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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 057 Deliberation vote budget primitif pole viande Neussargues 2025 1
Document publié le Vendredi 4 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 057 Deliberation vote budget primitif pole viande Neussargues 2025 1)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Institutions publiques, Justice et droit,
% Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Hautes EN Hautes Terres Communauté Reçu en préfeciure le 16/04/2025 Terre ee Le 04 avril 2025 Publié le 18/04/2025
unau ID : 015-200066637-20250404-2025 CC_057-BF Toes de Vilar DELIBERATION N°2025-CC-057
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Le quatre avril deux mille vingt cinq à 14 heures 00, le Conseil communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à Neussargues-Moissac, sous la présidence de Monsieur Didier ACHALME, Président de Hautes Terres Communauté.
Étaient présents :
Didier ACHALME, Djuwan ARMANDET, Daniel BERTHEOL, Georges CEYTRE, Gilles CHABRIER, Claude CHANUT, Magali
CRAUSER, Alain CROS, Bernard DELOSTAL, Denis DELPIROU, Christian DONIOL, Fabienne FARRADECHE, Xavier FOURNAL, Valérie GINHAC, Danielle GOMONT, Jean-François LANDES, Philippe LEBERICHEL, Danièle MAJOREL, Michel MARSAL, Thierry
MATHIEU, Daniel MEISSONNIER, Bernard PAGENEL, Jean-Pierre PENOT, Colette PONCHET-PASSEMARD, Michel PORTENEUVE, Gérard POUDEROUX, Jean-Paul REBOUL, Pierrick ROCHE, Danielle ROLLAND, Philippe ROSSEEL, Philippe SARANT, Christophe SOULIER, Nadia TERREN, Josette TOUZET, Marie-Claire TUFFERY, Roland VERNET, Éric VIALA, Roland VIDAL
Étaient absents excusés :
Gilles AMAT, Claire ANDRIEUX-JANNETTA, Karine BATIFOULIER, Vivien BATIFOULIER, Bernadette BEAUFORT-MICHEL, André
BOUARD, Frédérique BUCHON, Lucette CHAUVEL, Agnès CREGUT, Jennifer DEVEZE, David GENEIX, Éric JOB, Robert JOUVE,
Pierre JUILLARD, Emmanuelle LAMBERT-DELHOMME, Luc LESCURE, Félix ROCHE, Jean RONGIER, Claire TEISSEDRE, André
TRONCHE, Alain VAN SIMMERTIER, Jean Louis VERDIER
Pouvoirs :
Gilles AMAT pouvoir à Denis DELPIROU, Jennifer DEVEZE pouvoir à Philippe ROSSEEL, Éric JOB pouvoir à Xavier FOURNAL
Date et affichage de la convocation : 28 mars 2025 Pour : 41
Secrétaire de séance : Colette PONCHET-PASSEMARD Contre : 0
Membres en exercice : 60 Abstention : 0
Présents : 38 — Pouvoirs : 3 — Votants : 41 Ne prendiR4S part au voie : D
Objet : Vote du budget primitif pôle viande de Neussargues pour l'année 2025
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.5211-10 ;
Vu la nomenclature comptable M57 ;
Vu les orientations budgétaires 2025 ;
Le Conseil communautaire,
Oufï l’exposé de Monsieur le Président,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE :
> D’APPROUVER le budget primitif pôle viande de Neussargues 2025 qui s’équilibre tant en dépenses et recettes de fonctionnement qu'en dépenses et recettes d'investissement comme suit :
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 101 840.00 € 101 840.00 €
INVESTISSEMENT 114 860.00 € 114 860.00 €
TOTAL 216 700.00 € 216 700.00 €
> D’ADRESSER une ampliation de la présente à Monsieur le Préfet du Cantal pour le contrôle de sa
légalité et à Monsieur le Comptable Public du Service de Gestion Comptable de Saint-Flour.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an
Pour copie conforme
Le Président, Le Secrétaire de séance
Colette PONCHET-P.
Cr Didier ACHALME EMARD
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
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