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Déliberation - 1797218
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Ancône.
Lien du pdf (Déliberation - 1797218)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des délibérations du conseil municipal du 23 septembre 2024 Page 1 sur 1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du P.V du 18 juin 2024 : À L’UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
N° de
Délibération Libellé Vote Observation
1 - Finances
1.00 Subvention exceptionnelle – La pétanque ancônaise Unanimité
1.01 Subvention exceptionnelle – US ANCÔNE Unanimité
2 – Administration générales et ressources humaines
2.00 Convention d’occupation de la salle Marcel Tauleigne avec le Club Honorine Unanimité
3 - Intercommunalité
3.00 Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Montélimar-Agglomération Unanimité
3.01 Rapport d’activité 2023 du délégataire du service public de l’assainissement collectif Prise d’acte