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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chanat-la-Mouteyre.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 20 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CHANAT-LA-MOUTEYRE
SEANCE DU 20 MARS 2026 À 20H15
Le Conseil municipal de la Commune de Chanat-la-Mouteyre dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Nicolas BEAURE, Maire.
Membres du conseil municipal : Nicolas BEAURE, Ceylia MORERE, Christian HEBRARD, Laure NIGON, Claude
VIESSANT, Séverine COUPAY, Olivier BERGER, Nicole HEBRARD, Richard AUBERT, Ludivine LYON, Philippe POURSIN,
Jacqueline BOUDOU, Noah LEITE, Guillaume FOURNIER, Laurence BRUGERE-CHARBONNEL
Absent excusé :
Absent :
Procurations :
Nombre de Conseillers : Date de la convocation : En exercice : 15 le 16 mars 2026 Présents : 15 Secrétaire de séance : Votants : 15 Christian HEBRARD
DELIBERATION N°DCM-2026-3-1 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 MARS 2026 13 POUR, 2 CONTRE
DELIBERATION N°DCM-2026-3-2 : ÉLECTION DU MAIRE
13 SUFFRAGES EXPRIMES POUR LA LISTE DE NICOLAS BEAURE
2 SUFFRAGES EXPRIMES POUR LA LISTE DE GUILLAUME FOURNIER
DELIBERATION N°DCM-2026-3-3 : DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS Voté à l’unanimité.
DELIBERATION N°DCM-2026-3-4 : ELECTION DES ADJOINTS
13 SUFFRAGES EXPRIMES POUR LA LISTE DE CHRISTIAN HEBRARD
2 SUFFRAGES EXPRIMES POUR LA LISTE DE GUILLAUME FOURNIER
LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL