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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Tauves.
Lien du pdf (Déliberation - 1774355182 Liste deliberations CM 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
PUY-DE-DOME
TAUVES - COMMUNE
Liste des élus :
Présents : Christophe SERRE, Léa SERRE, Christophe VERGNOL, Marie-Noëlle BOYER, Laurent GIAT, Céline DESPREZ, Jean-Louis FALGOUX, Brigitte HUGUET, Virginia HOMMEAU, Bernard DAUPHIN, Manon PIALOUX, Sandrine ESPINOUZE, Daniel GOICHOT, Sylvie SAURAT
Excusés : Hugo BOURGEOIS représenté par Christophe SERRE
Absents :
Président de séance : Christophe SERRE
Secrétaire de séance : Léa SERRE
Délibérations de la séance du 20 mars 2026
+ DE 2026 006 - Détermination du nombre d'Adjoints
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 12
Contre : 3
Abstention : 0
Refus : 0
+ DE 2026 007 - Établissement du tableau du Conseil Municipal
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour: 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
+ DE 2026 008 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
+ DE 2026 009 - Commissions municipales - Vote des commissions
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 ° DE 2026 010 - CCAS - Centre communal d'action sociale
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
+ DE_ 2026 011 - Indemnités des Élus
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
° DE 2026 012 - Mur du cimetière DETR 2026 (modification)
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
° DE_2026 013 - Astreintes d'exploitation service technique - espaces verts, voirie, espaces publics et bâtiments, à l'année
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
° DE_2026 014 - Modification de la délibération du régime indemnitaire tenant compte des fonctions. des sujétions. de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
° DE 2026 015 - Fermeture poste Secrétaire de Mairie - catégorie À
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 + DE_ 2026 016 - Convention d'utilisation précaire 2026 - Résultat appel à candidature et attribution Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
° DE 2026 017 - Convention d'utilisation précaire 2026 - Appel à candidature Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour: 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Date de publication : 24 mars 2026
Le Maire, La secrétaire de séance, Christophe SERRE Léa SERRE 1