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Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Treigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - fdxvs CM du 1er decembre 2022)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Ruralité,
91/2022
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE
TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE DU 1er DÉCEMBRE 2022
Le conseil municipal de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Sainte-Colombe le jeudi 1er décembre 2022 à 20 h 30, sous la présidence du maire Paulo Da Silva Moreira.
Présents : Paulo Da Silva Moreira, Christiane Lemoine, Serge Brousseau, Dominique Morisset, Laurent Simon, Najiba Hadjalli, Jean-Marie Jollet, Pierrette Gallon, Maryse Ferrand, Christine Vinardy, Alain Mény, Lise Bruneau, Françoise Reibell, Martine Viratelle, Jérôme Cagnat, Daniel Major-Domo. Absent représenté : Antoine Pierlot donne pouvoir à Jérôme Cagnat.
Secrétaire de séance : Martine Viratelle.
Avec l’accord du conseil municipal, une délibération est ajoutée à l’ordre du jour, à propos des travaux dans la Grande Rue de Perreuse.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe du 27 octobre 2022, en ajoutant le changement d’horaire de l’éclairage public (allumage à 7 h et extinction à 21 h 30). Adopté à l’unanimité.
Délibérations
Décision modificative n° 1 du Budget Principal
Pour un transfert de trésorerie une dépense qui concerne des transports scolaires non budgétés. Adopté à l’unanimité.
Modification des horaires d’ouverture de l’agence postale communale
Marie-Noëlle Gothy (démission de l’agence postale) et Annie Legendre (départ en retraite secrétaire de mairie) quittent leurs postes. La candidature de Christine Moye est compatible avec ces deux fonctions, elle prendra la suite à ces deux postes. Modification des horaires d’ouverture : l’agence postale de Treigny sera fermée le lundi matin.
Adopté à l’unanimité.
Rachat du gaz restant dans la cuve du Relais de Sainte-Colombe
Il reste 211 kg de gaz (au 5 mars 2022) et il est proposé de l’acheter pour un montant de 477,92 € HT justifié sur facture. Cette somme sera à récupérer auprès du futur repreneur. Adopté à l’unanimité.
Autorisations d’absences des agents communaux lors de circonstances particulières Il n’y avait jamais eu de délibération fixant les règles de ces situations particulières : Mariage ou Pacs : 5 jours ; mariage d’un enfant : 2 jours ; mariage d’un ascendant : 1 jour ; Décès d’un conjoint : 6 jours ; décès d’un enfant : 6 jours ; décès d’un parent : 3 jours ; Décès d’un beau-parent : 3 jours ; décès d’un autre ascendant : 1 jour.
Maladie très grave du conjoint : 5 jours ; d’un enfant : 5 jours ; d’un beau-parent : 3 jours ; D’un parent : 3 jours ; d’un autre ascendant : 3 jours.
Naissance ou adoption : 3 jours ; garde d’enfant malade : nombre de jours de travail par semaine + 1 ; rentrée scolaire : facilité d’horaire ; concours et examen : la veille et le jour de l’épreuve. Don du sang : 4 h ; déménagement : 1 jour.
Adopté à l’unanimité. Modification du chiffrage des travaux dans la Grande Rue de Perreuse
Parmi les subventions, nous n’avons pas droit à un cumul de la DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) avec les fonds départementaux. Pour un montant de travaux estimé à 250 000 €, nous pouvons obtenir une subvention de 69 000 € et une autre de 36 200 €. Il reste à financer 144 800 € et il est décidé de faire un emprunt. Adopté à l’unanimité.
Étude de devis
Spectacle de magie pour les enfants des écoles
Il aura lieu le 8 décembre, pour un montant de 600 €.
Adopté à l’unanimité.
Rayonnages pour la Bibliothèque Adultes à Treigny
2 meubles (étagères double face) sur roulettes et 16 étagères. Manutan : 1 119,50 € TTC. Adopté à l’unanimité.
Achat d’arbres pour l’ancien cimetière de Treigny
Pour 687,00 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Quincaillerie pour la passerelle du Moulin Cognot
Big Mat : 2 185,19 € TTC et Entreprise ROBINEAU Frères : 2 919, 36 € TTC.
Les devis sont ajournés à l’unanimité, il faudra refaire une étude sur place.
Panneaux à La Pommeraie Haute
Loca Puisaye : 1 536 € TTC ; Ferrec : 807 € TTC.
Devis Ferrec adopté à l’unanimité.
Réfection de la passerelle du Gué Landry
Loca Puisaye : 2 036,80 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Au Chaîneau, stabilisation du chemin des Ouches
Loca Puisaye : 2 378 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Reprise du regard à La Chapelle
Pose d’une grille de 60 cm, ajouts de parpaings et remblais en gravier.
Loca Puisaye : 1 954,80 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Daniel Major-Domo quitte la séance. 92/2022
Achat de 5 bâches à incendie (en HT)
- Les Thomas – RTP : 11 919,40 € ; Ferrec : 10 015 € ; Loca Puisaye : 10 640,50 € - La Cormiérie – RTP : 15 938,88 € ; Ferrec : 10 581 € ; Loca Puisaye : 12 367 € - Maison Rouge – RTP : 12 545 € ; Ferrec : 10 015 € ; Loca Puisaye : 10 991,40 € - La Pommeraie Basse – RTP : 9 518, 20 € ; Ferrec : 6 715 € ; Loca Puisaye : 7 207,90 € - Les Révillons – RTP : 14 561,08 € ; Ferrec : 10 231 € ; Loca Puisaye : 13 039 € Sont retenus les devis des entreprises soulignées
Adopté avec 15 voix pour et une abstention.
Informations et tour de table
- 5 044,03 € sont alloués pour financer les produits locaux et bio utilisés à la cantine. - Réunion des écoles : l’éventualité d’une panne de chauffage a été évoquée. Prévoir une réunion avec le SDEY (Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne) et réfléchir à l’achat d’un nouveau matériel, avec l’aide de subventions.
- Les bornes électriques seront payantes à partir de janvier 2023 et les anciennes bornes seront remplacées prochainement sans coût supplémentaire.
- La bâche à incendie des Rèbles est remplie.
- La plate-forme pour hélicoptère à Treigny sera installée durant la 2e quinzaine de janvier (Ets Ferrec). - La prochaine réunion des maires pour le nouveau Plan Local d’Urbanisme Intercommunal est fixée au 5 décembre.
- Les travaux du logement situé au rez-de-chaussée du 5 rue des Écoles sont terminés. - La pose des éclairages de Noël a débuté ; les sapins seront installés la semaine prochaine. - Le Père Noël viendra voir les enfants à la Salle des Fêtes de Treigny vendredi 9 décembre à 17 h 30. - CCAS : il n’y aura pas de repas de fin d’année, des colis seront distribués ; les commandes de fuel et de granulés sont à effectuer jusqu’à fin janvier, pour une livraison début février. - La Commission Jeunesse et Sports se réunira lundi 12 décembre à 20 h à la mairie de Treigny. - Le dossier de la Fondation Brigitte Bardot sera téléchargé, renseigné et renvoyé afin d’obtenir des bons de stérilisation pour les chats errants (à faire chaque année).
- Résumé de la réunion du SIVOS (Syndicat intercommunal à vocation scolaire) : 1) Le voyage en Espagne pour les élèves de 3ème : 98 participants pour un montant de 398,90 € pour chacun d’eux. Il y a 10 élèves concernés à Treigny. Le SIVOS donne une aide de 130 € par enfant. 2) Il est proposé une option Théâtre de la 6ème à la 3ème, pour 55 élèves dont 18 à Treigny. Le SIVOS alloue 70 € par enfant.
3) Pour la rentrée scolaire de septembre 2023, un professeur de sport de Saint-Fargeau propose un projet pédagogique autour du vélo.
La séance est levée à 23 h 35.