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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 37B 2021 Stade aquatique – validation du règlement intérieur et précision tarification
Document publié le Jeudi 25 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 37B 2021 Stade aquatique – validation du règlement intérieur et précision tarification)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2021
Reçu
en
préfecture
le 01/04/2021
dil
Affiché
le
HS
ID
: 029-242900645-20210325-DE
37
2021B-DE
2)
uarnenez (LOMmIMUNAUutÉ
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
QUIMPER EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Le
25
mars
de
l’An
Deux
Mille
Vingt
et
Un
à
18h,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
le
17/03/2021,
s’est
réuni
à
Douarnenez
Communauté,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
AUDURIER,
Président. Votants
: 26
GRUOL
Christian,
STEFANUTTI
Isabelle,
ABGUILLERM
Christian,
ANDASMAS
Anissa,
GUET
François,
TANGUY
Patrick,
RAHER
Marc,
SAVINA
Henri,
CHANTREAU
Katell,
KERVAREC
Ronan,
MANNEVEAU
Julie
(visioconférence),
HERNANDEZ
Marie-Thérèse,
AUDURIER
Philippe,
POITE VIN
Jocelyne,
BOUCHERON
Dominique,
TILLIER
Dominique,
LAOUENAN-LE
LEC
Françoise,
POULMARC'H
Bertrand,
DREANO
Christelle,
Isabelle
CLEMENT,
TANGUY
Christine,
JAFFRY
Bernard,
TUPIN
Hugues,
CROM
Florence.
Pouvoirs
:
Philippe
LE
MOIGNE,
pouvoirs
à Françoise
LAOUENAN-LE
LEC
André
GUILLEMOT,
pouvoirs
à Dominique
BOUCHERON
Secrétaire
de
séance
: Françoise
LAOUENAN-LE
LEC
Délibération
N°37-2021
Objet
:Stade
aquatique
—
validation
du
règlement
intérieur
et
précision
concernant
la
tarification
Rapporteur
: Marc
RAHER
En
vue
de
l’ouverture
du
stade
aquatique,
il
est
nécessaire
d’adopter
un
règlement
intérieur
(annexe
jointe). Celui-ci
précise
notamment
:
-
les
conditions
d’accès
-
les
précautions
d’hygiène
-
les
règles
de
sécurité
et de
bon
usage
-
les
responsabilités
et mesures
disciplinaires.
Par
ailleurs,
lors
du
conseil
communautaire
du
20
février
2021,
la
tarification
du
Stade
aquatique
a
été
adoptée
à l’unanimité.
Dans
la
liste
des
bénéficiaires
des
tarifs
réduits,
un
oubli
doit
être
réparé.
Les
personnes
détentrices
de
carte
d’invalidité
doivent
bien
évidemment
être
rajoutées
dans
la
liste
des
bénéficiaires.
Considérant
les
propositions
du
comité
de
pilotage,
Vu
avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
15
mars
2021,
IL est
proposé : -
d’adopter
le règlement
intérieur
proposé
en
annexe
et de
modifier
la
grille
tarifaire.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
à
l’unanimité
les
dispositions
proposées. Fait
et
délibéré
le
25
mars
2021
Le
Président,
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