,70€
RESULTAT
__
CUMULE
414787€
846795€)
432
008,49€
Régie
Électrique
REALISE
D
R
SOLDE
Fonctionnement
1 181
343
€
1 742
956
€
561
612,44
€
Investissement
272
961
€
398
366
€|
125 405,26
€
Excédent
Net
1 454
304
€
2141
322€
687
017,70
€
REPORT
EXERCICE
NA1
LE
Fonctionnement
1 592 627 |
1 592 627,30 €
Investissement
1271
126€
1 271
126,09
€
TOTAL
a
REALISE
+
REPORT
1 454
304 €
5005075€
3550
771,09 €
RAR
Fonctionnement
0 €
0€
0,00 €
Investissement
5 529
428
€
4461389€
-1
068
039,36
€
CUMUL
do
Fonctionnement
|
1181343€
3 335 583
€
2 154 239,74 €
Investissement
5 802
389
€
6 130
881
€
328
491,99
€
RESULTAT CUMULE
6 983
732
€
9 466
464€|
2 482
731,73
€
3/7 Lotissement
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
DE
Section
de
fonctionnement
A
249
157,52]
G
249
157,52
L'EXERCICE
{mandats
et titres)
Section
d'investissement
B
249
157,521
H
230
052,52
+
+
Report
en
section
de
C
2721741311
REPORTS
DE
:
’
L'EXERCICE
fonctionnement
(002)
{si déficit}
{si excédent)
2018
Report
en
section
D
J
194
082,98
d'investissement
(001)
(si
déficit)
{si excédent)
TOTAL
(réalisations
+
525
589,17
673
293,02
reports)
= A+B+C+D
= G+H4#t+J
Section
de
fonctionnement
E
0,00!
K
0,00
RESTES
A
REALISER
A
Section
d'investissement
F
0,00
E
0,00
REPORTER
EN
2020
(1)
TOTAL
des restes à réaliser à
0.00
0,00
réporter
en
2020
= EsF
= K#L
Section
de
fonctionnement
276
431,65
249
157,52
= A+C+E
=
G+H+K
RESULTAT
Section
d'investissement
249
157,52
424
135,50
CUMULE
=
B+D+F
=
H+J+t
TOTAL
CUMULE
525
589,17
673
293,02
= A+B+C+D+E+F
=
GrH4+J+K+L
4.
Approbation
des
Comptes
de
gestion
2019
Budget
principal
—
Service
de
l'Eau
—
Régie
Électrique
—
Lotissement
À
l'unanimité,
le
conseil
municipal
déclare
que
les
comptes
de
gestion
dressés
pour
l’année
2019
par
Mme
l’inspectrice
divisionnaire
des
finances
publiques
de
la
Trésorerie
de
Modane,
visés
et
certifiés
conformes
par
l’ordonnateur,
n’appellent
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
les
différents
budgets.
L'Assemblée
charge
M.
le
Maire
de
les
signer.
5.
Affectation
des
résultats
2019
À
l’unanimité,
le
conseil
approuve
les
affectations
de
résultats
comme
suit :
417 Budget
principal AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
À
Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- (déficit)
B_Résultats
antérieurs
reportés
ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+ (excédent)
ou
- (déficit)
C
Résultat
à affecter
= ÀAtB
(hors
restes
à réaliser)
(Si
C
est
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
742
219,95
€
941
751,63
€
4 683
971,58
€
D
Solde
d'exécution
d'investissement
E
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
(4)
Service
de
l'Eau
_ AFFEGTATION
DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE
269 904,98 € 137 600,00 €
…
=D+E
0,00 €
[Ec+
1 683 971,58 €
0,00 €
1 683
971,58
€
0,00
€
50
678,06
€
a.
Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- (déficit)
dont
b.
Plus
values
nettes
de
cession
d'éléments
d'actif :
0,00 €
©
Résultats
antérieurs
de
l'exercice
471
166,14 €
R 002
du compte
administratif (si excédent)
Résultat
à affecter
: d, = a. + c. (1)
521
844,19 €
(si
d.
est négatif,
report
du
déficit
ligne
D
002
ci-dessous)
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
e,
Solde
d'exécution
cumulé
d'investissement
1 014,30
€
f,
Solde
des
restes
à réaliser
d'investissement
-90
850,00
€
Besoin
de
financement
=
e,
+
f,
-89
835,70
€
]
521
844,19
€
0,00
€
89
835,70
€
432
008,49
€ 517 Régie
Électrique
AFFECTATION
DU RESULTAT
D'EXPLOITATION
DE L'EXERCICE
|
_
|
a.
Résultat
de l'exercice
précédé
du signe
+ (excédent)
ou
- (déficit)
561
612,44 €
dont
b.
Plus
values
nettes
de
cession
d'éléments
d'actif :
0,00 €
ce
Résultats
antérieurs
de
l'exercice
R
002
du
compte
administratif (si excédent)
Résultat
à affecter
: d. =
a. +
ce. (1)
(si d. est négatif,
report du déficit
ligne
D
002
ci-dessous)
1
592
627,30
€
2
154
239,74
€
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
e.
Solide
d'exécution
cumulé
d'investissement
f.
Solde
des
restes
à réaliser
d'investissement
Besoin
de
financement
=
e.
+
f.
1
396
531,35
€
-1
068
039,36
€
0,00
€
AFFECTATION
@)=4
:
2164
239,74 €
1) Affectation en réserves R 1064 en investissement pour le montant des
.
0,00 €
plus values
nettes de
cession d'actifs
(corr
pan
chenarément
au
montant
du
b.)
.
.
2). Affectation
en Fésarves
R 1068 en
retient
qu
minima
pour
_
0,00 €
Ja
couverrture
que Leon
dé financement
diminué
de D
ee
:
7
-
2
154
239,74
€
DEFICIT REPORTE
D 002
@.
Lotissement
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
À _ Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- (déficit)
0,00
€
B_
Résultats
antérieurs
reportés
ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+ (excédent)
ou
- (déficit)
-27
274,13
€
C
Résultat
à
affecter
= AtB
(hors
restes
à réaliser)
-27
274,13
€
(Si
C
est
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
D _ Solde
d'exécution
d'investissement
174
977,98
€
E
Solde
des
restes
à réaliser
d'investissement
(4)
0,00 € 0,00
€
0,00
€
0,00
€
0,00
€
27
274,13
€
617 6.
Vote
des
taux
de
taxes
communales
2020
À
l'unanimité,
les
élus
approuvent
le
maintien
des
taux
communaux
ci-dessous
pour
l'année
2020.
TAUX
2020 |
BASES
2020
TOTAL
[Variation
Bases 1,03%
Taxe
Foncier
Bâti
10,66
2
513
000
267
886
0,84%
Taxe
Foncier
Non
Bâti
117,21
13
200
15
472
1,54%
Cotisation
Foncière
des
Entreprises
11,27|
1
304
000
146
961
5,93%
|
PRODUIT
DES
4 TAXES|
565
314
7.
Vote
des
Budgets
primitifs
2020
À
l'unanimité,
les
élus
approuvent
les
budgets
primitifs
présentés
en
séance
pour
les
budgets
: Principal
- Service
de
l'Eau
- Régie
Electrique
dont
les
montants
sont
précisés
en
annexes.
Divers L'ordre
du
jour
étant
terminé,
la
séance
est
levée
à
00h30.
Le
13
mars
2020
Le
Maire,
Gilles
Margueron
717 COMMUNE
DE
VILLARODIN
BOURGET
:- 73
-
BUDGET
COMMUNAL
M1
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2020
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2020
Affiché
le
no
À
ID : 073-217303221-20200313-BP-CNE--2020-BF
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
v .
VOTES AU TITRE DU PRESENT
T
BUDGET
(1)
3 572
603,58
1 888
632,00
E
+
+
+
Fe
RESTES À REALISER ( R.A.R) de
5
L'EXERCICE PRECEDENT (3)
o R
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
(si déficit
moitent
u
REPORTE
(2)
s
1 683 971,58
TOTAL DE LA SECTION DE
)
FONCTIONNEMENT {4}
3 572 603,58
3 572
603,58
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
y
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
à
VOTES AU TITRE DU PRESENT
T
BUDGET (1) (y compris le compte 1068)
S286
588,56
3 154 193,58
E
+
+
+
R
RESTES À REALISER (R.A.R) de
F
L'EXERCICE PRECEDENT
(3)
247 600,00
110 000,00
o k
001 SOLDE
D'EXECUTION
DE LA
(sl solde négatif
(si solde positif)
r
SECTION
D'INVESTISSEMENT REPORTE
s
(2)
269 994,98
TOTAL DE LA SECTION
4
D'INVESTISSEMENT (4)
3 534 188,56
3 534
188,56
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4)
7 106 792,14
7 106 792,14
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificalives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgélaire
sans
sommalion
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice,
(2) A servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
comple
administralif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résullals,
(3) Les
restes
à réaliser de
la section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
lelles qu'elles
ressortent de L
comptabilité
des
engagements
et en recelles,
aux receiles certaines
n'ayant
pas donné
lieu à l'émission
d'un
litre et non
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'i
t cor
dent en di
, aux
d
non
au
31/12
deM
dent telles qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et
aux
receltes
certaines n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
(4)
Total
de
la section
de
fonclionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+ crédits
de
fanctionnement
votés.
Total
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés,
Total
du
budget
= Total
de
la
section
de
fonctionnement
+ Total
de
la
section
d'investissement. RE
de
Villarodin
Bourget
-73
-
Budget
Régie
d'Electricité
Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2020
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2020
7
LEvrauit
Affiché
le
ID:-073-21
7303221-2020031
3-BP_-REVB_2020-BF
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
EXPLOITATION
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
V
CREDITS
D'EXPLOITATION
Oo
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
T
BUDGET
(1)
3 737 839,74
1 583 700,00
E
+
+
+
F
RESTES
À
REALISER
( R.AR)
de
p
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
O R
002
RESULTAT
D'EXPLOITATION
(si
déficit)
(si
excédent)
T
REPORTE
(2)
s
2154
139,74
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
(3)
3 737
839,74
3 737
839,74
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
V
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
oO
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
T
BUDGET
(1) (y compris
les comptes
1064
À SOROEAEES
2 579
569,74
E
et 1068) +
+
+
R
RESTES
À REALISER
( R.A.R) de
F
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
5
529
428,36
4
461
389,00
O R
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
T
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
s
(2)
1 396
531,35
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
8 437
510,09
8 437
510,09
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
12
175
349,83
12
175
349,83
(3)
Au
budget
primilif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
élape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificalives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgélalre
sans
sammalion
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2)
À servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Pour
la section
d'exploitation,
les
RAR
sont
conslilués
par l'ensemble
des
dépenses
engagées
et n'ayant
pas
donné
lieu
à
service
fait
au
31
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
recelles,
il s'agit des recettes
certaines
n'ayant
pas donné
lieu à l'émission
d'un litre au 31/42
de
l'exercice
précédent.
Pour
la seclion
d'investissement,
les
RAR
correspondent
aux
dépenses
engagées
non
mandalées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et
aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
litre
au
34/12
de
l'exercice
précédent.
(3)
Total
de
la section
d'exploitation
= RAR
+
résultat
reporté
+
crédits
d'exploitation
vatés.
Total
de
la section
d'investissement
=
RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés.
Total du budget
= Total
de
la section
d'exploitation
+ Total de
la section
d'investissement. COMMUNE
DE
VILLARODIN
BOURGET
-73
-
BUDGET
EAU
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2020
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2020
Affiché le
|,
ID:
073-217303221-20200311-EAU_2020_BP-DE
VUE
D'ENSEMBLE
Al
EXPLOITATION
DEPENSES
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
CREDITS
D'EXPLOITATION
V o
VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET
Hi}
630 608,49
198 600,00
E
+
+
+
e
RESTES
À REALISER
( R.A.R) de
e
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
o R
002 RESULTAT
D'EXPLOITATION
(st déficit)
(si excédent)
T
REPORTE
(2)
s
432 008,49
TOTAL DE LA SECTION
D'EXPLOITATION
@)
630 608,49
630 608,49
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
V
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
o
VOTES
AU TITRE DU
PRESENT
T
BUDGET
(1)
(y compris
les
comptes
1064
FS/rSA
688
567,19
E
et 1068) +
+
+
R
RESTES À REALISER
( R.A.R) de
F
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
RS AOn
6s 000/8
oO R
001 SOLDE
D'EXECUTION
DE LA
lai solde née)
(si solde positif
T
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
S
(2)
1
014,30
TOTAL
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
699 581,49
699 581,49
TOTAL
TOTAL
DU BUDGET
(3)
1 330
189,98
1 330 189,98
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
volés
lors
de
cette
élape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
jon
avec
ceux
antéri
{votés
lors
du
même
exercice.
(2)
A
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soît
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Pour
la section
d'exploitation,
les RAR
sont conslilués
par l'ensemble
des
dépenses
engagées
at n'ayant
pas
donné
lieu à service
fait au 31 décembre
de l'exercice précédent.
En
recettes,
il s'agit des
receiles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un
litre au 31/12
de
l'exercice précédent,
Pour
la section
d‘
issemen,
les
RAR
col
des
engagements
et aux
recelles
certaines
n'ayant pas
donné
lieu à l'émission
d'un
titre au 31/12
de
l'exercice
précédent.
(3)
Total
de
la section
d'exploitation
=
RAR
+
résullat
reporté
+
crédits
d'exploitation
votés.
Tatal
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la
section
d'exploitation
+ Total
de
la section
d'investissement.
aux
dép
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité