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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bar-sur-Aube.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Banque,
article contrôle intitulé observations montant article intitulé observations montant
605 011 travaux voirie, VRD,.. 7015 70 vente terrains aménagés vente parcelles (op.réelle)
608 011 frais accessoires commission sur emprunt 774 77 subvention exceptionnelle subvention budget principal indemnité propriétaire
6015 011 terrain à aménager terrain acquis+frais
774 77 déficit à faire supporter
prise en charge de déficit par le
budget principal en cours de vie du
lotisst
ou valeur vénale du terrain cédé par
le budget principal 758 75
Produits divers de gestion
courante
Ajustement des centimes de
TVA
6045 011 études, prestations géomètre
de service essais de sols
fouilles archéologiques
s/total (coût de production) -
6522 65 excédent à reverser reversement d'excédent au budget
principal en cours de vie du lotisst
60315 042 variation terrains à aménager
65888 65 charges diverses régularisation centimes TVA 0,31
6611 66 intérêts emprunt
7133 042 variation en cours
annulation du stock initial de
travaux (par R 335XX) 7133 042 variation en cours de en fin d'année, reprend
de production production total chap. 011 (par D 335xx)
7134 042 variation en cours
de production
71355 042 variation terrains constatation vente de lots 71355 042 variation terrains aménagés constatation des lots achevés aménagés (par R 3555) (par D 3555)
608 043 frais accessoires transfert intérêt emprunt 796 043 transfert charges transfert intérêts emprunt
002 002 résultat fonct. reporté déficit 002 002 résultat fonct. reporté excédent
022 022 dépenses imprévues
-
TOTAL 0,31 TOTAL -
RESULTAT 2023 0,31 -
report RESULTAT 2022 70 756,60 -
RESULTAT de cloture
2023 70 756,91 -
1641 16 emprunt remboursement capital 1641 emprunt
168748 16 avance rbst av. remboursable du budget ppal 168748 avance av. remboursable du budget ppal
315 040 Terrains à aménager par RF 60315
3351 040 travaux en cours terrains ) 3555 040 terrains aménagés sortie du stock de 3354 040 travaux en cours études, pr. Serv ) par lots vendus (par D 71355) 3355 040 travaux en cours travaux ) R 7133
33581 040 travaux en cours frais accessoires ) 001 résultat inv. reporté excédent 33586 040 travaux en cours frais financiers )
3351 040
3555 040 terrains aménagés constatation lots achevés 3354 040
(par R 71355) 3355 040
001 001 résultat inv. reporté déficit 3555 040
TOTAL - TOTAL -
RESULTAT 2023 -
report RESULTAT 2022 63 451,46 -
RESULTAT de cloture
2023 63 451,46 -
COMMUNE DE BAR SUR AUBE - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES JARDINS DE LA DHUYS
COMPTE ADMINISTRATIF 2023
(voté au niveau de chapitre; montants HT car assujetti à la TVA
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
annulation du stock initial de
travaux (par D7133)
RECETTES
DEPENSES RECETTES
INVESTISSEMENT
(éventuellement 16441 et16449 si emprunt avec option de
tirage sur ligne de trésorerie)
20/03/2024 article contrôle intitulé observations montant article intitulé observations montant
605 011 travaux voirie, VRD,.. 7015 70 vente terrains aménagés vente parcelles (op.réelle) 113 333,00
608 011 frais accessoires commission sur emprunt 774 77 subvention exceptionnelle subvention budget principal indemnité propriétaire
6015 011 terrain à aménager terrain acquis+frais - 774 77 déficit à faire supporter prise en charge de déficit par le
budget principal en cours de vie du
lotisst
ou valeur vénale du terrain cédé par
le budget principal
6045 011 études, prestations géomètre
de service maitrise d'œuvre
fouilles archéologiques
s/total (coût de production) -
6522 65 excédent à reverser reversement d'excédent au budget principal en cours de vie du lotisst 60315 042 variation terrains à aménager
65888 65 charges diverses régularisation centimes TVA 10,00
6611 66 intérêts emprunt
7133 042 variation en cours annulation du stock initial de travaux (par R 335XX) 7133 042 variation en cours de en fin d'année, reprend -
de production production total chap. 011 (par D 335xx)
71355 042 variation terrains constatation vente de lots 178 452,00 71355 042 variation terrains aménagés constatation des lots achevés 178 452,00
aménagés (par R 3555) (par D 3555)
608 043 frais accessoires transfert intérêt emprunt 796 043 transfert charges transfert intérêts emprunt
002 002 résultat fonct. reporté déficit 70 756,91 002 002 résultat fonct. reporté excédent
022 022 dépenses imprévues
-
TOTAL 249 218,91 TOTAL 291 785,00
42 566,09
1641 16 emprunt remboursement capital 1641 emprunt
168748 16 avance rbst av. remboursable du budget ppal 168748 avance av. remboursable du budget ppal 63 451,46
315 040 Terrains à aménager par RF 60315
3351 040 travaux en cours terrains ) 3555 040 terrains aménagés sortie du stock de 178 452,00 3354 040 travaux en cours études, pr. Serv ) par lots vendus (par D 71355) 3355 040 travaux en cours travaux ) R 7133
33581 040 travaux en cours frais accessoires ) 001 résultat inv. reporté excédent 33586 040 travaux en cours frais financiers )
3351 040
3555 040 terrains aménagés constatation lots achevés 178 452,00 3354 040 (par R 71355) 3355 040
001 001 résultat inv. reporté déficit 63 451,46
TOTAL 241 903,46 TOTAL 241 903,46
-
Dans l'ordre chronologique croissant: cours d'exercice
fin d'exercice
find'exercice pendant la durée des travaux
à l'achèvement des lots
à la vente
en fin d'exercice après ventes
001 et 002 : sans exécution budgétaire et à partir du 2ème exercice
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
(éventuellement 16441 et16449 si emprunt avec option de
tirage sur ligne de trésorerie)
annulation du stock initial de
travaux (par D7133)
COMMUNE DE BAR SUR AUBE - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES JARDINS DE LA DHUYS
BUDGET PRIMITIF 2024
(voté au niveau de chapitre; montants HT car assujetti à la TVA
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
28/05/20