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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune d'Ancône.
Lien du pdf (Déliberation - 1306887)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Liste des délibérations du conseil municipal du 25 mai 2023 Page 1 sur 1
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du P.V du 5 avril 2023 : À L’UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
N° de Délibération Libellé Vote Observation
1.00 Vente de biens immobiliers chemin du cimetière APPROUVE À L’UNANIMITÉ
1.01 Mandat de vent de biens immobiliers APPROUVE À L’UNANIMITÉ
1.02 Cession d’un terrain à l’euro symbolique – projet d’une ludothèque communautaire APPROUVE À L’UNANIMITÉ
1.03 Vente d’un terrain communal APPROUVE À L’UNANIMITÉ
2.00 Désignation d’un référent déontologue pour les élus. Convention de partenariat avec le CDG26 APPROUVE À L’UNANIMITÉ