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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Banque,
BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune : BAR SUR AUBE (M57) (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 21100031000014
POSTE COMPTABLE : CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 14
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 16
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 19
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 21
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 23
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 24
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 73
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 75
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 78
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 82
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 85
A1.01 - Opérations non ventilables 87
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 88
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 91
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 92
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 93
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 96
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 99
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 102
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 103
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 106
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 108
A1.908 - Fonction 8 - Transports 111
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 115
A2.01 - Opérations non ventilables 117
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 118
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 127
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 128
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 130
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 136
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 143
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 146
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 147
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 148
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 154
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 156
A2.938 - Fonction 8 - Transports 159
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 167
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 171
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 172
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 173 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 3
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 174
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 175
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 176
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 177
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis 178
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 183
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 184
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes 187
B9 - Etat du personnel 188
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 194
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 197
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 198
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 208
B13 - Opérations liées aux cessions 209
B14 - Etat des travaux en régie 210
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement 212
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement 213
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 214
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 215
C2.1 - Situation des AP 217
C2.2 - Situation des AE 218
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble 219
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement 221
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement 223
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées 225
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties 226
D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus Sans Objet
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés Sans Objet
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 227
D11 - Décisions en matière de taux 229
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 230
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 231
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) 233
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) 234
D14 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 235 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 4980
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 4021639
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1106.94
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1371.11
3 Dépenses d’équipement brut / population 943.65
4 Encours de dette / population (2) (3) 1200.37
5 DGF / population 469.85
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 51.43 % 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 89.5094 % 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 68.82 % 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 87.5471 % 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 19.27 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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I – INFORMATIONS GENERALES I
POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5%
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°... du ... BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur (1) Résultat ou solde (A) (1)
TOTAL DU BUDGET 11 398 905,29 11 504 690,07 1 472 201,19 A1 1 577 985,97
Investissement 5 429 149,72 4 664 554,40 (2) -2 128 095,80 A2 -2 892 691,12
Dont 1068 0,00
Fonctionnement 5 969 755,57 6 840 135,67 (3) 3 600 296,99 A3 4 470 677,09
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B) (5)
TOTAL des RAR I + II 1 520 505,00 III + IV 4 555 758,00 B1 3 035 253,00
Investissement I 1 520 505,00 III 4 555 758,00 B2 3 035 253,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 4 613 238,97
Investissement A2 + B2 142 561,88
Fonctionnement A3 + B3 4 470 677,09
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 1 520 505,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
012 Opération d’équipement n° 012 12 600,00
022 Opération d’équipement n° 022 582,00
030 Opération d’équipement n° 030 65 758,00
055 Opération d’équipement n° 055 24 464,00
067 Opération d’équipement n° 067 6 245,00
079 Opération d’équipement n° 079 59 076,00
104 Opération d’équipement n° 104 809 459,00
107 Opération d’équipement n° 107 5 323,00
111 Opération d’équipement n° 111 18 829,00
114 Opération d’équipement n° 114 33 600,00
117 Opération d’équipement n° 117 7 157,00
122 Opération d’équipement n° 122 38 537,00
9001 Opération d’équipement n° 9001 37 261,00
9003 Opération d’équipement n° 9003 269 555,00
9004 Opération d’équipement n° 9004 6 587,00
9005 Opération d’équipement n° 9005 942,00
9009 Opération d’équipement n° 9009 6 367,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 55 800,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 37 115,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 25 248,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 4 555 758,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 4 555 758,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE II
VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 5 969 755,57 G 6 840 135,67
Section d’investissement B 5 429 149,72 H 4 664 554,40
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 3 600 296,99
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 2 128 095,80 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1)
= A + B + C + D 13 527 001,09 = G + H + I + J 15 104 987,06
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 1 520 505,00 L 4 555 758,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 1 520 505,00 = K + L 4 555 758,00
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 5 969 755,57 = G + I + K 10 440 432,66
Section d’investissement = B + D + F 9 077 750,52 = H + J + L 9 220 312,40
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 15 047 506,09 = G + H + I + J + K + L 19 660 745,06
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 2 302 734,14
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 1 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 128 309,13 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 87 079,80 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 674 549,79 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 3 809 422,32 0,00
Total des réalisations d’équipement 4 699 361,04 3 802 734,14
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 285 088,61
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 599 266,54 1 015,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 0,00 0,00
Total des réalisations financières 599 266,54 286 103,61
45... Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
Total des réalisations réelles en investissement I 5 298 627,58 II 4 088 837,75
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 12 014,05 457 208,56
041 Opérations patrimoniales (8) 118 508,09 118 508,09
Total des réalisations d’ordre en investissement III 130 522,14 IV 575 716,65
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 5 429 149,72 II + IV 4 664 554,40
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 2 128 095,80 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 0,00
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 7 557 245,52 II + IV + VI + VII 4 664 554,40
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -2 892 691,12
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 1 533 275,66 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
276 131,92
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
2 835 109,39 73 Impôts et taxes (sauf 731) 349 525,00
731 Fiscalité locale 3 104 457,19
74 Dotations et participations (1) 2 755 100,63
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
980 800,77 75 Autres produits de gestion
courante (1)
217 766,54
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 95 462,00 013 Atténuations de charges (1) 59 978,11
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 5 444 647,82 Total recettes de gestion des services 6 762 959,39
66 Charges financières 67 804,69 76 Produits financiers 50,50
67 Charges spécifiques (1) 94,50 77 Produits spécifiques (1) 65 111,73
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
0,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 5 512 547,01 TOTAL RECETTES REELLES ET
MIXTES
II 6 828 121,62
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
457 208,56 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
12 014,05
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 457 208,56 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 12 014,05
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 5 969 755,57 TOTAL DES RECETTES DE
L’EXERCICE
II + IV 6 840 135,67
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 3 600 296,99
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 5 969 755,57 TOTAL DES RECETTES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 10 440 432,66
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 4 470 677,09
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 11 712,51 11 712,51
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
599 266,54 0,00 599 266,54
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 4 517 192,75 4 517 192,75
19 Neutral. et régul. d'opérations 301,54 301,54
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 28 454,55 0,00 28 454,55
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 68 351,92 0,00 68 351,92
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5) 85 361,82 118 508,09 203 869,91
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 5 298 627,58 130 522,14 5 429 149,72
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté 2 128 095,80
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9) 1 533 275,66 1 533 275,66
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 2 835 109,39 2 835 109,39
014 Atténuations de produits 95 462,00 95 462,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 980 800,77 0,00 980 800,77
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 67 804,69 0,00 67 804,69
67 Charges spécifiques (9) 94,50 64 561,54 64 656,04
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 392 647,02 392 647,02
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 5 512 547,01 457 208,56 5 969 755,57
Pour information D 002 Résultat négatif reporté 0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 14
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 285 088,61 0,00 285 088,61
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 2 302 734,14 0,00 2 302 734,14
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 501 015,00 0,00 1 501 015,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 57 637,67 57 637,67
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00 76 148,87 76 148,87
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 6 923,87 6 923,87
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 42 359,22 42 359,22
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 392 647,02 392 647,02
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 4 088 837,75 575 716,65 4 664 554,40
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1 0,00
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8) 59 978,11 59 978,11
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 276 131,92 276 131,92
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 349 525,00 349 525,00
731 Fiscalité locale 3 104 457,19 3 104 457,19
74 Dotations et participations (8) 2 755 100,63 2 755 100,63
75 Autres produits de gestion courante(8) 217 766,54 0,00 0,00
76 Produits financiers 50,50 0,00 50,50
77 Produits spécifiques (8) 65 111,73 12 014,05 77 125,78
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 6 828 121,62 12 014,05 6 840 135,67
Pour information R002 Résultat positif reporté 3 600 296,99
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL 11 289 033,94 5 429 149,72 1 520 505,00 4 339 379,22 0,00 5 429 149,72
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
98 432,00 28 454,55 55 800,00 14 177,45 0,00 28 454,55
204 Subventions d'équipement
versées (7)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 415 337,73 68 351,92 37 115,00 309 870,81 0,00 68 351,92 22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
136 884,00 85 361,82 25 248,00 26 274,18 0,00 85 361,82
Total des opérations d’équipement (3) 9 846 380,21 4 517 192,75 1 402 342,00 3 926 845,46 0,00 4 517 192,75
Total des dépenses d’équipement 10 497 033,94 4 699 361,04 1 520 505,00 4 277 167,90 0,00 4 699 361,04
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
615 000,00 599 266,54 0,00 15 733,46 599 266,54
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 615 000,00 599 266,54 0,00 15 733,46 0,00 599 266,54
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 11 117 033,94 5 298 627,58 1 520 505,00 4 297 901,36 0,00 5 298 627,58
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
22 000,00 12 014,05 9 985,95 12 014,05
041 Opérations patrimoniales (6) 150 000,00 118 508,09 31 491,91 118 508,09
Total des dépenses d’ordre 172 000,00 130 522,14 41 477,86 130 522,14
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
2 128 095,80
Total des dépenses
d’investissement cumulées
13 417 129,74 7 557 245,52 1 520 505,00 4 339 379,22 0,00 5 429 149,72
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 17
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 18
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 13 417 129,74 4 664 554,40 4 555 758,00 4 196 817,34
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 6 532 435,00 2 302 734,14 4 555 758,00 -326 057,14
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
1 800 000,00 1 500 000,00 0,00 300 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 22 000,00 0,00 0,00 22 000,00
Total des recettes d’équipement 8 354 435,00 3 802 734,14 4 555 758,00 -4 057,14
10 Dotations, fonds divers et réserves 320 000,00 285 088,61 0,00 34 911,39
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 5 000,00 1 015,00 0,00 3 985,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 64 000,00 0,00
Total des recettes financières 389 000,00 286 103,61 0,00 102 896,39
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
Total des recettes réelles 8 748 435,00 4 088 837,75 4 555 758,00 103 839,25
021 Virement de la section de fonctionnement (4) 4 118 694,74
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 400 000,00 457 208,56 -57 208,56
041 Opérations patrimoniales (8) 150 000,00 118 508,09 31 491,91
Total des recettes d’ordre 4 668 694,74 575 716,65 4 092 978,09
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées 13 417 129,74 4 664 554,40 4 555 758,00 4 196 817,34
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL 11 289 033,94 5 429 149,72 1 520 505,00 4 339 379,22 0,00 5 429 149,72
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
98 432,00 28 454,55 55 800,00 14 177,45 0,00 28 454,55
202 Frais réalisation documents urbanisme 9 000,00 0,00 45 480,00 -36 480,00 0,00 0,00 2031 Frais d'études 84 432,00 27 051,65 10 320,00 47 060,35 0,00 27 051,65 2033 Frais d'insertion 0,00 1 402,90 0,00 -1 402,90 0,00 1 402,90
2051 Concessions, droits similaires 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 2088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 415 337,73 68 351,92 37 115,00 309 870,81 0,00 68 351,92
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
2 512,00 1 428,44 0,00 1 083,56 0,00 1 428,44
21312 Bâtiments scolaires 9 597,00 0,00 9 596,00 1,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 12 950,00 47 994,30 7 950,00 -42 994,30 0,00 47 994,30 21351 Bâtiments publics 27 935,00 0,00 2 306,00 25 629,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 207 830,00 4 980,00 0,00 202 850,00 0,00 4 980,00 2151 Réseaux de voirie 23 657,00 2 720,00 12 045,00 8 892,00 0,00 2 720,00 2152 Installations de voirie 2 844,00 2 844,00 0,00 0,00 0,00 2 844,00
21538 Autres réseaux 1 708,00 0,00 0,00 1 708,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 70,20 1 692,00 -1 762,20 0,00 70,20 21611 Biens sous-jacents 5 000,00 7 865,00 0,00 -2 865,00 0,00 7 865,00 21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 121 304,73 449,98 3 526,00 117 328,75 0,00 449,98
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 136 884,00 85 361,82 25 248,00 26 274,18 0,00 85 361,82
2313 Constructions 131 884,00 85 361,82 25 248,00 21 274,18 0,00 85 361,82 2315 Install., matériel et outill. technique 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (4) 9 846 380,21 4 517 192,75 1 402 342,00 3 926 845,46 0,00 4 517 192,75 Total des dépenses d’équipement 10 497 033,94 4 699 361,04 1 520 505,00 4 277 167,90 0,00 4 699 361,04 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
615 000,00 599 266,54 0,00 15 733,46 599 266,54
1641 Emprunts en euros 610 000,00 599 266,54 0,00 10 733,46 599 266,54 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 615 000,00 599 266,54 0,00 15 733,46 0,00 599 266,54
45... Opérations pour compte de tiers (5) 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
454110 Dépenses 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 11 117 033,94 5 298 627,58 1 520 505,00 4 297 901,36 0,00 5 298 627,58
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
22 000,00 12 014,05 9 985,95 12 014,05
Reprise sur autofinancement antérieur 12 000,00 12 014,05 -14,05 12 014,05
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 6 000,00 5 084,45 915,55 5 084,45 13918 Autres subventions d'équipement
transf.
6 000,00 342,06 5 657,94 342,06
139361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 6 286,00 -6 286,00 6 286,00 192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
0,00 301,54 -301,54 301,54
Charges transférées (7) 10 000,00 0,00 10 000,00 0,00
21351 Bâtiments publics 5 000,00 0,00 5 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 5 000,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 150 000,00 118 508,09 31 491,91 118 508,09
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 58 603,57 -58 603,57 58 603,57
2313 Constructions 100 000,00 58 475,14 41 524,86 58 475,14
2315 Install., matériel et outill. technique 50 000,00 1 429,38 48 570,62 1 429,38
Total des dépenses d’ordre 172 000,00 130 522,14 41 477,86 130 522,14
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL 9 846 380,21 4 517 192,75 1 402 342,00 3 926 845,46 12 161 791,20 0,00 4 517 192,75
012 MEDIATHEQUE 18 818,00 4 163,93 12 600,00 2 054,07 52 516,44 0,00 4 163,93
022 ACQUISITION MATERIEL
ET MOBILIER ETS
SCOLAIRES
7 300,00 6 206,34 582,00 511,66 20 123,67 0,00 6 206,34
023 REALISATION TRAVAUX
ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES
244 691,00 321,71 0,00 244 369,29 13 110,81 0,00 321,71
030 AMENAGEMENT RESEAUX
EDF ET ECLAIRAGE
PUBLIC
500 000,00 84 626,72 65 758,00 349 615,28 220 173,09 0,00 84 626,72
045 TRAVAUX DES RESEAUX
EAUX PLUVIALES
16 698,00 9 429,47 0,00 7 268,53 17 494,20 0,00 9 429,47
055 SERVICES GENERAUX 261 156,00 154 002,32 24 464,00 82 689,68 1 079 118,72 0,00 154 002,32
067 CANTINE SCOLAIRE 7 000,00 0,00 6 245,00 755,00 244,95 0,00 0,00
079 HOTEL DE VILLE 79 496,00 18 826,42 59 076,00 1 593,58 30 393,00 0,00 18 826,42
096 REQUALIFICATION
QUARTIER DES
VARENNES
59 279,00 0,00 0,00 59 279,00 0,00 0,00 0,00
104 TRAVAUX ET
ACQUISITIONS DIVERS
BATIMENTS
1 695 885,00 634 461,25 809 459,00 251 964,75 1 327 912,79 0,00 634 461,25
107 ENTRETIEN CHEMINS ET
AMENAGEMENT
PAYSAGER
34 512,00 5 612,00 5 323,00 23 577,00 173 596,62 0,00 5 612,00
111 RESTAURATION EGLISE
SAINT MACLOU
45 387,00 25 460,96 18 829,00 1 097,04 302 452,18 0,00 25 460,96
1111 RESTAURATION EGLISE
SAINT MACLOU - Tranche
condi 1
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1112 RESTAURATION EGLISE
SAINT MACLOU - Tranche
condi 2
750 766,41 749 639,29 0,00 1 127,12 1 383 872,88 0,00 749 639,29
1113 RESTAURATION EGLISE
SAINT MACLOU - Tranche
condi 3
240 000,00 93 030,02 0,00 146 969,98 93 030,02 0,00 93 030,02
1114 RESTAURATION EGLISE
SAINT MACLOU - Amngt
extérieur
30 000,00 28 752,00 0,00 1 248,00 28 752,00 0,00 28 752,00
112 PROGRAMME DE VOIRIE
2015/2017
4 900,00 0,00 0,00 4 900,00 0,00 0,00 0,00
113 VESTIAIRES DU STADE 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00 6 548,73 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 22
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
114 PROGRAMME DE VOIRIE
2017/2021
40 369,00 2 453,08 33 600,00 4 315,92 1 542 434,46 0,00 2 453,08
115 ADAP 201 495,96 0,00 0,00 201 495,96 37 327,04 0,00 0,00
117 DEFENSE INCENDIE 20 000,00 0,00 7 157,00 12 843,00 6 379,20 0,00 0,00
118 TERRAINS MULTISPORTS
COUVERTS
1 531 993,39 1 451 924,59 0,00 80 068,80 1 501 577,36 0,00 1 451 924,59
119 COMPLEXE DE LOISIRS 1 857 497,02 35 295,47 0,00 1 822 201,55 267 511,39 0,00 35 295,47
121 COULEE VERTE 1 353 349,43 932 607,52 0,00 420 741,91 982 906,52 0,00 932 607,52
122 PROGRAMME DE VOIRIE
2022-2025
185 630,00 145 410,40 38 537,00 1 682,60 333 415,60 0,00 145 410,40
9001 MAISON DE LA MUSIQUE
ET DES ARTS
53 156,00 8 979,00 37 261,00 6 916,00 23 866,87 0,00 8 979,00
9003 ACQUISITIONS
IMMOBILIERES
270 000,00 0,00 269 555,00 445,00 0,00 0,00 0,00
9004 MATERIEL MOBILIER ET
TRAVAUX SALLE DE
SPECTACLES
75 111,00 49 263,44 6 587,00 19 260,56 70 580,35 0,00 49 263,44
9005 MATERIEL ET TRAVAUX
SERVICES
ADMINISTRATIFS
7 000,00 5 869,44 942,00 188,56 28 900,96 0,00 5 869,44
9008 ACQUISITION MATERIEL
SERVICES TECHNIQUES
96 159,00 37 162,75 0,00 58 996,25 388 334,09 0,00 37 162,75
9009 ACQUISITION / TRAVAUX
COMPLEXE SPORTIF
152 731,00 33 694,63 6 367,00 112 669,37 2 229 217,26 0,00 33 694,63
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 23
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 24
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 012
LIBELLE : MEDIATHEQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 18 818,00 A1 4 163,93 12 600,00 2 054,07 A2 52 516,44
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 12 600,00 0,00 12 600,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 12 600,00 0,00 12 600,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 218,00 4 163,93 0,00 2 054,07 52 516,44
21351 Bâtiments publics 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 1 724,40
21838 Autre matériel informatique 1 534,00 1 200,00 0,00 334,00 15 936,35
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 500,00 2 963,93 0,00 -463,93 3 826,35
2188 Autres immobilisations corporelles 1 184,00 0,00 0,00 1 184,00 31 029,34
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 20 160,00 B1 0,00 20 160,00 0,00 B2 8 640,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
20 160,00 0,00 20 160,00 0,00 8 640,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 20 160,00 0,00 20 160,00 0,00 8 640,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -4 163,93 B2 - A2 -43 876,44
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 25
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 022
LIBELLE : ACQUISITION MATERIEL ET MOBILIER ETS SCOLAIRES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 7 300,00 A1 6 206,34 582,00 511,66 A2 20 123,67
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 300,00 6 206,34 582,00 511,66 20 123,67
21568 Autre matériel, outillage incendie 211,00 140,40 0,00 70,60 1 044,60
21838 Autre matériel informatique 3 589,00 3 588,94 0,00 0,06 8 543,66
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 1 611,42 0,00 -1 611,42 1 611,42
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 3 506,66
2188 Autres immobilisations corporelles 2 500,00 865,58 582,00 1 052,42 5 417,33
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -6 206,34 B2 - A2 -20 123,67
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 27
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 28
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 023
LIBELLE : REALISATION TRAVAUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 244 691,00 A1 321,71 0,00 244 369,29 A2 13 110,81
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 244 691,00 321,71 0,00 244 369,29 13 110,81
21312 Bâtiments scolaires 242 000,00 0,00 0,00 242 000,00 6 096,01
21351 Bâtiments publics 2 691,00 321,71 0,00 2 369,29 7 014,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 50 000,00 B1 0,00 0,00 50 000,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -321,71 B2 - A2 -13 110,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 29
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 30
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 030
LIBELLE : AMENAGEMENT RESEAUX EDF ET ECLAIRAGE PUBLIC NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 500 000,00 A1 84 626,72 65 758,00 349 615,28 A2 220 173,09
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 475 000,00 84 626,72 65 758,00 324 615,28 203 237,46
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 475 000,00 84 626,72 65 758,00 324 615,28 203 237,46
21 Immobilisations corporelles 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00 16 935,63
21534 Réseaux d'électrification 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00 16 935,63
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 146 000,00 B1 0,00 170 450,00 -24 450,00 B2 15 890,96
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
146 000,00 0,00 170 450,00 -24 450,00 15 890,96
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 146 000,00 0,00 170 450,00 -24 450,00 15 890,96
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -84 626,72 B2 - A2 -204 282,13
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 31
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 045
LIBELLE : TRAVAUX DES RESEAUX EAUX PLUVIALES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 16 698,00 A1 9 429,47 0,00 7 268,53 A2 17 494,20
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 500,00 9 429,47 0,00 4 070,53 17 494,20
21538 Autres réseaux 13 500,00 9 429,47 0,00 4 070,53 17 494,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 3 198,00 0,00 0,00 3 198,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 3 198,00 0,00 0,00 3 198,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -9 429,47 B2 - A2 -17 494,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 32
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 055
LIBELLE : SERVICES GENERAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 261 156,00 A1 154 002,32 24 464,00 82 689,68 A2 1 079 118,72
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20 007,00 500,00 0,00 19 507,00 46 333,10
2031 Frais d'études 9 410,00 0,00 0,00 9 410,00 0,00
2033 Frais d'insertion 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 833,10
2051 Concessions, droits similaires 5 597,00 500,00 0,00 5 097,00 45 500,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 241 149,00 153 502,32 24 464,00 63 182,68 1 032 785,62
2116 Cimetières 31 452,00 15 597,08 17 300,00 -1 445,08 24 483,08
21828 Autres matériels de transport 2 500,00 2 039,98 0,00 460,02 18 509,74
21838 Autre matériel informatique 0,00 17 214,60 7 164,00 -24 378,60 35 330,55
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 89,10 0,00 -89,10 7 623,28
2185 Matériel de téléphonie 0,00 695,88 0,00 -695,88 695,88
2188 Autres immobilisations corporelles 207 197,00 117 865,68 0,00 89 331,32 946 143,09
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 62 531,00 B1 34 674,00 7 857,00 20 000,00 B2 79 214,03
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
62 531,00 34 674,00 7 857,00 20 000,00 79 214,03
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 34 674,00 34 674,00 0,00 0,00 47 784,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 27 857,00 0,00 7 857,00 20 000,00 31 430,03
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -119 328,32 B2 - A2 -999 904,69
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 33
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 34
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 067
LIBELLE : CANTINE SCOLAIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 7 000,00 A1 0,00 6 245,00 755,00 A2 244,95
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 000,00 0,00 6 245,00 755,00 244,95
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 000,00 0,00 6 245,00 755,00 244,95
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -244,95
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 35
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 079
LIBELLE : HOTEL DE VILLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 79 496,00 A1 18 826,42 59 076,00 1 593,58 A2 30 393,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 47 640,00 15 912,00 35 940,00 -4 212,00 15 912,00
2031 Frais d'études 47 640,00 15 912,00 35 940,00 -4 212,00 15 912,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 31 856,00 2 914,42 23 136,00 5 805,58 14 481,00
21311 Bâtiments administratifs 31 856,00 2 914,42 23 136,00 5 805,58 14 481,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 13 998,00 B1 0,00 13 998,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13 998,00 0,00 13 998,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 13 998,00 0,00 13 998,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -18 826,42 B2 - A2 -30 393,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 36
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 37
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 096
LIBELLE : REQUALIFICATION QUARTIER DES VARENNES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 59 279,00 A1 0,00 0,00 59 279,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 59 279,00 0,00 0,00 59 279,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 59 279,00 0,00 0,00 59 279,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 38
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 104
LIBELLE : TRAVAUX ET ACQUISITIONS DIVERS BATIMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 695 885,00 A1 634 461,25 809 459,00 251 964,75 A2 1 327 912,79
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 14 816,00 6 816,00 0,00 8 000,00 6 816,00
2031 Frais d'études 11 816,00 6 816,00 0,00 5 000,00 6 816,00
2033 Frais d'insertion 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 467 374,00 148 740,97 32 059,00 286 574,03 770 836,86
21318 Autres bâtiments publics 418 882,00 118 107,64 32 059,00 268 715,36 714 807,94
21351 Bâtiments publics 0,00 2 241,53 0,00 -2 241,53 6 271,12
2138 Autres constructions 17 000,00 6 900,00 0,00 10 100,00 6 900,00
21838 Autre matériel informatique 126,00 125,80 0,00 0,20 125,80
2188 Autres immobilisations corporelles 31 366,00 21 366,00 0,00 10 000,00 42 732,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 213 695,00 478 904,28 777 400,00 -42 609,28 550 259,93
2313 Constructions 1 213 695,00 478 904,28 777 400,00 -42 609,28 550 259,93
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 968 579,00 B1 210 485,06 630 654,00 127 439,94 B2 221 623,16
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
968 579,00 210 485,06 630 654,00 127 439,94 221 623,16
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 523 579,00 0,00 243 579,00 280 000,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 73 073,70 255 604,00 -328 677,70 73 073,70
1313 Subv. transf. Départements 260 000,00 131 471,36 131 471,00 -2 942,36 131 471,36
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 170 000,00 0,00 0,00 170 000,00 11 138,10
1322 Subv. non transf. Régions 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 5 940,00 0,00 -5 940,00 5 940,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 39
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -423 976,19 B2 - A2 -1 106 289,63
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 40
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 107
LIBELLE : ENTRETIEN CHEMINS ET AMENAGEMENT PAYSAGER NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 34 512,00 A1 5 612,00 5 323,00 23 577,00 A2 173 596,62
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 8 880,00 0,00 4 800,00 4 080,00 38 748,00
2031 Frais d'études 8 880,00 0,00 4 800,00 4 080,00 38 748,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 632,00 5 612,00 523,00 19 497,00 134 848,62
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2 411,00 0,00 523,00 1 888,00 839,30
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 23 221,00 5 612,00 0,00 17 609,00 134 009,32
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -5 612,00 B2 - A2 -173 596,62
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 41
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 42
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 111
LIBELLE : RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 45 387,00 A1 25 460,96 18 829,00 1 097,04 A2 302 452,18
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 45 387,00 25 460,96 18 829,00 1 097,04 302 452,18
2313 Constructions 45 387,00 25 460,96 18 829,00 1 097,04 302 452,18
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 1 664 721,00 B1 574 628,71 1 252 084,00 -161 991,71 B2 1 265 902,19
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 664 721,00 574 628,71 1 252 084,00 -161 991,71 1 265 902,19
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 658 812,00 574 628,71 235 606,00 -151 422,71 1 131 406,03
1322 Subv. non transf. Régions 744 700,00 0,00 694 700,00 50 000,00 57 735,16
1323 Subv. non transf. Départements 231 209,00 0,00 291 778,00 -60 569,00 76 761,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 549 167,75 B2 - A2 963 450,01
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1111
LIBELLE : RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU - Tranche condi 1 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 45
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1112
LIBELLE : RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU - Tranche condi 2 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 750 766,41 A1 749 639,29 0,00 1 127,12 A2 1 383 872,88
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 750 766,41 749 639,29 0,00 1 127,12 1 383 872,88
2313 Constructions 750 766,41 749 639,29 0,00 1 127,12 1 383 872,88
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -749 639,29 B2 - A2 -1 383 872,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 46
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1113
LIBELLE : RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU - Tranche condi 3 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 240 000,00 A1 93 030,02 0,00 146 969,98 A2 93 030,02
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 240 000,00 93 030,02 0,00 146 969,98 93 030,02
2313 Constructions 240 000,00 93 030,02 0,00 146 969,98 93 030,02
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -93 030,02 B2 - A2 -93 030,02
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 47
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1114
LIBELLE : RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU - Amngt extérieur NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 30 000,00 A1 28 752,00 0,00 1 248,00 A2 28 752,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 30 000,00 28 752,00 0,00 1 248,00 28 752,00
2031 Frais d'études 30 000,00 28 752,00 0,00 1 248,00 28 752,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -28 752,00 B2 - A2 -28 752,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 48
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 112
LIBELLE : PROGRAMME DE VOIRIE 2015/2017
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 4 900,00 A1 0,00 0,00 4 900,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 4 900,00 0,00 0,00 4 900,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 4 900,00 0,00 0,00 4 900,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 113
LIBELLE : VESTIAIRES DU STADE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 6 000,00 A1 0,00 0,00 6 000,00 A2 6 548,73
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 3 500,00 0,00 0,00 3 500,00 6 548,73
2313 Constructions 3 500,00 0,00 0,00 3 500,00 6 548,73
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -6 548,73
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 114
LIBELLE : PROGRAMME DE VOIRIE 2017/2021
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 40 369,00 A1 2 453,08 33 600,00 4 315,92 A2 1 542 434,46
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 36 894,00 2 453,08 33 600,00 840,92 246 293,98
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 36 894,00 2 453,08 33 600,00 840,92 246 293,98
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 3 475,00 0,00 0,00 3 475,00 1 296 140,48
2315 Install., matériel et outill. technique 3 475,00 0,00 0,00 3 475,00 1 296 140,48
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 394 959,00 B1 189 941,88 191 301,00 13 716,12 B2 482 077,99
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
394 959,00 189 941,88 191 301,00 13 716,12 482 077,99
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 115 310,00 78 000,00 0,00 37 310,00 109 489,10
1322 Subv. non transf. Régions 86 801,00 86 801,00 0,00 0,00 238 832,49
1323 Subv. non transf. Départements 1 547,00 0,00 0,00 1 547,00 26 629,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 191 301,00 0,00 191 301,00 0,00 81 986,52
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 25 140,88 0,00 -25 140,88 25 140,88
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 187 488,80 B2 - A2 -1 060 356,47
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 51
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 52
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 115
LIBELLE : ADAP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 201 495,96 A1 0,00 0,00 201 495,96 A2 37 327,04
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 201 495,96 0,00 0,00 201 495,96 37 327,04
2313 Constructions 201 495,96 0,00 0,00 201 495,96 37 327,04
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 113 402,00 B1 0,00 113 402,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
113 402,00 0,00 113 402,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 12 938,00 0,00 12 938,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 100 464,00 0,00 100 464,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -37 327,04
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 53
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 117
LIBELLE : DEFENSE INCENDIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 20 000,00 A1 0,00 7 157,00 12 843,00 A2 6 379,20
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 000,00 0,00 7 157,00 12 843,00 6 379,20
21538 Autres réseaux 20 000,00 0,00 7 157,00 12 843,00 6 379,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -6 379,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 54
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 118
LIBELLE : TERRAINS MULTISPORTS COUVERTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 531 993,39 A1 1 451 924,59 0,00 80 068,80 A2 1 501 577,36
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 20 835,36 0,00 -20 835,36 30 386,96
2031 Frais d'études 0,00 20 835,36 0,00 -20 835,36 30 386,96
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 531 993,39 1 431 089,23 0,00 100 904,16 1 471 190,40
2313 Constructions 1 531 993,39 1 410 172,29 0,00 121 821,10 1 450 273,46
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 20 916,94 0,00 -20 916,94 20 916,94
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 730 873,00 B1 546 420,05 184 453,00 -0,05 B2 546 420,05
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
730 873,00 546 420,05 184 453,00 -0,05 546 420,05
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 259 251,00 144 233,95 115 017,00 0,05 144 233,95
1323 Subv. non transf. Départements 165 921,00 157 625,00 8 296,00 0,00 157 625,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 305 701,00 244 561,10 61 140,00 -0,10 244 561,10
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -905 504,54 B2 - A2 -955 157,31
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 55
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 56
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 119
LIBELLE : COMPLEXE DE LOISIRS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 857 497,02 A1 35 295,47 0,00 1 822 201,55 A2 267 511,39
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 22 686,27 0,00 -22 686,27 142 533,27
2031 Frais d'études 0,00 22 686,27 0,00 -22 686,27 142 533,27
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 857 497,02 12 609,20 0,00 1 844 887,82 124 978,12
2313 Constructions 1 857 497,02 12 609,20 0,00 1 844 887,82 124 978,12
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 1 500 000,00 B1 575 000,00 925 000,00 0,00 B2 664 772,74
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 500 000,00 575 000,00 925 000,00 0,00 664 772,74
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 000 000,00 500 000,00 500 000,00 0,00 589 772,74
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 500 000,00 75 000,00 425 000,00 0,00 75 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 539 704,53 B2 - A2 397 261,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 57
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 121
LIBELLE : COULEE VERTE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 353 349,43 A1 932 607,52 0,00 420 741,91 A2 982 906,52
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 353 349,43 932 607,52 0,00 420 741,91 982 906,52
2312 Agencements et aménagements de terrains 1 353 349,43 932 607,52 0,00 420 741,91 982 906,52
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 688 400,00 B1 170 000,00 965 815,00 -447 415,00 B2 170 000,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
666 400,00 170 000,00 965 815,00 -469 415,00 170 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 550 000,00 0,00 200 000,00 350 000,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 60 000,00 60 000,00 197 415,00 -197 415,00 60 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 56 400,00 110 000,00 116 400,00 -170 000,00 110 000,00
13273 Subv. non transf. FEADER 0,00 0,00 252 000,00 -252 000,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 200 000,00 -200 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 22 000,00 0,00 0,00 22 000,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 22 000,00 0,00 0,00 22 000,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -762 607,52 B2 - A2 -812 906,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 59
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 60
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 122
LIBELLE : PROGRAMME DE VOIRIE 2022-2025
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 185 630,00 A1 145 410,40 38 537,00 1 682,60 A2 333 415,60
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 185 630,00 145 410,40 38 537,00 1 682,60 333 415,60
2151 Réseaux de voirie 126 420,00 57 060,40 38 537,00 30 822,60 225 745,60
2152 Installations de voirie 59 210,00 88 350,00 0,00 -29 140,00 107 670,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -145 410,40 B2 - A2 -333 415,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 61
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 62
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9001
LIBELLE : MAISON DE LA MUSIQUE ET DES ARTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 53 156,00 A1 8 979,00 37 261,00 6 916,00 A2 23 866,87
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 387,00 386,95 0,00 0,05 494,85
2051 Concessions, droits similaires 387,00 386,95 0,00 0,05 494,85
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 52 769,00 8 592,05 37 261,00 6 915,95 23 372,02
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 37 321,00 0,00 36 781,00 540,00 5 603,89
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 39,99 0,00 -39,99 341,61
2188 Autres immobilisations corporelles 15 448,00 8 552,06 480,00 6 415,94 17 426,52
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -8 979,00 B2 - A2 -23 866,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 63
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 64
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9003
LIBELLE : ACQUISITIONS IMMOBILIERES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 270 000,00 A1 0,00 269 555,00 445,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 270 000,00 0,00 269 555,00 445,00 0,00
2111 Terrains nus 170 000,00 0,00 9 555,00 160 445,00 0,00
2115 Terrains bâtis 100 000,00 0,00 260 000,00 -160 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9004
LIBELLE : MATERIEL MOBILIER ET TRAVAUX SALLE DE SPECTACLES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 75 111,00 A1 49 263,44 6 587,00 19 260,56 A2 70 580,35
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 149,00
2051 Concessions, droits similaires 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 149,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 74 111,00 49 263,44 6 587,00 18 260,56 70 431,35
21351 Bâtiments publics 5 000,00 4 301,70 0,00 698,30 4 301,70
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 60 000,00 416,67 0,00 59 583,33 4 321,35
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 111,00 44 545,07 6 587,00 -42 021,07 61 808,30
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -49 263,44 B2 - A2 -70 580,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9005
LIBELLE : MATERIEL ET TRAVAUX SERVICES ADMINISTRATIFS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 7 000,00 A1 5 869,44 942,00 188,56 A2 28 900,96
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 000,00 5 869,44 942,00 188,56 28 900,96
21838 Autre matériel informatique 6 000,00 5 869,44 942,00 -811,44 28 336,16
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 564,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -5 869,44 B2 - A2 -28 900,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9008
LIBELLE : ACQUISITION MATERIEL SERVICES TECHNIQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 96 159,00 A1 37 162,75 0,00 58 996,25 A2 388 334,09
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 3 966,00 0,00 -3 966,00 3 966,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 3 966,00 0,00 -3 966,00 3 966,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 96 159,00 33 196,75 0,00 62 962,25 384 368,09
21318 Autres bâtiments publics 0,00 7 880,23 0,00 -7 880,23 7 880,23
2138 Autres constructions 7 280,00 0,00 0,00 7 280,00 0,00
2152 Installations de voirie 7 322,00 2 629,16 0,00 4 692,84 4 862,31
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 45 000,00 0,00 0,00 45 000,00 101 648,54
21838 Autre matériel informatique 0,00 2 892,00 0,00 -2 892,00 6 469,46
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 36 557,00 19 795,36 0,00 16 761,64 263 507,55
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -37 162,75 B2 - A2 -388 334,09
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 70
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9009
LIBELLE : ACQUISITION / TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 152 731,00 A1 33 694,63 6 367,00 112 669,37 A2 2 229 217,26
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 5 460,00 0,00 5 460,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 5 460,00 0,00 5 460,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 145 220,00 32 974,63 907,00 111 338,37 63 071,02
21318 Autres bâtiments publics 120 220,00 0,00 0,00 120 220,00 9 355,20
21351 Bâtiments publics 0,00 3 625,22 907,00 -4 532,22 10 538,12
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 17 669,02 0,00 -17 669,02 17 669,02
21838 Autre matériel informatique 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 613,17
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 5 000,00 192,30 0,00 4 807,70 551,30
2188 Autres immobilisations corporelles 15 000,00 11 488,09 0,00 3 511,91 24 344,21
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 2 051,00 720,00 0,00 1 331,00 2 166 146,24
2313 Constructions 2 051,00 720,00 0,00 1 331,00 2 166 146,24
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -33 694,63 B2 - A2 -2 229 217,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 73
III – ADOPTION DU CA III
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL 13 417 129,74 4 664 554,40 4 555 758,00 4 196 817,34
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 6 532 435,00 2 302 734,14 4 555 758,00 -326 057,14
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 602 963,00 34 674,00 288 289,00 280 000,00 1312 Subv. transf. Régions 0,00 73 073,70 255 604,00 -328 677,70
1313 Subv. transf. Départements 260 000,00 131 471,36 131 471,00 -2 942,36 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1 737 323,00 652 628,71 632 992,00 451 702,29 1322 Subv. non transf. Régions 1 171 749,00 292 619,39 1 007 132,00 -128 002,39 1323 Subv. non transf. Départements 1 605 077,00 773 565,00 916 474,00 -84 962,00 13273 Subv. non transf. FEADER 0,00 0,00 252 000,00 -252 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00 13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 27 857,00 0,00 7 857,00 20 000,00 13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 1 097 466,00 319 561,10 1 033 939,00 -256 034,10 13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 25 140,88 0,00 -25 140,88
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 1 800 000,00 1 500 000,00 0,00 300 000,00
1641 Emprunts en euros 1 800 000,00 1 500 000,00 0,00 300 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (5) (11) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5) 22 000,00 0,00 0,00 22 000,00
238 Avances commandes immo corporelles 22 000,00 0,00 0,00 22 000,00
Total des recettes d’équipement 8 354 435,00 3 802 734,14 4 555 758,00 -4 057,14
10 Dotations, fonds divers et réserves 320 000,00 285 088,61 0,00 34 911,39
10222 FCTVA 300 000,00 279 249,21 0,00 20 750,79
10226 Taxe d'aménagement 20 000,00 5 839,40 0,00 14 160,60
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 5 000,00 1 015,00 0,00 3 985,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000,00 1 015,00 0,00 3 985,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 64 000,00 0,00
Total des recettes financières 389 000,00 286 103,61 0,00 102 896,39
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
Total des recettes réelles 8 748 435,00 4 088 837,75 4 555 758,00 103 839,25
021 Virement de la section de fonctionnement 4 118 694,74 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9) 400 000,00 457 208,56 -57 208,56 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 74
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 57 637,67 -57 637,67 2111 Terrains nus 0,00 622,33 -622,33
2115 Terrains bâtis 0,00 6 301,54 -6 301,54
2802 Frais liés à la réalisation de document 12 500,00 13 368,27 -868,27 28031 Frais d'études 8 200,00 21 028,75 -12 828,75
28033 Frais d'insertion 0,00 120,30 -120,30
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 3 200,00 3 166,67 33,33 28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 6 300,00 6 267,30 32,70 28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 51 200,00 54 836,56 -3 636,56 2805 Licences, logiciels, droits similaires 14 800,00 9 206,90 5 593,10
28088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 427,38 -427,38
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 700,00 1 603,43 96,57
28128 Autres aménagements de terrains 2 200,00 701,14 1 498,86
281318 Autres bâtiments publics 0,00 94,35 -94,35
28152 Installations de voirie 100,00 0,00 100,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 14 869,47 -14 869,47
281538 Autres réseaux 31 600,00 1 133,79 30 466,21
281568 Autre matériel, outillage incendie 1 900,00 1 070,64 829,36
2815731 Matériel roulant 11 400,00 11 244,41 155,59
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 200,00 137,26 62,74
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 18 800,00 18 482,14 317,86 28181 Installations générales, aménagt divers 9 100,00 7 931,81 1 168,19 281828 Autres matériels de transport 36 200,00 42 347,99 -6 147,99
281831 Matériel informatique scolaire 0,00 969,58 -969,58
281838 Autre matériel informatique 20 500,00 14 682,77 5 817,23
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 1 219,74 -1 219,74 281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 7 100,00 4 074,42 3 025,58 28185 Matériel de téléphonie 0,00 1 117,19 -1 117,19
28188 Autres immo. corporelles 163 000,00 162 544,76 455,24
041 Opérations patrimoniales (10) 150 000,00 118 508,09 31 491,91
2031 Frais d'études 140 000,00 70 928,96 69 071,04
2033 Frais d'insertion 10 000,00 5 219,91 4 780,09
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 42 359,22 -42 359,22
Total des recettes d’ordre 4 668 694,74 575 716,65 4 092 978,09
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL 10 127 159,99 5 876 635,18 93 120,39 0,00 4 157 404,42 0,00 5 969 755,57
011 Charges à caractère général (3) 1 549 230,00 1 460 291,26 72 984,40 0,00 15 954,34 0,00 1 533 275,66
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
2 849 085,25 2 835 109,39 0,00 0,00 13 975,86 2 835 109,39
014 Atténuations de produits 97 000,00 95 462,00 0,00 0,00 1 538,00 95 462,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
1 026 150,00 980 800,77 0,00 0,00 45 349,23 0,00 980 800,77
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des
services
5 521 465,25 5 371 663,42 72 984,40 0,00 76 817,43 0,00 5 444 647,82
66 Charges financières 71 000,00 47 668,70 20 135,99 0,00 3 195,31 67 804,69
67 Charges spécifiques (3) 5 000,00 94,50 0,00 0,00 4 905,50 94,50
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
11 000,00 0,00 11 000,00 0,00
Total des dépenses financières 87 000,00 47 763,20 20 135,99 0,00 19 100,81 67 899,19
Total des dépenses réelles 5 608 465,25 5 419 426,62 93 120,39 0,00 95 918,24 0,00 5 512 547,01
023 Virement à la section
d'investissement
4 118 694,74 0,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
400 000,00 457 208,56 -57 208,56 457 208,56
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 4 518 694,74 457 208,56 4 061 486,18 457 208,56
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées 10 127 159,99 5 876 635,18 93 120,39 0,00 4 157 404,42 0,00 5 969 755,57
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
III – ADOPTION DU CA III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 6 526 863,00 6 826 939,53 13 196,14 0,00 -313 272,67
013 Atténuations de charges (3) 45 000,00 59 978,11 0,00 0,00 -14 978,11 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
266 000,00 268 201,92 7 930,00 0,00 -10 131,92
73 Impôts et taxes (sauf 731) 75 960,00 349 525,00 0,00 0,00 -273 565,00 731 Fiscalité locale 3 226 400,00 3 103 584,17 873,02 0,00 121 942,81
74 Dotations et participations
(3)
2 711 453,00 2 755 100,63 0,00 0,00 -43 647,63
75 Autres produits de gestion
courante (3)
175 000,00 213 373,42 4 393,12 0,00 -42 766,54
Total des recettes de gestion des
services
6 499 813,00 6 749 763,25 13 196,14 0,00 -263 146,39
76 Produits financiers 50,00 50,50 0,00 0,00 -0,50
77 Produits spécifiques (3) 5 000,00 65 111,73 0,00 0,00 -60 111,73
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov.
(semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 5 050,00 65 162,23 0,00 0,00 -60 112,23
Total des recettes réelles 6 504 863,00 6 814 925,48 13 196,14 0,00 -323 258,62
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
22 000,00 12 014,05 9 985,95
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 22 000,00 12 014,05 9 985,95
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
3 600 296,99
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
10 127 159,99 10 427 236,52 13 196,14 0,00 -313 272,67
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 77 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL 10 127 159,99 5 876 635,18 93 120,39 0,00 4 157 404,42 0,00 5 969 755,57
011 Charges à caractère général (4) 1 549 230,00 1 460 291,26 72 984,40 0,00 15 954,34 0,00 1 533 275,66
6042 Achats de prestations de services 130 700,00 137 678,42 10 609,95 0,00 -17 588,37 0,00 148 288,37
60611 Eau et assainissement 26 350,00 38 452,30 11 646,57 0,00 -23 748,87 0,00 50 098,87
60612 Energie - Electricité 222 100,00 204 822,34 305,27 0,00 16 972,39 0,00 205 127,61
60613 Chauffage urbain 10 400,00 8 852,85 0,00 0,00 1 547,15 0,00 8 852,85
60621 Combustibles 124 200,00 104 100,11 2 022,27 0,00 18 077,62 0,00 106 122,38
60622 Carburants 34 400,00 43 851,27 311,46 0,00 -9 762,73 0,00 44 162,73
60628 Autres fournitures non stockées 36 550,00 33 543,09 3 123,04 0,00 -116,13 0,00 36 666,13
60631 Fournitures d'entretien 7 300,00 4 852,47 0,00 0,00 2 447,53 0,00 4 852,47
60632 Fournitures de petit équipement 3 850,00 4 470,45 16,95 0,00 -637,40 0,00 4 487,40
60633 Fournitures de voirie 8 500,00 7 250,96 0,00 0,00 1 249,04 0,00 7 250,96
60636 Habillement et vêtements de travail 5 650,00 6 300,60 29,78 0,00 -680,38 0,00 6 330,38
6064 Fournitures administratives 11 500,00 14 324,90 643,54 0,00 -3 468,44 0,00 14 968,44
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 23 000,00 20 647,98 2 403,98 0,00 -51,96 0,00 23 051,96
60668 Autres produits pharmaceutiques 500,00 160,15 19,80 0,00 320,05 0,00 179,95
6067 Fournitures scolaires 20 450,00 17 792,55 871,67 0,00 1 785,78 0,00 18 664,22
6068 Autres matières et fournitures 54 400,00 53 942,21 763,36 0,00 -305,57 0,00 54 705,57
611 Contrats de prestations de services 76 000,00 56 925,48 2 480,00 0,00 16 594,52 0,00 59 405,48
61358 Autres 64 500,00 51 957,26 0,00 0,00 12 542,74 0,00 51 957,26
614 Charges locatives et de copropriété 150,00 383,63 0,00 0,00 -233,63 0,00 383,63
61521 Entretien terrains 17 000,00 18 000,00 0,00 0,00 -1 000,00 0,00 18 000,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 43 400,00 54 636,12 655,69 0,00 -11 891,81 0,00 55 291,81
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 7 400,00 6 788,78 0,00 0,00 611,22 0,00 6 788,78
615231 Entretien, réparations voiries 28 000,00 3 472,58 6 842,66 0,00 17 684,76 0,00 10 315,24
615232 Entretien, réparations réseaux 23 500,00 -1 463,45 0,00 0,00 24 963,45 0,00 -1 463,45
61551 Entretien matériel roulant 35 300,00 46 986,46 968,14 0,00 -12 654,60 0,00 47 954,60
61558 Entretien autres biens mobiliers 34 000,00 25 622,91 264,00 0,00 8 113,09 0,00 25 886,91
6156 Maintenance 151 300,00 146 536,34 3 984,00 0,00 779,66 0,00 150 520,34
6161 Multirisques 38 000,00 37 625,87 0,00 0,00 374,13 0,00 37 625,87
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 22 000,00 19 203,13 0,00 0,00 2 796,87 0,00 19 203,13
617 Etudes et recherches 1 500,00 372,00 0,00 0,00 1 128,00 0,00 372,00
6182 Documentation générale et technique 3 700,00 2 942,13 0,00 0,00 757,87 0,00 2 942,13
6184 Versements à des organismes de
formation
13 500,00 4 622,80 0,00 0,00 8 877,20 0,00 4 622,80
6188 Autres frais divers 1 750,00 1 846,82 0,00 0,00 -96,82 0,00 1 846,82 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 79
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
62268 Autres honoraires, conseils 10 000,00 14 599,80 1 080,00 0,00 -5 679,80 0,00 15 679,80
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 330,00 0,00 0,00 -330,00 0,00 330,00
6231 Annonces et insertions 13 100,00 27 433,12 8 495,31 0,00 -22 828,43 0,00 35 928,43
6232 Fêtes et cérémonies 33 150,00 36 625,71 6 223,23 0,00 -9 698,94 0,00 42 848,94
6233 Foires et expositions 19 000,00 26 319,59 138,00 0,00 -7 457,59 0,00 26 457,59
6234 Réceptions 21 000,00 157,50 0,00 0,00 20 842,50 0,00 157,50
6236 Catalogues et imprimés 15 000,00 8 988,80 7 530,00 0,00 -1 518,80 0,00 16 518,80
6238 Divers 35 000,00 56 364,43 748,40 0,00 -22 112,83 0,00 57 112,83
6248 Divers 750,00 749,60 0,00 0,00 0,40 0,00 749,60
6251 Voyages, déplacements et missions 2 150,00 2 831,40 0,00 0,00 -681,40 0,00 2 831,40
6261 Frais d'affranchissement 7 500,00 7 503,85 0,00 0,00 -3,85 0,00 7 503,85
6262 Frais de télécommunications 37 350,00 36 249,57 0,00 0,00 1 100,43 0,00 36 249,57
627 Services bancaires et assimilés 1 000,00 1 670,60 0,00 0,00 -670,60 0,00 1 670,60
6281 Concours divers (cotisations) 9 750,00 8 941,77 80,00 0,00 728,23 0,00 9 021,77
6282 Frais de gardiennage 0,00 975,95 0,00 0,00 -975,95 0,00 975,95
6283 Frais de nettoyage des locaux 10 100,00 10 553,75 0,00 0,00 -453,75 0,00 10 553,75
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 640,63 0,00 -640,63 0,00 640,63
6288 Autres services extérieurs 900,00 496,10 51,70 0,00 352,20 0,00 547,80
63512 Taxes foncières 48 500,00 37 911,00 0,00 0,00 10 589,00 0,00 37 911,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 4 030,00 4 087,21 35,00 0,00 -92,21 0,00 4 122,21
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
2 849 085,25 2 835 109,39 0,00 0,00 13 975,86 2 835 109,39
6218 Autre personnel extérieur 5 060,00 4 050,61 0,00 0,00 1 009,39 4 050,61
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 8 323,00 7 978,77 0,00 0,00 344,23 7 978,77
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 41 056,75 40 370,64 0,00 0,00 686,11 40 370,64
64111 Rémunération principale titulaires 1 534 635,00 1 534 282,71 0,00 0,00 352,29 1 534 282,71
64112 SFT, indemnité de résidence 9 338,00 7 548,37 0,00 0,00 1 789,63 7 548,37
64113 NBI 11 774,00 10 878,45 0,00 0,00 895,55 10 878,45
64114 Personnel tit. - Indemnité inflation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 98 201,25 79 220,72 0,00 0,00 18 980,53 79 220,72
64131 Rémunérations 233 420,00 252 936,91 0,00 0,00 -19 516,91 252 936,91
64132 SFT, indemnité de résidence 2 842,00 3 529,10 0,00 0,00 -687,10 3 529,10
64134 Personnel non tit. - Indemnité inflation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 41 615,00 39 249,97 0,00 0,00 2 365,03 39 249,97
64168 Autres emplois aidés 19 285,00 16 481,64 0,00 0,00 2 803,36 16 481,64
64171 Apprentis - rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 293 233,50 289 537,14 0,00 0,00 3 696,36 289 537,14 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6453 Cotisations aux caisses de retraites 437 972,50 425 296,94 0,00 0,00 12 675,56 425 296,94
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 10 759,00 11 147,44 0,00 0,00 -388,44 11 147,44
6455 Cotisations pour assurance du personnel 30 450,00 40 539,49 0,00 0,00 -10 089,49 40 539,49
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 8 120,00 7 884,00 0,00 0,00 236,00 7 884,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 19 507,50 19 189,54 0,00 0,00 317,96 19 189,54
6475 Médecine du travail, pharmacie 2 892,75 8 484,39 0,00 0,00 -5 591,64 8 484,39
6488 Autres 40 600,00 36 502,56 0,00 0,00 4 097,44 36 502,56
014 Atténuations de produits 97 000,00 95 462,00 0,00 0,00 1 538,00 95 462,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
97 000,00 95 462,00 0,00 0,00 1 538,00 95 462,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
1 026 150,00 980 800,77 0,00 0,00 45 349,23 0,00 980 800,77
65132 Prix 4 000,00 3 200,00 0,00 0,00 800,00 0,00 3 200,00
6514 Cotisations, adhésions et autres prestat 0,00 30,00 0,00 0,00 -30,00 0,00 30,00
6518 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65181 Primes, dots 2 000,00 1 594,20 0,00 0,00 405,80 0,00 1 594,20
65311 Indemnités de fonction 124 000,00 124 097,54 0,00 0,00 -97,54 0,00 124 097,54
65312 Frais de mission et de déplacement 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 7 000,00 6 417,69 0,00 0,00 582,31 0,00 6 417,69
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 8 000,00 7 908,72 0,00 0,00 91,28 0,00 7 908,72
65315 Formation 2 000,00 691,16 0,00 0,00 1 308,84 0,00 691,16
65316 Frais de représentation du maire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 100,00 64,24 0,00 0,00 35,76 0,00 64,24
6541 Créances admises en non-valeur 1 000,00 482,00 0,00 0,00 518,00 0,00 482,00
6542 Créances éteintes 400,00 0,00 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00
6553 Service d'incendie 182 500,00 182 085,99 0,00 0,00 414,01 0,00 182 085,99
65568 Autres contributions 1 600,00 1 396,64 0,00 0,00 203,36 0,00 1 396,64
6558 Autres contributions obligatoires 24 500,00 25 270,82 0,00 0,00 -770,82 0,00 25 270,82
6561 Organismes de regroupement 2 500,00 2 351,87 0,00 0,00 148,13 0,00 2 351,87
657362 Subv. fonct. CCAS 203 000,00 203 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 377 800,00 329 149,08 0,00 0,00 48 650,92 0,00 329 149,08
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 3 500,00 40 592,17 0,00 0,00 -37 092,17 0,00 40 592,17
65818 Autres 14 050,00 5 023,96 0,00 0,00 9 026,04 0,00 5 023,96
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00
6584 Amendes fiscales et pénales 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00
65888 Autres 66 700,00 47 444,69 0,00 0,00 19 255,31 0,00 47 444,69
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 81
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
Total des dépenses de gestion des services 5 521 465,25 5 371 663,42 72 984,40 0,00 76 817,43 0,00 5 444 647,82
66 Charges financières 71 000,00 47 668,70 20 135,99 0,00 3 195,31 67 804,69
66111 Intérêts réglés à l'échéance 70 000,00 66 873,98 0,00 0,00 3 126,02 66 873,98
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 1 000,00 -19 205,28 20 135,99 0,00 69,29 930,71
67 Charges spécifiques (4) 5 000,00 94,50 0,00 0,00 4 905,50 94,50
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 000,00 94,50 0,00 0,00 4 905,50 94,50
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
11 000,00 0,00 11 000,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 11 000,00 0,00 11 000,00 0,00
Total des charges financières et spécifiques 87 000,00 47 763,20 20 135,99 0,00 19 100,81 67 899,19
Total des dépenses réelles 5 608 465,25 5 419 426,62 93 120,39 0,00 95 918,24 0,00 5 512 547,01
023 Virement à la section d'investissement 4 118 694,74
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
400 000,00 457 208,56 -57 208,56 457 208,56
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
0,00 6 923,87 -6 923,87 6 923,87
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 57 637,67 -57 637,67 57 637,67
6811 Dot. amort. immos incorporelles 400 000,00 392 647,02 7 352,98 392 647,02
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 4 518 694,74 457 208,56 4 061 486,18 457 208,56
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 20 135,99
Montant des ICNE de l’exercice N-1 19 205,28
= Différence ICNE N – ICNE N-1 930,71
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 82
III – ADOPTION DU CA III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
TOTAL 6 526 863,00 6 826 939,53 13 196,14 0,00 -313 272,67
013 Atténuations de charges (4) 45 000,00 59 978,11 0,00 0,00 -14 978,11
6419 Remboursements rémunérations personnel 45 000,00 59 978,11 0,00 0,00 -14 978,11
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 266 000,00 268 201,92 7 930,00 0,00 -10 131,92
70311 Concessions cimetières (produit net) 10 500,00 14 950,00 0,00 0,00 -4 450,00
70323 Red. occupation dom. public 2 500,00 1 172,60 0,00 0,00 1 327,40
7062 Redevances services à caractère culturel 91 000,00 94 204,19 0,00 0,00 -3 204,19
70631 Redevances services à caractère sportif 2 000,00 2 368,00 0,00 0,00 -368,00
70632 Redevances services à caractère loisir 12 000,00 15 742,05 330,00 0,00 -4 072,05
7067 Redev. services périscolaires et enseign 79 000,00 72 750,50 7 600,00 0,00 -1 350,50
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 16 000,00 32 441,04 0,00 0,00 -16 441,04
70878 Remb. frais par des tiers 53 000,00 34 573,54 0,00 0,00 18 426,46
73 Impôts et taxes (sauf 731) 75 960,00 349 525,00 0,00 0,00 -273 565,00
73221 FNGIR 75 960,00 75 960,00 0,00 0,00 0,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 273 565,00 0,00 0,00 -273 565,00
731 Fiscalité locale 3 226 400,00 3 103 584,17 873,02 0,00 121 942,81
73111 Impôts directs locaux 2 672 097,00 2 680 040,00 0,00 0,00 -7 943,00
73112 Cotisation sur la VAE 240 000,00 0,00 0,00 0,00 240 000,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 183 437,00 195 854,00 0,00 0,00 -12 417,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 14 066,00 14 066,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 0,00 4 531,00 0,00 0,00 -4 531,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 50 000,00 107 024,70 0,00 0,00 -57 024,70
73138 Autre taxe liée urbanis, déchets et env 0,00 3 066,42 0,00 0,00 -3 066,42
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 35 000,00 79 091,90 0,00 0,00 -44 091,90
73154 Droits de place 16 800,00 19 910,15 873,02 0,00 -3 983,17
7318 Autres 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
74 Dotations et participations (4) 2 711 453,00 2 755 100,63 0,00 0,00 -43 647,63
74111 Dotation forfaitaire des communes 1 230 000,00 1 233 741,00 0,00 0,00 -3 741,00
741121 DSR des communes 570 000,00 570 386,00 0,00 0,00 -386,00
741123 DSU des communes 477 000,00 480 734,00 0,00 0,00 -3 734,00
741127 DNP des communes 46 000,00 55 016,00 0,00 0,00 -9 016,00
744 FCTVA 5 000,00 5 938,98 0,00 0,00 -938,98 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 83
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
74718 Autres participations Etat 10 000,00 9 884,54 0,00 0,00 115,46
7472 Participation régions 8 000,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 45 000,00 15 899,36 0,00 0,00 29 100,64
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 16 000,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
748311 Compens. pertes bases imposition CET 43 135,00 0,00 0,00 0,00 43 135,00
748312 D.C.R.T.P. 34 384,00 34 384,00 0,00 0,00 0,00
748313 Dotation compensation de la TP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 229 869,00 0,00 0,00 -229 869,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 206 691,00 79 475,00 0,00 0,00 127 216,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 5 243,00 7 716,76 0,00 0,00 -2 473,76
7485 Dotation pour les titres sécurisés 10 000,00 15 500,00 0,00 0,00 -5 500,00
74888 Autres 5 000,00 8 555,99 0,00 0,00 -3 555,99
75 Autres produits de gestion courante (4) 175 000,00 213 373,42 4 393,12 0,00 -42 766,54
752 Revenus des immeubles 150 000,00 169 986,99 3 915,12 0,00 -23 902,11
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 13 914,88 0,00 0,00 -13 914,88
756 Libéralités reçues 0,00 3 139,50 0,00 0,00 -3 139,50
75888 Autres 25 000,00 26 332,05 478,00 0,00 -1 810,05
Total des recettes de gestion des services 6 499 813,00 6 749 763,25 13 196,14 0,00 -263 146,39
76 Produits financiers 50,00 50,50 0,00 0,00 -0,50
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance 50,00 50,50 0,00 0,00 -0,50
77 Produits spécifiques (4) 5 000,00 65 111,73 0,00 0,00 -60 111,73
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 5 000,00 851,73 0,00 0,00 4 148,27
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 64 260,00 0,00 0,00 -64 260,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 6 504 863,00 6 814 925,48 13 196,14 0,00 -323 258,62
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) 22 000,00 12 014,05 9 985,95
722 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 10 000,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 301,54 -301,54
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 12 000,00 11 712,51 287,49
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 22 000,00 12 014,05 9 985,95
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 84
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 85
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES 241 340,28 513 632,00 0,00 4 686,08 6 528,05 2 801 043,71 1 428,44 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 241 340,28 357 926,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 34 630,90 0,00 500,00 0,00 75 616,23 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 107 298,84 0,00 4 186,08 6 528,05 341 292,96 1 428,44 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 13 776,00 0,00 0,00 0,00 2 384 134,52 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 280 249,21 1 540 513,40 0,00 0,00 0,00 1 703 588,20 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 279 249,21 5 839,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 34 674,00 0,00 0,00 0,00 1 703 573,20 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 000,00 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 15,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 86
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 1 476 021,56 6 900,00 16 209,47 230 837,99 5 298 627,58
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 599 266,54
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 6 816,00 0,00 6 780,00 3 966,00 128 309,13
204 Subventions d'équipement versées 49 187,50 0,00 0,00 37 892,30 87 079,80
21 Immobilisations corporelles 8 506,26 6 900,00 9 429,47 188 979,69 674 549,79
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 1 411 511,80 0,00 0,00 0,00 3 809 422,32
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 374 545,06 0,00 0,00 189 941,88 4 088 837,75
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 285 088,61
13 Subventions d'investissement 374 545,06 0,00 0,00 189 941,88 2 302 734,14
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 1 501 015,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 87
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 241 340,28
1641 Emprunts en euros 241 340,28
RECETTES 280 249,21
10222 FCTVA 279 249,21
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 88
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 497 964,72 0,00 0,00 0,00 70,20 15 597,08 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 357 926,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 33 228,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 402,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 597,08 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 2 914,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 70,20 0,00 0,00 0,00
21611 Biens sous-jacents 7 865,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 23 084,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 695,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 57 072,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 13 776,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 540 513,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 5 839,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 34 674,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 89
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21611 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 90
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 513 632,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 357 926,26
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 228,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 402,90
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 597,08
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 914,42
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,20
21611 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 865,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 084,04
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 695,88
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 072,22
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 776,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 540 513,40
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 839,40
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 674,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 91
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 92
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 4 686,08 0,00 0,00 0,00 4 686,08
2051 Concessions, droits similaires 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 2 039,98 0,00 0,00 0,00 2 039,98
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 89,10 0,00 0,00 0,00 89,10
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 057,00 0,00 0,00 0,00 2 057,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 93
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature (1) Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
201
Services communs
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 4 566,25 1 442,20 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 321,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 70,20 70,20 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 3 588,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 483,40 1 128,02 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 102,00 243,98 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 94
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 95
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES 519,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 528,05
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 321,71
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,40
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 588,94
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 611,42
2188 Autres immobilisations corporelles 519,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 865,58
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 96
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 32 218,38 1 025 100,04 4 163,93 0,00 0,00 0,00 206 716,35 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 31 707,65 0,00 0,00 0,00 0,00 22 686,27 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 386,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 53 676,30 0,00 0,00 0,00 0,00 100 665,64 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 301,70 0,00
2138 Autres constructions 0,00 4 980,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 542,47 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 39,99 0,00 2 963,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 26 811,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 911,07 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 939 716,09 0,00 0,00 0,00 0,00 12 609,20 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 582 153,15 0,00 0,00 0,00 0,00 575 000,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 574 628,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 1 584,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 5 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 97
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 1 478 128,33 7 490,89 0,00 0,00 0,00 44 984,26
2031 Frais d'études 20 835,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 3 625,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 17 669,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 192,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 717,20 6 770,89 0,00 0,00 0,00 44 984,26
2313 Constructions 1 410 172,29 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 20 916,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 546 435,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 144 233,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 157 625,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 244 561,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 15,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 98
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 2 241,53 0,00 0,00 0,00 2 801 043,71
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 229,28
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 386,95
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 341,94
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 2 241,53 0,00 0,00 0,00 10 168,45
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 980,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 669,02
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 742,47
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 196,22
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 194,86
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 363 217,58
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 916,94
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 703 588,20
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 574 628,71
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 818,39
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 663 565,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319 561,10
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 99
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 1 428,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 1 428,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 100
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 101
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 428,44
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 428,44
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 102
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 103
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 11 992,26 49 187,50 0,00 0,00 0,00 929 121,52
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 49 187,50 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 8 506,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 3 486,00 0,00 0,00 0,00 0,00 929 121,52
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 104
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 485 720,28 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 6 816,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 478 904,28 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 204 545,06 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 73 073,70 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 131 471,36 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 105
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 476 021,56
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 816,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 187,50
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 506,26
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 932 607,52
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 478 904,28
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 374 545,06
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 073,70
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131 471,36
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 106
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 900,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 900,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 107
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 900,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 900,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 108
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 109
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 16 209,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 6 780,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 9 429,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 110
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 209,47
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 780,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 429,47
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 111
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 112
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 113
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 176 239,13 0,00 54 598,86 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 17 023,57 0,00 20 868,73 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 966,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 640,23 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 59 780,40 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 93 823,16 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 5 612,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 892,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 231,90 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 189 941,88 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 78 000,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 86 801,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 25 140,88 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 114
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 837,99
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 892,30
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 966,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 640,23
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 780,40
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 823,16
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 612,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 892,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 231,90
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189 941,88
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 801,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 140,88
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 115
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 35 433,10 1 490 915,02 0,00 481 313,99 697 823,79 1 412 528,92 218 350,86 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 341 458,08 0,00 19 214,74 225 785,73 526 886,25 7 000,86 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 4 308,05 704 754,00 0,00 272 966,26 421 719,16 687 451,50 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 95 462,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2,48 312 464,32 0,00 189 132,99 50 318,90 198 191,17 211 350,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 31 122,57 36 682,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 94,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 5 939,42 6 399 761,11 0,00 46 197,32 81 803,96 179 621,71 75 364,14 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 22 798,22 0,00 6 052,20 0,00 151,52 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 50 696,14 0,00 19 361,95 80 350,50 125 723,33 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 349 525,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 3 083 674,02 0,00 20 783,17 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 5 938,98 2 714 772,75 0,00 0,00 1 287,26 33 101,64 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,44 113 413,84 0,00 0,00 0,00 20 645,22 75 364,14 0,00
76 Produits financiers 0,00 50,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 64 830,64 0,00 0,00 166,20 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 116
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 500 935,38 21 635,64 17 308,07 636 302,24 5 512 547,01
011 Charges à caractère général 0,00 172 613,37 6 043,24 17 308,07 216 965,32 1 533 275,66
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 325 970,14 0,00 0,00 417 940,28 2 835 109,39
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 462,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 2 351,87 15 592,40 0,00 1 396,64 980 800,77
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 804,69
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94,50
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 36,22 8 342,90 0,00 31 054,84 6 828 121,62
013 Atténuations de charges 0,00 36,22 0,00 0,00 30 939,95 59 978,11
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 276 131,92
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 349 525,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 104 457,19
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 755 100,63
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 8 342,90 0,00 0,00 217 766,54
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,50
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 114,89 65 111,73
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 117
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 492 641,66
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 15,78
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 80,58
64131 Rémunérations 2 977,85
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 973,24
6453 Cotisations aux caisses de retraites 132,67
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 127,93
65888 Autres 2,48
66111 Intérêts réglés à l'échéance 30 191,86
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 930,71
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 6 923,87
6761 Différences sur réalisations (positives) 57 637,67
6811 Dot. amort. immos incorporelles 392 647,02
RECETTES 17 953,47
744 FCTVA 5 938,98
75888 Autres 0,44
7761 Différences sur réalisations (négatives) 301,54
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 11 712,51
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 1 455 957,69 0,00 0,00 0,00 30 310,29 4 647,04 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 6 342,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 6 721,45 0,00 0,00 0,00 1 910,65 402,70 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 12 971,64 0,00 0,00 0,00 5 509,53 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 2 213,47 0,00 0,00 0,00 125,79 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 6 856,45 0,00 0,00 0,00 12 279,68 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 2 657,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 1 469,31 0,00 0,00 0,00 117,82 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 178,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 9 048,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 13,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 146,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 3 132,80 0,00 0,00 0,00 332,51 2 004,98 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 16 106,80 0,00 0,00 0,00 492,47 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 9 084,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 383,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 6 204,61 0,00 0,00 0,00 861,47 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 1 019,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 011,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 27 727,05 0,00 0,00 0,00 6 692,87 1 475,44 0,00 0,00
6161 Multirisques 37 625,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 8 920,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 372,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 1 685,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 1 870,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 1 524,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 15 679,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 1 763,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 23 702,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 120,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 157,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 16 518,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 7 689,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6251 Voyages, déplacements et missions 367,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 7 503,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 17 525,15 0,00 0,00 0,00 410,64 763,92 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 1 651,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 7 047,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 183,75 0,00 0,00 0,00 1 575,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 643,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 8 381,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 37 911,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 2 392,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 409 231,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 1 027,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 6 039,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 6 462,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 7 899,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 51 934,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 103 072,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 319,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 40 539,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 7 884,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 19 189,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 4 623,74 0,00 0,00 0,00 1,86 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 36 502,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65132 Prix 3 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6514 Cotisations, adhésions et autres prestat 30,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 124 097,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 6 417,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 7 908,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 691,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 64,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 482,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 14 384,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 78 787,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 37 352,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 611,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 38 437,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 36 682,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 94,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 95 462,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 120
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
RECETTES 6 399 761,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 22 798,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 14 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 1 172,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 34 573,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 2 680 040,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 195 854,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 14 066,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 4 531,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 107 024,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73138 Autre taxe liée urbanis, déchets et env 3 066,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 79 091,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 75 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 273 565,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 1 233 741,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741121 DSR des communes 570 386,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741123 DSU des communes 480 734,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741127 DNP des communes 55 016,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 34 384,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 229 869,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 79 475,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 7 716,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 15 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 7 950,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 72 992,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 13 914,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 26 506,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance 50,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 570,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 64 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 121
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65132 Prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6514 Cotisations, adhésions et autres prestat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73138 Autre taxe liée urbanis, déchets et env 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741121 DSR des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741123 DSU des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741127 DNP des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 124
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 490 915,02
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 342,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 034,80
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 481,17
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 339,26
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 136,13
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 657,47
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 587,13
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178,01
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 048,63
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13,20
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146,65
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 470,29
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 599,27
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 084,27
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 383,63
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 066,08
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 019,24
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 011,92
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 895,36
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 625,87
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 920,50
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 372,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 685,83
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 870,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 524,09
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 679,80
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 763,60
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 702,02
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,22
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 157,50
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 518,80 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 125
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 689,91
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 367,98
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 503,85
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 699,71
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 651,49
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 047,87
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 758,75
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 643,46
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 381,55
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 911,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 392,78
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 409 231,46
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 027,80
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 039,93
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 462,05
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 899,69
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 934,57
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103 072,36
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319,94
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 539,49
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 884,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 189,54
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 625,60
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 502,56
65132 Prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
6514 Cotisations, adhésions et autres prestat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 097,54
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 417,69
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 908,72
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 691,16
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64,24
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 482,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 384,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 787,83
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 352,17
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 611,76
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 437,21
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 682,12
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94,50
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 462,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 126
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 399 761,11
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 798,22
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 950,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 172,60
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 573,54
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 680 040,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 195 854,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 066,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 531,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 024,70
73138 Autre taxe liée urbanis, déchets et env 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 066,42
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 091,90
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 960,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 273 565,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 233 741,00
741121 DSR des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 570 386,00
741123 DSU des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 480 734,00
741127 DNP des communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 016,00
748312 D.C.R.T.P. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 384,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 229 869,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 475,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 716,76
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 500,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 950,99
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 992,25
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 914,88
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 506,71
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,50
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 570,64
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 260,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 127
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 128
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 298 535,24 182 778,75 0,00 0,00 481 313,99
6042 Achats de prestations de services 0,00 1 387,56 0,00 0,00 0,00 1 387,56
60611 Eau et assainissement 0,00 355,15 0,00 0,00 0,00 355,15
60612 Energie - Electricité 0,00 1 427,65 0,00 0,00 0,00 1 427,65
60622 Carburants 0,00 2 507,58 0,00 0,00 0,00 2 507,58
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 505,56 0,00 0,00 0,00 505,56
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 1 427,51 0,00 0,00 0,00 1 427,51
6064 Fournitures administratives 0,00 174,04 0,00 0,00 0,00 174,04
6068 Autres matières et fournitures 0,00 324,90 0,00 0,00 0,00 324,90
611 Contrats de prestations de services 0,00 3 418,96 0,00 0,00 0,00 3 418,96
61358 Autres 0,00 454,69 0,00 0,00 0,00 454,69
61551 Entretien matériel roulant 0,00 1 234,29 0,00 0,00 0,00 1 234,29
6156 Maintenance 0,00 0,00 152,76 0,00 0,00 152,76
6182 Documentation générale et technique 0,00 618,30 0,00 0,00 0,00 618,30
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 2 653,00 0,00 0,00 0,00 2 653,00
6188 Autres frais divers 0,00 252,00 0,00 0,00 0,00 252,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 40,00 0,00 0,00 40,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 2 279,71 0,00 0,00 0,00 2 279,71
627 Services bancaires et assimilés 0,00 1,08 0,00 0,00 0,00 1,08
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 749,97 0,00 0,00 0,00 749,97
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 3 825,01 0,00 0,00 0,00 3 825,01
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 178 550,55 0,00 0,00 0,00 178 550,55
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 1 463,36 0,00 0,00 0,00 1 463,36
64113 NBI 0,00 1 027,14 0,00 0,00 0,00 1 027,14
64118 Autres indemnités 0,00 15 819,41 0,00 0,00 0,00 15 819,41
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 23 144,08 0,00 0,00 0,00 23 144,08
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 48 019,64 0,00 0,00 0,00 48 019,64
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 367,10 0,00 0,00 0,00 367,10
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 182 085,99 0,00 0,00 182 085,99
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 500,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 3 240,00 0,00 0,00 0,00 3 240,00
65818 Autres 0,00 3 307,00 0,00 0,00 0,00 3 307,00
RECETTES 0,00 46 197,32 0,00 0,00 0,00 46 197,32
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 6 052,20 0,00 0,00 0,00 6 052,20
706888 Autres 0,00 19 361,95 0,00 0,00 0,00 19 361,95 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 129
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
73154 Droits de place 0,00 20 783,17 0,00 0,00 0,00 20 783,17
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 130
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
201
Services communs
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 304 907,33 192 019,19 51 276,02 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 80,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 5 391,96 5 824,60 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 529,32 6 267,13 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 101,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 16 994,60 11 242,64 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 4 828,51 4 711,65 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 40,08 495,89 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 339,60 86,40 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 67,03 68,02 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 4 631,84 13 885,73 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 1 028,83 942,86 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 750,40 1 496,59 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 12 817,15 2 072,56 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 251,00 445,20 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 8 453,52 7 542,36 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 337,00 202,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 4 050,61 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 1 203,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 700,00 2 432,50 1 895,02 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 238,40 511,20 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 630,00 210,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 1 469,20 1 321,69 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 2 368,75 1 753,05 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 760,07 418,81 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 3 876,49 2 136,06 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 138 156,96 45 760,55 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 621,82 16,77 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 3 345,07 7 038,23 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 22 833,80 30 622,50 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 1 066,01 1 434,95 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 2 197,41 2 466,89 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 28 467,82 20 905,88 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 131
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
201
Services communs
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 39 195,88 12 390,15 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 056,95 1 398,21 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 651,96 354,66 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 135,05 1 012,85 49 171,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 106,02 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 106,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 132
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 133
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 134
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe
de l'enseignement
DEPENSES 149 621,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 697 823,79
6042 Achats de prestations de services 89 163,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 243,75
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 216,56
60612 Energie - Electricité 3 709,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 506,36
60613 Chauffage urbain 578,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 679,69
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 237,24
60628 Autres fournitures non stockées 1 145,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 685,51
60632 Fournitures de petit équipement 49,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 585,61
60636 Habillement et vêtements de travail 88,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 514,68
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135,05
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 517,57
6068 Autres matières et fournitures 1 301,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 273,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 246,99
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 1 225,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 115,43
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 696,20
6156 Maintenance 719,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 715,02
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 539,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 050,61
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 203,57
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 027,52
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 749,60
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 840,00
6262 Frais de télécommunications 504,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 294,95
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 121,80
62878 Remb. frais à des tiers 640,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 640,63
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 178,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 357,38
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 904,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 916,99
64111 Rémunération principale titulaires 8 172,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 192 090,30
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 638,59
64118 Autres indemnités 4 774,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 158,19
64131 Rémunérations 19 805,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 261,81
64132 SFT, indemnité de résidence 138,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 639,95 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 135
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe
de l'enseignement
64138 Primes et autres indemnités 2 572,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 236,69
64168 Autres emplois aidés 302,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 302,80
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 10 817,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 191,58
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 662,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 248,45
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 924,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 379,33
6475 Médecine du travail, pharmacie 239,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 246,49
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 318,90
RECETTES 81 297,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 803,96
7067 Redev. services périscolaires et enseign 80 350,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 350,50
7473 Participation départements 887,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 287,26
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 60,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 166,20
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 136
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 3 722,99 402 061,23 6 620,61 284 807,16 0,00 0,00 0,00 177 335,32 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 28 367,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 935,96 612,34 141,81 1 434,01 0,00 0,00 0,00 3 750,77 0,00
60612 Energie - Electricité 399,60 12 706,25 0,00 4 827,97 0,00 0,00 0,00 36 810,64 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 818,13 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 7 128,21 0,00 0,00 0,00 12 314,35 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 283,41 745,08 0,00 849,45 0,00 0,00 0,00 1 131,93 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 87,06 775,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 535,05 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 88,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 1 044,42 0,00 3 186,77 0,00 0,00 0,00 504,86 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 23 051,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits
pharmaceutiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 221,59 571,24 0,00 1 393,92 0,00 0,00 0,00 1 722,18 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 039,44 0,00
61358 Autres 0,00 16 896,94 0,00 4 301,37 0,00 0,00 0,00 12,37 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
1 060,88 2 703,60 101,64 941,04 0,00 0,00 0,00 22 396,58 0,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
0,00 0,00 2 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 1 427,04 420,00 0,00 0,00 0,00 1 934,40 0,00
6156 Maintenance 326,87 12 552,96 1 034,17 25 255,65 0,00 0,00 0,00 12 576,35 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 99,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 137
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 17 264,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 15 978,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 26 337,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 35 891,80 0,00 1 754,23 0,00 0,00 0,00 127,33 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 336,24 0,00 911,02 0,00 0,00 0,00 168,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 407,62 1 107,74 0,00 3 670,47 0,00 0,00 0,00 742,81 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 18,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 192,80 0,00 1 746,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 975,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 240,00 0,00 1 785,00 0,00 0,00 0,00 2 648,20 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 582,22 0,00 575,34 0,00 0,00 0,00 223,76 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 2 969,29 0,00 2 934,85 0,00 0,00 0,00 1 141,38 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 1 220,74 0,00 335,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 68 704,06 0,00 136 354,94 0,00 0,00 0,00 49 291,38 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 37,56 0,00 2 124,70 0,00 0,00 0,00 2,29 0,00
64113 NBI 0,00 879,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 1 027,00 0,00 768,58 0,00 0,00 0,00 4 097,34 0,00
64131 Rémunérations 0,00 61 438,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 16,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 25 559,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 25 779,55 0,00 17 757,78 0,00 0,00 0,00 6 906,56 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 22 729,72 0,00 39 894,72 0,00 0,00 0,00 14 299,22 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 2 033,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 334,40 0,00 280,00 0,00 0,00 0,00 140,00 0,00
65181 Primes, dots 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
0,00 9 582,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 1 105,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 4 655,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 115 134,03 0,00 7 734,35 0,00 0,00 0,00 17 365,72 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 138
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 86 891,94 0,00 7 312,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à
caractère sportif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 13 079,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 228,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 14 250,00 0,00 362,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 605,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 80,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 365,72 0,00
756 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 139
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 168 193,21 40 022,98 0,00 0,00 1 038,46 80 919,17
6042 Achats de prestations de services 80,00 16 154,52 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 3 013,90 1 470,44 0,00 0,00 15,66 0,00
60612 Energie - Electricité 11 470,37 0,00 0,00 0,00 260,73 619,87
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 22 597,93 1 345,25 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 922,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 1 622,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 49,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129,87
60636 Habillement et vêtements de travail 52,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 256,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 478,10 438,25 0,00 0,00 0,00 173,77
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 6 922,72 1 730,52 0,00 0,00 0,00 203,76
61521 Entretien terrains 0,00 12 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 330,00 80,40 0,00 0,00 305,64 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 1 351,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 645,84 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 13 814,60 5 317,76 0,00 0,00 456,43 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 99,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 138,85
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 792,90
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 788,04
6251 Voyages, déplacements et missions 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 1 189,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 140
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 321,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 641,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 172,84
64111 Rémunération principale titulaires 66 847,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 740,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 439,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 5 772,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 392,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 17,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 202,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 10 024,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 17 265,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 24,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 70,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65181 Primes, dots 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 886,82
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 017,45
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 350,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 507,50
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 368,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
756 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 139,50
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 141
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 103 852,14 1 314,20 142 641,45 0,00
0,00
0,00 1 412 528,92
6042 Achats de prestations de services 5 698,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 300,10
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 4 123,51 0,00 0,00 0,00 15 498,40
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 3 498,48 0,00 0,00 0,00 70 593,91
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 818,13
60621 Combustibles 0,00 0,00 8 359,69 0,00 0,00 0,00 51 745,43
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 922,91
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 632,77
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 576,14
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,80
6064 Fournitures administratives 72,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 065,02
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 051,96
60668 Autres produits pharmaceutiques 31,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31,70
6068 Autres matières et fournitures 1 833,35 0,00 143,68 0,00 0,00 0,00 6 976,08
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 039,44
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 067,68
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 840,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 919,78
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 940,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 351,80
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 78,60 0,00 0,00 0,00 4 505,88
6156 Maintenance 0,00 0,00 5 437,49 0,00 0,00 0,00 76 772,28
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99,80
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 403,07
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 771,63
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 337,37
6238 Divers 834,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 395,40
6251 Voyages, déplacements et missions 28,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 623,42
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 118,04 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 142
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18,03
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 973,90
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 975,95
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 673,20
6288 Autres services extérieurs 547,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 547,80
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 309,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 012,25
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 576,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 263,51
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 729,43
64111 Rémunération principale titulaires 27 096,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 348 294,59
64112 SFT, indemnité de résidence 549,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 454,71
64113 NBI 439,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 759,14
64118 Autres indemnités 2 856,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 521,93
64131 Rémunérations 33 725,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 556,63
64132 SFT, indemnité de résidence 71,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104,62
64138 Primes et autres indemnités 1 646,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 408,31
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 14 967,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 436,12
6453 Cotisations aux caisses de retraites 9 918,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 107,67
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 429,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 487,82
6475 Médecine du travail, pharmacie 219,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 044,20
65181 Primes, dots 0,00 1 314,20 0,00 0,00 0,00 0,00 1 594,20
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 886,82
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 121 000,00 0,00 0,00 0,00 175 599,95
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 105,20
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 005,00
RECETTES 25 880,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 621,71
6419 Remboursements rémunérations personnel 151,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151,52
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 204,19
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 368,00
70632 Redevances services à caractère loisir 16 072,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 072,05
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 079,09
74718 Autres participations Etat 9 656,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 884,54
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 612,10
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 605,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 445,72
756 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 139,50
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 143
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 3 716,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 212,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 349,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 302,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 2 851,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 75 364,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 75 364,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 144
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 145
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 1 512,70 0,00 213 122,11 218 350,86
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 689,05 689,05
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 485,09 2 485,09
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82,54 82,54
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 212,58
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 12,70 0,00 15,43 28,13
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 349,32
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 302,78
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 851,37
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 000,00 203 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 6 850,00 8 350,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 364,14
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 364,14
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 146
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 147
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 148
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 388 033,67 67 225,61 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 10 653,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 254,05 62 675,53 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 8 672,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 18 518,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 1 126,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 1 402,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 3 649,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 1 646,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 5 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 2 198,21 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 5 999,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 3 716,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 131,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 713,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 1 016,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 5 184,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 167 137,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 945,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 879,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 7 166,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 48 332,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 20,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 2 833,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 39 243,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 50 496,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 2 073,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 641,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 2 351,87 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 149
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
RECETTES 0,00 0,00 36,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 36,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 150
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 9 017,69 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 698,01 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 2 804,87 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 2 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 2 664,81 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 151
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 152
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 36 658,41 500 935,38
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 653,60
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 22 494,17 86 121,76
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 804,87
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 672,05
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 518,39
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 126,05
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 402,92
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 649,38
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 646,40
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 160,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 850,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 198,21
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 999,42
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 14 164,24 17 880,24
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 664,81
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131,72
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 713,55
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 016,54
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 184,53
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 137,75
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 945,36
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 879,54
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 166,83
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 332,02
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,61
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 833,69
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 243,23
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 496,01
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 073,03
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 641,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 153
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 351,87
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36,22
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36,22
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 154
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 592,40 6 043,24
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 514,07
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530,68
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 242,48
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580,80
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 648,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 467,21
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 592,40 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 342,90
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 100,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 242,90
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 155
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 635,64
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 514,07
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530,68
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 242,48
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580,80
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 648,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 467,21
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 592,40
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 342,90
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 100,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 242,90
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 156
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 157
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 17 308,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 239,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 13 939,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 3 129,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 158
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 308,07
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 239,83
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 939,20
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 129,04
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 159
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 160
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 161
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 162
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 163
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 18 456,64 0,00 617 845,60 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 954,96 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 340,36 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 793,64 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 198,71 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 320,18 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 242,33 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 726,42 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 429,50 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 6 872,36 0,00 378,60 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 844,47 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 680,75 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 126,19 0,00 34 375,29 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 407,81 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 457,23 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 841,20 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 10 315,24 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 405,00 0,00 -7 195,70 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 737,85 0,00 37 612,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 792,67 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 001,53 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 282,63 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,73 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 761,76 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 143,61 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 183,39 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 718,47 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238 978,06 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18,55 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 172,70 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 092,31 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 164
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 908,91 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 763,92 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 771,28 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 178,84 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 614,32 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 220,14 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 759,39 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 396,64 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 054,84 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 939,95 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114,89 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 165
IV – ANNEXES IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 636 302,24
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 954,96
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 340,36
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 793,64
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 198,71
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 320,18
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 242,33
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 726,42
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 429,50
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 250,96
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 844,47
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 680,75
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 501,48
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 407,81
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 457,23
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 841,20
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 315,24
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -6 790,70
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 349,85
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 792,67
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 001,53
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 282,63
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,73
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 761,76
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 143,61
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 183,39
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 718,47
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238 978,06
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18,55
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 172,70
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 092,31 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 166
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 908,91
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 763,92
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 771,28
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 178,84
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 614,32
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 220,14
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 759,39
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 396,64
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 054,84
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 939,95
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114,89
(1) Détailler conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 167
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
10 180 000,00
1641 Emprunts en euros (total) 10 180 000,00
00001172922 CREDIT AGRICOLE 26/04/2007 2007-05-04 04/05/2008 385 000,00 F 4,270 4,270 EURO A C N A-1
00001791635 CREDIT AGRICOLE 11/04/2014 2015-06-02 25/09/2015 1 100 000,00 F 1,300 1,300 EURO T P N A-1
00003387225 CREDIT AGRICOLE 06/07/2021 2021-07-14 01/10/2021 3 000 000,00 F 0,780 0,780 EURO T X Autres N A-1
1253752 CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
26/04/2013 2013-07-01 01/11/2013 370 000,00 R 2,350 2,350 EURO T C N A-1
Contrat 1208330 CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
31/12/2011 2011-12-31 01/08/2012 1 000 000,00 V 0,710 0,710 EURO T X Autres N A-1
Contrat 52- Ligne Pret 5002812 CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
26/04/2013 2013-07-05 01/11/2013 330 000,00 V 2,250 2,250 EURO T X Autres N A-1
MON253202EUR/0267521/001 DEXIA CREDIT LOCAL 26/04/2007 2007-04-26 01/03/2008 395 000,00 F 4,780 4,780 EURO A C N A-1
MON503614EUR CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT LOCAL
27/04/2015 2015-06-30 01/10/2015 1 100 000,00 F 1,330 1,330 EURO T X Autres N A-1
MON514307EUR CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT LOCAL
29/11/2016 2016-12-23 01/05/2017 1 000 000,00 F 0,730 0,730 EURO T C N A-1
MON546093EUR LA BANQUE POSTALE 26/05/2020 2023-12-04 01/04/2024 1 180 000,00 F 4,200 4,200 EURO T C N A-1
MON546094EUR LA BANQUE POSTALE 26/05/2020 2023-12-04 01/04/2024 320 000,00 F 4,060 4,060 EURO T X Autres N A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 168
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9) 0,00
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 10 180 000,00
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 169
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 4 663 639,38 599 266,54 66 873,98 0,00 20 135,99
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 4 663 639,38 599 266,54 66 873,98 0,00 20 135,99
00001172922 N 0,00 A-1 128 175,44 4,00 F 4,270 23 537,30 5 473,09 0,00 2 941,47
00001791635 N 0,00 A-1 405 386,54 3,50 F 1,300 105 152,71 5 782,37 0,00 82,11
00003387225 N 0,00 A-1 2 736 511,17 17,75 F 0,780 141 340,28 21 758,08 0,00 5 267,09
1253752 N 0,00 A-1 135 920,15 4,75 R 2,350 24 062,82 4 770,50 0,00 769,01
Contrat 1208330 N 0,00 A-1 274 329,22 3,50 V 2,600 67 330,58 9 844,08 0,00 1 523,94
Contrat 52- Ligne Pret 5002812 N 0,00 A-1 116 061,87 4,75 V 4,000 20 316,51 4 552,62 0,00 728,89
MON253202EUR/0267521/001 N 0,00 A-1 130 950,97 4,00 F 4,780 23 803,20 6 259,46 0,00 4 268,05
MON503614EUR N 0,00 A-1 386 304,02 3,75 F 1,330 93 723,14 5 605,02 0,00 1 206,17
MON514307EUR N 0,00 A-1 350 000,00 3,25 F 0,730 100 000,00 2 828,76 0,00 395,42
MON546093EUR N 0,00 A-1 0,00 15,00 F 4,200 0,00 0,00 0,00 2 340,33
MON546094EUR N 0,00 A-1 0,00 10,00 F 4,060 0,00 0,00 0,00 613,51
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 170
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 4 663 639,38 599 266,54 66 873,98 0,00 20 135,99
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 171
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 172
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
11 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 4 663 639,38 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits
0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 173
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT B1.6
REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 174
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N B1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y
a lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 175
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.8
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12/N Annuité payée au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 176
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE
Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 150 € 22/03/2013
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Logiciels 2 22/03/2013
L Voitures 5 22/03/2013
L Camions 6 22/03/2013
L Matériel bureau, électrique ou électronique 5 22/03/2013
L Matériel informatique 2 22/03/2013
L Matériel classique 5 22/03/2013
L Coffre-fort muré 30 22/03/2013
L Installations et appareils de chauffage 15 22/03/2013
L Appareils de levage, ascenseurs 20 22/03/2013
L Equipement garages et ateliers 10 22/03/2013
L Equipements cuisines 10 22/03/2013
L Equipements sportifs 10 22/03/2013
L Installations de voirie 25 22/03/2013
L Plantations 15 22/03/2013
L Autres agencements et aménagements de terrains 20 22/03/2013
L Bâtiments légers, abris 10 22/03/2013
L Agencement et aménagements de bâtiments, installations électriques ou téléphoniques 15 22/03/2013
L Subventions d'équipement versées aux organismes publics 15 22/03/2013
L Frais d'études 5 22/03/2013
L Frais liés à la réalisation des documents d'urbanisme et à la numérisation du cadastre 10 22/03/2013 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 177
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 01 Intitulé de l'opération : Dépenses Recettes Date de la délibération : 01/01/2023
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 1 009,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 1 009,59
45411 Opérations pour compte de tiers (2) 1 009,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 1 009,59
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 1 009,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 1 009,59
RECETTES (b) 625,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 625,59
45412 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 625,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 625,59
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 625,59 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 625,59
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 178
IV – ANNEXES IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par
des collectivités
ou des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par
des collectivités
ou des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations
de logement
social
27 627 921,64 6 740 511,91 150 925,55 384 014,23
1994 X Autres CONSTRUCTION DE 10
PAVILLONS-LOCATIFS
LIEU-DIT LES
ACACIAS-reamenagement en
juillet 2010
CAISSE DEPOTS
ET CONSIGNAT
669 824,51 0,00 7,00 A F 5,800 F 5,800 A-1 EURO 0,00 0,00
1995 X Autres CONSTRUCTION DE 6
LOGEMENTS-LOCATIFS 9 ET
11, RUE DU
THEATRE-reamenage en juillet
2010
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
379 559,77 0,00 6,00 A F 5,800 F 5,800 A-1 EURO 0,00 0,00
2003 X Autres CONSTRUCTIONS DE
LOGEMENTS LOCATIFS-RUE
CHENOT A BAR SUR
AUBE-reamenagement juillet
2010
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
400 663,00 0,00 16,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 179
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
2004 X Autres CONSTRUCTION DE 11
LOGEMENTS +-2 PAVILLONS
LOCATIFS-RUE CHENOT A
BAR SUR AUBE reamenag 07/
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
1 135 572,00 0,00 15,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 0,00 0,00
2001 X Autres CONSTRUCTION DE 15
LOGEMENTS LOCATIFS-RUE
CHENOT A BAR SUR
AUBE-reamenagement en juillet
2
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
777 180,15 0,00 15,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 0,00 0,00
2001 X Autres CONSTRUCTION DE 6
LOGEMENTS-RUE CHENOT A
BAR SUR
AUBE-reamenagement en juillet
2010
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
166 428,00 0,00 15,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 0,00 0,00
2005 X Autres CONSTRUCTION DE 4
LOGEMENTS PLUS-RUE
CHENOT-reamenagement juillet
2010
CAISSE DEPOTS
ET CONSIGNAT
514 576,00 0,00 19,00 A F 3,800 F 3,800 A-1 EURO 0,00 0,00
2005 X Autres REFINANCEMENT DU
CONTRAT MON001186EUR
DEXIA CREDIT
LOCAL
3 014 830,69 0,00 2,00 A F 5,360 F 5,360 A-1 EURO 0,00 0,00
2007 X Autres CONSTRUCTION DE 2
PAVILLONS LOCATIFS-3
& 5 IMPASSE ST
EXUPERY-reamenagement
juillet 2010
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
249 496,00 0,00 25,00 A F 3,800 F 3,800 A-1 EURO 0,00 0,00
... 2002 C ACQUISITION D'UN TERRAIN
ET CONSTRUCTION-DE 8
LOGEMENTS SITE CERES
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
391 260,00 123 362,10 16,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 4 255,99 5 456,44
... 2002 C ACQUISITION D'UN TERRAIN
ET CONSTRUCTION-DE 8
LOGEMENTS-SITE CERES
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
23 217,00 9 414,36 31,00 A F 3,450 F 3,450 A-1 EURO 324,80 165,66
AUBE
IMMOBILIER
1996 X Autres ACQUISITION D'UN
PAVILLON-8,RUE DU
COLLEGE-10200 BAR SUR
AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
19 955,58 3 870,92 7,00 A F 4,800 F 4,800 A-1 EURO 185,80 408,26
AUBE
IMMOBILIER
1994 X Autres ACQUISITION D'UN
LOGEMENT-38,BOULEVARD
GAMBETTA-10200 BAR SUR
AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
38 417,15 12 805,98 5,00 A F 5,800 F 5,800 A-1 EURO 742,75 1 845,15
AUBE
IMMOBILIER
2000 X Autres ACQUISITION IMMEUBLE 1
RUE-BONAVENTURE
DESPERRIERS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
23 629,60 5 496,95 11,00 A F 3,050 F 3,800 A-1 EURO 208,88 386,21 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 180
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
AUBE
IMMOBILIER
1998 X Autres ACQUISITION D'UN
PAVILLON-10,FG DE
BELFORT-BAR SUR AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
20 428,17 7 046,11 6,00 A F 4,300 F 4,300 A-1 EURO 302,98 883,99
AUBE
IMMOBILIER
2002 X Autres CONSTRUTION DE 14
LOGEMENTS-SITE MOTEURS
CERES A BAR SUR AUBE
ancienne référence : 1024029
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
910 000,00 236 231,46 10,00 A F 3,850 F 3,850 A-1 EURO 9 094,91 17 652,99
AUBE
IMMOBILIER
2002 X Autres PAVILLON - MOTEUR CERES CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
68 000,00 22 431,19 16,00 A F 3,400 F 3,400 A-1 EURO 762,66 996,39
AUBE
IMMOBILIER
2006 X Autres ACQUISITION FONCIERE
POUR CONSTRUCTION-DE 10
LOGEMENTS-RUE DES
ABATTOIRS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
60 000,00 25 828,49 34,00 A F 3,750 F 3,750 A-1 EURO 968,57 368,66
AUBE
IMMOBILIER
2006 X Autres CONSTRUCTION 10
LOGEMENTS-RUE DES
ABATTOIRS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
603 400,00 235 523,14 24,00 A F 3,750 F 4,500 A-1 EURO 10 745,74 5 848,44
AUBE
IMMOBILIER
2009 X Autres CONSTRUCTION D UN FOYER
POUR
PERSONNES-AGEES-RUE
GASTON CHECK
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
1 622 778,00 578 958,73 26,00 A F 2,350 F 1,850 A-1 EURO 10 710,74 16 725,26
AUBE
IMMOBILIER
2012 C CONSTRUCTION DE 10
LOGEMENTS-RUE DU
SOMMERARD BAR SUR
AUBE-EX MOTEUR CERES
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
636 392,18 438 586,00 30,00 A F 2,850 F 2,850 A-1 EURO 12 499,70 8 994,90
AUBE
IMMOBILIER
2012 X Autres ACQUISITION FONCIERE
POUR
CONSTRUCTION-LOGEMENTS
RUE DU SOMMERARD-EX
MOTEUR CERES
CAISSE DES
DEPOTS
CONSIGANTIONS
141 156,56 102 360,01 40,00 A F 2,850 F 2,850 A-1 EURO 2 917,26 1 347,46
AUBE
IMMOBILIER
2012 X Autres Réhabilitation de 48
logements-2-4, 6-8, 10-12 Rue
Chamerois
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
300 000,00 92 987,04 10,00 A F 2,913 F 2,913 A-1 EURO 2 708,71 7 292,72
MON LOGIS 2001 X Autres 5 LOGEMENTS LOCATIFS-RUE
CHENOT
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
252 912,92 26 714,66 2,00 A F 5,520 F 5,520 A-1 EURO 1 474,65 8 430,92
MON LOGIS 2002 X Autres 15 LOGEMENTS LOCATIFS
RUE-CHENOT A BAR SUR
AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
456 584,81 112 484,54 11,00 A F 4,200 F 4,200 A-1 EURO 4 724,35 7 400,62
MON LOGIS 2002 X Autres 6 LOGEMENTS
LOCATIFS-5,RUE CHENOT A
BAR SUR AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
332 338,86 79 043,48 11,00 A F 3,700 F 3,700 A-1 EURO 2 924,61 5 351,70 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 181
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
MON LOGIS 2001 X Autres CONSTRUCTION DE 5
LOGEMENTS-RUE CHENOT A
BAR SUR AUBE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
188 454,00 51 538,91 10,00 A F 5,200 F 5,200 A-1 EURO 2 680,02 3 590,03
MON LOGIS 2005 X Autres CONSTRUCTIONS DE 2
LOGEMENTS PLUS-RUE
CHENOT
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
261 655,00 85 408,60 14,00 A F 4,300 F 4,300 A-1 EURO 3 672,57 4 171,18
MON LOGIS 2005 C LOGEMENTS LOCATIFS CITE
CERES
CAISSE D
EPARGNE
1 245 500,00 328 179,80 11,50 T F 3,800 F 3,800 A-1 EURO 9 322,18 22 048,96
MON LOGIS 2010 X Autres REAMENAGEMENT D
EMPRUNTS-COMPACTE N° 27
CAISSE DEPOTS
ET CONSIGNAT
795 553,22 145 882,67 4,00 A F 2,450 F 2,450 A-1 EURO 3 574,13 25 769,73
MON LOGIS 2010 X Autres REAMENAGEMENT JUILLET
2010-CONTRACTE N° 34
CAISSE DEPOTS
ET CONSIGNAT
2 959 115,15 943 147,73 15,00 S F 2,380 F 2,380 A-1 EURO 22 611,15 50 377,45
MON LOGIS 2015 C Construction logements
intergénérationnels locatifs
sociaux Rue Guérin et
Schweitzer
CAISSE D
EPARGNE
1 115 000,00 441 888,17 22,00 A R 1,000 R 1,000 A-1 EURO 4 418,88 17 183,19
MON LOGIS 2015 C Construction logements
intergénérationnels locatifs
sociaux Rue Guérin et
Schweitzer
CAISSE D
EPARGNE
813 000,00 357 854,43 32,00 A R 2,150 R 2,150 A-1 EURO 7 693,87 7 559,72
Mon Logis 2013 C Réhabilitation Parc social public
- 214 logements - Rue du Dr
Calmette Echéancier complété
jusqu'en
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
2 396 000,00 945 984,20 18,00 A F 1,350 F 1,350 A-1 EURO 12 770,79 44 009,43
Mon logis 2014 C Réhabilitation Parc social public
- 214 logements - Rue du Dr
Calmette
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
2 604 000,00 1 004 162,38 18,00 A F 0,500 F 0,500 A-1 EURO 5 020,81 50 511,91
OPH TROYES
AUBE HABITAT
2023 C Rue du Prieuré - 4 PLAI CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
142 559,00 0,00 40,00 A F 2,600 F 2,600 A-1 EURO 0,00 0,00
OPH TROYES
AUBE HABITAT
2023 C Rue du Prieuré - 4 PLAI - foncier CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
160 754,00 0,00 50,00 A F 2,600 F 2,600 A-1 EURO 0,00 0,00
SIABA 1987 X Autres 17 LOGEMENTS QUARTIER
CORPS DE-GARDE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
683 886,29 45 405,35 0,00 A F 4,940 F 4,940 A-1 EURO 2 243,02 45 405,35
SIABA 1996 X Autres CONSTRUCTION D'UN
LOGEMENT-15,BD DE LA
REPUBLIQUE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
77 104,29 16 254,98 7,00 A F 5,800 F 5,800 A-1 EURO 942,79 1 654,21
SIABA 1996 X Autres REALISATION DE 11
LOGEMENTS-LOCATIFS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
476 739,74 100 506,75 7,00 A F 5,800 F 5,800 A-1 EURO 5 829,39 10 227,97 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 182
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
SIABA 2012 X Autres Réhabilitation de 96 logements -
Les Miniets
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATION
500 000,00 161 152,78 10,00 A F 2,850 F 2,850 A-1 EURO 4 592,85 11 949,33
TOTAL
GENERAL
27 627 921,64 6 740 511,91 150 925,55 384 014,23
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 183
IV – ANNEXES IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1)
Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 534 939,78
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 666 140,52
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 1 201 080,30
Recettes réelles de fonctionnement II 6 828 121,62
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 17,59
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 184
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 364 372,25
Personnes de droit privé 364 372,25
Associations 278 580,90
ACA ASS. CONSOMMATEURS AUBOIS 500,00
ACAC ASS CHAMPENOISE AUTOMOBILES COLLE 150,00
ADAMA 10 ASS DES ANCIENS MAIRES ET MAIRES ADJOINTS DE L AUBE 100,00 AMICALE SAPEURS POMPIERS 500,00
APEL STE THERESE 300,00
ASSOC SPORTIVE DU COLLEGE BACHELARD 250,00
ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CITE SCOL LYCEE GASTON BACHELARD 250,00 BADMINTON CLUB BARALBIN 1 500,00
BAR SUR AUBE AIKIDO 400,00
BAR SUR AUBE FOOTBALL CLUB 7 500,00
BAR SUR AUBE FOOTBALL CLUB 7 500,00
CERCLE ATHLETIQUE BAR BAYEL 2 000,00
CERCLE D ESCRIME DE BAR SUR AUBE 750,00
CERCLE D ESCRIME DE BAR SUR AUBE 750,00
CGT UNION LOCALE 145,00
CITES UNIES France 2 000,00
CLUB BERTRAND DE BAR 5 000,00
CLUB VTT RAND ORIENT 250,00
CLUB VTT RAND ORIENT 250,00
CNMB 500,00
COMIC'S BAR 1 000,00
COMITE DES JUMELAGES 2 000,00
COMITE DES JUMELAGES 700,00
COMITE UNICEF DE L AUBE 200,00
CREERA 300,00
CYCLO CLUB BARALBIN 250,00
DIANA SPORTS CARABINE & ARCS 1 600,00
DONNEURS DE SANG AMICALE 200,00
DU COTE DE BAR SUR AUBE 1 000,00
ECOLE ARTHUR BUREAU 212,75
ECOLE ARTHUR BUREAU 530,00
ECOLE MATERNELLE GAMBETTA 135,05
ECOLE MAURICE VECHIN COOPERATIVE SCOLA 270,10
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 5 348,00
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 10 017,00
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 8 630,00
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 8 539,00
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 8 858,00
ECOLE SAINTE THERESE OGEC 7 479,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 185
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
ESMPSE 1 500,00
ETOILE CYCLISTE BARALBINE 2 000,00
ETOILE CYCLISTE BARALBINE 2 500,00
FAMILLES DE DRAGON 250,00
GAULE BARALBINE 800,00
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GROUPE BARALBIN 150,00
HANDISPORT DE L AUBE COMITE DE 150,00
HARMONIE MUNICIPALE 5 000,00
JAZZABAR 4 655,00
JAZZABAR 150,00
JEUNE GARDE DE BAR SUR AUBE 2 000,00
JUDO CLUB DE BAR SUR AUBE 1 200,00
L OUTIL EN MAIN DU PAYS BARALBIN 400,00
LA CONCORDE CLUB GYMNASTIQUE 1 000,00
LA FETE A L ECOLE 300,00
LES AMIS DE LA FONTAINE HANRION 300,00
LES AMIS DES CHATS LIVRES BARALBINS 1 000,00
LES PETITS CARTABLES DE MAURICE VECHIN 300,00
LES VITRINES DE BAR SUR AUBE 4 000,00
LES VITRINES DE BAR SUR AUBE 16 000,00
MAISON POUR TOUS 56 000,00
MAISON POUR TOUS 30 000,00
MAISON POUR TOUS 26 000,00
MAISON POUR TOUS 9 000,00
MAISON POUR TOUS 6 012,00
MEDAILLES MILITAIRES 448 SECTION SNEMM 150,00
MOTO CLUB BARALBIN 500,00
MUAY THAI PAHUYOUTH BAR-SUR-AUBE 2 500,00
OS LUSIADAS 500,00
OS LUSIADAS 2 500,00
PATRONAGE LAIQUE 3 500,00
PETANQUE BARALBINE 750,00
PETANQUE BARALBINE 600,00
PREVENTION ROUTIERE COMITE DEP. 150,00
PROJET SAINTE GERMAINE 600,00
ROC ALTITUDE 1 500,00
SECOURS CATHOLIQUE 1 000,00
SNMB 2 000,00
SOUVENIR Français 500,00
TENNIS CLUB MUNICIPAL BARALBIN 2 200,00
UNC UNCAFN SECTION DE BAR SUR AUBE 200,00
VELO CLUB COTE DES BARS 250,00
VIVRE ENCORE 150,00
VMEH 500,00
Entreprises 65 239,99
BAR LE NARVAL 9 957,69
CAFE DU JARDIN 232,50
CAFE LE FER A CHEVAL 600,00
CAVE ET SAVEURS 600,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 186
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CBE - REGIE ACTIVE 20 000,00
L ARBANE - HELOIR MATHIEU 7 762,15
L OBALICE 7 830,25
LA NOTE CHOCOLATEE 6 137,42
LA NOTE CHOCOLATEE 432,59
MAISON DE FALGUIERE 2 593,88
SCI DU SALAT 4 203,60
SCI QUATRE LA TOUR 2 421,36
SPEC LENFANT LEJEUNE 2 268,55
STE DES COURSES HIPPIQUES DE MONTIER EN DER 200,00
Personnes physiques 20 551,36
BOSCO - Francois 12 000,00
BOTS - Julien - PRINCE Helene 5 415,56
DIDION - Denis 412,18
GODEFERT - Jeannine 2 723,62
Autres 0,00
Personnes de droit public 0,00
Etat 0,00
Régions 0,00
Départements 0,00
Communes 0,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 0,00
Autres 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 187
IV– ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES B8.1.2
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES
(Articles L. 4312-11 et L. 3312-5 du CGCT)
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d’une ou de plusieurs subventions versées par la collectivité.
(2) Numéro à 9 chiffres.
(3) Détailler le numéro d’article. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 188
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint -
SDIS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 16,36 0,00 16,36 16,13 0,23 16,36
Adjoint administratif territorial C 4,79 0,00 4,79 4,56 0,23 4,79
Adjoint administratif territorial
principal de 1ère classe
C 3,54 0,00 3,54 3,54 0,00 3,54
Adjoint administratif territorial
principal de 2ème classe
C 4,13 0,00 4,13 4,13 0,00 4,13
Attaché A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur B 0,90 0,00 0,90 0,90 0,00 0,90
Rédacteur Principal de 1ère Classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur Principal de 2ème Classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 25,10 2,19 27,29 23,31 3,98 27,29
Adjoint technique territorial C 13,01 2,19 15,20 12,05 3,15 15,20
Adjoint technique territorial principal
de 1ère classe
C 7,09 0,00 7,09 6,26 0,83 7,09
Adjoint technique territorial principal
de 2ème classe
C 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Technicien B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Conseiller A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 4,09 4,10 8,19 5,75 2,44 8,19
Adjoint territorial du patrimoine C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Assistant Enseignement Artistique
Principal 1ère Classe
B 0,00 1,57 1,57 1,40 0,17 1,57
IV – ANNEXES IV BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 189
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Assistant Enseignement Artistique
Principal 2ème Classe
B 0,34 2,38 2,72 0,60 2,12 2,72
Assistant de Conservation B 0,50 0,00 0,50 0,50 0,00 0,50
Assistant de Conservation Principal
de 1ère Classe
B 0,25 0,00 0,25 0,25 0,00 0,25
Assistant de Conservation Principal
de 2ème Classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Professeur E.E.A. Hors Classe A 0,00 0,15 0,15 0,00 0,15 0,15
FILIERE ANIMATION (i) 1,52 1,77 3,29 1,00 2,29 3,29
Adjoint territorial d'animation C 1,52 1,77 3,29 1,00 2,29 3,29
FILIERE POLICE (j) 3,25 0,00 3,25 3,25 0,00 3,25
Chef de Service de Police Municipale
Principal 1ère Classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Garde champêtre chef principal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien-brigadier de police
municipale
C 1,25 0,00 1,25 1,25 0,00 1,25
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 4,67 0,31 4,98 4,16 0,82 4,98
Agent spécialisé principal de 1ère
classe des écoles maternelles
C 0,42 0,00 0,42 0,42 0,00 0,42
Agent spécialisé principal de 2ème
classe des écoles maternelles
C 4,25 0,31 4,56 3,74 0,82 4,56
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f
+ g + h + i + j + k + l)
55,99 8,37 64,36 54,60 9,76 64,36
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 190
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe C TECH 448 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
IV – ANNEXES IV BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint territorial d'animation C ANIM 368 0,00 A Autres A Contractuel
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C OTR 368 0,00 A Autres A Contractuel
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C OTR 368 0,00 A Autres A Contractuel
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C OTR 368 0,00 A Autres A Contractuel BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 192
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C OTR 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C OTR 368 0,00 A Autres A Contractuel
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C OTR 368 0,00 A Autres A Contractuel
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C OTR 368 0,00 A Autres A Contractuel
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C OTR 368 0,00 A Autres A Contractuel
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C OTR 368 0,00 A Autres A Contractuel
Assistant Enseignement Artistique Principal 1ère Classe B CULT 461 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 415 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 415 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 429 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 506 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres A Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres A Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 401 0,00 A Autres A Assistant Enseignement Artistique Principal 2ème Classe B CULT 415 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Professeur E.E.A. Hors Classe A CULT 876 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Professeur E.E.A. Hors Classe A CULT 876 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 193
332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 194
IV – ANNEXES IV
ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Maire (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
01/01/1987 - 17 LOGEMENTS QUARTIER CORPS DE-GARDE SIABA CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
45 405,35
01/01/1994 - ACQUISITION D'UN LOGEMENT-38,BOULEVARD
GAMBETTA-10200 BAR SUR AUBE
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
14 784,65
01/01/1994 - CONSTRUCTION DE 10 PAVILLONS-LOCATIFS LIEU-DIT LES ACACIAS-reamenagement en juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNAT
0,00
01/01/1995 - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS-LOCATIFS 9 ET 11, RUE DU THEATRE-reamenage en juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
0,00
01/01/1996 - ACQUISITION D'UN PAVILLON-8,RUE DU
COLLEGE-10200 BAR SUR AUBE
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
4 566,68
01/02/1996 - CONSTRUCTION D'UN LOGEMENT-15,BD DE LA
REPUBLIQUE
SIABA CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
19 833,21
01/02/1996 - REALISATION DE 11 LOGEMENTS-LOCATIFS SIABA CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
122 629,49
01/12/1998 - ACQUISITION D'UN PAVILLON-10,FG DE BELFORT-BAR SUR AUBE
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
8 005,81
01/01/2000 - ACQUISITION IMMEUBLE 1 RUE-BONAVENTURE
DESPERRIERS
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
6 720,47
01/01/2001 - 5 LOGEMENTS LOCATIFS-RUE CHENOT MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
28 242,11
06/09/2001 - CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS-RUE CHENOT A BAR SUR AUBE-reamenagement en juillet 2
... CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
0,00
06/09/2001 - CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS-RUE CHENOT A BAR SUR AUBE
MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
66 290,58
06/09/2001 - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS-RUE CHENOT A BAR SUR AUBE-reamenagement en juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
0,00
01/01/2002 - 15 LOGEMENTS LOCATIFS RUE-CHENOT A BAR SUR AUBE
MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
140 775,25
01/01/2002 - 6 LOGEMENTS LOCATIFS-5,RUE CHENOT A BAR SUR AUBE
MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
96 391,03
06/06/2002 - ACQUISITION D'UN TERRAIN ET CONSTRUCTION-DE 8 LOGEMENTS SITE CERES
... CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
160 855,50
06/06/2002 - ACQUISITION D'UN TERRAIN ET CONSTRUCTION-DE 8 LOGEMENTS-SITE CERES
... CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
15 369,92
26/06/2002 - PAVILLON - MOTEUR CERES AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
29 141,16 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 195
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
19/12/2002 - CONSTRUTION DE 14 LOGEMENTS-SITE MOTEURS CERES A BAR SUR AUBE ancienne référence : 1024029
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
285 131,87
24/12/2003 - CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS-RUE CHENOT A BAR SUR AUBE-reamenagement juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
0,00
28/01/2004 - CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS +-2 PAVILLONS LOCATIFS-RUE CHENOT A BAR SUR AUBE reamenag 07/
... CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
0,00
23/02/2005 - LOGEMENTS LOCATIFS CITE CERES MON LOGIS CAISSE D EPARGNE 407 676,94 10/06/2005 - REFINANCEMENT DU CONTRAT MON001186EUR ... DEXIA CREDIT LOCAL 0,00 06/10/2005 - CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS PLUS-RUE
CHENOT-reamenagement juillet 2010
... CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNAT
0,00
06/10/2005 - CONSTRUCTIONS DE 2 LOGEMENTS PLUS-RUE
CHENOT
MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
113 983,76
22/12/2006 - ACQUISITION FONCIERE POUR CONSTRUCTION-DE 10 LOGEMENTS-RUE DES ABATTOIRS
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
45 834,48
22/12/2006 - CONSTRUCTION 10 LOGEMENTS-RUE DES ABATTOIRS AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
384 757,70
10/05/2007 - CONSTRUCTION DE 2 PAVILLONS LOCATIFS-3
& 5 IMPASSE ST EXUPERY-reamenagement juil
... CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
0,00
30/01/2009 - CONSTRUCTION D UN FOYER POUR
PERSONNES-AGEES-RUE GASTON CHECK
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
730 061,03
30/06/2010 - REAMENAGEMENT D EMPRUNTS-COMPACTE N° 27 MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET CONSIGNAT
153 709,01
30/06/2010 - REAMENAGEMENT JUILLET 2010-CONTRACTE N° 34 MON LOGIS CAISSE DEPOTS ET CONSIGNAT
1 157 345,19
20/03/2012 - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS-RUE DU
SOMMERARD BAR SUR AUBE-EX MOTEUR CERES
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
653 832,75
20/03/2012 - ACQUISITION FONCIERE POUR
CONSTRUCTION-LOGEMENTS RUE DU SOMMERARD-EX MOTEUR CERES
AUBE IMMOBILIER CAISSE DES DEPOTS
CONSIGANTIONS
171 935,82
16/10/2012 - Réhabilitation de 48 logements-2-4, 6-8, 10-12 Rue
Chamerois
AUBE IMMOBILIER CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
107 307,09
24/10/2012 - Réhabilitation de 96 logements - Les Miniets SIABA CAISSE DEPOTS ET CONSIGNATION
185 912,80
09/12/2013 - Réhabilitation Parc social public - 214 logements - Rue du Dr Calmette Echéancier complété jusqu'en
Mon Logis CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 066 053,27
01/01/2014 - Réhabilitation Parc social public - 214 logements - Rue du Dr Calmette
Mon logis CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 050 100,81
19/01/2015 - Construction logements intergénérationnels locatifs sociaux Rue Guérin et Schweitzer
MON LOGIS CAISSE D EPARGNE 492 428,84
22/01/2015 - Construction logements intergénérationnels locatifs sociaux Rue Guérin et Schweitzer
MON LOGIS CAISSE D EPARGNE 495 674,84
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée...).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 196 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 197
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
Syndicat départemental d'Energie de l'Aube Cotisation 314,91
Syndicat départemental d'Energie de l'Aube 01/07/2014 Contriutions aux frais de fonctionnement 870,00
S.D.D.E.A. 01/01/2018 0,00
EPCI
Communauté de communes de la Région de Bar-sur-Aube F.P.Z. 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 198
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 4 792 730,61 45 754,44
Acquisitions à titre onéreux 4 792 730,61 45 754,44
31/12/1962 Cimetiere ac 209 19620003 1 200,00 0,00 0
31/12/1962 Cimetiere ac 209 19620003 11 454,08 0,00 0
31/12/1983 ATELIERS MUNICIPAUX DESPREZ 19830026 7 880,23 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 2 234,78 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 18 828,79 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 18 298,22 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 12 682,86 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 7 280,40 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 1 680,00 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 231,84 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 21 254,28 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 9 042,00 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 3 742,80 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 4 852,39 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 4 038,84 0,00 0
31/12/1994 CINEMA 19940078 3 011,80 0,00 0
07/02/2002 SERRES TEA CHAUFFAGE 20020044 11 760,00 0,00 0
03/06/2009 HOTEL DE VILLE 19620011 2 914,42 0,00 0
03/06/2009 QUARTIER LES VARENNES 520002 1 768,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 1 610,41 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 13 563,43 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 799,08 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 7 699,62 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 799,09 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 3 220,81 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 1 610,41 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 58 292,49 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 399,54 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 12 251,51 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 660,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 1 320,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 35 530,38 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 1 610,41 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 660,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 34 237,48 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 574,77 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 9 807,27 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 34 237,58 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 -34 237,48 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 199
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 660,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 26 441,70 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 44 610,30 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 43 443,21 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 574,76 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 43 496,14 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 574,78 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 9 238,88 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 11 313,90 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 660,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 11 313,90 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 -11 313,90 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 1 610,40 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 31 812,33 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 574,76 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 53 196,19 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 759,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 2 107,37 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 7 283,44 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 3 037,39 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 14 222,88 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 20 072,52 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 11 807,99 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 4 302,53 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 1 610,41 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 17 175,76 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 61 895,97 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 7 360,92 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 16 470,32 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 660,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 32 370,31 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 2 171,59 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 4 036,94 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 74 718,18 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 594,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 594,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 2 171,58 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 8 576,04 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 71 585,82 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 36 906,98 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 24 051,71 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 9 763,39 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 10 285,00 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 29 126,47 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 7 439,09 0,00 0
01/01/2016 RESTAURATION EGLISE SAINT MACLOU 610076 3 704,34 0,00 0
02/12/2016 MAISON DES ARTS 151000 4 980,00 0,00 0
17/10/2019 POLE CINEMATOGR. ET LUDIQUE - c/2031 610119 3 057,60 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 200
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
17/10/2019 POLE CINEMATOGR. ET LUDIQUE - c/2031 610119 2 801,05 0,00 0
17/10/2019 POLE CINEMATOGR. ET LUDIQUE - c/2031 610119 2 538,40 0,00 0
17/10/2019 POLE CINEMATOGR. ET LUDIQUE - c/2031 610119 13 248,82 0,00 0
17/10/2019 POLE CINEMATOGR. ET LUDIQUE - c/2031 610119 1 040,40 0,00 0
17/12/2019 TERRAINS DE TENNIS COUVERTS - ETUDES 610112a 8 399,16 0,00 0
17/12/2019 TERRAINS DE TENNIS COUVERTS - ETUDES 610112a 6 892,20 0,00 0
17/12/2019 TERRAINS DE TENNIS COUVERTS - ETUDES 610112a 5 544,00 0,00 0
01/01/2021 AMGT RUE DE GAULLE - c/ 2313 610128 1 429,38 0,00 0
10/06/2021 REORGANISATION DE L ENSEIGNEMENT - AMO 610131 5 376,00 2 188,80 5
13/07/2021 TERRAIN SYNTHETIQUE ET PISTE ATHLETISME 610134 720,00 0,00 0
23/07/2021 Chemin des gorges fines 520167 2 224,00 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 3 580,20 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 970,37 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 456,74 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 95 597,16 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 17 124,00 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 1 226,35 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 111 218,06 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 271 173,10 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 365,60 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 31 067,79 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 44 492,19 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 70 663,76 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 59 437,51 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 7 471,84 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 13 141,44 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 14 073,20 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 39 171,60 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 455,82 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 351,78 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 360,86 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 54 309,24 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 20 310,58 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 37 332,42 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 65 438,85 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 10 024,56 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 39 171,60 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 14 073,20 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 -39 171,60 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 -14 073,20 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 21 577,58 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 10 000,88 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 12 807,10 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 30 153,89 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 27 558,90 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 15 225,37 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 450,71 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 449,87 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 201
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 344,74 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 338,35 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 1 105,38 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 250,00 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 17 780,16 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 8 540,20 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 13 195,29 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 1 331,28 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 53 858,74 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 26 532,37 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 9 409,84 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 10 852,22 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 4 213,17 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 332,59 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 32 079,17 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 13 067,74 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 911,16 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 34 166,96 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 3 710,56 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 529,06 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 7 377,79 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 26 285,93 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 327,73 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 11 925,00 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 1 290,73 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 388,01 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 9 270,70 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 6 918,18 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 35 939,77 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 2 721,62 0,00 0
23/08/2021 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135 1 296,59 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 2 940,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 363,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 583,20 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 363,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 46 587,68 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 77 226,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 363,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 48 019,20 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 363,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 58 509,60 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 3 408,60 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 363,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 363,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 49 990,20 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 44 101,20 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 363,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 363,00 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 202
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 10 391,33 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 6 816,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 2 544,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 5 295,02 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 278,68 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 363,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 70 371,00 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 8 501,06 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 11 524,99 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 13 984,33 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 8 505,84 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 4 994,32 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 10 821,02 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 -278,68 0,00 0
30/08/2021 RENOVATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS 610136 278,69 0,00 0
19/10/2021 Chemin des Bouvottes 520171 3 388,00 0,00 0
13/12/2021 COMPLEXE DE LOISIRS - c/2313 610132 4 320,00 0,00 0
13/12/2021 COMPLEXE DE LOISIRS - c/2313 610132 6 060,00 0,00 0
13/12/2021 COMPLEXE DE LOISIRS - c/2313 610132 1 920,00 0,00 0
13/12/2021 COMPLEXE DE LOISIRS - c/2313 610132 309,20 0,00 0
28/02/2022 RUE DE L EUROPE 520183 25 170,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 8 748,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 14 400,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 252,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 252,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 17 090,58 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 1 224,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 1 140,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 168,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 33 930,80 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 32 433,16 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 3 960,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 1 744,80 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 56 874,72 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 8 864,40 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 83 409,40 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 4 900,50 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 131 261,96 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 2 202,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 23 722,68 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 10 488,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 2 175,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 3 267,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 2 540,40 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 19 554,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 3 659,40 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 160 078,80 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 2 316,00 0,00 0 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 203
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 1 633,50 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 12 672,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 330,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 21 457,30 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 2 188,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 9 741,80 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 1 978,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 43 024,37 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 19 116,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 17 249,38 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 7 002,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 15 649,38 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 76 690,75 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 948,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 4 375,20 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 76 690,75 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 15 649,38 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 -76 690,75 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 -15 649,38 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 33 285,61 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 7 126,31 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 2 478,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 14 070,29 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 2 596,25 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 4 586,40 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 1 008,00 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 -14 070,29 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 -2 596,25 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 6 401,22 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 2 596,25 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 9 595,97 0,00 0
11/04/2022 COULEE VERTE 610141 330,48 0,00 0
16/12/2022 AMENAGT INTERIEUR - EGLISE ST MACLOU c/2 610145 5 094,00 0,00 0
16/12/2022 AMENAGT DES ABORDS - EGLISE ST MACLOU c/ 610146 13 272,00 0,00 0
16/12/2022 AMENAGT DES ABORDS - EGLISE ST MACLOU c/ 610146 1 896,00 0,00 0
20/12/2022 SITE WEB DE LA VILLE 2022 730041 333,00 232,20 5
17/01/2023 Renfo éclairage public av. de Gaulle, Bd 710023 2 453,08 490,62 5
17/01/2023 Rue de Courcelange - trottoirs (c/ 2152) 520190 9 360,00 0,00 0
17/01/2023 Rue de Courcelange - trottoirs (c/ 2152) 520190 2 844,00 0,00 0
17/01/2023 SWITCH TP-Link 16 PORTS - CINEMA 380004 125,80 0,00 0
17/01/2023 Ecran SONY FW-50BZ30J N°1 310193 942,00 188,40 5
17/01/2023 Ecran SONY FW-50BZ30J N°2 310194 942,00 188,40 5
26/01/2023 Support de trombone K&M 14985 330186 78,00 72,37 1
26/01/2023 Support simple de tom Yamaha CL940B 330187 35,80 33,21 1
26/01/2023 Pied pour instruments à cordes 330188 129,00 119,68 1
31/01/2023 Prise antenne radio ferme st germaine (c 520192 2 720,00 0,00 0
07/02/2023 Enseigne Plexiglas Cinéma, panneau et pe 192017 891,60 0,00 5
07/02/2023 Démarreur Auto Gyspack Truc + lave-glace 200029 703,37 0,00 5 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 204
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
07/02/2023 Extincteur Ecole Arthur Bureau - Quantit 320156 70,20 0,00 0
07/02/2023 Extincteur Ecole Mat Varennes - Quantité 320155 70,20 0,00 0
07/02/2023 Extincteur Ancien Collège - Mission loca 390268 70,20 0,00 0
07/02/2023 Extincteur Ancien Collège - Mission loca 390268 449,98 0,00 0
08/02/2023 AFFICHES DECORATION DU COULOIR - MAISON 330189 200,00 40,00 5
08/02/2023 Vidéoprojecteur Interactif Ecole Gambett 320157 2 808,94 561,79 5
08/02/2023 Ordinateur portable Acer Aspire 5 A517-5 320158 780,00 156,00 5
17/02/2023 REGIE MARCHES PIX ELLES FORMATION A DIST 730042 500,00 217,36 2
17/02/2023 TPE PAX A920 PRO AVEC LICENCE REGIE MARC 310195 1 920,00 333,87 5
17/02/2023 Droits de Place Formation à Distance de 730042 500,00 0,00 0
23/02/2023 Etude de faisabilité relative à deux pro 700025 7 320,00 0,00 0
23/02/2023 IMPRIMANTE MFC-J5955DW - ESPACE DAVOT 360075 416,67 83,33 5
23/02/2023 IMPRIMANTE MFC-J5955DW - ESPACE DAVOT 360075 416,67 83,33 5
23/02/2023 IMPRIMANTE MFC-J5955DW - ESPACE DAVOT 360075 -416,67 83,33 5
15/03/2023 DESTRUCTEUR DE DOCUMENTS POLICE MUN 310196 89,10 0,00 1
15/03/2023 Destructeur de documents Fellowes LX70 - 310196 89,10 89,10 1
29/03/2023 EXTINCTEURS CINEMA - QUANT. 2 380005 140,40 0,00 0
29/03/2023 CINEMA PANNEAUX PE A3 ET PI A3 380006 626,64 94,35 5
29/03/2023 PASSAGE DE NOEL LED D4 9M X H4 - 3M 390269 13 752,20 2 070,47 5
30/03/2023 SYSTEME DE VIDEOPROTECTION - EXTENSION 2 390270 54 598,48 8 592,54 5
30/03/2023 SYSTEME DE VIDEOPROTECTION - EXTENSION 2 390270 2 473,74 8 592,54 5
03/04/2023 Route de Chaumont - Réseau de distributi 710024 9 409,43 2 543,82 5
03/04/2023 Route de Chaumont - Réseau de distributi 710024 3 309,68 2 543,82 5
03/04/2023 Fresque sur trasnformateur - Rue Gaston 800006 3 420,00 0,00 0
04/04/2023 Eglise Saint Maclou - Aménagement intéri 610145 -5 094,00 0,00 0
04/04/2023 Eglise Saint Maclou - Aménagement intéri 610145 5 094,00 0,00 0
04/04/2023 Eglise Saint Maclou - Aménagement intéri 610145 8 490,00 0,00 0
04/04/2023 Eglise Saint Maclou - Aménagement des ab 610146 -13 272,00 0,00 0
04/04/2023 Eglise Saint Maclou - Aménagement des ab 610146 13 272,00 0,00 0
06/04/2023 Chemin d'accès à la ferme Sainte Germain 520188 19 473,60 0,00 0
06/04/2023 Route d'Arrentières - trottoirs (c/ 2152 520189 29 850,00 0,00 0
13/04/2023 SIEGE DE BUREAU GALLO NOIR COSEC 340087 192,30 27,46 5
13/04/2023 MICRO ONDES ECOLE GAMBETTA 320159 102,00 72,82 1
20/04/2023 Console numérique Allen & Heath SQ6 - Es 360076 3 082,50 558,80 5
20/04/2023 Console numérique Allen & Heath SQ6 - Es 360076 940,83 558,80 5
20/04/2023 CISAILLE FELLOWES A3 ECOLE VECHIN 320160 139,69 97,01 1
20/04/2023 MEULEUSE ANGULAIRE SERV TECHNIQUES 300226 454,80 63,17 5
20/04/2023 OSSUAIRES - CREATION D UN CAVEAU 4 PLACE 19620003 2 943,00 0,00 0
20/04/2023 Diable - Aluminium - Ecole Maurice Véchi 320161 34,49 23,95 1
20/04/2023 Tabouret à roulettes TRESKO - Ecole Véch 320162 46,99 32,63 1
02/05/2023 LUMINAIRE MONTE ET BAISSE - CINEMA 380007 13 194,00 1 744,54 5
04/05/2023 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135a 20 916,94 0,00 0
04/05/2023 Courts de tennis couverts avec annexe - 610135a 20 916,94 0,00 0
05/05/2023 ASPIRATEUR KARCHER ATELIERS SERV TECHNIQ 300227 234,84 30,66 5
16/05/2023 CHAUFFE-EAU ECOLE MAT GAMBETTA 320163 321,71 0,00 0
16/05/2023 PC PORTABLE LENOVO ETAT-CIVIL 310197 1 488,00 0,00 2
16/05/2023 Pompe de recyclage chaudière Alpha2 15-4 198011 2 241,53 0,00 0
16/05/2023 Trottinette MINIMOTORS Dualtron Mini - N 210010 1 019,99 126,93 5 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 205
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
16/05/2023 Trottinette MINIMOTORS Dualtron Mini - N 210009 1 019,99 126,93 5
16/05/2023 Fresque sur trasnformateur - Faubourg de 800007 4 445,00 0,00 0
02/06/2023 MEULEUSE 125 MM 1400 W ATELIERS MUN 300228 179,70 20,77 5
07/06/2023 FILM DE VITRAGE ANTI CHALEUR MAISON DE S 180002 1 428,44 161,10 5
14/06/2023 SAXOPHONE JSAX MAISON DES ARTS 330190 130,00 70,78 1
14/06/2023 SAXOPHONE JSAX MAISON DES ARTS 330191 130,00 70,78 1
14/06/2023 SAXOPHONE JSAX MAISON DES ARTS 330192 130,00 70,78 1
14/06/2023 SAXOPHONE JSAX MAISON DES ARTS 330193 130,00 70,78 1
14/06/2023 BLOCS BETON FABRICATION BARRIERES SECURI 300229 2 444,40 266,17 5
16/06/2023 Portail acier 2 battants manuels de 3100 191003 6 900,00 0,00 0
20/06/2023 PACK DEMAT POUR NEXT ADS SERV TECHNIQUES 730043 3 966,00 1 046,58 2
20/06/2023 BOULONNEUSE SOLO SERV TECHNIQUES 300230 298,80 31,54 5
29/06/2023 Accessibité PMR - Eglise Saint Pierre (c 610144 5 682,00 0,00 0
29/06/2023 Accessibité PMR - Eglise Saint Pierre (c 610144 47 994,30 0,00 0
30/06/2023 PATINOIRE SYNTHETIQUE 7x14 390271 44 984,26 4 498,43 5
07/07/2023 REMORQUE PLATEAU SERV ESPACES VERTS 200030 6 600,00 634,33 5
07/07/2023 BUT DE FOOT A 11 - GES - TRANSPORTABLE L 340088 6 532,20 650,76 5
07/07/2023 BUT DE FOOT A 11 - GES - TRANSPORTABLE L 340088 238,69 650,76 5
25/07/2023 CHAISE DE BUREAU BIBLIOLAB MEDIATHEQUE 450006 177,12 15,25 5
25/07/2023 CHAISE DE BUREAU BIBLIOLAB MEDIATHEQUE 450007 177,12 15,25 5
28/07/2023 TABLES DOGA ECOLE ARTHUR BUREAU QUANT. 1 420039 1 128,02 95,25 5
28/07/2023 Avaloirs - Rue Saint Maclou (c/ 21538) 520193 6 591,17 0,00 0
28/07/2023 Caniveau - Rue Nicolas Bourbon 520194 2 838,30 0,00 0
28/07/2023 Route d'Arrentières - enfouissement du r 710025 5 741,05 0,00 0
28/07/2023 Route d'Arrentières - enfouissement du r 710025 2 408,57 0,00 0
28/07/2023 Rénovation thermique de 10 logements - c 610148 6 816,00 0,00 0
02/08/2023 EQUIPT LUMIERES AUDITORIUM MAISON DES AR 330194 2 500,82 247,06 5
02/08/2023 EQUIPT LUMIERES AUDITORIUM MAISON DES AR 330194 504,00 247,06 5
04/08/2023 PANNEAUX SIGNALETIQUES FOURNITURES 390272 2 629,16 0,00 0
04/08/2023 PORTABLE APPLE IPHONE 12 DGS 310198 695,88 56,45 5
11/08/2023 BLOCS DE SECOURS ESPACE DAVOT 131020 4 301,70 0,00 0
11/08/2023 CHARIOT DE MENAGE RESTAURATION SCOLAIRE 321028 519,60 40,12 5
24/08/2023 VISIOCONFERENCE GERNSHEIM 310199 2 497,44 174,82 5
24/08/2023 ORDINATEUR ACER ATELIERS SERV TECHNIQUES 300231 1 446,00 253,05 2
24/08/2023 ORDINATEUR ACER ATELIERS SERV TECHNIQUES 300232 1 446,00 253,05 2
24/08/2023 CHAISES EMPILABLE SERV TECHNIQUES 300233 4 057,20 284,00 5
28/08/2023 Restauration façades Hotel de Ville - ét 610149 3 600,00 0,00 0
28/08/2023 Restauration façades Hotel de Ville - ét 610149 4 212,00 0,00 0
28/08/2023 RESTAURATION DE L HOTEL DE VILLE - étude 610152 8 100,00 0,00 0
31/08/2023 MEUBLE BAS EC MATERNELLE VECHIN 420040 312,92 20,86 5
31/08/2023 SECHE DESSIN MATERNELLE VECHIN 420041 123,49 41,16 1
12/09/2023 Route d'Arrentières - renfo réseau éclai 710026 1 401,28 0,00 0
12/09/2023 Chaufferie bois et réseau chaleur - anno 610151 864,00 0,00 0
12/09/2023 Chaufferie bois et réseau chaleur - anno 610151 538,90 0,00 0
14/09/2023 SERVEUR HP ML 110 G10 XEON 4210R 310200 17 214,60 1 013,75 5
14/09/2023 AVAP 2023 700026 2 955,65 0,00 0
22/09/2023 CLARINETTE YAMAHA YCL 255 MAISON DES ART 330195 620,00 33,76 5
22/09/2023 CLARINETTE YAMAHA YCL 255 MAISON DES ART 330196 620,00 33,76 5 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 206
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
22/09/2023 CLARINETTE YAMAHA YCL 255 MAISON DES ART 330197 620,00 33,76 5
22/09/2023 CLARINETTE YAMAHA YCL 255 MAISON DES ART 330198 620,00 33,76 5
28/09/2023 TRONCONNEUSE MS 261 C-M ROLLOE 45 CM 370102 879,12 44,93 5
28/09/2023 TRONCONNEUSE MS 194 T 35 CM 3/8 - PM3 ST 370103 421,52 0,00 5
28/09/2023 TRONCONNEUSE MS 194 TCE 35CM ESP VERTS 370104 465,52 23,79 5
06/10/2023 LECTEUR DE PUCES PET SCAN POLICE MUNICIP 310201 137,00 31,97 1
06/10/2023 VIOLON 1/4 ETUI ET ARCHET MAISON DES ART 330199 585,00 27,30 5
06/10/2023 MATELAS DE GYMNASTIQUE GES COSEC 340090 1 621,20 75,66 5
06/10/2023 Tatamis Bultex démontable 48 m² - Salle 340089 3 096,00 144,48 5
06/10/2023 Table de mixage Soundcraft EFX8 + caisse 360077 332,50 17,66 5
06/10/2023 Table de mixage Soundcraft EFX8 + caisse 360077 45,83 17,66 5
10/10/2023 LAMPE LOUPE FABLAB MEDIATHEQUE 450008 103,08 22,91 1
10/10/2023 LAMPE BUREAU FABLAB MEDIATHEQUE 45009 124,68 27,71 1
10/10/2023 CHARIOT RANGT CHAISES PLIANTES FABLAB 45010 1 951,80 0,00 5
10/10/2023 PENDERIE MOBILE, CINTRES FABLAB MEDIATHE 45011 231,43 10,29 5
10/10/2023 DISTRIBUTEUR, TOUR RANGT FABLAB MEDIATHE 45012 198,70 8,83 5
13/10/2023 MALLES DE RANGEMENT GARDERIE EC BUREAU 320164 69,80 14,93 1
13/10/2023 PULVERISATEUR ELECTROPUL D16 16L 300234 301,19 0,00 0
13/10/2023 SECATEUR ELAGUEUR SERV ESPACES VERTS 370105 140,10 29,97 1
13/10/2023 VITRINE D EXTERIEUR ESPACE DAVOT 360078 245,00 0,00 5
18/10/2023 REMORQUE PORTE BARRIERES 36 BARRIERES 200031 2 614,80 104,59 5
09/11/2023 ORDINATEUR HP PRO 260 G9 MEDIATHEQUE 350099 778,80 55,17 2
09/11/2023 ECRAN PROLINE MEDIATHEQUE L3220HD 350100 162,00 11,48 2
09/11/2023 ECRANS MEDIATHEQUE LG 22MP410P-B 350101 259,20 18,36 2
09/11/2023 MEUBLE BIBUS MAISON DES ARTS 330200 39,99 5,67 1
13/11/2023 Fournitures électriques pour passage en 120016 17 663,40 0,00 0
13/11/2023 Fournitures électriques pour passage en 120016 50,16 0,00 0
13/11/2023 Fournitures électriques pour passage en 120016 -44,54 0,00 0
13/11/2023 Fournitures électriques pour passage en 120016 3 625,22 0,00 0
21/11/2023 CLASSIC METALLONOTES + HOUSSE MAISON DES 330202 128,00 13,87 1
21/11/2023 KAZOO EN LAITON MAISON DES ARTS 330203 65,04 7,05 1
21/11/2023 JEU DIATONIQUE 8 CLOCHES ACCORDEES MAISO 330204 74,50 8,07 1
21/11/2023 GUITARE ADMIRA MALAGE 1/2 MAISON DES ART 330201 291,00 6,30 5
21/11/2023 Barre de démolition et de levage Roughne 300235 33,10 0,00 1
21/11/2023 Barre de démolition et de levage Roughne 300235 -33,10 0,00 1
21/11/2023 Lampe tempête à pétrole FASBET 310202 18,99 0,00 1
21/11/2023 Lampe tempête à pétrole FASBET 310202 7,90 0,00 1
21/11/2023 Lampe tempête à pétrole FASBET 310202 -7,90 0,00 1
21/11/2023 Lampe tempête à pétrole FASBET 310202 -18,99 0,00 1
21/11/2023 Table de travail mobile à roulettes pour 330205 68,99 0,00 1
21/11/2023 Table de travail mobile à roulettes pour 330205 -68,99 0,00 1
22/11/2023 Chaufferie bois et réseau chaleur - AMO 610153 10 836,00 0,00 0
22/11/2023 Chaufferie bois et réseau chaleur - AMO 610153 1 864,80 0,00 0
22/11/2023 Chaufferie bois et réseau chaleur - AMO 610153 25 152,00 0,00 0
22/11/2023 Chaufferie bois et réseau chaleur - AMO 610153 1 737,29 0,00 0
22/11/2023 Chaufferie bois et réseau chaleur - AMO 610153 21 192,00 0,00 0
01/12/2023 LICENCE ESET NOD32 ANTIVIRUS MULTIPOSTES 730044 53,95 4,35 1
01/12/2023 CLAVES - ECOLE DE MUSIQUE - LOT DE 10 PA 330206 69,90 5,63 1 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 207
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/12/2023 INVENTAIRE DES ESPECES PROTEGEES DANS LE 700027 6 780,00 94,17 5
05/12/2023 INVENTAIRE DES ESPECES PROTEGEES DANS LE 700027 -6 780,00 94,17 5
05/12/2023 INVENTAIRE DES ESPECES PROTEGEES DANS LE 700027 6 780,00 94,17 5
05/12/2023 RENFORC. INSATLL. ECLAIRAGE PUBLIC -AV G 710027 45 333,14 209,87 15
05/12/2023 ENFOUISS. INSATLL. COMM. ELEC - AV DE G 710028 17 023,57 78,81 15
14/12/2023 Voirie Lotissement Fontaine Hanrion 520195 10 648,80 0,00 0
14/12/2023 Rue de Gernsheim - trottoirs 520187 49 140,00 0,00 0
14/12/2023 Pied perche de micro 330208 116,00 5,16 1
14/12/2023 Enceinte Behringer B207MP3 330212 211,00 1,88 5
14/12/2023 Micro Shure SM58S 330207 118,00 5,24 1
14/12/2023 Micro sans fils XVive U3C 330210 222,00 1,97 5
14/12/2023 Cajon Thomann TCA Bass Boost 330209 109,00 4,84 1
14/12/2023 Micro de table the t.bone GM 5212 330211 115,00 5,11 1
20/12/2023 SONORISATION DE LA SALLE DE SPECTACLE 360083 39 898,41 221,66 5
21/12/2023 ETUDE OPPORTUNITE GEOTHERMIQUE -DIVERS B 610154 4 620,00 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 208
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
TOTAL GENERAL 0,00 -6 395,95
Cessions à titre
onéreux
0,00 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 -6 395,95
24/01/2023 IMMEUBLE 117 RUE NATIONALE 27/08/2021 0,00 0 0,00 6 301,54 0,00 -6 301,54 6 301,54
17/11/2023 VITRINES AFFICHAGE EXTERIEUR
VESTIAIRES
03/06/2021 236,01 0 0,00 94,41 0,00 -94,41 94,41
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
23/11/2023 Barre de démolition et de levage Roughne 21/11/2023 0,00 1 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/11/2023 Lampe tempête à pétrole FASBET 21/11/2023 0,00 1 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23/11/2023 Table de travail mobile à roulettes pour 21/11/2023 0,00 1 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27/11/2023 REHABILITATION COURTS TENNIS -
ANNONCES
31/05/2018 529,06 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27/11/2023 COURTS DE TENNIS COUVERTS -
ANNONCES LEG
04/02/2019 1 019,17 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27/11/2023 TERRAINS DE TENNIS COUVERTS -
ETUDES
17/12/2019 4 680,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27/11/2023 ETUDE DE FAISABILTE - COULEE VERTE 28/10/2021 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27/11/2023 COULEE VERTE - ANNONCES LEGALES 11/04/2022 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27/11/2023 COULEE VERTE - c/ 2031 06/05/2022 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28/11/2023 VIDEOPROTECTION - ANNONCES LEGALES 27/07/2015 1 864,80 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/11/2023 AMGT RUE DE GAULLE - annonces légales 01/01/2021 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/11/2023 Rénovation thermique de 10 logements - c 28/07/2023 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 209
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 64 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 64 260,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 6 923,87
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 210
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) B14
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
72 Travaux en régie 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 I 0,00
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de
personnel, ...) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 211
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE B14
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 0,00
Recettes réelles de fonctionnement 6 828 121,62
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,00 % BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 212
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
B15.1
B15.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 213
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION D’INVESTISSEMENT
B15.2
B15.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
018 RSA 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 214
IV – ANNEXES IV
C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 622 000,00 I 610 979,05
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 610 000,00 599 266,54
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 610 000,00 599 266,54
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 12 000,00 11 712,51
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 12 000,00 11 712,51
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en dépenses au
31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des ressources
propres 610 979,05 1 520 505,00 2 128 095,80 4 259 579,85
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 215
IV – ANNEXES IV
C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 4 902 694,74 III 677 735,63
Ressources propres externes de l’année (a) 320 000,00 285 088,61
10221 TLE 0,00 0,00
10222 FCTVA 300 000,00 279 249,21
10226 Taxe d'aménagement (2) 20 000,00 5 839,40
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 4 582 694,74 392 647,02
15... Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
28... Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 12 500,00 13 368,27
28031 Frais d'études 8 200,00 21 028,75
28033 Frais d'insertion 0,00 120,30
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 3 200,00 3 166,67
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 6 300,00 6 267,30
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 51 200,00 54 836,56
2805 Licences, logiciels, droits similaires 14 800,00 9 206,90
28088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 427,38
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 700,00 1 603,43
28128 Autres aménagements de terrains 2 200,00 701,14
281318 Autres bâtiments publics 0,00 94,35
28152 Installations de voirie 100,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 14 869,47
281538 Autres réseaux 31 600,00 1 133,79
281568 Autre matériel, outillage incendie 1 900,00 1 070,64
2815731 Matériel roulant 11 400,00 11 244,41 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 216
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 200,00 137,26
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 18 800,00 18 482,14
28181 Installations générales, aménagt divers 9 100,00 7 931,81
281828 Autres matériels de transport 36 200,00 42 347,99
281831 Matériel informatique scolaire 0,00 969,58
281838 Autre matériel informatique 20 500,00 14 682,77
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 1 219,74
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 7 100,00 4 074,42
28185 Matériel de téléphonie 0,00 1 117,19
28188 Autres immo. corporelles 163 000,00 162 544,76
29... Dépréciations des immobilisations
31... Matières premières (et fournitures) (4)
33... En-cours de production de biens (4)
35... Stocks de produits (4)
39... Dépréciation des stocks et en-cours
481... Charges à rép. sur plusieurs exercices
49... Dépréciation des comptes de tiers
59... Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 64 000,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 4 118 694,74 0,00
Opérations de l’exercice III Restes à réaliser en recettes au 31/12 Solde d’exécution R001 de l’exercice précédent Affectation R1068 de l’exercice précédent TOTAL IV
Total ressources propres
disponibles 677 735,63 4 555 758,00 0,00 0,00 5 233 493,63
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 4 259 579,85
Ressources propres disponibles IV 5 233 493,63
Solde V = IV – II (5) 973 913,78
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(5) Indiquer le signe algébrique. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 217
IV – ANNEXES IV
C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
2019-5 ADAP - Op. 115 0,00 270 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2019-3 Complexe de loisirs - Op. 119 0,00 3 820 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 295,47 -35 295,47
2022-1 Coulée Verte - Op. 121 0,00 4 794 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 932 607,52 -932 607,52
2021-1 Eglise Saint Maclou - TC 2 - Op. 1112 0,00 1 385 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 821 225,11 -821 225,11
2023-1 Eglise Saint Maclou - TC 3 - Op. 1113 0,00 540 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 030,02 -93 030,02
2019-2 Terrains multisports couverts - Op. 118 0,00 1 582 143,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 451 924,59 -1 451 924,59
TOTAL 0,00 12 391 143,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 334 082,71 -3 334 082,71
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 218
IV – ANNEXES IV
C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT C2.2
SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION D’ENGAGEMENT * Chapitre (s)
Stocks AE votées
disponibles à
l’affectation
(exercices antérieurs)
AE votées dans
l’année
AE affectées non
couvertes par des CP
réalisés au 01/01/N
(1)
Flux d'AE affectées
dans l'année
(2)
AE affectées
annulées
(3)
Stock d'AE affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année
N
(5)
AE affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
* Le détail par engagement n'est à renseigner qu'à compter des AE votées en 2005.
(1) Il s'agit des AE affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AE votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AE non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AE affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 219
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Régie de location de salles communales (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00 Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 220
(1)
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Régie de location de salles communales (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 0,00 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 221
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Régie de location de salles communales (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 222
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Régie de location de salles communales (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 223
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Régie de location de salles communales (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 224
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Régie de location de salles communales (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 225
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES D3.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Acquisitions à titre onéreux 0,00 0,00
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 226
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES D3.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Cessions à titre
onéreux
0,00 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 227
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 13 417 129,74 5 429 149,72 1 520 505,00 6 467 475,02
RECETTES 13 417 129,74 4 664 554,40 4 555 758,00 4 196 817,34
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 10 127 159,99 5 969 755,57 0,00 4 157 404,42
RECETTES 10 127 159,99 6 840 135,67 0,00 3 287 024,32
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
BUDGET LO5712023 Commune Bar-sur-Aube -Lot. Les Jardins de la Dhuys/ N°SIRET : 21100031000196
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 241 903,46 0,00 0,00 241 903,46
RECETTES 241 903,46 0,00 0,00 241 903,46
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 249 218,60 0,31 0,00 249 218,29
RECETTES 291 785,00 0,00 0,00 291 785,00
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 13 659 033,20 5 429 149,72 1 520 505,00 6 709 378,48
RECETTES 13 659 033,20 4 664 554,40 4 555 758,00 4 438 720,80
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 10 376 378,59 5 969 755,88 0,00 4 406 622,71
RECETTES 10 418 944,99 6 840 135,67 0,00 3 578 809,32
(1) Y compris les rattachements. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 228
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 13 659 033,20 5 429 149,72 1 520 505,00 6 709 378,48
RECETTES 13 659 033,20 4 664 554,40 4 555 758,00 4 438 720,80
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 10 376 378,59 5 969 755,88 0,00 4 406 622,71
RECETTES 10 418 944,99 6 840 135,67 0,00 3 578 809,32
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 24 035 411,79 11 398 905,60 1 520 505,00 11 116 001,19
TOTAL GENERAL DES RECETTES 24 077 978,19 11 504 690,07 4 555 758,00 8 017 530,12
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 229
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 5 704 487,00 5,89 41,54 0 0,00 2 220 298,00 7,58
TFPNB 157 408,00 7,01 13,99 0 0,00 22 021,00 7,01
CFE 1 661 852,00 2,07 19,72 0 0,00 331 281,00 1,97
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 7 966 755,00 5,18 2 673 454,00 5,35
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 230
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D12.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Acquisitions d’immobilisations 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 0,00
Autres recettes éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 231
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D12.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 0,00
Dotations et participations reçues 0,00
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 232
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Si la collectivité ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 233
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION DE FONCTIONNEMENT
D13.1
Cet état ne contient pas d'information. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 234
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’INVESTISSEMENT
D13.2
Cet état ne contient pas d'information. BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 235
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 20/03/2024
Présenté par Claudine ERARD, Adjointe au Maire (1),
A Bar-sur-Aube, le 02/04/2024
Délibéré par l’assemblée de la commune de Bar-sur-Aube (2), réunie en session ordinaire
A Bar-sur-Aube, le 02/03/2024
Les membres de l’assemblée délibérante de la commune de Bar-sur-Aube (2),(3),
.
001. Philippe BORDE , Maire
002. Evelyne BOCQUET , Adjoint au Maire
003. Régis RENARD , Adjoint au Maire
004. Anita DANGIN , Adjoint au Maire
005. Karine VERVISCH , Adjoint au Maire
006. Jean-Luc DEROZIERES , Adjoint au Maire
007. Claudine BAUDIN-ERARD , Adjoint au Maire
008. Michel AUBRY , Adjoint au Maire
009. Lucienne WOJTYNA , Conseiller municipal
010. Simone DEVAUX , Conseiller municipal
011. Serge VOILLEQUIN , Conseiller municipal
012. Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA , Conseiller municipal
013. Pascale PETIT , Conseiller municipal
014. Isabelle VAN-RYSGHEM , Conseiller municipal
015. Pierre-Frédéric MAITRE , Conseiller municipal
016. Jean-Baptiste SCHREINER , Conseiller municipal
017. Mickaël VAIRELLES , Conseiller municipal
018. Pierre MARY , Conseiller municipal
019. Raphaël DA CRUZ , Conseiller municipal
020. Mélanie GROSJEAN-SIGNORY , Conseiller municipal BAR SUR AUBE (M57) - Commune de Bar-sur-Aube - Budget Principal - CA - 2023
Page 236
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
021. Emmanuel PROVIN , Conseiller municipal
022. Raynald INGELAERE , Conseiller municipal
023. Angélique CHEVRE , Conseiller municipal
024. Katty CLAYES TAHKBARI , Conseiller municipal
025. Bruno LORILLIERE , Conseiller municipal
026. Jean-Pierre NANCEY , Conseiller municipal
027. Marie-José ROY-DECHANET , Conseiller municipal
Certifié exécutoire par Claudine ERARD, Adjointe au Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Bar-sur-Aube, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de ...
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.