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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Environnement,
BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune : BAR SUR AUBE (M57) (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 21100031000014
POSTE COMPTABLE : CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal (3)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 15
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 17
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 21
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 24
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 26
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 27
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 87
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 90
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 94
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 99
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 102
A1.01 - Opérations non ventilables 104
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 105
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 108
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 109
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 110
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 113
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 117
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 120
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 121
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 124
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 126
A1.908 - Fonction 8 - Transports 129
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 133
A2.01 - Opérations non ventilables 135
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 136
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 148
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 149
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 151
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 158
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 166
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 169
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 170
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 171
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 177
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 179
A2.938 - Fonction 8 - Transports 182
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 190
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 194
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 196
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 197 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 3
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 198
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 199
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 200
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 201
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 202
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis 203
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 208
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 209
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes 212
B9 - Etat du personnel 213
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 221
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 224
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 232
B13 - Opérations liées aux cessions 233
B14 - Etat des travaux en régie Sans Objet
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 234
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 236
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 237
C2.1 - Situation des AP Sans Objet
C2.2 - Situation des AE Sans Objet
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 239
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction 243
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble Sans Objet
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement Sans Objet
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées 247
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties 248
D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus Sans Objet
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés Sans Objet
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 249
D11 - Décisions en matière de taux 252
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse Sans Objet
D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail Sans Objet BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 4
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 253
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 4980
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 4312988
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1184.76
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1429.66
3 Dépenses d’équipement brut / population 506.27
4 Encours de dette / population (2) (3) 1065.44
5 DGF / population 483
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 50.65 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 92.3286 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 35.41 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 74.5241 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 17.13 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5%
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur
(1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 9 594 894,89 10 074 084,75 1 577 985,97 A1 2 057 175,83
Investissement 3 204 128,04 2 944 906,10 (2) -2 892 691,12 A2 -3 151 913,06
Dont 1068 0,00
Fonctionnement 6 390 766,85 7 129 178,65 (3) 4 470 677,09 A3 5 209 088,89
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B)
(5)
TOTAL des RAR I + II 877 096,00 III + IV 4 527 243,00 B1 3 650 147,00
Investissement I 877 096,00 III 4 527 243,00 B2 3 650 147,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 5 707 322,83
Investissement A2 + B2 498 233,94
Fonctionnement A3 + B3 5 209 088,89
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 877 096,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
012 Opération d’équipement n° 012 12 600,00
022 Opération d’équipement n° 022 8 053,00
023 Opération d’équipement n° 023 65 885,00
055 Opération d’équipement n° 055 30 941,00
079 Opération d’équipement n° 079 54 312,00
100 Opération d’équipement n° 100 106 749,00
104 Opération d’équipement n° 104 404 758,00
107 Opération d’équipement n° 107 20 772,00
117 Opération d’équipement n° 117 14 536,00
122 Opération d’équipement n° 122 17 697,00
9001 Opération d’équipement n° 9001 785,00
9004 Opération d’équipement n° 9004 6 329,00
9009 Opération d’équipement n° 9009 8 624,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 50 014,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 42 852,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 32 189,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 4 527 243,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 4 527 243,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 6 390 766,85 G 7 129 178,65
Section d’investissement B 3 204 128,04 H 2 944 906,10
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 4 470 677,09
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 2 892 691,12 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1)
= A + B + C + D 12 487 586,01 = G + H + I + J 14 544 761,84
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 877 096,00 L 4 527 243,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 877 096,00 = K + L 4 527 243,00
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 6 390 766,85 = G + I + K 11 599 855,74
Section d’investissement = B + D + F 6 973 915,16 = H + J + L 7 472 149,10
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 13 364 682,01 = G + H + I + J + K + L 19 072 004,84
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 1 875 267,89
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 26 712,05 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 65 757,92 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 1 068 995,59 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 1 359 746,71 385,04
Total des réalisations d’équipement 2 521 212,27 1 875 652,93
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 577 069,89
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 673 433,32 1 500,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 0,00 0,00
Total des réalisations financières 673 433,32 578 569,89
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
Total des réalisations réelles en investissement I 3 194 645,59 II 2 454 222,82
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 9 482,45 490 683,28
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00
Total des réalisations d’ordre en investissement III 9 482,45 IV 490 683,28
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 3 204 128,04 II + IV 2 944 906,10
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 2 892 691,12 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 0,00
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 6 096 819,16 II + IV + VI + VII 2 944 906,10
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -3 151 913,06
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 1 757 657,22 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
296 255,63
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
2 988 415,35 73 Impôts et taxes (sauf 731) 348 482,00
731 Fiscalité locale 3 221 967,65
74 Dotations et participations (1) 2 888 679,81
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
937 422,56 75 Autres produits de gestion
courante (1)
211 536,68
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 95 123,00 013 Atténuations de charges (1) 60 566,48
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 5 778 618,13 Total recettes de gestion des services 7 027 488,25
66 Charges financières 115 807,06 76 Produits financiers 50,50
67 Charges spécifiques (1) 5 658,38 77 Produits spécifiques (1) 92 157,45
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
0,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 5 900 083,57 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 7 119 696,20
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
490 683,28 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
9 482,45
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 490 683,28 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 9 482,45
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 6 390 766,85 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 7 129 178,65
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 4 470 677,09
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 6 390 766,85 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 11 599 855,74
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 5 209 088,89
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 13
0,00
6 390 766,85 490 683,28 5 900 083,57
0,00 0,00
402 077,28 402 077,28 0,00
94 264,38 88 606,00 5 658,38
115 807,06 0,00 115 807,06
0,00 0,00
937 422,56 0,00 937 422,56
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
95 123,00 95 123,00
2 988 415,35 2 988 415,35
1 757 657,22 1 757 657,22
2 892 691,12
3 204 128,04 9 482,45 3 194 645,59
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
50 970,15 0,00 50 970,15
0,00 0,00 0,00
199 501,30 0,00 199 501,30
0,00 0,00 0,00
8 303,66 0,00 8 303,66
0,00 0,00
2 262 437,16 2 262 437,16
0,00 0,00
673 433,32 0,00 673 433,32
0,00 0,00
9 482,45 9 482,45 0,00
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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4 470 677,09
7 129 178,65 9 482,45 7 119 696,20
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
101 639,90 9 482,45 92 157,45
50,50 0,00 50,50
211 536,68 0,00 211 536,68
2 888 679,81 2 888 679,81
3 221 967,65 3 221 967,65
348 482,00 348 482,00
0,00 0,00
0,00 0,00
296 255,63 296 255,63
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
60 566,48 60 566,48
0,00
0,00
2 944 906,10 490 683,28 2 454 222,82
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
402 077,28 402 077,28
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
385,04 0,00 385,04
0,00 0,00 0,00
23 602,27 23 602,27 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
65 003,73 65 003,73
0,00 0,00
1 500,00 0,00 1 500,00
0,00 0,00
1 875 267,89 0,00 1 875 267,89
577 069,89 0,00 577 069,89
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (9)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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3 204 128,04 0,00 5 829 088,93 877 096,00 6 096 819,16 12 803 004,09
2 892 691,12
9 482,45 110 517,55 9 482,45 120 000,00
0,00 100 000,00 0,00 100 000,00
9 482,45 10 517,55 9 482,45 20 000,00
3 194 645,59 0,00 5 718 571,38 877 096,00 3 194 645,59 9 790 312,97
5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
673 433,32 0,00 11 566,68 0,00 673 433,32 685 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 433,32 11 566,68 0,00 673 433,32 685 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 521 212,27 0,00 5 702 004,70 877 096,00 2 521 212,27 9 100 312,97
2 262 437,16 0,00 5 416 570,84 752 041,00 2 262 437,16 8 431 049,00
50 970,15 0,00 42 088,85 32 189,00 50 970,15 125 248,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
199 501,30 0,00 195 862,67 42 852,00 199 501,30 438 215,97
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 303,66 0,00 47 482,34 50 014,00 8 303,66 105 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 204 128,04 0,00 5 829 088,93 877 096,00 3 204 128,04 9 910 312,97
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (7)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 0,00
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
d’investissement cumulées BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 19
5 330 854,99 4 527 243,00 2 944 906,10 12 803 004,09
0,00
4 856 562,81 490 683,28 5 347 246,09
100 000,00 0,00 100 000,00
-110 683,28 490 683,28 380 000,00
4 867 246,09
474 292,18 4 527 243,00 2 454 222,82 7 455 758,00
152 430,11 0,00 578 569,89 731 000,00
0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
8 500,00 0,00 1 500,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
93 930,11 0,00 577 069,89 671 000,00
316 862,07 4 527 243,00 1 875 652,93 6 719 758,00
-385,04 0,00 385,04 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
5 330 854,99 4 527 243,00 2 944 906,10 12 803 004,09
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 5 419 758,00 1 875 267,89 4 527 243,00 -982 752,89
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
1 300 000,00 0,00 0,00 1 300 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 20
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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50 970,15 0,00 -7 911,15 32 189,00 50 970,15 75 248,00
50 970,15 0,00 42 088,85 32 189,00 50 970,15 125 248,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
124 913,44 0,00 -15 783,47 5 497,00 124 913,44 114 626,97
0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
195,80 0,00 9 804,20 0,00 195,80 10 000,00
0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 598,22 0,00 -10 598,22 0,00 20 598,22 10 000,00
1 691,52 0,00 0,48 0,00 1 691,52 1 692,00
0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 -5 457,00 5 457,00 0,00 0,00
52 102,32 0,00 -52 102,32 12 045,00 52 102,32 12 045,00
0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 2 306,00 0,00 2 306,00
0,00 0,00 10 000,00 7 950,00 0,00 17 950,00
0,00 0,00 -1,00 9 597,00 0,00 9 596,00
0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
199 501,30 0,00 195 862,67 42 852,00 199 501,30 438 215,97
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 7 600,00 2 400,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
117,26 0,00 -117,26 0,00 117,26 0,00
0,00 0,00 20 000,00 10 320,00 0,00 30 320,00
8 186,40 0,00 9 999,60 37 294,00 8 186,40 55 480,00
8 303,66 0,00 47 482,34 50 014,00 8 303,66 105 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 204 128,04 0,00 5 829 088,93 877 096,00 3 204 128,04 9 910 312,97
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
2088 Autres immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2116 Cimetières
2128 Autres agencements et
aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21538 Autres réseaux
21568 Autre matériel, outillage incendie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21611 Biens sous-jacents
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2313 Constructions BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 22
9 482,45 110 517,55 9 482,45 120 000,00
0,00 25 000,00 0,00 25 000,00
0,00 75 000,00 0,00 75 000,00
0,00 100 000,00 0,00 100 000,00
0,00 3 500,00 0,00 3 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 3 500,00 0,00 3 500,00
6 286,00 3 214,00 6 286,00 9 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
3 196,45 3 803,55 3 196,45 7 000,00
9 482,45 7 017,55 9 482,45 16 500,00
9 482,45 10 517,55 9 482,45 20 000,00
3 194 645,59 0,00 5 718 571,38 877 096,00 3 194 645,59 9 790 312,97
0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
673 433,32 0,00 11 566,68 0,00 673 433,32 685 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 500,00 8 500,00 0,00 1 500,00 10 000,00
671 933,32 3 066,68 0,00 671 933,32 675 000,00
673 433,32 11 566,68 0,00 673 433,32 685 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 521 212,27 0,00 5 702 004,70 877 096,00 2 521 212,27 9 100 312,97
2 262 437,16 0,00 5 416 570,84 752 041,00 2 262 437,16 8 431 049,00
0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
2315 Install., matériel et outill. technique
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
454110 Dépenses
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13918 Autres subventions d'équipement
transf.
139361 Dotation équip.territoires ruraux transf
Charges transférées (7)
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
041 Opérations patrimoniales (8)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 23
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 24
0,00 0,00 37 327,04 101 000,00 0,00 0,00 101 000,00
0,00 0,00 246 293,98 33 600,00 0,00 0,00 33 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 179,20 0,00 14 179,20 110 820,80 0,00 14 179,20 125 000,00
500 188,75 0,00 593 218,77 6 554,25 0,00 500 188,75 506 743,00
44 758,45 0,00 1 428 631,33 28 324,55 0,00 44 758,45 73 083,00
48 659,67 0,00 351 111,85 -4 830,67 0,00 48 659,67 43 829,00
19 489,40 0,00 193 086,02 205 061,60 20 772,00 19 489,40 245 323,00
608 707,87 0,00 1 548 901,13 200 993,13 404 758,00 608 707,87 1 214 459,00
0,00 0,00 0,00 -106 749,00 106 749,00 0,00 0,00
141 363,04 0,00 171 756,04 698 400,96 54 312,00 141 363,04 894 076,00
6 244,30 0,00 6 489,25 10 000,70 0,00 6 244,30 16 245,00
40 195,85 0,00 1 159 934,75 168 327,15 30 941,00 40 195,85 239 464,00
0,00 0,00 17 494,20 60 000,00 0,00 0,00 60 000,00
65 757,92 0,00 268 995,38 500 000,08 0,00 65 757,92 565 758,00
144 239,01 0,00 162 971,02 184 875,99 65 885,00 144 239,01 395 000,00
11 470,66 0,00 19 544,01 28 058,34 8 053,00 11 470,66 47 582,00
4 077,32 0,00 56 593,76 20 922,68 12 600,00 4 077,32 37 600,00
2 262 437,16 0,00 10 007 918,70 5 416 570,84 752 041,00 2 262 437,16 8 431 049,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
012 MEDIATHEQUE
022 ACQUISITION MATERIEL
ET MOBILIER ETS
SCOLAIRES
023 REALISATION TRAVAUX
ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES
030 AMENAGEMENT RESEAUX
EDF ET ECLAIRAGE
PUBLIC
045 TRAVAUX DES RESEAUX
EAUX PLUVIALES
055 SERVICES GENERAUX
067 CANTINE SCOLAIRE
079 HOTEL DE VILLE
100 WC URBAINS
104 TRAVAUX ET
ACQUISITIONS DIVERS
BATIMENTS
107 ENTRETIEN CHEMINS ET
AMENAGEMENT
PAYSAGER
111 RESTAURATION EGLISE
SAINT MACLOU
1112 RESTAURATION EGLISE
SAINT MACLOU - Tranche
condi 2
1113 RESTAURATION EGLISE
SAINT MACLOU - Tranche
condi 3
1114 RESTAURATION EGLISE
SAINT MACLOU - Amngt
extérieur
113 VESTIAIRES DU STADE
114 PROGRAMME DE VOIRIE
2017/2021
115 ADAP BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 25
3 583,80 0,00 80 147,15 159,20 8 624,00 3 583,80 12 367,00
12 700,48 0,00 103 506,36 1 299,52 0,00 12 700,48 14 000,00
11 490,86 0,00 43 477,93 451,14 0,00 11 490,86 11 942,00
7 952,74 0,00 78 533,09 3 305,26 6 329,00 7 952,74 17 587,00
269 554,17 0,00 269 554,17 0,83 0,00 269 554,17 269 555,00
40 892,40 0,00 66 833,85 5 583,60 785,00 40 892,40 47 261,00
0,00 0,00 0,00 270 000,00 0,00 0,00 270 000,00
40 000,50 0,00 265 746,10 200 839,50 17 697,00 40 000,50 258 537,00
185 816,99 0,00 1 170 460,80 836 887,01 0,00 185 816,99 1 022 704,00
2 739,05 0,00 127 717,17 1 854 760,95 0,00 2 739,05 1 857 500,00
31 217,93 0,00 1 511 878,35 2 459,07 0,00 31 217,93 33 677,00
7 156,80 0,00 13 536,00 -4 535,80 14 536,00 7 156,80 17 157,00
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
117 DEFENSE INCENDIE
118 TERRAINS MULTISPORTS
COUVERTS
119 COMPLEXE DE LOISIRS
121 COULEE VERTE
122 PROGRAMME DE VOIRIE
2022-2025
123 ILOT RUE NATIONALE
9001 MAISON DE LA MUSIQUE
ET DES ARTS
9003 ACQUISITIONS
IMMOBILIERES
9004 MATERIEL MOBILIER ET
TRAVAUX SALLE DE
SPECTACLES
9005 MATERIEL ET TRAVAUX
SERVICES
ADMINISTRATIFS
9008 ACQUISITION MATERIEL
SERVICES TECHNIQUES
9009 ACQUISITION / TRAVAUX
COMPLEXE SPORTIF
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 26
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 27
-27 793,76 16 082,68
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 800,00 0,00 0,00 20 160,00 20 160,00
28 800,00 0,00 0,00 20 160,00 20 160,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
32 712,66 1 316,68 0,00 1 683,32 3 000,00
3 826,35 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
15 936,35 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
4 118,40 17 606,00 0,00 2 394,00 20 000,00
56 593,76 20 922,68 0,00 4 077,32 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 12 600,00 0,00 12 600,00
0,00 0,00 12 600,00 0,00 12 600,00
56 593,76 20 922,68 12 600,00 4 077,32 37 600,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 012
LIBELLE : MEDIATHEQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
20 160,00 20 160,00 0,00 0,00 28 800,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 28
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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-19 544,01 -11 470,66
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 992,59 19 006,74 0,00 1 575,26 20 582,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 954,17 1 115,25 542,00 3 342,75 5 000,00
1 707,77 12 781,23 7 511,00 1 707,77 22 000,00
5 889,48 -4 844,88 0,00 4 844,88 0,00
19 544,01 28 058,34 8 053,00 11 470,66 47 582,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 544,01 28 058,34 8 053,00 11 470,66 47 582,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 022
LIBELLE : ACQUISITION MATERIEL ET MOBILIER ETS SCOLAIRES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
21831 Matériel informatique scolaire
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 30
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 31
-162 971,02 -144 239,01
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 229 000,00 5 000,00 0,00 234 000,00
0,00 229 000,00 5 000,00 0,00 234 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 328,00 -5 328,00 0,00 5 328,00 0,00
5 215,00 -5 215,00 0,00 5 215,00 0,00
132 592,02 195 262,99 58 241,00 126 496,01 380 000,00
143 135,02 184 719,99 58 241,00 137 039,01 380 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
19 836,00 -1 844,00 7 644,00 7 200,00 13 000,00
19 836,00 156,00 7 644,00 7 200,00 15 000,00
162 971,02 184 875,99 65 885,00 144 239,01 395 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 023
LIBELLE : REALISATION TRAVAUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21312 Bâtiments scolaires
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
234 000,00 0,00 5 000,00 229 000,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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-253 104,42 -65 757,92
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15 890,96 0,00 170 450,00 0,00 170 450,00
15 890,96 0,00 170 450,00 0,00 170 450,00
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268 995,38 500 000,08 0,00 65 757,92 565 758,00
268 995,38 500 000,08 0,00 65 757,92 565 758,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
268 995,38 500 000,08 0,00 65 757,92 565 758,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 030
LIBELLE : AMENAGEMENT RESEAUX EDF ET ECLAIRAGE PUBLIC NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
21534 Réseaux d'électrification
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
170 450,00 0,00 170 450,00 0,00 15 890,96
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 34
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 35
-17 494,20 0,00
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0,00 23 000,00 0,00 0,00 23 000,00
17 494,20 37 000,00 0,00 0,00 37 000,00
17 494,20 60 000,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 494,20 60 000,00 0,00 0,00 60 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 045
LIBELLE : TRAVAUX DES RESEAUX EAUX PLUVIALES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 36
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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39 287,54 -0,51 0,00 7 857,51 7 857,00
0,00 -40 000,00 40 000,00 0,00 0,00
47 784,00 29 400,00 600,00 0,00 30 000,00
87 071,54 -10 600,51 40 600,00 7 857,51 37 857,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 046 341,29 147 723,60 8 877,00 33 399,40 190 000,00
7 623,28 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
77 054,00 -1 196,45 7 164,00 3 196,45 9 164,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 083,08 18 800,00 14 900,00 3 600,00 37 300,00
1 159 101,65 167 327,15 30 941,00 40 195,85 238 464,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
833,10 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
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833,10 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
1 159 934,75 168 327,15 30 941,00 40 195,85 239 464,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 055
LIBELLE : SERVICES GENERAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2116 Cimetières
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
37 857,00 7 857,51 40 600,00 -10 600,51 87 071,54
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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-1 072 863,21 -32 338,34
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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-6 489,25 -6 244,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 489,25 10 000,70 0,00 6 244,30 16 245,00
6 489,25 10 000,70 0,00 6 244,30 16 245,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 489,25 10 000,70 0,00 6 244,30 16 245,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 067
LIBELLE : CANTINE SCOLAIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 40
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 998,34 474,66 179 525,00 13 998,34 193 998,00
13 998,34 474,66 179 525,00 13 998,34 193 998,00
4 500,00 624 280,00 26 220,00 4 500,00 655 000,00
4 500,00 624 280,00 26 220,00 4 500,00 655 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
609,00 -609,00 0,00 609,00 0,00
0,00 160 000,00 0,00 0,00 160 000,00
14 481,00 13 280,00 14 856,00 0,00 28 136,00
127 254,04 -131 070,04 3 816,00 127 254,04 0,00
142 344,04 41 600,96 18 672,00 127 863,04 188 136,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
24 912,00 27 520,00 9 420,00 9 000,00 45 940,00
24 912,00 32 520,00 9 420,00 9 000,00 50 940,00
171 756,04 698 400,96 54 312,00 141 363,04 894 076,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 079
LIBELLE : HOTEL DE VILLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
193 998,00 13 998,34 179 525,00 474,66 13 998,34
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 42
-157 757,70 -127 364,70 Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 43
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -106 749,00 106 749,00 0,00 0,00
0,00 -106 749,00 106 749,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -106 749,00 106 749,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 100
LIBELLE : WC URBAINS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 44
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -243 579,00 243 579,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 471,36 0,00 131 471,00 0,00 131 471,00
73 073,70 0,00 255 604,00 0,00 255 604,00
0,00 333 579,00 0,00 0,00 333 579,00
204 545,06 90 000,00 630 654,00 0,00 720 654,00
1 108 372,64 -73 452,71 307 740,00 558 112,71 792 400,00
1 108 372,64 -73 452,71 307 740,00 558 112,71 792 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 900,00 -18 719,00 18 719,00 0,00 0,00
18 813,36 57 951,00 37 049,00 0,00 95 000,00
399 539,13 250 613,84 29 310,00 42 135,16 322 059,00
8 460,00 -20 400,00 11 940,00 8 460,00 0,00
433 712,49 269 445,84 97 018,00 50 595,16 417 059,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
6 816,00 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00
6 816,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
1 548 901,13 200 993,13 404 758,00 608 707,87 1 214 459,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 104
LIBELLE : TRAVAUX ET ACQUISITIONS DIVERS BATIMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
720 654,00 0,00 630 654,00 90 000,00 204 545,06
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
13462 Dotation de soutien à l'invest local
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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-1 344 356,07 -608 707,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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-193 086,02 -19 489,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 130 000,00 0,00 0,00 130 000,00
0,00 130 000,00 0,00 0,00 130 000,00
18 584,40 -34 556,40 15 972,00 18 584,40 0,00
18 584,40 -34 556,40 15 972,00 18 584,40 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 009,32 240 000,00 0,00 0,00 240 000,00
1 744,30 -382,00 0,00 905,00 523,00
135 753,62 239 618,00 0,00 905,00 240 523,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
38 748,00 0,00 4 800,00 0,00 4 800,00
38 748,00 0,00 4 800,00 0,00 4 800,00
193 086,02 205 061,60 20 772,00 19 489,40 245 323,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 107
LIBELLE : ENTRETIEN CHEMINS ET AMENAGEMENT PAYSAGER NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
21538 Autres réseaux
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
130 000,00 0,00 0,00 130 000,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 48
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 49
2 389 162,69 1 425 712,68
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
158 414,10 -128 414,10 0,00 158 414,10 30 000,00
323 379,00 -68 228,00 113 388,00 246 618,00 291 778,00
1 076 233,26 -510 057,10 186 259,00 1 018 498,10 694 700,00
1 182 248,18 -190 848,15 375 612,00 50 842,15 235 606,00
2 740 274,54 -897 547,35 675 259,00 1 474 372,35 1 252 084,00
351 111,85 -4 830,67 0,00 48 659,67 43 829,00
351 111,85 -4 830,67 0,00 48 659,67 43 829,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
351 111,85 -4 830,67 0,00 48 659,67 43 829,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 111
LIBELLE : RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 252 084,00 1 474 372,35 675 259,00 -897 547,35 2 740 274,54
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 50
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 51
-1 428 631,33 -44 758,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 428 631,33 28 324,55 0,00 44 758,45 73 083,00
1 428 631,33 28 324,55 0,00 44 758,45 73 083,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 428 631,33 28 324,55 0,00 44 758,45 73 083,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1112
LIBELLE : RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU - Tranche condi 2 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 52
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 53
-593 218,77 -500 188,75
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
593 218,77 6 554,25 0,00 500 188,75 506 743,00
593 218,77 6 554,25 0,00 500 188,75 506 743,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
593 218,77 6 554,25 0,00 500 188,75 506 743,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1113
LIBELLE : RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU - Tranche condi 3 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 54
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 55
-14 179,20 -14 179,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 -324 166,00 324 166,00 0,00 0,00
0,00 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 -124 166,00 324 166,00 0,00 200 000,00
14 179,20 110 820,80 0,00 14 179,20 125 000,00
14 179,20 110 820,80 0,00 14 179,20 125 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 179,20 110 820,80 0,00 14 179,20 125 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1114
LIBELLE : RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU - Amngt extérieur NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
200 000,00 0,00 324 166,00 -124 166,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 56
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 57
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 113
LIBELLE : VESTIAIRES DU STADE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 58
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 59
26 994,42 191 301,88
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273 288,40 -0,88 0,00 191 301,88 191 301,00
273 288,40 -0,88 0,00 191 301,88 191 301,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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246 293,98 33 600,00 0,00 0,00 33 600,00
246 293,98 33 600,00 0,00 0,00 33 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
246 293,98 33 600,00 0,00 0,00 33 600,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 114
LIBELLE : PROGRAMME DE VOIRIE 2017/2021
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
191 301,00 191 301,88 0,00 -0,88 273 288,40
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 60
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 61
-15 334,68 21 992,36
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 938,68 -12 938,68 0,00 12 938,68 0,00
9 053,68 91 410,32 0,00 9 053,68 100 464,00
0,00 12 938,00 0,00 0,00 12 938,00
21 992,36 91 409,64 0,00 21 992,36 113 402,00
37 327,04 101 000,00 0,00 0,00 101 000,00
37 327,04 101 000,00 0,00 0,00 101 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
37 327,04 101 000,00 0,00 0,00 101 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 115
LIBELLE : ADAP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
113 402,00 21 992,36 0,00 91 409,64 21 992,36
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
13462 Dotation de soutien à l'invest local
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 62
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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-13 536,00 -7 156,80
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 536,00 -4 535,80 14 536,00 7 156,80 17 157,00
13 536,00 -4 535,80 14 536,00 7 156,80 17 157,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 536,00 -4 535,80 14 536,00 7 156,80 17 157,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 117
LIBELLE : DEFENSE INCENDIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 64
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 65
-842 145,25 92 095,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
244 561,10 0,00 61 140,00 0,00 61 140,00
165 921,00 0,00 0,00 8 296,00 8 296,00
259 251,00 -0,05 0,00 115 017,05 115 017,00
669 733,10 -0,05 61 140,00 123 313,05 184 453,00
1 478 808,43 5 142,03 0,00 28 534,97 33 677,00
1 478 808,43 5 142,03 0,00 28 534,97 33 677,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 346,40 -1 346,40 0,00 1 346,40 0,00
1 346,40 -1 346,40 0,00 1 346,40 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31 723,52 -1 336,56 0,00 1 336,56 0,00
31 723,52 -1 336,56 0,00 1 336,56 0,00
1 511 878,35 2 459,07 0,00 31 217,93 33 677,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 118
LIBELLE : TERRAINS MULTISPORTS COUVERTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
184 453,00 123 313,05 61 140,00 -0,05 669 733,10
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 66
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 67
537 055,57 -2 739,05
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 000,00 0,00 425 000,00 0,00 425 000,00
589 772,74 0,00 500 000,00 0,00 500 000,00
0,00 -500 000,00 500 000,00 0,00 0,00
664 772,74 -500 000,00 1 425 000,00 0,00 925 000,00
127 717,17 1 854 760,95 0,00 2 739,05 1 857 500,00
127 717,17 1 854 760,95 0,00 2 739,05 1 857 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
127 717,17 1 854 760,95 0,00 2 739,05 1 857 500,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 119
LIBELLE : COMPLEXE DE LOISIRS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
925 000,00 0,00 1 425 000,00 -500 000,00 664 772,74
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 68
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 69
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0,00 0,00 200 000,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 252 000,00 0,00 252 000,00
116 400,00 0,00 110 000,00 6 400,00 116 400,00
60 000,00 0,00 197 415,00 0,00 197 415,00
0,00 0,00 200 000,00 0,00 200 000,00
176 400,00 0,00 959 415,00 6 400,00 965 815,00
1 071 425,88 934 184,64 0,00 88 519,36 1 022 704,00
1 071 425,88 934 184,64 0,00 88 519,36 1 022 704,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 065,00 -70 065,00 0,00 70 065,00 0,00
26 920,80 -26 920,80 0,00 26 920,80 0,00
96 985,80 -96 985,80 0,00 96 985,80 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 049,12 -311,83 0,00 311,83 0,00
2 049,12 -311,83 0,00 311,83 0,00
1 170 460,80 836 887,01 0,00 185 816,99 1 022 704,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 121
LIBELLE : COULEE VERTE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
965 815,00 6 400,00 959 415,00 0,00 176 400,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13273 Subv. non transf. FEADER
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 70
-994 060,80 -179 416,99
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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-265 746,10 -40 000,50
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
265 746,10 200 839,50 17 697,00 40 000,50 258 537,00
265 746,10 200 839,50 17 697,00 40 000,50 258 537,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
265 746,10 200 839,50 17 697,00 40 000,50 258 537,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 122
LIBELLE : PROGRAMME DE VOIRIE 2022-2025
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 72
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 270 000,00 0,00 0,00 270 000,00
0,00 270 000,00 0,00 0,00 270 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 270 000,00 0,00 0,00 270 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 123
LIBELLE : ILOT RUE NATIONALE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21328 Autres bâtiments privés
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 74
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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-66 833,85 -40 892,40
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22 858,92 2 584,60 463,00 5 432,40 8 480,00
2 911,04 -121,00 121,00 0,00 0,00
41 063,89 3 120,00 201,00 35 460,00 38 781,00
66 833,85 5 583,60 785,00 40 892,40 47 261,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 833,85 5 583,60 785,00 40 892,40 47 261,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9001
LIBELLE : MAISON DE LA MUSIQUE ET DES ARTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2181 Install. générales, agencements
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 76
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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-269 554,17 -269 554,17
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260 000,00 0,00 0,00 260 000,00 260 000,00
9 554,17 0,83 0,00 9 554,17 9 555,00
269 554,17 0,83 0,00 269 554,17 269 555,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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269 554,17 0,83 0,00 269 554,17 269 555,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9003
LIBELLE : ACQUISITIONS IMMOBILIERES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 78
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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66 730,64 2 461,66 6 203,00 4 922,34 13 587,00
4 641,35 180,00 0,00 320,00 500,00
2 150,40 1 349,60 0,00 2 150,40 3 500,00
4 301,70 -126,00 126,00 0,00 0,00
77 824,09 3 865,26 6 329,00 7 392,74 17 587,00
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709,00 -560,00 0,00 560,00 0,00
709,00 -560,00 0,00 560,00 0,00
78 533,09 3 305,26 6 329,00 7 952,74 17 587,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9004
LIBELLE : MATERIEL MOBILIER ET TRAVAUX SALLE DE SPECTACLES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 80
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
564,80 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
0,00 9 000,00 0,00 0,00 9 000,00
14 118,97 -11 032,86 0,00 11 032,86 0,00
28 794,16 484,00 0,00 458,00 942,00
43 477,93 451,14 0,00 11 490,86 11 942,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
43 477,93 451,14 0,00 11 490,86 11 942,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9005
LIBELLE : MATERIEL ET TRAVAUX SERVICES ADMINISTRATIFS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 82
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 83
-103 506,36 -12 700,48
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
99 388,05 -1 552,20 0,00 11 552,20 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 118,31 -1 148,28 0,00 1 148,28 0,00
0,00 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00
103 506,36 1 299,52 0,00 12 700,48 14 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
103 506,36 1 299,52 0,00 12 700,48 14 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9008
LIBELLE : ACQUISITION MATERIEL SERVICES TECHNIQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 84
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 803,81 4 540,40 0,00 459,60 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 669,02 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
10 858,32 -320,20 907,00 320,20 907,00
11 509,20 -4 411,00 2 257,00 2 154,00 0,00
15 306,80 -650,00 0,00 650,00 0,00
80 147,15 159,20 3 164,00 3 583,80 6 907,00
0,00 0,00 5 460,00 0,00 5 460,00
0,00 0,00 5 460,00 0,00 5 460,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
80 147,15 159,20 8 624,00 3 583,80 12 367,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9009
LIBELLE : ACQUISITION / TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 86
-80 147,15 -3 583,80 Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 87
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
8 500,00 0,00 1 500,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
6 000,00 0,00 0,00 6 000,00
87 930,11 0,00 577 069,89 665 000,00
93 930,11 0,00 577 069,89 671 000,00
316 862,07 4 527 243,00 1 875 652,93 6 719 758,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-385,04 0,00 385,04 0,00
-385,04 0,00 385,04 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 300 000,00 0,00 0,00 1 300 000,00
-256 517,68 243 579,00 12 938,68 0,00
-232 756,56 1 066 340,00 200 355,56 1 033 939,00
-0,51 0,00 7 857,51 7 857,00
-128 414,10 0,00 158 414,10 30 000,00
0,00 252 000,00 0,00 252 000,00
-68 228,00 723 388,00 261 314,00 916 474,00
-1 010 057,15 883 674,00 1 133 515,15 1 007 132,00
181 564,51 930 587,00 64 840,49 1 176 992,00
0,00 131 471,00 0,00 131 471,00
-40 000,00 295 604,00 0,00 255 604,00
571 656,60 600,00 36 032,40 608 289,00
0,00 0,00 0,00 0,00
5 330 854,99 4 527 243,00 2 944 906,10 12 803 004,09
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 5 419 758,00 1 875 267,89 4 527 243,00 -982 752,89
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13273 Subv. non transf. FEADER
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
13462 Dotation de soutien à l'invest local
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 1 300 000,00 0,00 0,00 1 300 000,00
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 10 000,00 1 500,00 0,00 8 500,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 88
80 000,00 0,00 80 000,00
100 000,00 0,00 100 000,00
-25 771,01 200 371,01 174 600,00
300,06 1 199,94 1 500,00
-1 393,28 5 393,28 4 000,00
-844,75 2 344,75 1 500,00
-138,50 19 138,50 19 000,00
-383,15 383,15 0,00
949,87 30 050,13 31 000,00
568,19 7 931,81 8 500,00
-646,23 19 146,23 18 500,00
362,74 137,26 500,00
0,00 0,00 0,00
-808,46 1 808,46 1 000,00
366,21 1 133,79 1 500,00
1 130,53 14 869,47 16 000,00
0,00 0,00 0,00
-173,95 273,95 100,00
374,67 125,33 500,00
174,27 825,73 1 000,00
396,57 1 603,43 2 000,00
572,62 427,38 1 000,00
43,13 6 956,87 7 000,00
1 295,01 58 704,99 60 000,00
232,70 6 267,30 6 500,00
333,33 3 166,67 3 500,00
35,95 264,05 300,00
870,22 17 129,78 18 000,00
75,98 2 424,02 2 500,00
-23 602,27 23 602,27 0,00
-65 003,73 65 003,73 0,00
-110 683,28 490 683,28 380 000,00
0,00 4 867 246,09
474 292,18 4 527 243,00 2 454 222,82 7 455 758,00
152 430,11 0,00 578 569,89 731 000,00
0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
21318 Autres bâtiments publics
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
28033 Frais d'insertion
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28088 Autres immobilisations incorporelles
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281318 Autres bâtiments publics
281351 Bâtiments publics
28152 Installations de voirie
281531 Réseaux d'adduction d'eau
281538 Autres réseaux
281568 Autre matériel, outillage incendie
2815731 Matériel roulant
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281831 Matériel informatique scolaire
281838 Autre matériel informatique
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
2031 Frais d'études BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 89
4 856 562,81 490 683,28 5 347 246,09
20 000,00 0,00 20 000,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
2033 Frais d'insertion
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 90
6 390 766,85 0,00 4 995 449,24 0,00 141 487,17 6 249 279,68 11 386 216,09
0,00
490 683,28 4 756 562,81 490 683,28 5 247 246,09
0,00 0,00 0,00 0,00
490 683,28 -110 683,28 490 683,28 380 000,00
0,00 4 867 246,09
5 900 083,57 0,00 238 886,43 0,00 141 487,17 5 758 596,40 6 138 970,00
121 465,44 14 534,56 0,00 29 046,89 92 418,55 136 000,00
0,00 11 000,00 0,00 11 000,00
5 658,38 -658,38 0,00 0,00 5 658,38 5 000,00
115 807,06 4 192,94 0,00 29 046,89 86 760,17 120 000,00
5 778 618,13 0,00 224 351,87 0,00 112 440,28 5 666 177,85 6 002 970,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
937 422,56 0,00 117 527,44 0,00 42 638,45 894 784,11 1 054 950,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
95 123,00 5 877,00 0,00 0,00 95 123,00 101 000,00
2 988 415,35 120 284,65 0,00 987,37 2 987 427,98 3 108 700,00
1 757 657,22 0,00 -19 337,22 0,00 68 814,46 1 688 842,76 1 738 320,00
6 390 766,85 0,00 4 995 449,24 0,00 141 487,17 6 249 279,68 11 386 216,09
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des
services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 91
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 92
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 6 915 539,00 6 708 470,88 420 707,77 0,00 -213 639,65
013 Atténuations de charges (3) 40 000,00 60 566,48 0,00 0,00 -20 566,48
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
299 500,00 264 213,11 32 042,52 0,00 3 244,37
73 Impôts et taxes (sauf 731) 347 479,00 348 482,00 0,00 0,00 -1 003,00
731 Fiscalité locale 3 211 429,00 3 216 242,28 5 725,37 0,00 -10 538,65
74 Dotations et participations
(3)
2 754 081,00 2 518 652,81 370 027,00 0,00 -134 598,81
75 Autres produits de gestion
courante (3)
238 000,00 198 623,80 12 912,88 0,00 26 463,32
Total des recettes de gestion des
services
6 890 489,00 6 606 780,48 420 707,77 0,00 -136 999,25
76 Produits financiers 50,00 50,50 0,00 0,00 -0,50
77 Produits spécifiques (3) 5 000,00 92 157,45 0,00 0,00 -87 157,45
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov.
(semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 5 050,00 92 207,95 0,00 0,00 -87 157,95
Total des recettes réelles 6 895 539,00 6 698 988,43 420 707,77 0,00 -224 157,20
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
20 000,00 9 482,45 10 517,55
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 20 000,00 9 482,45 10 517,55
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
4 470 677,09
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
11 386 216,09 11 179 147,97 420 707,77 0,00 -213 639,65
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 93
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 94
26 508,25 0,00 -8 008,25 0,00 0,00 26 508,25 18 500,00
0,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
33 635,02 0,00 364,98 0,00 0,00 33 635,02 34 000,00
157 144,91 0,00 -6 394,91 0,00 287,03 156 857,88 150 750,00
24 979,74 0,00 1 420,26 0,00 866,67 24 113,07 26 400,00
57 709,68 0,00 2 790,32 0,00 9 171,11 48 538,57 60 500,00
71 542,06 0,00 -34 042,06 0,00 4 752,00 66 790,06 37 500,00
30 745,36 0,00 9 254,64 0,00 0,00 30 745,36 40 000,00
21 773,46 0,00 -4 773,46 0,00 0,00 21 773,46 17 000,00
16 229,27 0,00 20 870,73 0,00 2 754,12 13 475,15 37 100,00
3 588,00 0,00 14 912,00 0,00 0,00 3 588,00 18 500,00
605,82 0,00 -205,82 0,00 0,00 605,82 400,00
37 111,67 0,00 15 388,33 0,00 576,52 36 535,15 52 500,00
91 058,36 0,00 62 051,64 0,00 1 200,00 89 858,36 153 110,00
59 195,63 0,00 2 604,37 0,00 3 781,23 55 414,40 61 800,00
16 654,38 0,00 3 645,62 0,00 41,54 16 612,84 20 300,00
594,22 0,00 -344,22 0,00 123,48 470,74 250,00
21 842,39 0,00 157,61 0,00 163,94 21 678,45 22 000,00
8 718,37 0,00 6 431,63 0,00 70,68 8 647,69 15 150,00
9 782,93 0,00 -3 082,93 0,00 123,46 9 659,47 6 700,00
6 527,70 0,00 972,30 0,00 3 235,98 3 291,72 7 500,00
2 129,10 0,00 2 470,90 0,00 0,00 2 129,10 4 600,00
6 645,74 0,00 -945,74 0,00 739,48 5 906,26 5 700,00
52 600,14 0,00 -14 300,14 0,00 539,80 52 060,34 38 300,00
50 693,80 0,00 -2 193,80 0,00 2 472,58 48 221,22 48 500,00
120 205,96 0,00 -11 605,96 0,00 1 688,47 118 517,49 108 600,00
4 917,27 0,00 5 362,73 0,00 0,00 4 917,27 10 280,00
355 246,11 0,00 -105 196,11 0,00 7 820,00 347 426,11 250 050,00
26 400,83 0,00 9 599,17 0,00 0,00 26 400,83 36 000,00
112 243,55 0,00 15 456,45 0,00 15 929,78 96 313,77 127 700,00
1 757 657,22 0,00 -19 337,22 0,00 68 814,46 1 688 842,76 1 738 320,00
6 390 766,85 0,00 4 995 449,24 0,00 141 487,17 6 249 279,68 11 386 216,09
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
60668 Autres produits pharmaceutiques
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615228 Entretien, réparations autres bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire dommage-construction
6168 Autres primes d'assurance BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 95
322 838,61 9 661,39 0,00 0,00 322 838,61 332 500,00
80 570,46 15 629,54 0,00 0,00 80 570,46 96 200,00
10 846,35 453,65 0,00 0,00 10 846,35 11 300,00
6 843,69 406,31 0,00 0,00 6 843,69 7 250,00
1 565 832,42 3 667,58 0,00 0,00 1 565 832,42 1 569 500,00
45 278,63 2 921,37 0,00 0,00 45 278,63 48 200,00
8 385,02 1 464,98 0,00 0,00 8 385,02 9 850,00
8 904,60 43 795,40 0,00 987,37 7 917,23 52 700,00
2 988 415,35 120 284,65 0,00 987,37 2 987 427,98 3 108 700,00
5 315,46 0,00 -815,46 0,00 315,35 5 000,11 4 500,00
55,00 0,00 -55,00 0,00 0,00 55,00 0,00
47 625,78 0,00 -8 625,78 0,00 0,00 47 625,78 39 000,00
3 784,70 0,00 -84,70 0,00 120,00 3 664,70 3 700,00
568,43 0,00 -568,43 0,00 568,43 0,00 0,00
8 374,00 0,00 2 576,00 0,00 1 874,25 6 499,75 10 950,00
0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
13 359,49 0,00 -3 309,49 0,00 0,00 13 359,49 10 050,00
182,81 0,00 1 517,19 0,00 0,56 182,25 1 700,00
40 547,89 0,00 -2 867,89 0,00 1 893,28 38 654,61 37 680,00
10 876,70 0,00 -3 376,70 0,00 0,00 10 876,70 7 500,00
3 371,23 0,00 428,77 0,00 0,00 3 371,23 3 800,00
1 463,20 0,00 -513,20 0,00 486,00 977,20 950,00
53 957,74 0,00 6 342,26 0,00 484,04 53 473,70 60 300,00
13 795,20 0,00 3 204,80 0,00 0,00 13 795,20 17 000,00
730,47 0,00 -230,47 0,00 0,00 730,47 500,00
33 131,16 0,00 -8 031,16 0,00 0,00 33 131,16 25 100,00
45 216,03 0,00 -8 616,03 0,00 5 308,68 39 907,35 36 600,00
25 050,77 0,00 -550,77 0,00 1 056,00 23 994,77 24 500,00
420,00 0,00 -70,00 0,00 0,00 420,00 350,00
7 512,52 0,00 7 487,48 0,00 0,00 7 512,52 15 000,00
7 310,59 0,00 -2 760,59 0,00 0,00 7 310,59 4 550,00
3 775,00 0,00 2 325,00 0,00 290,00 3 485,00 6 100,00
3 943,33 0,00 -343,33 0,00 80,00 3 863,33 3 600,00
260,00 0,00 440,00 0,00 0,00 260,00 700,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6218 Autre personnel extérieur
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 96
0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
25 787,16 0,00 212,84 0,00 1 106,00 24 681,16 26 000,00
1 424,57 0,00 175,43 0,00 0,00 1 424,57 1 600,00
186 264,45 0,00 235,55 0,00 15 522,45 170 742,00 186 500,00
0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
65,11 0,00 34,89 0,00 0,00 65,11 100,00
713,76 0,00 286,24 0,00 0,00 713,76 1 000,00
8 076,43 0,00 -76,43 0,00 0,00 8 076,43 8 000,00
5 997,47 0,00 2,53 0,00 0,00 5 997,47 6 000,00
0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
114 929,76 0,00 5 070,24 0,00 0,00 114 929,76 120 000,00
3 910,61 0,00 -410,61 0,00 0,00 3 910,61 3 500,00
30,00 0,00 70,00 0,00 0,00 30,00 100,00
2 800,00 0,00 1 200,00 0,00 1 000,00 1 800,00 4 000,00
937 422,56 0,00 117 527,44 0,00 42 638,45 894 784,11 1 054 950,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 046,00 -2 046,00 0,00 0,00 2 046,00 0,00
93 077,00 -93 077,00 0,00 0,00 93 077,00 0,00
0,00 101 000,00 0,00 0,00 0,00 101 000,00
95 123,00 5 877,00 0,00 0,00 95 123,00 101 000,00
34 237,85 3 762,15 0,00 0,00 34 237,85 38 000,00
6 457,24 2 742,76 0,00 0,00 6 457,24 9 200,00
19 636,00 364,00 0,00 0,00 19 636,00 20 000,00
7 411,00 589,00 0,00 0,00 7 411,00 8 000,00
56 599,55 -7 599,55 0,00 0,00 56 599,55 49 000,00
13 492,96 2 807,04 0,00 0,00 13 492,96 16 300,00
449 261,05 10 938,95 0,00 0,00 449 261,05 460 200,00
302 883,75 20 116,25 0,00 0,00 302 883,75 323 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
46 130,30 7 469,70 0,00 0,00 46 130,30 53 600,00
2 805,87 1 094,13 0,00 0,00 2 805,87 3 900,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
64132 SFT, indemnité de résidence
64138 Primes et autres indemnités
64168 Autres emplois aidés
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément familial
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6475 Médecine du travail, pharmacie
6488 Autres
014 Atténuations de produits
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
73952 Fraction compensatoire de la CVAE
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65132 Prix
6514 Cotisations, adhésions et autres prestat
65181 Primes, dots
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
65568 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
6561 Organismes de regroupement BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 97
20 135,99
490 683,28 4 756 562,81 490 683,28 5 247 246,09
0,00 0,00 0,00 0,00
402 077,28 -22 077,28 402 077,28 380 000,00
65 003,73 -65 003,73 65 003,73 0,00
23 602,27 -23 602,27 23 602,27 0,00
490 683,28 -110 683,28 490 683,28 380 000,00
4 867 246,09
5 900 083,57 0,00 238 886,43 0,00 141 487,17 5 758 596,40 6 138 970,00
121 465,44 14 534,56 0,00 29 046,89 92 418,55 136 000,00
0,00 11 000,00 0,00 11 000,00
0,00 11 000,00 0,00 11 000,00
5 658,38 -658,38 0,00 0,00 5 658,38 5 000,00
5 658,38 -658,38 0,00 0,00 5 658,38 5 000,00
8 910,90 -8 910,90 0,00 29 046,89 -20 135,99 0,00
106 896,16 13 103,84 0,00 0,00 106 896,16 120 000,00
115 807,06 4 192,94 0,00 29 046,89 86 760,17 120 000,00
5 778 618,13 0,00 224 351,87 0,00 112 440,28 5 666 177,85 6 002 970,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 932,27 0,00 21 917,73 0,00 9 810,00 36 122,27 67 850,00
0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
59,03 0,00 440,97 0,00 0,00 59,03 500,00
9 925,88 0,00 6 574,12 0,00 0,00 9 925,88 16 500,00
32 541,71 0,00 10 958,29 0,00 0,00 32 541,71 43 500,00
295 964,35 0,00 65 835,65 0,00 15 200,00 280 764,35 361 800,00
203 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 000,00 203 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés
6584 Amendes fiscales et pénales
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations (positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 29 046,89
Montant des ICNE de l’exercice N-1 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 98
8 910,90 = Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 99
-8 381,53 0,00 5 725,37 22 656,16 20 000,00
49 478,87 0,00 0,00 521,13 50 000,00
-4 217,92 0,00 0,00 4 217,92 0,00
-14 869,07 0,00 0,00 74 869,07 60 000,00
27 546,00 0,00 0,00 20 454,00 48 000,00
-150,00 0,00 0,00 14 569,00 14 419,00
-13 008,00 0,00 0,00 208 862,00 195 854,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-56 937,00 0,00 0,00 2 870 093,00 2 813 156,00
-10 538,65 0,00 5 725,37 3 216 242,28 3 211 429,00
-1 003,00 0,00 0,00 272 522,00 271 519,00
0,00 0,00 0,00 75 960,00 75 960,00
-1 003,00 0,00 0,00 348 482,00 347 479,00
3 214,07 0,00 23 362,02 3 423,91 30 000,00
810,38 0,00 0,00 189,62 1 000,00
-3 796,73 0,00 0,00 45 796,73 42 000,00
16 191,75 0,00 0,00 13 808,25 30 000,00
-5 169,29 0,00 8 000,00 80 669,29 83 500,00
-813,91 0,00 500,00 18 313,91 18 000,00
-936,00 0,00 0,00 2 936,00 2 000,00
12 515,49 0,00 180,50 59 304,01 72 000,00
-816,54 0,00 0,00 9 816,54 9 000,00
-23 124,85 0,00 0,00 25 124,85 2 000,00
5 170,00 0,00 0,00 4 830,00 10 000,00
3 244,37 0,00 32 042,52 264 213,11 299 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-20 566,48 0,00 0,00 60 566,48 40 000,00
-20 566,48 0,00 0,00 60 566,48 40 000,00
-213 639,65 0,00 420 707,77 6 708 470,88 6 915 539,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Red. occupation dom. public
70328 Autres droits stationnement et location
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
70632 Redevances services à caractère loisir
7067 Redev. services périscolaires et enseign
706888 Autres
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach.
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
70878 Remb. frais par des tiers
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73221 FNGIR
7352 Fraction compensatoire de la CVAE
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73112 Cotisation sur la VAE
73113 Taxe sur les surfaces commerciales
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux
73118 Autres contributions directes
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73134 Taxe sur les déchets stockés
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité
73154 Droits de place BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 100
10 000,00 0,00 10 000,00
10 517,55 9 482,45 20 000,00
-224 157,20 0,00 420 707,77 6 698 988,43 6 895 539,00
0,00 0,00 0,00
-88 606,00 0,00 0,00 88 606,00 0,00
1 448,55 0,00 0,00 3 551,45 5 000,00
-87 157,45 0,00 0,00 92 157,45 5 000,00
-0,50 0,00 0,00 50,50 50,00
-0,50 0,00 0,00 50,50 50,00
-136 999,25 0,00 420 707,77 6 606 780,48 6 890 489,00
-39 588,80 0,00 493,00 59 095,80 20 000,00
66 052,12 0,00 12 419,88 139 528,00 218 000,00
26 463,32 0,00 12 912,88 198 623,80 238 000,00
925,92 0,00 0,00 4 074,08 5 000,00
706,00 0,00 0,00 14 294,00 15 000,00
-13 124,00 0,00 0,00 13 124,00 0,00
1 102,52 0,00 0,00 8 897,48 10 000,00
210 636,00 0,00 0,00 4 081,00 214 717,00
-204 868,00 0,00 0,00 252 208,00 47 340,00
0,00 0,00 0,00 32 140,00 32 140,00
-41 243,00 0,00 0,00 41 243,00 0,00
-22 917,00 0,00 0,00 31 917,00 9 000,00
-8 364,60 0,00 0,00 53 364,60 45 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 284,76 0,00 0,00 10 715,24 20 000,00
-9 096,00 0,00 0,00 9 096,00 0,00
-3 019,41 0,00 0,00 8 019,41 5 000,00
-163,00 0,00 0,00 163,00 0,00
-16 328,00 0,00 0,00 61 328,00 45 000,00
-6 659,00 0,00 0,00 497 008,00 490 349,00
-33 260,00 0,00 0,00 615 054,00 581 794,00
1 788,00 0,00 370 027,00 861 926,00 1 233 741,00
-134 598,81 0,00 370 027,00 2 518 652,81 2 754 081,00
10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
7318 Autres
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
741121 DSR des communes
741123 DSU des communes
741127 DNP des communes
742 Dot. aux élus locaux
744 FCTVA
74611 DGD des communes et EPCI
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
747888 Autres
748311 Compens. pertes bases imposition CET
748312 D.C.R.T.P.
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE)
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP
748374 Dot. biodiversité et aménités rurales
7485 Dotation pour les titres sécurisés
74888 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
722 Immobilisations corporelles BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 101
0,00
0,00
10 517,55 9 482,45 20 000,00
0,00 0,00 0,00
517,55 9 482,45 10 000,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 102
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 385,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 620 334,80 0,00 7 857,51 0,00 27 381,34 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 577 069,89
0,00 0,00 1 622 219,84 0,00 7 857,51 0,00 27 381,34 577 069,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 650 406,80 0,00 0,00 0,00 29 944,24 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 257 216,10 162 658,61 16 527,05 0,00 458 632,75 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 896,56 7 200,00 0,00 0,00 9 117,26 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 366 608,99 305 324,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 911 019,46 169 858,61 16 527,05 0,00 864 303,24 305 324,33
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 103
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 658 995,49 0,00 18 584,40 250 033,01 3 194 645,59
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 673 433,32
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 311,83 0,00 0,00 8 186,40 26 712,05
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 65 757,92 65 757,92
21 Immobilisations corporelles 12 051,59 0,00 0,00 161 909,49 1 068 995,59
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 646 632,07 0,00 18 584,40 14 179,20 1 359 746,71
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 6 400,00 0,00 0,00 213 294,24 2 454 222,82
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 577 069,89
13 Subventions d'investissement 6 400,00 0,00 0,00 213 294,24 1 875 267,89
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 385,04
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 104
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 305 324,33
1641 Emprunts en euros 305 324,33
RECETTES 577 069,89
10222 FCTVA 577 069,89
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 105
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 860 322,60 0,00 0,00 0,00 380,64 3 600,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 366 608,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 117,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 9 554,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 260 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 127 254,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 380,64 0,00 0,00 0,00 380,64 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 983,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 11 032,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 44 447,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 29 944,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 27 381,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 13 383,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 13 998,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 106
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864 303,24
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 366 608,99
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117,26
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 554,17
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260 000,00
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 254,04
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 761,28
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 983,40
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 032,86
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 447,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 944,24
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 381,34
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 383,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 998,34
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 108
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 9 370,25 7 156,80 0,00 0,00 16 527,05
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 7 156,80 0,00 0,00 7 156,80
21838 Autre matériel informatique 0,00 1 866,85 0,00 0,00 0,00 1 866,85
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 7 503,40 0,00 0,00 0,00 7 503,40
RECETTES 0,00 7 857,51 0,00 0,00 0,00 7 857,51
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 7 857,51 0,00 0,00 0,00 7 857,51
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 110
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 36 205,17 120 062,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 7 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 22 975,26 103 520,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 5 215,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 5 124,00 279,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 5 328,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 1 707,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 1 693,74 1 649,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 084,17 491,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 112
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 13 590,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 169 858,61
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 496,01
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 215,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 403,12
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 328,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 707,77
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 342,75
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 13 590,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 165,96
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 44 711,66 619 132,78 4 337,72 0,00 0,00 0,00 31 019,25 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 327,46 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 35 460,00 0,00 2 394,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 150,40 0,00
21568 Autre matériel, outillage
incendie
0,00 111,60 0,00 260,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 9 140,06 0,00 1 683,32 0,00 0,00 0,00 4 922,34 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 619 132,78 0,00 0,00 0,00 0,00 2 739,05 0,00
RECETTES 0,00 0,00 1 476 861,75 20 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
0,00 0,00 2 489,40 20 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 50 842,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 1 018 498,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 246 618,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
0,00 0,00 158 414,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 114
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 115
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 35 331,53 37 094,80 0,00 0,00 117 584,02 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 336,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 2 154,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 320,20 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 1 346,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 47 519,02 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 459,60 36 124,60 0,00 0,00 70 065,00 0,00
2313 Constructions 28 534,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 125 198,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 115 017,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 8 296,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 385,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 116
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 21 807,70 0,00 0,00 0,00 911 019,46
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 336,56
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 21 807,70 0,00 0,00 0,00 44 289,16
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 174,20
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 150,40
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 718,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 519,02
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 394,92
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650 406,80
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 622 219,84
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 649,40
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 842,15
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 133 515,15
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 254 914,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 414,10
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 385,04
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 117
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 118
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 119
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 120
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 121
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 3 591,59 0,00 0,00 0,00 0,00 88 831,19
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 311,83
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 905,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 2 686,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 519,36
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 400,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 400,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 122
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 566 572,71 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 8 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 558 112,71 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 123
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 658 995,49
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 311,83
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 905,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 460,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 686,59
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 519,36
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 558 112,71
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 400,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 400,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 124
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 125
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 126
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 127
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 18 584,40 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 18 584,40 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 128
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 584,40
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 584,40
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 129
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 130
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 131
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 172 987,94 0,00 77 045,07 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 186,40 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 65 757,92 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 92 102,82 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 148,28 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 948,00 0,00 67 710,39 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 14 179,20 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 191 301,88 0,00 21 992,36 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 191 301,88 0,00 9 053,68 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 938,68 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 132
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 033,01
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 186,40
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 757,92
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 102,82
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 148,28
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 658,39
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 179,20
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 213 294,24
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 355,56
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 938,68
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 133
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 3 273,33 120,07 0,00 0,00 88 764,05 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,50 0,00
0,00 65 039,78 34 073,80 66,00 0,00 0,00 95 287,45 1,61
0,00 0,00 63 129,44 32 867,40 0,00 0,00 2 784 663,56 8 019,41
0,00 0,00 0,00 0,00 28 381,53 0,00 3 193 586,12 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 348 482,00 0,00
0,00 0,00 93 934,42 88 669,29 767,87 0,00 80 940,75 0,00
0,00 0,00 245,28 24 996,14 20 610,21 0,00 354,60 0,00
0,00 65 039,78 194 656,27 146 718,90 49 759,61 0,00 6 592 129,03 8 021,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 658,38 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 573,68 85 233,38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 211 350,00 239 835,97 41 958,10 191 249,22 0,00 227 487,42 0,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 123,00 0,00
0,00 0,00 711 598,70 402 507,06 265 866,95 0,00 717 658,65 104 691,44
0,00 14 698,12 507 918,68 234 306,50 19 347,97 0,00 343 314,87 0,00
0,00 226 048,12 1 459 353,35 678 771,66 476 464,14 0,00 1 419 816,00 189 925,07
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 134
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
92 157,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 536,68 0,00 0,00 10 948,04 6 120,00 0,00
2 888 679,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 221 967,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
348 482,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
296 255,63 22 126,76 0,00 9 816,54 0,00 0,00
60 566,48 13 289,05 0,00 0,00 1 071,20 0,00
7 119 696,20 35 415,81 0,00 20 764,58 7 191,20 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 658,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
115 807,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
937 422,56 1 424,57 0,00 24 117,03 0,00 0,00
95 123,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 988 415,35 412 477,79 0,00 0,00 373 614,76 0,00
1 757 657,22 312 744,28 32 476,00 14 551,37 278 299,43 0,00
5 900 083,57 726 646,64 32 476,00 38 668,40 651 914,19 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 135
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 189 925,07
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 353,56
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 909,17
64111 Rémunération principale titulaires 17 174,62
64118 Autres indemnités 1 860,54
64131 Rémunérations 51 259,06
64132 SFT, indemnité de résidence 1 851,58
64138 Primes et autres indemnités 1 381,50
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 19 145,28
6453 Cotisations aux caisses de retraites 7 549,22
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 206,91
65888 Autres 0,25
66111 Intérêts réglés à l'échéance 76 322,48
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 8 910,90
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
RECETTES 8 021,02
744 FCTVA 8 019,41
75888 Autres 1,61
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 136
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 1 382 964,91 0,00 0,00 0,00 33 225,09 3 626,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 73,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 2 403,34 0,00 0,00 0,00 1 581,43 332,90 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 17 586,73 0,00 0,00 0,00 8 328,68 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 1 585,23 0,00 0,00 0,00 89,33 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 7 796,11 0,00 0,00 0,00 13 345,42 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 3 117,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 1 635,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 25,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 385,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 638,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 5 638,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 213,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 958,48 0,00 0,00 0,00 810,60 1 171,04 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 13 615,66 0,00 0,00 0,00 492,47 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 8 520,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 605,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 264,85 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 7 896,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 449,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 20 545,88 0,00 0,00 0,00 6 211,92 1 223,84 0,00 0,00
6161 Multirisques 33 635,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 13 704,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 2 487,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 7 046,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 7 512,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 70,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 137
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6231 Annonces et insertions 2 617,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 24 203,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 730,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 13 795,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 8 620,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 2 001,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 10 876,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 18 435,82 0,00 0,00 0,00 446,64 898,22 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 113,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 11 066,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 2 058,00 0,00 0,00 0,00 1 653,75 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 1 209,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 284,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 609,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 8 690,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 47 625,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 55,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 2 763,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 414 560,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 1 017,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 5 936,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 7 748,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 1 811,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 46 746,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 107 149,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 73,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 56 599,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 7 411,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 19 636,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 4 431,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 34 237,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65132 Prix 2 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6514 Cotisations, adhésions et autres prestat 30,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 114 929,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 5 997,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 138
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 8 076,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 713,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 65,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 12 284,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 24 960,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 32 541,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 4 317,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 59,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 20 712,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 30 573,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 658,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 93 077,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73952 Fraction compensatoire de la CVAE 2 046,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 6 592 001,73 0,00 0,00 0,00 127,30 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 354,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 4 830,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 25 124,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 23 669,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 26 785,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 2 870 093,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 208 862,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 14 569,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 20 454,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 74 869,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73134 Taxe sur les déchets stockés 4 217,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 521,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 75 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 272 522,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 1 231 953,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741121 DSR des communes 615 054,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741123 DSU des communes 497 008,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741127 DNP des communes 61 328,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
742 Dot. aux élus locaux 163,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 139
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
74611 DGD des communes et EPCI 9 096,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748311 Compens. pertes bases imposition CET 41 243,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 32 140,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 252 208,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 4 081,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 8 897,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748374 Dot. biodiversité et aménités rurales 13 124,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 14 294,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 4 074,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 36 305,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 58 982,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance 50,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 30,75 0,00 0,00 0,00 127,30 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 88 606,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 140
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 141
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 142
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
65132 Prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6514 Cotisations, adhésions et autres prestat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73952 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73134 Taxe sur les déchets stockés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 143
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
741121 DSR des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741123 DSU des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741127 DNP des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
742 Dot. aux élus locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748311 Compens. pertes bases imposition CET 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748374 Dot. biodiversité et aménités rurales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 419 816,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73,50
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 317,67
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 915,41
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 674,56
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 141,53
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 117,97
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 635,97
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 385,25
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 638,40
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 638,64
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 213,88
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 940,12
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 108,13
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 520,17
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 605,82
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 264,85
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 896,28
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 449,20
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 981,64
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 635,02
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 704,98
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 487,43
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 046,59
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 512,52 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 617,77
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 203,65
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 730,47
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 795,20
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 620,50
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 001,20
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 876,70
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 780,68
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113,02
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 066,54
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 711,75
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 209,06
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 284,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 609,18
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 690,86
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 625,78
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 763,02
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414 560,18
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 017,37
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 936,17
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 748,44
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 811,12
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 746,30
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 149,54
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73,35
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 599,55
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 411,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 636,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 431,74
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 237,85
65132 Prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 800,00
6514 Cotisations, adhésions et autres prestat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114 929,76 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 146
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 997,47
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 076,43
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 713,76
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65,11
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 284,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 960,22
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 541,71
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 317,91
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59,03
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 712,02
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 573,68
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 658,38
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 077,00
73952 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 046,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 592 129,03
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 354,60
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 830,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 124,85
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 669,97
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 785,93
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 870 093,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 208 862,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 569,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 454,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 869,07
73134 Taxe sur les déchets stockés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 217,92
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 521,13
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 960,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 272 522,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 231 953,00
741121 DSR des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615 054,00
741123 DSU des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 497 008,00
741127 DNP des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 328,00
742 Dot. aux élus locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 147
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 096,00
748311 Compens. pertes bases imposition CET 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 243,00
748312 D.C.R.T.P. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 140,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 252 208,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 081,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 897,48
748374 Dot. biodiversité et aménités rurales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 124,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 294,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 074,08
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 305,26
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 982,19
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,50
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158,05
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 606,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 149
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 284 553,89 191 910,25 0,00 0,00 476 464,14
60611 Eau et assainissement 0,00 111,20 0,00 0,00 0,00 111,20
60612 Energie - Electricité 0,00 3 107,95 0,00 0,00 0,00 3 107,95
60622 Carburants 0,00 2 187,19 0,00 0,00 0,00 2 187,19
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 396,00 0,00 0,00 0,00 396,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 1 369,90 0,00 0,00 0,00 1 369,90
6064 Fournitures administratives 0,00 90,92 0,00 0,00 0,00 90,92
6068 Autres matières et fournitures 0,00 605,74 112,88 0,00 0,00 718,62
61358 Autres 0,00 436,20 0,00 0,00 0,00 436,20
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 5 032,92 0,00 0,00 5 032,92
61551 Entretien matériel roulant 0,00 1 283,62 0,00 0,00 0,00 1 283,62
6182 Documentation générale et technique 0,00 790,90 0,00 0,00 0,00 790,90
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 650,00 0,00 0,00 0,00 650,00
6188 Autres frais divers 0,00 264,00 0,00 0,00 0,00 264,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 2 901,91 0,00 0,00 0,00 2 901,91
627 Services bancaires et assimilés 0,00 6,64 0,00 0,00 0,00 6,64
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 704,75 0,00 0,00 0,00 704,75
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 3 805,60 0,00 0,00 0,00 3 805,60
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 172 903,28 0,00 0,00 0,00 172 903,28
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 960,12 0,00 0,00 0,00 960,12
64113 NBI 0,00 1 070,54 0,00 0,00 0,00 1 070,54
64118 Autres indemnités 0,00 17 157,06 0,00 0,00 0,00 17 157,06
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 20 340,30 0,00 0,00 0,00 20 340,30
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 48 485,30 0,00 0,00 0,00 48 485,30
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 440,00 0,00 0,00 0,00 440,00
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 186 264,45 0,00 0,00 186 264,45
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 500,00
65818 Autres 0,00 4 484,77 0,00 0,00 0,00 4 484,77
RECETTES 0,00 49 759,61 0,00 0,00 0,00 49 759,61
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 20 610,21 0,00 0,00 0,00 20 610,21
706888 Autres 0,00 578,25 0,00 0,00 0,00 578,25 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 150
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 189,62 0,00 0,00 0,00 189,62
73154 Droits de place 0,00 28 381,53 0,00 0,00 0,00 28 381,53
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 303 185,90 182 423,76 42 514,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 3 190,91 2 709,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 7 560,32 13 473,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 184,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 17 972,70 11 854,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 5 238,13 3 498,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 355,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 79,09 169,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 5 018,96 11 635,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 2 322,45 485,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 2 563,86 2 968,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 3 725,37 104,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 196,31 1 897,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 9 749,76 8 009,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 367,00 199,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 3 995,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 1 276,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 1 105,00 3 380,00 825,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 247,20 1 216,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 1 618,50 1 622,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 2 368,75 1 753,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 752,26 376,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 152
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 4 061,96 2 034,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 129 991,21 46 980,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 10,44 17,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 3 406,99 7 196,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 29 785,71 21 650,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 296,84 532,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 1 072,03 2 978,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 27 969,96 17 998,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 39 026,99 12 561,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 261,76 1 019,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 140,00 105,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 269,10 0,00 41 689,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 24 345,13 586,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 24 345,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 66,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 120,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 153
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 154
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 155
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 150 648,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 678 771,66
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 94 165,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 165,92
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 900,12
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 5 104,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 137,69
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 366,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 550,48
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 827,23
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 1 431,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 167,99
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 355,38
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 204,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204,88
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248,97
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 654,38
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 436,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 244,54
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 525,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 525,28
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 532,03
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 1 108,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 937,97
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 093,68
6156 Maintenance 0,00 0,00 120,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 880,19
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 566,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 995,56
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276,57
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 310,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 463,20
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 541,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 782,38
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 122,25
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 -640,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -640,63
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 167,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 296,69
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 905,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 001,95 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 157
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 7 826,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184 799,03
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27,48
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 4 860,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 463,74
64131 Rémunérations 0,00 0,00 19 196,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 633,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 62,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 892,46
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 1 572,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 623,11
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 10 338,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 306,30
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 1 405,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 993,14
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 843,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 124,60
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 105,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 958,10
RECETTES 0,00 0,00 121 787,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146 718,90
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 651,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 996,14
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 88 669,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 669,29
7473 Participation départements 0,00 0,00 550,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 950,40
747888 Autres 0,00 0,00 31 917,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 917,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,07
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 2 344,83 433 417,08 5 410,90 305 065,92 0,00 0,00 0,00 143 041,11 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 7 917,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 336,73 558,37 76,92 507,74 0,00 0,00 0,00 2 813,13 0,00
60612 Energie - Electricité 895,34 50 742,98 0,00 9 665,26 0,00 0,00 0,00 22 331,83 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 7 728,24 0,00 0,00 0,00 14 199,28 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 705,64 0,00 746,49 0,00 0,00 0,00 1 442,95 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 135,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49,17 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 520,52 0,00 1 254,24 0,00 0,00 0,00 361,38 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 21 842,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits
pharmaceutiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 35,00 3 168,37 91,05 1 009,37 0,00 0,00 0,00 2 510,02 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 063,20 0,00
61358 Autres 0,00 4 511,59 0,00 3 827,13 0,00 0,00 0,00 6,22 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
293,08 2 091,67 2 696,99 3 840,00 0,00 0,00 0,00 1 810,71 0,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 001,36 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 1 475,05 0,00 0,00 0,00 0,00 229,00 0,00
6156 Maintenance 359,56 15 719,13 1 070,89 25 495,78 0,00 0,00 0,00 11 479,47 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 99,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 159
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6231 Annonces et insertions 0,00 16 897,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 17 712,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 33 131,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 14 343,67 0,00 1 877,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 193,00 0,00 624,63 0,00 0,00 0,00 168,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 425,12 1 298,66 0,00 3 973,94 0,00 0,00 0,00 1 117,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 29,41 0,00 33,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 484,00 0,00 1 773,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 250,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 606,64 0,00 651,00 0,00 0,00 0,00 230,48 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 3 275,94 0,00 3 515,54 0,00 0,00 0,00 1 244,75 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 1 668,29 0,00 315,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 77 680,77 0,00 149 862,61 0,00 0,00 0,00 50 967,95 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 54,96 0,00 2 355,72 0,00 0,00 0,00 310,88 0,00
64113 NBI 0,00 886,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 1 017,36 0,00 1 183,81 0,00 0,00 0,00 4 170,95 0,00
64131 Rémunérations 0,00 57 328,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 27 209,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 25 107,65 0,00 18 786,70 0,00 0,00 0,00 6 652,44 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 26 206,23 0,00 42 860,60 0,00 0,00 0,00 15 210,94 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 875,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65181 Primes, dots 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
0,00 21 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 1 123,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 18 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 78 888,16 0,00 7 689,83 0,00 0,00 0,00 36 808,13 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 160
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 245,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 52 383,88 0,00 7 100,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à
caractère sportif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 12 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 195,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 12 825,00 0,00 589,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 534,80 0,00
75888 Autres 0,00 539,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 273,33 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 161
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 181 076,35 28 320,68 0,00 0,00 1 474,36 102 510,97
6042 Achats de prestations de services 520,00 1 012,51 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 1 887,94 -432,57 0,00 0,00 15,76 0,00
60612 Energie - Electricité 27 306,39 1 632,95 0,00 0,00 255,31 901,58
60621 Combustibles 29 210,36 1 329,92 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 467,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 2 121,83 0,00 0,00 0,00 0,00 43,25
60631 Fournitures d'entretien 0,00 196,88 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 398,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 1 568,59 1 092,69 0,00 0,00 113,37 994,56
611 Contrats de prestations de services 0,00 16 372,24 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 1 731,18 0,00 0,00 0,00 0,00 289,90
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 294,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 576,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 1 668,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 245,04 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 14 337,93 6 871,02 0,00 0,00 1 089,92 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 535,35
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 023,56
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 537,17
6251 Voyages, déplacements et missions 384,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 1 523,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 162
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 279,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 507,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 568,18
64111 Rémunération principale titulaires 63 916,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 578,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 443,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 3 831,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 8 057,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 18 395,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 70,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65181 Primes, dots 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 105,26
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 503,16
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 024,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 550,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 550,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 163
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 104 242,34 805,35 151 643,46 0,00 0,00 0,00 1 459 353,35
6042 Achats de prestations de services 6 706,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 156,13
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 1 216,24 0,00 0,00 0,00 6 980,26
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 5 767,54 0,00 0,00 0,00 119 499,18
60621 Combustibles 0,00 0,00 8 882,32 0,00 0,00 0,00 61 350,12
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 467,18
60628 Autres fournitures non stockées 651,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 711,89
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 196,88
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184,83
6064 Fournitures administratives 36,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 570,99
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 842,39
60668 Autres produits pharmaceutiques 92,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92,01
6068 Autres matières et fournitures 998,22 0,00 983,76 0,00 0,00 0,00 12 565,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 435,44
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 366,02
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 026,45
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 577,64
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 668,12
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 949,09
6156 Maintenance 0,00 0,00 4 690,20 0,00 0,00 0,00 81 113,90
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 433,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 735,81
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 131,16
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 758,71 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 164
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 370,03
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 338,21
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63,15
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 292,95
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 540,00
6288 Autres services extérieurs 702,30 0,00 548,40 0,00 0,00 0,00 3 500,70
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 301,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 068,95
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 627,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 171,45
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 552,44
64111 Rémunération principale titulaires 32 887,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 375 315,29
64112 SFT, indemnité de résidence 578,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 878,60
64113 NBI 443,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 772,16
64118 Autres indemnités 618,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 822,20
64131 Rémunérations 31 763,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 091,33
64138 Primes et autres indemnités 948,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 157,69
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 14 059,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 664,16
6453 Cotisations aux caisses de retraites 10 435,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113 107,92
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 323,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 198,95
6475 Médecine du travail, pharmacie 70,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00
65181 Primes, dots 0,00 805,35 0,00 0,00 0,00 0,00 3 910,61
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 503,16
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 129 555,00 0,00 0,00 0,00 196 079,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 123,20
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 220,00
RECETTES 29 334,15 0,00 386,00 0,00 0,00 0,00 194 656,27
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 245,28
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 484,51
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 386,00 0,00 0,00 0,00 2 936,00
70632 Redevances services à caractère loisir 18 813,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 813,91
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 700,00
74718 Autres participations Etat 10 520,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 715,24
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 414,20
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 534,80
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 539,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 165
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 273,33
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 166
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 7 652,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 3 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 4 092,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 65 039,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 65 039,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 168
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 216 895,96 226 048,12
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 020,48 1 020,48
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 692,23 2 692,23
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 136,28 3 136,28
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77,97 77,97
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 560,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119,00 119,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 092,16
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 000,00 203 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 6 850,00 8 350,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 039,78
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 039,78
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 169
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 171
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 443 448,20 154 923,15 0,00 2 146,72 0,00 22,46
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 7 854,76 0,00 0,00 0,00 0,00 22,46
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 267,19 113 161,16 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 6 704,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 29 567,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 1 381,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 37,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 2 181,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 4 348,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 2 448,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 41 761,99 0,00 2 146,72 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 6 221,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 7 748,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 4 909,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 1 073,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 1 168,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 6 310,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 159 237,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 960,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 886,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 8 678,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 80 209,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 61,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 7 779,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 48 175,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 51 463,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 172
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 3 566,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 1 071,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 1 071,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 173
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 16 930,99 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 6 773,85 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 3 146,42 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 171,91 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 906,01 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 2 886,73 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 3 046,07 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 174
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 6 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 6 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 175
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 34 442,67 651 914,19
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 877,22
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 27 766,27 147 968,47
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 146,42
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 704,32
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 567,05
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 381,19
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 209,89
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 181,29
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 254,18
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 448,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 886,73
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 908,71
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 221,32
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 114,38 9 862,57
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 4 562,02 7 608,09
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 909,04
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 073,98
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 168,71
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 310,72
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 159 237,16
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 960,12
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 886,08
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 678,44
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 209,02
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61,83
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 779,13
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 175,40 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 176
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 463,09
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 566,02
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 191,20
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 071,20
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 120,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 177
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 117,03 14 551,37
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121,23
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 185,30
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38,96
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 806,40
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 888,89
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 510,59
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 117,03 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 764,58
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 816,54
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 948,04
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 668,40
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121,23
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 185,30
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38,96
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 806,40
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 888,89
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 510,59
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 117,03
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 764,58
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 816,54
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 948,04
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 179
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 4 560,00 0,00 14 627,57 13 288,43 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 14 627,57 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 4 560,00 0,00 0,00 13 288,43 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 181
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 476,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 627,57
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 848,43
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 183
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 184
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 185
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 186
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 59 863,04 0,00 666 783,60 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 848,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 093,13 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 411,63 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 740,66 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 080,86 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 517,24 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 042,67 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 597,75 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 6 446,47 0,00 81,23 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 388,46 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 417,82 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39,36 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 533,52 0,00 33 822,72 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 995,54 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 257,25 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 140,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 420,20 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 30 745,36 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 4 752,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 17 385,69 0,00 23 135,65 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 625,20 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 958,34 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 803,27 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 525,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268,53 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 670,73 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 183,18 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 187
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 388,88 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 241 842,86 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 181,40 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 840,04 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 835,08 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 188,87 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 506,01 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 512,84 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 323,13 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 675,50 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 424,57 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 415,81 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 289,05 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 126,76 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 188
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 726 646,64
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 848,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 093,13
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 411,63
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 740,66
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 080,86
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 517,24
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 042,67
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 597,75
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 527,70
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 388,46
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 417,82
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39,36
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 356,24
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 995,54
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 257,25
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 140,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 420,20
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 745,36
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 752,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 521,34
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 625,20
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 958,34
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 803,27
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 525,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268,53
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 670,73 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 189
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 183,18
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 388,88
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 241 842,86
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 181,40
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 840,04
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 835,08
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 188,87
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 506,01
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 512,84
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 323,13
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 675,50
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 424,57
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 415,81
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 289,05
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 126,76
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 190
0,00
0,00
0,00
320 000,00
1 180 000,00
1 000 000,00
1 100 000,00
395 000,00
330 000,00
1 000 000,00
370 000,00
3 000 000,00
1 100 000,00
385 000,00
10 180 000,00
0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
10 180 000,00
1641 Emprunts en euros (total)
00001172922 CREDIT AGRICOLE 26/04/2007 2007-05-04 04/05/2008 F 4,270 4,270 EURO A C N A-1
00001791635 CREDIT AGRICOLE 11/04/2014 2015-06-02 25/09/2015 F 1,300 1,300 EURO T P N A-1
00003387225 CREDIT AGRICOLE 06/07/2021 2021-07-14 01/10/2021 F 0,780 0,780 EURO T X Autres N A-1
1253752 CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
26/04/2013 2013-07-01 01/11/2013 R 2,350 2,350 EURO T C N A-1
Contrat 1208330 CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
31/12/2011 2011-12-31 01/08/2012 V 0,710 0,710 EURO T X Autres N A-1
Contrat 52- Ligne Pret 5002812 CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
26/04/2013 2013-07-05 01/11/2013 V 2,250 2,250 EURO T X Autres N A-1
MON253202EUR/0267521/001 DEXIA CREDIT LOCAL 26/04/2007 2007-04-26 01/03/2008 F 4,780 4,780 EURO A C N A-1
MON503614EUR CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT LOCAL
27/04/2015 2015-06-30 01/10/2015 F 1,330 1,330 EURO T X Autres N A-1
MON514307EUR CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT LOCAL
29/11/2016 2016-12-23 01/05/2017 F 0,730 0,730 EURO T C N A-1
MON546093EUR CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT LOCAL
26/05/2020 2023-12-04 01/04/2024 F 4,200 4,200 EURO T C N A-1
MON546094EUR CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT LOCAL
26/05/2020 2023-12-04 01/04/2024 F 4,060 4,060 EURO T X Autres N A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total) BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 191
10 180 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 192
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprèsdes
établissements financiers(Total)
0,00 5 305 891,52 671 933,31 106 896,17 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 5 305 891,52 671 933,31 106 896,17 0,00 0,00
00001172922 N 0,00 A-1 80 095,80 3,00 F 4,270 24 542,34 4 468,05 0,00 0,00
00001791635 N 0,00 A-1 272 443,90 2,50 F 1,300 106 526,38 4 408,70 0,00 0,00
00003387225 N 0,00 A-1 2 558 626,81 16,75 F 0,780 142 445,97 20 652,39 0,00 0,00
1253752 N 0,00 A-1 104 986,42 3,75 R 2,350 24 899,66 4 285,80 0,00 0,00
Contrat 1208330 N 0,00 A-1 187 776,48 2,50 V 2,600 69 616,89 8 224,62 0,00 0,00
Contrat 52- Ligne Pret 5002812 N 0,00 A-1 89 853,14 3,75 V 4,000 21 106,83 4 064,86 0,00 0,00
MON253202EUR/0267521/001 N 0,00 A-1 82 206,77 3,00 F 4,780 24 941,00 5 121,66 0,00 0,00
MON503614EUR N 0,00 A-1 267 780,56 2,75 F 1,330 94 975,88 4 352,28 0,00 0,00
MON514307EUR N 0,00 A-1 225 000,00 2,25 F 0,730 100 000,00 2 098,76 0,00 0,00
MON546093EUR N 0,00 A-1 1 136 897,72 14,25 F 4,200 43 102,28 39 060,91 0,00 0,00
MON546094EUR N 0,00 A-1 300 223,92 9,25 F 4,060 19 776,08 10 158,14 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 193
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 5 305 891,52 671 933,31 106 896,17 0,00 0,00
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 194
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 195
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 196
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
11 0 0 0 0
% de l’encours 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 5 305 891,52 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 197
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT B1.6
REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N B1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y
a lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 199
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.8
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12/N Annuité payée au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 200
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 1000 €
28/02/2023
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Logiciels 2 22/03/2013
L Voitures 5 22/03/2013
L Camions 6 22/03/2013
L Matériel bureau, électrique ou électronique 5 22/03/2013
L Matériel informatique 2 22/03/2013
L Matériel classique 5 22/03/2013
L Coffre-fort muré 30 22/03/2013
L Installations et appareils de chauffage 15 22/03/2013
L Appareils de levage, ascenseurs 20 22/03/2013
L Equipement garages et ateliers 10 22/03/2013
L Equipements cuisines 10 22/03/2013
L Equipements sportifs 10 22/03/2013
L Installations de voirie 25 22/03/2013
L Plantations 15 22/03/2013
L Autres agencements et aménagements de terrains 20 22/03/2013
L Bâtiments légers, abris 10 22/03/2013
L Agencement et aménagements de bâtiments, installations électriques ou téléphoniques 15 22/03/2013
L Subventions d'équipement versées aux organismes publics 15 22/03/2013
L Frais d'études 5 22/03/2013
L Frais liés à la réalisation des documents d'urbanisme et à la numérisation du cadastre 10 22/03/2013 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 201
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 01 Intitulé de l'opération : Dépenses Recettes Date de la délibération : 01/01/2024
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 1 009,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 1 009,59
45411 Opérations pour compte de tiers (2) 1 009,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 1 009,59
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 1 009,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 1 009,59
RECETTES (b) 625,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 625,59
45412 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 625,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 625,59
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 625,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 625,59
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 202
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 31/12/N Annuité versée au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 26 944 035,35 6 200 719,71 491 285,23
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 203
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Total des emprunts contractés
par des collectivités ou des EP
(hors logements sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts autres que
ceux contractés par des
collectivités ou des EP (hors
logements sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts contractés
pour des opérations de
logement social
26 944
035,35
6 200
719,71
142
350,75
348 934,48
1994 X Autres CONSTRUCTION DE 10
PAVILLONS-LOCATIFS
LIEU-DIT LES
ACACIAS-reamenagement en
juillet 2010
CAISSE DEPOTS
ET CONSIGNAT
669
824,51
0,00 6,00 A F 5,800 F 5,800 A-1 EURO 0,00 0,00
1995 X Autres CONSTRUCTION DE 6
LOGEMENTS-LOCATIFS 9 ET
11, RUE DU
THEATRE-reamenage en juillet
2010
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
379
559,77
0,00 5,00 A F 5,800 F 5,800 A-1 EURO 0,00 0,00
2003 X Autres CONSTRUCTIONS DE
LOGEMENTS LOCATIFS-RUE
CHENOT A BAR SUR
AUBE-reamenagement juillet
2010
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
400
663,00
0,00 15,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 0,00 0,00
2004 X Autres CONSTRUCTION DE 11
LOGEMENTS +-2 PAVILLONS
LOCATIFS-RUE CHENOT A
BAR SUR AUBE reamenag 07/
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
1 135
572,00
0,00 14,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 0,00 0,00
2001 X Autres CONSTRUCTION DE 15
LOGEMENTS LOCATIFS-RUE
CHENOT A BAR SUR
AUBE-reamenagement en juillet
2
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
777
180,15
0,00 14,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 204
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
2001 X Autres CONSTRUCTION DE 6
LOGEMENTS-RUE CHENOT A
BAR SUR
AUBE-reamenagement en juillet
2010
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
166
428,00
0,00 14,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 0,00 0,00
2005 X Autres CONSTRUCTION DE 4
LOGEMENTS PLUS-RUE
CHENOT-reamenagement juillet
2010
CAISSE DEPOTS
ET CONSIGNAT
514
576,00
0,00 18,00 A F 3,800 F 3,800 A-1 EURO 0,00 0,00
2005 X Autres REFINANCEMENT DU
CONTRAT MON001186EUR
DEXIA CREDIT
LOCAL
3 014
830,69
0,00 1,00 A F 5,360 F 5,360 A-1 EURO 0,00 0,00
2007 X Autres CONSTRUCTION DE 2
PAVILLONS LOCATIFS-3
& 5 IMPASSE ST
EXUPERY-reamenagement
juillet 2010
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
249
496,00
0,00 24,00 A F 3,800 F 3,800 A-1 EURO 0,00 0,00
... 2002 C ACQUISITION D'UN TERRAIN
ET CONSTRUCTION-DE 8
LOGEMENTS SITE CERES
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
391
260,00
112
260,98
15,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 4
067,75
5 644,68
... 2002 C ACQUISITION D'UN TERRAIN
ET CONSTRUCTION-DE 8
LOGEMENTS-SITE CERES
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
23
217,00
9 077,32 30,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 319,08 171,38
AUBE IMMOBILIER 1996 X Autres ACQUISITION D'UN
PAVILLON-8,RUE DU
COLLEGE-10200 BAR SUR
AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
19
955,58
3 034,81 6,00 A F 4,800 F 4,800 A-1 EURO 166,21 427,85
AUBE IMMOBILIER 1994 X Autres ACQUISITION D'UN
LOGEMENT-38,BOULEVARD
GAMBETTA-10200 BAR SUR
AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
38
417,15
9 008,66 4,00 A F 5,800 F 5,800 A-1 EURO 635,73 1 952,17
AUBE IMMOBILIER 2000 X Autres ACQUISITION IMMEUBLE 1
RUE-BONAVENTURE
DESPERRIERS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
23
629,60
4 712,75 10,00 A F 3,050 F 3,800 A-1 EURO 194,21 397,99
AUBE IMMOBILIER 1998 X Autres ACQUISITION D'UN
PAVILLON-10,FG DE
BELFORT-BAR SUR AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
20
428,17
5 240,12 5,00 A F 4,300 F 4,300 A-1 EURO 264,97 922,00
AUBE IMMOBILIER 2002 X Autres CONSTRUTION DE 14
LOGEMENTS-SITE MOTEURS
CERES A BAR SUR AUBE
ancienne référence : 1024029
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
910
000,00
200
245,84
9,00 A F 3,850 F 3,850 A-1 EURO 8
415,27
18 332,63 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 205
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
AUBE IMMOBILIER 2002 X Autres PAVILLON - MOTEUR CERES CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
68
000,00
20 404,53 15,00 A F 3,400 F 3,400 A-1 EURO 728,78 1 030,27
AUBE IMMOBILIER 2006 X Autres ACQUISITION FONCIERE
POUR CONSTRUCTION-DE 10
LOGEMENTS-RUE DES
ABATTOIRS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
60
000,00
25 077,34 33,00 A F 3,750 F 3,750 A-1 EURO 954,74 382,49
AUBE IMMOBILIER 2006 X Autres CONSTRUCTION 10
LOGEMENTS-RUE DES
ABATTOIRS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
603
400,00
223
606,94
23,00 A F 3,750 F 4,500 A-1 EURO 10
478,91
6 067,76
AUBE IMMOBILIER 2009 X Autres CONSTRUCTION D UN FOYER
POUR
PERSONNES-AGEES-RUE
GASTON CHECK
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
1 622
778,00
545
198,79
25,00 A F 2,350 F 1,850 A-1 EURO 10
401,32
17 034,68
AUBE IMMOBILIER 2012 C CONSTRUCTION DE 10
LOGEMENTS-RUE DU
SOMMERARD BAR SUR
AUBE-EX MOTEUR CERES
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
636
392,18
420
339,85
29,00 A F 2,850 F 2,850 A-1 EURO 12
243,35
9 251,25
AUBE IMMOBILIER 2012 X Autres ACQUISITION FONCIERE
POUR
CONSTRUCTION-LOGEMENTS
RUE DU SOMMERARD-EX
MOTEUR CERES
CAISSE DES
DEPOTS
CONSIGANTIONS
141
156,56
99 626,69 39,00 A F 2,850 F 2,850 A-1 EURO 2
878,86
1 385,86
AUBE IMMOBILIER 2012 X Autres Réhabilitation de 48
logements-2-4, 6-8, 10-12 Rue
Chamerois
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
300
000,00
78 189,17 9,00 A F 2,913 F 2,913 A-1 EURO 2
496,28
7 505,15
MON LOGIS 2001 X Autres 5 LOGEMENTS
LOCATIFS-RUE CHENOT
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
252
912,92
9 387,43 1,00 A F 5,520 F 5,520 A-1 EURO 1
009,26
8 896,31
MON LOGIS 2002 X Autres 15 LOGEMENTS LOCATIFS
RUE-CHENOT A BAR SUR
AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
456
584,81
97 372,47 10,00 A F 4,200 F 4,200 A-1 EURO 4
413,52
7 711,45
MON LOGIS 2002 X Autres 6 LOGEMENTS
LOCATIFS-5,RUE CHENOT A
BAR SUR AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
332
338,86
68 142,07 10,00 A F 3,700 F 3,700 A-1 EURO 2
726,60
5 549,71
MON LOGIS 2001 X Autres CONSTRUCTION DE 5
LOGEMENTS-RUE CHENOT A
BAR SUR AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
188
454,00
44 172,17 9,00 A F 5,200 F 5,200 A-1 EURO 2
493,34
3 776,71 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 206
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
MON LOGIS 2005 X Autres CONSTRUCTIONS DE 2
LOGEMENTS PLUS-RUE
CHENOT
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
261
655,00
76 886,88 13,00 A F 4,300 F 4,300 A-1 EURO 3
493,21
4 350,54
MON LOGIS 2005 C LOGEMENTS LOCATIFS CITE
CERES
CAISSE D
EPARGNE
1 245
500,00
299
703,41
10,50 T F 3,800 F 3,800 A-1 EURO 8
702,54
22 886,82
MON LOGIS 2010 X Autres REAMENAGEMENT D
EMPRUNTS-COMPACTE N° 27
CAISSE DEPOTS
ET CONSIGNAT
795
553,22
93 711,85 3,00 A F 2,450 F 2,450 A-1 EURO 2
942,77
26 401,09
MON LOGIS 2010 X Autres REAMENAGEMENT JUILLET
2010-CONTRACTE N° 34
CAISSE DEPOTS
ET CONSIGNAT
2 959
115,15
866
234,46
14,00 S F 2,380 F 2,380 A-1 EURO 21
412,17
51 576,43
MON LOGIS 2015 C Construction logements
intergénérationnels locatifs
sociaux Rue Guérin et
Schweitzer
CAISSE D
EPARGNE
1 115
000,00
407
349,96
21,00 A R 1,000 R 1,000 A-1 EURO 4
247,05
17 355,02
MON LOGIS 2015 C Construction logements
intergénérationnels locatifs
sociaux Rue Guérin et
Schweitzer
CAISSE D
EPARGNE
813
000,00
342
572,46
31,00 A R 2,150 R 2,150 A-1 EURO 7
531,34
7 722,25
Mon Logis 2013 C Réhabilitation Parc social public
- 214 logements - Rue du Dr
Calmette Echéancier complété
jusqu'en
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
2 396
000,00
857
371,21
17,00 A F 1,350 F 1,350 A-1 EURO 12
176,66
44 603,56
Mon logis 2014 C Réhabilitation Parc social public
- 214 logements - Rue du Dr
Calmette
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
2 604
000,00
902
886,00
17,00 A F 0,500 F 0,500 A-1 EURO 4
768,25
50 764,47
OPH TROYES AUBE HABITAT 2023 C Rue du Prieuré - 4 PLAI CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
142
559,00
70 245,24 39,00 A F 2,600 F 2,600 A-1 EURO 1
853,27
1 034,26
OPH TROYES AUBE HABITAT 2023 C Rue du Prieuré - 4 PLAI - foncier CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
160
754,00
79 575,95 49,00 A F 2,600 F 2,600 A-1 EURO 0,00 801,05
SIABA 1996 X Autres CONSTRUCTION D'UN
LOGEMENT-15,BD DE LA
REPUBLIQUE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
77
104,29
12 850,61 6,00 A F 5,800 F 5,800 A-1 EURO 846,84 1 750,16
SIABA 1996 X Autres REALISATION DE 11
LOGEMENTS-LOCATIFS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
476
739,74
79 457,59 6,00 A F 5,800 F 5,800 A-1 EURO 5
236,17
10 821,19
SIABA 2012 X Autres Réhabilitation de 96 logements -
Les Miniets
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
500
000,00
136
776,16
9,00 A F 2,850 F 2,850 A-1 EURO 4
252,30
12 427,30 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 207
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
TOTAL GENERAL 26 944
035,35
6 200
719,71
142
350,75
348 934,48
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 208
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 487 596,65
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 3 688,58
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 778 829,48
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 1 270 114,71
Recettes réelles de fonctionnement II 7 119 696,20
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 17,84
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 209
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 312 574,35
Personnes de droit privé 312 574,35
Associations 273 442,10
ACAC ASS CHAMPENOISE AUTOMOBILES COLLE 150,00
ADAMA 10 ASS DES ANCIENS MAIRES ET MAIRES ADJOINTS DE L AUBE 100,00
AMICALE SAPEURS POMPIERS 500,00
APEL STE THERESE 300,00
ASSOC SPORTIVE DU COLLEGE BACHELARD 250,00
BADMINTON CLUB BARALBIN 1 500,00
BAR SUR AUBE FOOTBALL CLUB 10 000,00
BAR SUR AUBE FOOTBALL CLUB 5 000,00
BSA FIGHT 3 500,00
CERCLE ATHLETIQUE BAR BAYEL 2 000,00
CERCLE D ESCRIME DE BAR SUR AUBE 750,00
CGT UNION LOCALE 145,00
CLUB BERTRAND DE BAR 5 000,00
CLUB VTT RAND ORIENT 500,00
CNMB 500,00
COMIC'S BAR 1 000,00
COMITE DES JUMELAGES 2 300,00
COMITE DES JUMELAGES 700,00
CREERA 300,00
CYCLO CLUB BARALBIN 250,00
DIANA SPORTS CARABINE & ARCS 1 600,00
DONNEURS DE SANG AMICALE 200,00
DU COTE DE BAR SUR AUBE 1 000,00
ECOLE ARTHUR BUREAU 157,95
ECOLE MATERNELLE GAMBETTA 111,15
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 9 200,00
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 4 143,00
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 5 441,00
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 7 240,00
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 10 017,00
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 5 348,00
ESMPSE 1 500,00
ETOILE CYCLISTE BARALBINE 2 000,00
ETOILE CYCLISTE BARALBINE 2 500,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 210
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
FAMILLES DE DRAGON 250,00
GAULE BARALBINE 800,00
GEM L ENSEMBLE BARALBIN 250,00
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GROUPE BARALBIN 200,00
HANDISPORT DE L AUBE COMITE DE 150,00
HARMONIE MUNICIPALE 5 000,00
HARMONIE MUNICIPALE 4 000,00
HARMONIE MUNICIPALE 4 000,00
JAZZABAR 9 310,00
JAZZABAR 150,00
JEUNE GARDE DE BAR SUR AUBE 2 000,00
JUDO CLUB DE BAR SUR AUBE 1 000,00
JUDO CLUB DE BAR SUR AUBE 1 000,00
L OUTIL EN MAIN DU PAYS BARALBIN 400,00
LA FETE A L ECOLE 300,00
LES AMIS DE LA FONTAINE HANRION 300,00
LES AMIS DES CHATS LIVRES BARALBINS 1 000,00
LES PETITS CARTABLES DE MAURICE VECHIN 300,00
LES VITRINES DE BAR SUR AUBE 4 000,00
LES VITRINES DE BAR SUR AUBE 16 000,00
MAISON POUR TOUS 56 000,00
MAISON POUR TOUS 34 000,00
MAISON POUR TOUS 22 000,00
MAISON POUR TOUS 6 555,00
MEDAILLES MILITAIRES 448 SECTION SNEMM 150,00
OS LUSIADAS 500,00
OS LUSIADAS 2 500,00
PATRONAGE LAIQUE 3 500,00
PETANQUE BARALBINE 750,00
ROC ALTITUDE 1 500,00
ROC ALTITUDE 2 574,00
SECOURS CATHOLIQUE 1 000,00
SNMB 2 500,00
SNMB 500,00
SOUVENIR Français 500,00
TENNIS CLUB MUNICIPAL BARALBIN 2 200,00
UNC UNCAFN SECTION DE BAR SUR AUBE 200,00
VELO CLUB COTE DES BARS 250,00
VIVRE ENCORE 150,00
VMEH 500,00
Entreprises 29 055,53
CAFE LE FER A CHEVAL 600,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 211
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CAVE ET SAVEURS 450,00
CMD OPTIQUE - VISION PLUS BAR SUR AUBE 15 000,00
LA HALLE DES TERROIRS 9 117,03
LM BEAUTE 2 100,00
LUNA 1 588,50
STE DES COURSES HIPPIQUES DE MONTIER EN DER 200,00
Personnes physiques 10 076,72
BOISSON Sylvie 4 520,22
EGGER Sophie 2 974,61
RIGLET Jean-Francois 1 482,00
RIGLET Jean-Francois 1 099,89
Autres 0,00
Personnes de droit public 0,00
Etat 0,00
Régions 0,00
Départements 0,00
Communes 0,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 0,00
Autres 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 212
IV– ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES B8.1.2
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES
(Articles L. 4312-11 et L. 3312-5 du CGCT)
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d’une ou de plusieurs subventions versées par la collectivité.
(2) Numéro à 9 chiffres.
(3) Détailler le numéro d’article. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 213
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 16,55 0,02 16,57 16,55 0,02 16,57
Adjoint administratif territorial C 3,75 0,02 3,77 3,75 0,02 3,77
Adjoint administratif territorial principal
de 1ère classe
C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Adjoint administratif territorial principal
de 2ème classe
C 5,13 0,00 5,13 5,13 0,00 5,13
Attaché A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur B 1,67 0,00 1,67 1,67 0,00 1,67
Rédacteur Principal de 1ère Classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur Principal de 2ème Classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 25,80 3,28 29,08 23,35 5,73 29,08
Adjoint technique territorial C 12,54 3,28 15,82 10,34 5,48 15,82
Adjoint technique territorial principal de
1ère classe
C 8,00 0,00 8,00 8,00 0,00 8,00
Adjoint technique territorial principal de
2ème classe
C 4,01 0,00 4,01 4,01 0,00 4,01
Agent de Maitrise C 0,25 0,00 0,25 0,00 0,25 0,25
Technicien B 0,75 0,00 0,75 0,75 0,00 0,75
Technicien Principal de 2ème Classe B 0,25 0,00 0,25 0,25 0,00 0,25
FILIERE SOCIALE (d) 6,12 0,02 6,14 3,90 2,24 6,14
Agent spécialisé principal de 1ère
classe des écoles maternelles
C 1,25 0,00 1,25 1,25 0,00 1,25
Agent spécialisé principal de 2ème
classe des écoles maternelles
C 4,87 0,02 4,89 2,65 2,24 4,89
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 214
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Conseiller A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 4,00 4,24 8,24 5,67 2,57 8,24
Adjoint territorial du patrimoine C 1,75 0,00 1,75 1,75 0,00 1,75
Adjoint territorial du patrimoine principal
de 2ème classe
C 0,25 0,00 0,25 0,25 0,00 0,25
Assistant Enseignement Artistique
Principal 1ère Classe
B 0,00 1,02 1,02 0,77 0,25 1,02
Assistant Enseignement Artistique
Principal 2ème Classe
B 0,00 3,06 3,06 0,90 2,16 3,06
Assistant de Conservation Principal de
1ère Classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assistant de Conservation Principal de
2ème Classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Professeur E.E.A. Hors Classe A 0,00 0,16 0,16 0,00 0,16 0,16
FILIERE ANIMATION (i) 1,54 1,66 3,20 1,01 2,19 3,20
Adjoint territorial d'animation C 1,54 1,66 3,20 1,01 2,19 3,20
FILIERE POLICE (j) 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Chef de Service de Police Municipale
Principal 1ère Classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Garde champêtre chef principal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien-brigadier de police municipale C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
58,01 9,22 67,23 54,48 12,75 67,23
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 215
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
IV – ANNEXES IV BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 216
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint technique territorial C TECH 419 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint technique territorial C TECH 419 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 217
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent de Maitrise C TECH 479 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres A Contractuel
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres A Contractuel
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres A Contractuel
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 A Autres A Contractuel
Assistant Enseignement Artistique Principal 1ère Classe B CULT 461 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Assistant Enseignement Artistique Principal 1ère Classe B CULT 461 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 415 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 415 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 415 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 415 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 415 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 429 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI
Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 506 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI
Professeur E.E.A. Hors Classe A CULT 876 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 219
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi non permanent (7) 2 406,78
sans grade ou sans emploi A PM 0 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 0 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 0 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 0 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 0 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 1027 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 1027 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 1027 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 1027 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 1027 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 1027 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 1027 0,00 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 0 350,88 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 0 1 027,95 A Autres A
sans grade ou sans emploi A PM 0 1 027,95 A Autres A
TOTAL GENERAL 2 406,78
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 220 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 221
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
01/01/1994 - ACQUISITION D'UN LOGEMENT-38,BOULEVARD
GAMBETTA-10200 BAR SUR AUBE
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
12 303,77
01/01/1994 - CONSTRUCTION DE 10 PAVILLONS-LOCATIFS LIEU-DIT LES ACACIAS-reamenagement en juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET CONSIGNAT
0,00
01/01/1995 - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS-LOCATIFS 9 ET 11, RUE DU THEATRE-reamenage en juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
0,00
01/01/1996 - ACQUISITION D'UN PAVILLON-8,RUE DU
COLLEGE-10200 BAR SUR AUBE
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
3 992,21
01/02/1996 - CONSTRUCTION D'UN LOGEMENT-15,BD DE LA
REPUBLIQUE
SIABA CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
17 332,16
01/02/1996 - REALISATION DE 11 LOGEMENTS-LOCATIFS SIABA CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
107 165,35
01/12/1998 - ACQUISITION D'UN PAVILLON-10,FG DE BELFORT-BAR SUR AUBE
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
6 856,85
01/01/2000 - ACQUISITION IMMEUBLE 1 RUE-BONAVENTURE
DESPERRIERS
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
6 140,05
01/01/2001 - 5 LOGEMENTS LOCATIFS-RUE CHENOT MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
18 801,93
06/09/2001 - CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS-RUE CHENOT A BAR SUR AUBE-reamenagement en juillet 2
... CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
0,00
06/09/2001 - CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS-RUE CHENOT A BAR SUR AUBE
MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
60 207,21
06/09/2001 - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS-RUE CHENOT A BAR SUR AUBE-reamenagement en juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
0,00
01/01/2002 - 15 LOGEMENTS LOCATIFS RUE-CHENOT A BAR SUR AUBE
MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
128 961,11
01/01/2002 - 6 LOGEMENTS LOCATIFS-5,RUE CHENOT A BAR SUR AUBE
MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
88 312,73
06/06/2002 - ACQUISITION D'UN TERRAIN ET CONSTRUCTION-DE 8 LOGEMENTS SITE CERES
... CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
151 331,31
06/06/2002 - ACQUISITION D'UN TERRAIN ET CONSTRUCTION-DE 8 LOGEMENTS-SITE CERES
... CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
14 885,18 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 222
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
26/06/2002 - PAVILLON - MOTEUR CERES AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
27 415,99
19/12/2002 - CONSTRUTION DE 14 LOGEMENTS-SITE MOTEURS CERES A BAR SUR AUBE ancienne référence : 1024029
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
259 063,61
24/12/2003 - CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS-RUE CHENOT A BAR SUR AUBE-reamenagement juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
0,00
28/01/2004 - CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS +-2 PAVILLONS LOCATIFS-RUE CHENOT A BAR SUR AUBE reamenag 07/
... CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
0,00
23/02/2005 - LOGEMENTS LOCATIFS CITE CERES MON LOGIS CAISSE D EPARGNE 376 458,55
10/06/2005 - REFINANCEMENT DU CONTRAT MON001186EUR ... DEXIA CREDIT LOCAL 0,00
06/10/2005 - CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS PLUS-RUE
CHENOT-reamenagement juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET CONSIGNAT
0,00
06/10/2005 - CONSTRUCTIONS DE 2 LOGEMENTS PLUS-RUE
CHENOT
MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
106 319,37
22/12/2006 - ACQUISITION FONCIERE POUR CONSTRUCTION-DE 10 LOGEMENTS-RUE DES ABATTOIRS
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
44 511,08
22/12/2006 - CONSTRUCTION 10 LOGEMENTS-RUE DES ABATTOIRS AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
368 430,35
10/05/2007 - CONSTRUCTION DE 2 PAVILLONS LOCATIFS-3 & 5 IMPASSE ST EXUPERY-reamenagement juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
0,00
30/01/2009 - CONSTRUCTION D UN FOYER POUR
PERSONNES-AGEES-RUE GASTON CHECK
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
702 934,45
30/06/2010 - REAMENAGEMENT D EMPRUNTS-COMPACTE N° 27 MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET CONSIGNAT
124 996,51
30/06/2010 - REAMENAGEMENT JUILLET 2010-CONTRACTE N° 34 MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET CONSIGNAT
1 084 952,55
20/03/2012 - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS-RUE DU
SOMMERARD BAR SUR AUBE-EX MOTEUR CERES
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATIONS
632 594,50
20/03/2012 - ACQUISITION FONCIERE POUR
CONSTRUCTION-LOGEMENTS RUE DU SOMMERARD-EX MOTEUR CERES
AUBE IMMOBILIER CAISSE DES DEPOTS CONSIGANTIONS
167 709,50
16/10/2012 - Réhabilitation de 48 logements-2-4, 6-8, 10-12 Rue
Chamerois
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATIONS
97 518,09
24/10/2012 - Réhabilitation de 96 logements - Les Miniets SIABA CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
169 711,17
09/12/2013 - Réhabilitation Parc social public - 214 logements - Rue du Dr Calmette Echéancier complété jusqu'en
Mon Logis CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
1 009 867,18
01/01/2014 - Réhabilitation Parc social public - 214 logements - Rue du Dr Calmette
Mon logis CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
994 820,65
19/01/2015 - Construction logements intergénérationnels locatifs sociaux Rue Guérin et Schweitzer
MON LOGIS CAISSE D EPARGNE 470 998,60
22/01/2015 - Construction logements intergénérationnels locatifs sociaux Rue Guérin et Schweitzer
MON LOGIS CAISSE D EPARGNE 480 583,78
18/12/2023 - Rue du Prieuré - 4 PLAI OPH TROYES AUBE HABITAT 34149806100017 Établissement public local à caractère industriel
113 648,22 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 223
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
18/12/2023 - Rue du Prieuré - 4 PLAI - foncier OPH TROYES AUBE HABITAT 34149806100017 Établissement public local à caractère industriel
142 452,44
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 224
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 2 522 797,06 34 646,90
Acquisitions à titre onéreux 2 522 797,06 34 646,90
31/12/1962 Ecole Maurice vechin 19620016 84 385,48 0,00 0
31/12/1962 Cimetiere ac 209 19620003 3 600,00 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 14 050,74 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 1 490,40 0,00 0
30/11/2000 ECOLE GAMBETTA 19620646 17 710,94 0,00 0
26/08/2010 CHAUFFAGE- CLIMATISATION CINEMA VAGABOND 192001 4 786,32 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 23 662,13 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 13 236,70 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 1 759,90 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 2 971,45 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 48 826,38 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 2 171,57 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 2 171,58 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 5 382,59 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 1 345,65 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 36 239,50 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 10 567,01 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 34 309,93 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 11 636,48 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 1 447,72 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 2 171,58 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 594,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 990,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 44 558,64 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 13 082,33 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 594,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 83 131,27 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 33 403,22 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 723,86 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 6 502,98 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 12 909,89 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 62 508,77 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 96,00 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 225
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 11 300,28 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 5 400,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 15 085,36 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 12 585,29 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 15 441,88 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 516,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 511,20 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 9 468,35 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 18 123,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 4 958,85 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 1 746,67 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 13 907,48 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 96,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 508,80 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 6 369,96 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 2 457,49 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 25 525,91 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 -25 525,91 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 832,55 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 7 112,40 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 3 200,76 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 3 497,24 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 3 195,55 0,00 0
09/06/2017 ETUDE CREATION AVAP - ANNONCES LEGALES 610100 117,26 287,50 5
14/09/2017 RUE NATIONALE - VOIRIE 520105 2 862,00 0,00 0
04/12/2017 'EGLISE SAINT MACLOU - AVANCES FORFAITAI 610105 296,63 0,00 0
04/12/2017 'EGLISE SAINT MACLOU - AVANCES FORFAITAI 610105 25 525,91 0,00 0
17/12/2019 TERRAINS DE TENNIS COUVERTS - ETUDES 610112a 1 336,56 0,00 0
22/04/2021 RUE LOUIS DESPREZ 520164 11 130,90 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 441,98 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 284,56 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 6 726,32 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 259,30 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 247,91 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 1 816,25 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 2 646,82 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 338,72 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 4 833,26 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 7 525,74 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 3 414,11 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 1 344,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 363,00 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 226
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 45 461,10 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 3 283,84 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 6 351,47 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 1 912,98 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 9 564,90 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 1 247,68 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 6 238,39 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 1 831,29 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 9 156,44 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 36 622,08 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 13 231,12 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 19 161,45 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 11 644,79 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 11 156,40 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 73 992,28 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 8 496,06 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 39 509,89 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 6 240,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 3 307,78 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 4 262,69 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 9 133,19 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 3 747,67 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 10 942,06 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 531,80 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 22 211,27 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 11 199,70 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 1 983,42 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 984,96 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 13 267,39 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 11 807,39 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 11 288,64 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 969,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 4 113,12 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 4 177,28 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 5 441,38 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 44 273,70 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 4 424,40 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 5 350,32 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 3 428,30 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 1 901,54 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 9 002,40 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 168,00 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 227
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 7 939,01 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 16 873,88 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 14 855,83 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 5 267,14 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 10 074,15 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 6 273,48 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 17 886,90 0,00 0
26/11/2021 RD 619 520177 10 506,00 0,00 0
13/12/2021 COMPLEXE DE LOISIRS - c/2313 610132 1 344,00 0,00 0
13/12/2021 COMPLEXE DE LOISIRS - c/2313 610132 -1 344,00 0,00 0
13/12/2021 COMPLEXE DE LOISIRS - c/2313 610132 1 344,00 0,00 0
13/12/2021 COMPLEXE DE LOISIRS - c/2313 610132 1 395,05 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 56 226,12 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 864,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 5 585,10 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 -56 226,12 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 56 226,12 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 864,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 664,30 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 11 140,38 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 1 573,15 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 324,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 -11 140,38 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 9 190,38 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 1 950,00 0,00 0
28/08/2023 Restauration façades Hotel de Ville - ét 610149 4 500,00 0,00 0
28/08/2023 RESTAURATION DE L HOTEL DE VILLE - étude 610152 4 500,00 0,00 0
28/08/2023 RESTAURATION DE L HOTEL DE VILLE - étude 610152 4 500,00 0,00 0
22/11/2023 Chaufferie bois et réseau chaleur - AMO 610153 9 660,00 0,00 0
12/01/2024 TERRAIN LIEUDIT LES VARENNES - AP 46 500027 9 554,17 0,00 0
18/01/2024 MEUBLE DE PRE-TRI - RESTAURATION SCOLAIR 321029 6 244,30 1 186,42 5
19/01/2024 EXTINCTEURS MAIRIE 6L QUANT. 3 310203 380,64 72,11 5
19/01/2024 EXTINCTEURS ANCIEN COLLEGE QUANT. 4 390273 380,64 72,11 5
19/01/2024 EXTINCTEURS GROUPE VECHIN - MATERNELLE 320166 279,12 52,87 5
19/01/2024 EXTINCTEURS GROUPE VECHIN - PRIMAIRE 320167 279,12 52,87 5
19/01/2024 MEDIATHEQUE CART DESENFUMAGE CO2 350102 260,40 49,33 5
19/01/2024 MAISON DES ARTS CART. DESENF. CO2 20G 330213 111,60 105,71 1
19/01/2024 ASPIRATEUR CUVE ECOLE GAMBETTA CENDRE ET 320165 220,00 41,68 5
19/01/2024 TOITURE - MAISON DES ARTS 151005 35 460,00 0,00 0
30/01/2024 RADIATEUR DIRECTION ECOLE ARTHUR BUREAU 141019 361,10 332,01 1
31/01/2024 MOTEUR HONDA SABLEUSE HORIZONTAL 6,5 H 300236 1 148,28 210,52 5
02/02/2024 IMMEUBLE 21 RUE DU GENERAL DE GAULLE 500028 260 000,00 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 228
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
02/02/2024 IMMEUBLE 21 RUE DU GENERAL DE GAULLE 500028 -260 000,00 0,00 0
02/02/2024 IMMEUBLE 21 RUE DU GENERAL DE GAULLE 500028 260 000,00 0,00 0
05/02/2024 REFRIGERATEUR BEKO ESPACE DAVOT SALONS T 360085 472,50 426,56 1
09/02/2024 ENFOUIS. RESEAU DISTRIB ELEC - RUE DE GA 710029 65 757,92 0,00 0
16/02/2024 LAVE-VAISSELLE RESTAURATION SCOLAIRE 321030 7 346,40 0,00 5
19/02/2024 Lyre Spot LED VARYTEC HERO SPOT 90 - DAV 360087 1 326,67 1 146,10 1
19/02/2024 Machine à brume STAIRVILLE HZ-1500 PRO - 360088 499,17 432,61 1
22/02/2024 LOGEMENT STADE CHAUFFE EAU CEE SAGEO 150 123002 320,20 273,95 1
22/02/2024 TENNIS COUVERT PLANS D EVACUATION ET INT 121013 407,40 348,55 1
05/03/2024 PLANTATION DEUX ARBRES RUE GAL LECLERC 510032 523,20 0,00 0
22/03/2024 BASSIN RETENTION EAUX PLUVIALES RTE SOUL 610155 11 221,20 0,00 0
22/03/2024 BASSIN RETENTION EAUX PLUVIALES RTE SOUL 610155 7 363,20 0,00 0
22/03/2024 Poteau incendie rue de Courcelange 520196 3 470,40 0,00 0
22/03/2024 Poteau incendie angle rue de Coub/rue Va 520197 3 686,40 0,00 0
26/03/2024 FAUBOURG DE BELFORT c/2151 520198 696,00 0,00 0
26/03/2024 AVENUE DU GENERAL LECLERC c/2151 520199 11 637,60 0,00 0
26/03/2024 AVENUE DU GENERAL LECLERC c/2151 520199 3 168,00 0,00 0
29/03/2024 TABLES REGLABLES ECOLE ARTHUR BUREAU 420042 548,22 412,69 1
29/03/2024 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE ECOLE VARENN 320168 79,99 60,21 1
03/04/2024 SYSTEME TELEPHONIQUE ALCATEL STANDARD 310204 8 565,66 1 270,57 5
08/04/2024 LYRE EUROLITE LED TMH-X4 - ESPACE DAVOT 360086 1 850,00 347,11 5
08/04/2024 LYRE EUROLITE LED TMH-X4 - ESPACE DAVOT 360086 159,00 347,11 5
17/04/2024 EXTINCTEURS TENNIS COUVERTS 340091 939,00 659,91 1
19/04/2024 EGLISE SAINT MACLOU - ABORDS 610156 3 544,80 0,00 0
19/04/2024 EGLISE SAINT MACLOU - ABORDS 610156 1 772,40 0,00 0
19/04/2024 EGLISE SAINT MACLOU - ABORDS 610156 1 772,40 0,00 0
19/04/2024 EGLISE SAINT MACLOU - ABORDS 610156 7 089,60 0,00 0
26/04/2024 COUCHETTES DORTOIR ECOLE GAMBETTA SACS D 320169 460,50 312,12 1
26/04/2024 MEDIATHEQUE SERRES-LIVRES CHEVALETS PORT 350104 426,83 289,30 1
26/04/2024 MEDIATHEQUE SUPPORT-CHEVALET ANTIVOL A F 350105 111,72 75,72 1
26/04/2024 MEDIATHEQUE TAPIS POUR HEURE DE CONTE 350103 716,35 485,53 1
26/04/2024 ESPACE DAVOT ECRAN TACTILE CONSOLE LUMIE 360089 320,00 216,89 1
03/05/2024 MAISON DES ARTS - PBONES NOIR (TROMBONES 330214 540,00 355,50 1
03/05/2024 MAISON DES ARTS - JHORN NOIR (CORS POUR 330215 474,00 312,05 1
07/05/2024 ASPIRATEUR ECOLE MAT VARENNES 320170 104,98 67,95 1
14/05/2024 Rue du Prieuré - c/ 2151 520200 24 616,32 0,00 0
17/05/2024 MISE AUX NORMES MARQUAGE DE BASKET COSEC 520201 2 154,00 0,00 0
17/05/2024 TABLETTE LENOVO TAB M10 HD POLICE MUNICI 310205 231,42 143,35 1
17/05/2024 PISTE D ATHLETISME STADE TAPIS PROTECTIO 340092 3 129,60 387,72 5
28/05/2024 FONTAINE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 520203 12 120,00 0,00 0
28/05/2024 FONTAINE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 520203 7 113,00 0,00 0
28/05/2024 FONTAINE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 520203 5 821,20 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 229
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
28/05/2024 FONTAINE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 520203 4 736,00 0,00 0
28/05/2024 FONTAINE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 520203 -4 736,00 0,00 0
28/05/2024 FONTAINE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 520203 4 736,00 0,00 0
28/05/2024 FONTAINE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 520203 40 428,62 0,00 0
28/05/2024 FONTAINE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 520203 16 597,00 0,00 0
28/05/2024 FONTAINE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 520203 26 591,83 0,00 0
28/05/2024 FONTAINE PLACE DE L HOTEL DE VILLE 520203 13 846,39 0,00 0
28/05/2024 ONDULEUR EATON ELLIPSE ECO 650 310206 195,80 115,30 1
28/05/2024 Evolution infrastructure SWITCH 310207 2 467,20 290,58 5
28/05/2024 FAUTEUIL ATSEM MATERNELLE VECHIN 320171 146,70 86,39 1
03/06/2024 COULEE VERTE - BELVEDERE + PASSERELLE c/ 610157 311,83 0,00 0
04/06/2024 AVENUE VICTOR HUGO - c/2151 520204 27 486,00 0,00 0
14/06/2024 PORTE COUPE FEU MEDIATHEQUE - SYSTEME FE 110017 2 394,00 0,00 0
14/06/2024 FIBRE ECOLE VECHIN - TPC, MOULURE TERRAS 520202 5 215,00 0,00 0
19/06/2024 IF PLACE JEAN JAURES TAXUS BACCATA CONE 510033 381,80 0,00 0
19/06/2024 ACCESSOIRES TPE PAX A920 PRO GEST MARCHE 310208 219,60 116,51 1
19/06/2024 SARCLEUSE MECANIQUE 300239 2 491,20 264,34 5
19/06/2024 EPAREUSE FERRI TSI 500 VISION + TNIC 125 300240 33 000,00 3 501,67 5
19/06/2024 CABLES COFFRETS ELECTRIQUES SERV TECHNIQ 300237 1 012,80 107,47 5
19/06/2024 PANNEAUX DE SIGNALISATIN CHEMIN FONTAINE 390274 948,00 502,97 1
27/06/2024 PASSAGE DE CABLES 2 VOIES 300238 2 496,00 253,76 5
28/06/2024 Cuisine - Logement Salon Tassin 131021 2 150,40 0,00 0
02/07/2024 SCULPTE HAIES A BATTERIE ESPACES VERTS 370106 139,00 68,73 1
02/07/2024 BALISE D ALIGNEMENT MINI K5C POUR NOCTUR 300241 1 260,00 124,60 5
12/07/2024 VIOLON 4/4 AVEC ETUI, ARCHET ET COUSSIN 330216 733,00 342,07 1
12/07/2024 TRANSPALETTE MANUEL 2500 KGS - COSEC 340093 459,60 214,48 1
12/07/2024 PERCHE ELAGUEUSE SELION TELESCOPIQUE 220 370107 1 791,59 167,22 5
12/07/2024 TAILLE HAIES HELION 3 COMPACT ESPACES VE 370108 756,00 0,00 0
18/07/2024 EXTENSION DE LA CONSOLE SON - ESP. DAVOT 360090 560,00 252,00 1
18/07/2024 Aire de jeux Mathaux - aménagement 2024 520205 10 780,42 1 069,18 20
18/07/2024 Aire de jeux Mathaux - aménagement 2024 520205 9 817,80 1 069,18 20
18/07/2024 Aire de jeux Mathaux - aménagement 2024 520205 26 920,80 1 069,18 20
18/07/2024 PIANO NUMERIQUE Thomann SP-120 + HOUSSE 330217 224,00 100,80 1
18/07/2024 Modification du PLU - Année 2024 700028 8 186,40 368,39 10
25/07/2024 COULEE VERTE - PHASE 2 610158 11 278,31 0,00 0
31/07/2024 ASPIRATEUR DORSAL POUSSIERE GHIBLI T1 350106 428,42 178,51 1
31/07/2024 Coffret électrique - SERVICES TECHNIQUES 300242 1 953,91 162,83 5
31/07/2024 Coffret électrique - SERVICES TECHNIQUES 300243 1 584,79 132,07 5
01/08/2024 ETUDE DESIMPERMEABILISATION COUR ECOLE B 700029 4 890,00 0,00 0
01/08/2024 ETUDE DESIMPERMEABILISATION COUR ECOLE B 700029 990,00 0,00 0
01/08/2024 ETUDE DESIMPERMEABILISATION COUR ECOLE B 700029 1 320,00 0,00 0
01/08/2024 renforcement du plancher dans une salle 198012 15 071,70 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 230
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
01/08/2024 renforcement du plancher dans une salle 198012 6 736,00 0,00 0
01/08/2024 sol amortisseur jeux - ecole gambetta 142024 2 422,44 0,00 0
01/08/2024 sol amortisseur jeux - ecole mat. vechin 144020 2 422,44 0,00 0
01/08/2024 AIRE DE JEUX PROMENADE MATHAUX - MOBILIE 390275 70 065,00 5 799,83 5
02/08/2024 LAME DE DENEIGEMENT POUR VEHICULE ISUZU 300244 17 202,00 739,15 10
02/08/2024 LAME DE DENEIGEMENT POUR VEHICULE ISUZU 300244 777,42 739,15 10
02/08/2024 Robot tondeuse HUSQVARNA CEORA544 EPOS N 340094 32 995,00 1 356,46 10
09/08/2024 FAUTEUIL DE BUREAU ECOLE GAMBETTA DIRECT 420043 146,70 57,46 1
20/08/2024 MISE AUX NORMES TERRAIN LANCER DE POIDS 520206 650,00 0,00 0
20/08/2024 CLOTURE, FERME-PORTE, PORTILLON MAT VARE 520207 2 400,00 173,33 5
20/08/2024 DISQUE DUR SDD EXTERNE POLICE MUNICIPALE 310209 86,23 31,14 1
28/08/2024 ONDULEURS SERVICES COMPTA ET RH R803044 310210 458,00 155,21 1
17/09/2024 PC POLICE ACER VERITON 22 310211 1 329,60 190,21 2
17/09/2024 SONORISATION POLYVALENTE FONESTAR - MANI 390276 3 707,66 212,16 5
20/09/2024 Panneau lumineux FENIX RGB P3.9 - Halles 390277 12 948,00 719,33 5
20/09/2024 Panneau lumineux FENIX RGB P3.9 - Pont d 390278 12 948,00 719,33 5
23/09/2024 RAMPE D ACCES PMR PLIANTE ALUMINIUM - 1. 300245 1 061,33 57,19 5
27/09/2024 MEUBLE A CASES ECOLE VECHIN CLASSE ULIS 420044 555,98 153,86 1
27/09/2024 MEUBLE A CASES ECOLE VECHIN CLASSE ULIS 420044 39,59 153,86 1
27/09/2024 KARCHER HDS 8/18 4 CX - MATERIEL N° 7322 300246 4 218,00 217,93 5
27/09/2024 CORBEILLES PERFOREES RECTANGULAIRES 39L 390279 410,40 106,02 1
27/09/2024 Cloture Centre de secours 520208 8 460,00 0,00 0
27/09/2024 VISIOPHONE - Ecole BUREAU 320173 1 507,63 0,00 0
27/09/2024 VISIOPHONE - Ecole BUREAU 320173 11 169,68 0,00 0
27/09/2024 VISIOPHONE - Ecole BUREAU 320173 1 193,64 0,00 0
27/09/2024 FERME-PORTE AUTOMATIQUE SUR PORTILLON - 520209 2 928,00 0,00 0
04/10/2024 ORDINATEUR LENOVO ECOLE A BUREAU 320174 792,00 189,20 1
04/10/2024 PC PORTABLE DELL VOSTRO ECOLE A BUREAU 320175 744,00 177,73 1
04/10/2024 BANCS POUR COUR RECREATION EC MAT VECHIN 320172 679,20 162,25 1
09/10/2024 TABLE A LANGER AVEC ESCABEAU ECOLE GAMBE 320176 469,92 105,73 1
29/10/2024 PANNEAUX DIRECTIONNELS RECTANGLE 1300X40 390280 962,09 160,35 1
08/11/2024 HARPE BARDIC 22 CORDES ECOLE DE MUSIQUE 330218 965,00 139,39 1
08/11/2024 CONTENEUR WERIT PLAST 1000 L QUANTITE 1 300248 381,62 55,12 1
12/11/2024 RIDEAUX AVEC PORTIQUE - AUDITORIUM MDA 151006 2 032,70 56,43 5
12/11/2024 RIDEAUX AVEC PORTIQUE - AUDITORIUM MDA 151006 83,30 56,43 5
15/11/2024 KIT VIDEO - PORTAIL ECOLE MAT VECHIN 520210 5 264,32 0,00 0
15/11/2024 KIT VIDEO POUR PORTAIL ECOLE PRIMAIRE VE 520211 5 264,32 0,00 0
15/11/2024 PC LOGE MAIRIE ACER VERITON Z2 MONITEUR 310212 1 329,60 83,10 2
26/11/2024 BUREAU ET CAISSON A ROULETTTES - PSYCHOL 420045 505,22 47,71 1
26/11/2024 LAVE-VAISELLE LOGE HOTEL DE VILLE 310213 609,00 57,52 1
26/11/2024 FRIGO ATELIERS SERV TECHNIQUES 300247 249,99 23,61 1
26/11/2024 TABLEAU BLANC, ACCESSOIRES RASED ECOLE V 320177 171,77 16,22 1 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 231
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
27/11/2024 PARS A LEDS - ECOLE DE MUSIQUE 330219 254,70 23,35 1
27/11/2024 PADS D ENTRAINEMENT - ECOLE DE MUSIQUE 330220 125,70 11,52 1
28/11/2024 CORDON SDI AVEC CONVERTISSEUR HDMI/SDI E 360091 615,00 54,67 1
28/11/2024 TABLE A LANGER AVEC ESCABEAU - MAT. VECH 321031 469,92 41,77 1
06/12/2024 ASPIRATEUR BALAI ECOLE BUREAU - YY5438FE 320178 129,99 0,00 0
12/12/2024 RAMPES PLIANTES 680 KGS - 1 PAIRE 300249 233,63 11,68 1
13/12/2024 SAPIN LUMINEUX 8m - DECORATION DE NOEL 190024 17 942,00 169,45 5
23/12/2024 Caméra piéton AXIS W120 - PM - n° 1 310214 2 501,13 9,73 5
23/12/2024 Caméra piéton AXIS W120 - PM - n° 2 310215 2 501,13 9,73 5
23/12/2024 Caméra piéton AXIS W120 - PM - n° 3 310216 2 501,14 9,73 5
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 232
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Cessions à titre
onéreux
0,00 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 233
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 50 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 88 606,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 23 602,27
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 234
1 055 187,28
-2 892 691,12 -2 892 691,12
0,00 0,00 0,00
-2 892 691,12 -2 892 691,12
3 947 878,40 3 650 147,00 297 731,40 5 276 746,09
5 506 390,17 4 527 243,00 979 147,17 5 968 246,09
1 558 511,77 877 096,00 681 415,77 691 500,00
-2 892 691,12
-2 892 691,12
0,00
-2 892 691,12
0,00
-2 892 691,12
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1)
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 1068 ( C)
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 235 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 236
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 691 500,00 I 681 415,77
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 675 000,00 671 933,32
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 675 000,00 671 933,32
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 16 500,00 9 482,45
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 16 500,00 9 482,45
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 237
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 5 968 246,09 III 979 147,17
Ressources propres externes de l’année (a) 671 000,00 577 069,89
10222 FCTVA 665 000,00 577 069,89
10226 Taxe d'aménagement (2) 6 000,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 5 297 246,09 402 077,28
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 2 500,00 2 424,02
28031 Frais d'études 18 000,00 17 129,78
28033 Frais d'insertion 300,00 264,05
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 3 500,00 3 166,67
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 6 500,00 6 267,30
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 60 000,00 58 704,99
2805 Licences, logiciels, droits similaires 7 000,00 6 956,87
28088 Autres immobilisations incorporelles 1 000,00 427,38
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2 000,00 1 603,43
28128 Autres aménagements de terrains 1 000,00 825,73
281318 Autres bâtiments publics 500,00 125,33
281351 Bâtiments publics 100,00 273,95 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 238
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
28152 Installations de voirie 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 16 000,00 14 869,47
281538 Autres réseaux 1 500,00 1 133,79
281568 Autre matériel, outillage incendie 1 000,00 1 808,46
2815731 Matériel roulant 0,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 500,00 137,26
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 18 500,00 19 146,23
28181 Installations générales, aménagt divers 8 500,00 7 931,81
281828 Autres matériels de transport 31 000,00 30 050,13
281831 Matériel informatique scolaire 0,00 383,15
281838 Autre matériel informatique 19 000,00 19 138,50
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 1 500,00 2 344,75
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 4 000,00 5 393,28
28185 Matériel de téléphonie 1 500,00 1 199,94
28188 Autres immo. corporelles 174 600,00 200 371,01
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 50 000,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 4 867 246,09 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d’investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
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IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres
Non
cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
RMI
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisation des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
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AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 246
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 247
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES D3.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Acquisitions à titre onéreux 0,00 0,00
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 248
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES D3.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Cessions à titre
onéreux
0,00 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 249
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 12 803 004,09 3 204 128,04 877 096,00 8 721 780,05
RECETTES 12 803 004,09 2 944 906,10 4 527 243,00 5 330 854,99
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 11 386 216,09 6 390 766,85 0,00 4 995 449,24
RECETTES 11 386 216,09 7 129 178,65 0,00 4 257 037,44
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
BUDGET LO5712024 Commune Bar-sur-Aube -Lot. Les Jardins de la Dhuys/ N°SIRET : 21100031000196
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 241 903,46 0,00 0,00 241 903,46
RECETTES 241 903,46 0,00 0,00 241 903,46
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 249 218,91 0,00 0,00 249 218,91
RECETTES 291 785,00 0,00 0,00 291 785,00
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 13 044 907,55 3 204 128,04 877 096,00 8 963 683,51
RECETTES 13 044 907,55 2 944 906,10 4 527 243,00 5 572 758,45
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 11 635 435,00 6 390 766,85 0,00 5 244 668,15
RECETTES 11 678 001,09 7 129 178,65 0,00 4 548 822,44 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 250
(1) Y compris les rattachements. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 251
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 13 044 907,55 3 204 128,04 877 096,00 8 963 683,51
RECETTES 13 044 907,55 2 944 906,10 4 527 243,00 5 572 758,45
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 11 635 435,00 6 390 766,85 0,00 5 244 668,15
RECETTES 11 678 001,09 7 129 178,65 0,00 4 548 822,44
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 24 680 342,55 9 594 894,89 877 096,00 14 208 351,66
TOTAL GENERAL DES RECETTES 24 722 908,64 10 074 084,75 4 527 243,00 10 121 580,89
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 252
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 5 914 617,00 3,68 41,54 0 0,00 2 299 453,00 3,68
TFPNB 163 336,00 3,77 13,99 0 0,00 22 851,00 3,77
CFE 1 696 078,00 2,06 19,72 0 0,00 336 888,00 1,69
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 8 271 727,00 3,83 2 771 373,00 3,66
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 253
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
001. Philippe BORDE , Maire
002. Evelyne BOCQUET , Adjoint au Maire
003. Régis RENARD , Adjoint au Maire
004. Anita DANGIN , Adjoint au Maire
005. Karine VERVISCH , Adjoint au Maire
006. Jean-Luc DEROZIERES , Adjoint au Maire
007. Claudine BAUDIN-ERARD , Adjoint au Maire
008. Michel AUBRY , Adjoint au Maire
009. Lucienne WOJTYNA , Conseiller municipal
010. Simone DEVAUX , Conseiller municipal
011. Serge VOILLEQUIN , Conseiller municipal
012. Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA , Conseiller municipal
013. Pascale PETIT , Conseiller municipal
014. Isabelle VAN-RYSGHEM , Conseiller municipal
015. Pierre-Frédéric MAITRE , Conseiller municipal
016. Jean-Baptiste SCHREINER , Conseiller municipal
017. Mickaël VAIRELLES , Conseiller municipal
018. Pierre MARY , Conseiller municipal
019. Raphaël DA CRUZ , Conseiller municipal BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2024
Page 254
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
020. Mélanie GROSJEAN-SIGNORY , Conseiller municipal
021. Emmanuel PROVIN , Conseiller municipal
022. Raynald INGELAERE , Conseiller municipal
023. Angélique CHEVRE , Conseiller municipal
024. Katty CLAYES TAHKBARI , Conseiller municipal
025. Bruno LORILLIERE , Conseiller municipal
026. Jean-Pierre NANCEY , Conseiller municipal
027. Marie-José ROY-DECHANET , Conseiller municipal
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.