Conseil Municipal - gifli CM du 18 decembre 2025

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Conseil Municipal - gifli CM du 18 decembre 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Treigny. Lien du pdf (Conseil Municipal - gifli CM du 18 decembre 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Ruralité, COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE

TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE DU 18 DÉCEMBRE 2025

Le conseil municipal de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Treigny le jeudi 18 décembre 2025 à 20 h 30, sous la présidence du maire Paulo Da Silva Moreira.

Présents : Paulo Da Silva Moreira, Christiane Lemoine, Serge Brousseau, Laurent Simon, Pierrette Gallon, Maryse Ferrand, Alain Mény, Jérôme Cagnat, Martine Viratelle.

Absents représentés : Dominique Morisset donne pouvoir à Jérôme Cagnat, Jean-Marie Jollet à Martine Viratelle, Lise Bruneau à Paulo Da Silva Moreira, Antoine Pierlot à Laurent Simon. Secrétaire de séance : Martine Viratelle.

Avec l’accord du conseil municipal à l’unanimité, ajout d’une délibération à l’ordre du jour : la suppression d’une poste d’adjoint administratif principal

Approbation du compte rendu du conseil municipal de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe du 27 novembre 2025 à l’unanimité, avec une modification.

Délibérations

Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 1re classe Il s’agit du poste d’ Isabelle Cagnat qui change de garde.

Adopté à l’unanimité.

Adhésion à la convention de missions complémentaires avec le Centre de Gestion 89 C’est un nouveau contrat pour une durée de 3 ans, le CDG proposant des missions ponctuelles de « dépannage » sur place, s’il y a lieu : Ressources Humaines, archivage, secrétariat de mairie, diagnostic de risques psycho-sociaux, retraite des agents, etc.

Coût annuel pour la commune en cas d’utilisation : 1 200 € par an ; frais de déplacement inclus. Adopté avec une abstention.

Résiliation du bail et reprise du bail de la Cote.

Dans le cadre d’une action tripartite dans le cadre de la reprise du bail par Camille Gallon. La commune accepte de résilier le bail rural de location à long terme de la parcelle ZM22 conclu le 9 avril 2021 avec Raphaelle Guyot.

La commune autorise Raphaelle Guyot à céder ses plantations de vignes à à Mme Camille Gallon, La commune accepte de signer avec un nouveau bail pour une période de de 9 ans, en changeant l’appellation « grand ordinaire blanc » au lieu de rouge.

Abstention de Pierrette Gallon

Adopté à l’unanimité.

Élaboration d’un plan tridimensionnel de l’église de Treigny et prospection géophysique de son sous-sol

Avec Archeodunum, Centre archéologique européen (58 - Glux-en-Glenne) pour 2 prestations scientifiques qui seront des documents d’urbanisme :

1) Plan intérieur et extérieur de l’édifice en 3 D : 3 924,96 € TTC (4 jours sur place et 3 jours de location de matériel)

2) Prospection géophysique du sous-sol au géo radar : 5 767,35 € TTC (5,5 jours sur place et 5 jours de location de matériel).

Pour un total de 9 692,31 € TTC.

Il est rappelé que nous la commune de dispose d’aucun plan de l’édifice. Adopté avec une abstention.

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers L’Amicale a acheté une motopompe d’occasion (4 000 €) pour le CPI de Treigny. La commune doit en être propriétaire et alloue une subvention de 4 000 € à l’Amicale.

Adopté à l’unanimité.Étude de devis

Renouvellement de l’hébergement du site Internet de la commune 342 € pour 2 ans.

Adopté à l’unanimité.

À Diancy, prolongation d’un caniveau

Ferrec TP (Dampierre-sous-Bouhy) : 1 806 € TTC.

Adopté à l’unanimité.

Au Boissenet-d’en-Bas

Réfection de chaussée pour 12 m linéaires

Ferrec TP : 1 452 € TTC.

Adopté à l’unanimité.

Achat de tuiles pour le dessus du mur du cimetière de Perreuse Garcia Matériaux : un chiffrage est demandé.

Vote de principe à l’unanimité.

Pour la future rue Gérard Morisset à Treigny

2 panneaux et 2 plaques.

Novosign (94 – Chennevières-sur-Marne) : 558 € TTC.

Adopté à l’unanimité.

Panneau Le Chaîneau en venant des Révillons

Novosign : 347 € TTC.

Adopté à l’unanimité.

Achat de produits chimiques de traitements

Languedoc Chimie (11 – Narbonne) : 2 580 € TTC.

D’autres devis vont être demandés.

Pose de deux horloges clignotantes hebdomadaires près des écoles Kélias (fournisseur d’équipements industriels, 44 – Saint-Herblain) : 1 164 € TTC. Adopté à l’unanimité.

Informations et tour de table

- Le Verger collectif de Treigny, qui a fait de nombreuses plantations, souhaite se constituer en association et demande la possibilité de récupérer les travées restantes pour monter un abri sur place. L’accord de principe est donné.

- La DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) n’a plus de crédit pour 20225 et ne pourra pas financer sa part sur les travaux sur le parvis de l’église de Perreuse, Les aides pour l ’aire de glisse à Treigny et le projet géothermie seront à redemander au printemps 2026.

Les travaux de repose de pavés sur le parvis de l’église de Perreuse commenceront au printemps prochain au frais de l’entreprise suite à une malfaçon.

- L’Auberge de Jeunesse : les comptes sont positifs et les réservations ont bien repris jusqu’à l’été 2026. - L’électricité pourra être installée dans le local utilisé par le Comité des Villages en Fête (place de la supérette) avec l’installation d’un tableau électrique et la souscription d’un abonnement. - L’association « La Confrérie des Chevaliers du Clos des Robinettes » est dissoute. - MM. Meyer et Poulain, de Sainte-Colombe, sont venus présenter à la mairie leur projet d’acheter une joëlette (fauteuil roulant handisport qui permet la pratique de la marche ou de la randonnée pour des personnes en handicap physique). Ils demandent à pouvoir utiliser un garage de la « Maison de Léa » à Sainte-Colombe pour l’entreposer. La commission Voirie et Travaux se rendra sur les lieux. - L’INSEE a publié les derniers chiffres : notre commune compte 1 105 personnes (1 083 habitants et 22 étudiants).- L’Armée de terre organisera un exercice militaire sur la Chaume de Perreuse, du 3 au 26 avril 2026 et demande l’utilisation de la Salle des Fêtes durant cette période. Il s’agit du 63e régiment du train, basé à Nîmes, dans le cadre de l’opération interarmées et interalliés Orion 2026. - Une fuite d’eau sur la toiture du Café du Bal : tuiles gelées, isolation défectueuse, etc. Il faudra reprendre cette partie de toiture, en petites tuiles de Bourgogne. Des devis sont demandés. - À Sainte-Colombe, le PLUI ((Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) est à l’arrêt à cause des élections municipales de 2026.

- À Villerot, le Loing est sorti de son lit et dévie : des travaux sont à envisager avec un suivi de l’EPAGE du Loing .

- Aux Fragnes, la rue des Petits Champs nécessite d’être refaite : des devis ont été demandés, valables jusqu’en juin 2026.

La séance est levée à 22 h 50.